Belge (PCMN) CLASSE 3 : Stock & commandes en cours d'exécution. CLASSE 5 : Placements de trésorerie et valeurs disponibles

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1 Page 1 sur 20 Plan Comptable Minimum Normalisé Belge (PCMN) CLASSE 0 : Droits & engagements hors bilan CLASSE 1 : Fonds propres, provisions pour risques & charges et Dettes à plus d'un an CLASSE 2 : Frais d'établissement, actifs immobilisés et créances à plus d'un an CLASSE 3 : Stock & commandes en cours d'exécution CLASSE 4 : Créances et dettes à un an au plus CLASSE 5 : Placements de trésorerie et valeurs disponibles CLASSE 6 : Charges CLASSE 7 : Produits CLASSE 0 - : Droits & engagements hors bilan 00 - GARANTIES CONSTITUEES PAR DES TIERS POUR COMPTE DE L'ENTREPRISE Créanciers, bénéficiaires de garanties de tiers Tiers constituants de garanties pour compte de l'entreprise 01 - GARANTIES CONSTITUEES POUR COMPTE DE TIERS Débiteurs pour engagements sur effets Créanciers d'engagements sur effets Effets cédés par l'entreprise sous endos Autres engagements sur effets en circulation Débiteurs pour autres garanties personnelles Créanciers d'autres garanties personnelles 02 - GARANTIES REELLES CONSTITUEES SUR AVOIRS PROPRES Créanciers de l'entreprise, bénéficiaires de garanties réelles Garanties réelles constituées pour compte propre

2 Page 2 sur Créanciers de tiers, bénéficiaires de garanties réelles Garanties réelles constituées pour compte de tiers 03 - GARANTIES RECUES Dépôts statutaires Déposants statutaires Garanties reçues Constituants de garanties 04 - BIENS ET VALEURS DETENUS PAR DES TIERS EN LEUR NOM MAIS AUX RISQUES ET PROFITS DE L'ENTREPRISE Tiers, détenteurs en leur nom mais aux risques et profits de l'entreprise de biens et de valeurs Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de l'entreprise 05 - ENGAGEMENTS D'ACQUISITION ET DE CESSION D'IMMOBILISATION Engagements d'acquisition Créanciers d'engagements d'acquisition Débiteurs pour engagements de cession Engagements de cession 06 - MARCHES A TERME Marchandises achetées à terme - à recevoir Créanciers pour marchandises achetées à terme Débiteurs pour marchandises vendues à terme - à livrer Marchandises vendues à terme - à livrer Devises achetées à terme - à recevoir Créanciers pour devises achetées à terme Débiteurs pour devises vendues à terme Devises vendues à terme - à livrer 07 - BIENS ET VALEURS DE TIERS DETENUS PAR L'ENTREPRISE Droits d'usage à long terme Sur terrains et constructions Sur installations, machines et outillage Sur mobilier et matériel roulant Créanciers de loyers et redevances Biens et valeurs de tiers reçus en dépôt, en consignation, ou à façon Commettants et déposants de biens et valeurs Biens et valeurs détenus pour compte ou aux risques et profits de tiers Créanciers de biens et valeurs détenus pour compte de tiers ou à leurs risques et profits 09 - DROITS ET ENGAGEMENTS DIVERS CLASSE 1 - : Fonds propres, provisions pour risques & charges et Dettes à plus d'un an

