Mémento statistique interjurassien
|
|
- Edgar Lafleur
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Mémento statistique interjurassien 2014 CANTON DU JURA JURA BERNOIS
2 Symboles utilisés 0 ou 0.0 : donnée inférieure à la moitié de l unité employée. - : donnée nulle, néant. : la donnée n est pas disponible, mais pourrait être obtenue.. : la donnée n existe pas. Principales sources Office fédéral de la statistique (OFS) Administration de la République et Canton du Jura, divers services Conseil du Jura bernois (CJB) Economie bernoise (BECO) Coordination statistique du canton de Berne Administration du canton de Berne, divers services Secrétariat d Etat à l économie (SECO) MétéoSuisse Statistique des villes suisses (Union des villes suisses) BKW FMB Energie SA Energie du Jura SA Réalisation Fistat Fondation interjurassienne pour la statistique Jean-Paul Bovée, mandataire Place de la Gare 16, 2740 Moutier et rue du 24-Septembre 2, 2800 Delémont Tél. : Courriel : stat@fistat.ch Site internet : Graphisme Atelier Rue du Nord Sàrl, Delémont Impression Centre d impression et d arts graphiques Pressor SA Delémont Moutier ISSN M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
3 Sommaire Symboles utilisés 2 Principales sources 2 1. Population 4 2. Espace, environnement 7 3. Travail, rémunération 8 4. Economie nationale Prix Industrie, services Agriculture, sylviculture Eau, énergie Construction, logement 16 Données communales Tourisme Mobilité et transports Banques, assurances Protection sociale Santé Education et science Culture, médias, société de l information, sport Politique Finances publiques Criminalité, droit pénal Situation économique 32 et sociale de la population Comparaisons 33 M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
4 1 POPULATION Population résidante totale, de 1850 à 2013 Total Pour-cent de la région Total Canton Jura Canton Jura région du Jura bernois du Jura bernois Bilan de la population, selon la nationalité, en 2013 Nombres absolus Pour-cent de la région Total Canton Jura Canton Jura région du Jura bernois du Jura bernois Population résidante au 31 décembre Suisses Etrangers Variation Suisses Etrangers Solde naturel Suisses Etrangers Solde migratoire Suisses Etrangers Changements de nationalité en Divergences statistiques Suisses Etrangers Population résidante au 1 er janvier Suisses Etrangers M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
5 Structure par âges de la population, en 2000 et en Total ans ans ans ans ans ans ans ans ans et Taux pour 1000 hab ans ans ans ans ans ans ans ans ans et Population résidante selon le sexe et la nationalité, en 2013 Nombres absolus Pour-cent des totaux Total Hommes Femmes Suisses Hommes Femmes Etrangers Hommes Femmes Population résidante selon l'état civil, en 2013 Nombres absolus Pour-cent des totaux Total Célibataires Marié-e-s Veufs, veuves Divorcé-e-s Non mariés Partenariat enregistré Partenariat dissout M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
6 Population résidante selon le lieu de naissance, en 2013 Total Pour-cent des totaux Total Nés en Suisse Nés à l'étranger Suisses-esses Nés en Suisse Nés à l'étranger Etrangers-ères Nés en Suisse Nés à l'étranger Mouvement de la population, selon la nationalité, en 2013 Nais- Solde Solde sances Décès naturel Arrivées Départs migratoire Total Total région Canton du Jura Jura bernois Suisses Total région Canton du Jura Jura bernois Etrangers Total région Canton du Jura Jura bernois Mariages selon la nationalité et divorces Mariages Nationalité de l'homme : Suisse Nationalité de la femme : Suissesse Etrangère Etranger Nationalité de la femme : Suissesse Etrangère Divorces M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
7 2 ESPACE, ENVIRONNEMENT Nombre de communes, superficie, altitude et densité Nombre de Altitude (m/mer) de la Densité de communes Superficie commune la plus : pop., 2013 au 1/1/ 2014 (km 2 ) basse haute (hab/km 2 ) Total région Canton du Jura Delémont Franches-Montagnes Porrentruy Jura bernois Courtelary Moutier La Neuveville Surfaces selon les principaux types d'utilisation du sol Surfaces (hectares) Habitat Surfaces Surfaces Surfaces et infra- impro- Total boisées agricoles structure ductives Total région Canton du Jura Jura bernois Surfaces en % du total Total région Canton du Jura Jura bernois Observations météorologiques Chasseral Température moyenne ( o C) Précipitations (mm) Jours de gel (temp. min. inf. à 0) Soleil total (heures) Vitesse moyenne du vent (km/h) Delémont Température moyenne ( o C) Précipitations (mm) Jours avec sol couvert de neige Soleil total (heures) Jours avec brouillard Vitesse moyenne du vent (km/h) Fahy Température moyenne ( o C) Précipitations (mm) Soleil total (heures) Vitesse moyenne du vent (km/h) M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
8 Déchets urbains (kg/hab.année) Canton Jura Canton Jura Canton Jura du Jura bernois du Jura bernois du Jura bernois Total Déchets urbains combustibles a) Déchets compostables Papier et carton Verre Aluminium, fer blanc, ferraille a) Depuis 2009 : y compris déchets encombrants combustibles. Qualité de l'air (immissions) 3 TRAVAIL, REMUNERATION Dioxyde d'azote, moyennes annuelles Delémont Porrentruy Saignelégier Moutier Tavannes Ozone, nombre de fois (heures) où la limite a été dépassée Delémont Porrentruy Saignelégier Moutier Poussières fines (PM10), moyenne annuelle Delémont Porrentruy Valeurs limites selon l'opair: dioxyde d'azote = 30 microgr. /m 3 ; ozone = 120 microgr. /m 3 ; PM10 = 20 microgr./m 3. Etablissement selon la taille et EPT, en 2011 Etablissements Nombres absolus Pour-cent des totaux Total De 0 à 9,9 EPT De 10 à 49,9 EPT De 50 à 249,9 EPT EPT ou plus EPT Total De 0 à 9,9 EPT De 10 à 49,9 EPT De 50 à 249,9 EPT EPT ou plus EPT : emplois équivalents plein temps. 8 M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
9 Etablissements selon les branches économiques, en 2011 Total Canton Jura région du Jura bernois Total Secteur primaire Secteur secondaire Horlogerie Produits métalliques (sauf machines et équipem.) Travaux de construction spécialisés Fabrication de machines et équipements Construction de bâtiments et génie civil Produits informatiques, électroniques et optiques Travail du bois, industrie du papier et imprimerie Autres Secteur tertiaire Activités pour la santé humaine Commerce de détail (sauf autos et motos) Enseignement Hébergement médico-social et social Administration publique, défense, sécu. soc. oblig Activités liées à l'emploi Commerce de gros (sauf autos et motos) Autres Emplois exprimés en équivalents plein temps (EPT), en 2011 Total Canton Jura région du Jura bernois Total Secteur primaire Secteur secondaire Horlogerie Produits métalliques (sauf machines et équipem.) Travaux de construction spécialisés Fabrication de machines et équipements Construction de bâtiments et génie civil Produits informatiques, électroniques et optiques Travail du bois, industrie du papier et imprimerie Autres Secteur tertiaire Activités pour la santé humaine Commerce de détail (sauf autos et motos) Enseignement Hébergement médico-social et social Administration publique, défense, sécu. soc. oblig Activités liées à l'emploi Commerce de gros (sauf autos et motos) Autres M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
10 Frontaliers étrangers selon le lieu de travail Total Dont : femmes Personnel de l'etat, dans le canton du Jura (EPT, au 31 décembre) Administration cantonale Personnel enseignant EPT : emplois équivalents plein temps. Demandeurs d'emploi et chômeurs inscrits Demandeurs d'emploi Dont : chômeurs inscrits Nombres absolus 2014 a) Taux de chômage (%) 2014 a) a) Moyenne de janvier à septembre. 10 M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
