La Méditerranée : " une zone de paix? "

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "La Méditerranée : " une zone de paix? ""

Transcription

1 Méditerranée : " une zone paix? " Fresia A. mer Méditerranée Paris : CIHEAM Options Méditerranénes; n pages Artic avaib on line / Artic disponib ligne l adresse : To cite this artic / Pour citer c artic Fresia A. Méditerranée : " une zone paix? ". mer Méditerranée. Paris : CIHEAM, p (Options Méditerranénes; n. 19)

2 CIHEAM - Options Mediterranenes l Ain Paix développemt Nice l Méditerranée : une zone paix > : LE souvt comme un mon clos, a touété un pacifiques au si conflictuels sangntant Le (l), l'opposition s juifs, tis musulmans, développemt inégal s phénomène décolonisation ont fait une commandant stin s peups. Aussi paix, l'unité ne se jamais qu' suite luttes l'image >> ces images conflit subsistt : qui fait l'antagonisme que l'espagne tsions sociétés sociétés qui pousst s nouvelmt indépdants une économie développemt d'autant plus qu'el peut un climat d'expansion. d,ans mon conflit a souvt été un développemt : s conquêtes musul colonisation sont davantage qu'une simp mais s données actuels ne sont plus s mêmes ; s conflits locaux sont susceptibs un conflit mondial seu paix peut développemt tous s peups paix néne ux inl'absce sos (1) a doub joué s nomas s <( l'un bénéfique maléfique ; ce maléfique est cepdant atténué pour s nomas décisif dans développemt 1.a civilisation néne. Cf. vue économique s )> in in study the economic pottial of the oceans, pp. '1-45. Options méditerranénes - 19 nées Etats puissances Ce sont ces que nous tsion qui affecte bassin s jeux sa LES CAUSES Ce sont esstielmt s divisions mon qui ont facilité s puissances timesexogèn,es,, ainsi paix ' L'absce coexistt avec ce, Espagne} ou socialistes,(albanie, Yougosvie). Sud, domination ishmique ne pas tce juives ou Et nationalisme davantage un sioniste plutôt qu'une musulmane. L'absce d'unité politique m d'autant Si ttt d'impoune politique d'émancipation face domination s se beaucoup plus concili,ants même comme s plus pid'un système colctive. contestation au nonalignemt. - ka politique rl'e'mancipation tota, défe Libye, td l née, une e )>. Ainsi tunisi s u il n'est pas admissib que née soit dominée tique va aussi d'esca que ce... est une péne. si ei va l'atntique va aussi ; il est 17

3 CIHEAM - Options Mediterranenes (2) Le no 8539, 29 juin 1972 : au s >>. (3) Cf. d'al l'issue sa visite 1972 <( n'est pacte, pactes conist inévitabmt plus ou moins long une convtion avec l'est ou l'ouest. nous ne signons pas pacte avec aucun bloc. est que s su- >). Le no 8540, 30 juin 1972 : l'idée d'un pacte >>. (4), Cte n'a l'instant susclte, que s oppositions. Ainsi il est diffici confé <( s Etats qui n'ont pas été amés s'y )). Le no 8539, : Sécu au tis (5) Cf. Le no 8476, : nce l'idée d'une (6) estime une tel continue sa une C'est ce dans avec quotidi presse Tunisie. Le no 8538,28juin1972 : C< M. (te une >. (7) J. Assemblée Nationa, , p.847. (8) Cf. dans débat 1'Assemblée Nationa,.J.O., Assemblée Nationa, 6-11:1970, (9) Excepté l'albanie qui vit dans un s'ystme l'allié chinois ne se manifestant pas l'instant. (10) texte commune (6 août 1970). in Doczmttution francad, sociaux, <( l'espagne t), no , p. 5. (11) s 14 O00 O00 payées 9 O00 O00 Atntique, bi que son soit définitif Naps, il est évint qu' payant une 1'O.T.A.N. se 18 temps l'axe Sud l'axe Ouest-Est ;> (2). s tsion dans pulsion s non-alignemt jugée pacte suspecté gagemt avec c< blocs )> (3). En débastes souti. toute politique passive, toute un << l'un s ux position géoassociés aux initiatives as (4). Enfin, ces mêmes pays nct l'idée d'une con < tsion... toute mdnique (5). Cte tout s pays Libye l'egypte Liban, 1.a Yougosvie, (6) l'espagne. selon un < dialogue ;> attdant un conflit Si politique suivie s pays ma lui son manque politique désgagemt consiste tout bénéficiant fait. C'est politiques e pays non alignés )> (Yougosvie c'est politique L'action est conséquce d'une po- na, spéciamt puissances. En 1960 flotte mt l'0.t.a.n. tte sions qui secout << afin tion non au comman non l'*alliance, est donc finalité ; a paix )) (7). aux sant notammt toute facilité aux l'o.t.a.n., Options méditerranénes - No 19 s connait toutefois qu' <( il n'y a pas amé- (8). Cte compte s sa défse commune, m conscice C'est l un s naissance d'une communauté > invoquée obstacsdécoult l'attitu paysquiacceptt << W, ou économiques. De - colboration l'alliance. attitu politique coopération consiste l'une s ux puissances moynant une inmnité ou une ai économique technique. se 6 Août 1970 usage cint >> (10). sa e défse l'oc- base nava qui s sous- <( 6" flot paix comme station s aux 'fins défse l'0.t.a.n. (11). 2 un façon plus? Les motivations sont il s'agit avant tout fse. s dé- 'ne l'espagne, tant que

4 CIHEAM - Options Mediterranenes chemin l'unification, s amépas contint. Et cte situation touche l'espagne comme s pays (12). qui est tu une économie défailnte, n'a pas hésité s négociations avec puis avec Libye avant avec bloc occintal. Un seul point est commun dans cte attitu : volonté manifestée chaque Etat indépdance nationa. Ainsi l'espagne a location imposé notion << bases d'utilisation conjointe >) (13),souspavillonespagnol.Les cains ne peuvt s' qu' qualité e d'associés un ins commune défse 3 (14). ne gne l'0.t.a.n. qu'un < stationnemt >>. technique s facilitlés au 6" flotte signé s s cuses notabs. un système notification s mouvemts une possiblité dans cas où s Etats-Unis ca l'0.t.a.n. pays mé un système colctive est toutefois question cte volonté d'indépdance. politique l'gagemt tains pays est plus nte. 1947, e bastion.avancé civilisation occinta > face au dan- En application lois d'ai mutuel, s Etats-Unis 3 millions affectés l'équipemt que. dont ux l'0.t.a.n. C.E.- N.T.O. (15). au suj diffici st comme l'occint. même façon, dont dépasse elseu quantité est un s plus pacte Atntique. C'est actuelmt un qui, succédant un puis 1968 naval, bassin. A tête s lines a'ffectées itali ita- tion commandant améchef s alliées Sud-. Cte unique peut s pays pacte dans s hostilités nées décis seuls. Suez 1956 ampmt que temps dies nés était clos. C'est cte omnipotce s U.S.A. qui fut dénoncée 1.a 1966 mili l'alliance (16). Ainsi, sous l'atntisme, s Etats- Unis ; avec vue mon n'alit pas définitivemt au con ces s puissan- puissance exogène qui une fut suite d'un phénomène lié décolonisation, cel-ci s'est ne plus dans que ses instaltions politiques Cconomiques avec l'albanie son souti aux mouvemts Chine s'est défe l'inttion s ou auinst,altions esstielmt comme l'jeu l'opposition ux sances s U.S.A. qui une domination fondée s intérêts s grans puissances n'est qu'une d'une plus vaste l'échel mondia s fois politiques économiques. Les intérêts politiques. date mondia. Aussitat fin su.s.a. inttion d4fdre s intérêts occintaux 1947, aboutit l'0.t.a.n. (1949) puis 1955 Options méditerranénes - l9 (12) Communiqué aux espagnols aux Etats-Unis au lmain hispano 6 août Cité dans politiques sociaux, Documtation fra+ çaise : e l'espagne )), nup. 17. espagno a longuemt c l'opinion publique espagno étant hosti s bases national. notammt s dans même Docztmtation française, p. 14. (13) Texte s hispanosignes (14) Texte (15) pant, s Etats- Unis, (16) A pacte Atntique s Etats ; toute décision nécessitait l'unanimité ses Avec accepta s U.S.A. ses l$ Etats-Unis tutel au point' l'0.t.a.n. fonction C'est cte attitu qui 2 spkiamt substitua s massives cel e fxib )> que jamais conseil l'0.t.a.n. n'avait été mis 19

