Répertoire ( / /44)

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1 Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Service bibliothèques publiques ( ) ; Service bibliothèques publiques, lecture (1986) - Département bibliothèques, lecture (1987-) ( ) Répertoire ( / /44) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /44 Niveau de description fonds Intitulé Culture ; Direction du livre et de la lecture ; Service bibliothèques publiques ( ) ; Service bibliothèques publiques, lecture (1986) - Département bibliothèques, lecture (1987-) Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-5 : Minutiers chronologiques, Art 6-24 : Bibliothèques municipales : Rapports d activité (classement par département puis par ville), Art : Bibliothèques centrales de prêt : Dossiers de construction et d entretien, Art : Bibliothèques départementales de prêt : Informatisation, Art : Bibliothèques municipales : Extensions et constructions, Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation ville; informatisation; équipement culturel; département; bibliothèque municipale; bibliothèque centrale de prêt; bibliothèque; rapport d'activité; chrono; financement; aide de l'etat 3

4 Répertoire ( / /44) / /5 I - Chronos Direction /1 - janvier février février mars mars avril /2 - juillet aout aout septembre septembre octobre /3 - octobre novembre novembre décembre janvier février /4 - février mars mars mai mai mai juin /5 - juin aout aout septembre septembre novembre / /24 II - Bibliothèque 1- Rapports d'activités : classés par département d'implantation des bibliothèques municipales / /10 ANNEE /6 - Département 01 à /7 - Départements 31 à /8 - Départements 55 à 69 4

5 /9 - Départements 70 à 90 (sauf Ile de France) /10 - Ile de France /11 ANNEE Ile de France / /16 ANNEE /12 - Départements 26 à /13 - Départements 39 à /14 - Départements 59 à /15 - Départements 70 à /16 - Départements 88 à / /22 ANNEE /17 - Départements 01 à /18 - Départements 27 à /19 - Départements 44 à /20 - Départements 62 à /21 - Départements 77 à /22 5

6 - Départements 92 à 95 + Départements d'outre Mer / /24 ANNEE /23 - Départements 01 à /24 - Départements 40 à / / Bibliothèques territoriales : Dossiers relatifs aux bibliothèques centrales de prêtdont les constructions ont été financées par le ministère de l'éducation nationale. Demande de subvention, réponse du prefet, arrêtés de subvention, programme destravaux, rapport d'inspection, plan, visa d'execution des travaux, facture, dossier technique (études préliminaire, architecture, terrain) /25 - Aisne ; Ariège ; /26 - Aube ; Aveyron ; /27 - Bouches-du-Rhône ; Cantal ; Cantal (annexe Saint-Flour) ; /28 - Charente ; Charente-Maritime ; Cher ; /29 - Corrèze ; Cote d'or ; Dordogne ; /30 - Doubs ; Haute Garonne ; projets abondonnés ( ) - Haute Garonne (annexe de Saint-Gaudens ; ) /31 6

7 - Herault ; Ille-et-Vilaine ; Loir-et-Cher ; Loiret ; /32 - Lot et Garonne ; Lozère ; Manche ; Marne ; /33 - Meurthe-et-Moselle ; Meuse ; Morbihan ; /34 - Moselle ; Pyrennées-Atlantiques ; /35 - Haute-Pyrennées - Rhône ; Seine-Maritime ; /36 - Seine et Marne ; Deux Sèvres ; /37 - Somme ; Tarn ; / / Dossier d'informatisation des bibliothèques départementales de prêt Dossiers classés par département / /39 ANNEE /38 - Allier : Dossier de subvention, cahier des charges, plan de financement. - Hautes-Alpes : Cahier des charges, p.v des déliberations du conseil général, proposition financière, demande de subvention - Calvados : demande de subvention, plan de financement, rapport technique, devis du fournisseur, acte d'engagement. - Cher : plan de financement, appel d'offres, p.v de délibération du conseil général, cahier des charges. 7

