Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme ( )

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme ( )"

Transcription

1 Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme ( ) Répertoire ( / /11) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_ Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /11 Niveau de description fonds Intitulé Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau eau, thermalisme Intitulé Secrétariat d'etat à la santé ; direction générale de la santé Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-3 : Enquête sur la teneur en nitrate des eaux d alimentation : Réponses des départements et synthèses des directions régionales 1981 Art 4-5 : Surveillance sanitaire des campings : Idem 1981 Art 5-11 : Surveillance sanitaire des eaux de baignade en mer et en eau douce : (idem) Type de classement Classement par département, par région Nom du producteur Bureau de l'eau et du thermalisme (direction générale de la santé) Localisation physique Fontainebleau Termes d'indexation eau potable; environnement; camping; enquête; enquête; contrôle sanitaire 3

4 Répertoire ( / /11) EAUX DE CONSOMMATION /1 DGS 2122 Enquête sur la teneur en nitrate des eaux destinées à la consommation humaine préparation de la circulaire POS/1D n 1065 du réponse des départements à cette circulaire AIN à ORNE /2 DGS 2123 PUY-de-DÔME à REUNION - Synthèses des directios régionales ALSACE - AQUITAINE - BOURGOGNE - BRETAGNE - FRANCHE-COMTE - ILE DE FRANCE - LIMOUSIN - LORRAINE - NORD-PAS DE CALAIS - PICARDIE - POITOU-CHARENTES - PROVENCE - COTE-D'AZUR - CORSE - RHONE-ALPES /3 DGS rapport publié dans "promotion de la santé" - cartographie nationale des teneurs en nitrate relevées dans les eaux d'alimentation - réponse à la circulaire DGSH/POS/1D n 1371 du AQUITAINE - AUVERGNE - BOURGOGNE - BRETAGNE - CENTRE-CHAMPAGNE - ARDENNES - FRANCHE-COMTE - ILE DE FRANCE - LIMOUSIN - NORD-PAS DE CALAIS - PAYS DE LA LOIRE - listing - CAMPINGS Surveillance sanitaire des campings et établissements équivalents Année réponses des départements aux circulaires des 11 mai et 28 août 1981 AIN à PYRENEES-ORIENTALES /4 DGS BAS RHIN à GUYANE - Synthèses des directions régionales ALSACE - AQUITAINE - BOURGOGNE - ILE DE FRANCE - LANGUEDOC ROUSSILLON - LIMOUSIN - PICARDIE - CORSE - RHONE-ALPES - rapport final et conférence de presse du ministre EAUX de BAIGNADE Contrôle sanitaire des eaux de baignade en mer Année réponse des départements aux circulairemdes 2-7 et ALPES MARITIMES - AUDE - BOUCHES du RHONE - CALVADOS - CHARENTES MARITIMES - HAUTE CORSE - CORSE du SUD - COTES du NORD - FINISTERE GARD - GIRONDE - HERAULT - ILLE de VILAINE - LANDES /5 DGS

5 LOIRE ATLANTIQUE - MANCHE - NORD PAS de CALAIS - PYRENEES ATLANTIQUES-PYRENEES ORIENTALES - SEINE MARITIME - SOMME - VAR - VENDEE - MARTINIQUE - GUADELOUPE Contrôle sanitaire des eaux de baignade en eau douce Année réponse des départements aux circulaires des 2-7 et AIN à AVEYRON /6 DGS 2127 CANTAL à VAR manquent FINISTERE-RHONE /7 DGS 2128 VAUCLUSE à VAL DOISE + MARTINIQUE - Synthèses des directions régionales ALSACE - AQUITAINE - BRETAGNE - CENTRE - FRANCHE-COMTE - ILE de FRANCE - LANGUEDOC- ROUSSILLON- LIMOUSIN - LORRAINE - NORD-PAS de CALAIS - BASSE-NORMANDIE - PAYS de la LOIRE - PICARDIE - POITOU-CHARENTES - PROVENCE - COTE D'AZUR - RHONE-ALPES - rapport final - information de la presse et du public - réponse à la circulaire DGSH/POS/1D n 989 du /8 DGS 2129 Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade en mer Année réponse des départements à la circulaire du 19 octobre 1982 ALPES-MARITIMES - AUDE - BOUCHES du RHONE - CALVADOS - CHARENTE MARITIME - HAUTE CORSE - CORSE du SUD - COTES du NORD - FINISTERE GARD - GIRONDE - HERAULT - ILLE-et-VILAINE - LANDES - LOIRE ATLANTIQUE - MANCHE - MORBIHAN - NORD-PAS de CALAIS /9 DGS 2130 PYRENEES ATLANTIQUES- PYRENEES ORIENTALES - SEINE MARITIME SOMME - VAR - VENDEE - Synthèses des directions régionales AQUITAINE - BRETAGNE - NORD-PAS de CALAIS - BASSE NORMANDIE - HAUTE NORMANDIE - PAYS de la LOIRE - PICARDIE - POITOU CHARENTES PROVENCE COTE D'AZUR - MARTINIQUE - GUADELOUPE - REUNION Contrôle sanitaire de la qualité des eaux de baignade en eau douce - réponses des départements à la circulaire du 19 octobre 1982 AIN à AVEYRON manque ALPES MARITIMES /10 DGS 2131 CALVADOS à BAS-RHIN manquent FINISTERE - HAUTE-LOIRE /11 DGS

