Tableau récapitulatif des archives «Bâtiments civils» conservées dans la sous-série F 21 aux Archives nationales - Paris

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1 1 F et 575 à F à F à F à F à F à 1834 Tableau récapitulatif des archives conservées dans la sous-série F 21 aux Archives nationales - Paris travaux aux, service des aux, Commission des Travaux, voirie de Paris,, bâtiments et monuments dép. Conservation des monuments travaux aux et aux législation et «objets généraux» en matière de bâtiments publics, organisation, budget ( ) et personnel ( ) des soumissions pour travaux aux et travaux aux, aux et à des bâtiments et monuments dép. législation en matière de bâtiments publics, comptabilité organisation, budget ( ) et personnel ( ) des an VII ( ) ; (princ ) et service des et service des et service des service des service des 7 F à 1838 s, notes et rapports Conseil des Bâtiment civils 8 F à 1844 pv de séances : avis Conseil des Bâtiment civils 9 F à 1874 dossiers d affaires, classés par départements Conseil des Bâtiment civils dont documents sur la Commission d enquête sur les monuments de Paris ( ), sur la Commission supérieure des bâtiments ( ), sur le Conseil des ( ) ; années , pour les bâtiments et monuments dép. ces dossiers contiennent princ. les rapports faits au Conseil et l avis de celui-ci 1

2 10 F à 1908 plans an IV (1796) Conseil des Bâtiment civils cf. bases Conbavil et Archim législation et «affaires 11 F à 2049 diverses» en matière de F an XI (1806) à 1990 : mobilier des bâtiments publics, service des, palais nationaux ( ) comptabilité, organisation, fonctionnement, et personnel ( ) des 12 F à F à 2469 travaux aux et aux budget, personnel ( ), affaires juridiques et commerciales (princ. fin XIX e s.) service des service des Eaux de Versailles, Marly et Saint-Cloud ce service se fond finalement avec celui des 14 F 21* 2470 à 2536 pv des séances : rapports et avis Conseil des an IV (1795) mai 1842 états au propre 15 F 21* 2537 à 2539 avis du Conseil Conseil des janv déc et août 1854 nov F 21* 2540 à notes prises au Conseil Conseil des janv mars 1844 avis sans les rapport 17 F 21* à 20 pv des séances : rapports et avis Conseil des janv déc états bruts 18 F 21* 2453 à 2551 registres d ordres et de relevés d affaires soumises au Conseil Conseil des an X (1801) avec des lacunes 19 F 21* 2552 et 2553 répertoires de plans de projets soumis au Conseil Conseil des an IX (1800) F 21 * 2554 à 2581 répertoires annuels des affaires soumises au Conseil Conseil des F 21* et 2 du Conseil et de son président 22 F 21* 2583 à 2585 comptabilité Conseil des , 1846 : commission de révision et de contrôle des travaux F 21* 2586 à 2588 prix pour les bâtiments civils F 21* 2589 à 2754 comptabilité, budget F 21* dépenses pour le tombeau de Napoléon I er aux Invalides correspond en partie aux plans conservés en F à

3 dépenses des cérémonies 26 F 21* à et fêtes 27 F 21* 2756 à F 21* 2760 à 2765 concession d eau et d arbres à Versailles, Marly etc. 29 F 21* 2766 personnel 30 F 21* 2767 à F à 2906 registres d entrepreneurs et correspondants législation, comptabilité, organisation, fonctionnement, et personnel ( ) des ; travaux à bâtiments et monuments divers travaux aux et 32 F à cartes, plans gravures relatifs 33 CP/F 21* à 3596 aux domaines de la Couronne, aux, aux et à des édifices départementaux travaux aux et 34 F à F 21* 4919 à F 21* 5128 enregistrement du courrier, comptabilité travaux à l École nationale des Beaux-Arts service des Travaux (et Jardins) des BC et service des Travaux (et Jardins) des BC et funérailles de Nap. I er et du duc d Orléans, fêtes de Juillet états de service individuels service des Travaux, et Mobilier national (princ. XVIII e - XIX e s.) service des Travaux dont Commission supérieure des (1896) ; service des Eaux de Versailles, Saint-Cloud et Marly (1995) ; Commission consultative pour la reconstruction des régions envahies ( ) ; liquidation de la liste civile de Nap. III dont service des Eaux 3

4 37 F 21* 5391 à F 21* 5496 à 5586 enregistrement des mémoires 1912 et F 21* 5587 à 5647 comptabilité F 21* 5648 à 5678 personnel : enregistrement de la, registres matricules, comptabilité F à 5826 législation, comptabilité, prix, affaires diverses, personnel ( ) des ; 42 F à 6194 travaux aux, F à 6364 travaux aux Comité consultatif des 44 F 21* 6365 à 6370 délibérations et 45 F 21* 6371 à 6373 Conseil des F 21* 6374 à 6380 enregistrement des affaires soumises au Conseil Conseil des concernent le personnel des BC, des, du service des Eaux et des MH ( , pour ces derniers) dont Conseil de l Ordre et associations professionnelles ; F à 5816 : dossiers individuels 47 F 21* 6381 à 6391 ordres du jour Conseil des cf. inventaire détaillé 48 F 21* 6392 à 6500 pv des séances Conseil des et F 21* 6429 = 1894 ; F 21* 6430 = F à 6696 avis et rapports soumis aux Conseil Conseil des F à 6703 composition et personnel du Conseil Conseil des F à 6709 et 6716 sections et commissions spéciales du Conseil Conseil des F à 6715 et 6717 à 6719 architectes : agréments, missions Conseil des F inventaires d archives Conseil des XX e s. anc. inv., par des archivistes 4

5 54 F et 7124 pv de séances 55 F à 7127 organisation 56 F à F * à F à 7159 architectes : concours, ordre, distinctions, sanctions, affaires générales, budget ( ), personnel ( ) travaux aux monuments de Paris Comité consultatif des et Palais nationaux Conseil général des Bâtiments de France : Conservation des bâtiments de Paris : Conservation des bâtiments de Paris F à 7220 travaux aux F * à 7462 et comptabilité F à 7971 personnel,, Mobilier national, Monuments historiques XIX e XX e s. dossiers individuels : les plus récents concernent des personnes actives jusqu en

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