CONGRÈS DE L AFSTA 2017
|
|
- René Audy
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 CONGRÈS DE L AFSTA 2017 Dakar, 28 février 2 mars 2017 Thème : Situation des droits des obtenteurs en Afrique Présenté par: M. Mémassi Dosso Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
2 PLAN I / L ÉTAT DES LIEUX A. L existant B. Les contraintes II / LES SOLUTIONS ENVISAGÉES A. L OAPI B. Les États membres de l OAPI
3 I. L ÉTAT DES LIEUX A. L existant 1 )Le cadre juridique Convention internationale pour la protection des obtentions végétales ; Accord de Bangui, Annexe X qui confère des droits aux obtenteurs.
4 I. L ÉTAT DES LIEUX A. L existant 1 ) Le cadre juridique a)contenu des droits de l obtenteur Droit exclusif d exploiter la variété ; Droit d interdire l exploitation à toute personne non autorisée ;
5 I. L ÉTAT DES LIEUX A. L existant 1 ) Le cadre juridique a)contenu des droits de l obtenteur (suite) Droit de conclure des contrats sur le COV ou de le transmettre par voie successorale ; Droit d agir en justice en cas de violation de ses droits (action en contrefaçon : 1 à 3 millions et/ou 1 à 6 mois de prison)
6 I. L ÉTAT DES LIEUX A. L existant 1 ) Le cadre juridique a) Contenu des droits de l obtenteur (suite et fin) Durée de ses droits : 25 ans à dater de la délivrance, si maintien en vigueur par paiement des annuités.
7 I. L ÉTAT DES LIEUX A. L existant 1 ) Le cadre juridique b) Limitations aux droits des obtenteurs Les droits des obtenteurs ne s étendent pas à certains actes. Il s agit de l usage des obtentions végétales : Dans un cadre privé à fins non commerciales ; A titre expérimental ou de recherche ;
8 I. L ÉTAT DES LIEUX A. L existant 1 ) Le cadre juridique b) Limitations aux droits des obtenteurs (suite et fin) Par un agriculteur sur sa propre exploitation à des fins de reproduction ou de multiplication du produit de la récolte obtenu par la mise en culture sur sa propre exploitation d une variété protégée, sauf s il s agit de plantes fruitières, forestières ou ornementales ; Par un usager de bonne foi antérieur au dépôt de la demande de COV.
9 I. L ÉTAT DES LIEUX A. L existant 2. Le cadre institutionnel a) l Organisation africaine de la propriété intellectuelle Présentation (création ; organisation ; fonctionnement du système) Missions (Formation ; délivrance de titres de propriété industrielle tels les COV : à l exclusion des espèces sauvages, toutes les variétés peuvent être protégées à l OAPI. Celles protégées : sorgho, oignon, pastèque, piment, tomate, navet, gombo, ananas, échalote, aubergine, mil, niébé, arachide, riz, maïs, patate douce, manioc, cotonnier, cacaoyer, caféier,)
10 I. L ÉTAT DES LIEUX A. L existant 2. Le cadre institutionnel b) Les Centres et Instituts de recherche agronomique Etant des structures publiques, ils sont rattachés, selon les Etats, au Ministère de la recherche scientifique ou au Ministère de l agriculture.
11 PARTICIPANTS A UN SÉMINAIRE DE FORMATION SUR LES OBTENTIONS VÉGÉTALES (CNRA-ABIDJAN)
12 VISITE DE TERRAIN (CNRA ABIDJAN)
13 VISITE DE TERRAIN (CNRA ABIDJAN)
14 EXPOSITION DE VARIÉTÉS VÉGÉTALES (CNRA-ABIDJAN)
15 EXPOSITION DE VARIÉTÉS VÉGÉTALES (CNRA-ABIDJAN)
16 EXPOSITION DE VARIÉTÉS VÉGÉTALES (CNRA-ABIDJAN)
17 EXPOSITION DE VARIÉTÉS VÉGÉTALES (CNRA-ABIDJAN)
18
19
20 SIÈGE DE L OAPI
21 Auditorium de l OAPI
22 SALLE DE COURS A L OAPI
23 I. L ÉTAT DES LIEUX B/ Les contraintes Méconnaissance de ou indifférence à la propriété intellectuelle; Faiblesse de la part des dépenses en recherche et développement dans les PIB respectifs de nos États ; Absence du droit de la propriété intellectuelle dans les programmes de formation ;
24 I. L ÉTAT DES LIEUX B/ Les contraintes(suite) Absence de rapport entre obtenteurs, entreprises, bailleurs de fonds. D où, inexploitation des obtentions végétales ; Faible utilisation de la propriété intellectuelle se traduisant par le nombre insignifiant de dépôts nationaux et de maintien en vigueur;
25 I. L ÉTAT DES LIEUX B/ Les contraintes(suite et fin) Non-respect des droits de propriété intellectuelle. D où exacerbation de la contrefaçon qui peut freiner la production d actifs de propriété industrielle; Non adhésion des Etats membres de l OAPI à l UPOV.
