// Dossier de demande de subvention communale // Fonctionnement
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- Raoul St-Hilaire
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1 ANNEXE 2 SERVICE DES SPORTS // Dossier de demande de subvention communale // Fonctionnement 2018 TOUT DOSSIER INCOMPLET NE SERA PAS PRIS EN CONSIDERATION Nom de l association : I Fiches bilan : Bilan de l action n 1 financée en 2017 p.2 Bilan de l action n 2 financée en 2017 p.4 II Fiches de demande 2018 : Description de l action n 1 p.6 Description de l action n 2 p.8
2 Personne référente en charge de l action Nom Prénom : Adresse : BILAN DE L ACTION N 1 FINANCÉE EN Tél. portable : Tél. fixe : Présentation de l action Catégories École des sports spécifique Pratique féminine Participation au Beach Festival Public atteint d un handicap Formations Dans le cadre du jumelage de la ville Stages Sportifs Santé, prévention par le sport Rappel des objectifs de l action : Ces objectifs ontils été atteints? Oui : Non : Partiellement : Si non, pourquoi? : Quels ont été les moyens utilisés? Rappel du public ciblé et tranche d âge : Ce public ciblé atil été atteints? Oui : Non : Partiellement : Si non, pourquoi? : Combien de personnes ont été bénéficiaires? En cas de renouvellement de cette opération, améliorations à apporter : Compléments et informations que vous jugerez pertinents : ~ 2 ~
3 BILAN FINANCIER DE L ACTION N 1 FINANCÉE EN 2017 CHARGES MONTANT EN EUROS PRODUITS MONTANT EN EUROS 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Loyer Prestation de services Achats non stockés de matières et de fournitures (de bureau) Vente de marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Sponsors, publicités Fourniture d'entretien et de petit équipement Entrées spectateurs, buvettes Autres fournitures Lotos, videgreniers etc. Cotisations 61 Services extérieurs Participation aux déplacements Locations (installations) Entretien et réparation 74 Subventions d exploitation Assurance locaux et matériel Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Autres assurances Documentation, revues Stages, colloques, séminaires Région : Divers 62 Autres services extérieurs Département : Licences Publicité, publication Réunions, réceptions, missions Ville de DignelesBains : Déplacements compétitions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires Autres collectivités : autres 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération Autres recettes (précisez) Autres impôts et taxes 64 Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales 75 Autres produits de gestion courante Autres charges de personnel 65 Autres charges de gestion courante 76 Produits financiers 66 Charges financières 77 Produits exceptionnels 67 Charges exceptionnelles 78 Reprises sur amortissements et provisions 68 Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) 79 transfert de charges SOUSTOTAL DES CHARGES 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole SOUSTOTAL DES PRODUITS 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations et dons en nature TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS ~ 3 ~
4 Personne référente en charge de l action Nom Prénom : Adresse : BILAN DE L ACTION N 2 FINANCÉE EN Tél. portable : Tél. fixe : Présentation de l action Catégories École des sports spécifique Pratique féminine Participation au Beach Festival Public atteint d un handicap Formations Dans le cadre du jumelage de la ville Stages Sportifs Santé, prévention par le sport Rappel des objectifs de l action : Ces objectifs ontils été atteints? Oui : Non : Partiellement : Si non, pourquoi? : Quels ont été les moyens utilisés? Rappel du public ciblé et tranche d âge : Ce public ciblé atil été atteints? Oui : Non : Partiellement : Si non, pourquoi? : Combien de personnes ont été bénéficiaires? En cas de renouvellement de cette opération, améliorations à apporter : Compléments et informations que vous jugerez pertinents : ~ 4 ~
5 BILAN FINANCIER DE L ACTION N 2 FINANCÉE EN 2017 CHARGES MONTANT EN EUROS PRODUITS MONTANT EN EUROS 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Loyer Prestation de services Achats non stockés de matières et de fournitures (de bureau) Vente de marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Sponsors, publicités Fourniture d'entretien et de petit équipement Entrées spectateurs, buvettes Autres fournitures Lotos, videgreniers etc. Cotisations 61 Services extérieurs Participation aux déplacements Locations (installations) Entretien et réparation 74 Subventions d exploitation Assurance locaux et matériel Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Autres assurances Documentation, revues Stages, colloques, séminaires Région : Divers 62 Autres services extérieurs Département : Licences Publicité, publication Réunions, réceptions, missions Ville de DignelesBains : Déplacements compétitions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires Autres collectivités : autres 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération Autres recettes (précisez) Autres impôts et taxes 64 Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales 75 Autres produits de gestion courante Autres charges de personnel 65 Autres charges de gestion courante 76 Produits financiers 66 Charges financières 77 Produits exceptionnels 67 Charges exceptionnelles 78 Reprises sur amortissements et provisions 68 Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) 79 transfert de charges SOUSTOTAL DES CHARGES 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole SOUSTOTAL DES PRODUITS 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations et dons en nature TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS ~ 5 ~
