C O N S E I L C O M M U N A L
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- Cyprien Baril
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1 C O N S E I L C O M M U N A L jeudi 14 novembre heures Salle du Conseil de l'hôtel de ville (1 er étage de la Maison des Citoyens) O R D R E D U J O U R D U C O N S E I L C O M M U N A L SEANCE PUBLIQUE DIRECTION GENERALE CELLULE CONSEIL 1. Procès-verbal de la séance du 17 octobre 2013 SECRETARIAT GENERAL 2. Représentation: asbl Centre Namurois d'accueil et de Soins 3. Représentation: Espace communautaire Saint-Nicolas le Cinex 4. Représentation: asbl LST 5. Représentation: asbl Jambes social et culturel 6. Représentation: asbl Phénix 7. Représentation: asbl RED 8. Assemblée générale: IDEG DEPARTEMENT DES VOIES PUBLIQUES VOIRIE 9. Parc des Roches: détermination des caractéristiques géomécaniques des carrières souterraines d'extraction de calcaire projet 10. Reprise de voirie: consultance préalable projet 11. Citadelle: transport aérien par câble étude de faisabilité projet DOMAINE PUBLIC ET SECURITE 12. Chaussée de Charleroi: création d'un emplacement de stationnement PMR - règlement complémentaire à la police de la circulation routière DEPARTEMENT DES AFFAIRES CIVILES ET SOCIALES COHESION SOCIALE 13. Crédit actions sociales: 2 ème répartition Conseil communal de Namur 14/11/2013 ordre du jour page 1/5
2 14. Gens du voyage: convention de partenariat INFORMATION ET COMMUNICATION 15. Asbl NEW: statuts, convention et ROI modifications DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS FETES 16. Asbl "Circus World", "Foire de Namur" et "Foire de Jambes": octroi de subsides 17. Comités de kermesse: octroi de subsides ENSEIGNEMENT 18. Règlements de travail : modifications SPORTS 19. Projets sportifs: octroi de subsides 20. Associations sportives locales : reconnaissance et octroi de subsides CULTURE - BIBLIOTHEQUES 21. Rond-point d'harscamp: sculpture convention 22. Européade: constitution d'une asbl statuts 23. Actions culturelles: octroi de subsides 2 ème répartition DEPARTEMENT DE L'AMENAGEMENT URBAIN 24. Politique locale énergie climat: soutien à la mise en place projet 25. Documentation patrimoniale: protocole de collaboration mise à jour AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 26. Parc d'activités économiques Ecolys: extension demande de reconnaissance avis 27. Ilot square Léopold: avant-projet de PCAR et projet de contenu du Rapport sur les Incidences Environnementales adoption PERMIS D ENVIRONNEMENT 28. Cadre éolien actualisé: carte positive de référence REGIE FONCIERE 29. Budget 2014 DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL 30. SRI: congé préalable à la mise à la retraite nouvelles dispositions 31. SRI: ROI modifications DEPARTEMENT DE GESTION FINANCIERE BUDGET ET PLAN DE GESTION 32. Déchets ménagers: taux de couverture prévisionnel du coût vérité 2014 ENTITES CONSOLIDEES Conseil communal de Namur 14/11/2013 ordre du jour page 2/5
3 33. Asbl Festival de Folklore de Jambes: compte 2012 et contrôle de l'utilisation de la subvention 34. Asbl NEW: compte 2012 et contrôle de l'utilisation de la subvention 35. Asbl Centre de Documentation-Actualité: compte 2012 et contrôle de l'utilisation de la subvention 36. Asbl GAU: subvention complémentaire ENTITES CONSOLIDEES - FABRIQUES D'EGLISES 37. Fabrique d'église de Belgrade: MB n Fabrique d'église de Champion: MB n 1 DEPENSES ORDINAIRES 39. Petits investissements: Ville et Zone de Police liste récapitulative des projets 3 ème trimestre DEPARTEMENT DES SERVICES D'APPUI LOGISTIQUE ECONOMAT 40. Réparation des stabilisateurs d'une auto-échelle: projet DEPARTEMENT DES BATIMENTS BUREAU D'ETUDES BATIMENTS 41. Hôtel de Ville: remplacement des 3 portes sectionnelles au parking -1 projet 42. Hôtel de Ville: remplacement de l'ascenseur projet 43. Temploux: création d'un CREAVES rénovation d'un bâtiment projet GESTION IMMOBILIERE 44. Square et boulevard Léopold: immeuble de parking bail emphytéotique transfert POINT INSCRIT A LA DEMANDE DE CONSEILLER 45. " pour l'extension des locaux de la crèche "les Bouts d'choux" ou le début d'un sauvetage financier coûteux pour la ville de Namur afin d'éviter une faillite et un procès à la Sonefa" (M. P-Y. Dupuis, Conseiller communal indépendant) Conseil communal de Namur 14/11/2013 ordre du jour page 3/5
4 HUIS CLOS DEPARTEMENT DE L'EDUCATION ET DES LOISIRS ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL 46. Démission 47. Désignation temporaire Désignations temporaires Désignations temporaires: ratification 50. Mise en disponibilité Mise en disponibilité Mise en disponibilité Mise en disponibilité Evaluation 55. Interruptions de carrière 56. Réaffectation ACADEMIE DES BEAUX-ARTS 57. Détachement provisoire 58. Nomination définitive CONSERVATOIRE 59. Congé pour prestation réduite 60. Désignations temporaires : ratification 61. Détachements provisoires 62. Mise en disponibilité 63. Nominations définitives ECOLE INDUSTRIELLE 64. Désignations temporaires : ratification DEPARTEMENT DES RESSOURCES HUMAINES PERSONNEL 65. SRI: mise à la retraite SRI: mise à la retraite SRI: démission d'un sapeur-pompier volontaire en stage 68. SRI: désignation en stage d'un sapeur-pompier volontaire 69. SRI: désignations effectives de sapeurs-pompiers volontaires 70. SRI: prolongation de stage d'un sapeur-pompier volontaire 1 ère période 71. SRI: prolongation de stage d'un sapeur-pompier volontaire 2 ème période SRI: prolongation de stage d'un sapeur-pompier volontaire 2 ème période SRI: évolution de carrière d'un caporal professionnel SRI: évolution de carrière d'un caporal professionnel SRI: activité en cumul SRI: activité en cumul SRI: activité en cumul Directeur financier: cautionnement mainlevée absence de litige 79. Mise à la retraite Mise à la retraite Mise à la retraite Mise à la retraite 4 Conseil communal de Namur 14/11/2013 ordre du jour page 4/5
5 83. Allocation pour fonction supérieure: retrait 84. Evolution de carrière 85. Activité en cumul Conseil communal de Namur 14/11/2013 ordre du jour page 5/5
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