26 II. LES SOLUTIONS ENVISAGÉES A/ L OAPI -Formation des chercheurs, semenciers et personnel judiciaire; -Participation de l OAPI et experts nationaux aux rencontres de l UPOV et d autres partenaires pour s imprégner des nouvelles et meilleures pratiques en matière d OV;
27 II. LES SOLUTIONS ENVISAGÉES A/ L OAPI (suite et fin) -Identification et évaluation de centres d examen; -Adoption du formulaire de demande électronique de l UPOV;
28 II. LES SOLUTIONS ENVISAGÉES B/ Les États membres - Adhésion des États membres à l UPOV; - Financement de la recherche agronomique et de la valorisation des obtentions végétales; - Financement de la participation des experts nationaux aux activités de l UPOV.
29 CONCLUSION Toutes ces solutions préconisées pourront aboutir: -Au respect des droits des obtenteurs; -A l augmentation du volume des dépôts et des maintiens en vigueur des droits des obtenteurs en Afrique; -A la promotion de ces droits. Objectifs contenus dans une feuille de route de l OAPI.
30 FIN MERCI DE VOTRE Tél: Merci de votre aimable attention
PRESENTATION DE L AMAB ET DE SES PRODUITS
PRESENTATION DE L ET DE SES PRODUITS PRESENTATION L Assurance Mutuelle Agricole du Bénin en abrégé est une société d assurance mutuelle (SAM) à cotisations fixes avec conseil d administration, régie par
Plus en détailUNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES
ORIGINAL: anglais DATE: 18 septembre 2014 UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES Genève F LOGICIELS ÉCHANGEABLES Document adopté par le Conseil à sa quarante-huitième session
Plus en détailFORUM TECHNOLOGIQUE D AFRIQUE DE L OUEST ET DU CENTRE POUR L EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES RESULTATS DE RECHERCHE EN AFRIQUE
FORUM TECHNOLOGIQUE D AFRIQUE DE L OUEST ET DU CENTRE POUR L EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES RESULTATS DE RECHERCHE EN AFRIQUE Yaoundé, du 05 au 09 décembre 2011 Aspects généraux de la Propriété intellectuelle
Plus en détailL Assurance agricole au Sénégal
COLLOQUE FARM - Pluriagri : Assurer la production agricole Comment faire des systèmes assurantiels des outils de développement? 1 Paris, le 18 décembre 2012 Thème L Assurance agricole au Sénégal Un système
Plus en détailAnnexe 2: Région des Savanes Caractéristiques et bas fonds identifiés
Annexe 2: Région des Savanes Caractéristiques et bas fonds identifiés La mise en valeur des bas fonds en saison des pluies est intense et est l œuvre des femmes qui y pratiquent essentiellement la culture
Plus en détailI- Echanges ou ventes pour une «exploitation non commerciale» :
Echanges et ventes de semences et plants de variétés non inscrites au catalogue, que peut on faire dans le cadre réglementaire actuel? Les semences et plants commercialisés doivent appartenir à une variété
Plus en détailRépublique de Côte d Ivoire NOTE D INFORMATION UN INSTRUMENT PROFESSIONNEL AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET DES FILIERES DE PRODUCTION
République de Côte d Ivoire NOTE D INFORMATION UN INSTRUMENT PROFESSIONNEL AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET DES FILIERES DE PRODUCTION Investir pour le futur Anticiper - Innover 01 BP 3726 ABIDJAN
Plus en détailCONGRES INTERNATIONAL SUR L ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES. Partenariat Public Privé dans l Assurance Agricole
CONGRES INTERNATIONAL SUR L ASSURANCE ET LA RÉASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES 1 Marrakech -29, 30 et 31janvier 2014 Session 2 Partenariat Public Privé dans l Assurance Agricole L expérience de la Compagnie
Plus en détailQui sont-ils? Pedro. Tamacha. 9 En quantité, Tamacha mange suffisamment, mais son alimentation n est pas satisfaisante en qualité.
Pedro Tamacha 9 Normalement, Pedro devrait consommer 3 100 kcal/jour pour être en bonne santé et avoir une activité normale, il lui manque 800 calories. 9 Son régime alimentaire est composé de riz, pommes
Plus en détailMauvaise informa.on agricole = Cycle de pauvreté Producteurs. Commerçants. Gouvernements. Transformateurs
Mauvaise informa.on agricole = Cycle de pauvreté Producteurs Ne savent pas : Que planter? Où bien vendre? Comment vendre? Transformateurs Ne peuvent pas bien : Prévoir leurs appro. (stocks?) Planifier
Plus en détailComment utiliser les graines de soja à la cuisine
Comment utiliser les graines de soja à la cuisine Auteur : Renate Schemp Box 90612 Luanshya Zambie Traduction : SECAAR Service Chrétien d Appui à l Animation Rurale 06 BP 2037 Abidjan 06 Côte d Ivoire
Plus en détailLa production de Semences potagères
La production de Semences potagères Intérêts de l autoproduction de semences Les producteurs qui se lancent dans leur propre production de semences le font pour diverses raisons. Maintien d une biodiversité
Plus en détailSEMENCES PAYSANNES EN AFRIQUE DE L OUEST Journal de la 4 e foire ouest-africaine des semences paysannes
SEMENCES PAYSANNES EN AFRIQUE DE L OUEST Journal de la 4 e foire ouest-africaine des semences paysannes Participation libre. (Coût d édition 1000 Fcfa) DJIMINI, SENEGAL, 11-13 MARS 2014 édito Une 4 e Foire
Plus en détailCaisse Nationale de Mutualité Agricole
Séminaire national sur la vulgarisation, l appui-conseil et les bonnes pratiques agricoles Le rôle des Assurances Agricole dans le développement de la politique du renouveau Agricole et Rural Présentation
Plus en détailPar Akoété Ega AGBODJI FASEG/Université de Lomé
CSI- Afrique Renforcement des interventions dans le domaine de la politique économique et sociale Atelier de développement des compétences des chercheurs des syndicaux Session 6 Les méthodes et procédures
Plus en détailComment utilisons-nous notre argent?