11 4 ECONOMIE NATIONALE PIB du canton du Jura, en francs courants 5 PRIX PIB (produit intérieur brut) Total (mio de francs courants) Variation annuelle (%) PIB par habitant (francs courants) Valeur ajoutée brute (VAB) par secteur, canton du Jura VAB nominale (mio de francs courants) Total Secteurs d'activité Secteur primaire Secteur secondaire Secteur tertiaire PIB du Jura bernois, en termes réels PIB (produit intérieur brut) Total (mio de francs en termes réels) Variation annuelle (%) PIB par habitant (en termes réels) Remarque : ces chiffres, publiés par le BECO (d'après BAKBASEL), ne sont pas comparables avec ceux du canton du Jura (calculés par l'ofs). Valeur ajoutée brute (VAB) par secteur, Jura bernois VAB nominale (millions de francs courants) Total après Secteurs ajustement Total avant (PIB) ajustement Primaire Secondaire Tertiaire 2013 p p : données provisoires. Remarque : ces chiffres, publiés par le BECO (d'après BAKBASEL), ne sont pas comparables avec ceux du canton du Jura (calculés par l'ofs). Indice suisse des prix à la consommation Moyenne Janvier Avril Juillet Octobre annuelle Base déc = M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
12 6 INDUSTRIE, SERVICES Nouvelles entreprises et emplois créés, par secteurs 2012 Total région Canton du Jura Jura bernois Entrepr. Emplois Entrepr. Emplois Entrepr. Emplois créées créés créées créés créées créés Total Secteur Secteur Total Secteur Secteur Nouvelles entreprises et emplois créés, de 2001 à 2012 Total région Canton du Jura Jura bernois Entreprises Emplois Entreprises Emplois Entreprises Emplois créées créés créées créés créées créés Faillites, commandements de payer et saisies, canton du Jura Ouvertures de faillites Liquidations de faillites Pertes résultant des faillites (1000 fr.) Commandements de payer Saisies exécutées Réalisations Faillites, commandements de payer et saisies, Jura bernois Ouvertures de faillites Liquidations de faillites Pertes résultant des faillites (1000 fr.) Commandements de payer Saisies exécutées Réalisations M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
13 Faillites, commandements de payer et saisies, total région (JU, JB) Ouvertures de faillites Liquidations de faillites Pertes résultant des faillites (1000 fr.) Commandements de payer Saisies exécutées Réalisations Exportations par groupe de marchandises (mio de fr.) Total Agricult., sylvicult., pêche Textile, habill., chaussures Métaux Machines industrielles App. électriques et électron Véhicules Instrum. de précision, bijout Horlogerie Métaux précieux Autres marchandises Exportations par grandes régions, en 2013 Valeurs, en mio de francs Pour-cent du total Total Pays industriels Union européenne Dont : France Allemagne Autres pays industriels Dont : Etats-Unis Pays émergents Pays en développement Autres pays Inscriptions au registre du commerce, canton du Jura Etat au 1 er janvier Total des firmes Raisons sociales individuelles Sociétés anonymes Sociétés à responsabilité limitée Sociétés coopératives Fondations Autres formes juridiques M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
14 7 AGRICULTURE, SYLVICULTURE Surface des forêts, bois livrés et récolte Total région Canton du Jura Jura bernois Surface forestière publique (ha) a) Bois résineux livrés (m 3 ) Bois feuillus livrés (m 3 ) Récolte (m 3 ), total Bois de grumes Bois d'industrie Bois de feu a) Jura bernois : y compris forêts domaniales. Exploitations agricoles, personnes occupées, surfaces et cheptel Total région Canton du Jura Jura bernois Exploitations Exploitations, total Dont la surface agricole utile (SAU) mesure : de 0 à 10 ha de 10 à 20 ha de 20 à 30 ha ha et plus Personnes occupées A plein temps A temps partiel Surfaces (ha) Surface agricole utile Terres ouvertes Céréales Pommes de terre Betteraves Colza Maïs (à ensiler, vert) Autres Surfaces herbagères Prairies artificielles Prairies naturelles Vigne Cultures fruitières Autres SAU Cheptel Bovins Equidés Porcs Moutons Chèvres M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
15 8 EAU, ENERGIE Eau captée et eau livrée, dans les villes de Delémont et de Moutier Delémont Moutier Delémont Moutier Delémont Moutier Eau captée par an (1000 m 3 ) Total Eau de source Eau souterraine Eau livrée en 24 heures (m 3 ) Moyenne Maximum Litres par habitant et par jour Ensemble du débit (moyenne) Ensemble du débit (maximum) Consommation d'énergie (mio de kwh) Logements selon les moyens énergétiques utilisés (chauffage) Chauffage Total logements Mazout Bois Electricité Pompe à chaleur Gaz Chauffage à distance Capteurs solaires Autres Pour-cent des totaux Electricité Gaz naturel Total Mazout Bois Electricité Pompe à chaleur Gaz Chauffage à distance Capteurs solaires Autres M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
16 9 CONSTRUCTION, LOGEMENT Nombre de bâtiments selon l'usage, en 1990 et en Total Canton Jura région du Jura bernois Total des bâtiments avec habitation Bâtiments exclusivement à usage d'habitation Maisons individuelles Maisons à plusieurs logements Bâtiments d'habitation avec usage annexe Bâtiments partiellement à usage d'habitation Bâtiments exclusivement à usage d'habitation Maisons individuelles Maisons à plusieurs logements Nombre de logements selon la taille, en 1990 et en 2012 Nombre de logements Pour-cent des totaux pièce pièces pièces pièces pièces pièces et plus pièce pièces pièces pièces pièces pièces et plus Nombre de logements selon l'année de construction, en 2012 Nombre de logements Pour-cent des totaux Total Avant M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
17 Nombre de logements et nouveaux logements construits Nombre de logements Logements construits Taille des logements: 1 pièce pièces pièces pièces pièces pièces et plus Nombre total de logements : au 31 décembre de l'année indiquée. Nombre de logements et logements vacants Logements vacants Taille des logements : 1 pièce pièces pièces pièces pièces pièces et plus Nombre de logements (au 1 er janvier) Taux de logements vacants (% ) Investissements dans la construction, selon le maître d'ouvrage Total (mio de fr.) Nouvelles constructions Transformations Maîtres d'ouvrage publics Nouvelles constructions Transformations Maîtres d'ouvrage privés Nouvelles constructions Transformations M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
18 DONNEES COMMUNALES Etablissements et EPT dans les principales localités, en 2011 Etablissements EPT Secteurs économiques Secteurs économiques Total Total Delémont Porrentruy Haute-Sorne Saignelégier Le Noirmont Alle Moutier Saint-Imier Tramelan Sonceboz La Neuveville Tavannes EPT : emplois équivalents plein temps. Altitude, densité, surface, population, établissements et EPT Densité Emplois de popul. Population équivaau 31 déc. résidante Etablisse- lents plein Altitude 2013 Surface au 31 déc. ments, temps, (m/mer) (hab./km 2 ) (ha) 2013 en 2011 en 2011 Total canton Delémont Boécourt Bourrignon Châtillon Corban Courchapoix Courrendlin Courroux Courtételle Delémont Develier Ederswiler Haute-Sorne Mervelier Mettembert Movelier Pleigne Rebeuvelier Rossemaison Saulcy Soyhières Val Terbi Vellerat M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
