DOSSIER D INSCRIPTION

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1 MARCHE AU CLAIR DE LUNE J EUD I 21 JUILLET 2016 Saint-Jean-de-Maurienne DOSSIER D INSCRIPTION A NOUS RETOURNER AVANT LE 01/05/2016* * 3 mois avant l événement A RETOURNER IMPERATIVEMENT à l Office de Tourisme A l attention d Emmanuel LAVANDIER BP SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE CEDEX Les inscriptions ne pourront être prises en considération qu accompagnées d un chèque d acompte, en fonction de leur date d arrivée et des disponibilités d emplacements. Les inscriptions ne seront DEFINITIVES qu après confirmation de l OFFICE DE TOURISME et règlement intégral de l emplacement. Aucune inscription VERBALE ne pourra être retenue. C'est avec plaisir que nous vous accueillons à notre marché nocturne appelé : «Marché au clair de lune». Nous souhaitons que votre participation à cet événement festif vous soit aussi profitable que possible. Nous ne doutons aucunement du succès que vous allez rencontrer et vous remercions, par avance, de votre participation. INFORMATIONS NECESSAIRES AU LISTING DES EXPOSANTS RAISON SOCIALE ou ENSEIGNE DE L ETABLISSEMENT : ENSEIGNE : Adresse : Code Postal :. Mail : Site Web : Ville : Tél : Activités : Marques et articles exposés à l exclusion de tous autres : Responsable du stand :. Tél ou portable : Adresse de facturation (si différente de celle mentionnée ci-dessus) :. SIRET : Registre du Commerce :. Ou Répertoire des Métiers :. Code APE : Ville : N Identification intracommunautaire / N légal Répertoire Préfectoral (associations). CONTACT : Emmanuel LAVANDIER, - emmanuel.lavandier@saintjeandemaurienne.com Page 1 sur 5

2 FRAIS DE PARTICIPATION AU MARCHE AU CLAIR DE LUNE TARIFS POUR LE M ARCHE AU CLAIR DE LUNE Le jeudi 21 juillet 2016 Coût net de TVA Qu antité ou su rfac e M o n t a n t n e t d e T V A EM PLACEMENTS Stand de 2 m l 20 Stand de 3 m l 25 LOCATION DE MATERIEL AVEC CAUTION * * M o n t a n t de l a c au t i o n s i l o c ation m a t é r ie l : Tab le (2m x 1m ).. Grille (2m x 1m ).. Chaise Qu antité M o n t a n t n e t d e T V A ELECTRICITE Obligation de déclarer l en semble d es appareils (Voir l étiquette sur l appareil pour conn aître la puissance) Pour chaque appareil, p récisez la p uissan ce (watts) et l a ten sion (220V ou 380V) Listez l ensemble d es appareils que vous utilisez (bouilloire, guirland es, four, crêpière, etc. ) Ap pa r ei l choisi Puissa n ce en W att s Tens ion en Vo lt s MONTANT TOTAL NET DE T.V.A. CHEQUE DE CAUTION POUR LE M ATERIEL (100 ) S I L O CA T I O N D E M A T E R I E L ACOMPTE DE 30% DU M ONTANT TOTAL HORAIRES DU MARCHE AU CLAIR DE LUNE Jeudi 21 juillet 2016 : à partir de 14h installation (au fur et à mesure du dégagement des emplacements) et 18h ouverture du marché jusqu à 23 heures CON D I T I O N S Toute personne désirant obtenir un emplacement devra satisfaire aux conditions suivantes : S il s agit d une personne physique : Etre majeure, être inscrite personnellement au Registre du Commerce ou au Répertoire des Métiers pour l activité à pratiquer sur l emplacement sollicité, remplir les obligations qu implique l exercice légal de la profession de commerçant non sédentaire. S il s agit d une personne morale : Etre inscrite au Registre du Commerce ou Répertoire des Métiers pour l activité à pratiquer sur l emplacement sollicité, remplir les obligations qu implique l exercice légal de la profession de commerçant non sédentaire (carte d identité de commerçant non sédentaire et assurance professionnelle). Page 2 sur 5

