FORMULAIRE D ABONNEMENT

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1 FORMULAIRE D ABONNEMENT infolignes Valable à partir du 1 er juillet 2014

2 Tous les abonnements sont chargés sur carte modepass établie uniquement à l Espace T2C. Pour être en règle, votre carte doit être chargée d un abonnement en cours de validité et vous devez la valider à chaque montée dans le bus ou dans le tram, même en correspondance. Titres COMMENT S ABONNER? Avant de vous rendre à l Espace T2C, vérifiez que votre dossier est complet : Formulaire d abonnement rempli Pièce d identité Si création de carte modepass : justificatif de domicile et photo d identité récente en couleur (format : 3,5 x 4,5 cm) annuel Trajet Simple Scolaire : certificat de scolarité ou attestation d inscription lors de la 1 ère demande, puis à partir de 16 ans (dans la limite des 18 ans) pour les Scolaires de + 18 ans : certificat de scolarité ou attestation d inscription pour les Étudiants de +26 ans : carte d étudiant ou attestation d inscription mentionnant le statut étudiant PDE : attestation originale d employeur Règlement pour la carte modepass et pour l abonnement Mandat de prélèvement SEPA signé par le titulaire du compte + RIB pour un abonnement annuel réglé par prélèvement Vous souhaitez renouveler votre abonnement? Distributeurs de titres Dépositaires Espace T2C par prélèvement automatique (tous profils) pour tous mensuel ou annuel Jeune-Étudiant mensuel ou annuel Scolaire mensuel ou annuel Senior annuel Mensuel et annuel 26 e anniversaire Mensuel et annuel 18 e anniversaire Annuel Une fois votre statut mis à jour à l Espace T2C Mensuel uniquement Mensuel uniquement 26 e anniversaire Mensuel uniquement 18 e anniversaire

3 1 FORMULAIRE PAR PERSONNE Une seule demande par formulaire M. Mme Mlle Nom *:... Prénom *:... Date de naissance *: Nom du tuteur :... Prénom du tuteur :... Adresse *:... Code postal *: Ville *:... Téléphone *: * mentions obligatoires Attestation d inscription à remplir par l établissement scolaire (uniquement pour les abonnés Scolaires +18 ans et annuels Trajet Simple Scolaire) Établissement scolaire :... Ville :... Je soussigné(e) :... certifie que :... est inscrit(e) dans mon établissement pour la rentrée 2014 en classe de :... Fait à :... Date : Signature et cachet :

4 Formulaire d abonnement (tarifs au 1 er juillet 2014) Création de la carte modepass Réglement obligatoire pour les frais d établissement... 3,00 Pièces à joindre : > pièce d identité + justificatif de domicile + photo d identité couleur (format 3,5 x 4,5 cm) Pour tous annuel pour tous ,80 soit 37,90 x 12 mois avec prélèvement. mensuel pour tous...44,90 hebdo pour tous... 14,40 Carte annuelle pour tous au porteur ,00 PDE L abonnement PDE est réservé aux salariés des établissements ayant signé une convention Plan de Déplacements d Établissement, avec le SMTC et T2C. annuel PDE * ,40 soit 32,20 x 12 mois avec prélèvement. mensuel PDE *...38,10 * Pièce à joindre : > attestation originale d employeur Ils ont déjà signé une convention avec le SMTC et T2C : Banque de France de Clermont Ferrand, CCAS Clermont-Ferrand, Caisse d Épargne d Auvergne et du Limousin, CHU Clermont-Ferrand, Clermont Communauté, Conseil Général Puy-de-Dôme, Conseil Régional d Auvergne, Direction Départementale de la Protection des Populations, Direction Départementale des Territoires du Puyde-Dôme, Direction Interdépartementale des Routes du Massif Central, Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l Emploi, Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt d Auvergne, Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement d Auvergne, Hôpital Sainte-Marie, France Télécom, Groupe Centre France La Montagne, INRA, La Poste, Michelin, SNCF, Université Blaise Pascal, Ville de Chamalières, Ville de Clermont-Ferrand. Pour les Seniors annuel Senior* ,80 soit 28,40 x 12 mois avec prélèvement. * réservé aux 60 ans et plus Pour les Jeunes - Étudiants annuel Jeune - Étudiant** ,80 Du 01/09/14 au 31/08/15 soit 21,40 x 12 mois avec prélèvement. mensuel Jeune - Étudiant**... 29,70 ** s réservés aux -26 ans et aux étudiants +26 ans sous conditions. annuel non résiliable en cours d année (sauf causes mentionnées dans l arrêté tarifaire du SMTC) Pour les Scolaires La réduction des tarifs scolaires est permise grâce à l aide apportée à son financement par le Conseil Général du Puy-de-Dôme. annuel Scolaire ***...205,20 Du 01/09/14 au 31/08/15 soit 17,10 x 12 mois avec prélèvement. mensuel Scolaire ***...20,20 *** s réservés aux -18 ans et aux scolaires +18 ans sous conditions. annuel non résiliable en cours d année (sauf causes mentionnées dans l arrêté tarifaire du SMTC) annuel Trajet Simple Scolaire ,00 Valable uniquement du 01/09/14 au 03/07/15. Un seul aller-retour par jour scolaire, sur la ligne permettant d effectuer le trajet le plus direct entre votre domicile et votre établissement scolaire. Payable au comptant, non modifiable et non résiliable. Ligne :... Via ligne (si correspondance) :... Pièce à joindre : certificat de scolarité ou attestation d inscription, obligatoire pour souscrire un annuel Trajet Simple Scolaire lors de la 1 ère demande, puis à partir de 16 ans tous les ans (dans la limite des 18 ans) Total...