Comment utilisons-nous notre argent? L'alimentation et le logement constituent les deux dépenses les plus importantes des ménages antillo-guyanais. C'est pour leur logement que les ménages dépensent le
Plus en détailSYSTEMES DES SEMENCES DE L OCDE
SYSTEMES DES SEMENCES DE L OCDE Synthèse des aspects réglementaires internationaux concernant le commerce des semences L agriculture joue un rôle fondamental pour répondre à la demande mondiale croissante
Plus en détailDIAGNOSTIC DE LA FILIERE MAÏS EN CÔTE D IVOIRE
Novembre 2013 Avril 2014 DIAGNOSTIC DE LA FILIERE MAÏS EN CÔTE D IVOIRE Projet «Redynamiser les productions, l accès au marché et le conseil agricole pour les filières vivrières et commerciales du Nord
Plus en détailLes aliments qui guerissent
pomme Protège le abricot artichaut Aide la avocat banane Protège le fève betterave Contrôle la bleuet Le aliments qui guerissent Les aliments qui guerissent Contrôle la Combat la diarrhée capacité des
Plus en détail05 ET 06 AOUT 2015, ABIDJAN
WASIX.NET UNE CONTRIBUTION AU DÉVELOPPEMENT DU RÉSEAU DES PRODUCTEURS ET DES INDUSTRIES SEMENCIÈRES EN AFRIQUE DE L OUEST. 05 ET 06 AOUT 2015, ABIDJAN Présentée par Moustapha DIOUF, Consultant pour le
Plus en détailEtude sur la sécurité semencière au Niger Rapport d étude pilote dans les communes rurales de Dantchiandou, Imanan et Kourthèye (région de Tillabéri)
Etude sur la sécurité semencière au Niger Rapport d étude pilote dans les communes rurales de Dantchiandou, Imanan et Kourthèye (région de Tillabéri) Décembre 2014 Le présent rapport a été produit sous
Plus en détailPROTECTION DE PRODUITS EN IG
PROTECTION DE PRODUITS EN IG Ousman ABDOU Ingénieur Agrométéorologue Expert de l Agriculture en IG Point focal IG/OAPI Direction Générale de l Agriculture Tel: (00227) 90 34 09 28 Email: ous_ab@yahoo.fr
Plus en détailAgri-stabilité GUIDE DE DÉCLARATION DES UNITÉS PRODUCTIVES 2012
Ce guide contient toutes les informations nécessaires pour déclarer vos unités productives pour l année de participation 2012. Guide de déclaration des unités productives...p. 3 Liste des unités productives...p.
Plus en détailRevue des expériences Nigériennes. Présentée par Mr SANI Mahamadou Economiste Consultant Indépendant en Microfinance au Niger
Revue des expériences Nigériennes Présentée par Mr SANI Mahamadou Economiste Consultant Indépendant en Microfinance au Niger Plan de présentation Définition du warrantage Pourquoi le warrantage? Le cercle
Plus en détailOrganisation africaine de la Propriété Intellectuelle ***************
Organisation africaine de la Propriété Intellectuelle *************** 2 TABLE DES MATIERES INTRODUCTION... 3 I PRESENTATION DE L OAPI... 4 II TERRITOIRE OAPI... 4 III - GENERALITES... 5 IV - DE LA CONSTITUTION
Plus en détailREFERENTIEL DE CERTIFICATION APPLICABLE AUX SEMENCES :
REFERENTIEL DE CERTIFICATION APPLICABLE AUX SEMENCES : «Processus de maîtrise des risques d'émission des poussières issues de semences traitées avec des produits phytopharmaceutiques : Opérations industrielles»
Plus en détailUn expérience pluridisciplinaire de l intensification écologique en Agriculture Familiale
Le développement du semis-direct sous couverture végétale pour les agriculteurs des exploitations familiales des biomes Cerrados (2005-2009) et Amazonia (2008-2013) Un expérience pluridisciplinaire de
Plus en détailRegional Seminar for Certain African Countries on the Implementation and Use of Several Patent-Related Flexibilities
REPUBLIC OF SOUTH AFRICA Regional Seminar for Certain African Countries on the Implementation and Use of Several Patent-Related Flexibilities Topic 9: The Use of Compulsory Licenses Durban, South Africa
Plus en détailLIVRET DE L ACTIONNAIRE
LIVRET DE L ACTIONNAIRE ÉDITION 2014 SOMMAIRE ACTIVITÉS STRATÉGIE 3 Pourquoi être Actionnaire de Vilmorin & Cie? 4 Message du Conseil d Administration 6 Profil 8 Chiffres clés 10 Gouvernance 12 Semences
Plus en détailGroupe de la Banque africaine de développement. ALLOCUTION D OUVERTURE DE M. OMAR KABBAJ Président du Groupe de la Banque africaine de développement
Groupe de la Banque africaine de développement ALLOCUTION D OUVERTURE DE M. OMAR KABBAJ Président du Groupe de la Banque africaine de développement AU SEMINAIRE DE SENSIBILISATION DES SERVICES DE LA BANQUE
Plus en détailVisite de la Bitassion Patawa
Visite de la Bitassion Patawa Thème : Découverte pédagogique d une entreprise de l agro-tourisme. Public visé : Elèves des écoles, et des établissements scolaires, associations et particuliers. Partenaires
Plus en détailFACULTE DE DROIT. 1. Premier Graduat I. CYCLE DE GRADUAT. 2. Deuxième Graduat
FACULTE DE DROIT I. CYCLE DE GRADUAT 1. Premier Graduat 1. l éducation à la citoyenneté 30 30 2. l anglais 30 15 45 3. l introduction générale à l étude du droit (droit privé 60 30 90 et droit public 4.