6 HAUT-RHIN à VAL D'OISE manquent SEINE - SEINE MARITIME - Synthèses des directions régionales ALSACE à RHONE-ALPES (complet) - rapport général. 6

Comptes administratifs des départements

Comptes administratifs des départements Comptes administratifs des départements Répertoire numérique détaillé du versement 20080577 établi par François Danhiez pour le Département des études et des statistiques locales Première édition électronique

Plus en détail

Répertoire ( / /72)

Répertoire ( / /72) Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sousdirection de l'équipement commercial ; Bureau circuits de distribution, études, plan (1975-1976) - Bureau circuits de distribution (1977-1983)

Plus en détail

IMMATRICULATIONS TRACTEURS STANDARDS Toutes marques par département

IMMATRICULATIONS TRACTEURS STANDARDS Toutes marques par département Region ALSACE- CHAMPAGNE- ARDENNE- LORRAINE AQUITAINE- LIMOUSIN- POITOU- CHARENTES AUVERGNE- RHONE-ALPES IMMATRICULATIONS TRACTEURS STANDARDS Toutes marques par département Octobre Octobre 2015 Cumul Janvier

Plus en détail

Nbre % MOSELLE , , , , , , , , , , ,21

Nbre % MOSELLE , , , , , , , , , , ,21 ALSACE-LORRAINE INSCRITS VOTANTS EXPRIMÉS CGT CFDT FO MOSELLE 1989 1858 524 28,2 497 94,8 120 24,1 249 50,1 128 5,8 1995 1726 461 26,71 427 92,62 84 19,67 137 32,08 77 18,03 129 30,21 MEUSE 1989 545 208

Plus en détail

Répertoire ( / /13)

Répertoire ( / /13) Travail ; Direction de l'administration générale et de la modernisation des services ; Directeur et services rattachés ; Mission centrale d'appui et de coordination des services extérieurs du travail et

Plus en détail

Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales ( ) Répertoire ( / /3)

Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales ( ) Répertoire ( / /3) Services communs à la santé et au travail ; Inspection générale affaires sanitaires et sociales (1965-1967) Répertoire (19830664/1-19830664/3) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1983 1

Plus en détail

PROTECTION DES CAPTAGES PAR DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

PROTECTION DES CAPTAGES PAR DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE PROTECTION DES CAPTAGES PAR DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE Bilan national Nombre de captages Débit des captages (m3/j) protégé protégé 33 825 19 126 56,5 % 18 664 009 12 321 128 66,0 % Proportion de captages

Plus en détail

SUIVI D ACTIVITE ACTIVITE 2015 Logement Hébergement Synthèse totale

SUIVI D ACTIVITE ACTIVITE 2015 Logement Hébergement Synthèse totale Activité 215 Source : InfoDALo (restitution TS1, données du 18 février 216) SUIVI D ACTIVITE ACTIVITE 215 Logement Hébergement Synthèse totale "logement" "logement" prises Dont nombre de logement et urgents)

Plus en détail

Répertoire ( / /26) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

Répertoire ( / /26) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 Intérieur ; Direction générale de l'administration ; Direction des personnels, des affaires politiques et de l'administration territoriale ; Sous-direction des affaires politiques ; Bureau Elections, études

Plus en détail

Répertoire ( / /19)

Répertoire ( / /19) Services communs à la santé et au travail ; Service des études et des systèmes d'information ; Sous-direction des statistiques de santé ; Bureau statistiques des professions de santé et sociales (1971-1980)

Plus en détail

Objet : Classement des départements et des ligues par taux de pénétration Saison

Objet : Classement des départements et des ligues par taux de pénétration Saison NOTE Objet : Classement des départements et des ligues par taux de pénétration Saison 2015-2016 Secteur Licences, 19 janvier 2017 Liste de diffusion : Conseil d Administration, ligues, comités, siège,

Plus en détail

Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse ( ) Répertoire ( / /81)

Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse ( ) Répertoire ( / /81) Archives d'associations ; 95 AS : Fédération unie des auberges de jeunesse (1936-1990) Répertoire (20000003/1-20000003/81) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2000 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_022877

Plus en détail

Travail ; Service des études et de la statistique ; Sous-direction des études ; Cellule conjoncture économique et sociale ( )

Travail ; Service des études et de la statistique ; Sous-direction des études ; Cellule conjoncture économique et sociale ( ) Travail ; Service des études et de la statistique ; Sous-direction des études ; Cellule conjoncture économique et sociale (1983-1984) Répertoire (19840684/1-19840684/8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Répertoire ( / /3)

Répertoire ( / /3) Premier ministre ; Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR) ; Directeur et services rattachés ; Chargé de mission (1975-1977) Répertoire (19860119/1-19860119/3) Archives

Plus en détail

Statistiques trimestrielles PTZ

Statistiques trimestrielles PTZ RÉPARTITIONS RÉGIONALE ET DÉPARTEMENTALE - EFFECTIFS Sous Région Neuf quotité de HLM travaux tranche 1 tranche 2 tranche 3 individuel collectif 1-2 3 ou plus Ardennes 43 21 22 0 10 4 29 43 0 18 25 Aube

Plus en détail

Observatoire UNPI des Taxes Foncières. Conférence de presse

Observatoire UNPI des Taxes Foncières. Conférence de presse Observatoire UNPI des Taxes Foncières Conférence de presse 4 décembre 2008 I/ Présentation des taux régionaux Classement des plus forts taux régionaux en 2008 Classement par taux les moins Région Taux