3 PIECES A TRANSMETTRE À NOS SERVICES : Votre demande ne pourra être prise en compte définitivement que si votre dossier est complet. Carte de commerçant non sédentaire / Livret de circulation / Attestation de la carte (employés) OU Extrait du registre du commerce et des sociétés / Attestation de Mutuelle Sociale Agricole (producteurs) OU Pour les artisans : D1 Pour les associations : numéro légal du répertoire préfectoral ET dans tous les cas : Attestation d assurance (responsabilité civile) ET dans tous les cas : Le règlement particulier du «Marché au clair de lune» daté et signé. INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SECURITE ELECTRIQUE Tous les emplacements seront alimentés en électricité Pensez à apporter de quoi illuminer votre stand (nocturne) Apporter un enrouleur électrique qu il vous faudra entièrement dérouler avant la mise sous tension Vérifier vos appareils électriques (rallonges, prises ) avant de les brancher. DEBIT DE BOISSONS Pensez à demander l imprimé «demande d ouverture de buvette» auprès du service de : La Police Municipale de Saint-Jean-de-Maurienne (3 mois avant la date de l événement) 198 rue Ramassot SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE / CAUTION Un chèque de caution vous sera demandé lors de votre inscription si vous louez du matériel (table, chaise et/ou grille). Celui-ci vous sera restitué au moment de la facturation du marché. Montant de la caution = 100. INSCRIPTION Pour que votre inscription soit prise en compte, vous devez régler 30% du montant total de votre emplacement, qui n implique la réservation que dans la mesure des places disponibles. Le solde devra être réglé un mois avant le marché au clair de lune. INSTALLATION Vous devrez vous présenter avec le courrier d autorisation (confirmation d inscription) à l entrée du marché le jeudi 21 juillet afin de régulariser votre situation (matériel à récupérer, solde de l emplacement à payer si celui-ci n a pas été réglé auparavant ). REGLEMENT Par chèque à l ordre du Trésor Public ou Par virement bancaire E Code banque Code guichet Numéro de compte Clé RIB ENGAGEMENT Nous vous remercions de bien vouloir prendre connaissance de l ensemble des informations et signer l engagement (page suivante). Page 3 sur 5

4 ENGAGEMENT Toute demande d admission INCOMPLETE vous sera automatiquement retournée Le soussigné, Déclare avoir pris connaissance des conditions d inscriptions au Marché Nocturne Au Clair de Lune de Saint- Jean-de-Maurienne. S engage à respecter les normes en vigueur dans les établissements recevant du public de 1ère catégorie, et plus particulièrement sur : L emploi de matériaux de décoration ignifugés (tissus, nappes, décoration florale ), L emploi éventuel de bouteilles de gaz. Donne par la présente son adhésion ferme et définitive au Marché Nocturne au Clair de Lune de Saint-Jeande-Maurienne et effectue, ce jour un premier versement «Dépôt d avance» correspondant à 30% du montant total net de TVA joint obligatoirement au présent dossier d inscription. S engage à acquitter le solde dès réception de la facture et dans tous les cas avant la prise de possession du stand, condition de validité de l adhésion. Pour toute inscription acceptée par l Office de Tourisme dans la limite des places disponibles après le 1 er mai 2016, le règlement de votre participation devra obligatoirement nous parvenir soit par virement, soit par chèque avant le 1 er juillet Une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement s élève à 40. Retourne le règlement particulier du marché artisanal nocturne «marché au clair de lune» daté et signé. En cas de non règlement dans les délais, L OFFICE DE TOURISME DE SAINT JEAN DE MAURIENNE se réserve le droit d attribuer son emplacement à un autre exposant, le «dépôt d avance» étant, dans ce cas, définitivement acquis à l Office de Tourisme. A. Le. / / 2016 Nom du signataire, fonction et signature obligatoires (Faire précéder la signature de la mention manuscrite «LU ET APPROUVE») Cachet Commercial Obligatoire Page 4 sur 5

5 Marché au Clair de Lune Saint-Jean-de-Maurienne Archives Pierre Dompnier.. Page 5 sur 5