6 DESCRIPTION DE L ACTION 2018 N 1 Personne référente en charge de l action Nom Prénom : Adresse : Tél. portable : Tél. fixe : Présentation de l action Nouvelle action Renouvellement d action Catégories École des sports spécifique Pratique féminine Participation au Beach Festival Public atteint d un handicap Formations Dans le cadre du jumelage de la ville Stages Sportifs Santé, prévention par le sport Objectifs de l action : Quels sont les moyens utilisés? Public ciblé et tranche d âge : Combien de personnes seront bénéficiaires? Lieu(x) de réalisation de l action : Quartier relevant du périmètre du contrat de ville : centreville et pigeonnier : oui non Date de la mise en œuvre et durée de l action : Indicateurs et méthodes d évaluations de l action : Compléments et informations que vous jugerez pertinents : ~ 6 ~
7 BUDGET PRÉVISIONNEL DE L ACTION 2018 N 1 CHARGES MONTANT EN EUROS PRODUITS MONTANT EN EUROS 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Loyer Prestation de services Achats non stockés de matières et de fournitures (de bureau) Vente de marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Sponsors, publicités Fourniture d'entretien et de petit équipement Entrées spectateurs, buvettes Autres fournitures Lotos, videgreniers etc. Cotisations 61 Services extérieurs Participation aux déplacements Locations (installations) Entretien et réparation 74 Subventions d exploitation Assurance locaux et matériel Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Autres assurances Documentation, revues Stages, colloques, séminaires Région : Divers 62 Autres services extérieurs Département : Licences Publicité, publication Réunions, réceptions, missions Ville de DignelesBains : Déplacements compétitions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires Autres collectivités : autres 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération Autres recettes (précisez) Autres impôts et taxes 64 Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales 75 Autres produits de gestion courante Autres charges de personnel 65 Autres charges de gestion courante 76 Produits financiers 66 Charges financières 77 Produits exceptionnels 67 Charges exceptionnelles 78 Reprises sur amortissements et provisions 68 Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) 79 transfert de charges SOUSTOTAL DES CHARGES 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole SOUSTOTAL DES PRODUITS 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations et dons en nature TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS ~ 7 ~
8 DESCRIPTION DE L ACTION 2018 N 2 Personne référente en charge de l action Nom Prénom : Adresse : Tél. portable : Tél. fixe : Présentation de l action Nouvelle action Renouvellement d action Catégories École des sports spécifique Pratique féminine Participation au Beach Festival Public atteint d un handicap Formations Dans le cadre du jumelage de la ville Stages Sportifs Santé, prévention par le sport Objectifs de l action : Quels sont les moyens utilisés? Public ciblé et tranche d âge : Combien de personnes seront bénéficiaires? Lieu(x) de réalisation de l action : Quartier relevant du périmètre du contrat de ville : centreville et pigeonnier : oui non Date de la mise en œuvre et durée de l action : Indicateurs et méthodes d évaluations de l action : Compléments et informations que vous jugerez pertinents : ~ 8 ~
9 BUDGET PRÉVISIONNEL DE L ACTION 2018 N 2 CHARGES MONTANT EN EUROS PRODUITS MONTANT EN EUROS 60 Achat 70 Vente de produits finis, prestations de services, marchandises Loyer Prestation de services Achats non stockés de matières et de fournitures (de bureau) Vente de marchandises Fournitures non stockables (eau, énergie) Sponsors, publicités Fourniture d'entretien et de petit équipement Entrées spectateurs, buvettes Autres fournitures Lotos, videgreniers etc. Cotisations 61 Services extérieurs Participation aux déplacements Locations (installations) Entretien et réparation 74 Subventions d exploitation Assurance locaux et matériel Etat: (précisez le(s) ministère(s) sollicité(s) Autres assurances Documentation, revues Stages, colloques, séminaires Région : Divers 62 Autres services extérieurs Département : Licences Publicité, publication Réunions, réceptions, missions Ville de DignelesBains : Déplacements compétitions Frais postaux et de télécommunications Services bancaires Autres collectivités : autres 63 Impôts et taxes Impôts et taxes sur rémunération Autres recettes (précisez) Autres impôts et taxes 64 Charges de personnel Rémunération des personnels Charges sociales 75 Autres produits de gestion courante Autres charges de personnel 65 Autres charges de gestion courante 76 Produits financiers 66 Charges financières 77 Produits exceptionnels 67 Charges exceptionnelles 78 Reprises sur amortissements et provisions 68 Dotation aux amortissements (provisions pour renouvellement) 79 transfert de charges SOUSTOTAL DES CHARGES 86 Emplois des contributions volontaires en nature Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et prestations Personnel bénévole SOUSTOTAL DES PRODUITS 87 Contributions volontaires en nature Bénévolat Prestations et dons en nature TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS ~ 9 ~
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