Doctrinal. Guide d utilisation

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1 Doctrinal Guide d utilisation Doctrinal est une base de données bibliographique recensant les articles de doctrine parus dans plus de 150 périodiques, tout éditeur confondu, depuis 1993, et des articles d une sélection de Mélanges. On peut y consulter une sélection d articles en texte intégral. On y trouve également une base de textes officiels (français et européens, jurisprudence des cours supérieures françaises et européennes). L avantage de la base de Doctrinal est de pouvoir effectuer une recherche de doctrine dans un grand nombre de revues de tous les éditeurs. 1- Recherche de doctrine La recherche simple La recherche experte Affichage des résultats Jurisprudence clé Recherche de sources officielles Recherche monosource Législation - Réglementation Jurisprudence Recherche multisource Le langage de recherche (Mode monosource ou multisource) :... 9

2 1- Recherche de doctrine Cette base permet de trouver des références d articles sur un sujet (et parfois d accéder au texte intégral de l article et au texte d une décision de jurisprudence). 1-1 La recherche simple Décochez si vous ne voulez pas avoir de résultats dans les Mélanges. Cliquer ici pour lancer la recherche Le ET est par défaut. Va également rechercher sur les termes au féminin ou au pluriel. possibles pour la recherche d une expression exacte. Opérateur OU peut être utilisé. 1-2 La recherche experte Opérateurs ET, OU, SAUF à sélectionner dans le menu déroulant Boutons + / servent à ajouter / supprimer une ligne de saisie Ce bouton permet d effacer la saisie effectuée sur une ligne. D autres critères peuvent être précisés : = titre de l article tel qu il apparaît dans la revue = références aux textes ou jurisprudence cités = nom de la revue Ordre des Avocats de Paris Bibliothèque électronique /9

3 Le champ Références permet de rechercher des articles de revues portant sur une jurisprudence ou un texte. Dans le champ auteur, une liste d auteurs apparaît dès la saisie des premières lettres. Sélectionner l auteur recherché. Dans le champ Mots-clés, on peut faire apparaître les synonymes d un terme. Choisir un terme dans la liste. Dans le champ Revue, la saisie permet de faire apparaître une liste de propositions parmi lesquelles on peut choisir. Cliquer sur pour lancer la recherche. Ordre des Avocats de Paris Bibliothèque électronique /9

4 1-3- Affichage des résultats Liste de résultats : Cliquer sur Retour au formulaire pour modifier votre recherche. Par défaut les résultats s affichent par ordre chronologique inversé (résultats les plus récents en premier). Cliquer sur les chiffres ou sur «Suivant» pour aller à la page de résultats suivante. Les termes de la requête apparaissent surlignés en jaune. Possibilité de cocher les résultats pertinents pour les imprimer, ou les envoyer par . Date de parution Nom de la revue Cliquer sur le titre pour avoir plus de détail sur une référence. Signification des icônes à gauche de chaque fiche : Cette icône indique un lien vers une jurisprudence clé Cette icône indique qu une citation clé est présente dans la fiche, ce qui permettra de visualiser d autres articles sur le même thème. Cette icône indique que l on peut accéder au texte intégral de l article. Ordre des Avocats de Paris Bibliothèque électronique /9

5 Fiche détaillée : Utiliser ces menus pour revenir à la liste de résultats, modifier sa recherche, imprimer ou envoyer par mail la fiche. Sur la fiche le nom d un auteur est une zone cliquable qui permet d accéder aux autres articles écrits par cet auteur. Le champ mots-clés renvoie à d autres articles portant sur les mêmes mots-clés. Le champ références contient des références d arrêts qui permettent d accéder au texte intégral de la décision si elle est disponible. Citation clé permet d accéder à la liste des autres notices de Doctrinal contenant la ou les même(s) Si le texte intégral de l article est disponible on y accède par l icône «voir le document» qui permet d ouvrir l article au format pdf.

6 2- Jurisprudence clé Cette fonctionnalité permet de consulter des fiches de commentaires d arrêt, rédigés par des professeurs agrégés et portant sur des arrêts de principe, et d accéder aux références de doctrine concernant un arrêt. Cli Cliquer ici pour voir les résultats Liste de résultats : Cliquer sur une référence d arrêt pour ouvrir le commentaire d arrêt. Le commentaire d arrêt : La fiche d arrêt donne la question de droit, la solution et la situation de l arrêt dans la jurisprudence antérieure et la jurisprudence actuelle. Le champ citation clé permet d accéder aux notices de revues citant cet arrêt. Ordre des Avocats de Paris Bibliothèque électronique /9

7 3 Recherche de sources officielles 3-1 Recherche sur une source unique LEGISLATION - REGLEMENTATION La recherche de textes officiels permet de rechercher : des textes dans leur version en vigueur et les anciennes versions (codes officiels, textes parus au Journal Officiel) ; des conventions collectives (texte de base et textes attachés : avenants, accords, ) ; des textes de la CNIL et des réponses ministérielles. La partie «Sources Union Européenne» permet de rechercher des textes de l Union Européenne (Traités, droit dérivé, travaux préparatoires et questions parlementaires). Deux types de recherches sont possibles, séparément ou simultanément : recherche thématique (par mots-clés) et recherche par référence (N d un texte, date d un texte, ). Chaque source a ses propres champs de recherche spécifique. Il est possible de rechercher les versions antérieures d un article de code Ordre des Avocats de Paris Bibliothèque électronique /9

8 3-1-2 JURISPRUDENCE Il est possible de faire une recherche de jurisprudence judiciaire, constitutionnelle ou administrative. Le contenu de la base est le même que celui de Légifrance. On peut chercher des arrêts de principe dans la base «Jurisprudence Clé». La base donne également à la jurisprudence de la Cour de Justice de l Union Européenne et du Tribunal de première instance de l Union. 3-2 Recherche multisource Elle permet d effectuer une recherche par mots clés simultanément sur plusieurs sources (sources officielles) et éventuellement la doctrine et la jurisprudence clé. Choisir une ou plusieurs sources OU laisser l ensemble des fonds cochés Le nombre de résultats contenu dans chaque catégorie s affiche. Cliquer une catégorie pour afficher les résultats. Ordre des Avocats de Paris Bibliothèque électronique /9

9 3-3 Le langage de recherche (Mode monosource ou multisource) : Opérateurs ET OU SAUF à sélectionner dans les menus Cocher Expression pour rechercher une expression précise. La gestion des singuliers et des pluriels est automatique La troncature est par défaut Proximité : par défaut tous les termes saisis sur une même ligne seront trouvés s ils se situent à 9 mots maximum les uns des autres, dans n importe quel ordre. Il est possible de changer le chiffre et de demander des termes situés par ex à 5 mots l un de l autre. Ordre des Avocats de Paris Bibliothèque électronique /9