Archives communales de Saint-Avaugourd-des-Landes ( )

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1 Archives communales de Saint-Avaugourd-des-Landes ( ) par M. Bourdic Archives départementales de la Vendée La Roche-sur-Yon 2003, mis à jour en 2011 Date de création : vendredi 18 novembre 2011 Présentation du fondauteurs Description par M. Bourdic FONDS D' ARCHIVES Cotes extrêmes AC 200 art ; E DEPOT E DEPOT G art. 1 Importance matérielle (ml) 1,20 ml Modalités d'entrées Dépôt communal Dates extrêmes Année de publication 2003, mis à jour en 2011 Origine : Commune Saint-Avaugourd-des-Landes Contenu ou introduction : Cet inventaire décrit les pièces isolées déposées par la commune de Saint-Avaugourd-des-Landes aux Archives départementales de la Vendée sous la cote E DEPOT 200. Il présente également, sans rendre compte de l'intégralité du fonds, les séries les plus facilement identifiables toujours conservées en mairie, comme les registres d'état civil, de délibérations, d'arrêtés, ainsi que les documents cadastraux dits primitifs et napoléoniens. Rattachée à l'arrondissement des Sables-d'Olonne, la commune fait partie du canton de Moutiers-les-Mauxfaits. Elle est renommée Les Palières pendant la période révolutionnaire. Mots-clés : Lieu(x) Saint-Avaugourd-des-Landes Communicabilité : La communicabilité des dossiers est soumise aux délais fixés par la loi du 15 juillet L'état civil, les recensements de population, les atlas cadastraux napoléoniens, les délibérations et les arrêtés municipaux sont consultables sous forme numérique sur le site Internet des Archives de la Vendée. Ils ne sont donc pas communiqués sous leur forme originale. Pour en savoir plus sur les autorisations, se reporter au menu "Présentation des Archives" puis à la rubrique "Réglementation". Modalités de reproduction :

2 Reproduction des originaux sur autorisation du personnel de la salle de lecture Sources complémentaires : Aux Archives de la Vendée Pour la consultation des sources générales complémentaires à ce fonds, il convient de se reporter à la fiche "Faire l'histoire d'une commune" sur le site des Archives de la Vendée, rubrique "Clefs pour la recherche"/retracer l'histoire mode d'emploi/faire l'histoire d'une commune.

3 Administration générale de la commune Délibérations municipales Les délibérations antérieures à 1919 ont été numérisées et sont consultables sur le site internet des Archives de la Vendée en suivant les liens de cet inventaire ou par le biais du menu 'Archives numérisées', sous menu 'Délibérations municipales', au nom de la commune. AC Délibérations municipales AC 200/1 - Février 1849-mai AC 200/2 - Mars 1867-novembre AC 200/3 - Février 1873-février AC 200/4 - Mai 1881-octobre AC 200/ octobre AC 200/6 - Décembre 1893-mars AC 200/7 - Mai 1899-août AC 200/8 - Novembre 1903-mai AC 200/9 - Août 1911-février AC 200/10 - Juin 1915-avril 1927.Le registre a été numérisé jusqu'en juin AC 200/11 - Juillet 1927-mars AC 200/12 - Août 1963-septembre AC 200/13 - Novembre 1990-septembre Actes de l'administration AC Arrêtés municipaux AC 200/ AC 200/ Etat civil L'état civil est numérisé et consultable sur le site internet des Archives de la Vendée : menu "Archives numérisées", sous menu "Etat civil", au nom de la commune. Afin de constituer la collection la plus complète possible, la numérisation a porté à la fois sur la collection départementale (registres conservés par les greffes du bailliage puis les tribunaux de grande instance) et sur la collection communale. Les premiers registres d'état civil conservés pour Saint-Avaugourd-des-Landes remontent à Néanmoins certains registres ont été perdus dans les deux collections : baptêmes, mariages, sépultures, mars ; mariages, janvier-juillet 1676, octobre 1685-septembre 1687 ; baptêmes, sépultures, novembre 1686-septembre 1687 ; baptêmes, mariages,

4 sépultures, févr.-décembre 1692, mars 1703-avril 1704, octobre 1709-janvier 1711, mars , octobre-décembre 1736, , , janvier-février 1773, 1784 ; décès, 1793-an II ; naissances, mariages, décès, an III-an IV. E DEPOT E 1 - Registres paroissiaux. - Baptêmes, mariages, sépultures, octobre 1669-octobre Lacunes : baptêmes, mariages, décès : mars , février-décembre 1692, mars 1703-avril 1704, avril-juin 1706, octobre 1709-janvier 1711, mars , octobre , ; mariages : janvier-juillet 1676, octobre 1685-septembre 1687 ; baptêmes et sépultures : novembre 1686-septembre E DEPOT E 2 - Registres paroissiaux puis d'état civil. - Baptêmes, mariages, sépultures, décembre 1759-décembre Naissances, mariages, 1793-an II. Naissances, mariages, décès, an V-an VI. Naissances, décès, an VII. Lacunes : baptêmes, mariages, sépultures, , , 1770-février 1773, 1774, janvier-mars 1776, 1779, an VII AC Registres d'état civil AC 200/16 - Naissances, mariages, décès AC 200/17 - Naissances, mariages, décès AC 200/18 - Naissances, mariages, décès AC 200/19 - Naissances, mariages, décès AC 200/20 - Naissances, mariages, décès AC 200/21 - Naissances, mariages, décès AC 200/22 - Naissances, mariages, décès AC 200/23 - Naissances, mariages, décès AC 200/24 - Naissances, mariages, décès AC 200/25 - Naissances, mariages, décès AC 200/26 - Naissances, mariages, décès AC 200/27 - Naissances, mariages, décès AC 200/28 - Naissances, mariages, décès AC 200/29 - Naissances, mariages, décès AC Tables décennales des naissances, mariages, décès AC 200/ AC 200/ Cadastre La documentation cadastrale a été dressée en double. L'exemplaire de l'atlas provenant des services fiscaux a été numérisé et est consultable sur le site internet des Archives de la Vendée, menu "Archives numérisées", sous menu "Cadastre napoléonien", au nom de la commune. Les matrices cadastrales des services fiscaux sont conservées aux Archives départementales dans la sous-série 3 P. Souvent plus complètes que dans les mairies où il s'en est perdu, elles peuvent être antérieures à 1821, lorsqu'il y a eu réfection des plus anciens cadastres. Cette sous-série 3 P des Archives départementales de la Vendée conserve aussi les "atlas portatifs" de 70 communes, documents de travail préparatoires à l'atlas lui-même.

5 Cadastre primitif AC 200/32 - Matrice des propriétés foncières (dont table de concordance avec la matrice minute) AC 200/33 - Etat de classement des propriétés non bâties. [1811]-[1846] Cadastre napoléonien Atlas E DEPOT G 1 - Atlas du cadastre AC 200/34 - Etat des sections. [1847]-an VII Premier jeu de matrices, AC 200/35 - Matrice des propriétés foncières (dont table alphabétique des propriétaires). A partir de 1882, ne concerne que les propriétés non bâties Second jeu de matrices, AC 200/36 - Matrice des propriétés bâties (dont table alphabétique des propriétaires)