Plus en détail%# *$" (# #$" %' %" # $( $ & " & $ " # " & %# #% # $# %" # - " % $ %"# %" %&" " $ %# %"# $ " # %" " $$" " % " #% # %"" $%"
Le coton biologique peut-il nourrirl Afrique? Petit guide sur le sujet 1 Pouvons-nous avoir le beurre et l'argent du beurre? Depuis que Band Aid, Bob et Bono ont amené en 1984 la crise alimentaire Ethiopienne
Plus en détailQuelles sont les perspectives d amélioration génétique de plantes cultivées tolérantes à la sécheresse?
L objectif de cette étude est d établir un état des lieux des recherches et de la diffusion de plantes cultivées possédant un potentiel d adaptation à la sécheresse supérieur aux variétés actuelles. En
Plus en détailSEMINAIRE SUR LES RISQUES AGRICOLES
SEMINAIRE SUR LES RISQUES AGRICOLES ASSURANCE ET REASSURANCE EL AURASSI le 10 juin 2007 Alger LA REASSURANCE DES RISQUES AGRICOLES EN ALGÉRIE Expérience de la CCR Présentation de la CCR Historique de la
Plus en détailTABLE DES MATIERES. Section 1 : Retrait... 20-22 Section 2 : Renonciation... 23-25 Section 3 : Nullité... 26-28
Ordonnance n 03-08 du 19 Joumada El Oula 1424 correspondant au 19 juillet 2003 relative à la protection des schémas de configuration des circuits intégrés TABLE DES MATIERES Articles Titre I : Dispositions
Plus en détailLa protection des savoirs traditionnels: rôle des Indications géographiques
Congrès AFTER Dakar 11-12 novembre 2014 La protection des savoirs traditionnels: rôle des Indications géographiques Didier CHABROL UMR Innovation - CIRAD Montpellier - France 1 Modernisation des produits
Plus en détailSYSTÈMES DE SEMENCES DE L OCDE
S RENFORCEMENT DES CAPACITÉ SYSTÈMES DE SEMENCES DE L OCDE DANS LE CADRE DU SYSTÈME DE CERTIFICATION DE SEMENCES DE L OCDE Mars 2013 RENFORCEMENT DES CAPACITÉS DANS LE CADRE DU SYSTÈME DE CERTIFICATION
Plus en détailPRESENTATION DES PROGRAMMES
REPUBLIQUE DE CÔTE D IVOIRE UNION DISCIPLINE - TRAVAIL PROGRAMME NATIONAL D INVESTISSEMENT AGRICOLE (PNIA 2010 2015) PRESENTATION DES PROGRAMMES ((Documentt proviissoiire)) Mai 2010 Table des matières
Plus en détailProjet PNUE-FEM «Développement d un Cadre National de Biosécurité» Cadre National de Biosécurité en République Démocratique du Congo
Projet PNUE-FEM «Développement d un Cadre National de Biosécurité» Cadre National de Biosécurité en République Démocratique du Congo Draft final Kinshasa - Decembre 2007 TABLE DES MATIERES TABLE DES MATIERES...
