Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ( ) Répertoire ( / /13)

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1 Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes ( ) Répertoire ( / /13) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /13 Niveau de description fonds Intitulé Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes Intitulé Direction Générale des Postes Intitulé Direction Financière Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-13 (F 90 bis ) : Budget décentralise par région, pour la direction générale des postes : Documents préparatoires soumis à arbitrage, suivi budgétaire et compte rendu de gestion, Type de classement Classement par région Nom du producteur Direction générale de la poste Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation région; budget; budget; exécution budgétaire; contrôle de gestion 3

4 Répertoire ( / /13) F 90bis 6698 à Budgets par région, /1 F90bis 6698 I. Budgets années 1979 et Orléans. 1 ) Arbitrage budget ; rectificatifs ; correspondances relatives au budget. - dossier de préarbitrage annoté. budgétaire. - compte-rendu d'exécution de fin d'année. - dossier d'analyse. 2 ) Arbitrage budget et rectificatifs. - dossier de préarbitrage annoté. budgétaire. - points importants évoqués en séances d'arbitrage. - compte-rendu d'exécution de fin d'année. - dossier d'analyse. II. Budgets années 1979 et Rennes. 1 ) Arbitrage budget du préarbitrage. du budget. - compte-rendu d'exécution. 2 ) Arbitrage budget du préarbitrage. du budget. - compte-rendu d'exécution du budget /2 F90bis 6699 I. Budget année Paris Extra Muros. - Dossier budgétaire régional. - Notification Paris Extra-Muros. - Modifications de la dotation budgétaire. - suivi du budget : comptes-rendus des 30 juin, 30 septembre et 31 décembre. 4

5 II. Budget année Paris Extra Muros. - Dossier budgétaire régional. - Notification originale. - Modification de la dotation. - Compte-rendu d'exécution au 30 juin. - Compte-rendu au 30 septembre et au 31 octobre. - Compte-rendu d'exécution du budget de III. Budget année Paris Extra Muros. - Dossier budgétaire. - Dossier de préarbitrage : tableau des données générales, récapitulation des emplois, tableau des indicateurs et objectifs, relevés de préarbitrage, récapitulation des crédits à l'issu des arbitrages, reports des crédits. - Dossier d'arbitrage : tableau des données générales, récapitulation des emplois, tableau d'objectifs annoté, relevés de préarbitrage annotés, tableau des crédits, tableau des reports, avis du délégué. - Notifications. - Compte-rendu. IV. Budget année Paris Extra Muros. - Dossier budgétaire régional. - Dossier de préarbitrage : notification, tableau des objectifs, décisions des services centraux, avis du délégué. - Dossier d'arbitrage : note de synthèse, tableau des objectifs, notification de préarbitrage, fiches d'actions (Administration Centrale), avis du délégué, crédits de fonctionnement, synthèse des décisions d'arbitrage. -Informations statistiques. -Suivi budgétaire : notification et modification, compte-rendu au 30 juin, 30 septembre, correspondance diverse, situation aux 30 novembre et 21 décembre, notes diverses/ entretiens /3 F90bis 6700 I. Budget année Nantes. - projet de budget de la région des pays de Loire - compte-rendu au 31 décembre et compte-rendu de gestion - préarbitrage II. Budget année Nantes. - projet de budget pour la région des pays de Loire du budget préarbitrage 1979 : tableaux de directions, préarbitrage envoyé à la région. - exécution du budget 1979 : compte-rendu de fin de gestion, compte-rendu au 30 juin et 30 septembre 1979, modifications 1979, ventilation des crédits. III. Budget année Nantes. 5