19 Altitude, densité, surface, population, établissements et EPT Densité Emplois de popul. Population équivaau 31 déc. résidante Etablisse- lents plein Altitude 2013 Surface au 31 déc. ments, temps, (m/mer) (hab./km 2 ) (ha) 2013 en 2011 en 2011 Fr.-Montagnes Le Bémont Les Bois Les Breuleux La Chx.-des-Br Les Enfers Les Genevez Lajoux Montfaucon Muriaux Le Noirmont Saignelégier Saint-Brais Soubey Porrentruy Alle La Baroche Basse-Allaine Beurnevésin Boncourt Bonfol Bure Clos du Doubs Coeuve Cornol Courchavon Courgenay Courtedoux Damphreux Fahy Fontenais Grandfontaine Haute-Ajoie Lugnez Porrentruy Rocourt Vendlincourt Districts en % du canton Delémont Fr.-Montagnes Porrentruy M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
20 Logements vacants dans les principales localités, en 2014 Total 1 pièce 2 pièces 3 pièces 4 pièces 5 pièces 6 p. et + Delémont Haute-Sorne Porrentruy Courroux Courrendlin Val Terbi Moutier St-Imier Tramelan La Neuveville Tavannes Reconvilier Sont considérées ici les localités principales selon la population résidante. Altitude, densité, surface, population, établissements et EPT Densité Emplois de popul. Population équivaau 31 déc. résidante Etablisse- lents plein Altitude 2013 Surface au 31 déc. ments, temps, (m/mer) (hab./km 2 ) (ha) 2013 en 2011 en 2011 Jura bernois Courtelary Corgémont Cormoret Cortébert Courtelary La Ferrière La Heutte Mont-Tramelan Orvin Péry Plagne Renan Romont St-Imier Sonceboz-S'val Sonvilier Tramelan Vauffelin Villeret La Neuveville Diesse Lamboing La Neuveville Nods Prêles Districts en % de la région Courtelary Moutier La Neuveville M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
21 Altitude, densité, surface, population, établissements et EPT Densité Emplois de popul. Population équivaau 31 déc. résidante Etablisse- lents plein Altitude 2013 Surface au 31 déc. ments, temps, (m/mer) (hab./km 2 ) (ha) 2013 en 2011 en 2011 Moutier Belprahon Bévilard Champoz Châtelat Corcelles Court Crémines Elay Eschert Grandval Loveresse Malleray Monible Moutier Perrefitte Pontenet Rebévelier Reconvilier Roches Saicourt Saules La Scheulte Sornetan Sorvilier Souboz Tavannes Communes classées selon le nombre d'habitants, en 2013 (% du nombre total de communes) hab. et moins De 200 à 500 hab. De 500 à 1000 hab. De 1000 à 2000 hab. De 2000 à 3000 hab hab. et plus Canton du Jura Jura bernois M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
22 Rendement de l'ifd dans les principales communes, en 2010 Personnes physiques Personnes physiques Total % du Total % de (1000 fr.) canton (1000 fr.) la région Canton du Jura Jura bernois Delémont La Neuveville Porrentruy Moutier Saignelégier Saint-Imier Les Breuleux Tramelan Courtételle Tavannes Bassecourt Reconvilier Courroux Malleray Courgenay Court Le Noirmont Sonceboz Courrendlin Corgémont Develier Orvin Vicques Péry Boncourt Prêles Alle Bévilard Les Bois Courtelary Courfaivre Villeret Fontenais Nods Basse-Allaine Sonvilier Boécourt Renan Muriaux La Ferrière Lajoux Cortébert La Baroche Lamboing Courtedoux Vauffelin Glovelier Cormoret Haute-Ajoie La Heutte Les Genevez Diesse Clos du Doubs Crémines Cornol Perrefitte Rossemaison Belprahon Bure Saicourt Coeuve Plagne Châtillon Eschert Courchavon Champoz Montfaucon Sorvilier Soyhières Loveresse Mervelier Pontenet Vendlincourt Grandval Bonfol Corcelles Bressaucourt Romont Rebeuvelier Roches Corban Mont-Tramelan Montsevelier Souboz Courchapoix Saules Pleigne Sornetan Le Bémont Châtelat Fahy Monible Movelier La Scheulte Grandfontaine Elay Bourrignon Rebévelier Autres communes M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
23 10 TOURISME Etablissements, chambres et lits disponibles dans l'hôtellerie Etablissements Total région Canton du Jura Jura bernois Chambres disponibles Total région Canton du Jura Jura bernois Lits d'hôtes disponibles Total région Canton du Jura Jura bernois Arrivées, nuitées et durée moyenne de séjour (hôtellerie) Nombres absolus Total région Arrivées Nuitées Durée moyenne de séjour Canton du Jura Arrivées Nuitées Durée moyenne de séjour Jura bernois Arrivées Nuitées Durée moyenne de séjour Nuitées, variation en % Total région Canton du Jura Jura bernois Nuitées dans la parahôtellerie, canton du Jura Total Chambres d'hôte, appart., maison de repos Hébergement collectif Aventure sur la paille Campings M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
24 11 MOBILITE ET TRANSPORTS Parc de véhicules en circulation Total région Véhicules, total Voitures de tourisme Motocycles Voitures de tourisme pour 1000 hab Canton du Jura Véhicules, total Voitures de tourisme Motocycles Voitures de tourisme pour 1000 hab Jura bernois Véhicules, total Voitures de tourisme Motocycles Voitures de tourisme pour 1000 hab Transports publics, dans le canton du Jura Longueur des réseaux (km) : ferroviaire bus Prestations du trafic régional (milliers de véhicule-km) Abonnements Vagabond en circulation (en juin) Accidents de la circulation routière avec victimes 2013 Accidents Victimes Avec Avec Total tués blessés Total Tués Blessés Total région Canton du Jura Jura bernois Total région Canton du Jura Jura bernois Total région Canton du Jura Jura bernois Total région Canton du Jura Jura bernois M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
25 12 BANQUES, ASSURANCES Epargne, comptes et créances hypothécaires, canton du Jura Engagements sous forme d'épargne et de placements (mio de fr.) : total grandes banques autres banques Nombre de comptes (milliers) Créances hypothécaires en Suisse (mio de fr.) : total grandes banques autres banques PROTECTION SOCIALE Rentes AVS, AI et aide sociale, canton du Jura Nombre de bénéficiaires AVS Montant des rentes AVS (milliers de fr.) Invalides bénéficiaires de rentes AI Aide sociale : unités d'assistance bénéficiaires de l'aide sociale personnes par dossier taux d'aide sociale (%) Primes moyennes d'assurance maladie (adultes, francs/mois) Canton du Jura Canton de Berne Variation annuelle des primes d'assurance maladie (adultes, en %) (%) Canton du Jura Canton de Berne M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
26 14 SANTE Médecins, dentistes et pharmacies, dans le canton du Jura Nombres absolus Médecins (secteur ambulatoire) Dont : généralistes a) Dentistes Pharmacies Taux pour 1000 habitants Médecins (secteur ambulatoire) Dont : généralistes a) Dentistes Pharmacies a) Dès 2011, y compris la médecine interne sous la catégorie FMH «médecine interne générale». Hôpital du Jura Nombre de lits stationnaires (au 31 décembre) Dont : soins aigus EMS, UVP Patients Journées de patients stationn. et de résidants Dont : soins aigus longue durée (EMS, UMV) Personnel au 31 déc. (équivalent plein temps) Dont : personnel soignant personnel médico-technique (a) personnel médical EMS : établissement médico-social. UMV : unité de médecine des violences. UVP : unité de vie psychogériatrique. a) Compris dans personnel soignant. Hôpital du Jura bernois Nombre de lits, total Dont : soins aigus longue durée Patients Patients hospitalisés en soins aigus Journées d'hospitalisation, total Dont : soins aigus longue durée (EMS) Personnel employé, total EPT (emplois équivalents plein temps) EMS : établissement médico-social. 26 M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
27 Principales causes de décès, en 2012 Total Canton Jura région du Jura bernois Total Tumeurs, total Tumeurs malignes des organes digestifs Tumeurs malignes des org. respiratoires Autres tumeurs Maladies endocriniennes, diabète sucré Troubles mentaux, démence Maladies du système nerveux Maladies de l'appareil circulatoire, total Maladies du cœur Autres maladies Maladies de l'appareil respiratoire Maladies de l'appareil digestif Causes externes, total Accidents de la route, chutes Autres (dont suicides, homicides) Autres causes EDUCATION, SCIENCE Préscolarité et scolarité obligatoire (nombre d'élèves) 2012/ /2012 Total Préscolarité Degré primaire Degré secondaire Progr. enseign. spécial Formation des degrés secondaire II et tertiaire, en 2012/13 Nombre d'étudiants Total Canton Jura région du Jura bernois Total Formations transitoires ( y c. préapprentissage) Formation professionnelle initiale Ecoles de commerce et d'informatique Formation élémentaire 2 2. Maturité professionnelle (après l'apprentissage) Maturité gymnasiale Ecoles de culture générale Maturité spécialisée Ecoles supérieures Préparation aux examens professionnels Préparation aux examens supérieurs M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
