Chasseurdes Côtes d Armor Bulletin d information de la Fédération Départementale des Chasseurs des Côtes d Armor

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1 N 42 HIVER 2011 Trimestriel Chasseurdes Côtes d Armor Bulletin d information de la Fédération Départementale des Chasseurs des Côtes d Armor la motte sécurité optimale réglementation un chenil de A à Z louveterie les règles de la battue Meilleurs voeux 2012 Le président Yvon Méhauté, les membres du Conseil d Administration et le personnel de la Fédération des Chasseurs des Côtes d Armor vous présentent leurs meilleurs vœux pour l année 2012

2 3 Fédération Nouveaux administrateurs 4 Faune sauvage Bilan des prélèvements bécasses 6 et 7 Territoire La Motte : sécurité oblige 8 à 10 Réglementation Le chenil de A à Z 11 Cynophilie Résultats du concours Saint Hubert 12 Etude Un atlas des mammifères bretons 13 Sécurité Assurance et accidents de chasse Louveterie Les règles de la battue 2 sommaire N 42 hiver 2011 Trimestriel Chasseurdes Côtes d Armor Bulletin de la Fédération des Chasseurs des Côtes d Armor. Directeur de la publication: Yvon Méhauté. Photogravure: Nouvelle Norme Cesson-Sévigné (35.). Impression: imprimerie Lemaire, Merdrignac (22). Dépôt légal à parution. BP 214, Plérin Cedex. Tél Fax Courriel : Le monde de la chasse a longtemps souffert d un déficit d image au XXe siècle. Ignorés de la pr esse ou br ocardés par des médias peu curieux de compr endre leur loisir, les chasseurs ont souv ent développé une culture de ghetto, se réfugiant entre eux pour ne pas êtr e agressés, refusant de communiquer avec le public par peur et même par fois par une sor te de culpabilité qui faisait que certains avaient honte de se déclarer chasseurs. Cette politique de l autruche a eu pour résultat de couper la chasse de la société civile, du grand public, des institutions et de l éducation nationale. Peu à peu les chasseurs ont été exclus des grands débats de la société, oubliés et marginalisés. Ce véritable div orce entre le monde de la chasse et la société a eu des effets per vers, notamment le véritable hold-up sur l écologie commis par les antichasse, mais l électrochoc a eu lieu. Il a heureusement conduit les r esponsables de la chasse à changer de discours et de politique cynégétique. Dans les Côtes d Armor, nous n avons pas été exempts de reproches. Mais, la sagesse c est aussi de faire son mea culpa et de tirer les enseignements pour ne pas répéter les erreurs du passé. Notre politique fédérale est aujourd hui basée sur la responsabilité et l engagement de tous. Faire, savoir faire et faire savoir. La chasse cueillette appartient au passé. Par nos actions sur le terrain, par notre connaissance de la faune, par nos implications dans la sauv egarde de la biodiversité, nous sommes de véritables acteurs de l environnement et nous v oulons être des décideurs pour notr e avenir. Les chasseurs ont aujourd hui repris leur place dans la vie publique en r enouant le dialogue av ec les institutions départementales et régionales, les agriculteurs, les pr opriétaires forestiers, les enseignants, les pr ofessionnels du tourisme Nous n avons pas à cacher ce que nous sommes : des chasseurs r esponsables. Pourtant, cette réussite reste précaire car certains d entre nous n ont pas encore compris ÉDITORIAL Chasseurs respectueux et respectés Yvon Méhauté Président de la Fédération Départementale des Chasseurs tous les enjeux de demain. I l suffit malheureusement d une brebis galeuse pour contaminer tout un troupeau. Il en va de même de la chasse, le comportement dangereux, la maladresse ou l impolitesse d un chasseur nuit à tous les chasseurs. Les anti-chasse ne ratent d ailleurs aucune occasion pour montrer du doigt l ensemble des chasseurs en faisant des amalgames malhonnêtes. Bien entendu, nous ne dev ons pas v erser dans l angélisme. La chasse, ce n est pas le monde des bisounours. Il existe ainsi des attitudes et des propos émanant de chasseurs qui méritent d être sanctionnés. La Fédération départementale des Chasseurs n hésite d ailleurs pas à se por ter partie civile devant les tribunaux lorsqu elle le juge nécessaire. La passion n excuse pas les compor tements dangereux, les excès de langage et les règlements de compte. N ous avons constaté cet automne une certaine «nervosité» dans les relations entre chasseurs ainsi qu à l égard du personnel fédéral. Certes la crise économique est là et peut attiser les craintes et les angoisses, mais dans l exercice de notre loisir il n y a aucune raison de perdre son sang-froid, de se laisser aller à des actes et à des pr opos blessants pour autrui. Les chasseurs ne sont pas des adolescents en crise, mais des adultes responsables. Pour être respectés, ils doivent être respectueux d autrui, respectueux des autres chasseurs et des non-chasseurs, respectueux de la faune et des propriétés. La chasse n a nullement besoin de mauv aise publicité. Celui qui n aurait pas compris cela ne manquera pas de devenir l arroseur arrosé. Pour conclure et en guise de vœux pour l année 2012, je souhaiterai qu une règle soit établie entre nous: d une part que les chasseurs tournent sept fois leur langue dans leur bouche avant de se répandre dans la presse, d autre part qu avant de porter des litiges sur la place publique ils lav ent leur linge sale en famille. Tout le monde en sera gagnant. Bonne année à tous.

