ELABORATION PLAN D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DU PLAN LOCAL D URBANISME. 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 1
|
|
- Camille François
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 1 Département d Ille et Vilaine Bonnemain ELABORATION DU PLAN LOCAL D URBANISME PLAN D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE SETUR 16, rue de la Croix aux Potiers BP CHARTRES DE BRETAGNE Cedex Catherine LE HERISSE Urbaniste
2 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 2 Les principes fondamentaux de la loi SRU
3 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 3 Les objectifs de développement 1. Accueillir de nouveaux habitants selon un rythme de développement raisonnable et conforme aux objectifs du PLH de la Bretagne Romantique - Un objectif de habitants à l horizon 2020 (1 300 habitants en 2007) ; - Un rythme de construction de 14 logements neufs par an ; - Privilégier le développement du bourg afin de conforter les commerces et les équipements publics existants. 2. Diversifier l offre d habitat - Promouvoir la construction de logements individuels groupés et de semi collectifs dans le centre bourg ; - Promouvoir la réalisation de logements locatifs (4 logements locatifs/14 logements neufs par an en moyenne) ; - Promouvoir dans le centre bourg la réalisation de logements adaptés aux personnes âgées désireuses de se rapprocher des commerces et services ; - Promouvoir la réhabilitation des logements anciens.
4 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 4 Le territoire communal 1. Protéger les espaces naturels d intérêt écologique et d intérêt paysager - Protéger les zones humides ; - Protéger les secteurs paysagers d intérêt (paysage de boisements, paysage de vallons, paysage de bocage dense) ; - Protéger du mitage les secteurs aujourd hui faiblement bâtis et les secteurs les plus sensibles sur le plan visuel ; - Protéger certains éléments du paysage (arbres isolés, haies et boisements de qualité) ; - Protéger les secteurs riches du point de vue de la biodiversité (zones humides, boisements, trame bocagère, corridors écologiques). 2. Protéger l activité agricole - Exclure de tout projet d extension du bâti, les hameaux ou les secteurs des hameaux susceptibles d augmenter les contraintes sur les exploitations agricoles pérennes ; - Exclure de tout projet d extension du bâti les grands secteurs cohérents à vocation agricole ; - Veiller à ce que les extensions du bâti ne gêne pas l exploitation actuelle des terres. 3. Protéger le paysage bâti - Eviter le mitage et l étalement urbain ; privilégier l extension du bourg ; limiter l urbanisation des hameaux dans les limites du bâti existant et dans le souci de protéger l activité agricole et la qualité des paysages ; - Préserver de toute extension les hameaux d intérêt patrimonial ; - Veiller à ce que les constructions nouvelles s intègrent à la structure bâtie ancienne et au paysage ; - Préserver les caractéristiques architecturales du bâti ancien tout en permettant son adaptation aux besoins actuels.
5 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 5 4. Permettre l urbanisation de certains hameaux afin d offrir une offre diversifiée de logements. Les critères de choix de ces hameaux sont les suivants : - L importance du regroupement bâti existant ; - La présence d une exploitation ou de bâtiments d exploitation agricole ; - La capacité des sols à recevoir un système d assainissement autonome ; - L intérêt patrimonial du bâti ; - L intérêt paysager du site dans lequel se situe l ensemble bâti ; - La sensibilité visuelle de l ensemble bâti et de ses abords ; - Les contraintes liées à la voirie : dangerosité ou dimensionnement.. 5. Permettre le développement des activités économiques existantes et le développement de nouvelles activités - Veiller aux possibilités d extension et d aménagement des deux activités économiques majeures de la commune en dehors de l activité agricole (Delta Dore et le Domaine des Ormes avec notamment un cabaret) dès lors que celles-ci sont compatibles avec les enjeux de protection décrits ci-avant ; - Permettre l aménagement d un secteur naturel de loisir valorisant le site des Diablaires. - Permettre l installation d activités non nuisantes au sein des secteurs de développement nouveaux.