6 -préarbitrage -points importants évoqués lors de la séance d'arbitrage IV. Budget année Poitiers. - compte-rendu de fin d'année, 25 février préarbitrage : note de synthèse, domaines d'activité, annexes -évolution des principaux indicateurs de gestion /4 F90bis 6701 Direction des services ambulants -budgets 1979 et I. Budget procédure 1977 : budget "Sud-Ouest", directions et pièce de procédure. - procédure 1978 : plan de formation, répartition des tâches, analyse fonctionnement, dossier budgétaire, interventions, crédit 1976 et emplois budgets décentralisés II. Budget et modifications : notification et réctifi-catifs, modifications de la dotation. - compte-rendu au 30 juin : situation globale, commentaires. - compte-rendu au 30 septembre : situation globale, texte de compte-rendu, lettres diverses. III. Budget directives et notes diverses, dossier budgétaire, besoins et moyens. - comptes-rendus au 30 juin, 30 septembre, 20 octobre, au 20 novembre, au 31 décembre. - travaux en cours. - arbitrage : travaux préparatoires, dossier d'arbitrage, résultats d'arbitrage. - suivi budgétaire, notification, comptes-rendus /5 F90bis 6702 I. Budget année Nancy. régional préarbitrages - budget décentralisé, région de Nancy ; notifications pour compte-rendu de fin de gestion évolutions des principaux indicateurs de gestion - indicateurs de gestion de la région de Nancy II. Budget année Nancy. régional,

7 , préarbitrages - diagnostic sur la gestion de la région de Nancy -analyse des résultats de la région de Nancy du budget compte-rendu de fin de gestion, région Lorraine, III. Budget année Nancy. régional - relevé de conclusions des préarbitrages du budget compte-rendu de fin de gestion évolution des principaux indicateurs de gestion -indicateurs de gestion de la région de Nancy ; graphiques. IV. Budget année Nancy. régional - relevé des conclusions de préarbitrages - compte-rendu de fin de gestion et reddition des comptes. V. Budget année Montpellier. - relevé de conclusion de préarbitrages - compte-rendu de fin de gestion - modification des comptes - évolution des principaux indicateurs de gestion, mai 1980, mai /6 F90bis 6703 I. Budget année Lyon. - compte-rendu 1977 : budgets des crédits délégués des engagements locaux, clôture de gestion, analyse, rectificatif. - préarbitrage, budget 1977 régional : direction opérationnelle de Lyon et de Grenoble. II. Budget année Lyon. - compte-rendu d'exécution reddition des comptes arbitrage, notification - arbitrage 1978, propositions administration centrale - préarbitrages -budgets 1978 : direction opérationnelle des postes de Lyon et de Grenoble. III. Budget année Lyon. - arbitrage 7

8 - préarbitrage IV. Budget année Lyon. - budget relevé préarbitrage -budget pour 1980 région de Lyon, arrêtés /7 F90bis 6704 I. Budget année Marseille. - arbitrage : dossier d'arbitrage, modifications à la note d' arbitrage. - préarbitrage : tableaux des directions et services, relevé des préarbitrages, tableau de synthèse - correspondances relatives au budget : programme de budget définitif avec répartition, notification budget 1979, compte-rendu d'exécution budgétaire au 30 juin 1979, 30 septembre 1979 et 31 décembre II. Budget année Marseille. - Préarbitrage : notification (direction de l'équipement et des transports, service du personnel, direction des centres financiers et informatiques, direction de l'action commerciale) - arbitrage : direction des services postaux, dossier transmis aux directions et réponses des directions, dossier de préarbitrage - suivi : notification et suivi ( comptes-rendus de fin de gestion, reddition des comptes, modifications, situations au 20 septembre et 20 octobre, suivi au 20 juin, lettre relative à l'exécution du budget 1980, ventilation des crédits) - programme de budget définitif avec répartition /8 F90bis 6705 I. Budget année Rouen. du budget et annexe. - dossier d'arbitrage : tableau d'objectif, relevé des préarbitrage -relevé des propositions de préarbitrage - compte-rendu de fin de gestion II. Budget année Rouen. du budget approuvé de la région de Nantes et de Basse Normandie - compte-rendu de fin de gestion -reddition des comptes en fin de gestion III. Budget année Strasbourg. préarbitrage du budget 8

