COMPTABILITÉ AVANCÉE CTB-65300

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1 UNIVERSITÉ LAVAL FACULTÉ DES SCIENCES DE L ADMINISTRATION PLAN DE COURS Été 2003 COMPTABILITÉ AVANCÉE CTB Professeure : Sophie Fortin 6244, Pavillon Palasis-Prince sophie.fortin@ctb.ulaval.ca Secrétaire : Sophie Teutsch 5247, Pavillon Palasis-Prince , poste 7207 sophie.teutsch@fsa.ulaval.ca CE PLAN DE COURS N EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. LA POLITIQUE DE L ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L ADRESSE WEB SUIVANTE : 1. OBJECTIFS OBJECTIFS GÉNÉRAUX Ce cours contribue à développer chez l étudiant de solides compétences dans divers aspects de la comptabilité générale et de la présentation de l information financière, en approfondissant et en consolidant les connaissances acquises au long du baccalauréat. Il porte sur divers sujets liés à la publication de l information financière en vue de la mesure de la performance. Ce cours fait partie du programme des études de deuxième cycle en sciences comptables visant à former des professionnels capables de s acquitter de mandats complexes dans le domaine des affaires. Page 1

2 OBJECTIFS SPÉCIFIQUES Ce cours contribue à développer chez l étudiant des compétences fondamentales et des compétences particulières dans le domaine de la publication de l information financière ayant pour objet la mesure de la performance. Les compétences fondamentales visées comprennent : la création de l information et des idées; l évaluation de l information et des idées; l interprétation de l information; la communication de l information; la résolution de problèmes et la prise de décision; l évaluation de la gestion financière. Les compétences particulières visées dans le domaine d expertise de la mesure de la performance sont les suivantes : analyser les besoins de mesure de la performance; diriger le processus d information financière; élaborer des stratégies de mesure non financières; gérer la fonction mesure de la performance; contribuer à l élaboration de nouvelles techniques; contribuer à la normalisation des mesures de la performance. Dans le domaine de la publication de l information financière, l étudiant sera appelé à analyser des situations où il devra : donner des conseils quant au choix des pratiques comptables; analyser l application des PCGR et l application des nouvelles pratiques et prises de position; effectuer des calculs relatifs à des opérations de nature particulière; fournir des recommandations à la lumière de l information comptable; fournir un soutien en matière litigieuse; porter un jugement critique sur les normes comptables et sur les tendances en matière de normalisation. 2. APPROCHES PÉDAGOGIQUES Pour atteindre les objectifs du cours, la démarche pédagogique consistera en une combinaison : de cours magistraux interactifs; d analyse de cas; d exercices et de travaux d apprentissage. Les notes de cours ainsi que les cas qui devront être préparés avant les cours ou ceux qui seront travaillés en classe seront déposés sur le site web du cours à chaque semaine. Ce site web devra également être utilisé par les étudiants pour adresser leurs questions en dehors des périodes de cours. Page 2

3 3. CONTENU Le cours aborde divers problèmes particuliers ayant trait à la publication de l information financière et intègre diverses connaissances dans le domaine des sciences comptables. Voici une liste des thèmes étudiés : SÉANCE 1 : (7 mai) INTRODUCTION & CONCEPTS DE BASE Introduction Théorie comptable Fondements conceptuels des états financiers Postulats et principes comptables Nature Constatation Mesure Présentation Information différentielle Comptabilité financière à l EFU Sujets à aborder dans une discussion comptable Problèmes en mesure de performance financière Compétences particulières en MP financière Manuel de l ICCA : Chapitres 1000, 1300, 1500, 1505 Club de golf Orlando SÉANCE 2 : (14 mai) CONSTATATION DES PRODUITS Constatation des produits Critères de constatation Moment de constatation Incertitude relative à la mesure Travaux à long terme Rapprochement des produits et des charges Gains Manuel de l ICCA : Chapitres 1508, 3400 NOC 2 Technobell La Clinique Page 3