6 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 6 Synthèse des enjeux paysagers
7 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 7 Les zones naturelles protégées
8 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 8 Synthèse des enjeux de développement
9 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 9 Le bourg 1. Paysage naturel et bâti - Eviter de construire au-delà des lignes de crêtes des collines qui entourent le site d implantation du bourg ancien ; - Préserver les secteurs paysagers d intérêt correspondant aux 2 talwegs qui marquent le paysage du bourg, secteurs où, par ailleurs, la trame bocagère a été préservée, au nord ouest et au sud est du bourg ; - Préserver autant que faire ce peut la trame bocagère au sein et/ou en périphérie des secteurs de développement futur ; - Conforter et/ou créer des plantations d essences locales au sein et/ou en périphérie des secteurs de développement futur les plus sensibles visuellement ; - Prévoir des formes urbaines différenciées selon la localisation des divers secteurs de développement (habitat groupé proche de la forme urbaine du centre ancien à proximité de celui-ci, complété par l aménagement d espaces verts publics ; habitat non groupé lorsqu on s éloigne du centre ancien). 2. Activités et équipements - Exclure tout projet d extension de l urbanisation qui occasionnerait des gênes aux exploitations agricoles situées à proximité du bourg (La Rousselais, La Poterie) soit par une diminution des distances par rapport aux bâtiments d exploitation, soit par une diminution des terres agricoles ; - Prévoir des terrains susceptibles d accueillir des extensions et/ou des aménagements nécessités par l activité de l entreprise Delta Dore ; - Conforter le secteur sportif existant et réserver une zone destinée aux sports et aux loisirs pour l implantation de nouveaux équipements ; - Intégrer au développement du secteur situé au nord du centre ancien la réalisation de stationnements à proximité de l école privée afin de sécuriser l accès à l école ; - Prévoir un espace destiné à l extension de la crèche. - Permettre l implantation de ferme solaire
10 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable Circulation - Prévoir le développement du bourg sous forme d opérations d ensemble permettant d organiser des liaisons automobiles et piétonnes/2 roues de qualité entre le bâti existant, en particulier les équipements et les commerces, et le bâti futur ; - Profiter de l ouverture à l urbanisation des secteurs de développement pour créer des cheminements piétons et 2 roues sécurisés et alternatifs à l usage des routes départementales qui traversent le bourg; - Créer des cheminements piétons et 2 roues entre les 2 écoles et les secteurs sportifs ; - Créer des cheminements piétons et 2 roues sécurisés entre le bourg et la gare ; - Créer des cheminements piétons et 2 roues entre le bourg et le secteur situé au nord du bourg (secteur paysagé de grand intérêt) en direction de la Perrine ;
11 2 Projet d Aménagement et de Développement Durable 11 Les orientations générales de développement du bourg
Plan Climat énergie Territorial. notre défi pour l avenir du territoire!
Plan Climat énergie Territorial notre défi pour l avenir du territoire! La Communauté Urbaine en 2050... Celle de nos enfants, petits-enfants,... Quels objectifs pour ce Plan Climat? Vous rêvez pour eux
Plus en détailCOMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mercredi 10 Décembre 2014 Après avoir approuvé le compte rendu de la réunion du 12 novembre 2014, le conseil municipal a examiné les dossiers et pris
Plus en détailDISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
Plus en détailDébattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1. Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013
Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 1 Débattu en Conseil Syndical le 04 Décembre 2013 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 PREAMBULE... 3 RAPPEL DU CONTEXTE LEGISLATIF... 4 ROLE DU PADD... 4 STRUCTURATION
Plus en détailS O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4
S O M M A I R E ARTICLE 1 Objet du Marché ARTICLE 2 Pièces constitutives du marché ARTICLE 3 Programme d'étude ARTICLE 4 Délais d exécution ARTICLE 5 Propriété des études et documents ARTICLE 6 Secret
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détailL avenir de notre ville, parlons-en. publique. Projet de. hôtel de ville. Enquête
L avenir de notre ville, parlons-en Projet de > Enquête publique 5 MARS > 5 AVRIL 2012 hôtel de ville QU EST-CE QUE LE PLU? 2 3 AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE LES OBJECTIFS DU PADD (Projet d aménagement
Plus en détailPLAN LOCAL D URBANISME
PLAN LOCAL D URBANISME BROU-SUR-CHANTEREINE 2. PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES Plan Local d'urbanisme prescrit le : 5 février 2010 Plan Local d'urbanisme arrêté le : 11 juillet 2013 Plan
Plus en détailProjet d aménagement et de développement durable d Orvault. Nantes Métropole Révision du plan local d urbanisme d Orvault
Projet d aménagement et de développement durable d Orvault Nantes Métropole Révision du plan local d urbanisme d Orvault Approbation du 26 octobre 2007 2 Sommaire Introduction Le Projet d Aménagement et
Plus en détailLutte contre l étalement urbain
Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l
Plus en détailCommune de Saint Augustin des Bois Compte-rendu de la Séance du Conseil Municipal du 29 mars 2011 à 20 h 15.
