éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel ( )

Transcription

1 éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel ( ) Répertoire ( / /2) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 Préface Table des sigles Liens : Liens annexes : Table des sigles 3

4 INTRODUCTION Référence / /2 Niveau de description fonds Intitulé éducation nationale ; Ministères et secrétariat d'etat délégués ; Ministère délégué à l'enseignement professionnel Date(s) extrême(s) Présentation du contenu INTRODUCTION Les dossiers ci-après inventoriés sont ceux de Pascale Boistard-Auburgan, conseillère technique chargée des relations avec les élu(e)s auprès du ministre délégué à l'enseignement professionnel, Jean-Luc Mélenchon. Le fonds s'organise en quatre volets : la collection chronologique du courrier, les déplacements du ministre, les relations avec le Parlement et les remises de distinctions honorifiques. Sommaire Cabinet de Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l Enseignement Professionnel de 2000 à Dossiers de Pascale Boistard, conseillère technique chargée des relations avec les élu (E)s. Art 1-2. Affaires générales, déplacements du ministre, relations avec le parlement, remises de distinctions honorifiques Nom du producteur Cabinet de Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation ordre national du mérite; enseignement professionnel; déplacement officiel; décoration; ministre; membre de cabinet ministériel; relations avec le parlement; action gouvernementale; mélenchon, jean-luc ( ); Boistard, Pascale 4

5 Répertoire ( / /2) /1 F17BIS /1 1. Collection chronologique du courrier Correspondance. mai 2000-mars Courrier à la signature du ministre. mai 2000-mars Courrier à la signature du directeur de cabinet. mai 2000-mars Courrier à la signature du chef de cabinet. janv.-juill Courrier à la signature d'élodie Vaxelaire. juin 2001-févr Courrier à la signature de Pascale Boistard. oct 2001-mars Notes. mai 2001-mars Notes au ministre. mai mars Notes au directeur de cabinet. juill. -nov Notes aux directeurs et services de l'administration centrale et services extérieurs. juin-sept Interventions. avril 2000-nov Interventions d'élus. avril 2000-nov Interventions de particuliers. avril 2000-juill /2 F17BIS /2 2. Déplacements du ministre Documents d'ordre général. mai 2001-févr Demandes de visite par les élu(e)s, courrier. janv.-févr Agenda des déplacements du ministre.. Déplacements par département. juin 2000-févr Alpes maritimes (06). * Nice, le 31 mai 2001, pour la réunion rectorale et l'assemblée générale des directeurs des Instituts universitaires de technologie (IUT).. Bouches-du-Rhône (13). * Marseille, le 31 mai 2001, pour l'intervention lors du colloque sur l'entretien Plan de carrière. - Fax aux élus. mai * Aix-en-Provence, le 2 juin 2001, pour le Congrès national de la Fédération des conseils de parents d'élèves de l'enseignement public (FCPE), fax aux élus. juin Calvados (14). * Caen, le 21 sept. 2001, pour la fête de la République. - Fax aux élus. sept Charente-Maritime (17). * Saint-Jean-d'Angély, le 29 août 2001, pour une visite du lycée Blaise Pascal. - Notes. août Documents d'information.. Monographie de la Charente-Maritime.. Fiches des parlementaires.. Projet territorial. 5

6 . Drôme (26), les 12 et 13 octobre Présentation du lycée professionnel Auguste Bouvet, du lycée polyvalent du Dauphiné (Romans-sur-Isère) et du lycée professionnel Henri Laurens (Saint-Vallier). - Dossier territorial.. Gironde (33), le 9 juin fax aux élus. juin Isère (38), les janv Notes. janv Fax aux élus. janv Dossier académique. - Dossiers des établissements visités.. Marne (51). * Reims, le 25 janv. 2002, pour la visite du lycée professionnel Europe et pour la réunion académique à l'institut universitaire de formation des maîtres (IUFM). - Notes. janv Fax aux élus. janv Dossier du département de la Marne (préfecture de la Marne, 109 p.).. Moselle (57), le 7 févr Programme. - Données locales. - Documents d'information concernant l'éducation nationale dans le système public de formation en Lorraine.. Nièvre (58), le 23 nov Notes et correspondance. sept.-nov Fiches pédagogiques et politiques. - Dossier territorial.. Pas-de-Calais (62), le 29 nov Fax aux élus. nov Bas-Rhin, 67). * Strasbourg et Illkirch, le 26 nov Fax aux élus. nov Vienne (86). * Poitiers, le 1 juin 2001, pour la Conférence à l'école des cadres. - Fax aux élus.. Haute-Vienne (87). * Limoges, le 30 nov Fax aux élus. nov

7 /2 F17BIS /2 3. Relations avec le parlement. mai 2001-janv Questions orales sans débat et questions d'actualité au gouvernement : éléments de réponse avec annotations manuscrites du ministre /2 F17BIS /2 4. Remises de distinctions honorifiques. févr.-nov Correspondance. févr.-mars Ordre national du mérite Projet de décret portant promotion et nomination dans l'ordre national du mérite, au titre de la promotion du 15 novembre