28 Etudiants domiciliés avant le début des études dans la région Total Hautes écoles universitaires Universités Dont : Neuchâtel Lausanne EPF HES et HEP HES Dont : HES-SO HEP CULTURE, MEDIAS, SPORTS Dépenses communales pour la culture, le sport et les loisirs Delémont Moutier Delémont Moutier Delémont Moutier Dépenses (1000 fr.) Sport et loisirs Culture Patrimoine culturel Médias Dépenses par habitant (fr.) Investissements pour la culture, le sport et les loisirs (1000 fr.) Population selon la langue et la religion, en 2000 (% du total) Total Canton Jura région du Jura bernois Total Langue maternelle Français Allemand Italien Espagnol Portugais Autres Appartenance religieuse Eglise catholique romaine Eglise évangélique réformée Autres communautés chrétiennes Communautés islamiques Autres communautés Sans appartenance religieuse Sans indication religieuse M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
29 Cours sportifs, canton du Jura Participation aux cours sportifs (J + S), total Dont : filles garçons Moniteurs J+S engagés dans les cours des groupements sportifs et des écoles Camps et cours J+S organisés par l'office des sports : camps J+S cours de formation de base J+S cours de formation continue J+S Subventions fédérales J+S accordées aux groupements sportifs et écoles du canton du Jura (milliers de francs) Subventions accordées, fonds pour la promotion du sport (milliers de francs) Autres subventions et dons : JU, LoRo (milliers de francs) POLITIQUE Députés et membres du Gouvernement, canton du Jura Législature Législature Parlement Gouvernement Conseil national Conseil des Etats Dont : Dont : Dont : Dont : Total femmes Total femmes Total femmes Total femmes Total PDC PSJ PLRJ PCSI CS+POP UDC Les Verts Députés au Conseil du Jura bernois et au Grand conseil bernois Conseil du Jura bernois, élection 2014 Grand conseil Jura bernois Districts Dont : Cour- La Election Election Total femmes telary Moutier Neuv Total UDC PSJB PSA PLRJB Les Verts J PDC-MLJ PEV M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
30 18 FINANCES PUBLIQUES Comptes de l'etat, canton du Jura Compte de fonctionnement (mio de fr.) Charges Revenus Excédent de revenus/charges Compte des investissements (mio de fr.) Dépenses Recettes Investissements nets Degré d'autofinancement des investiss. En % des investissements nets Evolution de la dette brute Total (mio de fr.) Par habitant (fr.) Subventions octroyées par le Conseil du Jura bernois, en 2013 Fonds de loterie Projets soutenus Montants (1000 fr) Recettes Fonds de loterie Avoir brut à disposition Avoir net à disposition au 31 décembre Engagements (promesses de subventions) 2013, total Economie Culture (projets d'investissements) 5 33 Projets d'utilité publique ou de bienfaisance 9 33 Protection des monuments historiques Protection du patrimoine Sciences et publications 1 10 Tourisme Fonds du sport Recettes Fonds du sport Avoir brut à disposition Avoir net à disposition au 31 décembre Engagements (promesses de subventions) 2013, total Construction et entretien d'installations sportives 3 44 Acquisition et réparation de matériel de sport mobile Cours des associations sportives Mesures particulières de promotion du sport 7 34 Manifestations sportives Subventions culturelles 2013, total 2235 Institutions 1645 Projets (budgets, fonds pour les actions culturelles) M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
31 Impôt fédéral direct sur les personnes physiques, en 2010 Contribuables Classes de revenus nets (1000 fr.) De 15,0 De 20,0 De 30,0 De 40,0 De 50,0 75,0 Total à 19,9 à 29,9 à 39,9 à 49,9 à 74.9 et plus Total région Canton du Jura Jura bernois Revenus nets (mio de fr.) Total région Canton du Jura Jura bernois Rendement de l'impôt (1000 fr.) Total région Canton du Jura Jura bernois CRIMINALITE, DROIT PENAL Affaires liquidées et condamnations (Tribunal cantonal du Jura) Affaires liquidées Total Cour constitutionnelle Cour civile Cour administrative Cour des assurances Chambre pénale des recours a) Cour pénale Cour des poursuites Cour criminelle b) Cour de cassation b) Condamnations (adultes), principaux délits, crimes ou infractions, selon : code pénal loi sur la circulation routière loi sur les stupéfiants loi sur les étrangers a) Avant 2011 : Chambre d'accusation. b) N'existe plus dès M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
32 20 SITUATION ECONOMIQUE ET SOCIALE Egalité entre femmes et hommes, indicateurs Formation dans les universités et hautes écoles Etudiantes dans les universités Part des femmes en pour-cent Total Canton Jura région du Jura bernois En En Etudiantes dans les EPF En En Etudiantes dans les HES et dans les HEP En En Etudiantes selon le domaine d'études, en 2013 Universités Sciences sociales Langues et littérature Sciences humaines et sociales pluridisciplinaires Droit Sciences historiques et culture Sciences naturelles Médecine humaine Sciences économiques Sciences de la construction et mensuration Sciences exactes Génies mécanique et électrique HES et HEP Santé Travail social Formation des enseignants Musique, arts de la scène et autres arts Economie et services Chimie et sciences de la vie Architecture, construction et planification Technique et IT Activité professionnelle (2008) Emploi total Emploi à plein temps (de 90% à 100%) Emploi à temps partiel 1 (de 50% à 89%) Emploi à temps partiel 2 (moins de 50%) Frontalières En En En Représentation politique Députées au Parlement, canton du Jura (2010) 15.0 Députées au Conseil du Jura bernois (2014) 20.8 EPF: Ecole polytechnique fédérale. HEP: Haute école pédagogique. HES: Haute école spécialisée. 32 M É M E N T O S T A T I S T I Q U E I N T E R J U R A S S I E N
Journaux de l'ordre de passage : Devant le Jury Au cortège Partie récréative de l'après-midi Depuis : 2003
Journaux de l'ordre de passage : Devant le Au cortège Partie récréative de l'après-midi Depuis : 2003 Ordre de passage des sociétés, - - Partie récréative. Années 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010
Plus en détailDépartement des institutions et de la sécurité. Service des communes et du logement
Département des institutions et de la sécurité Service des communes et du logement Division finances communales Commune de FERREYRES Résumé des comptes Année 2014 Cette formule doit parvenir au Département,
Plus en détailDétail des cultures de l'exploitation en 2007
République et Canton de Genève Département des finances Administration fiscale cantonale Formulaire annexe à la déclaration 2007 servant à déterminer le revenu et la fortune professionnels de l'agriculture
Plus en détailLa Suisse en chiffres.
ab Edition 2014 / 2015 Emplois selon la division économique en 20 8 La Suisse en chiffres. Emplois par secteur Emplois dans l industrie en % UBS Partenaire de Suisse Tourisme Primaire Agriculture 12 Secondaire
Plus en détailTarif de nos prestations financières
Tarif de nos prestations financières Table des matières Courtages bourse suisse...4 Courtages bourses étrangères...5 Commissions d émission sur fonds de placement Swisscanto...6 Commissions reçues par
Plus en détailTarif de nos prestations financières.
