ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES. Répertoire numérique détaillé de la sous-série. E dpt 492. Archives communales de Uxegney ( ) par

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES VOSGES Répertoire numérique détaillé de la sous-série E dpt 492 Archives communales de Uxegney ( ) par Jean-Yves VINCENT sous la direction de Yves KINOSSIAN conservateur du patrimoine Épinal 2003

2 INTRODUCTION Le toponyme d'uxegney (Ursimiacum) est attesté dès le X e siècle. Le ban d'uxegney, au bailliage de Darney, s'étendait sur les communes actuelles de Chantraine, Des Forges, de Saint-Laurent et de Sanchey, et sur les hameaux de Cône et Safframénil, commune d'uriménil. Certains auteurs y ajoutent les communes de Bainville-aux-Saules, Pont-lès-Bonfays et Rancourt. L'église d'uxegney, dédiée à Saint Romaric, était du diocèse de Saint-Dié, doyenné d'épinal. La cure était à la collation du chapitre de Remiremont et au concours. De 1790 à l'an IX, Uxegney fait partie du canton de Domèvre-sur-Avière. Aujourd'hui, la commune compte environ habitants. Elle relève du canton d'épinal ouest, arrondissement d'épinal. * * * Les archives communales d'uxegney ont été déposées aux Archives départementales peu après 1931 (?), le 13 juin 1989 et le 26 octobre 2000 en application de la loi n du 21 décembre Il est à déplorer une grande pauvreté du fonds. À l'évidence, des pièces nombreuses et capitales ont été détruites ou soustraites. S'agissant des archives anciennes, le plan d'abornement des bois communaux de 1766 signalé par Duhamel est en déficit. 1. Si on exclut les registres de délibérations de l'époque moderne, le registre des arrêtés du maire, et le cadastre (sauf l'atlas général, absent), les sous-séries sont excessivement et anormalement pauvres. Ainsi les affaires militaires (série H), les bâtiments communaux (série M), les biens communaux (série N), etc. sont-ils très peu représentés. Pour les bâtiments par exemple, pas une pièce ne touche l'église paroissiale ou la mairie. Le fonds des archives communales d'uxegney mesure environ ml (dont 0,95 mètres linéaires collectés en 2000). Il est librement communicable dans la limite des délais fixés par les textes. Par ailleurs, certains documents dont l'état de conservation est trop fragile ne pourront être communiqués avant restauration. 1 DUHAMEL (M.), Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à Archives civiles. Supplément à la série E, t. II, Épinal, 1867, p

3 BIBLIOGRAPHIE LOUIS (L.), Le Département des Vosges. Description ; histoire ; statistique, t. VII, Épinal, p MARICHAL (P.), Dictionnaire topographique du département des Vosges, Paris, p

4 ARCHIVES ANTÉRIEURES À 1790 Série AA Actes constitutifs et politiques de la commune. Correspondance générale E dpt 492/AA pièces, papier Communauté Actes politiques : lettres patentes du Roi, Assemblées municipales, création : instruction de l'assemblée provinciale de Lorraine et de Bar, 1789 Série CC Finances et contributions 1789 E dpt 492/CC 1 3 pièces, papier. Contribution. Taxe de voirie : arrêt du Conseil d'état du roi, procès-verbal, rôle Série DD Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie (1766) E dpt 492/DD 1 1 pièce, papier. Bois communaux. Abornement et aménagement : procès-verbal. (1766) Série GG Cultes. Instruction publique. Assistance publique E dpt 492/GG 1*-10* Registres paroissiaux. Baptêmes. Mariages. Sépultures * janvier * 8 février février 1733, 21 mai * 24 février mai * 8 juin avril * 11 mai septembre * 9 septembre * * , 1784, * *

5 ARCHIVES MODERNES Série D Administration générale de la commune E dpt 492/1 D 1*-8* Conseil municipal. Délibérations. an XII * an XII * * février * 6 mai mars * 10 février novembre * 12 décembre août * 18 octobre juillet * 20 août juin 1961 E dpt 492/2 D 1*-2 Administration municipale * Arrêtés du maire, Actes soumis à l'enregistrement : répertoires, E dpt 492/3 D 1*-2 Administration générale * Adjudications. Enregistrement 2, Lois, transcription : extraits (1791). Territoire communal, délimitation : rapports (1792). Archives communales anciennes : inventaire (1857), Série E État civil E dpt 492/1 E 1*-10* État civil. Naissances. Mariages. Décès. Tables décennales * 1793-an VIII 3 2* an IX * * * * * * * * E dpt 492/2 E 1 État civil. Extrait d'acte, avis. 1812, Contient également les listes des affouagistes de 1840 à Contient également l'enregistrement du courrier départ pour les années ( , 1891) ; l'enregistrement des objets trouvés ( ) ; l'enregistrement des réclamations concernant les affouages (1911); l'enregistrement d'état civil et de signalement d'ouvriers ( ) ; l'état des livres fournis aux indigents ( ). 3 Pas de table décennale. 5

