FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS
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- Sébastien Lafleur
- il y a 6 ans
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1 SPORT - CULTURE - VIE ASSOCIATIVE FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SAISON / OU ANNEE CIVILE (Rayer la mention inutile) NOM DE L ASSOCIATION :... ACTIVITE(S) / DISCIPLINE(S) : [Tapez Réservé une à citation l administration prise dans le DATE DE RETOUR... /... /... Fiche à renvoyer Avant le 30 octobre Au service sport, culture, vie associative Hôtel de Ville BP 175 Place Roger Salengro Décines Charpieu cedex 1
2 NOM complet de l association en lettres capitales :... SIGLE :... Adresse : Tél. :... Adresse courriel :... COMPOSITION DU BUREAU Président Nom Prénom :... Adresse : Tél. :... Adresse courriel :... Trésorier Nom Prénom :... Adresse : Tél. :... Adresse courriel :... Secrétaire Nom Prénom :... Adresse : Tél. :... Adresse courriel :... 2
3 MONTANT DES COTISATIONS Cotisation association Licence fédérale Autres Total Enfants Adultes A = licenciés pratiquants la compétition B = loisir et autres adhérents C = nombre total de pratiquants EFFECTIFS DE L ASSOCIATION PRATIQUANTS, LICENCIES, ADHERENTS NOTA : (animation périscolaire) LES SCOLAIRES NE DOIVENT PAS ETRE COMPTABILISES A = COMPETITEURS B = LOISIRS ET AUTRES ADHERENTS (Sans les dirigeants) Age Masculins Féminins Décinois Age Masculins Féminins Décinois 13 / 14 4 / 5 ans 15 / 17 6 / 7 ans 18 / 20 8 / / / / / / / 17 Total A 18 / / / / 65 + de 65 Total B NOMBRE TOTAL DE PRATIQUANTS C : (A+B) = NOMBRE DE DIRIGEANTS Licenciés en compétition : D = Autres : E = NOMBRE TOTAL D ADHERENTS : = C + D + E = 3
4 Pour les associations sportives NIVEAU D EVOLUTION EN COMPETITION Chaque licencié ou équipe ne doit figurer qu une seule fois dans son niveau de compétition le plus élevé Indiquer le nombre de licenciés pour les sports individuels et/ou d équipes. Fédération dirigeante Fédération affinitaire Départemental / / / / Régional / / / / National et international non olympique / / / / International olympique / / / / ENCADRANTS Pour toutes les associations Nombre d entraîneurs possédant un brevet d état : Nombre d entraîneurs possédant un brevet fédéral : Nombre de moniteurs : Nombre d animateurs : Nombre de jeunes inscrits en formation diplômante : 4
5 Remarques importantes : 1. Les demandes de subventions doivent être adressées à Madame le Maire. 2. Seules les associations déclarées conformément à la loi du 1er juillet 1901 peuvent solliciter une subvention. PREFECTURE : N de récépissé de déclaration (copie à joindre) N de SIREN : 3. Indépendamment des renseignements devant figurer sur le présent imprimé, l'association a la faculté de joindre toutes justifications à l'appui de sa demande. REFERENCES BANCAIRES OU POSTALES DE L'ASSOCIATION (ou joindre un RIB) Code établissement : Code guichet : Numéro de compte : Clé : Compte ouvert au nom de : (Le compte doit être ouvert au nom de l'association et non à celui d'un dirigeant) MONTANT DE LA DEMANDE DE SUBVENTION : COMMENTAIRES : 5
6 COMPTE DE RESULTAT : EXERCICE COMPTABLE DU AU CHARGES Montants PRODUITS Montants ACHATS PRODUIT DES ACTIVITES Fournitures d activités Recettes des activités (entrées) Fournitures d entretien et de bureau Recettes des activités (ventes) Autres matières consommables Prestations diverses (à préciser) Eau Gaz Electricité PRODUITS HORS ACTIVITES Carburants Autres recettes (à préciser) Autres fournitures SUBVENTIONS D EXPLOITATION SERVICES EXTERNES Etat Formation des bénévoles Région Loyers et charges locatives Département Travaux d entretien et de réparation Commune de Décines Primes d assurances Autres communes (à préciser) Documentation générale Organismes publics AUTRES SERVICES EXTERNES Subventions privées Honoraires Rémunérations Autres subventions Organisation des manifestations AUTRES PRODUITS DE GESTION Publicité Publications COURANTE transports / Déplacements activités Participation aux fraix d utilisation Missions et réceptions Cotisations des adhérents Frais postaux et télécom Collectes Frais et services bancaires Cotisations ligues, fédérations... Frais de recrutement de personnel IMPOTS ET TAXES Taxes sur salaires PRODUITS FINANCIERS Autres impôts et taxes Revenus des prêts FRAIS DE PERSONNEL Revenus valeurs mobilières de Salaires bruts Intérêts des comptes financiers Charges sociales et fiscales PRODUITS EXCEPTIONNELS Indemnités avantages divers Autres charges du personnel AUTRES CHARGES DE PERSONNEL Droits d auteurs SACEM CHARGES FINANCIERES Intérêts des emprunts et dettes, intérêts bancaires CHARGES EXCEPTIONNELLES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Dotations pour réserve de trésorerie TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS SOLDE DEBITEUR + EXCEDENT SOLDE CREDITEUR + PERTE 6
7 BILAN AU.../.../... ACTIF MONTANT BRUT AMORTIS SEMENT MONTANT NET PASSIF IMMOBILISATIONS FONDS PROPRES MONTANT Incorporelles Fonds associatifs Logiciel informatique Provisions pour réserve de trésorerie Autres immobilisations Provisions pour renouveler les immobilisations Corporelles Report à nouveau Terrains Résultat de l exercice Constructions. (en instance Matériel sportif d affectation) Matériel culturel Autres SUBVENTIONS D INVESTISSEMENT Financières PROVISIONS Valeurs mobilières Provisions pour risques Prêts et charges DETTES ACTIFS CIRCULANTS Emprunt à + 1 an Stocks Emprunt à 1 an Produits à recevoir Fournisseurs Banque Dettes fiscales et sociales CCP Dettes diverses Livret caisse épargne Caisse COMPTES DE REGULARISATION COMPTES DE REGULARISATION Produits constatés d avance Charges constatées TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL CERTIFICATION DES COMPTES Les comptes annuels tels qu ils vous sont présentés dans le présent formulaire sont réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l exercice écoulé, de la situation financière et du patrimoine de l association à la fin de cet exercice. Fait à, le.../.../... Le Président, Le Trésorier, Cachet de l association 7
8 COMPTE PREVISIONNEL : EXERCICE COMPTABLE DU AU CHARGES Montants PRODUITS Montants ACHATS PRODUIT DES ACTIVITES Fournitures d activités Recettes des activités (entrées) Fournitures d entretien et de bureau Recettes des activités (ventes) Autres matières consommables Prestations diverses (à préciser) Eau Gaz Electricité PRODUITS HORS ACTIVITES Carburants Autres recettes (à préciser) Autres fournitures SUBVENTIONS D EXPLOITATION SERVICES EXTERNES Etat Formation des bénévoles Région Loyers et charges locatives Département Travaux d entretien et de réparation Commune de Décines Primes d assurances Autres communes (à préciser) Documentation générale Organismes publics AUTRES SERVICES EXTERNES Subventions privées Honoraires Rémunérations Autres subventions Organisation des manifestations AUTRES PRODUITS DE GESTION Publicité Publications COURANTE transports / Déplacements activités Participation aux fraix d utilisation Missions et réceptions Cotisations des adhérents Frais postaux et télécom Collectes Frais et services bancaires Cotisations ligues, fédérations... Frais de recrutement de personnel IMPOTS ET TAXES Taxes sur salaires PRODUITS FINANCIERS Autres impôts et taxes Revenus des prêts FRAIS DE PERSONNEL Revenus valeurs mobilières de Salaires bruts Intérêts des comptes financiers Charges sociales et fiscales PRODUITS EXCEPTIONNELS Indemnités avantages divers Autres charges du personnel AUTRES CHARGES DE PERSONNEL Droits d auteurs SACEM CHARGES FINANCIERES Intérêts des emprunts et dettes, intérêts bancaires CHARGES EXCEPTIONNELLES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS Dotations aux amortissements Dotations aux provisions Dotations pour réserve de trésorerie TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS SOLDE DEBITEUR + EXCEDENT SOLDE CREDITEUR + PERTE 8
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