Tarif de nos prestations financières. Table des matières Courtages bourse suisse.......................................................... 4 Courtages bourses étrangères.................................................
Plus en détailFORMULAIRE DE DÉCLARATION DE PATRIMOINE
FORMULAIRE DE DÉCLARATION DE PATRIMOINE TYPE DE DÉCLARATION: Entrée en Fonction Référence : Loi du 20 Février 2008 et Moniteur No. 17 Sortie de Fonction Titre de la Fonction Date de la déclaration../ /.
Plus en détailMa banque. Les prêts hypothécaires BCJ
Les prêts hypothécaires BCJ Ma banque Simple et avantageux, les prêts hypothécaires BCJ. Vous pensez qu il est plus avantageux d acheter son logement que de continuer à payer un loyer à fonds perdus?
Plus en détailDéclaration Mensuelle des Impôts
REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS Déclaration Mensuelle des Impôts Code acte (1) Mois Année N de registre de commerce Identifiant fiscal Identifiant T. V. A. Code
Plus en détailNotes méthodologiques
Notes méthodologiques SUPERFICIE Service Public Fédéral Economie, PME, Classes moyennes et Energie, Direction générale Statistique et Information économique (SPF Economie / DGSIE), Statistiques Utilisation
Plus en détailBULLETIN STATISTIQUE MENSUEL
PEU DE DÉPARTS DU CANTON PARMI LES RÉSIDANTS EN 2014 En 2014, la population résidante du canton de Genève augmente de 8 334 personnes. Il s agit de la croissance la plus forte depuis les années soixante.
Plus en détailT. BONNARDOT 17/12/2010
CYTHELIA Conseil & Expertise La Maison ZEN 350, route de la traverse 73 000 MONTAGNOLE Tel +33 (0) 4 79 25 31 75 www.cythelia.fr SARL au capital de 140 000 - RCS Chambéry B 393 290 937 - APE 7219 Z RT
Plus en détailL IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE
L IMPOT DE SOLIDARITE SUR LA FORTUNE Introduction L impôt de solidarité sur la fortune est un impôt annuel dû par les personnes physiques détenant un patrimoine net supérieur à 790 000 au 1 er janvier
Plus en détailBédarrides. Le Pontet. Vedène. Avignon. Morièreslès-Avignon. Châteaurenard
CA du Grand PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 17 rue Menpenti 13387 MARSEILLE CEDEX 10 Tél. : 04 91 17 57 57 Fax : 04 91 17 59 59 http://www.insee.fr Territoire Cartographie de la zone 13 communes, 4 chefs-lieux
Plus en détailSTATUTS - JbEole SA. I.. Raison sociale, siège, actionnaires et but
I.. Raison sociale, siège, actionnaires et but STATUTS - JbEole SA Art. 1 Raison sociale Il est formé sous la raison sociale «JbEole SA» (ci-après la société) une société anonyme qui est régie par les
Plus en détailSaint-Vallier-de-Thiey Bar-sur-Loup. Grasse. Grasse-sud
PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR 17 rue Menpenti 13387 MARSEILLE CEDEX 1 Tél. : 4 91 17 57 57 Fax : 4 91 17 59 59 http://www.insee.fr TERRITOIRE CA POLE AZUR PROVENCE 5 communes, 2 chefs lieux de cantons, unité
Plus en détailDÉPENSES PERSONELLES. S M L W Structure
Révisé: le 2 novembre, 2005 TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU LE MOINS ÉLEVÉ (S) (basé sur FND013.TTL) TITRE ET CODE SÉQUENTIEL AU NIVEAU MOYEN (M) (basé sur FND037.TTL) Titre et code séquentiel au niveau
Plus en détailAVANT-PROPOS. Directeur de la Division de la statistique de la FAO
AVANT-PROPOS L Annuaire statistique de la FAO fournit une sélection d indicateurs par pays sur l alimentation et l agriculture. Les données proviennent de FAOSTAT, la base de données statistique de l Organisation
Plus en détailLes dépenses admissibles du travailleur autonome
Les dépenses admissibles du travailleur autonome Janvier 2015 Avis au lecteur Ce document explique des situations fiscales courantes dans un langage accessible et ne remplace pas les dispositions prévues
Plus en détailJOURNAL OFFICIEL. Publications des autorités cantonales. Aides à la formation
JOURNAL OFFICIEL La présente édition ne contient pas les publications contenant des données personnelles protégées. Dès lors, seule la version officielle sur papier fait foi. JAA 2900 Porrentruy 35 e année
Plus en détail2014-2015 AUBE CCI CHAMPAGNE ARDENNE
2014-2015 CCI CHAMPAGNE ARDENNE TERRITOIRE ET POPULATION Aube Superficie totale : 6 004 km², soit 23,4 % de l espace régional Superficie agricole utilisée : 372 211 ha Superficie bois et forêts : 148 821
Plus en détailTARIFS PUBLICITAIRES 2015
Rubriques / genres de tarifs Local* Suisse Formats fixes - annonces commerciales 1 Prix - TVA incluse / * Est déterminante pour l attribution du tarif régional, l inscription au Registre du commerce dans
Plus en détailDépenses nationales totales 3.0 3.4 2.3
Chiffres clés pour l'économie belge Pourcentages de variation en volume - sauf indications contraires Dépenses de consommation finale des particuliers 2.0 2.6 1.4 Dépenses de consommation finale des pouvoirs
Plus en détailGUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE. Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.
GUICHET UNIQUE DE CREATION D ENTREPRISE Tél. (243) 8222.84.008/125.101.299 - E-mail : guce@guichetunique.cd - Web : www.guichetunique.cd CADRE RESERVE AU GUICHET UNIQUE Dossier N.. Reçu le.. Transmis le...