5 CIHEAM - Options Mediterranenes (17) A. in nava soviétique dans mon. sociaux, no 8182, juill 1971, p. 5. (18) ne peut me canal Suez ( ). (19) 70% (20) sixième flotte compte une cinquanl taine d'unités 78 O00 T, (21) plus : ' lit s mers s ~., océans d une utilisation pacifique in fond )>, (22) Cf. communiqué l'agce Tas publié dans , l tics documts, no , p o pacte auquel succéda C.E.N.T.O. Le but s U.S.A. consiste (politique dite e containmt S maintepant sce facilitée limitée façon constante a s En 1970, l'etoi soviétique pouvait <c s peup sont vus une Les pavillons s bâtimts soviétiques flottt maintant s points s océans >> (17). Ainsi politique visant e liaccès aux chaus non mées est vue une est ainsi exposée aux long Etats- Unis,puissances politiques économiques. plus s situations façon plus l'instabilité Etats justification est une pite dont l'actualité est commandée s ; il est ainsi qui lève s dans l'océan Le développemt l'explos Libye développemt ont fait une s pé- En h vocation bassin ne peut que dans où dès pteau contintal Etats te) $ait l'obj d'une intse question n'a pas issé s puissances. Ainsi s chaus s'analyse comme une ttative nouvels dans golfe (18). comme s U.S.A., ne dépnt pas s mais s, évtuelmt cas conflit (19). stratégie s grans puissances s ux dans s Océans constitue une nouvel étape mutuel. Options méditerranénes - No 19 d'une d'une soixantaine d'unités, s mouvemts s s sous-mae G" flotte caine (20). volonté manifestée ces ux puissances aux memts dans ne peut masdomination De dénucléarisation L? démilitarisation. Le , Amémtait pied e un s tion massive fond s océans ainsi que dans sous-sol Ce commun base au 25" session l'assemblée l'o.n.u., S comme un s tés coexistce 1970 davantage une plutôt qu' une démi fonds ; il est ainsi notammt s nuqui pas dans s cons instaltions paix ne passe tota aboutissant un dégagemt sovié- sédans pe, avec s Etats-Unis. Cte négociation ne jamais si l'on s' tit, these soviétique ; eff, suivant cel-ci b constitut une unité écologique ; dès (22) ce qui n'est pas cas s U.S.A. ; conclusion logique mais peu que ssoviétique ces données td sixième flotte U.S. Les theme paix ne domination. soviétique a monopo fait su.s.a. qui ont 1945 s c six >> " flotte su pn mais soviétique oblige cain une politique dissuasion qui non une mais

6 CIHEAM - Options Mediterranenes admtt tacitemt l'existce coexistt dans Cte coexistce pacifique un mécanisme domination s ux puissances dans où s Etats doivt afune situation quel ils paix ainsi s locaux il n'est visageab se ux blocs s pays l'un,appuyé sixìème Flotte, soviétique. zone aucun s ux blocs ne dispost << satellites S mais seumt sympathisants, assez peu comme s expés U.S.A. puis Egypte. Une paix ne peut que s conflits locaux l'hégémonie s << )>. Q c paix >> auquel ses doit l'obj d'une aboutissant une politique d'émancipation qui même temps s s puissances. LES IMPÉRATIFS CONTRADICTOIRES DE SÉCURITÉ Voie communication, est égamt << thé l'jeu s conflits naux >> (23). Face s Etats sont amés visant côtes s flottes puissances Etats toube sa signification au niveau ses voies s'acctue sa close. Le (c '' longtemps s ont été imposées s puissances li haute comme,une quel il était impsab s plus plus contesté, esstielmt voie développemt qui plus aucune tion quel ils n'ont pas été associés. façon actuel it une l'etat qui étd son s espaces même temps qu'il tte d' nouveau statut. Cte évolution une ce qui ses une ( canal Suez). Le régime convtionnel. C'est nal Suez. qui affecte s ca- Les détroits turcs convtion 1936 (24). vita s sont convtion qui un quasi dis mt ssib temps que si est passage est issé est s na conditions s Les Etats doivt ux fois an, tonnage L'accès s peut dit aux aux sous-ma- Le passage s ne un tonnage 15 O00 tonnes, sauf s'ils un un Ce déj vit s non dont s ne peuvt ne doivt 10 O00 tonnes ou s d'un mm. Le tonnage total flotte d'un Etat non ne peut 45 O00 ne doivt pas plus 21 doit passage une semaine l'avance. Enfin, si h el-mêmes'estime macée d'un e imint >> el jouit s mêmes que s temps Cte souves a géné qui a souvt essayé, mais sans succès, une (25). A c Suez situation canal Le canal Suez convtion Constantinop convtion Constantinop 1888 l'egypte s'gageait usage canal Suez, quel el Options méditerranénes - 19 (23) : <( Les jeu s conflits )) 1970, pp (24) Signée 20 juill Japon, Yougosvie, -. mais non s U.S.A. (25) J.,a convtiton ne peut modifìéa qu'8 l'unanimité s 21

7 i CIHEAM - Options Mediterranenes G. SCELLE : << nationalisation canal Suez )), p. 4 suivantes. (27) s conséquces canal A. aune 9 un défi i> , p. 7. (28) s J. : Le , p. 3. (29) 1949, p. 28. (30) litige , p; 362. (31) $2, expose s O.N.U., A/AC 138/SC 11/18, (32) O.N.U., A/AC/138 SC com. 1.. (33) Cf. 17, al. 6, Conv. Gève 1958!a (34) no J.O continuait cepdant une souexclusive. Suivant 1 convtion Q canal Suez tou temps commie temps paix, tout sans distinction pavillon >>. nationalisation Compagnie Canal Suez 1956 (26) n'affecta pas usage canal, une dé e mant sa volonté s convtion Constantinop fait, canal a été lié aux s puissances qui navigation était plus moy politicoéconomique - time mondh. l'egypte, canal comme une intoqui lès sa sa lutte avec a is avec <( ssix i>, canal, obss épaves égyptines, vit inutilisab (27) ; canal dépd d'un (28) Cake sam, 242, adoptée conseil qui < nécessité navigation s voies d'eau s Le navigation est égamt au débat régime international. C'st société l'absce convtion ' Justice, 9 a suivant quel u s Etats temps paix possènt nas qui vt,aux fins navigation tiona, communication ux haute sans au (29). Cte est invoquée mais est plus plus contestée s Etats Le comme une zone témoin tm s ux conceptions navigation passage inoffsif. position s riverains. Le 1713, ayant Options méditerranénes - 19 cédé sans aux s Angis déist une (30). Toutefois, quelque soit l'éte s 6 mils 3 mils ou.6 mils suivant s positions l'espagne hautie est inéxistante. l'espagne cosignaavec l'lndonésie, Yem, d'un navigation dans y com navigation $assage inoffsif est moy e un satisfaisant s s Etats na-' vigation '(3 1). Suivant ce passage s na est soumis. mtation qui peut notification même Une tel mtation, qu'el navigation s flottes ne pas combattue s puissances position s puissances maritimes. Se conception cssique énoncée dans 2 al. 1 s s s U.S.A. au comité fond s stipu que e dans s utilisés navigation inune haute ou d'un Etat tous tous s aéjouisst aux fins passage, s au-ssus d'eux, même navigation qu' haute >> (32)., que l'exts eaux ne s ou s soumte au peu f,avo qui oblige notammt pavillon (33), a été loi tive?i délimitation s eaux Suivant 3 loi : e distance s lignes dc base s côtes cels s "ltes d'un Etat qui font face est 6ga ou 24 mils ou ne plus l'existce d'une zone haute,navigation, s dispositions