3 fédération Nouveaux administrateurs Le conseil d administration de la Fédération Départementale des Chasseurs a coopté deux nouveaux administrateurs au cours de l été en remplacement de Michel Le Denmat et Didier Verger, démissionnaires pour raisons personnelles. I l s agit de Philippe Trubuil et d Henri Mouflin. Philippe Trubuil succède à M ichel Le Denmat sur le secteur n 6 (Loudéac/Mur-de-Bretagne). Chasseur depuis 1983 et pendant longtemps féru de petit gibier, Philippe Trubuil a également assuré la vice-présidence de l association départementale des piégeurs agréés pendant cinq ans et en a été administrateur pendant une dizaine d années. Originaire de Saint-Hervé et sociétaire à Langast, il privilégie aujourd hui la régulation des animaux dits nuisibles, que ce soit le r enard, la corneille, la pie ou le geai, que ce soit à l affût pendant la saison de chasse ou par le piégeage le r este de l année. Dès sa nomination comme administrateur fédéral, Philippe Trubuil s est attaché à rencontrer les responsables des sociétés de chasse de son secteur. Il a ainsi animé une réunion du comité de pilotage du secteur n 6 à La P renessaye au mois d août. «Je souhaite r elayer auprès des chasseurs du secteur n 6 les informations et initiatives fédérales tout en étant le porte-parole auprès de la fédér ation départementale des 33 sociétés de chasse locales. Je m appuierai notamment sur le technicien Arnaud Letellier pour étudier les dossiers qui méritent d être soutenus». Chaque comité de pilotage dispose en effet d un budget annuel de euros pour soutenir des projets de développement cynégétique. D ores et déjà, Philippe Trubuil a r encontré Jean- Michel Hudo, président de la société de Saint-Caradec qui défend un projet axé sur la perdrix, ainsi que Pascal Goujon président de la société de La M otte qui travaille sur la réimplantation du faisan. Il y a par ailleurs le suivi du contrat signé en 2010 av ec la société de chasse de Le Q uillio pour le dév eloppement du lapin. «Parler de la chasse, explique Philippe Trubuil, c est avant tout défendre une politique de gestion des animaux. Il y a beaucoup à faire et je suis à l écoute de tous les chasseurs qui veulent s investir sur le terr ain.» Il est possible de Philippe Trubuil contacter Philippe Trubuil au ou au Henri Mouflin succède à Didier Verger au Conseil d administration en tant que représentant des sociétés de chasse communales. Âgé de 67 ans, ce chasseur de Sainte-Tréphine est aussi le président du GIC du Sulon. Féru de la chasse au chien d arrêt et du petit gibier depuis son adolescence, Henri Mouflin est un bécassier et un amateur du petit gibier de plaine, mais c est avant tout le travail du chien, en l occurrence ses setters Henri Mouflin anglais, qui le passionne. I l apporte d ailleurs son concours comme examinateur aux épr euves départementales du concours Saint-Hubert organisé par la Fédération Dépar tementale des Chasseurs. Il est aussi un membr e actif du Setter Club au niv eau départemental. C est l expérience du GIC du Sulon et tout par ticulièrement la collaboration entre chasseurs de plusieurs communes (Laniscat, S aint-igeaux et Sainte-Tréphine) qu il entend mettre en avant pour pr omouvoir les échanges entre chasseurs. «Nous allons nous efforcer, avec les membres du CA de l association, d organiser un dialogue constr uctif entre les sociétés de chasse communales et la fédération. Il existe des initiatives locales qui peuvent servir de modèles à d autres sociétés, ainsi le GIC du Sulon a organisé cet été une première battue intercommunale au renard, cela peut être un exemple, mais il y a également des expériences intéressantes menées ailleurs, par exemple des stratégies d achat de terrain, la gestion de la perdrix grise, la collaboration avec le monde agricole Ce sont ces réussites locales que nous devons promouvoir et par tager». Pour ce fair e, il est nécessaire de dynamiser l association des chasses communales par une assemblée générale extraor dinaire en début d année afin d adopter de nouveaux statuts et d entendre les doléances des adhérents. L association aurait alors vocation à devenir un lieu d échanges et un laboratoire d idées. «Il serait également utile que l association des chasses communales soit représentée dans chaque comité de pilotage local. C est en participant aux instances de décision que nous pouvons changer les choses, mettre en commun nos réflexions. I l est impor tant de ne pas nous r eplier sur nous-mêmes, mais de défendr e nos points de vue». Promouvoir le travail des chasseurs sur le terrain est selon lui la meilleure manière de pr omouvoir la chasse. Outre l association des chasses communales qu il entend développer, Henri Mouflin souhaite par ticiper à la mise sur pied d une association départementale des chasseurs de petit gibier qui aurait également pour objectif de relayer auprès de la fédération les questions et les demandes émanant des sociétés locales. P our contacter H enri Mouflin : Tél courriel : 3

4 Depuis 2009, la FDC et le CNB22 ont réorganisé la saisie des données des carnets bécasses. L étude des carnets de prélèv ements permet de mieux appréhender l espère migratrice ainsi que les pratiques de chasse dans le dépar tement chasseurs (4 609 chasseurs la saison dernière) sont concernés par la chasse à la bécasse et ont totalisé un prélèvement de oiseaux, soit une nette diminution puisque les prélèvements s élevaient à oiseaux en Outre cette diminution globale, on constate deux informations importantes, d une part que le nombr e de faune sauvage Sécurité en battue, suite des sessions Carnets bécasse chasseurs ayant prélevé plus de 20 bécasses chute de 293 à 27 chasseurs; d autre part que les prélèvements effectués en février passent de oiseaux à oiseaux, ce qui pourrait être un des effets de la limitation portant de 30 à 20 oiseaux le prélèvement annuel et de 3 à 2 oiseaux le prélèvement hebdomadaire (arrêté préfectoral du 11 janvier 2011). Rappelons qu il est obligatoir e pour tout chasseur de retourner son carnet prélèvements bécasses au plus tar d le 15 mars 2012 au siège de la Fédération Départementale des Chasseurs, La P runelle, BP 214, Plérin cedex. Chiffres Carnets carnets délivrés è xx x 3 carnets rendusè à 786 carnets rendus sans prélèvement è 3 v carnets rendus avec prélèvement è 36 Prélèvements bécasses prélevées y3 63 prélèvement moyen par chasseur,yà Répartition des chasseurs x à prélèvementsè y à83 chasseurs 6 à xv prélèvements è 868 chasseurs xx à x prélèvementsè 3 7 chasseurs x6 à yv prélèvementsè 3v chasseurs yx à y prélèvementsè yy chasseurs y prélèvements è chasseurs Prélèvements par mois Septembre è x3 Octobre è 37 Novembreè 3 7 Décembreè 8 77à Janvierè 6 à68 Février è x 8xà L article R du Code de l Environnement stipule en effet que tout chasseur qui n a pas retourné son carnet de prélèv ements ne peut en obtenir un autre pour la campagne cynégétique suivante. D autre part, le montant de l infraction pour tout défaut de r enseignement du carnet (marquage des bécasses sur le carnet) s élève à 135 euros. nniveauxoê jeudi y février è secteurs et xv Gilles Chauvel et Elyane Philippe nniveauxoê lundi 6 février è secteurs x et xx Christian Barbet et J ean-luc Guégan nniveauxoê lundi x3 février è jeunes chasseurs Henri Mouflin nniveauxoê lundi yv février è secteurs xy et 6 Jean-Pierre Le Manac h et Philippe Trubuil nniveauxoê jeudi y3 février è journée spécifique sanglier et spécifique cerfê lundi y7 février è journée spécifique sanglier et spécifique cerf. Formation grand gibier Brevet Grand Gibier. Tout chasseur et pr otecteur de la nature intéressé à parfaire ses connaissances sur la faune, la flore, la législation cynégétique est invité à s inscrire à la for- La Fédération des Chasseurs des Côtes d Armor et le Conseil Général des Côtes d Armor poursuivent leur partenariat pour former les chasseurs à la sécurité dans le massif forestier de Bois-Meur Avaugour. Voici la seconde partie des sessions prévues en Ces journées de formation sont organisées sous la responsabilité des administrateurs de la Fédération et encadrées par le service technique de la Fédération Départementale des Chasseurs: Jeudi janvierè secteur à Yvon Méhauté nniveauyoê lundi à janvier è secteur x Christian Barbet narchers et niveau yoê jeudi xy janvierè secteur xx Jean-Luc Guégan nniveau yoê lundi x6 janvier secteur xv Elyane Philippe nniveau yoê jeudi mation du br evet grand gibier 2011/2012 organisée par xà janvier secteurs et 7 Sylvain Lemée et Mickaël Pennault nniveauxoê lundi y3 janvier è secteurs y et 6 Jean-Yves Le l Association Départementale des Chasseurs de G Gibier des Côtes d Armor. rand Gallais et Philippe Trubuil nniveauxoè jeudi y6 janvierè secteurs 3 et à Gilles Michel et Yvon Méhauté nniveauxoê lundi 3v janvier è secteurs x3 et 8 Jean-Yves Corlouer et Jacky Connan Pour tous renseignements sur cette session de formation et communication du planning des cours : FDC22 Tél , ou Michel Robert Port