Plus en détail

ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre ANNEXES

ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre ANNEXES ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre L ATLAS DE LA DÉMOGRAPHIE MEDICALE EN FRANCE ANNEXES Situation au 1 er janvier 2007 Tableau 106 : Effectifs des médecins inscrits à l 0rdre depuis

Plus en détail

ENQUETE SUR L'EMPLOI EN TT

ENQUETE SUR L'EMPLOI EN TT ENQUETE SUR L'EMPLOI EN TT Mode d'emploi : comptabiliser en ETP (équivalent Temps plein) les postes techniques, agent de développement et administratif à partir d'un mi-temps (0,5 ETP) Ne pas comptabiliser

Plus en détail

Spéciale «éco-prêts à taux zéro»

Spéciale «éco-prêts à taux zéro» Spéciale «éco-prêts à taux zéro» & 1 er trimestre 2016 En, 2 396 éco-prêts à taux zéro (contre 2 682 en 2014) ont bénéficié à des travaux de réhabilitation de systèmes d Assainissement Non Collectif par

Plus en détail

Bilan statistique des EPCI à fiscalité propre au 1 er janvier 2014

Bilan statistique des EPCI à fiscalité propre au 1 er janvier 2014 Bilan statistique des EPCI à fiscalité propre au 1 er janvier 2014 SOMMAIRE 1 Evolution des EPCI à fiscalité propre depuis 2002 2 Répartition des groupements par nombre de communes regroupées 3 Répartition

Plus en détail

Classement des organismes

Classement des organismes Classement des organismes Annexe LC 014-17 25/08/2017 Au 1er Juillet 2017 (classement par ordre alphabétique dans les catégories) Classement des CAF au 1 er juillet 2017 (par catégorie et ordre alphabétique)

Plus en détail

Répertoire ( / /22)

Répertoire ( / /22) Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service central enquêtes, études statistiques ; Secrétariat permanent du comité de direction du réseau d'information comptable agricole

Plus en détail

Répertoire ( / /85)

Répertoire ( / /85) Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de l'enseignement technique ; Bureau examens, concours (1970-1984) Répertoire (19860147/1-19860147/85)

Plus en détail

Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Bureau affaires communes ( )

Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Bureau affaires communes ( ) Jeunesse et sports ; Direction de la jeunesse ; Services rattachés au Directeur ; Bureau affaires communes (1980-1990) Répertoire (19920654/1-19920654/43) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

Plus en détail

Réglementation de l'affichage et de la publicité ( ) Répertoire ( / /73)

Réglementation de l'affichage et de la publicité ( ) Répertoire ( / /73) Réglementation de l'affichage et de la publicité (1935-1988) Répertoire (19900253/1-19900253/73) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1990 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_007563

Plus en détail

Les chiffres clés de la chasse en France

Les chiffres clés de la chasse en France Les chiffres clés de la chasse en France 2006 Chiffres nationaux 2006 +,054 % 1 360 988 en 2006 1 353 627 en 2005 2 ème sport en nombre de licenciés derrière le football et devant la pêche, très loin devant

Plus en détail

Statistiques à l issue de l année sportive. Direction de la Vie Fédérale

Statistiques à l issue de l année sportive. Direction de la Vie Fédérale Statistiques à l issue de l année sportive 2016 Direction de la Vie Fédérale STATISTIQUES GÉNÉRALES % % % Hommes MATCHES Matches par Année Licenciés Adultes Hommes Clubs Terrains Tournois Compétit. Classés

Plus en détail

Élections présidentielles de Archives du Conseil constitutionnel (1988). Répertoire numérique du versement ( / /87)

Élections présidentielles de Archives du Conseil constitutionnel (1988). Répertoire numérique du versement ( / /87) Élections présidentielles de. Archives du Conseil constitutionnel (). Répertoire numérique du versement 20020086 (20020086/1-20020086/87) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 2002 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_009993

Plus en détail

CRÉDITS BANCAIRES DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES de la clientèle non financière résidente et non-résidente Encours des crédits au 31 juillet 2017 *

CRÉDITS BANCAIRES DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES de la clientèle non financière résidente et non-résidente Encours des crédits au 31 juillet 2017 * Le 25 septembre 2017 de France Métropolitaine * 13,5 28,3 301,6 456,7 1 047,5 41,9 16,1 7,5 1 913,1 Ile de France 9,8 27,8 186,6 107,4 262,6 21,1 13,1 5,3 633,6 75 Paris 5,8 19,9 144,6 61,9 90,5 15,9 11,2

Plus en détail

Répertoire ( / /10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978

Répertoire ( / /10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978 Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction de la veille sanitaire ; Bureau maladies transmissibles, vaccinations, santé DOM -TOM, populations migrantes (1955-1976) Répertoire (19780263/1-19780263/10)

Plus en détail

Répertoire ( / /9) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977

Répertoire ( / /9) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977 Education nationale ; Direction des écoles ; Division de la formation et de la gestion administrative des personnels ; Bureau formation Initiale et continue des instituteurs (1970-1974) Répertoire (19770578/1-19770578/9)

Plus en détail

Répertoire ( / /16)