8 CIHEAM - Options Mediterranenes vue navigation dans pect s convtions s'il y a lieu, avec s Etats (35). volonté s' navigation même temps qu'el accuse mon acatue s contmdictions s chaque Etat. close qui peut une unité économique fondée n'apaise che lies divisions politiques. s Suivant doy C.A. << une distinction évtuelmt faite s océans... qu'on se non vas- dont s côtes se font face 5 ou ou plus, mais d'espaces beaucoup moins éts on peut que s lis sont sans jusqu' d'une condominium s peut-on ssib s fondés ' voisinage, s étes (36). l'océan une seu voie dont spécificité est indiscutab. s spéciaux ou l'etat s conséquces susceptibs un (37), mise indivision ou sation. L'appropriation colctive. T1 est ainsi fond ou' l'etat sa continta, << longemt son >>, s exclusifs qu'il ab initio, ni occupation (38). fin aux difficultés ites convtion Gève 1958 pteau contintal qui utilise ux l'un fie l'isobathe 200 m, mouvant, notion d'exploitabilité, pays d'asie, d'océanie l même ont nationa l'etat 200 mils (39). On voit immédiatemt s conséqucs d'une tel qui dans sa plus ne s'étd plus 700 kilo- cel-ci l'obj, soit d'un découpage délimitation Etats soit, dans une vision plus d'une gestion commune Quel que soit solution visagée, une situation fait : toute toute exploitation, toute instaltion spéciamt s fins s Etats (41). neutralisation. C'est dans cte voie que ce sont gagés s l'océan (2832) faisant l'océan une zone paix >> ayant été adoptée " session l'assemblée Géné l'o.n.u. Chine << zone.l'océan aux pays peups cte c juste l'océan di zone paix, il l'expansion lutte l'hégémonie s ux sudans l'océan toutes s bases toutes s cte zone, d'in-' tous sto s dans l'océan touss bâtimts d'utic Océan souve l'indépdance s pays sans l'océan )> (42). Ce vaste pn Chine s pays notammt s? Une faisant une zone spays appuyée l'semb s soutue qui closes aux flottes s Etats non viommt combattue s U.S.A. l'0.t.a.n. Une tel s qui hantt bassin Tel notammt l',attitu d'un pays comme unie s lis aux ne pouvant pas tion fait c géant A où conflit nouveau nécessité une zone paix jamais. Les Options méditerranénes - 19 plus que Les font notamm[ au (36) C. A. Fond s A. p. 93. Cte avait déj était avancée au comiti fond s A/AC, 135/l/add. El a notammt été 1.a séance comité Fond s O.N.U. A/AC 59, p. (37). Cf. Wolfgang : ((Seln a of the seas? << pp. pteau contintal C'est notammt cas Comité fond s séance souscomité, A/AC p. (40) A c s énonces dans pteau contintal une acche. (41) fond, il est ttant d'autant plus que l'écosystème ignos l'homme. C'est ainsi que pays voie développemt suivant l'exemp l'hé- tine, ttt appuyés Chine, limite s mils nationa fois fond Une tel est loin tous s pays spéciamt qui s'est plus el vise esstielmt s halieutiques l'etat non un conséqut navigation ne question. Cf. soutant faisant l'océan une zone paix, avant vote d'un adopté voix absttions commission l'assemblée l'o.n.u. Ce déci d'ins session l'assemblée l'o.n.u. question intitulée l'océan une zone paix no pp. faisant 23

9 CIHEAM - Options Mediterranenes conscice qu'une communauté existe déj : qu'ils se que paix se gagne, s'impose souvt une dissuasion qui n'est pas cel s mais cel L'exemp est c significatif : s peups voie développemit même lutte, nationa, indiviel politique économique, dans un Aussi n'est-il a s pays voie développemt S ( Chine) afa qu'a solution blème a été lutte commune s peups tous s pays '?(43). mais seumt, t-on,avec Audisio que e n'a jamais s 1) mais au a s ra adoucis s au somm ssib d'un flot sagesse au point W. I En attdant que cte vue que vine une que peut-on dans l'immédiat? Les solutions d'semb sont inadaptées situation actuel. Ainsi est-il d'un évtuel ux vaux s Combattus spays soucieux in- (43) : <( Le sur )>. tion, avril 1973, pp dépdance Nationa, cte conception ne pas mainti paix ; conflit combi s ux sont impuissants s événemts auxquels ils sont même il est impossib l'idéed'unblocs qui suppose un systhieme colctive l'échel més pays s n'visagt comme substitut société qu'une ne ayant conséquce un isomt Seu une politique fondée s type peut s tsions bassin son développemt. Les themes cte politique : - cain - conflit négociations s pays sous caution société - l'association s pays aux ttatives s tâche, diffici mais non c'est comme s hommes qu'il faut appel sa qui doit sine. Options méditerranénes - NO l9

Le Moyen-Orient depuis `1990: carte `1

Le Moyen-Orient depuis `1990: carte `1 Le Moyen-Orient depuis `1990: carte `1 L essentiel de la carte comprend des états membres de la ligue arabe. Au nord, se trouvent des états non membres, en allant d ouest en est: la Turquie, l Iran et

Plus en détail

La conception d'une architecture et d'un urbanisme adaptés au milieu méditerranéen

La conception d'une architecture et d'un urbanisme adaptés au milieu méditerranéen La conception d'une architecture d'un urbanisme adaptés au milieu méditerranéen Milieu vie, mo vie Paris : CIHEAM Options Méditerranéennes; n. 13 1972 pages 94-102 Artic avaib on line / Artic disponib

Plus en détail

Chapitre 3: TESTS DE SPECIFICATION

Chapitre 3: TESTS DE SPECIFICATION Chapitre 3: TESTS DE SPECIFICATION Rappel d u c h api t r e pr é c é d en t : l i de n t i f i c a t i o n e t l e s t i m a t i o n de s y s t è m e s d é q u a t i o n s s i m u lt a n é e s r e p o

Plus en détail

Synthèse SYNTHESE - 1 - DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT. Service du climat et de l efficacité énergétique

Synthèse SYNTHESE - 1 - DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT. Service du climat et de l efficacité énergétique DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT Service du climat et de l efficacité énergétique Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique Synthèse SYNTHESE Prise en compte de l'élévation

Plus en détail

LES ESCALIERS. Du niveau du rez-de-chaussée à celui de l'étage ou à celui du sous-sol.