5 Gibier d eau et migrateurs Fermeture de la chasse au gibier d au et aux oiseaux de passage. Sous réserve que l arrêté du 11 janvier 2011 r elatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d eau ne soit pas modifié, voici les dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d eau : Rallidés (foulque macroule, poule d eau, râle d eau) et alouette des champs : 31 janvier. Alouette des champs : 31 janvier. Canards de surface (colvert, chipeau, pilet, siffleur, souchet, sarcelle d été, sarcelle d hiver) : 31 janvier. Canards plongeurs (fuligules milouin et morillon; garr ot à oeil d or, nette rousse): 31 janvier. Canards plongeurs (fuligule milouinan, harelde de Miquelon, macreuse noire, macreuse brune): 10 février, chasse du 1er au 10 février uniquement en mer dans la limite de la mer territoriale. Oies cendrée, des moissons et rieuse : 10 février. Limicoles (barge rousse, bécasseau maubèche, bécassine des marais, bécassine sourde, chevalier aboyeur, chevalier arlequin, chevalier combattant, chevalier gambette, courlis corlieu, huitrier pie, pluviers doré et argenté, vanneau huppé ) 31 janvier. Colombidés (pigeons biset, colombin et ramier), Turdidés (merle noir, grive litorne, griv e musicienne, griv e mauvis, grive draine) : 10 février. fédération Cailles des blés, bécasse des bois, tour terelle turque, tourterelle des bois : 20 février. Carnet bécasses Tout chasseur qui n a pas retourné son carnet de prélèvements ne peut pas en obtenir un pour la campagne cynégétique suivante (article R du code de l environnement). Les chasseurs des Côtes d Armor qui n auraient donc pas encor e retourné leurs carnets de prélèv ement bécasses au 15 mars 2012 sont par conséquent invités à le retourner au plus vite au siège de la Fédération. La Fédération signale également aux personnes qui retournent leurs carnets par v oie postale de v eiller à bien affranchir leurs courriers: enveloppe contenant 1 carnet affranchissement à 58 centimes, env eloppe contenant 2 à 3 carnets affranchissement 90 centimes. Finale Régionale Saint-Hubert Résultats de la finale régionale David Philippe et Bernard Joly, les chasseurs lauréats de la finale départementale du Concours S aint-hubert le 15 octobr e à Dolo-Mégrit se sont brillamment comportés le 13 novembre à Mauron (56). Lors de cette finale les deux concurr ents ont gagné leurs concours. En barrage Bernard Joly s'est incliné. Par contre David Philippe a gagné le barrage des trialisants et représentera les Côtes d'armor et la région O uest à la finale nationale à Rambouillet (78) le 10 décembre ARMURERIES DOUILLET-DREUMONT Le spécialiste des armes de chasse et réglages optiques Achat, vente, dépôt-vente, expertise gratuite, montage d optique, atelier de réparation Collier dressage canicom à partir de 139,00 * Aimpoint 9000 SL autonomie heures étanche, absence de parallax 519,00 * Mercury light cal 12/76 5 chokes, billes acier Prix à 539,00 * Point de vente Unifrance + de références catalogue sur demande Centre de tir de Kerledorz Entraînement au tir sur plateaux Sanglier courant Parcours de chasse Skeet olympique, Fosse Stand de tir à balles de 25 à 200m Armurerie sur place Possibilité de groupes en semaine Information DESTOCKAGE important cartouches MARY ARM Toutes les infos sur Voie express Pontivy Baud sortie St Barthélémy Meland Kerledorz PLUMÉLIAU pdisponibles dans la limite des stocks Mise à conformité gratuite sur les armes neuves et essai sur parcours de chasse ou sanglier courant 10, rue Lt Colonel Maury VANNES , rue des Fontaines LORIENT