Plus en détailCinq zones en milieu urbain, orientées vers les services à la population
de concentration de l emploi salarié dans l aire azuréenne Cinq zones en milieu urbain, orientées vers les services à la population Situées en milieu urbain, au sein des plus grandes agglomérations du
Plus en détailCette publication constitue un instantané
Un «instantané» Un «instantané» Cette publication constitue un instantané des programmes de la Sécurité Sociale, d allocation supplémentaire de revenu de sécurité (Supplemental Security Income, ou SSI)
Plus en détailInstructions générales
2015 Impôt cantonal et communal Impôt fédéral direct Instructions générales pour remplir la déclaration d impôt des personnes physiques : - lors d un départ à l étranger - en cas de décès SCCOI759V5 SERVICE
Plus en détailPortrait de l entreprise Bedag Informatique SA
Portrait de l entreprise Bedag Informatique SA Qui est Bedag Informatique SA? Affichant un chiffre d affaires dépassant les 100 millions de francs, Bedag est une entreprise de prestations informatiques
Plus en détailLOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE
LOIS ET DECRETS PUBLIES DANS LA FEUILLE OFFICIELLE Feuille officielle numéro 41, du 19 octobre 2012 Référendum facultatif: délai d'annonce préalable: 8 novembre 2012 délai de dépôt des signatures: 17 janvier
Plus en détailLe FMI conclut les consultations de 2008 au titre de l article IV avec le Maroc
Note d information au public (NIP) n 08/91 POUR DIFFUSION IMMÉDIATE Le 23 juillet 2008 Fonds monétaire international 700 19 e rue, NW Washington, D. C. 20431 USA Le FMI conclut les consultations de 2008
Plus en détailPour vous assurer, assurer vos proches, assurer vos biens... Faites simple, faites-le avec nous. Vous protéger est aussi ( notre métier
Particuliers - Professionnels Pour vous assurer, assurer vos proches, assurer vos biens... Faites simple, faites-le avec nous. Vous protéger est aussi ( notre métier Etre bien protégé quoi qu il vous Découvrez
Plus en détail1. Nom de famille Indiquer aussi le nom de jeune fille pour les femmes mariées, veuves, divorcées ou séparées
REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'emploi, des affaires sociales et de la santé Service des prestations complémentaires Route de Chêne 54 - Case postale 6375-1211 Genève 6 Téléphone : 022
Plus en détailhttp://www.a2c-31.com Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers
Tableau n 3 dépenses, revenus particuliers Merci de compléter les tableaux suivants pour vous garantir un maximum d'informations en un minimum de temps à l'avenir Si possible, indiquez les dates de fin
Plus en détailBOURSES SCOLAIRES 2014-2015
BOURSES SCOLAIRES 2014-2015 Dossiers à compléter et à déposer au service social du Consulat Général de France avant le 28 fevrier 2014 Pour tout renseignement complémentaire, contactez Mme DENIS Assistante
Plus en détailL ÉNERGIE EN MAYENNE. Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers. Acteurs. de la transition énergétique. en Mayenne
Citoyens Responsables associatifs Élus locaux Usagers Acteurs de la transition énergétique en Mayenne Les dépenses énergétiques en Mayenne sont de 1.5 million d euros par jour ou 550 millions d euros par
Plus en détailBesoin d approfondissement des méthodologies d évaluation Le cas de la voiture électrique
Besoin d approfondissement des méthodologies d évaluation Le cas de la voiture électrique Fabien Leurent, Elisabeth Windisch Laboratoire Ville Mobilité Transport (LVMT) Ecole des Ponts, ParisTech Journée
Plus en détailFiche de renseignements accompagnant la demande de permis de construire en zone agricole dans le Haut-Rhin
Nom - Prénom (ou Nom de la société) : Adresse permanente : Téléphone : Email : Date de naissance: Statut juridique : s exploitation individuelle s GAEC s EARL s Autre (à préciser) Nom et Prénom du Chef
Plus en détailStructures d'accueil de la petite enfance
Brochure éditée par le Service de l'action sociale Edition décembre 2009 Structures d'accueil de la petite enfance Département de la Santé, des Affaires sociales et des Ressources humaines Service de l'action
Plus en détailLes travailleurs frontaliers franc-comtois dans l Arc jurassien suisse
Les travailleurs frontaliers franc-comtois dans l Arc jurassien suisse A nalysé à travers les chiffres du recensement de la population de 2007, le travailleur frontalier comtois réside principalement dans
Plus en détailLa région Nord-Pas-de-Calais
La région Nord-Pas-de-Calais A Quelle est l identité de ma région? Quelles sont ses activités? 1 La région Nord-Pas-de-Calais en France 1 2 Les chiffres-clés de la région Nord-Pas-de-Calais Nord-Pas-de-Calais
Plus en détailPlanification financière personnalisée pour :
Document 2.2 Planification financière personnalisée pour : Questionnaire n o 1 Profil de la situation financière personnelle et familiale Date : Lieu : Questionnaire n o 1 Profil de la situation personnelle
Plus en détailLES OMD EN CHIFFRES. Par Raulin Lincifort CADET INTRODUCTION
1 LES OMD EN CHIFFRES Par Raulin Lincifort CADET INTRODUCTION Faisant suite à la Déclaration du Millénaire, le bureau du PNUD en Haïti s est attelé à faire la promotion des Objectifs du Millénaire pour
Plus en détailwww Sécurité sociale en Suisse: www.ofsp.admin.ch > Thèmes > Aperçu > Données de base
Vivre et travailler en Suisse + Le système de sécurité sociale en Suisse + Le système social* Le système suisse de sécurité sociale est relativement complexe: chaque branche a ses particularités. Cela
Plus en détailDEMANDE D'AIDE FONDS COMMUN LOGEMENT
DEMANDE D'AIDE FONDS COMMUN LOGEMENT AIDE A L'AMELIORATION DE L'HABITAT DES PROPRIETAIRES OCCUPANTS Demandeur : Mme, Melle, M. :... Adresse :...... Commune :... Canton :... Téléphone de la personne à contacter
Plus en détailL impôt sur le revenu des personnes physiques Calcul Plafonnement des Niches et Actions. Réunion CEGECOBA ASSAPROL 21 mai 2015.
L impôt sur le revenu des personnes physiques Calcul Plafonnement des Niches et Actions Réunion CEGECOBA ASSAPROL 21 mai 2015 intervenante: Karine SALVAT CONSEILLER en INVESTISSEMENT FINANCIER 1 Objectif
Plus en détailBerne, mai 2007. Questions fréquentes au sujet de l aide sociale
1 Berne, mai 2007 Questions fréquentes au sujet de l aide sociale 2 Pourquoi la CSIAS en tant qu association privée peut-elle établir des normes en matière d aide sociale? La CSIAS est l association professionnelle
Plus en détailEstimation de votre impôt sur les revenus 2007
Estimation de votre impôt sur les revenus 27 21/12/27 Synthèse des données et résultats Données de votre simulation Nombre de parts 1 Revenus net catégoriels Traitements et salaires, pensions et rentes
Plus en détailBASE DE DONNEES - MONDE
BASE DE DONNEES - MONDE SOMMAIRE Partie I Monnaies Partie II Epargne/Finances Partie III Démographie Partie IV Finances publiques Partie V Matières premières Partie I - Monnaies Cours de change euro/dollar
Plus en détailChiffres-clés relatifs à la place financière suisse Mis à jour en décembre 2008
Chiffres-clés relatifs à la place financière suisse Mis à jour en décembre 2008 O:\Ifw-daten\IFW-FF\14 FinMaerkte_FinPlatzPolitik\143.2 FM CH Statistik\Publ Kennzahlen\Kennzahlen_Dezember08\Internet\Kennzahlen_CD-
Plus en détailParce que tout repose sur vous Reposez-vous sur nous pour votre couverture Prévoyance et Santé! Conjugo TNS : offre Prévoyance/Santé
www.alico.fr Document à caractère non contractuel Votre courtier Alico, l expert en assurance emprunteur et en prévoyance Alico est un acteur international de premier plan en assurances de personnes depuis
Plus en détaildu Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI
Ministère de l Environnement l et du Cadre de vie Secrétariat Permanent du Conseil National pour l Environnement et le Développement Durable Présenté par: Paul BOMBIRI Expert National Statisticien/Economiste
Plus en détailArgumentaires Contre
Parlamentsdienste Services du Parlement Servizi 13.095 del Parlamento Servetschs dal parlament Argumentaires Contre Remplacer la taxe sur la valeur ajoutée par une taxe sur l énergie. Initiative populaire
Plus en détailLES ASSURANCES SOCIALES
LES ASSURANCES SOCIALES Généralités L'exercice d'une activité professionnelle implique l'obligation de s'acquitter de certaines assurances sociales. Cependant, la situation varie fortement selon qu'une
Plus en détailFormacode 11.0 Thésaurus de l offre de formation
Thésaurus de l offre de formation Champs sémantiques Listes annexes Des types de certifications/diplômes/titres Des pays Des logiciels Des publics Des mots-outils Correspondances Formacode Formacode Présentation
Plus en détailEn MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES. Quercy Energies
En MIDI- PYRENEES SOIREE DREAL LES AIDES Quercy Energies Le réseau EIE en Midi-Pyrénées 4 premiers EIE créés en novembre 2001, toute la région est couverte en 2007 avec 11 CIE dans 9 EIE En MIDI- PYRENEES
Plus en détailELEMENTS DE COMPTABILITE NATIONALE
ELEMENTS DE COMPTABILITE NATIONALE Cours de M. Di Roberto Université Victor Segalen Bordeaux 2 Bibliographie Ce cours s inspire largement des ouvrages essentiels suivants. Merci à leurs auteurs. BOSSERELLE
Plus en détailChapitre 3. La répartition
Chapitre 3. La répartition 1. La répartition de la valeur ajoutée La valeur ajoutée (1) Valeur ajoutée : solde du compte de production = > VA = P CI = > Richesse effectivement créée par les organisations
Plus en détailRéduction d impôts pour l achat d un véhicule électrique
L UNION FAIT LA FORCE Réduction d impôts pour l achat d un véhicule électrique et/ou pour l installation d une borne de rechargement Revenus 2010 et 2011 (exercices d imposition 2011 et 2012) Mesures applicables
Plus en détailLe SPC. un service de l'administration cantonale (DEAS) sa mission réside dans l'exécution d'une action administrative et financière
Le SPC un service de l'administration cantonale () sa mission réside dans l'exécution d'une action administrative et financière son efficacité sociale repose sur son organisation permettant le traitement
Plus en détailMadame la Maire, Je vous prie d agréer, Madame la Maire, l expression de ma considération la plus distinguée.
