Une solution pour remblayer

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Florent Larrivée
il y a 6 ans
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1 Les Matériaux Alternatifs issus du BTP Une solution pour remblayer

2 Présentation des normes Pour ces matériaux, il y a 2 types de normes Les normes européennes Les guides du CEREMA - SETRA

3 Normes produits européennes 3 normes coexistent depuis 2004 NF EN A1 Titre : Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées NF EN :Graves non traitées - Spécifications NF P Article 7 Ces normes permettent d obtenir les caractéristiques suivantes : Classification manuelle des constituants Contraintes de résistances mécaniques (LA, MDE) Propreté (MB) Chimiques (Teneur en soufre, sulfates, et constituants affectants la prise des liants) Fuseau Elles qualifient les propriétés structurelles des matériaux

4 Les guides du CEREMA -SETRA Guide de Mars 2011 : Acceptabilité de matériaux alternatifs en technique routière Évaluation environnementale et décliné en 3 guides : 1. les Laitiers de hauts fourneaux 2. les MIDND (mâchefers d'incinération des déchets non dangereux ) 3. Les matériaux de déconstruction issus du BTP depuis 2016

5 Une clarification bienvenue Ce guide regroupe toutes les informations nécessaires, sans avoir besoins de se référer a la démarche d évaluation générale du guide méthodologique de mars 2011 Prise en compte des caractéristiques environnementales, fixation de seuils pour les polluants : Inertes Matériaux Alternatifs Déchets non dangereux

6 Responsabilisation des producteurs : Le Maitre d Ouvrage Responsable du tri en amont sur le chantier Rappel : Selon l article L du code de l environnement le maitre d ouvrage est responsable de la gestion des matériaux de déconstruction jusqu a leur élimination ou valorisation finale, même réalisée par un tiers.

7 Obligations du Maitre d Oeuvre: mettre les moyens nécessaires afin que leur gestion se fasse sans mettre en danger la sante humaine et sans nuire a l environnement, y compris en organisant leur transport (article L.541-1) ; caractériser les matériaux de déconstruction du BTP générés (article L ). En particulier, il doit détecter la présence de substances dangereuses (amiante, goudron, etc.) communiquer les informations concernant l origine, la nature, les caractéristiques et les quantités des matériaux de déconstruction du BTP qu il décide de remettre a un tiers (article L.541-7).

8 Obligation du producteur Assurer les contrôles selon les fréquences du guide et des normes. En fonction des résultats, informer ses clients des utilisations possibles et des contraintes géographiques (limitations en zones inondables ).

9 Composition des matériaux alternatifs

10 Seuils définissant les types de produits Le type 1 a les seuils les plus haut, le type 3 les plus bas. Les utilisations possibles dépendent de ces seuils

11 Produit souvent limité par ses caractéristiques mécaniques

12 Le produit le plus courant, peut aussi être utilisé comme produit de type 1

13 Le produit le plus «inerte», utilisable comme produit de type 1 ou 2

15 Exemple dans la région : CASTILLE S.A. 6 sites d accueil d inerte et de vente de matériaux alternatifs : 1. Cuxac d Aude 2. Thézan les Béziers 3. Vendres 4. Béziers 5. Villeneuve les Béziers 6. Pézenas

17 Demande d admission préalable Création de la Fiche Technique Produit Analyses chimique et mécanique Cycle de production d un centre de recyclage Contrôle visuel entrée du site Contrôle visuel au déchargement Concassage

18 Demande d admission préalable Une partie administrative et logistique

19 Une partie caractérisation des produits.

20 Contrôle visuel entrée du site Caméra

21 Contrôle visuel au déchargement

22 Concassage

23 Analyses chimique et mécanique Prélèvement sur le produit fini selon les fréquences des normes

24 Création de la Fiche Technique Produit Une partie caractéristiques mécaniques, normes européennes

25 Une partie environnementale, guide CEREMA - SETRA e

Conclusion Pour utiliser les matériaux alternatifs, il y a Des contraintes réglementaires Responsabilisation des «déconstructeurs». Limitations des usages selon le type de matériaux.

26 Conclusion Pour utiliser les matériaux alternatifs, il y a Des contraintes réglementaires Responsabilisation des «déconstructeurs». Limitations des usages selon le type de matériaux. Traçabilité à assurer, savoir ce que vous achetez et où vous l utilisez. Des avantages écologiques Economie de ressources, les matériaux «nobles» sont rares. Economie d espace, les carrières et les centres d enfouissement ne sont pas extensibles, Des avantages économiques Diversité des lieux de ventes, les plates formes prennent peu d espace. Prix de vente (en général), car pas de coût d extraction.

27 A vous d agir. Merci pour votre attention

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