6 L initiative de la société de chasse de La M otte est une première dans le département des Côtes d Armor. Tous les chasseurs sans exception ont suivi au cours de l été et de l automne une formation à la sécurité au centre de Botsay à Glomel. Il en a coûté 480 euros à la société, mais P ascal Goujon, président de la M otte, ne regrette en rien cette dépense. «La Fédération des chasseurs a investi et met à notre disposition un centre de tir exceptionnel. Il faut en pr ofiter pour évoluer et nous mettre en conformité avec les nouvelles règles de sécurité et pr a- tiques de la chasse au gr and gibier.» La commune de La M otte est riveraine de Loudéac, et c est aussi sur son territoir e que se trouvent les deux tiers de la forêt de Loudéac. Autant dire que les chasseurs de La M otte sont directement concernés par le développement du grand gibier. Six chevreuils, un cer f, deux biches et un hère sont inscrits au plan de chasse en et sont chassés en battue av ec le concours d André Le Couëdic et de sa meute de beagle-harriers. «Le problème n est pas le nombr e des animaux à prélev er, déclare Pascal Goujon, mais les conditions de chasse notamment le tir des animaux. Avec réalisme, le président de la société de chasse de La M otte sait que les chasseurs ont souvent pris au fil des ans de mauv aises habitudes. O r on ne chasse pas le cer f à balle comme le lapin à plomb. Pour preuve, les tirs de sélection sur cibles mouvantes à Glomel ont été l occasion de r emettre les pendules à l heure. Un grand nombre des 53 chasseurs de La Motte ont dû r evoir leurs comportements après av oir vu de visu la réalité de leurs tirs. La visualisation des tirs sur les écrans de contrôle à Botsay a été un instant de vérité suivi d une remise en question. «Les chasseurs ont été surpris. Ils ont vu que 6 territoire La Motte : La société de La Motte souhaite développer les populations de faisans leurs tirs n étaient pas aussi précis Outre la sécurité et le grand qu ils se l imaginaient. Ils ont gibier, la société de La M otte appris que leurs munitions n étaient souvent pas adaptées à leurs Le territoire de hectares s intéresse aussi au petit gibier. armes. Cyrille Guyomard, le technicien responsable du stand de tir, grands animaux. Qu il soit à poil n est pas uniquement dédié aux est très pédagogue. I l explique ce ou à plume, le petit gibier qu il faut fair e et ne pas fair e. demeure la prédilection des C est un chasseur qui par le aux chasseurs de la commune. P our chasseurs et so n expérience est développer le petit gibier, la indiscutable.» Ainsi des balles société dispose d une part de adaptées aux armes, c est tout cinq piégeurs ( Jean Audrain, bonnement le B-A-BA de la Loïc Boschat, Hervé chasse à tir! Lorsque le bureau de Dubeaudiez, Eugène Gaudin et la société de chasse a décidé que André Rouillé) et d un déterreur les 53 sociétaires avaient l obligation de faire un stage à Botsay, il animaux classés nuisibles, et (Yves Prisé) afin de réguler les n y a eu aucune récrimination. d autre part investit dans des «Nous avons modifié notre règlement intérieur pour que la par ti- n est pas question de lâcher des opérations de r epeuplement. Il cipation aux battues soit assor tie oiseaux de tir mais dav antage de de cette obligation de stage. Il était privilégier un gibier sauv age. En clair que si un chasseur faisait 2009, la société a fait l acquisition d un terrain de m2 défaut, il était automatiquement exclu qu il participât à la moindre situé dans la réserve de 120 hectares. Objectif : y construire deux battue pendant toute la saison de chasse à La Motte». parcs pour se lancer dans l élevage du faisan commun. En 2010, Il a fallu bloquer tr ois jours de sessions pour que tous les chasseurs, en petits gr oupes de huit, de faisans issus de Rambouillet un premier lot d une vingtaine puissent essayer leurs armes puis arrive à La M otte, puis soixante les régler à G lomel. Une étape poussins d un jour sont confiés à nécessaire et utile qui a ravi et Jean Audrain et Michel Rault, les rassuré tout le monde. À La deux bénévoles qui se chargent Motte, chacun sait désormais d entretenir et de sur veiller le comment faire pour viser juste parc. Une cinquantaine d œufs sans mettre en danger la vie de en couveuse plus tar d, les pr e- son copain de chasse. miers résultats sont visibles sur le

7 territoire sécurité oblige terrain. «Nous avons aperçu trois couvées au printemps», révèle Jean Audrein. «Un de nos faisans bagués a été tué à Trévé» renchérit Pascal Goujon. Plutôt qu une volière à l anglaise, les chasseurs de La Motte expérimentent deux petits parcs où les faisans atteignent leur maturité av ant d être lâchés dans la nature. La réserve de 120 hectares où se situent les deux parcs est interdite à la chasse, hormis les battues au grand gibier et le piégeage des nuisibles. De même la chasse du faisan commun, poules et coqs, est proscrite pendant trois ans. Une convention devrait êtr e signée prochainement avec la Fédération départementale des chasseurs. «Notre territoire est boisé et se prêtait dav antage à la réintroduction du faisan que de la perdrix, explique Pascal Goujon. Nous pensons qu il faut essayer de développer le petit gibier. Voir des oiseaux naturels sur le territoir e, c est quand même plus plaisant que de chasser des oiseaux lâchés quelques jours auparavant». Pour contenter tout le monde, la société de La M otte a toutefois consenti à lâcher 120 faisans obscurs ainsi que 450 perdrix en «L avenir de la chasse est dans le dév eloppement du petit gibier sauvage», déclare Pascal Goujon convaincu que l effort de tous est indispensable et que les «habitudes vieilles de tr ente Journée de formation des chasseurs de La Motte au centre de Botsay à Glomel ans» sont condamnées à disparaître. «Nous avons également organisé le tir d été pour réguler les renards au moment de la fauche. La saison de chasse doit se préparer toute l année», déclare le président qui souhaite élargir cette expérience en dehors du périmètre de La M otte. Sensibiliser les chasseurs limitrophes de Trévé et Plouguenast pour augmenter les chances de réussite ne devrait pas être une tâche impossible. À La Motte, les responsables de la société de chasse v eulent jouer les cartes de la solidarité et de la gestion d un capital cynégétique qui ne connaît pas les fr ontières communales. Le lapin figur e aussi parmi les priorités de la société. U ne première expérimentation a eu lieu en 2009 avec la création de quatre garennes artificielles et le lâcher de 50 animaux r epris sur l aéroport d Orly. Le lapin a ainsi montré à nouveau le bout de son nez à La M otte. Mais, il r este encore du trav ail à fair e pour retrouver les densités d antan. Fort heureusement, les bonnes volontés existent et P ascal Goujon sait pouvoir compter sur elles pour réussir cet autre pari. Renseignement : Pascal Goujon, 27 r ue de la Croix-Jartel La M otte, Tél ; service technique de la fédération, Arnaud Letellier, la P runelle, BP 214, Plérin cedex Tél DOG EXPRESS Vos croquettes livrées à domicile sur simple appel téléphonique 67 25% de protéines 17 les 20 kg par xv sacs 28% de protéines 21 les 20 kg par xv sacs Autres produits disponibles Nicolas HEDREUX Montorin PLAINTEL Tél ou