Plus en détailOn the spot. Ecocertification et images satellites. Exploitation forestière tropicale au Cameroun
On the spot Ecocertification et images satellites Exploitation forestière tropicale au Cameroun Exploitation forestière tropicale au Cameroun Un nombre croissant d opérateurs forestiers s engagent dans
Plus en détailEdition Limitée CLASSIC 2. Spécial NOUVEL AN CHINOIS. recettes
CLASSIC 2 Edition Limitée 20 recettes Spécial NOUVEL AN CHINOIS 福 Bonheur 禄 Prospérité 春 Printemps Bonheur 寿 Longévité 春 Printemps Histoire et légende du Nouvel An Chinois A l origine, le mot chinois signifiant
Plus en détailComment développer les métiers agroalimentaires en Afrique subsaharienne? Extraits d étude
Note d information / Politiques agricoles n 13 Comment développer les métiers agroalimentaires en Afrique subsaharienne? Extraits d étude 27 mai 2013 / Sélection par l équipe technique RECA RECA Réseau
Plus en détailPLAN R E V A RETOUR VERS L AGRICULTURE
REPUBLIQUE DU SENEGAL Un Peuple Un But Une Foi ------------ MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L HYDRAULIQUE RURALE ET DE LA SECURITE ALIMENTAIRE ------------ NOUVELLE ORIENTATION DE LA POLITIQUE AGRICOLE
Plus en détailLOI N 98-750 DU 23 DECEMBRE 1998 RELATIVE AU DOMAINE FONCIER RURAL Modifiée par la loi n 2004-412 du 14 août 2004
LOI N 98-750 DU 23 DECEMBRE 1998 RELATIVE AU DOMAINE FONCIER RURAL Modifiée par la loi n 2004-412 du 14 août 2004 CHAPITRE PREMIER - DEFINITION ET COMPOSITION DU DOMAINE FONCIER RURAL Section première
Plus en détailPlanification des superficies de légumes nécessaires
MODULE 3 CHAPITRE 3 Planification des superficies de légumes nécessaires SOMMAIRE 1. Rendements 1 1.1 Rendements moyens des légumes 2 1.2 Évaluation des rendements 4 2. Choix de l espacement entre les
Plus en détailVeuillez trouver ci-dessous un nouveau bulletin de veille sur le développement rural.
N 229 12 décembre 2013 Veuillez trouver ci-dessous un nouveau bulletin de veille sur le développement rural. N hésitez pas à réagir par retour de mail à l une ou l autre de ces références, ce bulletin
Plus en détailRésultats et impacts
Résultats et impacts «Creusement d un puits pour une utilisation maraîchère à Fandène, Sénégal» Village de Diayane Localisation: Village de Diayane dans la commune de Fandene, département de Thiès, à 77
Plus en détailQUATRIEME SESSION PLENIERE DE LA PLATEFORME DE PARTENARIAT PUBLIC-PARTENARIAT RAPPORT DE SYNTHESE DE LA SESSION PLENIERE
QUATRIEME SESSION PLENIERE DE LA PLATEFORME DE PARTENARIAT PUBLIC-PARTENARIAT 30 mars - 1 er avril 2015 ESPACE LATRILLE EVENTS, ABIDJAN RAPPORT DE SYNTHESE DE LA SESSION PLENIERE La 4 ème session plénière
Plus en détailATELIER DE RESTITUTION DU 27 NOVEMBRE 2014 ETUDE SECTEUR AGROALIMENTAIRE PROGRAMME EDEC
Ministère Chargé du Commerce Extérieur ATELIER DE RESTITUTION DU 27 NOVEMBRE 2014 ETUDE SECTEUR AGROALIMENTAIRE PROGRAMME EDEC Présentation du secteur agroalimentaire (IAA) Le secteur des industries agroalimentaires
Plus en détailRapport annuel 2008. Office de la Propriété intellectuelle
Rapport annuel 2008 Office de la Propriété intellectuelle Rapport annuel 2008 Office de la Propriété intellectuelle 2 Service public fédéral Economie, P.M.E., Classes moyennes et Energie Office de la
Plus en détailCOOPERATION BELGIQUE - BURUNDI Programme 2012 de bourses d études et de stage hors-projet
COOPERATION BELGIQUE - BURUNDI Programme 2012 de bourses d études et de stage hors-projet Les bourses d études ou de stages sont financées par la coopération belge dans le cadre d un accord de coopération
Plus en détailEvaluation de cépages résistants ou tolérants aux principales maladies cryptogamiques de la vigne
VITICULTURE 27 Evaluation de cépages résistants ou tolérants aux principales maladies cryptogamiques de la vigne Marc Chovelon Grab Mathieu Combier Chambre d Agriculture du Var Gilles Masson Centre du
Plus en détailTEXTES REGLEMENTAIRES EN MATIERE D IMPORT-EXPORT AU BENIN
TEXTES REGLEMENTAIRES EN MATIERE D IMPORT-EXPORT AU BENIN REGLEMENTATIONS INTERNATIONALES L Organisation Mondiale du Commerce La Convention Afrique Caraïbes Pacifique (ACP) et Union Européenne (UE) Regroupements
Plus en détailPROCEDURE DE CREATION D UN COMPTE MAIL
République Tunisienne Ministère de l Agriculture, des Ressources Hydrauliques et de la Pêche PROCEDURE DE CREATION D UN COMPTE MAIL PRD04 Version : 01 Date : 20/06/2014 Diffusion publique Rédacteur : Equipe
Plus en détailGUIDE DU CRÉATEUR D ENTREPRISE
GUIDE DU CRÉATEUR D ENTREPRISE Révision : 1/02/08 Impression : 8/02/08 GUIDE DU CRÉATEUR D ENTREPRISE I. CHOIX DE LA FORME JURIDIQUE Le Sénégal est, depuis le 18 septembre 1995, membre de l Organisation
Plus en détailPropriété intellectuelle : quels enjeux, quelles critiques?