9 -séance d'analyse - compte-rendu au 31 décembre 1978 IV. Budget année Strasbourg. des préarbitrages du budget de la région Alsace - compte-rendu d'exécution de fin de gestion V. Budget année Strasbourg. - projet de budget - dossier de synthèse - notes prises au cours de l'arbitrage le 23 novembre mesures hors budget -reddition des comptes /9 F90bis 6706 I. Budget année Lille. - diagnostic sur la gestion de la région du budget - relevé de conclusions des préarbitrages -notes de synthèse et études auxiliaires annexes. II. Budget année Lille. - compte-rendu d'exécution du budget -séance d'analyse des préarbitrages et tableau d'objectif de la région -relevé des propositions de préarbitrage III. Budget Lille. - compte-rendu d'exécution de fin d'année, reddition des comptes -évolution des principaux indicateurs de gestion du budget approuvé pour 1980 dans la région Nord Pas de Calais -proposition de préarbitrage 1980 IV. Budget Rouen du budget approuvé de la région Bourgogne-Franche Comté - analyse, compte-rendu d'exécution -préarbitrage : relevé des propositions -arbitrage 9

10 /10 F90bis 6707 I. Budget année Toulouse. - compte-rendu d'exécution - relevé de préarbitrage - diagnostic sur la gestion de la région - évolution des principaux indicateurs de gestion - indicateurs de gestion II. Budget année Toulouse. - compte-rendu d'exécution de fin d'année - reddition des comptes du budget III. Budget année Imprimerie des timbres poste -préarbitrage et arbitrage IV. Budget année Direction des centres régionaux de Paris. - exécution ; reddition des comptes ; compte-rendu de fin de gestion -préarbitrage : tableaux des directions, relevé de préarbitrage -correspondances -arbitrage notification /11 F90bis 6708 I. Budget année Direction régionale des Postes de Clermont-Ferrand. - exécution du budget décentralisé : crédits de fonctionnement, effectifs, séances d'analyse des résultats notification, compte-rendu de fin de gestion, compte-rendu d'exécution du budget - région Auvergne : notification budgets décentralisés, préarbitrage budgets décentralisés, lettres relatives à la préparation du budget, informations générales - région Auvergne : correspondances relatives au budget -éléments du contrôle de gestion : informations générales II. Budget Direction régionale des postes de Clermont-Ferrand. - note de synthèse et annexes - préarbitrage et arbitrage /12 F90bis

11 I. Budget année Moselle. II. Direction régionale des postes de Lorraine -programmes et gestion. - plan d'action acheminement-distribution (analyse de la situation, objectifs, plans d'actions des départements) - sécurité des envois (analyse de la situation, objectifs, actions, plans d'action) - centres régionaux (analyse de la situation, objectifs, actions) - réseau (analyse de la situation, objectifs, action, plan d'action des départements) - plan d'action acheminement (diagnostic, objectifs, actions) - distribution-manutention (diagnostic, objetifs, actions) /13 F90bis 6710 I. Budget année Châlons sur Marne. régional - rapport sur le projet de budget 1977 de la direction régionale des postes de Chalons-sur-Marne. - résultat du premier examen du budget - budgets décentralisés définitive du 14 février compte-rendu au 31 décembre compte-rendu d'exécution au 30 juin saisie des directions et services de l'administration Centrale - analyse des réponses, synthèse -diagnostic sur la gestion de la région II. Budget année 1978-Châlons-sur-Marne. régional officielle du 24 janvier compte-rendu de consommation des crédits délégués des engagements locaux -diagnostics - préparation des arbitrages ; propositions et remarques des directions de la centrale - compte-rendu d'exécution du budget au 30 novembre 1978 III. Budget année Châlons-sur-Marne. régional - budget décentralisé pour 1979 ; synthèse du dossier budgétaire de la région de Châlons-sur-Marne - relevés des préarbitrages du budget - complément à la notification - compte-rendu au 30 juin compte-rendu au 31 décembre budget décentralisé ; synthèse du dossier budgétaire 11

12 - relevé des propositions de préarbitrage IV. Budget année Châlons-sur-Marne. régional - relevé de préarbitrage annoté budgétaire - compte-rendu d'exécution du budget régional - compte-rendu de consommation des crédits délégués aux engagements locaux V. Budget année Clermont-Ferrand. - arbitrage - exécution du budget - compte-rendu de fin d'année VI. Budget année Amiens. - budget régional - préarbitrage - arbitrage ; notification - compte-rendu de fin de gestion - reddition des comptes - évolutions des principaux indicateurs de gestion. 12