LES ESCALIERS. Du niveau du rez-de-chaussée à celui de l'étage ou à celui du sous-sol. LES ESCALIERS I. DÉF I NIT I O N Un escalier est un ouvrage constitué d'une suite de marches et de paliers permettant de passer à pied d'un niveau à un autre. Ses caractéristiques dimensionnelles sont

Plus en détail

Les obstacles à l'industrialisation du Tiers-Monde

Les obstacles à l'industrialisation du Tiers-Monde Les obstac l'instrialisation Tiers-Mon Ikonocoff M. Le développemt Paris CIHEAM Options Méditerranénes; n. 11 1972 pages 52-59 Artic avaib on line / Artic disponib ligne l adresse --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

Plus en détail

Systèmes sylvopastoraux. Pour un environnement, une agriculture et une économie durables

Systèmes sylvopastoraux. Pour un environnement, une agriculture et une économie durables Caractérisation morphobiologique écologique d'une espèce pastorale de Tunisie présaharienne (Periploca angustifolia Labill.). Implications pour l'amélioration pastorale Ferchichi A. Systèmes sylvopastoraux.

Plus en détail

COURS D INSTITUTIONS EUROPEENNES Mme Catherine SCHNEIDER, Professeur, Chaire Jean Monnet. PLAN dossier 2 : LES INSTITUTIONS DE DEFENSE ET DE SECURITE

COURS D INSTITUTIONS EUROPEENNES Mme Catherine SCHNEIDER, Professeur, Chaire Jean Monnet. PLAN dossier 2 : LES INSTITUTIONS DE DEFENSE ET DE SECURITE 1 LICENCE 2 ième année DROIT COURS D INSTITUTIONS EUROPEENNES Mme Catherine SCHNEIDER, Professeur, Chaire Jean Monnet PLAN dossier 2 : LES INSTITUTIONS DE DEFENSE ET DE SECURITE SECTION 1 - L'OTAN, ORGANISATION

Plus en détail

CONVENTION ENTRE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE ROYAUME DU MAROC RELATIVE AU STATUT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE ET A LA COOPERATION JUDICIAIRE

CONVENTION ENTRE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE ROYAUME DU MAROC RELATIVE AU STATUT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE ET A LA COOPERATION JUDICIAIRE CONVENTION ENTRE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LE ROYAUME DU MAROC RELATIVE AU STATUT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE ET A LA COOPERATION JUDICIAIRE Décret n 83-435 DU 27 mai 1983 (publié au J.O du1er juin

Plus en détail

Le décret du 11 mars 1999 relatif au PERMIS D ENVIRONNEMENT

Le décret du 11 mars 1999 relatif au PERMIS D ENVIRONNEMENT Le décret du 11 mars 1999 relatif au PERMIS D ENVIRONNEMENT «Le registre des modifications» UWE «90 minutes pour l environnement» DGO3 - DPA Mons Wavre - Jeudi 10 mai 2012. B. Bequet 1 Plan de l exposé

Plus en détail

Numéro Spécial- octobre 2014 Prochain numéro Décembre 2014 Page 1

Numéro Spécial- octobre 2014 Prochain numéro Décembre 2014 Page 1 hinfooct2014_hinfo 09.10.14 13:30 Numéro Spécial octobre 2014 t St Laurent du Pon ospitalier H e r t n du C e nal r u jo Le Enquête sur La satisfaction au travail U n questionnaire, préparé par la DRH,

Plus en détail

Installation et utilisation de Cobian Backup 8

Installation et utilisation de Cobian Backup 8 Installation et utilisation de Cobian Backup 8 Dernière mise à jour le 25/09/2007 Version utilisée : 8.4.0.198 Version du document : 1.0 Page 1 sur 12 SOMMAIRE 1. Téléchargement 2. Installation 3. Mise

Plus en détail

Base de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry *

Base de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry * Base de données sur l'économie mondiale Alix de Saint Vaulry * 1) Base de données 2) Sources et définitions * Alix de Saint Vaulry est économiste au CEPII, responsable de la production de la base de données

Plus en détail

A propos de la médiation

A propos de la médiation A propos de la médiation La médiation, une démarche volontaire mais spécifique Si toute personne peut, en principe, être médiateur, il faut avoir suivi avec un succès une formation d'un minimum de 90 heures

Plus en détail

Pourquoi et comment le monde se divise-t-il après 1945? I/DEUX BLOCS FACE A FACE ( p90/91)

Pourquoi et comment le monde se divise-t-il après 1945? I/DEUX BLOCS FACE A FACE ( p90/91) LA GUERRE FROIDE p82 à 89 Fiche d objectifs/plan détaillé Pourquoi et comment le monde se divise-t-il après 1945? I/DEUX BLOCS FACE A FACE ( p90/91) Comment à partir de 1947, Etats-Unis et l URSS s affrontent-ils

Plus en détail

D'UN THÉORÈME NOUVEAU

D'UN THÉORÈME NOUVEAU DÉMONSTRATION D'UN THÉORÈME NOUVEAU CONCERNANT LES NOMBRES PREMIERS 1. (Nouveaux Mémoires de l'académie royale des Sciences et Belles-Lettres de Berlin, année 1771.) 1. Je viens de trouver, dans un excellent

Plus en détail

1. L'été le plus chaud que la France ait connu ces cinquante dernières années.

1. L'été le plus chaud que la France ait connu ces cinquante dernières années. 1. L'été le plus chaud que la France ait connu ces cinquante dernières années. La figure ci-dessous présente la moyenne sur la France des températures minimales et maximales de l'été (période du 1 er juin

Plus en détail

Un exemple d étude de cas

Un exemple d étude de cas Un exemple d'étude de cas 1 Un exemple d étude de cas INTRODUCTION Le cas de la Boulangerie Lépine ltée nous permet d exposer ici un type d étude de cas. Le processus utilisé est identique à celui qui

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL. durable.

BULLETIN OFFICIEL. durable. N 6240 l8 joumada l 14135 (2ï)-3 20i4} 2496 Dahir n 1-14-09 du 4 joumada l 1435 (6 mars 2014) portant promulgation loi cadre n 99-12 portant charte nationale l environnement du développement renforcer

Plus en détail

Inscription en ligne FQSC. Guide d utilisation

Inscription en ligne FQSC. Guide d utilisation Inscription en ligne FQSC Guide d utilisation Ce Guide est rédigé comme aide-mémoire pour l achat de votre licence sur le site internet de la FQSC. Dans un prem ier temps, vous devrez vous rendre sur le

Plus en détail

CORRECTION BREVET BLANC 2

CORRECTION BREVET BLANC 2 CORRECTION BREVET BLANC 2 PARTIE 1: Histoire Question 1: Expliquer les repères qui correspondent aux dates suivantes: 622 / 1598. 622: l'hégire, Mahomet et ses compagnons quittent La Mecque pour Médine,

Plus en détail

TRAITÉ SUR L'UNION EUROPÉENNE (VERSION CONSOLIDÉE)

TRAITÉ SUR L'UNION EUROPÉENNE (VERSION CONSOLIDÉE) TRAITÉ SUR L'UNION EUROPÉENNE (VERSION CONSOLIDÉE) Article 2 L'Union est fondée sur les valeurs de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d'égalité, de l'état de droit, ainsi que de

Plus en détail

PRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS. Avril 2011

PRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS. Avril 2011 PRESENTATION DE L AGENCE NATIONALE DES PORTS Avril 2011 1 Mise en place d un cadre législatif et réglementaire L instauration par la Loi 15-02 de: l obligation d exercice des activités portuaires dans