Commune de Saint Augustin des Bois Compte-rendu de la Séance du Conseil Municipal du 29 mars 2011 à 20 h 15. Nombre de Conseillers - en exercice : 15 - présents : 15 - ayant donné pouvoir : 0 - quorum
Plus en détailIngénierie et action foncière. Janvier 2014
ANJOU PORTAGE FONCIER Ingénierie et action foncière dans la Politique Départementale de l Habitat Janvier 2014 Les outils d action foncière et td d urbanisme durable du PDH Une phase d étude préalable
Plus en détailLE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL
LE FRAXINETUM UNE SALLE MULTIFONCTION UN ÉQUIPEMENT DE LOISIRS, SPORTIF ET CULTUREL SOMMAIRE 1 I SITUATION / BESOINS / ATTENTES 2 ENJEUX DU PROJET ET OBJECTIFS DE LA MAITRISE D OUVRAGE 3 PROJET D ETABLISSEMENT
Plus en détailLOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence
Plus en détail- 2 - La Traduction - 2.1. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HAMEL
- - La Traduction -.. - La Traduction Spatiale Révision du PLU/Commune de HMEL Christophe Laborde, paysagiste - gence E.Sintive, Ludovic Durieux, architecte urbaniste Sept - PGE -. - La Traduction Spatiale
Plus en détailSCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010
SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd Commune de Coulandon CONTRATT COMMUNAL D AMENAGEMENT DE BOURG FICHE ACTION 1 Aménagement de la route
Plus en détailPays Rhin-Vignoble -Grand Ballon
Pays Rhin-Vignoble -Grand Ballon Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) Réunion commission EauBiodiversité-Déchets 22 janvier 2015 DGALN - Direction de l'eau et de la Biodiversité 1 Ordre du jour
Plus en détailL eau dans les documents d urbanisme. L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011
L eau dans les documents d urbanisme L approche des solutions environnementales de l urbanisme CAUE 40 26 mai 2011 Pourquoi ce guide? Participer à «décloisonner» les services «Environnement Eau» et «Urbanisme»
Plus en détailConcertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE
Concertation sur la requalification des places MABIT et PRESSENSE Diagnostic sur les lieux - 8 mars 2012 Balade urbaine - 29 mars 2012 Enjeux de requalification - 5 avril 2012 Adoption des fondamentaux
Plus en détailÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE. L expertise foncière au service. de vos projets
ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE LA VENDÉE L expertise foncière au service de vos projets Mot du Président Alain LEBOEUF Président de l EPF de la Vendée Les données démographiques nous le rappellent chaque
Plus en détailPROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST
PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES
Plus en détailPIECE N 0-0 : RAPPORT DE PRESENTATION. Cachet de la mairie:
Commune de BEUZEVILLE Département de l Eure Novembre 2014 PLAN LOCAL D URBANISME PIECE N 0-0 : RAPPORT DE PRESENTATION Procédure : Cachet de la mairie: Signature : Prescrit le : Arrêté le : Approuvé le
Plus en détailCOMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC
COMPTES-RENDUS DES ATELIERS THÉMATIQUES JUIN 2010 - PHASE DE DIAGNOSTIC AGENDA 21 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES PAYS AUBENAS VALS ATELIER N 1 «STRATÉGIE TERRITORIALE ET AMÉNAGEMENT» Animateur des ateliers thématiques
Plus en détail2. Projet d Aménagement et de Développement Durables