La Présidente Lyon, le 22 Juillet 2013 N Recommandée avec A.R. REF : ma lettre n 508 du 20 juin 2013 P.J. : 1 Madame la Maire, Par lettre citée en référence, je vous ai communiqué le rapport d observations
Plus en détail6.06 Prévoyance professionnelle (PP) Obligation de s affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP
6.06 Prévoyance professionnelle (PP) Obligation de s affilier à une institution de prévoyance conformément à la LPP Etat au 1 er janvier 2015 1 En bref La prévoyance professionnelle constitue le 2 e pilier
Plus en détailnos conseillers Particuliers et Professionnels sont à votre écoute pour répondre à vos questions sur la prévoyance et l assurance :
BRED_Prevoyance_BAT5_Mise en page 1 26/10/10 10:14 Page1 Particuliers - Professionnels b nos conseillers Particuliers et Professionnels sont à votre écoute pour répondre à vos questions sur la prévoyance
Plus en détailCONTRÔLE CANTONAL DES FINANCES
I. Contrôle cantonal des finances 1 CONTRÔLE CANTONAL DES FINANCES L'année avait vu aboutir le projet de loi sur le contrôle cantonal des finances qui a été adopté par le Grand Conseil le 3 octobre. Le
Plus en détailNo au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr.
BILAN No au 31.12.2006 au 31.12.2007 comptes Fr. Fr. ACTIFS 1000 CAISSE 3'487.60 2'853.70 1010 POSTE 294'296.85 181'215.14 1030 DEBITEURS ELEVES 225'476.45 205'286.53 1031 AUTRES DEBITEURS 50'760.95 56'632.75
Plus en détailL incidence des hausses de prix des produits de base sur la balance commerciale du Canada 1
Affaires étrangè et Commerce International Canada Le Bureau de l économiste en chef Série de papiers analytiques L incidence des hausses de prix des produits de base sur la balance commerciale du Canada
Plus en détailTAXE D HABITATION ANNEXE 1 : TABLEAU SYNOPTIQUE DES INFORMATIONS UTILES A L ELABORATION DES ARRETES DE VERSEMENT DES ALLOCATIONS COMPENSATRICES 1 COMPENSATIONS VERSÉES AU TITRE DE L EXONÉRATION RÉFÉRENCE
Plus en détailVIVRE ET TRAVAILLER EN SUISSE
VIVRE ET TRAVAILLER EN SUISSE + LE SYSTÈME DE SÉCURITÉ SOCIALE EN SUISSE + LE SYSTÈME SOCIAL Le système suisse de sécurité sociale est relativement complexe: chaque branche a ses particularités. Cela tient
Plus en détailDEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION
DEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION 2012 Données indicatives. Se reporter au guide de l administration fiscale pour toutes précisions Catégorie de
Plus en détailLoterie Romande. financier
2011 Rapport financier Société de la Loterie de la Suisse Romande 13, rue Marterey Case postale 6744 1002 Lausanne CH Tél. + 41 21 348 13 13 Fax + 41 21 348 13 14 info@loro.ch www.loro.ch Sommaire Bilan
Plus en détailL emploi lié au tourisme dans le Territoire de Belfort
Chiffres clés 1 207 emplois en moyenne sur l année 2011 dans le Territoire de Belfort*. Soit 850 emplois en équivalent temps plein (dont plus de 700 en zone urbaine). 2,4 % de l emploi total du département.
Plus en détailMémento LAA Guide pratique de l assurance-accidents
Mémento LAA Guide pratique de l assurance-accidents Vue d ensemble Bases légales de l assurance 1. Bases légales Personnes assurées 2. Personnes assurées obligatoirement 3. Personnes assurées à titre facultatif
Plus en détailRésultats des Comptes de la Santé 2012 en RD Congo
REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO MINISTERE DE LA SANTE PUBLIQUE Secrétariat Général PROGRAMME NATIONAL DES COMPTES NATIONAUX DE LA SANTE «PNCNS» Résultats des Comptes de la Santé 2012 en RD Congo Pr ELOKO
Plus en détailCORRECTION BREVET BLANC 2
CORRECTION BREVET BLANC 2 PARTIE 1: Histoire Question 1: Expliquer les repères qui correspondent aux dates suivantes: 622 / 1598. 622: l'hégire, Mahomet et ses compagnons quittent La Mecque pour Médine,
Plus en détailLIVRET 3 (LDSS-4148C-FR)
LDSS-4148C-FR (Rév.10/09) État de New York CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR EN CAS D URGENCE Questions et Réponses LIVRET 3 (LDSS-4148C-FR) Voir également LIVRET 1 (LDSS-4148A- FR) «CE QUE VOUS DEVEZ SAVOIR SUR
Plus en détailEvolution des finances publiques: premiers résultats 2013 et projections 2014-2015
Département fédéral des finances DFF Administration fédérale des finances AFF Documentation de base Date: 26.02.2015 Evolution des finances publiques: premiers résultats 2013 et projections 2014-2015 La
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS JURA
STATUTS DE L ASSOCIATION CARITAS JURA Remarque : Les termes désignant des personnes s appliquent indistinctement aux femmes et aux hommes. Art. 1 DENOMINATION ET SIEGE Sous la dénomination CARITAS JURA(ci-après
Plus en détailObjet et champ d application
Ordonnance du DEFR concernant les conditions minimales de reconnaissance des filières de formation et des études postdiplômes des écoles supérieures (OCM ES 1 ) du 11 mars 2005 (Etat le 1 er janvier 2015)
Plus en détailFORMULAIRE lll. (Règles 26 à 30) CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COUR SUPÉRIEURE DISTRICT DE Chambre de la famille N o - - Partie: c.