Propriété intellectuelle : quels enjeux, quelles critiques? Dans notre quotidien, il est généralement aisé de savoir de quoi nous sommes propriétaires. Nous avons acheté un vélo, il devient notre propriété.
Plus en détailGUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE. Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.
GUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.cd CADRE RESERVE AU GUICHET UNIQUE Dossier N.. Reçu le.. Transmis le...
Plus en détailLe cadre juridique et fiscal des relations d affaires franco-africaines: un atout pour les entrepreneurs?
Le cadre juridique et fiscal des relations d affaires franco-africaines: un atout pour les entrepreneurs? Me Pierre MARLY Avocat CMS Bureau Francis Lefebvre E-mail : pierre.marly@cms-bfl.com 1 - Le cadre
Plus en détailL appui au stockage des récoltes
Études et Travaux en ligne n o 25 Floriane Thouillot et Jérémie Maharetse L appui au stockage des récoltes Une solution pour la sécurité alimentaire dans les zones agricoles difficiles? LES ÉDITIONS DU
Plus en détailL industrie Agroalimentaire dans l UEMOA Panorama, Problématiques, Enjeux et Perspectives
Panorama, Problématiques, Enjeux et Perspectives Publication PMC Juillet 2008 Performances Management Consulting est une société de conseil en management stratégique, créée en 1995 par des consultants
Plus en détailAIDES EN MATIERE D AGRICULTURE. Investissements de création ou de modernisation pour les fermes auberges
Ce dossier est à adresser à : Monsieur Nicolas ROULY Président du Département de Seine-Maritime Hôtel du Département DEE/SAP Quai Jean Moulin CS 56101 76101 ROUEN CEDEX 1 AIDES EN MATIERE D AGRICULTURE
Plus en détailLe CACES en 20 questions
Le CACES en 20 questions Fiche 08J Page 1 / 9 Q1 : le CACES, qu est ce? Certificat d Aptitude à la Conduite En Sécurité Le CACES en 20 questions Il a été créé par qui? La CNAMTS 1 a élaboré des «recommandations»
Plus en détailSecrétariat d Etat auprès du Premier Ministre chargé des Technologies Nouvelles
République Islamique de Mauritanie Honneur Fraternité - Justice Secrétariat d Etat auprès du Premier Ministre chargé des Technologies Nouvelles Communication de Madame la Secrétaire d Etat Fatimetou Mint
Plus en détailBrevet - Source d informations techniques, Stratégiques et Juridiques
Brevet - Source d informations techniques, Stratégiques et Juridiques Dr. Diegane DIOUF Maître de Conférences Chef de la Division de la Propriété Intellectuelle et de la Valorisation des Résultats de Recherche
Plus en détailCONSEILS UTILES: LISEZ TOUTES LES INSTRUCTIONS AVANT D ASSEMBLER
MODEL 1001-B 1001-B SEMOIR DE PRÉCISION POUR JARDIN ASSEMBLAGE ET FONCTIONNEMENT Félicitations à l occasion de votre achat de ce nouveau semoir d EarthWay. Veuillez nous contacter si vous avez des difficultés
Plus en détailProposition d un mécanisme d approvisionnement et de distribution
REPUBLIQUE DU BENIN --------------- MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ELEVAGE ET DE LA PÊCHE ----------------------------- OFFICE NATIONAL DE STABILISATION ET DE SOUTIEN DES PRIX DES PRODUITS AGRICOLES
Plus en détailExPost. Aménagements de bas-fonds. septembre 2007. Division Évaluation et capitalisation Série Note de Synthèse
Division Évaluation et capitalisation Série Note de Synthèse n 02 septembre 2007 expost ExPost Aménagements de bas-fonds en Guinée forestière ExPost est une note de synthèse qui présente sur un thème ou
Plus en détailSTATUTS DE LA COMMISSION SUISSE POUR LA CONSERVATION DES PLANTES CULTIVEES (CPC)
STATUTS DE LA COMMISSION SUISSE POUR LA CONSERVATION DES PLANTES CULTIVEES (CPC) Dénomination et siège Article 1 Sous le nom de «Commission Suisse pour la Conservation des Plantes Cultivées» (abrégé CPC),
Plus en détailEn devenant majeur-e, vous devenez responsable de vos actes, c est-à-dire que vous en mesurez toutes les conséquences.
3La responsabilité La responsabilité civile La responsabilité pénale La procédure judiciaire applicable La protection judiciaire pour les jeunes majeurs En devenant majeur-e, vous devenez responsable de
Plus en détailprotéger ses REPÈRES créations Tout ce qu il faut savoir pour bien protéger ses créations
protéger ses créations REPÈRES Tout ce qu il faut savoir pour bien protéger ses créations Vous êtes à l origine d innovations, de créations esthétiques, d une nouvelle image ou d un nom pour votre entreprise?