3 Page 3 sur CAPITAL Capital souscrit ou capital personnel Capital non amorti Capital amorti Capital non appelé Compte de l'exploitant Opérations courantes Impôts personnels Rémunérations et autres avantages 11 - PRIMES D'EMISSION 12 - PLUS-VALUES DE REEVALUATION Plus-values de réévaluation sur immobilisations incorporelles Plus-values de réévaluation Reprises de réductions de valeur Plus-values de réévaluation sur immobilisations corporelles Plus-values de réévaluation Reprises de réductions de valeur Plus-values de réévaluation sur immobilisations financières Plus-values de réévaluation Reprises de réductions de valeur Plus-values de réévaluation sur stocks Reprises de réductions de valeur sur placements de trésorerie 13 - RESERVES Réserve légale Réserves indisponibles Réserve pour actions propres Autres réserves indisponibles Réserves immunisées Réserves disponibles Réserve pour régularisation de dividendes Réserve pour renouvellement des immobilisations Réserve pour installations en faveur du personnel Réserves libres 14 - BENEFICE REPORTE (ou PERTE REPORTEE) Bénéfice reporté Perte reportée (-) 15 - SUBSIDES EN CAPITAL Montants obtenus Montants transférés aux résultats 16 - PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour pensions et obligations similaires Provisions pour charges fiscales Provisions pour grosses réparations et gros entretiens 163 à Provisions pour autres risques et charges Provisions pour sûretés personnelles ou réelles constituées à l'appui de dettes et

4 Page 4 sur 20 d'engagements de tiers Provisions pour engagements relatifs à l'acquisition ou à la cession d'immobilisations Provisions pour exécution de commandes passées ou reçues Provisions pour positions et marchés à terme en devises ou positions et marchés à terme en marchandises Provisions pour garanties techniques attachées aux ventes et prestations déjà effectuées par l'entreprise Provisions pour autres risques et charges Pour litiges en cours Pour amendes, doubles droits, pénalités Pour propre assureur Pour risques inhérents aux opérations de crédits à moyen ou long terme Provision pour charge de liquidation Provision pour départ de personnel Pour risques divers 17 - DETTES A PLUS D'UN AN Emprunts subordonnés Convertibles Non convertibles Emprunts obligataires non subordonnés Convertibles Non convertibles Dettes de location-financement et assimilés Dettes de location-financement de biens immobiliers Dettes de location-financement de biens mobiliers Dettes sur droits réels sur immeubles Etablissements de crédit Dettes en compte Banque A Banque B Banque Promesses Banque A Banque B Banque Crédits d'acceptation Banque A Banque B Banque Autres emprunts Dettes commerciales Fournisseurs : dettes en compte Entreprises apparentées Entreprises liées Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Fournisseurs ordinaires Fournisseurs belges Fournisseurs C.E.E Fournisseurs importation Effets à payer Entreprises apparentées Entreprises liées Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Fournisseurs ordinaires Fournisseurs belges Fournisseurs C.E.E Fournisseurs importation Acomptes reçus sur commandes Cautionnements reçus en numéraires Dettes diverses Entreprises liées Autres entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation

5 Page 5 sur Administrateurs, gérants, associés Rentes viagères capitalisées Dettes envers les coparticipants des associations momentanées et en participation Autres dettes diverses 18 - COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET SUCCURSALES CLASSE 2 - : Frais d'établissement, actifs immobilisés et créances à plus d'un an 20 - FRAIS D'ETABLISSEMENT Frais de constitution et d'augmentation de capital Frais de constitution et d'augmentation de capital Amortissements sur frais de constitution et d'augmentation de capital Frais d'émission d'emprunts et primes de remboursement Agios sur emprunts et frais d'émission d'emprunts Amortissements sur agios sur emprunts et frais d'émission d'emprunts Autres frais d'établissement Autres frais d'établissement Amortissements sur autres frais d'établissement Intérêts intercalaires Intérêts intercalaires Amortissements sur intérêts intercalaires Frais de restructuration Coût des frais de restructuration Amortissements sur frais de restructuration 21 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais de recherche et de développement Frais de recherche et de mise au point Plus-values actées sur frais de recherche et de mise au point Amortissements sur frais de recherche et de mise au point Concessions, brevets, licences, savoir-faire, marques et droits similaires Concessions, brevets, licences, savoir-faire, marques, etc Plus-values actées sur concessions, brevets, etc Amortissements sur concessions, brevets, etc Goodwill Coût d'acquisition Plus-values actées Amortissements sur goodwill Acomptes versés 22 - TERRAINS ET CONSTRUCTIONS Terrains Terrains Frais d'acquisition sur terrains Plus-values actées sur terrains Amortissements et réductions de valeur Amortissements sur frais d'acquisition Réductions de valeur sur terrains Constructions Bâtiments industriels Bâtiments administratifs et commerciaux Autres bâtiments d'exploitation