Répertoire ( / /16) Agriculture ; Direction de la qualité ; Service vétérinaire de la santé et de la protection animales ; Bureau pharmacie vétérinaire, activités professionnelles vétérinaires (1948-1982) Répertoire (19920471/1-19920471/16)

Plus en détail

Répertoire ( / /9)

Répertoire ( / /9) Intérieur ; Direction de l'administration générale ; Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques ; Sousdirection de l'administration territoriale ; Bureau de l'organisation territoriale

Plus en détail

SALAIRES DE REFERENCE ET TAUX MENSUELS D INDEMNISATION. Situation au 30 Septembre 2011

SALAIRES DE REFERENCE ET TAUX MENSUELS D INDEMNISATION. Situation au 30 Septembre 2011 DIRECTION ETUDES, STATISTIQUES ET PRÉVISIONS SALAIRES DE REFERENCE ET TAUX MENSUELS D INDEMNISATION FRANCE METROPOLITAINE Situation au 30 Septembre 2011 19 mars 2012 Le salaire mensuel moyen de référence

Plus en détail

2009 : : Année 2011 : licences soit 2,65 %

2009 : : Année 2011 : licences soit 2,65 % LES LICENCES FFGOLF 2008 : 396 990 2009 : 410 377 2010 : 407 530 Année 2011 : 418 340 licences soit 2,65 % Le nombre de licenciés ffgolf Évolution sur 10 ans Statistiques ffgolf 2011-2/17 Le nombre de

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements Fichier Sport-Loisir

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements Fichier Sport-Loisir Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2015 Fichier Sport-Loisir Liste des variables : AN ANCREG COUVERT DCIRIS DEP DEPCOM ECLAIRE NB_AIREJEU NB_EQUIP NB_SALLES REG TYPEQU Année Région d implantation

Plus en détail

ASSOCIATION FRANCAISE DES PSYCHOMOTRICIENS LIBERAUX L EXERCICE LIBÉRAL DE LA PSYCHOMOTRICITÉ EN FRANCE

ASSOCIATION FRANCAISE DES PSYCHOMOTRICIENS LIBERAUX L EXERCICE LIBÉRAL DE LA PSYCHOMOTRICITÉ EN FRANCE ASSOCIATION FRANCAISE DES PSYCHOMOTRICIENS LIBERAUX L EXERCICE LIBÉRAL DE LA PSYCHOMOTRICITÉ EN FRANCE AU 1er JANVIER 2009 Et AU 31 DÉCEMBRE 2009 Association Française des Psychomotriciens Libéraux L exercice

Plus en détail

DÉPÔTS DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES de la clientèle non financière résidente et non-résidente Encours des dépôts au 30 septembre 2015*

DÉPÔTS DANS LES RÉGIONS FRANÇAISES de la clientèle non financière résidente et non-résidente Encours des dépôts au 30 septembre 2015* Le 19 novembre 2015 (1) de France Métropolitaine* 591,3 434,1 45,3 100,1 30,0 10,2 232,9 21,2 264,9 1,6 1 731,6 Ile de France 234,1 128,0 2,8 19,9 4,9 4,1 41,9 1,5 121,2 0,3 558,7 75 Paris 140,0 48,5 0,5

Plus en détail

Répertoire ( / /6)

Répertoire ( / /6) Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sousdirection de l'administration générale ; Bureau oeuvres sociales (1948-1985) Répertoire

Plus en détail

Répertoire ( / /87)

Répertoire ( / /87) Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service enseignement ; Sous-direction de l'enseignement technique ; Bureau examens, concours (1970-1987) Répertoire (19900558/1-19900558/87)

Plus en détail

LES LICENCES FFGOLF 2010 : : : Année 2013 : soit -2 %

LES LICENCES FFGOLF 2010 : : : Année 2013 : soit -2 % LES LICENCES FFGOLF 2010 : 407 530 2011 : 418 340 2012 : 422 761 Année 2013 : 414 249 soit -2 % Evolution du nombre de licenciés sur 10 ans 359 141 +4,1% 368 746 +2,7% 378 275 +2,6% 387 067 +2,3% 396 990

Plus en détail

Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979

Répertoire ( / /8) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1979 Santé ; Direction de la pharmacie et du médicament ; Sous-direction des affaires scientifiques et techniques ; Bureau stupéfiants, psychotropes, sustances dangereuses, radioéléments (1976-1984) - Bureau

Plus en détail

ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre

ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre ORDRE NATIONAL DES MÉDECINS Conseil National de l Ordre L ATLAS DE LA DÉMOGRAPHIE MEDICALE EN FRANCE Situation au 1 er janvier 2007 Réalisée par : Gwénaëlle LE BRETON-LEROUVILLOIS Géographe de la Santé

Plus en détail

Tarifs TTC du 01/01/2015 au 31/03/2015

Tarifs TTC du 01/01/2015 au 31/03/2015 ,,,,17,,,00,,,96,,,09,,,,,11,,,,,15,05,96,,,,18,18,,,,,,,,,07,,,18,,,14,,91,,,,,,,98,,, 92,04 93, 94, 96, 97, 99, 100,96 102, 104, 106,04 107, 109, 111,07 112,,,,93,,12,,,03,,,,,95,,,,,,16,01,,,,,,,,,,,,,,06,,,02,,,99,,91,,,,,,,,13,

Plus en détail

Agriculture. Eaux et forêts ( ). Comptabilité générale du ministère ( ), divers ( ) ( )