(Règles 26 à 30) FORMULAIRE lll CANADA PROVINCE DE QUÉBEC COUR SUPÉRIEURE DISTRICT DE Chambre de la famille N o - - Partie: c. Partie: ÉTAT DES REVENUS, DÉPENSES ET BILAN Je, soussigné(e), domicilié(e)
Plus en détailASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES
ANNEXE N 1 ASSURANCES DES COLLECTIVITES LOCALES DETERMINATION ET EXPRESSION DES BESOINS Ce document est un outil d aide à la détermination et à l expression des besoins d assurances. SOMMAIRE : I Renseignements
Plus en détailRéponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de M. François Lefort : Le Conseil d Etat a-t-il estimé l évasion fiscale à partir de Genève?
Secrétariat du Grand Conseil QUE 72-A Date de dépôt : 15 mai 2013 Réponse du Conseil d Etat à la question écrite urgente de M. François Lefort : Le Conseil d Etat a-t-il estimé l évasion fiscale à partir
Plus en détailToutes les rubriques doivent être renseignées. Si vous n'êtes pas concerné, portez la mention «néant».
Poste diplomatique ou consulaire F O R M U L A I R E D E D E M A N D E D E B O U R S E S S C O L A I R E S au bénéfice d'enfants français résidant avec leur famille à l'étranger. (en application des articles
Plus en détailLe mini journal d'information de la Municipalité de Lucens. Mars 2012 N 1
Lucens-Info Le mini journal d'information de la Municipalité de Lucens Mars 2012 N 1 Billet du Syndic - Intention de fusion Lors du prochain Conseil communal du 26 mars 2012, la Municipalité présentera
Plus en détailListe des activités réglementées
Liste des activités Agence de mannequins 2 Architecte 2 Assurance/ Réassurance 3 Auto-école 3 Banque 4 Bar/Brasserie/café 4 Changeur manuel 4 Commissionnaire de transport 4 Courtier de Fret Fluvial 5 Courtier
Plus en détailLes comptes nationaux et le SEC 2010
Les comptes nationaux et le SEC 2010 7 ème séminaire de la Banque nationale de Belgique pour enseignants en économie du secondaire Bruxelles, le 22 octobre 2014 Catherine RIGO Plan de l exposé Introduction
Plus en détailPRATIQUE ET POINTS DE VIGILANCE
APPARTEMENT MEUBLE LOUE POUR DE COURTES DUREES A PARIS PRATIQUE ET POINTS DE VIGILANCE DROIT IMMOBILIER 37.000.000 de nuitées en hôtellerie à Paris pour l année 2011 le chiffre d affaire généré rend envieux
Plus en détailLE BUDGET DE L ÉTAT VOTÉ POUR 2014
LE BUDGET DE L ÉTAT VOTÉ POUR 2014 en quelques chiffres (Loi de finances initiale) Évaluation des recettes perçues par l État en 2014 (art. 60 de la loi de finances initiale pour 2014) RECETTES FISCALES
Plus en détailInstitut National de la Statistique - Annuaire Statistique du Cameroun 2010. Chapitre 26 : LE CAMEROUN DANS LA ZONE CEMAC
Institut National de la Statistique - Annuaire Statistique du Cameroun 2010 Chapitre 26 : LE CAMEROUN DANS LA ZONE CEMAC 1. Présentation... 328 2. Méthodologie... 328 3. Définitions... 328 4. Sources de
Plus en détailwww.assuranceintel.ca
AUGMENTEZ VOS VENTES ET GAGNEZ DU TEMPS GRÂCE À DE L INFORMATION AU BOUT DE VOS DOIGTS AssuranceINTEL : Un outil essentiel dans un marché en constante évolution CARACTÉRISTIQUES DES PRODUITS DISPONIBLES
Plus en détailLes cantons, vu les art. 15, 16 et 34 de la loi fédérale sur les loteries et les paris professionnels du 8 juin 1923 1, arrêtent:
Convention intercantonale sur la surveillance, l autorisation et la répartition du bénéfice de loteries et paris exploités sur le plan intercantonal ou sur l ensemble de la Suisse adoptée par la Conférence
Plus en détailwww.integration.zh.ch
Canton de Zurich Direction de la justice et de l intérieur Bureau cantonal pour l intégration Informations pour nouveaux arrivants de l étranger www.integration.zh.ch Sommaire 03 Immigration & droit des
Plus en détailInvitation. Mardi 22 juin 2004, à 19h, à Bévilard (halle de gymnastique) 24 e Assemblée générale ordinaire. Ordre du jour
Z.I. Route de Sorvilier 21 CP CH 2735 Bévilard Invitation 24 e Assemblée générale ordinaire Mardi 22 juin 2004, à 19h, à Bévilard (halle de gymnastique) Ordre du jour 1. Ouverture et salutations 2. Procès-verbal
Plus en détailLE DFS A 1 AN! BILAN DE LA PREMIÈRE ANNÉE DU DÉPARTEMENT DE LA FORMATION ET DE LA SÉCURITÉ. Sion, le 15 mai 2015
LE DFS A 1 AN! BILAN DE LA PREMIÈRE ANNÉE DU DÉPARTEMENT DE LA FORMATION ET DE LA SÉCURITÉ Sion, le 15 mai 2015 LE DFS, C EST. 11 SERVICES (5 DANS LE DOMAINE DE LA FORMATION ET 6 DANS LE DOMAINE DE LA
Plus en détailQuestionnaire eevm. échange école ville montagne. www.parc-du-vercors.fr/eevm/
Questionnaire eevm échange école ville montagne www.parc-du-vercors.fr/eevm/ Répondre aux questions. Il y a 3 types de réponses en fonction des types de questions. - Questions fermées à réponse unique
Plus en détailDEMANDE DU REVENU D INSERTION (RI)
Date de réception (timbre + visa) DEANDE DU REVENU D INSERTION (RI) N de dossier 1. INORATIONS GÉNÉRALES Requérant-e Conjoint-e, Concubin-e, Partenaire enregistré Identité Nom Prénom (/) Date et lieu de
Plus en détailun bâtiment ouvert sur la nature
e n st un bâtiment ouvert sur la nature Un espace de travail ouvert sur la nature Le bâtiment est situé dans un parc paysagé. Le jardin entre à l intérieur du bâtiment, s ouvre sur les patios et doubles
Plus en détailSystème d énergie solaire et de gain énergétique
Système d énergie solaire et de gain énergétique Pour satisfaire vos besoins en eau chaude sanitaire, chauffage et chauffage de piscine, Enerfrance vous présente Néo[E]nergy : un système utilisant une
Plus en détailAPPLICATIONS DE LA RT2012. 1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012?
1/ Quels bâtiment neufs (hors extensions) sont soumis à la RT2012? Textes en vigueurs : Arrêté du 26 octobre 2010, arrêté du 28 décembre 2012, arrêté du 11 décembre 2014. Fiche d'application du 26 Février
Plus en détailL assurance des chefs d entreprise Protection à toute épreuve en cas d accident
L assurance des chefs d entreprise Protection à toute épreuve en cas d accident L assurance des chefs d entreprise offre aux indépendants et aux membres de leur famille travaillant dans l entreprise une
Plus en détailService Public Fédéral FINANCES ---------------------------------------- Expertise et support stratégique. Bruxelles, le 11 décembre 2012
Service Public Fédéral FINANCES ---------------------------------------- Expertise et support stratégique Bruxelles, le 11 décembre 2012 Administration des Affaires Fiscales ----------------------------------------
Plus en détailAIDES SOCIALES 2015 Cocher la case correspondante à l aide concernée
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr AIDES SOCIALES 2015 Cocher
Plus en détail