Répertoire ( / /72)

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1 Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sousdirection de l'équipement commercial ; Bureau circuits de distribution, études, plan ( ) - Bureau circuits de distribution ( ) - Bureau circuits de distribution, financement du commerce ( ) - Bureau circuits de Répertoire ( / /72) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /72 Niveau de description fonds Intitulé Commerce et Artisanat ; Direction du commerce intérieur ; Sous-direction de l'équipement commercial ; Bureau circuits de distribution, études, plan ( ) - Bureau circuits de distribution ( ) - Bureau circuits de distribution, financement du commerce ( ) - Bureau circuits de distribution, concurrence (1987-) Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art. 1-59, : aides au maintien du commerce en milieu rural (classement par région puis chronologique) ( ). Art : contrats de plan Etat-région, aides au commerce rural (classement par région) ( ). Type de classement Classement par région Nom du producteur Bureau des circuits de distribution et de la concurrence (direction du commerce intérieur) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation région; milieu rural; contrat de plan; commerce; aménagement du territoire; aide de l'etat 3

4 Répertoire ( / /72) / /59 Aides au Commerce rural /1 1. Alsace, Alsace, Alsace, /2 1. Aquitaine, Aquitaine, /3 1. Aquitaine, Aquitaine, /4 1. Aquitaine, Aquitaine, /5 1. Aquitaine, Aquitaine, /6 1. Aquitaine, Auvergne, /7 1. Auvergne, Auvergne, /8 1. Auvergne, Auvergne, /9 1. Auvergne, Auvergne, /10 1. Auvergne, Auvergne, /11 4

5 1. Auvergne, Auvergne, /12 1. Bourgogne, Bourgogne, /13 1. Bourgogne, Bourgogne, /14 1. Bourgogne, Bourgogne, /15 1. Bourgogne, Bourgogne, /16 1. Bourgogne, Bourgogne, /17 1. Bretagne, Bretagne, /18 1. Bretagne, Bretagne, /19 1. Bretagne, Bretagne, /20 1. Bretagne, Bretagne, /21 1. Centre, Centre, /22 1. Centre, Centre,

6 /23 1. Centre, Centre, /24 1. Centre, Centre, /25 1. Champagne-Ardennes, Champagne-Ardennes, /26 1. Champagne-Ardennes, Corse, /27 1. Corse, DOM-TOM, /28 1. DOM-TOM, Franche-Comté, /29 1. Franche-Comté, Franche-Comté, /30 1. Ile de France, Ile de France, /31 1. Ile de France, Ile de France, /32 1. Languedoc-Roussillon, Languedoc-Roussillon, /33 1. Languedoc-Roussillon, Languedoc-Roussillon, /34 1. Languedoc-Roussillon, Languedoc-Roussillon,

7 /35 1. Languedoc-Roussillon, Languedoc-Roussillon, /36 1. Languedoc-Roussillon, Limousin, /37 1. Limousin, Limousin, /38 1. Limousin, Limousin, /39 1. Limousin, Lorraine, /40 1. Lorraine, Lorraine, /41 1. Lorraine, Lorraine, /42 1. Lorraine, Midi-Pyrénées, /43 1. Midi-Pyrénées, Midi-Pyrénées, /44 1. Midi-Pyrénées, Midi-Pyrénées, /45 1. Midi-Pyrénées, Midi-Pyrénées, /46 1. Midi-Pyrénées,

8 2. Nord-Pas-de-Calais, /47 1. Nord-Pas-de-Calais, Basse-Normandie, /48 1. Basse-Normandie, Basse-Normandie, /49 1. Haute-Normandie, Pays de la Loire, /50 1. Pays de la Loire, Pays de la Loire, /51 1. Pays de la Loire, Pays de la Loire, /52 1. Picardie, Poitou Charentes, /53 1. Poitou Charentes, Provence Alpes Côte d'azur, /54 1. Provence Alpes Côte d'azur, Provence Alpes Côte d'azur, /55 1. Rhône-Alpes, Rhône-Alpes, /56 1. Rhône-Alpes, Rhône-Alpes, /57 1. Rhône-Alpes, Rhône-Alpes, /58 8

9 1. Rhône-Alpes, Rhône-Alpes, /59 1. Rhône-Alpes On trouvera la suite de ces dossiers pour les années dans le carton 64 et suivants / /72 IXe Plan / /63 Contrats de plan Etat/Régions : aspects concernant le commerce rural 1 1. Echanges de lettres avec préfets : généralités sur le contrat de plan au niveau du commerce et préparation /60 1. Aquitaine, Auvergne, Bourgogne, Bretagne, s.d /61 1. Centre, Franche-Comté, Limousin, s.d. 2. Lorraine, Nord-pas-de-Calais, Midi-Pyrénées, s.d /62 1. Pays de Loire, Picardie, Poitou Charentes, s.d. 2. Provence Alpes Côte d'azur, Rhône -Alpes, s.d /63 1. DOM, Midi-Pyrénées, Midi-Pyrénées, / /72 Aides au commerce rural Supplément aux articles 1-59 (retrouvé en cours de tri) /64 1. Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais, /65 1. Basse-Normandie, Basse-Normandie, /66 1. Pays de Loire, Pays de Loire,

10 /67 1. Pays de Loire, Pays de Loire, /68 1. Picardie, Poitou-Charentes, /69 1. Poitou-Charentes, Provence Alpes Côte d'azur, /70 1. Rhône-Alpes, Rhône-Alpes, /71 1. Rhône-Alpes, Rhône-Alpes, /72 1. Rhône-Alpes,

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