Plus en détail

FICHE CONSEIL : JE SOUHAITE CREER UNE OU DES CHAMBRE(S) D'HOTES

FICHE CONSEIL : JE SOUHAITE CREER UNE OU DES CHAMBRE(S) D'HOTES JE SUIS PORTEUR D'UN PROJET TOURISTIQUE FICHE CONSEIL : JE SOUHAITE CREER UNE OU DES CHAMBRE(S) D'HOTES SOMMAIRE : 1/ Qu'est ce qu'un hebergemt de type "chambre d'hotes"? 2/ Y a-t-il des demarches reglemtaires

Plus en détail

Volet thématique «Prévention des crises et consolidation de la paix»

Volet thématique «Prévention des crises et consolidation de la paix» Volet thématique «Prévention des crises et consolidation de la paix» Résumé des résultats clés et réalisations Problématique Prévention des crises et consolidation de la paix : les défis Quelque 1,5 milliard

Plus en détail

1. Création d'un état... 2. 2. Création d'un état Instantané Colonnes... 3. 3. Création d'un état Instantané Tableau... 4

1. Création d'un état... 2. 2. Création d'un état Instantané Colonnes... 3. 3. Création d'un état Instantané Tableau... 4 1. Création d'un état... 2 2. Création d'un état Instantané Colonnes... 3 3. Création d'un état Instantané Tableau... 4 4. Création d'un état avec plusieurs tables... 9 5. Modifier la structure d'un état...11

Plus en détail

United Nations (8) Nations Unies

United Nations (8) Nations Unies United Nations (8) Nations Unies HEADQUARTERS SIEGE NEW YORK, NY 10017 TEL.: 1 (212) 963.1234' FAX: 1 (212) 963.4879 Distr. SECOND INTERNA1l0NAL DECADE FOR THE ERADICATION OF COLONIALISM RESTRICTED PRS/2010/CRP.9

Plus en détail

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE L 82/56 2.6.204 RÈGLEMENTS INTÉRIEURS ET DE PROCÉDURE RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE LE CONSEIL DE SURVEILLANCE PRUDENTIELLE DE LA BANQUE CENTRALE

Plus en détail

Centre d archives historiques de la SNCF

Centre d archives historiques de la SNCF Centre d archives historiques de la SNCF ARCHIVES DU BUREAU DU CLASSEMENT DU SERVICE CENTRAL DU PERSONNEL (202LM) 1937-1943 (0,2m.l.) RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DETAILLE dressé par Olivier GAUDRE Sous la direction

Plus en détail

Comfort Duett. TV-kit. www.comfortaudio.com. USA: English/Français/Español. Comfort Duett

Comfort Duett. TV-kit. www.comfortaudio.com. USA: English/Français/Español. Comfort Duett Comfort Duett TV-kit USA: English/Français/Español www.comfortaudio.com Comfort Duett 1 English The television kit makes it possible to amplify the sound from the TV via the charger unit. As soon as Comfort

Plus en détail

ANNOTATIONS À L ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

ANNOTATIONS À L ORDRE DU JOUR PROVISOIRE Distr. LIMITÉE LC/L.3659(CRM.12/2) 7 août 2013 FRANÇAIS ORIGINAL: ESPAGNOL Douzième Conférence régionale sur les femmes de l Amérique latine et des Caraïbes Saint-Domingue, 15-18 octobre 2013 ANNOTATIONS

Plus en détail

Carl-Louis-Ferdinand von Lindemann (1852-1939)

Carl-Louis-Ferdinand von Lindemann (1852-1939) Par Boris Gourévitch "L'univers de Pi" http://go.to/pi314 sai1042@ensai.fr Alors ça, c'est fort... Tranches de vie Autour de Carl-Louis-Ferdinand von Lindemann (1852-1939) est transcendant!!! Carl Louis

Plus en détail

ARRET DU 2 SEPTEMB:RE 1999

ARRET DU 2 SEPTEMB:RE 1999 COUR DI APPEL DE PARIS Sème chambre, section :0 " ARRET DU 2 SEPTEMB:RE 999 (Na, 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire général: 998/2263 Pas de jonction. Décision dont appel: Jugement rendu le 2/0~~/998

Plus en détail

LES NON-ALIGNÉS D HIER À AUJOURD HUI

LES NON-ALIGNÉS D HIER À AUJOURD HUI ÉDITORIAL LES NON-ALIGNÉS D HIER À AUJOURD HUI MICHEL ROGALSKI Privé de la présence de Fidel Castro pour cause de maladie, le XIV e Sommet des Non-alignés s est tenu en septembre 2006 à La Havane. L usage

Plus en détail

Assemblée générale. Nations Unies A/AC.105/772

Assemblée générale. Nations Unies A/AC.105/772 Nations Unies A/AC.105/772 Assemblée générale Distr.: Générale 7 décembre 2001 Français Original: Anglais Comité des utilisations pacifiques de l espace extra-atmosphérique Rapport du deuxième Atelier

Plus en détail

Calendrier de la session 2012 des Conseil d exploitation postale, Conseil d'administration et des autres réunions se tenant à cette occasion

Calendrier de la session 2012 des Conseil d exploitation postale, Conseil d'administration et des autres réunions se tenant à cette occasion 3 UPU UNION POSTALE UNIVERSELLE CEP/CA 2012.1 Calendrier.Rev 3 CONSEIL D'EXPLOITATION POSTALE/CONSEIL D ADMINISTRATION Calendrier de la session 2012 des Conseil d exploitation postale, Conseil d'administration

Plus en détail

Création d'un site neutre et présentation des éléments de la page d'accueil

Création d'un site neutre et présentation des éléments de la page d'accueil Création d'un site neutre et présentation des éléments de la page d'accueil Alkante Page 1/8 Table des matières Préambule... 3 Création d'un site neutre... 3 Rubriques de pages éditoriales...5 Contenu

Plus en détail

Demander des comptes en justice à la Banque mondiale et au Fonds monétaire international!

Demander des comptes en justice à la Banque mondiale et au Fonds monétaire international! Demander des comptes en justice à la Banque mondiale et au Fonds monétaire international! Renaud Vivien (CADTM Belgique) Le 02/07/11 2ème Université d'été du CADTM Europe www.cadtm.org Plan Pourquoi intenter

Plus en détail

«DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS ET DROIT DES SUCCESSIONS DANS UN CONTEXTE FRANCO-JAPONAIS ET INTERNATIONAL»

«DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS ET DROIT DES SUCCESSIONS DANS UN CONTEXTE FRANCO-JAPONAIS ET INTERNATIONAL» UFE-Japon COMPTE RENDU DES CONFERENCES DU 20 MARS 2014 «DROIT DE LA FAMILLE, DROIT DES BIENS ET DROIT DES SUCCESSIONS DANS UN CONTEXTE FRANCO-JAPONAIS ET INTERNATIONAL» Avec la participation de : Maître

Plus en détail

Les obligations des entreprises multinationales et leurs sociétés membres

Les obligations des entreprises multinationales et leurs sociétés membres Justitia et Pace Institut de Droit international Session de Lisbonne - 1995 Les obligations des entreprises multinationales et leurs sociétés membres (Quinzième Commission, Rapporteur : M. Andreas Lowenfeld)