Plus en détailCONGRES REGIONAL CTA/ ATPS DE LA JEUNESSE EN AFRIQUE
CONGRES REGIONAL CTA/ ATPS DE LA JEUNESSE EN AFRIQUE Exploiter le Potentiel de la Science, de la Technologie et de l Innovation dans les chaînes Agro-alimentaires en Afrique : Créer emplois et richesse
Plus en détailWASP. Plateforme électronique sur les semences en Afrique de l Ouest West Africa Seed Information Exchange (wasix) www.wasix.net
WASP Plateforme électronique sur les semences en Afrique de l Ouest West Africa Seed Information Exchange (wasix) www.wasix.net Objectifs de la plateforme électronique Rendre disponible l information sur
Plus en détail1st International Workshop on Harmonization of GMO Detection and Analysis in the Middle East and North Africa (MENA) Region
Université Mentouri Constantine 1st International Workshop on Harmonization of GMO Detection and Analysis in the Middle East and North Africa (MENA) Region Dead Sea, Jordan, 4-5 June 2012. 1 Les OGMen
Plus en détailSavoirs traditionnels et indications géographiques
Savoirs traditionnels et indications géographiques Philippe Cadre Responsable de la coopération Afrique, et Océan Indien Sommaire! Elément nouveau! Les mécanismes des DPI! Le besoin! Savoirs traditionnels
Plus en détailMieux connaitre votre enfant
Mieux connaitre votre enfant Ce questionnaire me permettra de mieux connaitre votre enfant et ainsi de favoriser son intégration au service de garde. Il m aidera également à m assurer de répondre adéquatement
Plus en détailLivret de Messages Clés
Livret de Messages Clés Le Paquet de Counseling Communautaire pour l Alimentation du Nourrisson et du Jeune Enfant (ANJE) Livret de Messages Clés Le Paquet de Counseling Communautaire pour l Alimentation
Plus en détailVérifier avant de lancer l'impression que le nombre et les libellés retenus pour l'impression sont bien ceux qui sont demandés.
SOC Certification des semences et plants Imprimer des étiquettes SOC pour des variétés en cours d'étude (en France ou autre pays de l'ue) INSTRUCTION CCERT-IT-00-028 Indice : 4.2 Application 22/07/2013
Plus en détailCOMITÉ ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE. Quarante-huitième session Genève, 20 et 21 octobre 2003
ORIGINAL : anglais DATE : 18 juillet 2003 F UNION INTERNATIONALE POUR LA PROTECTION DES OBTENTIONS VÉGÉTALES GENÈVE COMITÉ ADMINISTRATIF ET JURIDIQUE Quarante-huitième session Genève, 20 et 21 octobre
Plus en détailmon maïs fourrage, (GNIS) rassemble toutes les parties prenantes de la filière semences française, soit 72 entreprises de sélection,
Ma vache, mon maïs fourrage, et moi 50 ans de progrès! Depuis maintenant 50 ans, le maïs fourrage a bénéficié avec succès du progrès génétique et de l innovation variétale. Il a su s inscrire durablement
Plus en détailPLAN DE COMMUNICATION EVENEMENTIELLE
ORGANISATION AFRICAINE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (OAPI) AFRICAN INTELLECTUAL PROPERTY ORGANIZATION (OAPI) Yaoundé, du 11 au 13 Septembre 2012 TERMES DE REFERENCE PLAN DE COMMUNICATION EVENEMENTIELLE
Plus en détail1ER CONGRÈS DES FORÊTS COMMUNALES D'AFRIQUE CENTRALE DU 03 AU 06 MAI 2011
1ER CONGRÈS DES FORÊTS COMMUNALES D'AFRIQUE CENTRALE DU 03 AU 06 MAI 2011 Jean Claude Stone Njomkap Département Recherche/ Développement des projets Secrétariat du RAFM jc.njomkap@africanmodelforests.org
Plus en détailmarque Repères Tout ce qu il faut savoir avant de déposer une marque
La marque Repères Tout ce qu il faut savoir avant de déposer une marque Som Sommaire maire Pourquoi déposer une marque? p. 4 Une protection efficace de vos produits et services Bien choisir sa marque pour
Plus en détailINTERACTIONS DU GENRE, DE LA BIODIVERSITÉ AGRICOLE ET DES SAVOIRS LOCAUX AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE
INTERACTIONS DU GENRE, DE LA BIODIVERSITÉ AGRICOLE ET DES SAVOIRS LOCAUX AU SERVICE DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE MANUEL DE FORMATION INTERACTIONS DU GENRE, DE LA BIODIVERSITÉ AGRICOLE ET DES SAVOIRS LOCAUX
Plus en détailMore than three Lines Title Arial
Initiative de communication pour le développement durable Document technique Communication pour le développement de la diffusion des technologies agricoles et forestières au Bas-Congo More than three Lines
Plus en détailSemaine du 25 au 29 AOUT 2014
Semaine du 25 au 29 AOUT 2014 PAS DE CANTINE Persille de volaille Méli-mélo/dés d emmental Salade niçoise Tomate œufs durs fromage Salade russe Salade verte/fromage Achard de papaye Duo de carotte, courgette
