Réutilisation des données Archives de la Manche
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- Alexandre Lecompte
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1 Réutilisation des données Archives de la Manche Toutes les ressources Police administrative 41 résultats (17ms) Certaines images peuvent être protégées par des droits d'auteurs, en cas de réutilisation des données, merci de nous contacter à cette adresse Vous pouvez également télécharger le formulaire de demande de reproduction et la licence de réutilisation des données ici. 2 Z 360, 1945 Dernière mise à jour le 22 mars 2017 J'accepte > Cartes les conditions d'identité de la licence Je refuse 2 Z 356, Z 354, Z 358, Z 357, Z 359, Demandes de carte d'identité. 2 Z 351, Z 355, 1943 Registre de naturalisation du commissariat central de police de De 1984 à W297, Police administrative ; Séjour des étrangers, Registre Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Registre de naturalisation du commissariat central de police de Votes par procuration pour l'élection présidentielle de 1995.Année W283, 1995 Police administrative ; Election présidentielle, Liste électorale Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Votes par procuration pour l'élection présidentielle de 1995.
2 Dossiers administratifs des maitres nageurs sauveteurs de Querqueville.De 1980 à W285, Police administrative ; Election municipale ; Election cantonale Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Dossiers administratifs des maitres nageurs sauveteurs de Querqueville. Cahier d'adresses des ambassades et des consulats en France. Service des étrangers du commissariat central de police de Année W299, 1990 Police administrative ; Séjour des étrangers Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Cahier d'adresses des ambassades et des consulats en France. Service des étrangers du commissariat central de police de Registre des déclarations de pertes des étrangers. Commissariat central de police de De 1987 à W298, Police administrative ; Séjour des étrangers, Registre Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Registre des déclarations de pertes des étrangers. Commissariat central de police de Registre des cartes nationales d'identité du bureau de police de Tourlaville.De 1946 à W281, Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Registre des cartes nationales d'identité du bureau de police de Tourlaville. Registre de vote par procuration du commissariat central de police de Du 29 avril 1981 au 28 février W282, Police administrative ; Election présidentielle, Liste électorale Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Registre de vote par procuration du commissariat central de police de Police administrative relative aux questions d'occupation. - Recensement des librairies ; garages ; marchands divers. Censure des films ; ouvrages impri 1370 W135, Occupation étrangère ; Police administrative ; Censure Contexte : 1370 W Demandes de passeport (motivées, avec photographie) adressés à la sous-préfecture de 2 Z 257, 1948 Police administrative, Passeport Autorisations d'ouverture de cafés en dehors des horaires réglementaires (avec demandes des commerçants), fermetures d'établissements, ordre de f 2 Z 332, Débit de boissons ; Police administrative Administration générale et économie > Police > Police administrative > Réglementation des loteries, réunions, manifestations, courses et jeux, débits de boissons, hôtels.. Plan départemental de sécurité. Société Sécuribanque Ouest Centre.De 1993 à W300, Police administrative ; Protection civile Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Protection civile > Plan départemental de sécurité. Société Sécuribanque Ouest Centre. Registre des remises des cartes de séjour et de résidence. Commissariat central de police de Année W291, 1993 Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Registre des remises des cartes de séjour et de résidence. Commissariat central de police de
3 Registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ des étrangers. Commissariat Central de police de De 1956 à W294, Central de police de Registre des dossiers de demande de carte de séjour des étrangers du commissariat central de police de Du 5 août 1983 au 30 juin W288, police de Registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ des étrangers. Commissariat Central de police de De 1979 à W295, Central de police de Registre des demandes de certificats de résidence algériens. Commissariat central de police de Du 29 septembre 1992 au 2 février W293, Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Registre des demandes de certificats de résidence algériens. Commissariat central de police de Registre des demandes de certificats de résidence algériens. Commissariat central de police de Du 31 juillet 1969 au 28 septembre W292, Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Etrangers > Registre des demandes de certificats de résidence algériens. Commissariat central de police de Registre des visas (outre le registre figurent des demandes de passeports avec photographies). 