6 Page 6 sur Voies de transport et ouvrages d'art Constructions sur sol d'autrui Frais d'acquisition sur constructions Plus-values actées Sur bâtiments industriels Sur bâtiments administratifs et commerciaux Sur autres bâtiments d'exploitation Sur voies de transport et ouvrages d'art Amortissements sur constructions Sur bâtiments industriels Sur bâtiments administratifs et commerciaux Sur autres bâtiments d'exploitation Sur voies de transport et ouvrages d'art Sur constructions sur sol d'autrui Sur frais d'acquisition sur constructions Terrains bâtis Valeur d'acquisition Bâtiments industriels Bâtiments administratifs et commerciaux Autres bâtiments d'exploitation Voies de transport et ouvrages d'art Frais d'acquisition des terrains à bâtir Plus-values actées Sur bâtiments industriels Sur bâtiments administratifs et commerciaux Sur autres bâtiments d'exploitation Sur voies de transport et ouvrages d'art Amortissements sur terrains bâtis Sur bâtiments industriels Sur bâtiments administratifs et commerciaux Sur autres bâtiments d'exploitation Sur voies de transport et ouvrages d'art Sur frais d'acquisition des terrains bâtis Autres droits réels sur des immeubles Valeur d'acquisition Plus-values actées Amortissements 23 - INSTALLATIONS, MACHINES ET OUTILLAGE Installations Installations bâtiments industriels Installations bâtiments administratifs et commerciaux Installations bâtiments d'exploitation Installations voies de transport et ouvrages d'art Machines Outillage Plus-values actées Plus-values actées sur installations Plus-values actées sur machines Plus-values actées sur outillage Amortissements actés Amortissements actés sur installations Amortissements actés sur machines Amortissements actés sur outillage 24 - MOBILIER ET MATERIEL ROULANT Mobilier Mobilier Mobilier des bâtiments industriels Mobilier des bâtiments administratifs et commerciaux

7 Page 7 sur Mobilier des autres bâtiments d'exploitation Mobilier oeuvres sociales Matériel de bureau et de service social Des bâtiments industriels Des bâtiments administratifs et commerciaux Des autres bâtiments d'exploitation Des oeuvres sociales Plus-values actées Plus-values actées sur mobilier Plus-values actées sur matériel de bureau et service social Amortissements Amortissements sur mobilier Amortissements sur matériel de bureau et service social Matériel roulant Matériel automobile Voitures Camions Matériel ferroviaire Matériel fluvial Matériel naval Matériel aérien Plus-values sur matériel roulant Plus-values sur matériel automobile Idem sur matériel ferroviaire Idem sur matériel fluvial Idem sur matériel naval Idem sur matériel aérien Amortissements sur matériel roulant Amortissements sur matériel automobile Idem sur matériel ferroviaire Idem sur matériel fluvial Idem sur matériel naval Idem sur matériel aérien 25 - IMMOBILISATION DETENUES EN LOCATION-FINANCEMENT ET DROITS SIMILAIRES Terrains et constructions Terrains Constructions Plus-values sur emphytéose, leasing et droits similaires : terrains et constructions Amortissements et réductions de valeur sur terrains et constructions en leasing Installations, machines et outillage Installations Machines Outillage Plus-values actées sur installations, machines et outillage pris en leasing Amortissements sur installations, machines et outillage pris en leasing Mobilier et matériel roulant Mobilier Matériel roulant Plus-values actées sur mobilier et matériel roulant en leasing Amortissements sur mobilier et matériel roulant en leasing 26 - AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Frais d'aménagements de locaux pris en location Maison d'habitation Réserve immobilière Matériel d'emballage Emballages récupérables Plus-values actées sur autres immobilisations corporelles

