Title - Sujet Frozen Vegetables. Solicitation No. - N de l'invitation E6TOR-13RM23/A. Client Reference No. - N de référence du client E6TOR-13RM23

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1 1 1 RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving PWGSC 33 City Centre Drive Suite 480 Mississauga Ontario L5B 2N5 Bid Fax: (905) SOLICITATION AMENDMENT MODIFICATION DE L'INVITATION The referenced document is hereby revised; unless otherwise indicated, all other terms and conditions of the Solicitation remain the same. Ce document est par la présente révisé; sauf indication contraire, les modalités de l'invitation demeurent les mêmes. Title - Sujet Frozen Vegetables Solicitation No. - N de l'invitation E6TOR-13RM23/A Client Reference No. - N de référence du client E6TOR-13RM23 GETS Reference No. - N de référence de SEAG PW-$TOR File No. - N de dossier TOR (224) Solicitation Closes - L'invitation prend fin at - à 02:00 PM on - le F.O.B. - F.A.B. Plant-Usine: Destination: Telephone No. - N de téléphone (905) ( ) CCC No./N CCC - FMS No./N VME Other-Autre: Address Enquiries to: - Adresser toutes questions à: Juan, Peggy Destination - of Goods, Services, and Construction: Destination - des biens, services et construction: Amendment No. - N modif. 004 Date Time Zone Fuseau horaire Eastern Daylight Saving Time EDT Buyer Id - Id de l'acheteur tor224 FAX No. - N de FAX (905) Comments - Commentaires Vendor/Firm Name and Address Raison sociale et adresse du fournisseur/de l'entrepreneur Instructions: See Herein Instructions: Voir aux présentes Delivery Required - Livraison exigée Delivery Offered - Livraison proposée Vendor/Firm Name and Address Raison sociale et adresse du fournisseur/de l'entrepreneur Issuing Office - Bureau de distribution Public Works and Government Services Canada Ontario Region 33 City Centre Drive Suite 480 Mississauga Ontario L5B 2N5 Telephone No. - N de téléphone Facsimile No. - N de télécopieur Name and title of person authorized to sign on behalf of Vendor/Firm (type or print) Nom et titre de la personne autorisée à signer au nom du fournisseur/ de l'entrepreneur (taper ou écrire en caractères d'imprimerie) Signature Date Page 1 of - de 1

2 Solicitation No. - N de l invitation Amd. No. - N de la modif. Buyer ID Id de l acheteur E6TOR-13RM /A 005 tor224 Client Ref. No. - N de réf. du client File No. - N du dossier CCC No./N CCC FMS No/N VME E6TOR-13RM La modification no 00 vise à diffuser les spécifications révisées sur la qualité des aliments, à reporter la date de clôture de la lettre d intérêt et à modifier les coordonnées de la personne-ressource. Supprimer : Insérer : Solicitation Closes - L invitation prend fin at à 02 :00 PM on le 201 Solicitation Closes - L invitation prend fin at à 02 :00 PM on le 201 Se reporter au document pièce jointe. Page 1

3 Tous les articles énumérés dans la présente Spécification de la qualité des aliments qui sont en gras et en brun font partie de l offre à commande de l actuel Menu cyclique national normalisé (MCNN). D'autres éléments qui ne sont pas sur le MCNN, mais sont sur l'offre à commandes peuvent ne pas être répertoriés en brun. SQA-13 Légumes congelés Règlements applicables et références concernant les [légumes congelés] Description 1. Conformément au Règlement sur les produits transformés (C.R.C., ch. 291), les légumes congelés doivent être le produit obtenu en congelant des légumes frais préparés de manière appropriée et peuvent contenir du sel, un agent raffermissant, tout ingrédient aromatisant naturel et, dans le cas d un légume particulier, toute autre substance dont l addition à ce légume est autorisée en vertu du présent règlement. 2. Les légumes congelés fournis doivent être conformes : a. à la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. (1985), ch. F-27) et au Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870); et b. aux exigences en matière d emballage et d étiquetage des aliments énoncées dans la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. (1985), ch. F-27), le Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870), la Loi sur l emballage et l étiquetage des produits de consommation (L.R.C. (1985), ch. C-38) et le Règlement sur l emballage et l étiquetage des produits de consommation (C.R.C., ch. 417). 3. Les légumes congelés fournis doivent : a. satisfaire aux caractéristiques énoncées dans le Règlement sur les produits transformés (C.R.C., ch. 291); b. satisfaire aux caractéristiques du produit, comme il est mentionné dans le Règlement sur les produits transformés (C.R.C., ch. 291), Annexe I, Tableau II : Catégories pour les fruits et les légumes congelés et les US Standards for Grades of Frozen Vegetables et, s il y a lieu, à la catégorie indiquée dans le tableau 1 pour le légume spécifié (ou la catégorie équivalente du pays d origine), à moins d indication contraire; c. lorsqu aucune catégorie canadienne n a été établie, les légumes congelés doivent satisfaire aux caractéristiques équivalentes du produit et à la catégorie des États- Unis indiquées dans le tableau 1 pour le légume spécifié (ou la catégorie équivalente du pays d origine), comme il est énoncé dans les US Standards for Grades of Frozen Vegetables applicables aux légumes congelés, à moins d indication contraire; et d. être conformes aux caractéristiques spécifiées (p. ex., sans sel, sans sucre ajouté, hachés, coupés en dés, entiers, cuits, additionné de vitamine C, etc.). Version 1.4 ( Dec 2016) Page 1