Département de Seine-et-Marne Commune de Lésigny Révision du Plan Local d Urbanisme de 2004 et des Plans d Occupations des Sols partiels de 1987 et de 2001 2. Projet d Aménagement et de Développement Durables
Plus en détail1. Instruction des demandes de permis de construire et des demandes de dérogation aux règles constructives
ORDONNANCE N 2013-889 du 3 octobre 2013 relative au développement de la construction de logement FICHE N 6 : Instruction et motivation des demandes de dérogation 1. Instruction des demandes de permis de
Plus en détailLANVALLAY PLAN LOCAL D'URBANISME PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE. Décembre 2006. 21 Bld Franklin Roosevelt CS 33105
3 LANVALLAY PLAN LOCAL D'URBANISME PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 21 Bld Franklin Roosevelt CS 33105 35031 RENNES CEDEX 02 99 22 78 00 Tel 02 99 22 78 01 Fax Em:atcanal@wanadoo.fr Décembre
Plus en détailRESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS
RESTRUCTURATION DE LA BIBLIOTHEQUE DE TOURS LIEU : SURFACE D INTERVENTION: COÛT : LIVRAISON : ARCHITECTES : ARCHITECTES ASSOCIES : B.E.T. : MAÎTRE DE L OUVRAGE : MISSION : TOURS 3 000 m² (SHON) 3 845 000
Plus en détail1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T
1. BESOINS DE LA SOCIETE SO.BA.MA.T 2. RECHERCHE DE SITES 2.1 Les objectifs 2.2 Les contraintes environnementales liés à l aménagement du territoire liées au transport liés aux documents d urbanisme 3.
Plus en détailMardi 19 mai 2015 20h30-22h30
CONSEIL DE QUARTIER DU CENTRE Mardi 19 mai 2015 20h30-22h30 ORDRE DU JOUR 1- Présentation du budget de la ville 2015 : serré et responsable. 2- Révision du Plan Local d Urbanisme : objectifs, cadre réglementaire
Plus en détailVers le renouveau du logement social Un besoin impératif A.DE HERDE
Vers le renouveau du logement social Un besoin impératif A.DE HERDE 1 Le nombre de logements dont la SWL et ses sociétés agréées sont propriétaires s élève à 101.242 ; le montant annuel des investissements
Plus en détailÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS. EP4-SD-LI-02a «AN DER UECHT» PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG
AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG SECTION IV - ÉTUDE PRÉPARATOIRE PROJET D AMÉNAGEMENT GÉNÉRAL DE LA COMMUNE DE KÄERJENG ÉTUDE PRÉPARATOIRE - SECTION IV SCHÉMAS DIRECTEURS EP4-SD-LI-02a «AN
Plus en détailRegard sur le béton. Maison «Mannaz» à Wasseiges
Regard sur le béton Maison «Mannaz» à Wasseiges La maison «Mannaz» s implante dans la campagne de la Hesbaye, ouverte sur son paysage et ancrée dans son patrimoine bâti. L architecte Yves Delincé traduit
Plus en détailVision de la planification «TOD Bois-Franc» Direction de l aménagement urbain et des services aux entreprises
Vision de la planification «TOD Bois-Franc» Direction de l aménagement urbain et des services aux entreprises S O M M A I R E La gare de train Bois-Franc deviendra la troisième station intermodale (métro/gare)
Plus en détailVision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire
Vision stratégique du développement culturel, économique, environnemental et social du territoire PROJET D ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE OCTOBRE 2014 TABLE DES MATIÈRES POURQUOI UN ÉNONCÉ DE VISION STRATÉGIQUE?...