8 - Herault : demande de subvention, p.v de délibération du conseil général, acte d'engagement, appel d'offres. - Indre : Rapport au conseil général, cahier des charges. - Isère : cahier des charges, extrait des délibérations du conseil régional, devis des fournisseurs, plan de financement, note de preference du département. - Maine et Loire : délibération du conseil régional, choix du matériel, cahier des charges, devis des fournisseurs. - Meurthe et Moselle : cahier des charges, devis des fournisseurs, plan de financement /39 Moselle : note indiquant la préférence du département, demande de subvention, p.v des délibérations du conseil régional, cahier des charges, plan de financement, acte d'engagement des fournisseurs. Savoie : extrait du registre des délibérations du conseil régional, plan de financement, cahiers des clauses techniques, commission d'appel d'offres, proposition financière. Vosges : extrait des délibérations du conseil général. Haute-Saône : plan de financement, appel d'offres, cahier de clauses particulières, extrait du registre des délibérations du conseil général, procès-verbal des opérations d'ouverture / /41 ANNEE /40 Alpes-Maritime : dossier de subvention, situation. Ardennes : arrêtés de subvention, plan de financement, procès-verbal des délibérations du conseil général. Aude : Plan de financement, délibération du conseil général, devis des fournisseurs, cahier des charges. Aveyron : extrait du procès-verbal des délibérations du conseil général, devis des fournisseurs, cahier des charges. Cantal : extrait des délibérations du conseil général, appel d'offres. Charentes : extrait du registre des délibérations du conseil général, dossier d'appel d'offres, cahier des charges. Cotes d'armor : programmation des crédits, cahier des clauses particulières, appel d'offres, avis favorable du conseil général, proposition financière. Doubs : extrait des délibérationsdu conseil général, plan de financement, cahier des charges, proposition financière. Haute-Garonne : extrait du procès-verbal du conseil général, devis du logiciel, devis materiel, proposition du fournisseur, cahier des charges. Gers : plan de financement, extrait de délibération du conseil général, devis des fournisseurs, cahiers des charges. Gironde : resultat de l'appel d'offres, cahier des charges. Indre-et-Loire : correspondance relatif à la demande de subvention. Loire : plan de financement, appel d'offres, compte-rendu de réunion du bureau du conseil général. Lot : cahier des charges, extrait du registre des délibérations du conseil général, plan de financement, devic des fournisseurs. 8

9 Lot-et-Garonne : extrait des délibérations du conseil général, plan de financement, cahier de clauses administratives particulières /41 Mayenne : arrêté de subvention, plan de financement, proposition financière. Meuse : plan de financement, extrait des délibérations, proposition financière, cahier des charges. Nord : procédure d'appel d'offres. Orne : proposition des fournisseurs, dossier d'analyse fonctionnelle. Puy-de-Dome : cahier des charges. Seine-Maritime : cahier des charges, extrait du procès-verbal des délibérations du conseil général, proposition technique et financière. Tarn : extrait du registre des délibérations du conseil général, cahier des charges, cahier des clauses particulières, devis. Tarn et Garonne : cahier des clauses techniques particulières, devis. Territoire de Belfort : extrait du procès-verbal des délibérations du conseil général, cahier des charges, proposition financière / / Dossier d'extension et de construction de bibliothèques municipales : Dossier classé par département et par commune /42 Aisne : aménagement de la bibliothèque de la ville de Saint-Michel ; Ardennes : aménagement de la bibliothèque médiathèque de la ville de Givet ; Aveyron : réaménagement et mobilier de la ville de Rhodez ; Marne : ville de Montmirail ; Nord : * Auby ; * Bailleul ; * Cambrai ; * Douai ; * Feignies ; * Gravelines ; /43 Nord : * Lille ; * Loon ; * Loos en Gohelle ; * Marcq en Baroeul ; * Tourcoing ; Oise : * Beauvais ; Pas de Calais : * Aix-Noulette ; * Arras ; * Hucqueliers ; * Mazingarbe ; * Leauwette ; * Sallaumines ; /44 Somme : * Montreuil ; 1987 Vendée : * La Roche Sur Yon ; Vosges : * Remiremont ;