8 Page 8 sur Amortissements sur autres immobilisations corporelles Amortissements sur frais d'aménagement des locaux pris en location Amortissements sur maison d'habitation Amortissements sur réserve immobilière Amortissements sur matériel d'emballage Amortissements sur emballages récupérables 27 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES EN COURS ET ACOMPTES VERSES Immobilisations en cours Constructions Installations, machines et outillage Mobilier et matériel roulant Autres immobilisations corporelles Avances et acomptes versés sur immobilisations en cours 28 - IMMOBILISATIONS FINANCIERES Participations dans des entreprises liées Valeur d'acquisition (peut être subdivisé par participation) Montants non appelés (idem) Plus-values actées (idem) Réductions de valeurs actées (idem) Créances sur des entreprises liées Créances en compte Effets à recevoir Titres à revenu fixes Créances douteuses Réductions de valeurs actées Participations dans des entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Valeur d'acquisition (peut être subdivisé par participation) Montants non appelés (idem) Plus-values actées (idem) Réductions de valeurs actées (idem) Créances sur des entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Créances en compte Effets à recevoir Titres à revenu fixe Créances douteuses Réductions de valeurs actées Autres actions et parts Valeur d'acquisition Montants non appelés Plus-values actées Réductions de valeur actées Autres créances Créances en compte Effets à recevoir Titres à revenu fixe Créances douteuses Réductions de valeur actées Cautionnements versés en numéraires Téléphone, télefax, télex Gaz Eau Electricité Autres cautionnements versés en numéraires 29 - CREANCES A PLUS D'UN AN

9 Page 9 sur Créances commerciales Clients Créances en compte sur entreprises liées Sur entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Sur clients Belgique Sur clients C.E.E Sur clients exportation hors C.E.E Créances sur les coparticipants (associations momentanées) Effets à recevoir Sur entreprises liées Sur entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Sur clients Belgique Sur clients C.E.E Sur clients exportation hors C.E.E Retenues sur garanties Acomptes versés Créances douteuses (à ventiler comme clients 2900) Réductions de valeur actées (à ventiler comme clients 2900) Autres créances Créances en compte Sur entreprises liées Sur entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Sur autres débiteurs Effets à recevoir Sur entreprises liées Sur entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Sur autres débiteurs Créances résultant de la cession d'immobilisations données en leasing Créances douteuses Réductions de valeur actées CLASSE 3 - : Stock & commandes en cours d'exécution APPROVISIONNEMENTS - MATIERES PREMIERES Valeur d'acquisition Réductions de valeur actées 31 - APPROVISIONNEMENTS ET FOURNITURES Valeur d'acquisition Matières d'approvisionnement Energie (Charbon, coke, Mazout, essence, propane, ) Produits d'entretien Fournitures diverses et petit outillage Imprimés et fournitures de bureau Fournitures de services sociaux Emballages commerciaux Emballages perdus Emballages récupérables Réductions de valeur actées 32 - EN COURS DE FABRICATION Valeur d'acquisition Produits semi-ouvrés Produits en cours de fabrication Travaux en cours Déchets

10 Page 10 sur Rebuts Travaux en association momentanée Réductions de valeur actées 33 - PRODUITS FINIS Valeur d'acquisition Produits finis Sous-produits Réductions de valeur actées 34 - MARCHANDISES Valeur d'acquisition Groupe A Groupe B Réductions de valeur actées 35 - IMMEUBLES DESTINES A LA VENTE Valeur d'acquisition Immeuble A Immeuble B Immeuble C Immeubles construits en vue de leur revente Immeuble A Immeuble B Immeuble C Réductions de valeurs actées 36 - ACOMPTES VERSES SUR ACHATS POUR STOCKS Acomptes versés (à ventiler éventuellement par catégorie) Réductions de valeur actées 37 - COMMANDES EN COURS D'EXECUTION Valeur d'acquisition Bénéfice pris en compte Réductions de valeur actées CLASSE 4 - : Créances et dettes à un an au plus 40 - CREANCES COMMERCIALES Clients Clients belges Clients CEE Clients hors CEE Rabais, remises, ristournes à accorder et autres notes de crédit à établir Créances résultant de livraisons de biens (associations momentanées)