Plus en détailLe logement dans tous ses états. Définition : le logement et l'habitat
Le logement dans tous ses états 17/10/ 2012 Définition : le logement et l'habitat Le logement est un produit : une maison, un appartement, un type 3, un duplex L'habitat est un service : l'espace produit
Plus en détailCompte-rendu de la réunion de Duclair
Mai / Juin 2013 Cafés du SCoT Discussions autour du Document d Orientation et d Objectifs (DOO) Compte-rendu de la réunion de Duclair La Communauté de l Agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe (CREA) poursuit
Plus en détailLettre d actualité de l urbanisme
n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n
Plus en détailINNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF :
INNOVATION ET HABITAT PARTICIPATIF : Complément au chapitre VII «Valorisation du Patrimoine Régional et Projets Innovants» du cadre d intervention régional sur l habitat et le logement, adopté par délibération
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détailDIWATT propose une solution adaptée à vos besoins, vous accompagne
DIWATT conçoit, commercialise et installe différents types de systèmes électriques pour particuliers et professionnels : éoliennes, panneaux solaires photovoltaïques proposant ainsi à ses clients des solutions
Plus en détailAVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005
AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis
Plus en détail[Texte] GLOSSAIRE DU CDT. [Texte]
GLOSSAIRE DU CDT AGENCE NATIONALE POUR LA RENOVATION URBAINE (ANRU) L agence nationale pour la rénovation urbaine est un établissement public industriel et commercial, créé par l article 10 de la loi d
Plus en détailPROGRAMME PLURIANNUEL D INTERVENTION 2010-2015. synthèse
PROGRAMME PLURIANNUEL D INTERVENTION 2010-2015 synthèse L essentiel du programme pluriannuel d intervention 2010-2015 La Bretagne est aujourd hui une région particulièrement dynamique et attractive. Les
Plus en détailSommaire II- III- IV-
1 Sommaire I- I-1. Lois encadrant les documents d urbanisme p. 4 I-2. Hiérarchie des normes p. 5 II- II-1. Les questions à aborder p. 8 II-2. Identifier le type de document adapté à la commune p. 9 1.
Plus en détailDébat d orientations budgétaires 2014. Conseil municipal du 4 novembre 2013
Débat d orientations budgétaires 2014 Conseil municipal du 4 novembre 2013 1 1. Un contexte économique toujours aussi tendu 2 Les éléments de contexte 2014 : année électorale Des inconnues avec les réformes
Plus en détailEco-quartier 2011 Point 4 1/8
Eco-quartier Carte d identité et passeports énergie-climat Appel à projets éco-quartier 2011 - Point 4. Savoir gérer et évaluer son projet et son quartier La mise en place d un éco-quartier ne peut se
Plus en détailL ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI
L ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI Les ERP «ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC» Le nouveau dispositif réglementaire L ESPRIT DE LA LOI Nouvelle définition de la personne en situation de handicap Accessibilité
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Pôles France et Espoir Canoë-Kayak Grand Ouest
DOSSIER DE PRESSE Pôles France et Espoir Canoë-Kayak Grand Ouest Un nouveau bâtiment pour préparer les J.O 2012 et 2016 SOMMAIRE Michel BIHAN Maire de Cesson-Sévigné page 3 Vincent HOHLER page 4 Président
Plus en détailMESURES D ACCOMPAGNEMENT
LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS
Plus en détailBrou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1
1. Avant-propos de Monsieur Bréhaux (adjoint au maire en charge de l urbanisme) : L importance du P.L.U. en tant qu outil législatif permettant une maîtrise de l urbanisme de la commune est rappelée aux
Plus en détailL immobilier d entreprise artisanale
e s c a L immobilier d entreprise artisanale n l B e E n j e u x L i v r S t r a t é g i P r o p o s i t i o n s Ile-de-France Rhône-Alpes Le Livre Blanc de l immobilier d entreprise artisanale Pourquoi?
Plus en détailGérard COLLOMB et ses équipes sont à l écoute de vos sollicitations et de vos demandes, car la Ville de demain se construit évidemment avec vous.