2 Z 448, Police administrative, Passeport Deuxième guerre mondiale ( ) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre) > Affaires générales > Police administrative Registre des dossiers de demande de carte de séjour des étrangers du commissariat central de police de Du 8 décembre 1997 au 21 avril W290, police de Votes par procuration pour les élections municipales et cantonales du 11 mars et 18 mars 2001.Année W284, 2001 Police administrative ; Election municipale ; Election cantonale, Liste électorale Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Votes par procuration pour les élections municipales et cantonales du 11 mars et 18 mars Registre des dossiers de demande de carte de séjour des étrangers du commissariat central de police de Du 10 octobre 1975 au 5 août W287, police de Expulsion d'étrangers : liste de personnes (établie par la police de Cherbourg) à transférer à Laval. 2 Z 163, 1942 Étranger ; Police administrative Deuxième guerre mondiale ( ) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre) > Affaires générales
4 Passeports délivrés : - correspondance liée aux demandes faites à la sous-préfecture, télégrammes concernant la délivrance de passeports aux marins 2 Z 361, Police administrative, Liste nominative ; Passeport ; Télégramme > Passeports Réglementation concernant la vente, la détention et le port d'armes : circulaires ministérielle, arrêté préfectoral, décret, instructions. (concerne essenti 2 Z 341, Police administrative ; Détention d'armes, Texte officiel Administration générale et économie > Police > Police administrative Registre d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ des étrangers. Commissariat Central de police de De 1988 à W296, Central de police de Registre des dossiers de demande de carte de séjour des étrangers du commissariat central de police de Du 30 juin 1989 au 11 décembre W289, police de Registre d'inscription des ventes d'armes des 5e et 7e catégories. Commissariat central de police de De 1976 à W286, Police administrative ; Détention d'arme ; Détention d'arme, Registre Activités spécifiques des services de police > Fonction administrative > Police administrative > Enquêtes et autorisations administratives > Registre d'inscription des ventes d'armes des 5e et 7e catégories. Commissariat central de police de Rapports de police pour les mois de janvier à avril (inclus) 1945 : - rapports hebdomadaires du commissariat de police de Cherbourg sur l'activité du ser 2 Z 370, 1945 Police administrative ; Collaboration ; Épuration, Liste nominative Administration générale et économie > Police > Questions générales > Rapports périodiques de police et de gendarmerie Correspondance du premier bureau de la sous-préfecture (ordre chronologique) : - Il s'agit essentiellement de police administrative telle que : renseign 2 Z 386, Police administrative, Statistique ; Note Pigeons voyageurs : - arrêtés préfectoraux (nominatifs) d'autorisations d'ouverture de colombier, avis à la presse, circulaires, instructions sur les lâcher 2 Z 333, Police administrative ; Colombophilie ; Pigeon voyageur, Arrêté ; Communiqué de presse Administration générale et économie > Police > Police administrative Rapports de police et du service des renseignements généraux à Cherbourg : rapports détaillés et nominatifs sur les évènements ayant eu lieu en Z 369, Police administrative ; Collaboration ; Épuration, Rapport ; Liste nominative ; Télégramme Administration générale et économie > Police > Questions générales > Rapports périodiques de police et de gendarmerie Travailleurs indigènes musulmans : - correspondance et instructions diverses relatives à la célébration de la fête musulmane de l'aïd El Kébir (1944), de 2 Z 348, Recensement de population ; Police administrative ; Étranger ; Main d'oeuvre étrangère ; Résistance ; Parachutage ; Nord-africain ; Aïd El Kébir (fête musulmane de l'), Texte officiel ; Télégramme ; Rapport Deuxième guerre mondiale ( ) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre) > Affaires générales > Police administrative
5 Affaires "réglées" : - Instructions allemandes (relayées par l'admnistration préfectorale) concernant divers sujets tels que la signalisation des commune 2 Z 481, 1942 Territoire occupé ; Autorité d'occupation ; Police administrative ; Travailleur étranger ; Doléance ; Réfugié espagnol, Instruction ; Recensement ; Rapport de police Deuxième guerre mondiale ( ) > Armistice - occupation (organisation de la France en temps de guerre) > Affaires générales
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