Agriculture. Eaux et forêts ( ). Comptabilité générale du ministère ( ), divers ( ) ( ) Agriculture. Eaux et forêts (1904-1951). Comptabilité générale du ministère (1881-1938), divers (1903-1938) (1881-1951) Répertoire numérique détaillé (F/10/7035-F/10/7078) Par B. Galland et A. Labat Archives

Plus en détail

Crédits bancaires dans les régions françaises

Crédits bancaires dans les régions françaises Encours des au 31 août 2017* l exportation l équipement France Métropolitaine 12,4 26,8 298,9 459,6 1 063,8 40,2 15,7 7,0 1 924,4 Ile de France 8,9 26,4 182,2 107,1 267,7 20,7 12,7 5,3 631,0 75 Paris 5,5

Plus en détail

Éducation nationale ( ) Répertoire ( / /10)

Éducation nationale ( ) Répertoire ( / /10) Éducation nationale (1953-1967) Répertoire (19870210/1-19870210/10) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1987 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_014146 Cet

Plus en détail

Enquête BMO - Pôle emploi 2014 Secteur : Hébergement et restauration / Par Régions

Enquête BMO - Pôle emploi 2014 Secteur : Hébergement et restauration / Par Régions TOUS METIERS CONFONDUS HEBERGEMENT - RESTAURATION Nombre de projets : 225 934 Part de projets difficiles : 37.9 % Part de saisonniers : 61.6 % Alsace 3837 40.4 % 41.1 % Aquitaine 16463 38.5 % 64.2 % Auvergne

Plus en détail

Pour les directions départementales de l'équipement (DDE) ou les directions de l'équipement (DE) :

Pour les directions départementales de l'équipement (DDE) ou les directions de l'équipement (DE) : ANNEXE 1 FICIENTS DE Pour les directions départementales de l'équipement (DDE) ou les directions de l'équipement (DE) : 1 DDE AIN 1,00 40 DDE LANDES 0,90 2 DDE AISNE 1,10 41 DDE LOIR-ET-CHER 3 DDE ALLIER

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements Fichier Enseignement

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements Fichier Enseignement Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2007 Fichier Enseignement Liste des variables : AN Année CANT Présence ou absence d une cantine CL_ELEM Présence ou absence d une classe élémentaire en

Plus en détail

Démographie des entreprises et des établissements Liste des variables. Bases de créations d établissements

Démographie des entreprises et des établissements Liste des variables. Bases de créations d établissements Démographie s entreprises et s établissements 2015 Liste s s Bases créations d établissements Inx s s : Variables localisation : REG... ANCREG... DEP...... AU............. ZE........... UU...............

Plus en détail

Répertoire ( / /220)

Répertoire ( / /220) Tourisme ; Direction de l'aménagement et des professions touristiques ; Délégation à la qualité de la vie ; Bureau des études et de l'aménagement en espace rural (1965-1978) Répertoire (19800003/1-19800003/220)

Plus en détail

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers ; Sous-direction des transports routiers ( )

Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers ; Sous-direction des transports routiers ( ) Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports routiers ; Sous-direction des transports routiers (1941-1980) Répertoire (20010299/1-20010299/23) Archives nationales (France)

Plus en détail

COMITES LOCAUX DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE

COMITES LOCAUX DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE N 116 - SOCIAL n 43 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 28 octobre 2008 ISSN 1769-4000 COMITES LOCAUX DE LUTTE CONTRE LA FRAUDE L essentiel Suite à la création d une délégation nationale à la

Plus en détail

Ministère chargé de l'environnement ; direction de la nature et des paysages. Pré-inventaire des ouvrages d'art remarquables ( ).

Ministère chargé de l'environnement ; direction de la nature et des paysages. Pré-inventaire des ouvrages d'art remarquables ( ). Ministère chargé de l'environnement ; direction de la nature et des paysages. Pré-inventaire des ouvrages d'art remarquables (1980-2000). Répertoire (20060545/1-20060545/26) Archives nationales (France)

Plus en détail

CONTRÔLE TECHNIQUE PÉRIODIQUE DES VÉHICULES LÉGERS RAPPORT D ACTIVITÉ ANNUEL

CONTRÔLE TECHNIQUE PÉRIODIQUE DES VÉHICULES LÉGERS RAPPORT D ACTIVITÉ ANNUEL O R G A N I S M E T E C H N I Q U E C E N T R A L U T A C / O T C ~ A u t o d r o m e d e L I N A S - M O N T L H E R Y ~ B P 2 0 2 1 2 ~ 9 1 3 1 1 M O N T L H É R Y C E D E X CONTRÔLE TECHNIQUE PÉRIODIQUE

Plus en détail

Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale de la police judiciaire ; Division études et documentation ( )

Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale de la police judiciaire ; Division études et documentation ( ) Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale de la police judiciaire ; Division études et documentation (1975-2001) Répertoire (20030496/1-20030496/18) Archives nationales

Plus en détail

Effectif total 3. Le statut des agents.. 5. Poids des régions dans l effectif total 14. La catégorie professionnelle des agents.