11 Page 11 sur Effets à recevoir Effets à recevoir Effets à l'encaissement Effets à l'escompte Clients, créances courantes, entreprises apparentées, administrateurs et gérants Entreprises liées Autres entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Administrateurs et gérants d'entreprise Effets à recevoir sur entreprises apparentées et administrateurs et gérants Entreprises liées Autres entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Administrateurs et gérants de l'entreprise Produits à recevoir (factures à établir) Clients : retenues sur garanties Acomptes versés Créances douteuses Compensation clients Réductions de valeur actées 41 - AUTRES CREANCES Capital appelé, non versé Appels de fonds Actionnaires défaillants T.V.A. à récupérer T.V.A. due T.V.A. déductible Compte courant administration T.V.A Taxe d'égalisation due Impôts et versements fiscaux à récupérer à Impôts belges sur le résultat à Autres impôts belges Impôts étrangers Produits à recevoir Créances diverses Associés (compte d'apport en société) Avances et prêts au personnel Compte courant des associés en S.P.R.L Compte courant des administrateurs et gérants Créances sur sociétés apparentées Emballages et matériel à rendre Etat et établissements publics Subsides à recevoir Autres créances Rabais, ristournes, remises à obtenir et autres avoirs non encore reçus Créances douteuses Cautionnements versés en numéraires Réductions de valeur actées 42 - DETTES A PLUS D'UN AN ECHEANT DANS L'ANNEE Emprunts subordonnés Convertibles Non convertibles Emprunts obligataires non subordonnés Convertibles Non convertibles Dettes de location-financement et assimilées Financement de biens immobiliers Financement de biens mobiliers Etablissements de crédit Dettes en compte

12 Page 12 sur Promesses Crédits d'acceptation Autres emprunts Dettes commerciales Fournisseurs Effets à payer Cautionnements reçus en numéraires Dettes diverses Entreprises liées Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Administrateurs, gérants, associés Autres dettes 43 - DETTES FINANCIERES Etablissements de crédit. Emprunts en compte à terme fixe Etablissements de crédit. Promesses Etablissements de crédit. Crédits d'acceptation Etablissements de crédit. Dettes en compte courant Autres emprunts 44 - DETTES COMMERCIALES Fournisseurs Entreprises apparentées Entreprises liées Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Fournisseurs ordinaires Fournisseurs belges Fournisseurs CEE Fournisseurs importation Dettes envers les coparticipants (associations momentanées) Fournisseurs - retenues de garanties Effets à payer Entreprises apparentées Entreprises liées Entreprises avec lesquelles il existe un lien de participation Fournisseurs ordinaires Fournisseurs belges Fournisseurs CEE Fournisseurs importation Factures à recevoir Acomptes reçus Compensations fournisseurs 45 - DETTES FISCALES, SALARIALES ET SOCIALES Dettes fiscales estimées à Impôts sur le résultat à Autres impôts en Belgique Impôts à l'étranger T.V.A. à payer T.V.A. due T.V.A. déductible Compte courant administration T.V.A Taxe d'égalisation due Impôts et taxes à payer 4520 à Autres impôts sur le résultat 4525 à Autres impôts et taxes en Belgique Précompte immobilier

13 Page 13 sur Impôts communaux à payer Impôts provinciaux à payer Autres impôts et taxes à payer Impôts et taxes à l'étranger Précomptes retenus Précompte professionnel retenu sur rémunérations Précompte professionnel retenu sur tantièmes Précompte mobilier retenu sur dividendes attribués Précompte mobilier retenu sur intérêts payés Autres précomptes retenus Office National de la Sécurité Sociale Arriérés er trimestre ème trimestre ème trimestre ème trimestre Rémunérations Administrateurs, gérants et commissaires (non réviseurs) Direction Employés Ouvriers Pécules de vacances Direction Employés Ouvriers Autres dettes sociales Provision pour gratifications de fin d'année Départs de personnel Oppositions sur rémunérations Assurances relatives au personnel Assurance loi Assurance salaire garanti Assurance groupe Assurances individuelles Caisse d'assurances sociales pour travailleurs indépendants Dettes et provisions sociales diverses 46 - ACOMPTES RECUS SUR COMMANDES 47 - DETTES DECOULANT DE L'AFFECTATION DES RESULTATS Dividendes et tantièmes d'exercices antérieurs Dividendes de l'exercice Tantièmes de l'exercice Autres allocataires 48 - DETTES DIVERSES Obligations et coupons échus Actionnaires - capital à rembourser Participation du personnel à payer Acomptes reçus d'autres tiers à moins d'un an Emballages et matériel consignés Cautionnements reçus en numéraires Autres dettes diverses 49 - COMPTES DE REGULARISATION ET COMPTES D'ATTENTE Charges à reporter (à subdiviser par catégorie de charges) Produits acquis