Plus en détail

Diagnostic de la stabilité des peuplements à l aide des données de l IFN

Diagnostic de la stabilité des peuplements à l aide des données de l IFN GIP Ecofor Diagnostic de la stabilité des peuplements à l aide des données de l IFN P. Riou-Nivert (IDF) avec J.-C. Hervé (Engref/IFN), B. Piton (Engref), T. Belouard, J.-P. Renaud, C. Cluzeau, A. Colin

Plus en détail

TRÈS VIF SUCCÈS DE L INTRODUCTION EN BOURSE DE SERGEFERRARI GROUP

TRÈS VIF SUCCÈS DE L INTRODUCTION EN BOURSE DE SERGEFERRARI GROUP TRÈS VIF SUCCÈS DE L INTRODUCTION EN BOURSE DE SERGEFERRARI GROUP LE GROUPE LÈVE 38 M SUR LE MARCHÉ RÉGLEMENTÉ D EURONEXT PARIS (AVANT EXERCICE DE L OPTION DE SURALLOCATION PORTANT SUR UN MAXIMUM DE 5

Plus en détail

Lutte contre l étalement urbain

Lutte contre l étalement urbain Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l

Plus en détail

Le contexte : l'agenda post-2015 sur le développement global

Le contexte : l'agenda post-2015 sur le développement global Les Nations Unies et leurs partenaires se sont associés pour rédiger et diffuser un sondage innovant et global, sous le nom de MY WORLD, pour que les citoyens puissent participer au processus d'après -2015,

Plus en détail

REVENDICATIONS PARTICULIÈRES : NÉGOCIER L ACQUITTEMENT DE LA DETTE NATIONALE DU CANADA

REVENDICATIONS PARTICULIÈRES : NÉGOCIER L ACQUITTEMENT DE LA DETTE NATIONALE DU CANADA REVENDICATIONS PARTICULIÈRES : NÉGOCIER L ACQUITTEMENT DE LA DETTE NATIONALE DU CANADA Chef Maureen Chapman Comité des Chefs sur les revendications Mémoire prébudgétaire au Comité permanent des finances

Plus en détail

Intervention de M. Assane DIOP Directeur exécutif, Protection sociale Bureau international du Travail, Genève ***

Intervention de M. Assane DIOP Directeur exécutif, Protection sociale Bureau international du Travail, Genève *** Atelier de présentation du Programme Améliorer les capacités institutionnelles pour la gouvernance des migrations de main-d oeuvre en Afrique du Nord et de l Ouest (Bamako, Mali, 3 au 5 mars 2009) Intervention

Plus en détail

PRESENTATION DE LA SOCIETE

PRESENTATION DE LA SOCIETE PRESENTATION DE LA SOCIETE LA SOCIÉTÉ CR TECHNOLOGY SYSTEMS S.p.A. POSSEDE DES FILIALES EN ITALIE, CUBA, LIBYE,TUNISIE,CÖTE D IVOIRE Présentation de l'entreprise 2 www.crtsgroup.com LA SOCIÉTÉ CRTS GROUP

Plus en détail

Second communiqué 1 Conférence mondiale 2015 sur la réduction des risques de catastrophe (3 e édition)

Second communiqué 1 Conférence mondiale 2015 sur la réduction des risques de catastrophe (3 e édition) Second communiqué 1 Conférence mondiale 2015 sur la réduction des risques de catastrophe (3 e édition) Introduction Le 20 décembre 2013, l'assemblée générale des Nations unies a adopté une résolution en

Plus en détail

TITRE IER DISPOSITIONS GENERALES

TITRE IER DISPOSITIONS GENERALES ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANCAISE ----- NOR : SAA0402629DL DELIBERATION N 2005-13 APF DU 13 JANVIER 2005 portant modification de la délibération n 2001-200 APF du 4 décembre 2001 portant code de procédure

Plus en détail

COMPOSANT JOOMA_TIPI Une extension Joomla pour le paiement en ligne des factures de services publics locaux. Page n 1/24

COMPOSANT JOOMA_TIPI Une extension Joomla pour le paiement en ligne des factures de services publics locaux. Page n 1/24 COMPOSANT JOOMA_TIPI Une extension Joom factures de services publics locaux à Joom_Tipi Page n 1/24 30/03/2010 Page n 1/7 A PROPOS DE TIPI Qu'est-ce-que TIPI? TIPI est un service proposé par DGFIP (Direction

Plus en détail

Les études de cas Responsable: Monika Niederhuber, Pauline Bart

Les études de cas Responsable: Monika Niederhuber, Pauline Bart Geographic Information Technology Training Alliance (GITTA) presents: Les études de cas Responsable: Monika Niederhuber, Pauline Bart Table des matières 1. Les études de cas...2 1.1. Définitions et commentaires...

Plus en détail

Les Flux Financiers Illicites et la Question des Transferts nets de Ressources en Provenance de l Afrique, 1980-2009

Les Flux Financiers Illicites et la Question des Transferts nets de Ressources en Provenance de l Afrique, 1980-2009 Les Flux Financiers Illicites et la Question des Transferts nets de Ressources en Provenance de l Afrique, 1980-2009 Rapport Conjoint Banque Africaine de Développement ET Global Financial Integrity Mai

Plus en détail

yvan.huque@technofuturtic.be Fax: +32 71254988 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL):

yvan.huque@technofuturtic.be Fax: +32 71254988 Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique (URL): 1/ 14 BE001 13/5/2015 - Numéro BDA: 2015-512319 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Observation des modalités et performances d'accès à Internet

Observation des modalités et performances d'accès à Internet Observation des modalités et performances d'accès à Internet Avant-propos La base de cette étude est constituée par les informations collectées par l'outil Cloud Observer d'iplabel (chargement des différents

Plus en détail

ANNOTATIONS DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE

ANNOTATIONS DE L'ORDRE DU JOUR PROVISOIRE Distr. LIMITÉE LC/L.2761(CRM.10/2) 26 juillet 2007 FRANÇAIS ORIGINAL: ESPAGNOL Dixième Conférence régionale sur les femmes de l Amérique latine et des Caraïbes Quito, Équateur, 6-9 août 2007 ANNOTATIONS

Plus en détail

PROGRAMMES DE BOURSES ET DE FORMATION DU HCDH

PROGRAMMES DE BOURSES ET DE FORMATION DU HCDH II. PROGRAMMES DE BOURSES ET DE FORMATION DU HCDH II Les programmes de bourses et de formation examinés dans le présent chapitre ont été instaurés par le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits

Plus en détail

La Constitution européenne

La Constitution européenne La Constitution européenne "Le Parlement européen approuve la Constitution et appuie sans réserve sa ratification"(*): elle éclaire la nature et les objectifs de l'union, renforce son efficacité et son

Plus en détail

Séquence 4. Comment expliquer la localisation des séismes et des volcans à la surface du globe?

Séquence 4. Comment expliquer la localisation des séismes et des volcans à la surface du globe? Sommaire Séquence 4 Tu as constaté que les séismes et les éruptions volcaniques se déroulaient toujours aux mêmes endroits. Tu vas maintenant chercher à expliquer ce phénomène. Problématique : Comment

Plus en détail

REMARQUES SUR LE PETIT FRAGMENT DE TABLETTE CHYPRO MINOENNE TROUVÉ A ENKOMI EN 1952. par EMILIA MAS SON

REMARQUES SUR LE PETIT FRAGMENT DE TABLETTE CHYPRO MINOENNE TROUVÉ A ENKOMI EN 1952. par EMILIA MAS SON REMARQUES SUR LE PETIT FRAGMENT DE TABLETTE CHYPRO MINOENNE TROUVÉ A ENKOMI EN 952 par EMILIA MAS SON. C'est pendant sa campagne de 952 à Enkomi que M. Porphyrios Dikaios a trouvé un petit fragment de

Plus en détail

S'organiser pour ne plus se noyer dans l'information

S'organiser pour ne plus se noyer dans l'information S'organiser pour ne plus se noyer dans l'information S'organiser pour ne plus se noyer dans l'information Filtrer ce qui est important Filtrer les informations au regard de sa mission Transformer l'information

Plus en détail

Quels progrès dans le développement des composants icargo?