Effectif total 3. Le statut des agents.. 5. Poids des régions dans l effectif total 14. La catégorie professionnelle des agents. Sommaire Effectif total 3 Le statut des agents.. 5 Poids des régions dans l effectif total 14 La catégorie professionnelle des agents. 15 Répartition selon la catégorie d établissement et évolution. 21

Plus en détail

Etude des ingénieurs agriculture et environnement

Etude des ingénieurs agriculture et environnement Secrétariat Général Direction des Ressources Humaines Bureau des effectifs Pôle Etudes Etude des ingénieurs agriculture et environnement Présentation de données issues de VisioM-Postes au // février Préambule

Plus en détail

Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui?

Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui? Bref ducéreq n 347 juin 2016 Le supplément numérique Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui? Données complémentaires Mélanie Vignale > Données complémentaires anciennes

Plus en détail

Répertoire ( / /12)

Répertoire ( / /12) Culture ; Délégation au développement et aux formations ; Département de l'éducation et du développement artistiques ; Bureau de l'éducation et des formations artistiques et culturelles (1987-1994) Répertoire

Plus en détail

TROUVER BALISE PRES DE CHEZ VOUS

TROUVER BALISE PRES DE CHEZ VOUS TROUVER BALISE PRES DE CHEZ VOUS AQUITAINE POITOU CHARENTES LIMOUSIN 33 BGE Sud Ouest 05 56 87 23 75 bge33@creer.fr www.creer.fr 40 BGE Landes 05 58 06 10 40 contact@tgc40.fr www.bgetecgecoop.com 16, 17,

Plus en détail

Les chiffres de l ostéopathie en juillet 2010.

Les chiffres de l ostéopathie en juillet 2010. EXCLUSIF : la deuxième étude statistique des Ostéopathes de France Les chiffres de l ostéopathie en juillet 2010. Ostéopathes exclusifs et personnes autorisées à user du titre. Nombre de pratiiciiens ::

Plus en détail

ENQUETE ACCIDENTS DE CHASSE 2001/2002 COMPARAISON AVEC LES RESULTATS DE 1997 A 2000

ENQUETE ACCIDENTS DE CHASSE 2001/2002 COMPARAISON AVEC LES RESULTATS DE 1997 A 2000 Délégation régionale PACA/Corse Le Tholonet BP 12 1363 AIX EN PROVENCE D.E.R. CNERA CERVIDES-SANGLIER 1 place Exelmans 55 BAR LE DUC ENQUETE ACCIDENTS DE CHASSE 21/22 COMPARAISON AVEC LES RESULTATS DE

Plus en détail

Répartition des émissions de PTZ par type d'opération et catégorie de commune

Répartition des émissions de PTZ par type d'opération et catégorie de commune Répartition des émissions de par type d'opération et catégorie de commune Couronne périurbaine Commune multipolarisée Individuel Neuf 14 478 66.3% 22.8% 20 455 87.1% 32.2% 6 772 86.8% 10.7% 21 755 84.5%

Plus en détail

ASSEMBLÉE NATIONALE SERVICE DE LA SÉANCE DIVISION DES LOIS. 20 novembre 2014 PROJET DE LOI

ASSEMBLÉE NATIONALE SERVICE DE LA SÉANCE DIVISION DES LOIS. 20 novembre 2014 PROJET DE LOI Le présent document est établi à titre provisoire. Seule la «Petite loi», publiée ultérieurement, a valeur de texte authentique. ASSEMBLÉE NATIONALE SERVICE DE LA SÉANCE DIVISION DES LOIS 20 novembre 2014

Plus en détail

Répertoire ( / /30)

Répertoire ( / /30) Intérieur ; Direction générale de la Police nationale ; Direction centrale de la police judiciaire ; Sous-direction de la Police technique et scientifique ; Service central de documentation et de diffusion

Plus en détail

Répertoire ( / /7) Par Ange Chevalier

Répertoire ( / /7) Par Ange Chevalier Justice ; Direction de la protection judiciaire de la jeunesse ; Sousdirection de l'action éducative et des affaires judiciaires ; Bureau de la pédagogie ; Bureau des méthodes et de l'action éducative

Plus en détail

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités ( ). Répertoire ( / /5)

Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités ( ). Répertoire ( / /5) Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres : conseils d'administration ; activités (1970-1992). Répertoire (19920538/1-19920538/5) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1992

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DE CONTRÔLE 2011 / 2012

PROCÈS-VERBAL DE CONTRÔLE 2011 / 2012 PERIODICITE THEMATIQUE IMMAT. OJD 2214 Hebdomadaire Féminins / Féminins N CPPAP 0913 K 83548 PRIX DE VENTE 1,50 ABO FRANCE 60,95 ABO ETRANGER 60,95 + port DATE CONTROLE 12/11/2012 ADRESSE 13 rue Henri

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉ 2009 à 2011 ASSOCIATION DE GESTION DU FINANCEMENT DE LA FORMATION DES CHEFS D ENTREPRISE

RAPPORT D ACTIVITÉ 2009 à 2011 ASSOCIATION DE GESTION DU FINANCEMENT DE LA FORMATION DES CHEFS D ENTREPRISE RAPPORT D ACTIVITÉ 2009 à 2011 Les chiffres clés Nombre d'actions de formation financées 43 624 54 963 62 657 Progression par rapport à l'année 2009 26,0% 43,6% Nombre de stagiaires financés 37 805 43

Plus en détail

association francaise des psychomotriciens liberaux l exercice libéral de la psychomotricité en france

association francaise des psychomotriciens liberaux l exercice libéral de la psychomotricité en france association francaise des psychomotriciens liberaux l exercice libéral de la psychomotricité en france au 1er janvier 2008 et au 31 décembre 2008 Association Française des Psychomotriciens Libéraux l exercice

Plus en détail

APRÈS L'ART. PREMIER N 570 Rect. ASSEMBLÉE NATIONALE. 25 mai RÉFORME DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - (n 2516) AMENDEMENT

APRÈS L'ART. PREMIER N 570 Rect. ASSEMBLÉE NATIONALE. 25 mai RÉFORME DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - (n 2516) AMENDEMENT Amendement permettant l'application des dispositions des deux derniers alinéas de l'article 99 et du dernier alinéa de l article 55 du Règlement APRÈS L'ART. PREMIER N 570 Rect. ASSEMBLÉE NATIONALE 25

Plus en détail

Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui?

Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui? Bref ducéreq n 347 juin 2016 Le supplément numérique Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui? Données complémentaires Mélanie Vignale > Données complémentaires anciennes

Plus en détail

ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI

ASSEMBLÉE NATIONALE PROJET DE LOI TEXTE ADOPTÉ n 448 «Petite loi» ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 QUATORZIÈME LÉGISLATURE SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 9 décembre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions,

Plus en détail

Répertoire ( / /16)

Répertoire ( / /16) Anciens combattants et victimes de guerre, bureau de l'état-civil, des recherches et des successions : listes de prisonniers de guerre de l'axe détenus en captivité sous commandement français de 1944 à

Plus en détail

Nombre de retraités par département, concernés par la baisse de la CSG. Pour pouvoir bénéficier du taux nul, il faut remplir les critères suivants :

Nombre de retraités par département, concernés par la baisse de la CSG. Pour pouvoir bénéficier du taux nul, il faut remplir les critères suivants : retraités par département, concernés par la baisse de la CSG I. Rappel de la mesure L amendement voté en loi de financement de la sécurité sociale vise à modifier les seuils permettant aux personnes retraitées

Plus en détail

Ministère de l'intérieur. Recensements de 1954 et 1962 et dossiers de principe, ( )

Ministère de l'intérieur. Recensements de 1954 et 1962 et dossiers de principe, ( ) Ministère de l'intérieur. Recensements de 1954 et 1962 et dossiers de principe, 1946-1960 (1946-1962) Répertoire numérique (F/2/4429-F/2/4470) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine XXe siècle

Plus en détail

Répertoire ( / /7)

Répertoire ( / /7) Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Direction du financement de la recherche ; Sous-direction interventions financières ; Bureau gestion administrative et financière (1983-1988)

Plus en détail

Les chiffres de l ostéopathie en janvier 2011.

Les chiffres de l ostéopathie en janvier 2011. EXCLUSIF : la troisième étude statistique des Ostéopathes de France Les chiffres de l ostéopathie en janvier 2011. Ostéopathes exclusifs et personnes autorisées à user du titre. Nombre de pratiiciiens

Plus en détail

Etude des ingénieurs de l'industrie et des mines

Etude des ingénieurs de l'industrie et des mines Etude des ingénieurs de l'industrie et des mines Présentation de données issues de VisioM-Postes au 31/1/13 Préambule Ce document constitue une synthèse des données portant sur les effectifs des : ingénieurs

Plus en détail

VOUS VOULEZ EFFECTUER UN DEPOT DE CAPITAL SOCIAL AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS

VOUS VOULEZ EFFECTUER UN DEPOT DE CAPITAL SOCIAL AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS VOUS VOULEZ EFFECTUER UN DEPOT DE CAPITAL SOCIAL AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS RETROUVEZ VOTRE POLE DE GESTION DES CONSIGNATIONS EN FONCTION DE VOTRE DEPARTEMENT VOTRE DEPARTEMENT VOTRE

Plus en détail

STATISTIQUES Ratio pénétration REGIONS. Alain DEJEAN CTR DRJSCS Midi-Py

STATISTIQUES Ratio pénétration REGIONS. Alain DEJEAN CTR DRJSCS Midi-Py STATISTIQUES Ratio pénétration REGIONS Alain DEJEAN CTR DRJSCS Midi-Py CHAMPAGNE Le champagne ignore la crise grâce aux exportations. Malgré un léger recul des ventes en France, le champagne affiche pour

Plus en détail

ACCIDENTS CORPORELS DE LA CIRCULATION ROUTIERE 2002

ACCIDENTS CORPORELS DE LA CIRCULATION ROUTIERE 2002 ACCIDENTS CORPORELS DE LA CIRCULATION ROUTIERE 2002 DOCUMENT DE TRAVAIL MAI 2003 Document réalisé par l'observatoire National Interministériel de Sécurité Routière ONISR page 2 ONISR page 3 SOMMAIRE QUELQUES

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements Fichier Sport-Loisir

Contenu du fichier Base Permanente des Équipements Fichier Sport-Loisir Contenu du fichier Base Permanente des Équipements 2016 Fichier Sport-Loisir Liste des variables : AN COUVERT DCIRIS DEP DEPCOM ECLAIRE NB_AIREJEU NB_EQUIP NB_SALLES REG TYPEQU Année Équipement(s) couvert(s)

Plus en détail

Liste des variables. DADS 2002 Fichier détail "postes" Echantillon au 1/12ème

Liste des variables. DADS 2002 Fichier détail postes Echantillon au 1/12ème Liste des s DADS 2002 Fichier détail "postes" Echantillon au 1/12ème Index des s : AGE : Age du salarié en années... 2 AT : Nombre d'années-travail... 2 CPFD : Condition d'emploi : temps complet ou partiel,