14 Page 14 sur Produits d'exploitation Ristournes, rabais à obtenir Commissions à obtenir Autres produits d'exploitation (redevances par exemple) Produits financiers Intérêts courus et non échus sur prêts et débits Autres produits financiers Charges à imputer (à subdiviser par catégorie de charges) Produits à reporter Produits d'exploitation à reporter Produits financiers à reporter Comptes d'attente Compte d'attente Compte de répartition périodique des charges Transferts d'exercice CLASSE 5 - : Placements de trésorerie et valeurs disponibles 50 - ACTIONS PROPRES 51 - ACTIONS ET PARTS Valeur d'acquisition Montants non appelés Réductions de valeur actées 52 - TITRES A REVENUS FIXES Valeur d'acquisition Réductions de valeur actées 53 - DEPOTS A TERME De plus d'un an De plus d'un mois et à un an au plus D'un mois au plus Réductions de valeur actées 54 - VALEURS ECHUES A L'ENCAISSEMENT Chèques à encaisser Coupons à encaisser 55 - ETABLISSEMENTS DE CREDIT. 550 à Comptes ouverts auprès des divers établissements, à subdiviser en : Comptes courants Chèques émis Réductions de valeur actées 56 - OFFICE DES CHEQUES POSTAUX Compte courant Chèques émis

15 Page 15 sur CAISSES 570 à Caisses - espèces ( centrale ; succursales et agences) Caisses - timbres ( fiscaux ; postaux) 58 - VIREMENTS INTERNES CLASSE 6 - : Charges 60 - APPROVISIONNEMENTS ET MARCHANDISES Achats de matières premières Achats de fournitures Achats de services, travaux et études Sous-traitances générales Achats de marchandises Achats d'immeubles destinés à la revente Remises, ristournes et rabais obtenus sur achats Variations de stocks De matières premières De fournitures De marchandises D'immeubles destinés à la vente 61 - SERVICES ET BIENS DIVERS Loyers et charges locatives Loyers divers Charges locatives (assurances, frais de confort,...) Entretien et réparation (fournitures et prestations) Fournitures faites à l'entreprise Eau, gaz, électricité, vapeur Eau Gaz Electricité Vapeur Téléphone, télégrammes, télex, téléfax, frais postaux Téléphone Télégrammes Télex et téléfax Frais postaux Livres, bibliothèque Imprimés et fournitures de bureau (si non comptabilisé au 601) Rétributions de tiers Redevances et royalties Redevances pour brevets, licences, marques, accessoires Autres redevances (procédés de fabrication) Assurances non relatives au personnel Assurance incendie Assurance vol Assurance autos Assurance crédit Assurances frais généraux Divers Commissions aux tiers Honoraires d'avocats, d'experts, etc Cotisations aux groupements professionnels Dons, libéralités, Frais de contentieux