8 réglementation le chenil de A à Z Les chenils, qu il s agisse d établissements d élevage, de vente, de transit, de garde, de fourrières, etc. sont soumis à différentes réglementations environnementales, car ils peuvent être à l origine de différentes nuisances telles que le bruit. À cet effet, des règles spécifiques ont été édictées par le Ministère de l écologie, du dév eloppement durable des transports et du logement (MEDDTL) afin de préser ver l environnement (voisinage, sécurité, salubrité publique, agriculture, nature ) Avec la par ution au J ournal Officiel en 2007 de deux arrêtés ministériels de prescriptions techniques (des arrêtés du 8 décembre 2006), ces règles ont été largement modifiées et complétées dans différents domaines (distances d implantations, modalités de traitement des effluents ). Depuis le 1er octobre 2009, l ensemble de ces règles sont applicables aux chenils existants hébergeant plus de 10 chiens sevrés. Dans le dépar tement des Côtes d Armor, la D irection Départementale de la Protection des Populations (DDPP ex DDSV) est chargée du contrôle de ces chenils et prépare les décisions préfectorales concernant ces établissements. Elle peut répondre à toute question r elative à un projet de chenil ou à une mise en conformité d un chenil existant. Afin de compr endre cette réglementation, il convient dans un premier temps de connaîtr e les seuils de classement des chenils. E n effet, en fonction de ces seuils, les procédures administratives à suivre ainsi que les règles à respecter diffèrent. LES SEUILS DE CLASSEMENT DES CHENILS Le code de l environnement définit dans «la nomenclature des installations classées» différentes rubriques et seuils de classement. Ainsi, les chenils r elèvent de la r ubrique 2120 de la nomenclature des installations classées. Les critèr es pris en considération pour le classement du chenil sont : - Le nombre de chiens présents dans l installation (effectif maximal); - Leur âge (seuls sont comptabilisés les chiens âgés de plus de 4 mois) Selon cette nomenclature des installations classées, deux classements sont possibles : - Chenil hébergeant de 10 à 50 chiens adultes : installation classée soumise à déclaration - Chenil hébergeant plus de 50 chiens adultes : installation classée soumise à autorisation À noter qu il n est pas nécessaire de réaliser du commerce de chiens pour êtr e concerné par la réglementation. Le simple fait de détenir un minimum de 10 chiens à domicile constitue un chenil. A l heure actuelle, pour le département des Côtes d Armor, 107 chenils sont soumis à déclaration (de 10 à 50 chiens) et 20 chenils r elèvent du régime de l autorisation (plus de 50 chiens) LES DÉMARCHES ADMINISTRATIVES À REMPLIR Pour une installation soumise à déclaration : Une déclaration en 5 ex emplaires doit être adressée à la Préfecture du Dépar tement qui délivr era un récépissé. Afin de faciliter le trav ail de chaque chasseur, une notice d information a été mise en place par la D irection Départementale de la P rotection des P opulations, elle recense les différ ents éléments à fournir. Cette notice peut être envoyée au chasseur sur simple demande. Déclaration (cas du chenil de moins de 50 chiens): deux cas peuvent se présenter : 1 absence de tiers à moins de 100 m de l installation 8

9 réglementation (y compris les par cs d ébats), dossier à déposer en tr ois exemplaires, si le dossier est complet, visite de l installation par l inspecteur et délivrance du récépissé de déclaration par la préfecture. 2 présence de tiers à moins de 100 m: joindre au dossier, une demande de dérogation qui sera présentée au CODERST (commission dépar tementale) et après avis favorable de l inspecteur, suite à sa visite et du CODERST, délivrance du récépissé de déclaration av ec dérogation Pour une installation soumise à autorisation (cas du chenil de plus de 50 chiens) : Un dossier de demande d autorisation intégrant une étude d impact, une étude des dangers, etc., doit êtr e déposé à la Préfecture en sept exemplaires. Ce dossier sera soumis à une enquête publique (à la charge de l éleveur). À l issue de la procédure et après passage en commission départementale, le Préfet pourra délivrer une autorisation «d exploiter» PRESCRIPTIONS TECHNIQUES APPLICABLES AUX CHENILS HÉBERGEANT AU MOINS 10 CHIENS L objectif principal de la réglementation est de prév enir les nuisances et/ou inconvénients pouv ant être générés par un chenil qu il s agisse: - Des nuisances olfactives (épuration des eaux sales, élimination des déchets, nettoyage quotidien et désinfection des locaux d élevage), - Des nuisances sonores (chiens enfermés la nuit ) Plus précisément, ces règles concernent : L implantation du chenil Les bâtiments d élevage, annexes et par cs d élevage doivent respecter des règles de distance. E n particulier ils doivent être implantés à au moins : mètres des habitations des tiers, des locaux habituellement occupés par des tiers, des stades, terrains de camping agréés ainsi que des z ones destinées à l habitation (s il existe un document d urbanisme), - 35 mètres des puits et forages, des sources, des aqueducs en écoulement libr e, de toute installation destinée au stockage de l eau, des berges des cours d eau mètres des lieux de baignade, mètres en amont des piscicultures. Les parcs d ébats, de trav ail et d élevage sont implantés sur des terrains de nature à supporter les animaux en toutes saisons, en bon état, sans stagnation des eaux. L aménagement du chenil L intégration paysagère des installations doit être prise en compte ainsi que leur accessibilité aux services d incendie. Les installations électriques doiv ent être conformes aux normes et réglementation en vigueur et maintenues en bon état. Le contrôle de ces installations est obligatoire et ce, tous les ans. L exploitation et l entretien du chenil Toutes les parties de l installation doivent être maintenues en bon état d entretien. L ensemble des bâtiments, par cs d élevage et annexes est maintenu propre et régulièrement nettoyé. Les niches sont constr uites en matériaux durs, résistants aux chocs, faciles à entr etenir et à désinfecter. Les parcs d ébats, de travail et d élevage sont maintenus en bon état Les risques L installation doit être équipée de moyens de lutte contre l incendie appropriés aux risques (appar eils d incendie dont un implanté à 200 m au plus des points d eau d une capacité en rapport avec le danger à combattr e, d extincteurs, d un moyen permettant d alerter les ser vices d incendie et de secours ). La hauteur des clôtures, les murs et cloisons doiv ent être conçus pour éviter la fuite des animaux. La collecte et le traitement des effluents Tous les sols des bâtiments d élevage et des annexes, toutes les installations d évacuation (canalisations, y compris celle permettant l évacuation des effluents vers les ouvrages de stockage ) ou de stockage des effluents sont imperméables et maintenus en par fait état d étanchéité. La pente des sols doit permettre l écoulement des effluents vers le système d assainissement. À noter que ces dispositions ne s appliquent pas au sol des parcs d ébats, de travail et d élevage. Les eaux de nettoyage sont collectées par un réseau étanche et dirigées v ers le système d assainissement des effluents. La capacité de stockage des effluents est de 4 mois mini- 9