Madame, Monsieur, Dans un courrier électronique en date du 10 février 2014, vous nous avez interrogés en matière de transition énergétique et de lutte contre le changement climatique. Nous vous prions
Plus en détailLA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS
LA TRAME VERTE ET BLEUE DU NORD-PAS DE CALAIS 1 Les objectifs opérationnels de la Trame Verte et Bleue Connaître Observer Evaluer Restaurer, préserver et gérer les cœurs de nature La Trame Verte et Bleue,
Plus en détailAtelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable. S e p t e m b r e 2 0 0 8
Atelier Environnement Préparatoire au Projet d Aménagement et de Développement Durable S e p t e m b r e 2 0 0 8 Le PADD : un Projet Politique Le PADD : un Projet Politique L e S C O T, u n o u t i l a
Plus en détailvous présente 1, route des Gâtines 78990 ELANCOURT
vous présente 1, route des Gâtines 78990 ELANCOURT SITUATION GÉOGRAPHIQUE REJOINDRE ELANCOURT : EN VOITURE : Accès direct à l A12 depuis la N12 Autoroute A13 A 30 min de Paris A 55 min de Chartres A 10
Plus en détailAu-delà du commerce lui-même, l'urbanisme
Grand Angle Au-delà du commerce lui-même, l'urbanisme commercial touche aussi fortement les consommateurs, qu ils soient résidents ou de passage, et plus largement toute l économie de notre territoire,
Plus en détailAfin d intégrer aux mieux les enjeux auxquels le territoire est confronté, les contributions suivantes peuvent également être apportées :
D A MIXTE D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU PAYS DE BRAY Contribution à l élaboration de la stratégie régionale du futur programme opérationnel et du futur programme de développement rural de la Haute-Normandie.
Plus en détailMASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Présentation du projet de Bâtiment de Bureaux Avenue des Nations Unies à Roubaix. Jeudi 19 septembre 2013 à 11h
Présentation du projet de Bâtiment de Bureaux Avenue des Nations Unies à Roubaix DOSSIER DE PRESSE Jeudi 19 septembre 2013 à 11h CA Consumer Finance 34 rue Emile Moreau à Roubaix Pour tout contact presse
Plus en détailLa réglementation «accessibilité» en vigueur
La réglementation «accessibilité» en vigueur Eric Heyrman Chargé de mission auprès de la déléguée ministérielle à l'accessibilité Ministère de l Écologie, du développement Durable, des Transports et du
Plus en détailLIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON
Prix 2013 «Infrastructures pour la Mobilité et Biodiversité» LIDO DU PETIT ET DU GRAND TRAVERS A MAUGUIO-CARNON Aménagement et renaturation d un site naturel remarquable Psammodrome d Edwards Une dégradation
Plus en détailPour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES. Deux - Sèvres
Pour un développement raisonné & responsable de nos territoires CHARTE AGRICULTURE, URBANISME et TERRITOIRES Deux - Sèvres Le sol est une ressource non renouvelable. Or, l artificialisation des sols au
Plus en détailLes compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique
Les compensations écologiques sur la ligne à grande vitesse Sud Europe Atlantique Conception, rédaction, réalisation : Parménion/RFF - Crédit photos : Biotope, CREN Poitou-Charentes, Ecosphère, RFF Impression
Plus en détailAssainissement des campings. - 11 janvier 2011
Assainissement des campings - 11 janvier 2011 Etat des lieux de l assainissement non collectif (ANC) en Finistère Caractéristiques des eaux usées des campings Contexte et cadre réglementaire Les chiffres
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailProtocole sur les principes de constructibilité en zone agricole
Protocole sur les principes de constructibilité en zone agricole PREFECTURE DE L EURE Avant propos pour la préservation du potentiel agricole eurois L agriculture est une composante majeure de l activité
Plus en détailStratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne
Stratégie et développement du groupe SOGARIS en logistique urbaine pour l agglomération parisienne Christophe RIPERT, Directeur immobilier, SOGARIS Cette présentation porte sur des exemples concrets d
Plus en détailMarin. 1ère Réunion publique. 18 juin 2014- Salle Polyvalente
Marin 1ère Réunion publique 18 juin 2014- Salle Polyvalente action municipale consultative et icipative les commissions thématiques les comités consultatifs les réunions publiques les comités de hameaux
Plus en détailNOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP
Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH) NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP 1 1 Quel classement pour les ERP? Le classement
Plus en détailLes EPFL sont des établissements publics dont la mission est d assister les collectivités