Quels progrès dans le développement des composants icargo? News letter n 5 Juin 2013 Editorial Erick Cornelisse icargo est un projet de l'union européenne du septième programme-cadre qui vise à faire progresser et à étendre l'utilisation des TIC pour soutenir

Plus en détail

Journal. Réunions officielles à venir. Lundi 8 décembre 2014

Journal. Réunions officielles à venir. Lundi 8 décembre 2014 Journal 5 décembre 2014 COUR PENALE INTERNATIONALE TREIZIEME SESSION DE L ASSEMBLEE DES ÉTATS PARTIES NEW YORK, 8 17 DECEMBRE 2014 Réunions officielles à venir Première séance plénière Lundi 8 décembre

Plus en détail

www.pwc.ch/careers Progresser avec PwC Possibilités de formation et de perfectionnement dans l Audit

www.pwc.ch/careers Progresser avec PwC Possibilités de formation et de perfectionnement dans l Audit www.pwc.ch/careers Progresser avec PwC Possibilités de formation et de perfectionnement dans l Audit L union fait la force Parce qu ils sont essentiels pour la qualité de votre travail, nous accordons

Plus en détail

Baromètre Santé & Société - Europ Assistance / CSA 2013 : 7 ème vague du baromètre. 15 octobre 2013

Baromètre Santé & Société - Europ Assistance / CSA 2013 : 7 ème vague du baromètre. 15 octobre 2013 2013 : 7 ème vague du baromètre 15 octobre 2013 Contexte, objectifs et méthodologie 2 Objectifs de l étude En 2006, le Groupe Europ Assistance et le Cercle Santé Société lançaient, avec l institut CSA,

Plus en détail

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com

La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com La Faculté de Droit Virtuelle est la plate-forme pédagogique de la Faculté de Droit de Lyon www.facdedroit-lyon3.com Fiche à jour au 12 novembre 2010 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE Matière : Droit de la

Plus en détail

CORRECTION BREVET PONDICHERY 2014

CORRECTION BREVET PONDICHERY 2014 CORRECTION BREVET PONDICHERY 2014 PREMIERE PARTIE : HISTOIRE (13 POINTS) 1. Questions (6 points) 1. A quels siècles correspond l «âge des églises gothiques»? (1 point) L «âge des églises gothiques» va

Plus en détail

Tutoriel - flux de facturation

Tutoriel - flux de facturation 1 of 12 17.01.2007 01:41 Tutoriel - flux de facturation Le schéma ci-dessous illustre le flux de facturation classique : Lors de la création d'une facture, elle possède l'état de brouillon, ce qui veut

Plus en détail

Loi organique relative à la Haute Cour

Loi organique relative à la Haute Cour Loi organique relative à la Haute Cour Dahir portant loi organique n 1-77-278 du 24 chaoual 1397 (8 octobre 1977) relative à la Haute Cour (1) Louange à Dieu Seul! (Grand Sceau de Sa Majesté Hassan II)

Plus en détail

Cas n COMP/M.5432 - CREDIT MUTUEL / COFIDIS. RÈGLEMENT (CE) n 139/2004 SUR LES CONCENTRATIONS

Cas n COMP/M.5432 - CREDIT MUTUEL / COFIDIS. RÈGLEMENT (CE) n 139/2004 SUR LES CONCENTRATIONS FR Cas n COMP/M.5432 - CREDIT MUTUEL / COFIDIS Le texte en langue française est le seul disponible et faisant foi. RÈGLEMENT (CE) n 139/2004 SUR LES CONCENTRATIONS Article 6, paragraphe 1, point b) NON-OPPOSITION

Plus en détail

CODE CIVIL FRANÇAIS (ANTERIEUR A 1960)

CODE CIVIL FRANÇAIS (ANTERIEUR A 1960) CODE CIVIL FRANÇAIS (ANTERIEUR A 1960) ARTICLES 1874 À 1914 DU PRÊT Téléchargé sur Le premier portail consacré au droit des affaires à Madagascar TITRE DIXIEME Du prêt Art. 1874 - Il y a deux sortes de

Plus en détail

Lettre d actualité de l urbanisme

Lettre d actualité de l urbanisme n 3 Février 2010 Lettre d actualité de l urbanisme de la Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados 1- ACTUALITÉ DES DÉCISIONS DU CONSEIL D'ÉTAT Décision du conseil d'etat (CE) n

Plus en détail

ECONOMIE GENERALE G. Carminatti-Marchand SEANCE III ENTREPRISE ET INTERNATIONALISATION

ECONOMIE GENERALE G. Carminatti-Marchand SEANCE III ENTREPRISE ET INTERNATIONALISATION ECONOMIE GENERALE G. Carminatti-Marchand SEANCE III ENTREPRISE ET INTERNATIONALISATION On constate trois grandes phases depuis la fin de la 2 ème guerre mondiale: 1945-fin 50: Deux blocs économiques et

Plus en détail

4. Résultats et discussion

4. Résultats et discussion 17 4. Résultats et discussion La signification statistique des gains et des pertes bruts annualisés pondérés de superficie forestière et du changement net de superficie forestière a été testée pour les

Plus en détail

De la Guerre Froide à un nouvel ordre mondial?(1975-2009)

De la Guerre Froide à un nouvel ordre mondial?(1975-2009) (1975-2009) Ruptures et continuités dans les relations internationales des années 80 à nos jours? L ouverture du mur de Berlin : le 9/11/1989 Sommet d Oslo : un espoir de paix en 1993 I/ Une remise en

Plus en détail

2. Bailleurs de fonds internationaux majeurs, coordination et possibilité de division du travail, exercices d évaluation conjointe (harmonization)

2. Bailleurs de fonds internationaux majeurs, coordination et possibilité de division du travail, exercices d évaluation conjointe (harmonization) DIREZIONE GENERALE PER LA COOPERAZIONE ALLO SVILUPPO Ufficio IV Cadre Pays Stream 2013-2015 BURKINA FASO 1. Contexte et finalités de la présence de la coopération italienne Le Burkina Faso est l'un des

Plus en détail

Centre d'etudes Nucléaires de Fontenay-aux-Roses Direction des Piles Atomiques Département des Etudes de Piles

Centre d'etudes Nucléaires de Fontenay-aux-Roses Direction des Piles Atomiques Département des Etudes de Piles CEA-N-1195 Note CEA-N-1195 Centre d'etudes Nucléaires de Fontenay-aux-Roses Direction des Piles Atomiques Département des Etudes de Piles Service d'etudes de Protections de Piles PROPAGATION DES NEUTRONS

Plus en détail

ACCORD DE SECURITE SOCIALE ENTRE LA FRANCE METROPOLITAINE ET LA NOUVELLE CALEDONIE

ACCORD DE SECURITE SOCIALE ENTRE LA FRANCE METROPOLITAINE ET LA NOUVELLE CALEDONIE SÉCURITÉ SOCIALE ACCORD DE SECURITE SOCIALE ENTRE LA FRANCE METROPOLITAINE ET LA NOUVELLE CALEDONIE Formulaire SE 988-05 ATTESTATION POUR L'INSCRIPTION DES AYANTS DROIT DU TRAVAILLEUR OU DU TITULAIRE DE