10 réglementation 10 mum s il y a épandage sur des terres agricoles. Les effluents peuv ent être traités de différ entes façons: système d assainissement individuel, site spécialisé (centre d enfouissement, centre de compostage ), station d épuration propre à l installation, épandage sur des terres agricoles ou tout autr e moyen équivalent autorisé par le Préfet. Quoi qu il en soit, tout r ejet direct d effluents dans le milieu naturel est interdit. À noter la présence obligatoire de gouttières sur les bâtiments ; l eau de pluie ne pouvant atteindre les parcs d ébats. Les odeurs, les déchets et animaux mor ts Toute disposition doit êtr e prise pour atténuer les émissions d odeurs, etc. Les déchets doivent être éliminés dans des installations dûment autorisées à cet effet. Leur brûlage à l air libre est interdit. Les animaux morts sont enlevés par l équarrisseur ou détr uits conformément aux dispositions du code rural. La lutte contre les bruits Les bruits transmis par le chenil ne doiv ent pas compromettre la santé ou la sécurité du v oisinage ni constituer une nuisance pour celle-ci. D es précautions doivent être prises pour éviter aux animaux d avoir directement vue sur la voie publique; ils sont rentrés chaque nuit dans les bâtiments et enclos réser vés. Les émissions sonor es ne doivent pas dépasser des émergences maximales (de 5 à 10 db en fonction de la durée accumulée d apparition du bruit) dans les zones à émergence réglementée. Ces règles envir onnementales doivent s appliquer sans préjudice des règles relatives au bien être animal: - Constructions résistantes et facilement lavables. La surface par chien doit être de 5 m2 au minimum, les clôtures de 2 mètres de haut minimum, - Le milieu ambiant doit être sain: l installation doit être aérée et bien éclairée. Les animaux doivent disposer d eau claire en abondance, êtr e correctement nourris et av oir une litière propre. - Les chiens à l attache doivent être munis obligatoir e- ment d une chaîne de 3 mètres de longueur au minimum L identification des animaux (obligatoire dès l âge de 4 mois et lors de toute cession). E lle peut se faire par tatouage ou par pose d un transpondeur (puce électr o- nique) chez un vétérinaire. À partir de 2012, seule la puce sera admise comme mo yen d identification officiel pour les mouvements d animaux de compagnie sur le territoire de l Union Européenne. Une vingtaine d inspections ou de contrôles ont été réalisés cette année par la DDPP dans les Côtes d Armor. Le certificat de capacité pour la vente Le fait de réaliser plus d une portée par an et de vendre ces animaux est soumis à l obligation d être titulaire d un certificat de capacité «carnivores domestiques». Pour plus de renseignements, contacter la DDPP. Approvisionnement en viandes Il est important de souligner que seuls les chenils agréés (déclaration ou autorisation) ont désormais l autorisation de se procurer de la viande auprès d abattoirs certifiés. Les sanctions pour les élevages non déclarés : Des sanctions pénales : - exploitation d une installation classée sans déclaration préalable: contravention pénale de classe 5 : 1500 eur os et 3000 euros en cas de récidive. - non-respect d un arrêté préfectoral de mise en demeure: emprisonnement délictuel maximum 6 m ois/amende délictuelle maximale euros Des sanctions administratives: arrêté de mise en demeure, arrêté de suspension de l activité, arrêté de fermeture définitive. Remerciements à C atherine Jamet, inspecteur des installations classées et à la FDC Haute-Vienne Renseignements : Service prévention des risques environnementaux, Direction Départementale de la Protection des Populations des Côtes d Armor, 9 rue du Sabot BP Ploufragan Tél. : Fax : courriel : Championnat d Europe sur bécasses Le championnat d Europe du Setter Anglais sur bécasses aura lieu du 12 au 15 décembre dans les forêts de Loudéac, Bois-Meur et Avaugour. Une cinquantaine de chiens participeront à cette épreuve internationale. Les deux journées du championnat d Europe sont précédées de deux journées de concours ouv erts à la sélection. Au total, ce sont environ 200 chiens qui seront présents dans les concours. Dimanche 11 décembre à partir de 13 h 30 : le chien d arrêt et la bécasse, exposition, dr essage, démonstration ouverte au public (entrée libr e), ferme de Bois M eur à Saint-Pever; Lundi 12 décembr e : concours inter-races britranniques, 15 h 30 conférence d Yves Ferrand (ONCFS) sur la bécasse au pavillon de chasse de Bois-M eur; Mardi 13 décembr e : concours inter-races britranniques; Mercredi 14 décembr e : Championnat d Europe; Jeudi 15 décembre : Championnat d Europe. Du 13 au 15 décembre jours une exposition permanente d artistes animaliers au complexe St Guillaume à Loudéac.

11 cynophilie Résultats du Saint-Hubert M égrit et Dolo ont accueilli le concours départemental Saint-Hubert organisé par la Fédération des Chasseurs des Côtes d Armor et les deux sociétés de chasse communale présidées par Nicolas Boschel et Yvonnick Ricard le samedi 15 octobre. Cette épreuve canine était sponsorisée par J ika France (Pleslin), les armur eries Bonnamy (Saint-Brieuc), Le Men (Guingamp), l Atelier du fusil (P laintel) et H enry Armes (Carhaix). «Le concours Saint-Hubert vise à l éducation des femmes et des hommes qui pratiquent la chasse avec chien d arrêt ou spaniel, dans le respect de la nature, a rappelé Elyane Philippe déléguée départementale. Donner une image valorisante de la chasse et des chasseurs, dév elopper l utilisation des chiens de race, engager les pratiquants à une meilleure connaissance du milieu, éduquer leur comportement pour être en phase avec l évolution de la société, v oilà les buts que s est fixée la fédération du concours Saint-Hubert. L acte fondamental de la chasse se situe désor mais plus dans la quête, l art de conduire son chien, de l éduquer, dans la connaissance du gibier et de son environnement, que son prélèvement.» Quinze chiens d arrêt ont pu être jugés sur trois concours dédiés à deux catégories : «chasseur» et «trialisant» (chien ayant participé à des field-trials officiels et obtenu un classement) av ant le barrage. D ans une ambiance conviviale et av ec de très bons guides, E lyane Philippe (déléguée départementale du concours S aint-hubert) et Bernard Hourdin ont jugé le premier concours, Jean-Yves Le Gallais et Cyril Le Bellego le deuxième concours, et Henri Mouflin et Mickaël Penault le troisième concours. Le gagnant du premier concours est Philippe Savéan avec un pointer mâle qui porte bien son nom «Champion» en totalisant 92,5 p oints. Le v ainqueur du deuxième concours est Yann Pavoine avec «Dropp», un épagneul breton mâle, avec un score de 79,5 points. Le tr oisième concours a été remporté par Bernard Joly avec «Elwis», un setter anglais mâle, et un résultat de 74,5 points. A u barrage chasseur, il a été très difficile de départager les lauréats des premiers concours. L ensemble des juges a finalement qualifié pour la finale régionale à Mauron (56) Bernard Joly et «Elwis», David Philippe et son braque français femelle «B abou» les accompagneront en tant que trialisant. Tous les participants ont pu apprécier dans une bonne ambiance et sous un soleil radieux la qualité d accueil des deux sociétés de chasse communale de Mégrit et D olo Tous les bénévoles ont été félicités pour leur pr ofessionnalisme dans l organisation de cette journée. P atrick Boloré, mair e de Mégrit, a honoré de sa présence cette manifestation canine. Les costarmoricains D avid Philippe et Bernard Joly se sont qualifiés pour la finale régionale qui a eu lieu le 13 novembre à Mauron (56) et s y sont comportés brillamment. (Voir résultats page 5). 11