Fiche B2 juin 2013 CETE Nord Picardie Connaître les acteurs du foncier Les établissements publics fonciers locaux (EPFL) Laurent Mignaux/METL-MEDDE Les EPFL sont des établissements publics dont la mission
Plus en détailNaNtes NaNtes VERS PARIS VERS RENNES Erdre Domaine De l erdre NANTES
Nantes Nantes Domaine Domaine Nantes, la métropole phare du Grand Ouest Nantes fait résolument partie des villes les plus appréciées de France : chaque année, quelques 3 500 nouveaux habitants viennent
Plus en détailPROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS
PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION Monument Historique Place de la République 72000 LE MANS 01 PRÉSENTATION DE LA VILLE Le Mans Paris Rennes Nantes Le Mans À seulement 50 minutes
Plus en détailLe financement du projet
Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale
Plus en détailBureau d'ingénieurs Géomètres - Sécurité - Construction - Stabilité
6.3. PRESCRIPTIONS URBANISTIQUES MODIFIÉES Lotissement des parcelles cadastrées : METTET, 2 ème Division, section C, n 657S DEMANDEURS : a) Le propriétaire : S.A. Les Etablissements G. SARTO Chaussée de
Plus en détailPLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER
PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNE DE RONCHEROLLES SUR LE VIVIER Orientations d'aménagement et de Programmation Rapport Agence Urbanités- agence DSM 1 Préambule Dans le cadre de la révision générale du PLU
Plus en détail«Commission énergie» SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE. 01 avril 2011 SOREDE
«Commission énergie» SEMAINE DU DEVELOPPEMENT DURABLE 01 avril 2011 SOREDE Le Pays Pyrénées-Méditerranée La commission énergie Pour RESTITUER, INFORMER et CONSULTER les habitants du territoire Octobre
Plus en détailSommaire 2 Le Projet
Bienvenue Sommaire 2 Le Projet à propos du Vallon des Garettes 4 Demain Des espaces de vie pour tous 6 Aujourd hui Le Vallon des Garettes prend forme 8 Bien vivre au Vallon des Garettes Qualité énergétique
Plus en détailDéveloppement du concept d aménagement du centre-ville
Développement du concept d aménagement du centre-ville L objectif de la rencontre Présenter le concept d aménagement du centre-ville développé par les comités de travail Le déroulement proposé 1. Rappel
Plus en détailConstitution d'un réseau écologique sur la commune de Muttersholtz
Identité du territoire Structure porteuse de l'action : Ligue pour la Protection des Oiseau Alsace Entrée Thématique Agriculture Espèces et habitats naturels Milieu aquatiques et humides Localisation :
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
1 er juin 2011 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 8 sur 152 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Plus en détailL ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI
L ACCESSIBILITÉ DU CADRE BÂTI Les ERP «ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC» Le nouveau dispositif réglementaire Première partie CONTEXTE ET POLITIQUES PUBLIQUES Le contexte Le point de départ L accessibilité
Plus en détailTAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
Plus en détailDu diagnostic au Plan d Actions
PDU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE ROYAN ATLANTIQUE (CARA) 2013-2022 Du diagnostic au Plan d Actions Réunions Publiques Automne 2012 1 Déroulé de la séance Rappel de la démarche (loi, diagnostic,
Plus en détailL auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée
Plus en détailEtude sur les cadres règlementaires et leur efficacité à encourager les entreprises à améliorer leur efficacité énergétique et sur les mesures
Etude sur les cadres règlementaires et leur efficacité à encourager les entreprises à améliorer leur efficacité énergétique et sur les mesures complémentaires nécessaires Synthèse Avril 2015 Pourquoi
Plus en détailProgramme FEDER/FSE 2014/2020 Evènement de lancement. Atelier FEDER Saint-Malo, 1 er juillet 2015
Programme FEDER/FSE 2014/2020 Evènement de lancement Atelier FEDER Saint-Malo, 1 er juillet 2015 1 Présentation Programme Opérationnel Un programme validé par la Commission européenne le 17 décembre 2014
Plus en détailPlan Local d Urbanisme
COMMUNAUTE URBAINE DE DUNKERQUE Plan Local d Urbanisme C A H I E R D E R E C O M M A N D A T I O N S A R C H I T E C T U R A L E S U R B A I N E S E T P A Y S A G E R E S Approuvé le 9 février 2012 PLU
Plus en détailPCAR n 3083 «Îlot Square Léopold» à Namur Survey & Aménagement Février 2014 Rapport d options
1 Table des matières OPTIONS D AMENAGEMENT...3 I. Options relatives aux économies d énergie...3 I.1. Constructions...3 I.2 Energies renouvelables...3 II. Options relatives à l urbanisme & à l architecture...