5 MANDAT DE PRÉLÈVEMENT SEPA Le prélèvement mensuel, pensez-y! Allégez vos dépenses, optez pour l abonnement annuel avec paiement par prélèvement mensuel! Le prélèvement s effectue en 11 mensualités, le premier versement étant payé au comptant lors de l achat, sauf du 20/06 au 19/08 pour un abonnement valable à partir de septembre (prélèvement sur 12 mois avec la première échéance prélevée le 05/09). Identité du payeur, titulaire du compte Nom*:... Prénom*:... Date de naissance*: Adresse*:... Code postal* N tél.* : Les coordonnées de votre compte BIC*... Ville* IBAN* Type de paiement : récurrent Établissement teneur du compte à débiter Établissement*:... Adresse*: Code postal* Ville* Référence unique de mandat SEPA (RUM) Cases réservées aux services T2C. * mentions obligatoires Ne pas oublier de joindre un R.I.B. Désignation du créancier : Régie EPIC T2C - 17, bd R. Schuman Clermont-Ferrand - France. Identifiant créancier SEPA : FR 72 ZZZ En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez (A) la Régie EPIC T2C à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de la Régie EPIC T2C. Vous bénéficiez du droit d être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Toute demande de remboursement doit être présentée : 1 - dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé. 2 - sans tarder et au plus tard dans les 13 mois en cas de prélèvement non autorisé. Tous les champs sont obligatoires. Note : vos droits concernant le présent mandat sont expliqués dans un document que vous pouvez obtenir auprès de votre banque. Date : Signature obligatoire du titulaire du compte :

6 RÈGLEMENT ET ARRÊTÉ TARIFAIRE Extraits À chaque trajet, le client doit être porteur d un titre de transport valide. Tout titre doit être oblitéré ou validé et présenté à chaque contrôle effectué ou à la demande du conducteur-receveur sous peine d amende. Le paiement des abonnements annuels par prélèvement automatique est possible (sauf abonnement annuel Trajet Simple Scolaire) sous réserve d acceptation du dossier par T2C. Tout défaut de prélèvement entraînera une inscription au fichier des impayés, la résiliation à distance de l abonnement et l obligation de paiement des échéances impayées ainsi que des frais engendrés par le défaut de paiement (10 de frais de dossier par échéance impayée + 15 de frais de résiliation de l abonnement). Les abonnements annuels peuvent faire l objet d un remboursement (sauf abonnement annuel Trajet Simple Scolaire) uniquement en cas de décès, perte d emploi, changement de domicile pour raison professionnelle en dehors du périmètre des transports urbains (hors stage), hospitalisation supérieure à 1 mois. Dans tous les cas, les critères doivent se rapporter à l abonné(e) et revêtir un caractère imprévisible. Un justificatif doit être fourni. Tout mois commencé est dû. La carte modepass peut faire l objet d un duplicata (nombre illimité) pour un prix unitaire de 10. Tous les titres (carnets et abonnements) peuvent alors être transférés sur le duplicata de la carte dans un délai de 48 heures. Pendant ce laps de temps, le client se verra doté d un Ticket duplicata 48 h 00 gratuit, valable à compter de la date et heure d oblitération. Audelà de ce délai et quelle qu en soit la raison, le demandeur doit acquitter un titre de transport pour utiliser les services. Des dispositions adaptées peuvent être appliquées pour les cartes supportant des contrats de plusieurs opérateurs. Une carte détériorée est une carte ne fonctionnant plus (dite «muette») et présentant un ou plusieurs défauts apparents, visibles à l œil nu, et comparée à une carte vierge. La carte demeure la propriété de T2C. Les informations recueillies sur ce document font l objet d un traitement informatique destiné à la gestion des titres, des relations commerciales, de la fraude et des statistiques. Les destinataires de ces informations sont la Régie EPIC T2C, ainsi que ses partenaires d interopérabilité et d enquêtes satisfaction clients et le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l agglomération clermontoise. La photo d identité est conservée au format numérique. Conformément à la loi «informatique et libertés» n o du 6/01/78 modifiée en 2004, vous bénéficiez d un droit d accès et de rectification des informations qui vous concernent, et d un droit d opposition à la conservation, sous format numérique, de votre photo d identité. Si vous souhaitez exercer ces droits et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à l Espace T2C. Le règlement public T2C complet, ainsi que l arrêté tarifaire sont disponibles sur simple demande à l Espace T2C.

7 Espace T2C 24, bd Charles de Gaulle Clermont-Ferrand Station «Lagarlaye» Du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00 Le samedi de 8h30 à 12h15 et de 14h00 à 17h00 Fermé le dimanche et les jours fériés mail : Infolignes : Renseignements horaires, itinéraires, tarifs Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 Le samedi de 10h00 à 17h00 Fermé le dimanche et les jours fériés - Ce guide est imprimé selon des normes environnementales T2C siège social Standard : Fax :

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