16 Page 16 sur Publications légales Transports et déplacements Transports de personnel Voyages, déplacements, représentations Personnel intérimaire Annonces, publicité, propagande et documentation Annonces et insertions Catalogues et imprimés Echantillons Foires et expositions Primes Cadeaux à la clientèle Missions et réceptions Documentation Sous-traitants Sous-traitants pour activités propres Sous-traitants d'associations momentanées (coparticipants) Quote-part bénéficiaire des coparticipants Personnel intérimaire et personnes mises à la disposition de l'entreprise Rémunérations, primes pour assurances extralégales, pensions de retraite et de survie des administrateurs, gérants et associés actifs qui ne sont pas attribuées en vertu d'un contrat de travail 62 - REMUNERATIONS, CHARGES SOCIALES ET PENSIONS Rémunérations et avantages sociaux directs Administrateurs ou gérants Personnel de direction Employés Ouvriers Autres membres du personnel Cotisations patronales d'assurances sociales Sur salaires Sur appointements et commissions Primes patronales pour assurances extralégales Autres frais de personnel Assurances du personnel Assurances loi, responsabilité civile, chemin du travail Assurance salaire garanti Assurances individuelles Charges sociales diverses Jours fériés payés Salaire hebdomadaire garanti Allocations familiales complémentaires Charges sociales des administrateurs, gérants et commissaires Allocations familiales complémentaires pour non salariés Lois sociales pour indépendants Divers Pensions de retraite et de survie Administrateurs et gérants Personnel Provision pour pécule de vacances Dotations Utilisations et reprises 63 - AMORTISSEMENTS, REDUCTIONS DE VALEUR ET PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Dotations aux amortissements et aux réductions de valeur sur immobilisations Dotations aux amortissements sur frais d'établissement Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles Dotations aux amortissements sur immobilisations corporelles

17 Page 17 sur Dotations aux réductions de valeur sur immobilisations incorporelles Dotations aux réductions de valeur sur immobilisations corporelles Réductions de valeur sur stocks Dotations Reprises Réductions de valeur sur commandes en cours d'exécution Dotations Reprises Réductions de valeur sur créances commerciales à plus d'un an Dotations Reprises Réductions de valeur sur créances commerciales à un an au plus Dotations Reprises Provisions pour pensions et obligations similaires Dotations Utilisations et reprises Provisions pour grosses réparations et gros entretiens Dotations Utilisations et reprises Provisions pour autres risques et charges Dotations Utilisations et reprises 64 - AUTRES CHARGES D'EXPLOITATION Charges fiscales d'exploitation Taxes et impôts directs Taxes sur autos et camions Taxes et impôts indirects Timbres fiscaux pris en charge par la firme Droits d'enregistrement T.V.A. non déductible Impôts provinciaux et communaux Taxe sur la force motrice Taxe sur le personnel occupé Taxes diverses Moins-values sur réalisations courantes d'immobilisations corporelles Moins-values sur réalisations de créances commerciales 643 à Charges d'exploitations diverses Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de restructuration 65 - CHARGES FINANCIERES Charges des dettes Intérêts, commissions et frais afférents aux dettes Amortissements des agios et frais d'émission d'emprunts Autres charges de dettes Intérêts intercalaires portés à l'actif Réductions de valeur sur actifs circulants Dotations Reprises Moins-values sur réalisation d'actifs circulants Charges d'escompte de créances Différences de change Ecarts de conversion des devises Frais de banques, de chèques postaux Commissions sur ouvertures de crédit, cautions, avals Frais de vente des titres 66 - CHARGES EXCEPTIONNELLES