Plus en détailDans quels cas doit-on préparer un dossier accessibilité pour la SCDA?
Guide pratique Etablissements recevant du public Intégrer les règles d accessibilité dans les dossiers de demande de travaux ou de permis de construire Tous travaux dans un Etablissement Recevant du Public
Plus en détailDELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation
Plus en détailA terme: 5000 habitants / 600 emplois
Une mise en pratique du développement durable à l échelle d un quartier A terme: 5000 habitants / 600 emplois D une caserne de l armée française...... à un quartier modèle en matière de développement durable
Plus en détailBÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL
BÂTIMENTS / TRAVAUX PUBLICS TRANSPORT, SERVICES ET COMMERCE INTERNATIONAL A. PRÉSENTATION : BEST ENTREPRISE SARL est une société de droit sénégalais qui intervient dans les Bâtiments/Travaux Publics, le
Plus en détailAménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse
Aménagements de l avant-gare de Paris Montparnasse préalables à l arrivée des lignes à grande vitesse Bretagne Pays de la Loire et Sud Europe Atlantique Pièce H Avis des Architectes des Bâtiments de France
Plus en détailVersion définitive approuvée après enquête publique
Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et communes environnantes Phase 3 Version définitive approuvée après enquête publique ROLAND RIBI & ASSOCIES Ingénieurs-conseils et urbanistes s.à.r.l. 15, avenue de
Plus en détailMagonty, un quartier tourné vers l écologie de demain
Pessac, le 7 août 2009 Réf. : CQM-2009-30a-CV Magonty, un quartier tourné vers l écologie de demain Projet de cheminements verts Rapporteur Serge Degueil Responsable Commission Cadre de vie Yves Schmidt
Plus en détailGrand Hameau. Une entrée de ville à la campagne
Grand Hameau Une entrée de ville à la campagne Une entrée de ville à la campagne Afin de donner une nouvelle impulsion à son développement, la Ville du Havre a choisi de mettre en valeur les derniers espaces
Plus en détailLes jeudis du patrimoine
Les jeudis du patrimoine Quelles solutions pouvez-vous envisager pour réduire votre impôt sur le revenu? Le 29 novembre 2012 19h30 07/12/2012 1 Présentation des héros du jour Couple : Sophie et Marc, 2
Plus en détailNOGENT-LE-ROTROU (28 - Eure-et-Loir) Redynamisation du centre commercial «Les Gauchetières» Note descriptive du projet
NOGENT-LE-ROTROU (28 - Eure-et-Loir) Redynamisation du centre commercial «Les Gauchetières» Note descriptive du projet Restructuration du pôle commercial «Les Gauchetières» à Nogent-le-Rotrou_27 janvier
Plus en détailÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT
STATISTIQUES ÉCOLOGIE, ENVIRONNEMENT REPERTOIRE D EMPLOIS Sur les 78 diplômés entrant dans le champ d enquête (de nationalité française et en formation initiale), 66 ont répondu au questionnaire soit un
Plus en détail