4 SÉANCE 3 : (21 mai) COMPTABILISATION D UN ACTIF vs UNE CHARGE Définition d un actif Critères de capitalisation Notion d avantages futurs Classement court terme / long terme Dépréciation et réduction de valeur d actifs Prêts douteux Charges Frais de recherche et développement Frais de démarrage Frais de financement Autres types de frais reportés Pertes Manuel de l ICCA : Chapitres 1510, 3025, 3063, 3070, 3450 NOC 11 Jour de paie BFD et associés SÉANCE 4 : (28 mai) IMMOBILISATIONS & STOCKS Éléments à inclure dans le coût des immobilisations Amortissement Mise hors service d immobilisations Immobilisations incorporelles Contrats de location Aide gouvernementale Éléments à inclure dans le coût des stocks Coût des marchandises vendues Manuel de l ICCA : Chapitres 3030, 3061, 3062, 3065, 3110, 3800, 3805 Andrag Sportex SÉANCE 5 : (4 juin) PASSIF & OPÉRATIONS PORTANT SUR LES CAPITAUX PROPRES Définition d un passif Engagements Éventualités Événements postérieurs à la date du bilan Garanties Classement court terme / long terme Page 4

5 Dette à long terme Capitaux propres Classement dette / capitaux propres Opérations portant sur les capitaux propres Résultat par action Manuel de l ICCA : Chapitres 1510, 3210, 3240, 3250, 3260, 3280, 3290, 3610, 3820 NOC 14 Yvon Investissement Totale protection ltée SÉANCE 6 : (11 juin) EXAMEN INTRA de 12h30 à 15h30 SÉANCE 7 : OPÉRATIONS NON MONÉTAIRES & ENTRE APPARENTÉS, DÉSINVESTISSEMENT ET RÉORGANISATION (18 juin) Opérations non monétaires Opérations entre apparentés Éléments extraordinaires Modifications comptables Réévaluation intégrale des actifs et passifs Abandon d activité Manuel de l ICCA : Chapitres 1506, 1625, 3475, 3480, 3830 et 3840 Micropuces Aciers Hercule SÉANCE 8 : (25 juin) PLACEMENTS INTERSOCIÉTÉS & REGROUPEMENTS Placements à long terme Regroupements d entreprises États financiers consolidés Écart d acquisition Manuel de l ICCA : Chapitres 1581, 1590, 1600, 3050, 3055, 3062 Groupe Famille Services financiers Saint-Laurent Musique Top Page 5

6 SÉANCE 9 : INSTRUMENTS FINANCIERS, DEVISES ÉTRANGÈRES & RÉMUNÉRATION (2 juillet) Rémunération à base d actions Instruments financiers Cession de créances Devises étrangères Opérations de couverture Normes comptables internationales Manuel de l ICCA : Chapitres 1501, 1650, 3860, 3870 Groupe DDL Aciers du Québec SÉANCE 10 : (9 juillet) OSBL, AVANTAGES SOCIAUX FUTURS, IMPÔTS & AUTRES Remise du travail de session OSBL Comptabilité par fonds Immobilisations Apports Autres formes juridiques d entreprises Avantages sociaux futurs Impôts sur les bénéfices Information sectorielle États financiers intermédiaires Manuel de l ICCA : Chapitres 1701, 1751, 1800, 3461, 3465, 4100, 4400 à 4460 Fondation jeunesse Montréal Vêtement chic inc. SÉANCE 11 : (16 juillet) EXAMEN FINAL de 12h30 à 15h30 Page 6

7 4. ÉVALUATION Analyses de cas 20 % Travail de session 15 % Examen intra 30 % Examen final 35 % Chaque semaine, les étudiants devront préparer des cas et remettre un rapport solutionnant chaque cas. Certains cas devront être faits en équipe, et d autres de façon individuelle. Chaque semaine, une équipe devra présenter en classe sa solution pour le cas réalisé en équipe. Il y aura également une équipe qui devra couvrir un sujet du cours de la semaine en l illustrant par un mini-cas. Chaque équipe fera deux présentations au cours de la session, et celles-ci compteront pour 5% chacune. Le professeur corrigera au hasard deux analyses de cas au cours de la session, et celles-ci compteront pour 5% chacune. Le travail de session consiste en une analyse de cas («Toute Saison») intégrant plusieurs sujets couverts par le cours. Il devra être réalisé en équipe et remis lors de la dernière séance de cours. Les examens porteront sur tous les sujets vus dans le cours et comporteront des analyses de cas, des questions à développement, des questions à choix multiples, des questions de style vrai ou faux et des problèmes à résoudre. Les cas seront corrigés selon l approche par compétences. Éthique L éthique et l intégrité sont des notions très importantes en comptabilité et dans le monde des affaires. Elles le sont aussi à l Université. C est pourquoi votre enseignant prendra pour acquis, jusqu à preuve du contraire, que vous êtes un «étudiant éthique». 5. MATÉRIEL DE RÉFÉRENCE Manuel de l ICCA, Institut canadien des comptables agréés, Toronto. Site web du cours : Page 7