Plus en détailPour une meilleure adéquation emploi / formation dans le secteur agroalimentaire au Burkina Faso
MINISTERE DES ENSEIGNEMENTS SECONDAIRE ET SUPERIEUR BURKINA FASO -------------------------- Unité - Progrès - Justice Pour une meilleure adéquation emploi / formation dans le secteur agroalimentaire au
Plus en détailFormulaire d'adhésion PEFC
Formulaire d'adhésion PEFC Acte d'engagement du propriétaire dans la démarche de certification par portage proposée par la Coopérative Provence Forêt I Présentation La certification PEFC doit permettre
Plus en détailDES AGRICULTEURS ET AGRICULTRICES URBAINS DE LA ZONE DES NIAYES (SENEGAL)
RESEAU FRANCOPHONE POUR L AGRICULTURE URBAINE EN AFRIQUE DE L OUEST ET DU CENTRE (RFAU/AOC) INSTITUT AFRICAIN DE GESTION URBAINE- IAGU ETUDE DE CAS SUR LE FINANCEMENT DES AGRICULTEURS ET AGRICULTRICES
Plus en détailLES ROLES ET LES OPPORTUNITES POUR LE SECTEUR PRIVE DE L'INDUSTRIE AGRO- ALIMENTAIRE EN AFRIQUE. PNUD Initiative africaine pour les marchés
LES ROLES ET LES OPPORTUNITES POUR LE SECTEUR PRIVE DE L'INDUSTRIE AGRO- ALIMENTAIRE EN AFRIQUE PNUD Initiative africaine pour les marchés inclusifs (AFIM) Résumé analytique L'étude mandatée par la Facilité
Plus en détailATELIER REGIONAL AFRICAIN DU MDP. Koffi VOLLEY E-mail: koffivolley@yahoo.fr. REFORME DU MDP: POINT DE VUE DE L AND- TOGO Par
ATELIER REGIONAL AFRICAIN DU MDP Marrakech, Maroc,11-12 Avril 2015 REFORME DU MDP: POINT DE VUE DE L AND- TOGO Par Koffi VOLLEY E-mail: koffivolley@yahoo.fr PLAN DE L EXPOSE Présentation sommaire de l
Plus en détailEn Afrique, les opportunités d emploi offertes aux femmes proviennent à 92 % de l économie informelle (estimation). JORGEN SCHYTTE/Still Pictures
En Afrique, les opportunités d emploi offertes aux femmes proviennent à 92 % de l économie informelle (estimation). JORGEN SCHYTTE/Still Pictures 1 Introduction I Cette étude considère l urbanisation comme
Plus en détailCONFÉRENCE. Grande culture biologique et semis direct. Les essais Rodale. Conférence présentée au cégep de Victoriaville, le 28 février 2013
Club CDA CONFÉRENCE Grande culture biologique et semis direct Les essais Rodale Conférence présentée au cégep de Victoriaville, le 28 février 2013 Projet 12-INNO2-04 Jeff Moyer1, Denis La France 2, Fin
Plus en détailLes principaux thèmes liés à cette cause sont :
S engager pour l environnement Les hommes sont dépendants de leur environnement : c est leur lieu de vie. C est pourquoi lutter contre la pollution et le gaspillage est important. La défense de l environnement,
Plus en détailLE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE. Hervé LETHIER, EMC2I
LE MONITORING DE LA BIODIVERSITE EN SUISSE Hervé LETHIER, EMC2I INTRODUCTION OBJECTIFS L INSTRUMENT LES INDICATEURS UN PREMIER BILAN INTRODUCTION OBJECTIF De simples inventaires spécialisés et ciblés Combler
Plus en détailJournée scientifique 21 novembre «Base de données e-prpv Etat des lieux et perspectives Bernard Reynaud, Henri Brouchoud, Bruno Hostachy»
Journée scientifique 21 novembre «Base de données e-prpv Etat des lieux et perspectives Bernard Reynaud, Henri Brouchoud, Bruno Hostachy» Sécurité alimentaire et Changement climatique : l Indianocéanie
Plus en détailRÉUNION DES MINISTRES DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE DES PAYS MEMBRES DU CIHEAM 9ÈME DECLARATION FINALE
9ÈME RÉUNION DES MINISTRES DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE DES PAYS MEMBRES DU CIHEAM La Valette 27 septembre 2012 DECLARATION FINALE page 1 A l invitation de S.E. George Pullicino,
Plus en détailMoyens de subsistance, Services Communautaires, Eau Hygiène & Assainissement
Moyens de subsistance, Services Communautaires, Eau Hygiène & Assainissement Enquête sur les Moyens de subsistances, les services communautaires et Eau, Hygiène & Assainissement réalisée auprès des ménages
Plus en détail1 er CONGRES DES FORETS COMMUNALES DE LA COMIFAC Présentation des initiatives en cours au CAMEROUN
1 er CONGRES DES FORETS COMMUNALES DE LA COMIFAC Présentation des initiatives en cours au CAMEROUN Par: NTI MEFE Solomon Maire de la Commune de Djoum Secrétaire Général ACFCam 1- REPERES CHRONOLOGIQUES
Plus en détailSpécialisation ou diversification?
A Partnership Funded by the Howard G. Buffett Foundation Spécialisation ou diversification? Perspectives divergentes sur la riziculture irriguée par trois grands barrages dans le Sahel Bara Guèye Global
Plus en détail