4 SQA Tableau 1 : Variété de légumes congelés Variété de légumes congelés Asperges (morceaux) Asperges (pointes ou turions) Asperges (entières) Brocoli (pousses, coupé ou haché) Carottes (coupées en forme de mini-carottes entières, coupées, en dés, tranchées) Céleri Chou-fleur Choux de Bruxelles Maïs miniature Courges cuites Courges non cuites (en dés ou en cubes) Épinards (entiers, coupés ou hachés) Haricots (verts ou beurre) Haricots de Lima Légumes mixtes Maïs à grains entiers Maïs en épis Mélanges spéciaux de légumes Okra Petits oignons blancs ou oignons blancs Patates douces Pois Pois et carottes (en dés, tranchés ou entiers) Poivrons Pommes de terre (frites) : coupe droite ou coupe régulière, paille ou julienne, coupe ondulée, paille en coupe ondulée ou julienne en coupe ondulée. Pommes de terre rissolées Rondelles d oignons Catégorie requise pour l approvisionnement Catégorie U.S. «A»-USDA Grades and Standards for Frozen Celery Catégorie, U.S. Fancy ou l'équivalent Catégorie U.S. «A» ou U.S. Fancy - USDA Grades and Standards for Frozen Okra ou U.S. No 1 Picklers Catégorie U.S. «A» ou U.S. Fancy Catégorie U.S. «A» ou U.S. Fancy - USDA Grades and Standards for Frozen Sweet Peppers Catégorie U.S. «A»-USDA Grades and Standards for Frozen Hash Brown Potatoes Catégorie U.S. «A» ou U.S. Fancy - USDA Grades and Standards for Frozen Breaded Onion Rings Version 1.4 ( Dec 2016) Page 2

5 4. Les légumes congelés ne provenant pas du Canada doivent : a. satisfaire aux exigences de la Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. (1985), ch. F-27) et du Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870); Emballage b. provenir d un pays dont les exigences de la catégorie sont sensiblement les mêmes que celles prescrites par le Règlement sur les produits transformés (C.R.C., ch. 291), Annexe I, Tableau II : Catégories pour les fruits et les légumes congelés; c. satisfaire aux caractéristiques équivalentes du produit, comme il est énoncé dans le Règlement sur les produits transformés (C.R.C., ch. 291), Annexe I, Tableau II : Catégories pour les fruits et les légumes congelés et les US Standards for Grades of Frozen Vegetables et, s il y a lieu, à la catégorie indiquée dans le tableau 1 pour le légume spécifié (ou la catégorie équivalente du pays d origine), à moins d indication contraire; d. lorsqu aucune catégorie canadienne n a été établie, les légumes congelés doivent satisfaire aux caractéristiques équivalentes du produit et à la catégorie des États- Unis indiquées dans le tableau 1 pour le légume spécifié (ou la catégorie équivalente du pays d origine), comme il est énoncé dans les US Standards for Grades of Frozen Vegetables, à moins d indication contraire; e. satisfaire à toutes les exigences applicables des Normes alimentaires internationales [CODEX ALIMENTARIUS] Liste des normes concernant les légumes congelés; f. satisfaire à toutes les exigences de la réglementation locale applicable en matière d aliments, si ces exigences sont plus strictes (tous les légumes congelés doivent provenir de sources reconnues en vertu des lois, règlements, procédures et exigences applicables à l échelle locale et internationale); et g. être conformes aux caractéristiques spécifiées (p. ex., sans sel, sans sucre ajouté, hachés, coupés en dés, entiers, cuits, additionné de vitamine C, etc.). 5. Les contenants pour les produits de légumes congelés pour lesquels des catégories ont été établies doivent être du format spécifié dans le Règlement sur les produits transformés (C.R.C., ch. 291, Annexe III, Tableau II : Contenants des produits de fruits et de légumes congelés pour lesquels des catégories sont établies. Version 1.4 ( Dec 2016) Page 3

6 Règlements applicables et références concernant les [légumes congelés] Règlement sur les aliments et drogues (C.R.C., ch. 870) Loi sur les aliments et drogues (L.R.C. (1985), ch. F-27) Règlement sur les produits transformés (C.R.C., ch. 291) Règlement sur les produits transformés (C.R.C., ch. 291), Annexe I, Tableau II : Catégories pour les fruits et les légumes congelés Règlement sur les produits transformés (C.R.C., ch. 291), Annexe II, Normes d'identité pour les produits de fruits et de légumes spécifiés, paragraphe 25 Règlement sur les produits transformés (C.R.C., ch. 291, Annexe III, Tableau II : Contenants des produits de fruits et de légumes congelés pour lesquels des catégories sont établies Loi sur l emballage et l étiquetage des produits de consommation (L.R.C. (1985), ch. C-38) Règlement sur l emballage et l étiquetage des produits de consommation (C.R.C., ch. 417) US Standards for Grades of Frozen Vegetables USDA Grades and Standards for Frozen Celery USDA Grades and Standards for Frozen Okra USDA Grades and Standards for Frozen Breaded Onion Rings USDA Grades and Standards for Frozen Sweet Peppers USDA Grades and Standards for Frozen Hash Brown Potatoes Normes alimentaires internationales [CODEX ALIMENTARIUS] Liste des normes Codex Alimentarius Norme pour les légumes surgelés Version 1.4 ( Dec 2016) Page 4