18 Page 18 sur Amortissements et réductions de valeur exceptionnels Sur frais d'établissement Sur immobilisations incorporelles Sur immobilisations corporelles Réductions de valeur sur immobilisations financières Provisions pour risques et charges exceptionnels Moins-values sur réalisation d'actifs immobilisés Sur immobilisations incorporelles Sur immobilisations corporelles Sur immobilisations détenues en location-financement et droits similaires Sur immobilisations financières Sur immeubles acquis ou construits en vue de la revente 664 à Autres charges exceptionnelles Pénalités et amendes diverses Différence de charge Charges exceptionnelles transférées à l'actif en frais de restructuration 67 - IMPOTS SUR LE RESULTAT Impôts belges sur le résultat de l'exercice Impôts et précomptes dus ou versés Excédent de versements d'impôts et précomptes porté à l'actif Charges fiscales estimées Impôts belges sur le résultat d'exercices antérieurs Suppléments d'impôts dus ou versés Suppléments d'impôts estimés Provisions fiscales constituées Impôts étrangers sur le résultat de l'exercice Impôts étrangers sur le résultat d'exercices antérieurs 68 - TRANSFERTS AUX RESERVES IMMUNISEES 69 - AFFECTATION DES RESULTATS Perte reportée de l'exercice précédent Dotation à la réserve légale Dotation aux autres réserves Bénéfice à reporter Rémunération du capital Administrateurs ou gérants Autres allocataires CLASSE 7 - : Produits 70 - CHIFFRE D'AFFAIRES 700 à Ventes et prestations de services Ventes de marchandises Ventes en Belgique Ventes dans les pays membres de la C.E.E Ventes à l'exportation Ventes de produits finis Ventes en Belgique Ventes dans les pays membres de la C.E.E Ventes à l'exportation Ventes de déchets et rebuts Ventes en Belgique Ventes dans les pays membres de la C.E.E Ventes à l'exportation

19 Page 19 sur Ventes d'emballages récupérables Facturations des travaux en cours (associations momentanées) Prestations de services Prestations de services en Belgique Prestations de services dans les pays membres de la C.E.E Prestations de services en vue de l'exportation Pénalités et dédits obtenus par l'entreprise Remises, ristournes et rabais accordés Sur ventes de marchandises Sur ventes de produits finis Sur ventes de déchets et rebuts Sur prestations de services Mali sur travaux facturés aux associations momentanées 71 - VARIATION DES STOCKS ET DES COMMANDES EN COURS D'EXECUTION Des en cours de fabrication Des produits finis Des immeubles construits destinés à la vente Des commandes en cours d'exécution Commandes en cours - Coût de revient Coût des commandes en cours d'exécution Coût des travaux en cours des associations momentanées Bénéfices portés en compte sur commandes en cours Sur commandes en cours d'exécution Sur travaux en cours des associations momentanées 72 - PRODUCTION IMMOBILISEE En frais d'établissement En immobilisations incorporelles En immobilisations corporelles En immobilisations en cours 74 - AUTRES PRODUITS D'EXPLOITATION Subsides d'exploitation et montants compensatoires Plus-values sur réalisations courantes d'immobilisations corporelles Plus-values sur réalisations de créances commerciales 743 à Produits d'exploitation divers Produits de services exploités dans l'intérêt du personnel Commissions et courtages Redevances pour brevets et licences Prestations de services (transports, études, etc...) Revenus des immeubles affectés aux activités non professionnelles Locations diverses à caractère professionnel Produits divers Bonis sur reprises d'emballages consignés Bonis sur travaux en associations momentanées 75 - PRODUITS FINANCIERS Produits des immobilisations financières Revenus des actions Revenus des obligations Revenus des créances à plus d'un an Produits des actifs circulants Plus-values sur réalisations d'actifs circulants Subsides en capital et en intérêts

20 Page 20 sur Différences de change Ecarts de conversion des devises 756 à Produits financiers divers Produits des autres créances Escomptes obtenus 76 - PRODUITS EXCEPTIONNELS Reprises d'amortissements et de réductions de valeur Sur immobilisations incorporelles Sur immobilisations corporelles Reprises de réductions de valeur sur immobilisations financières Reprises de provisions pour risques et charges exceptionnelles Plus-values sur réalisation d'actifs immobilisés Sur immobilisations incorporelles Sur immobilisations corporelles Sur immobilisations financières Autres produits exceptionnels 77 - REGULARISATIONS D'IMPOTS ET REPRISES DE PROVISIONS FISCALES Impôts belges sur le résultat Régularisations d'impôts dus ou versés Régularisations d'impôts estimés Reprises de provisions fiscales Impôts étrangers sur le résultat 79 - AFFECTATION AUX RESULTATS Bénéfice reporté de l'exercice précédent Prélèvement sur le capital et les primes d'émission Prélèvement sur les réserves Perte à reporter Intervention d'associés (ou du propriétaire) dans la perte

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