12 faune sauvage mammifères bretons à la loupe! La Fédération départementale des chasseurs s est associée au travail effectué par le groupe mammalogique breton pour réaliser un inventaire des mammifères terrestres de Bretagne. En raison des bouleversements écologiques actuels, un état des lieux des mammifères s avère indispensable. L objectif est de recenser et d évaluer l évolution des populations. La récolte des données se déroule de deux manières : collecte des données générales sur l ensemble du territoire et collecte sur de petites zones test. Les espèces ont été réparties en tr ois groupes : chir optères (chauves-souris), micro-mammifères, et un tr oisième groupe rassemblant les ongulés, carnivores, gros rongeurs et lagomorphes, soit l ensemble des mammifères chassés ou piégés. L inventaire a démarré avec le Réseau Loutre puis a été étendu à l ensemble des espèces. A l instar de leurs homologues des autr es départements bretons, les chasseurs des Côtes d Armor sont invités à par ticiper directement à cet état des lieux qui couvre la période D ores et déjà la Fédération départementale des chasseurs apporte son concours en rendant public les résultats des comptages, des tableaux de chasse et de piégeage, ainsi que les suivis des espèces lapins, lièvr es, chevreuils, cerfs, sangliers, blaireaux, renards, ragon- dins, loutres et autres mustélidés (visons, putois, martres, fouines, hermines, etc.). La liste des espèces comprend cinquantehuit animaux communs ainsi que dix espèces anecdotiques, ex otiques ou présentes dans les dépar tements limitrophes (grande noctule identifiée dans le Morbihan, campagnol des P yrénées présent en Loir e-atlantique, loir, ratonlaveur, gerbille de Mongolie, daim, tamia de Sibérie, cerf Sika, chien viverrin) Chacun peut apporter sa contribution à cet inventaire des espèces locales et ex o- tiques pouvant présenter un risque inv a- sif. Il existe plusieurs possibilités de collaborer à cette étude sur la faune en Bretagne : - le recensement des terriers de blaireau - la collecte des pelotes de réjection des rapaces nocturnes (permettant de r ecenser les espèces de micromammifères telles que les musaraignes, les mulots ou les campagnols...) - la collecte des noisettes rongées qui permettent d identifier la présence du muscardin (en fonction de l aspect du tr ou dans la noisette) - la prospection des berges pour r echercher les cr ottiers du campagnol amphibie, ainsi que de la loutre ou du putois - le recensement et le suivi des colonies de chauves-souris, etc. Chaque observation ou collecte doit être accompagnée d une étiquette mentionnant le lieu précis et la date de la découverte. Parallèlement, un inv entaire a été mis en place sur une portion de 43 km de la RN 164 dans le Finistère. Il s agit d un relevé des collisions r outières avec la faune sauvage. Y ont alors été recensés 57 hérissons, 23 r enards, 15 mustélidés, 8 lapins, 3 ragondins, 1 écureuil et 1 chevreuil! Les bilans de captures des piégeurs depuis la saison 2008/2009 ont été transmises au GMB par la Fédération des chasseurs ainsi que les obser vations nocturnes des chasseurs recueillies lors des opérations de suivi des populations de lièvr es. Ces informations intégreront la base de données du gr oupe mammalogique br eton. Les observations des chasseurs ne concernant pas uniquement les espèces chassables ou nuisibles, mais l ensemble des espèces bretonnes. Elles peuvent être signalées sur le lien suivant du site internet du gr oupe mammalogique br eton : ou transmis au G roupe mammologique breton, 10 bd de Sévigné S aint- Brieuc Le référ ent de cette étude à la Fédération des chasseurs des Côtes d Armor est David Rolland, Tél

13 sécurité chasse : accidents en baisse Au cours de la saison , le réseau sécurité à la chasse de l ONCFS avait enregistré 174 accidents dont 19 mortels au niveau national. Ce chiffre a continué de baisser au cours de la saison 2010/2011 avec 131 accidents dont 18 mor tels. Ce sont les meilleurs résultats depuis 10 ans. L analyse des données concernant les victimes d accidents mortels montre que 53 % des individus concernés sont des chasseurs, 15 % des accompagnateurs, 9 % des nonchasseurs et 23 % des victimes relèvent de l auto-accident (le plus souvent consécutive à une chute). On note également que le nombre des victimes parmi les non-chasseurs suit la tendance à la baisse (13 contr e 25 l année antérieure). Il s agit d autre part de blessur es légères impliquant le tir en direction des voies de circulation ou jardins. Au grand gibier, la chasse du sanglier r eprésente 69 % des accidents (soit un ratio d 1 accident pour sangliers tués), contr e 25 % pour le chevr euil et 6 % pour le cer f. Pour le petit gibier, le tir du gibier à plume demeure davantage accidentogène que le gibier à poil (63 % contre 37 %). La commission nationale sécurité à la chasse a formulé un La caisse primair e d assurance maladie des Côtes d Armor a lancé une campagne auprès des assurés sociaux concernant les accidents causés pendant les activités de loisir, et notamment la chasse. Le chasseur victime d une blessure lors d un accident de chasse, d une morsure de chien, d un «accident causé par un tiers», ou de tout accident impliquant la responsabilité civile d une autre personne... est invité à prévenir la CPAM. Une simple déclaration permettrait en effet à la caisse d assurance maladie de récupérer les sommes engagées pour les soins auprès de l assurance du r esponsable des blessur es, sans aucune modification de prise en charge ou de délais des remboursements de l assuré. La CPAM signale également que la personne victime d un accident dispose d un recours contre l assureur pour le règlement des frais r estés à sa charge, ainsi que pour l indemnisation du préjudice personnel (dommages et intérêts ). Pourquoi déclarer? O utre le fait qu il s agit depuis 2004 d une obligation légale, ce sont chaque année en Côtes d Armor plusieurs millions d euros qui sont reversés sous forme de services et prestations aux assurés du département grâce aux déclarations des assurés. La CPAM invite aussi les assurés à informer le pr ofessionnel de santé (généraliste, infirmier, spécialiste, hôpitaux...) à chaque consultation en lien avec l accident. Pour déclarer un accident lié au loisir, il suffit de téléphoner au 36 46; écrire à la Cpam; prévenir le professionnel de santé. Pour tout renseignement complémentaire, contacter le service juridique de la Cpam: Tél La formation des chasseurs à la sécurité permet de réduire le nombre des accidents certain nombre de recommandations portant principalement sur les points suivants: formation à la manipulation des armes, aménagement des territoires, balisage des postes avec une signalétique accrue, respect des consignes de sécurité tout particulièrement pour la chasse en battue. cpam : déclarer les accidents La Marque des Professionnels Comme ces éleveurs, nourrissez vos chiens avec les produits FARMER S Membre très actif du club de l Epagneul Breton dans les Côtes d Armor, Jean-Michel HUDO nourrit ses chiens avec les croquettes FARMERS depuis plus de quatre ans. M. Hudo : «Le rapport qualité prix des produits FARMERS est le plus intéressant du marché actuel. Avec cet aliment mes chiens ont un poil magnifique.» Contact commercial : Ollivier Maudieu - tél. : La Marque des Professionnels 13

