DEPARTEMENT DU GARD COMMUNE DE LA ROUVIERE
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- Guillaume Leroux
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1 DEPARTEMENT DU GARD COMMUNE DE LA ROUVIERE DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER UNE CARRIERE DE CALCAIRE, UNE INSTALLATION DE TRAITEMENT DE MATERIAUX ET UNE INSTALLATION DE TRANSIT DE PRODUITS MINERAUX SOLIDES (RENOUVELLEMENT ET EXTENSION) PAR LA SOCIETE CARRISUD Rubriques ICPE n / a / ENQUETE PUBLIQUE du 30 janvier au 2 mars 2017 ANNEXES AU RAPPORT D ENQUÊTE Etabli par M. Patrick LETURE, commissaire enquêteur
2 ANNEXES I Décision du Tribunal Administratif 3 II Arrêté préfectoral d ouverture d enquête publique 4 III Publications sur Midi Libre et La Marseillaise 8 IV Encart du dossier d enquête publique sur le site de la préfecture du Gard 13 V Information enquête publique sur la commune La Rouvière 14 VI Certificat d affichage sur la commune de La Rouvière 18 VII Délibération commune de La Rouvière 19 VIII Procès-verbal de synthèse (page de garde) 21 IX Mémoire en réponse du porteur de projet 22 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 2
3 Annexe I Décision du Tribunal Administratif Décisions TA Nîmes E / 30 Page 3
4 Projet de renouvellement et d extension d une carrière de calcaire sur la commune de La Annexe II Arrêté préfectoral d ouverture d enquête publique Décisions TA Nîmes E / 30 Page 4
5 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 5
6 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 6
7 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 7
8 Projet de renouvellement et d extension d une carrière de calcaire sur la commune de La Annexe III Publications sur Midi Libre et La Marseillaise Midi Libre du mercredi 11 janvier 2017 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 8
9 Projet de renouvellement et d extension d une carrière de calcaire sur la commune de La Rectificatif ML sur le n de parcelle le vendredi 13 janvier 2017 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 9
10 La Marseillaise du mercredi 11 janvier 2017 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 10
11 Projet de renouvellement et d extension d une carrière de calcaire sur la commune de La Midi Libre du jeudi 2 février 2017 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 11
12 Projet de renouvellement et d extension d une carrière de calcaire sur la commune de La La Marseillaise du jeudi 2 février 2017 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 12
13 Annexe IV Encart du dossier d enquête publique sur le site de la préfecture du Gard Décisions TA Nîmes E / 30 Page 13
14 Annexe V Information enquête publique sur la commune La Rouvière Vu sur le site de la commune à partir du 9 janvier 2017 Avis format A2 au carrefour RD 22 et RD 210 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 14
15 Avis format A2 au début du chemin rural du Puech de la Cabane Avis au format A2 à l entrée de la carrière Décisions TA Nîmes E / 30 Page 15
16 Avis sur 2 pages A3 dans le hall d entrée de la mairie Décisions TA Nîmes E / 30 Page 16
17 «Tour d Horizon 2016» La Rouvière publié en février 2017 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 17
18 Annexe VI Certificat d affichage sur la commune de La Rouvière Décisions TA Nîmes E / 30 Page 18
19 Annexe VII Délibération de la commune de La Rouvière Décisions TA Nîmes E / 30 Page 19
20 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 20
21 Annexe VIII Procès-verbal de synthèse Décisions TA Nîmes E / 30 Page 21
22 Annexe IX Mémoire en réponse du porteur de projet Décisions TA Nîmes E / 30 Page 22
23 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 23
24 Projet de renouvellement et d extension d une carrière de calcaire sur la commune de La Décisions TA Nîmes E / 30 Page 24
25 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 25
26 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 26
27 Projet de renouvellement et d extension d une carrière de calcaire sur la commune de La Décisions TA Nîmes E / 30 Page 27
28 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 28
29 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 29
30 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 30
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32 Décisions TA Nîmes E / 30 Page 32
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