Plus en détail

Import des utilisateurs depuis Sconet et STSweb - mise à jour du 04/10/06

Import des utilisateurs depuis Sconet et STSweb - mise à jour du 04/10/06 Import des utilisateurs depuis Sconet et STSweb - mise à jour du 04/10/06 Cette procédure permet de générer les utilisateurs du réseau en se passant des fichiers dbf générés par l'automate gep et qui sont

Plus en détail

THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES

THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES THESAURUS ENTREPRISES PUBLIQUES I. SECTEURS D ACTIVITES - Aéronautique - Agriculture - Assurances - Banques (épargne, office des chèques postaux) - Bâtiment et génie civil - Communications - Postes - Télécommunications

Plus en détail

L'Etat belge, représenté par Belnet, Service d'etat à gestion séparée. Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1050

L'Etat belge, représenté par Belnet, Service d'etat à gestion séparée. Localité/Ville: Bruxelles Code postal: 1050 1/ 18 BE001 28/8/2013 - Numéro BDA: 2013-518886 Formulaire standard 2 - FR Bulletin des Adjudications Publication du Service Fédéral e-procurement SPF P&O - 51, rue de la Loi B-1040 Bruxelles +32 27905200

Plus en détail

Cloud. Personnel. Tout sur le. Travaillez, stockez, jouez et échangez dans le nuage

Cloud. Personnel. Tout sur le. Travaillez, stockez, jouez et échangez dans le nuage Cloud Tout sur le Personnel Travaillez, stockez, jouez et échangez dans le nuage Couverture : Rachid Maraï Dunod, Paris, 2013 ISBN 978-2-100-59009-4 Sommaire Avant- propos...vii 1. Qu est- ce que le Cloud?...1

Plus en détail

1.The pronouns me, te, nous, and vous are object pronouns.

1.The pronouns me, te, nous, and vous are object pronouns. 1.The pronouns me, te, nous, and vous are object pronouns.! Marie t invite au théâtre?!! Oui, elle m invite au théâtre.! Elle te parle au téléphone?!! Oui, elle me parle au téléphone.! Le prof vous regarde?!!!

Plus en détail

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014

CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 CCAS Compte rendu Conseil d'administration du mardi 09 septembre2014 L an deux mil quatorze le mardi 09 septembre à 20h30, le Centre Communal d Action Social de la commune d Esnandes, dûment convoqué,

Plus en détail

Curriculum Vitae. CV - Cesare Gallotti - FRA 2014-06-30 Page 1 of 9

Curriculum Vitae. CV - Cesare Gallotti - FRA 2014-06-30 Page 1 of 9 Curriculum Vitae Cesare Gallotti Né à Milan (Italie) le 11 février 1973 Domicilié en Ripa di Porta Ticinese 75-20143 Milan - Italie Tel. +39.02.58.10.04.21 Mobile +39.349.669.77.23 Email : cesaregallotti@cesaregallotti.it

Plus en détail

6. Les différents types de démonstrations

6. Les différents types de démonstrations LES DIFFÉRENTS TYPES DE DÉMONSTRATIONS 33 6. Les différents types de démonstrations 6.1. Un peu de logique En mathématiques, une démonstration est un raisonnement qui permet, à partir de certains axiomes,

Plus en détail

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N T 10-81.568 F-P+B+I N 255 CI/CV 8 FÉVRIER 2011 REJET M. LOUVEL président, R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique

Plus en détail

LES BRIC: AU DELÀ DES TURBULENCES. Françoise Lemoine, Deniz Ünal Conférence-débat CEPII, L économie mondiale 2014, Paris, 11 septembre 2013

LES BRIC: AU DELÀ DES TURBULENCES. Françoise Lemoine, Deniz Ünal Conférence-débat CEPII, L économie mondiale 2014, Paris, 11 septembre 2013 LES BRIC: AU DELÀ DES TURBULENCES 1. Facteurs structurels du ralentissement de la croissance dans les BRIC 2. Interdépendances commerciales entre les BRIC et le reste du monde Françoise Lemoine, Deniz

Plus en détail

Exposer ses photos sur Internet

Exposer ses photos sur Internet Exposer ses photos sur Internet Vous souhaitez montrer vos photos à votre famille ou vos amis? Pour cela, il existe de nombreuses solutions : vous pouvez effectuer un envoi groupé par email, créer un site

Plus en détail

Développements limités. Notion de développement limité

Développements limités. Notion de développement limité MT12 - ch2 Page 1/8 Développements limités Dans tout ce chapitre, I désigne un intervalle de R non vide et non réduit à un point. I Notion de développement limité Dans tout ce paragraphe, a désigne un

Plus en détail

FICHE DOCUMENTAIRE IFM n 3/12

FICHE DOCUMENTAIRE IFM n 3/12 Comité de Toulon Provence Toulon, 5 mars 2012 FICHE DOCUMENTAIRE IFM n 3/12 Objet : Préambule -o- La dernière réunion de la Convention de Barcelone sur la protection de la Méditerranée, à Paris en février

Plus en détail

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet INTEGRATED IT PROF. SERV. CONTRACT

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet INTEGRATED IT PROF. SERV. CONTRACT Public Works and Government Services Canada Travaux publics et Services gouvernementaux Canada 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC

Plus en détail

Atlas économique de Paris 2013 du greffe du tribunal de commerce de Paris

Atlas économique de Paris 2013 du greffe du tribunal de commerce de Paris Atlas économique de Paris 213 du greffe du tribunal de commerce de Paris Sommaire INTRODUCTION... 3 PARTIE 1 PARIS DANS SA GLOBALITÉ... 4 GÉOGRAPHIE DES ENTREPRISES PARISIENNES... 5 DENSITÉ DES ENTREPRISES

Plus en détail

Cloner un disque dur

Cloner un disque dur Cloner un disque dur Préambule: J'ai testé beaucoup d'outils disponibles sur le Web, pour cloner des disques dur et/ou des partitions, dans de nombreux cas et sur de nombreuses machines, et avec de nombreux

Plus en détail

Etude du potentiel de développement aux abords des gares du Boulonnais

Etude du potentiel de développement aux abords des gares du Boulonnais Etude du potentiel de développement aux abords des gares du Boulonnais 6 octobre 2011 Atelier des Méthodologies du Foncier EPF Sommaire I. Contexte de l étude et objectifs II. La méthodologie III. Présentation

Plus en détail

BRÉSIL. Frais techniques: e 140,- par couleur/position. techniques: 350,- Frais. 27x12cm EGALEMENT POSSIBLE. 21x10cm

BRÉSIL. Frais techniques: e 140,- par couleur/position. techniques: 350,- Frais. 27x12cm EGALEMENT POSSIBLE. 21x10cm BRÉSIL 27x12cm EGALEMENT POSSIBL E Frais techniques: e 140,- par couleur/position o 21x10cm EGALEMENT POSSIBLE Frais techniques: 350,- BRÉSIL Tous les visuels et textes sont protégés par copyright. Le

Plus en détail

P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8. Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire. pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.

P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8. Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire. pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09. P R E AV I S N 3 1 / 2 0 0 8 Parcelle no 48 - Secteur Ramiers Demande de crédit extrabudgétaire pa_31_secteur-ramiers-p-48.doc/29.09.2008/15:48:37 Table des matières Préambule 3 Evolution de la situation

Plus en détail