Répertoire ( / /8)

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1 Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration générale ; Bureau réglementation, contentieux ( ) - Bureau réglementation ( ) ( ) Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_ Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /8 Niveau de description fonds Intitulé Enseignement supérieur et universités ; Direction générale des enseignements supérieurs et de la recherche ; Direction des enseignements supérieurs ; Sous-direction de la prospective et de l'administration générale ; Bureau réglementation, contentieux ( ) - Bureau réglementation ( ) Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-8 (F 17 bis 86. 2/1-8) élections universitaires aux conseils d'uer et conseils d'université : Recueils de résultats et Etats récapitulatifs ( ) Type de classement Classement par établissement Nom du producteur Bureau de la réglementation (direction des enseignements supérieurs) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation université; établissement d'enseignement; enseignement supérieur; élection 3

4 Répertoire ( / /8) / /8 F17 BIS 86.2/1-F17 BIS 86.2/8 ELECTIONS UNIVERSITAIRES / /6 F17 BIS 86.2/1-F17 BIS 86.2/6 A/ / /5 F17 BIS 86.2/1-F17 BIS 86.2/5 I. Bulletins de recueil des résultats des élections universitaires, collège des étudiants / /4 F17 BIS 86.2/1-F17 BIS 86.2/4 1) Elections aux Conseils d'uer N des bordereaux /1 F17 BIS 86.2/1 01 Aix-Marseille I 02 Aix-Marseille II 03 Aix-Marseille III 04 La Réunion, Avignon 05 Amiens, Pau, Clermont-Ferrand I 06 Clermont-Ferrand I 07 Besançon 08 Bordeaux II 09 Bordeaux I 10 Bordeaux III 11 Dijon 12 Grenoble I, III, INP Grenoble /2 F17 BIS 86.2/2 13 Grenoble II 14 Lille I 15 Lille II, Lille III 16 Valenciennes, Chambéry 17 Caen 18 Toulouse I, II 19 Toulouse III 20 Mulhouse, Strasbourg II 21 Strasbourg I 22 Strasbourg I (suite), Strasbourg III, Toulon 23 Rennes I 24 Rennes II, Angers 4

5 25 Poitiers, Metz /3 F17 BIS 86.2/3 26 Nancy I, Montpellier II 27 Nantes 28 Nantes (suite), Orléans, Perpignan 29 St-Etienne, Montpellier III 30 Nice 31 Paris XIII, IX 32 ParisIV, Antilles-Guyane 33 Paris VIII 34 Paris I 35 Paris III 36 Tours 37 Brest 38 Reims 39 Lyon III /4 F 17 BIS 86.2/4 40 Lyon II 41 Nancy II 42 Paris II, XI 43 Paris V 44 Paris V (suite), Paris VI 45 Paris VI (suite) 46 Paris VII 47 Lyon I 48 Lyon I (suite), INP Nancy 49 Paris X, Limoges 50 Rouen, INP Toulon 51 Montpellier I 52 Le Mans sans n Paris XII /5 F17 BIS 86.2/5 2) Elections aux Conseils d'université N des bordereaux 70 Compiègne, La Réunion, Grenoble III 71 Clermont-Ferrand II, Grenoble I 72 Aix-Marseille I, II, Bordeaux II, INP Grenoble, Lille III, Valenciennes 73 Avignon, Besançon, Clermont-Ferrand I, Bordeaux I, III, Pau 74 Grenoble II, Lille I, II, Chambéry 75 Limoges, Lyon I, III, St-Etienne, Montpellier I, II 76 Metz, Nancy I, Le Mans, Nice, Orléans, Tours 5

6 77 Lyon II, Montpellier III, Nancy II, INP Nancy, Nantes, Angers, Toulon 78 Perpignan 79 Poitiers, Reims, Rennes I, II, Brest 80 Strasbourg II, III, Toulouse I, III, INP Toulouse 81 Strasbourg I 82 EHESS, Toulouse II 83 Rouen, Mulhouse 84 Paris V, IV, IX, X 85 Paris II, VII, XIII 86 Paris XI 87 Paris III, VI, VIII, IEP Paris 88 Corse /6 F17 BIS 86.2/6 II. Etats récapitulatifs - implantation des principales associations étudiantes - étudiants inscrits sur les listes électorales - élections aux Conseils des Universités : résultats - élections aux Conseils des UER : résultats par Université - élections aux Conseils des UER : résultats par UER - tableau récapitulatif des résultats / /8 F17 BIS 86.2/6-F17 BIS 86.2/8 B/ / /8 F17 BIS 86.2/6-F17 BIS 86.2/8 I. Bulletins de recueil des résultats des élections universitaires, collège des étudiants / /7 F17 BIS 86.2/6-F17 BIS 86.2/7 1) Elections aux Conseils d'uer N des bordereaux /6 F17 BIS 86.2/6 01 Aix, Marseille I, II, Avignon, Amiens, Antilles-Guyane 02 Bordeaux II, III, Pau, Caen, Corse 03 Dijon 04 Lille I, II 05 Lyon I, St-Etienne 06 Paris II, III, VI, IX 07 Paris VIII, V, X 08 Paris XI, XII, XIII 09 Rouen, Besançon, Limoges, Angers, Tours,. Orléans, INP Toulouse /7 6

7 F17 BIS 86.2/7 10 Grenoble I, Chambéry, Grenoble III, INP Grenoble, Lyon II, Lille III, Valenciennes 11 Bordeaux I, Mulhouse, Strasbourg III, I, Le Mans 12 Strasbourg II, Toulouse I, II, Montpellier II 13 Toulouse III, Grenoble II, Poitiers, Clermont-Ferrand I, II 14 La Réunion, Aix-Marseille III, Rennes II 15 Perpignan, Nantes, Montpellier III, I, Reims 16 Nancy I, II, Metz, Nancy III, Nice, Toulon 17 Brest, Rennes I / /8 F17 BIS 86.2/7-F17 BIS 86.2/8 2) Elections aux Conseils d'université /7 F17 BIS 86.2/7 50 Amiens 51 Aix, Marseille I, II 52 Antilles-Guyane, Avignon 53 Compiègne 54 Bordeaux II 55 Bordeaux III, Pau, Caen, Dijon 56 Corse 57 Lille I, II 58 Lyon I, St-Etienne 59 Rouen 60 Besançon, Limoges, Angers, Tours, Orléans, INP Toulouse, Paris IX 61 Paris III, VIII, XIII, Toulouse II, IEP Paris, Grenoble III /8 F17 BIS 86.2/8 62 Paris V, X, Rennes I, Reims 63 Paris XI, Perpignan, Montpellier I 64 Nice, Nancy I, Metz, Montpellier II, Toulouse III 65 Toulouse I, Le Mans, Strasbourg II, III, Bordeaux I, Chambéry 66 Toulon, INP Nancy, Nantes, Strasbourg I, Valenciennes, Lille III, Lyon II 67 Grenoble I 68 Montpellier I 68bis Grenoble II, Poitiers, Clermont-Ferrand I, Rennes II 69 Clermont-Ferrand II 70 La Réunion /8 II. Etats récapitulatifs - implantation des principales associations étudiantes - étudiants inscrits sur les listes électorales 7

8 - élections aux Conseils des Universités : résultats - élections aux Conseils des UER : résultats par Université - élections aux Conseils des UER : résultats par UER - tableau récapitulatif des résultats. 8

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