Plus en détail

Urbanisme ; Direction des affaires économiques et internationales ; Sous-direction du bâtiment et des travaux publics ( )

Urbanisme ; Direction des affaires économiques et internationales ; Sous-direction du bâtiment et des travaux publics ( ) Urbanisme ; Direction des affaires économiques et internationales ; Sous-direction du bâtiment et des travaux publics (1939-1952) Répertoire (19770801/1-19770801/70) Par I. FRANCOIS Archives nationales

Plus en détail

Répertoire ( / /34) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978

Répertoire ( / /34) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1978 Transports ; Direction des transports terrestres ; Division des transports de marchandises ; Bureau réglementation de l'exploitation, transports internationaux (1934-1950) Répertoire (19780609/1-19780609/34)

Plus en détail

ACCIDENTS CORPORELS DE LA CIRCULATION ROUTIERE

ACCIDENTS CORPORELS DE LA CIRCULATION ROUTIERE ACCIDENTS CORPORELS DE LA CIRCULATION ROUTIERE Année 2006 DOCUMENT DE TRAVAIL JUIN 2007 Document réalisé par l'observatoire National Interministériel de Sécurité Routière, le SETRA et le CETE Nord Picardie

Plus en détail

OBSERVATION ET STATISTIQUES

OBSERVATION ET STATISTIQUES COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 497 Février 2014 Les ventes de produits pétroliers en 2012 Résultats par produit et par département OBSERVATION ET STATISTIQUES ÉNERGIE L enquête sur les

Plus en détail

Fiche 4 : FILIÈRE FISCALE

Fiche 4 : FILIÈRE FISCALE CTPC EMPLOIS DE LA DGFIP (PLF 2010) Fiche 4 : FILIÈRE FISCALE 1. Ventilation des suppressions d emplois par catégorie (suppressions nettes des transferts TP et du redéploiement CF) CATEGORIE DÉPARTEMENT

Plus en détail

R.O.F. - Les chiffres de la démographique : Janvier 2014

R.O.F. - Les chiffres de la démographique : Janvier 2014 Enquête démographique Les chiffres de l'ostéopathie en janvier 2014 Ostéopathes exclusifs et praticiens autorisés à user du titre Les chiffres par département En savoir plus sur le Registre des Ostéopathes

Plus en détail

Premier ministre ; Commissariat général du Plan ( ) Répertoire ( / /6)

Premier ministre ; Commissariat général du Plan ( ) Répertoire ( / /6) Premier ministre ; Commissariat général du Plan (1983-1994) Répertoire (19970433/1-19970433/6) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1997 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_009634

Plus en détail

TERRITOIRES DE SANTE ET CONFERENCES DE TERRITOIRES

TERRITOIRES DE SANTE ET CONFERENCES DE TERRITOIRES TERRITOIRES DE SANTE ET CONFERENCES DE TERRITOIRES Régions Avis des C.R.S.A. Arrêtés définissant les Alsace Résumé de la réunion plénière de Arrêté du 07.10.10 Dossiers : la C.R.S.A. du 14.09.10 De nouveaux

Plus en détail

Avis de vacances de postes de praticiens hospitaliers à temps plein (postes vacants ou susceptibles de l'être)

Avis de vacances de postes de praticiens hospitaliers à temps plein (postes vacants ou susceptibles de l'être) Avis de vacances de postes de praticiens hospitaliers à temps plein (postes vacants ou susceptibles de l'être) Postes de praticien hospitalier situés dans les centres hospitaliers universitaires : Médecine

Plus en détail

Liste des conventions collectives couvertes par l'avenant n 1 du 29 octobre 2009 à l'accord national du 11 mars 2008 pour l'emploi des seniors dans

Liste des conventions collectives couvertes par l'avenant n 1 du 29 octobre 2009 à l'accord national du 11 mars 2008 pour l'emploi des seniors dans IDCC Liste des conventions collectives couvertes par l'avenant n 1 du 29 octobre Titre de la convention 7009 Accouvage et sélection avicoles 7010 Aquaculture 7018 Paysagistes cadres et non cadres (paysage)

Plus en détail

Tourisme ; Association Bienvenue France ( ) Répertoire ( / /52)

Tourisme ; Association Bienvenue France ( ) Répertoire ( / /52) Tourisme ; Association Bienvenue France (1983-1983) Répertoire (19920134/41-19920134/52) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1992 1 https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_017868

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX PREMIER MINISTRE Arrêté du 29 décembre 2009 fixant la liste et le classement par groupes des emplois de direction des directions départementales interministérielles

Plus en détail

(Texte non paru au journal officiel)

(Texte non paru au journal officiel) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l environnement, de l énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat Direction générale de l aménagement du logement et de la nature Direction

Plus en détail

Les chiffres de l ostéopathie en juillet Ostéopathes exclusifs et personnes autorisées à user du titre.

Les chiffres de l ostéopathie en juillet Ostéopathes exclusifs et personnes autorisées à user du titre. EXCLUSIF : la quatrième étude statistique des Ostéopathes de France Les chiffres de l ostéopathie en juillet 2012. Ostéopathes exclusifs et personnes autorisées à user du titre. Nombre de prattiiciiens

Plus en détail