6 Série F Population. Économie sociale. Statistiques E dpt 492/1 F 1 Population. Recensement : listes nominatives. an II-1929 E dpt 492/4 F 1 Ravitaillement. Produits agricoles, recensement et distribution : états, déclarations, tableaux, traité, extraits de délibération, correspondance an IV Série G Contributions. Cadastre. Administrations financières E dpt 492/1 G 1-13 Cadastre Atlas parcellaires, , *-4* Propriétés bâties et non-bâties : états des sections, * * *-10* Propriétés bâties et non-bâties : matrices, * Table alphabétique et folios 1-480, * Folios , * Table alphabétique et comptes ouverts : lettres A à C, * Comptes ouverts : lettres D à L, * Comptes ouverts : lettres M à Z, * Comptes clos : lettres G à Z, *-12* Propriétés non-bâties : matrices, * Table alphabétique et folios 1-480, * Folios 481 à 628, Propriétés foncières, évaluation et remembrement : tableau, procès-verbaux, correspondance, E dpt 492/1 G 14 Contributions directes. Répartition et recouvrement : mandements, instructions, rôles, requêtes E dpt 492/2 G 1 Contributions extraordinaires. Emprunt forcé : obligation. an IV 6

7 Série H Affaires militaires E dpt 492/1 H 1 Recrutement. Conscription et levée d'hommes, organisation : traité, procèsverbaux E dpt 492/5 H 1 Guerre de la Révolution et de l'empire. Réquisitions et subsistances : instructions, rôles, états, traités, reçus, correspondance, arrêté préfectoral, extraits de délibérations, conventions, procès-verbal, laissez-passer, déclaration E dpt 492/5 H 2 Guerre Réquisitions et contributions : rôles Série J Police. Justice. Hygiène an III-1856 E dpt 492/2 J 1 Police générale. Nouveaux résidents, déclaration : cahier, certificat. an VII E dpt 492/3 J 1 Justice. Jugement, notification : extrait de minute (an III). Exploits d'huissier : procès-verbaux (an X-1856). an III-1856 Série K Élections. Personnel. Protocole. Distinctions honorifiques 1792, an VIII E dpt 492/1 K 1 Élections municipales. Maire et adjoint, nomination : extrait des registres de la Préfecture. an VIII E dpt 492/2 K 1 Personnel communal. Pâtre, nomination, traité Série L Finances communales an XII-1926 E dpt 492/1 L 1 E dpt 492/1 L 2 Budget. Extrait es délibérations du conseil municipal, budgets primitifs, chapitres additionnels. an XII-1926 Comptes de gestion. États, pièces justificatives, arrêtés, extraits de délibérations du conseil municipal Série M Bâtiments communaux an XIII-1904 E dpt 492/1 M 1-2 Bâtiments communaux. École, réfection : arrêté préfectoral, procès-verbal de visite, procès-verbal d'adjudication, certificats, requête, devis ( ). Fontaines et lavoirs, construction : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance ( ) Presbytère, construction : plan topographique, an XIII 7

8 2 Maison de pâtre, construction : plan, coupe et élévation, an XIII Série N Gestion des biens communaux. Exploitation des eaux an III-1892 E dpt 492/1 N 1 Biens communaux. Terrains, mise en valeur : correspondance (1861). Forêt, aménagement et exploitation : correspondance, mémoire, décrets, soumission (an III-1892). Droits d'usage dans la forêt domaniale des Fincieux, cantonnement : reçu, procès-verbaux, décret, correspondance, rapport an III, 1858). Vaine pâture, réglementation et location : procès-verbal d'adjudication, pétition (an VI, 1824). an III-1892 Série O Travaux publics. Voirie. Transports. Navigation et régime des eaux an II-1922 E dpt 492/1 O 1 Voirie. Chemins, entretien : extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, traité, état, reçus (an II-1926). Pont sur l'avière, reconstruction : devis (1831). Électrification, création d'un syndicat intercommunal : extrait de délibérations du conseil municipal (1922). an II-1922 E dpt 492/1 O 2 Service des eaux. Eau, concession : extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance E dpt 492/3 O 1 Régime des eaux. Ruisseaux, curage et rétablissement : rôle, extrait de délibérations du conseil municipal Série P Cultes E dpt 492/1 P 1 Culte catholique. Ornements sacerdotaux : reçu. an II an II Série Q Assistance et prévoyance E dpt 492/1 Q 1 Bureau de bienfaisance. Budgets : budgets primitifs, chapitres additionnels ( ). Comptes de gestion : états, extraits de délibérations, arrêté préfectoral ( ). Indigents, secours, états nominatifs ( ) E dpt 492/4 Q 1 Assistance et prévoyance. Allocutions militaires, attribution : états nominatifs, certificats an II Série R Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme E dpt 492/1 R 1 Enseignement. Classe, création : extrait de délibérations. an III an III 8