14 louveterie La battue en question Quelles sont les règles pour déclencher une battue administrative? Le développement de certaines populations de gibier ou de nuisibles peut en effet entraîner une explosition des dégâts aux cultur es agricoles. Or la Fédération départementale des chasseurs est particulièrement attentive à maîtriser ces dégâts. Pour les gérer, elle a mis en place une politique préventive à laquelle par ticipe la louv eterie. Questions à Jean-Guy Le Chanu, président du gr oupement départemental des lieutenants de louveterie. En possession d un arrêté de battue, quels seraient les critères pour déclencher une battue sur sangliers? Les informations de dégâts sur cultur es nous pr oviennent soit de la DDTM, de la Fédération des Chasseurs, des présidents de société de chasse ou dir ectement par des agriculteurs concernés par des dégâts. Q uelle que soit l origine de l information, le lieutenant de louv eterie doit réaliser une enquête de terrain : localisation, origine et nature des dégâts (sangliers, blaireaux, corneilles, etc.) évaluation du nombre d animaux Ceux-ci sont-ils de passage ou logés dans le secteur? La connaissance du territoir e est impor tante et la collaboration des chasseurs s avère très utile. Le contexte local est aussi à prendre en considération. En premier lieu, le louvetier propose des mesur es alternatives à la battue, par exemple la pose de clôtures électriques, l utilisation de répulsifs. Si pour une raison ou une autre, les moyens alternatifs ne peuvent pas être mis en œuvre ou s ils ne peuvent suffire, alors le louv etier décide le déclenchement d une battue. I l doit être muni d une plainte écrite du ou des agriculteurs concernés par les dégâts. Préalablement à la battue, il informe la DDTM, la FDC, l ONF si concerné par le territoir e, l ONCFS et la brigade de gendarmerie du secteur. L arrêté préfectoral de battue peut-il êtr e permanent ou est-il seulement ponctuel? Il n existe pas d arrêté permanent. Chaque arrêté possède une date de début de mission et une date de fin de mission, ainsi qu une localisation géographique. La durée est fonction de la période et des risques de dégâts. Par exemple, la localisation de l opération peut être limitée à une commune et à des communes frontalières ou pour la période des semis de maïs sur l ensemble de la circonscription d un louvetier.- L objectif est d intervenir le plus rapidement possible. Après chaque battue, un compte-rendu est rédigé sur un imprimé réglementaire et transmis à la DDTM assor ti de la plainte écrite. Les propriétaires, les locataires de territoire et les présidents de société de chasse sont-ils également infor més? Le lieutenant de louveterie ne fait pas une battue tout seul! Il s assure du concours des chasseurs des sociétés de chasse communales ou privées (si les sur faces sont significatives et se situent dans le périmètre de la battue). Bien sûr, la priorité de l information est donnée aux présidents de société de chasse communales et privées qui r eprésentent les propriétaires dont ils sont les locatair es. Dans d autres cas, le pr o- priétaire est également informé, et ceci dans un souci de courtoisie et de bonne collaboration av ec les str uctures de chasse et les pr opriétaires forestiers. Je peux dire que 98 % des battues se font dans ce climat de confiance. L information aux personnes morales ou privées n est cependant pas une obligation. Le louvetier tient avant tout compte du contexte local et d éventuels précédents. La réussite de la battue reste la priorité. Un propriétaire, un locataire ou un président de société de chasse communale ou privée peut-il s déroulement d une battue administrative? Toutes ces personnes peuvent contester le bienfondé d une battue, mais ni un locataire ni un président de société de chasse ne peut s opposer au déroulement d une battue. Par contre, un pr o- priétaire peut s y opposer. Il doit alors exprimer par écrit les raisons de son refus. Mais, il risque alors de se v oir attribuer la responsabilité des dégâts et de payer les indemnités Jean-Guy Le Chanu L insigne officiel de la louveterie opposer au 14

15 louveterie Vêtements ClubInterchasse dues à ces dégâts. Ce fut le cas en juin sur un marais en partie boisé classé en réser ve naturelle par Avilly-Saint- Léonard, une commune de l Oise. La mairie qui av ait interdit la chasse et toute battue a été condamnée à pay er les dégâts causés par les sangliers localisés dans le marais et qui sortaient la nuit pour ravager les cultures voisines. Avez-vous été témoin d opposition à des battues dans les Côtes d Armor? À ma connaissance, il n y a pas eu de pr opriétaire à s opposer à une battue administrativ e dans le dépar tement. Néanmoins, j ai été informé de contestations. Une explication appropriée suffit à rappr ocher les points de vue. I l faut toujours faire prévaloir l intérêt général. Le louvetier a aussi un rôle de médiation. Un lieutenant de louveterie peut-il effectuer une battue avec des porteurs de fusil extérieurs aux sociétés de chasse concernées? Oui, il en a le dr oit. Il en a même le dev oir s il a l intime conviction que sociétaires et actionnaires des territoires, où doit se dérouler la battue, ne participeront que d une manière passive, par exemple en ne tirant pas, en effectuant des tirs de complaisance ou toute autr e manœuvre de div ersion. Dans le cas où il y a déjà eu des précédents de ce genr e sur le secteur, l appel a des tireurs extérieurs est même conseillé. Ces comportements sont-ils fréquents et que risquent leurs auteurs? Ces incidents ne sont pas fréquents, toutefois, ils existent. Que risquent les chasseurs en agissant ainsi? Si la contestation passive devient active, alors un pr ocès-verbal peut être dressé par le louvetier sur le motif d entrave au bon déroulement d une battue administrative. L intérêt du monde de la chasse va de pair avec l intérêt du monde agricole. L équilibre agro-sylvo-cynégétique est en effet la base de toute politique de la chasse. Par ses actions, le louvetier apporte sa contribution à cet équilibre. Renseignements : groupement départemental des lieutenants de louveterie, président Jean-Guy Le Chanu Tél Présent au Championnat d Europe sur bécasses de Loudeac les 14 et 15 decembre 2011 Toute líènergie des chiens qui chassent Vasco du Val de Lou Prop. JF MERET La battue administrative est organisée sous l autorité du lieutenant de louveterie Distributeur règional Bretagne, Normandie & Pays de Loire Biomill - Croc Ouest - Arion - Naf - Saniterpen TÈl

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