DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATIONS SPORTIVES TURBALLAISES NOM DE L ASSOCIATION :

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1 DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATIONS SPORTIVES TURBALLAISES NOM DE L ASSOCIATION :

2 RAPPEL - CRITERES D ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2017 Associations sportives Turballaises L attribution de la subvention municipale 2016 se calcule, pour rappel, selon les critères suivants : - Nombre et âge des adhérents de votre association. - Nombre de bénévoles diplômés. OU - Nombre d heures salariées. - Engagement du club en compétition. - Implication et effort de l association (organisation de manifestations, mise à disposition de bénévoles, recherche de sponsoring ou partenariat, etc.) - Remboursement partiel des frais de déplacement engagés pour une compétition au niveau national (sur présentation d un justificatif) - Remboursement partiel des frais de formation (sur présentation d un justificatif) - Mise en place d une animation ou d un projet exceptionnel (sur présentation d un dossier avec montage financier ou devis) - Demande d investissement exceptionnel (sur présentation d un dossier avec montage financier ou devis) Pour cela, merci de joindre IMPERATIVEMENT : - Pour une 1 ère demande : - la copie des statuts de votre association. - le récépissé de déclaration de votre association en sous-préfecture - Pour toute demande - votre dossier de demande de subvention de fonctionnement dûment complété. - un relevé d'identité bancaire ou postal au nom de l'association - le rapport d'activité détaillé concernant le dernier exercice validé en Assemblée Générale - le compte de résultat du dernier exercice validé en Assemblée Générale (annexe 1) - le budget prévisionnel de l'exercice pour lequel la subvention est demandée (annexe 2) - la demande de subvention pour investissement exceptionnel (annexe 3) - la demande de subvention pour animation ou projet exceptionnel (annexe 4) - la demande de subvention pour implication et efforts de l'association (annexe 5) - les justificatifs : heures salariées déclarées. frais de formation. frais de déplacements (niveau national) diplômes des encadrants. engagements en compétition. Merci de bien vouloir retourner votre dossier complet à l OMS avant le 1 er avril 2017

3 L'ASSOCIATION Nom : Adresse du siège social : Téléphone : Courriel : Adresse site internet : N SIRET : Adresse de correspondance (si différente du siège social) : Représentant légal (Président ou autre personne désignée par les statuts) Nom : Prénom : Qualité : Téléphone : Courriel : Composition du conseil d'administration Nom et prénom Fonction Adresse Fédération : Nombre total d'adhérents (saison sportive en cours) : dont : femmes : hommes : dont : -18 ans : +65 ans : dont : PMR : Montant(s) annuel(s) de cotisation Montant Description / Justification Avez-vous des équipes ou adhérents engagés en compétitions? : oui non (si oui joindre les justificatifs d'engagement) Niveau de compétition : Nombre d arbitres : départemental : régional : national : Nombre de bénévoles diplômés : (Joindre les copies des diplômes)

4 Salariés : Dénomination du poste Type de contrat Heures déclarées sur la saison Montant de la masse salariale, charges comprises : Montant des frais de déplacement pour la saison pour compétitions au niveau national : (Joindre les factures) Montant des frais de formation pour la saison : (Joindre les factures) Avez-vous bénéficié d'aide d'autres organismes pour ces formations? oui non Si OUI, préciser : Conseil Départemental, Comité Départemental, etc. + montant : DECLARATION SUR L'HONNEUR Je certifie exactes les informations ci-dessus ainsi que les documents joints. Fait à La Turballe, le Nom : Prénom : Qualité du signataire : Signature : Rappel : pour les associations sous convention avec la collectivité, la convention ne dispense pas de compléter le dossier de demande de subvention. Il convient toutefois de se référer aux termes de la convention.

5 ANNEXE 1 COMPTE DE RESULTAT ASSOCIATION : DEPENSES RECETTES ACHATS MONTANT MONTANT Coupes et trophées COTISATIONS Matériel Licenciés Equipements Non licenciés Petit Matériel Adhérents Licences SUBVENTIONS SALAIRES Municipale annuelle Rémunérations CNDS Charges salariales Fédération Charges patronales Ligue Comité Départemental CHARGES FINANCIERES Conseil Général Frais sur emprunts Partenaire Divers Frais financiers CHARGES GENERALES Fournitures de bureau Affranchissement Bar Manifestations gratuites Manifestations entrées payantes Cotisations Publicité Frais d'organisation des tournois Entretien Location de matériels Assurances RC Assurances joueurs Loyers et charges Téléphone Affiches, imprimerie CHARGES EXCEPTIONNELLES Formations Vin d'honneur, réception TOTAL des dépenses MANIFESTATIONS Sans entrée Entrées payantes Bar Recettes des tournois PRODUITS DIVERS Carte supporters Carte de membres Dons recettes Produits financiers Publicité TOTAL des recettes DEFICIT EXCEDENT DISPONIBILITES AU 31/12/.. Compte courant Caisse livrets TOTAL

6 ANNEXE 2 - BUDGET PREVISONNEL ASSOCIATION DEPENSES RECETTES ACHATS Coupes et trophées Matériel Equipements Petit Matériel Licences SALAIRES Rémunérations Charges salariales Charges patronales CHARGES FINANCIERES Frais sur emprunts Licences Frais financiers CHARGES GENERALES Fournitures de bureau Affranchissement Bar Manifestations gratuites Manifestations entrées payantes Cotisations Publicité Tombola Frais organisation tournois Location de matériels Assurances RC Assurances joueurs Loyers et charges Téléphone Affiches, imprimerie CHARGES EXCEPTIONNELLES Formations Vin d'honneur, réception MONTANT COTISATIONS Licenciés Non licenciés Adhérents SUBVENTIONS Municipale annuelle CNDS Fédération Ligue Comité Départemental Conseil Général Partenaire Divers MANIFESTATIONS Sans entrée Entrées payantes Bar Tombola PRODUITS DIVERS Carte supporters Carte de membres Dons recettes Publicité MONTANT TOTAL des dépenses TOTAL des recettes Subvention souhaitée

7 ANNEXE 3 DEMANDE DE SUBVENTION POUR INVESTISSEMENT OU EQUIPEMENT EXCEPTIONNEL 1) Destination de la subvention : (nouvel équipement, renouvellement d'équipement, financement de travaux...) 2) Objectifs recherchés : 2) Budget prévisionnel de l'investissement : DEPENSES RECETTES sollicitées Nature Montant Origine Montant Total : Total : Joindre un devis

8 ANNEXE 4 DEMANDE DE SUBVENTION POUR ANIMATION OU PROJET EXCEPTIONNEL Titre de l'animation ou du projet : Destination de la subvention : Objectifs recherchés : Lieu(x) et date(s) de l'animation ou du projet : Public ciblé : Budget prévisionnel de l'animation ou du projet : DEPENSES RECETTES sollicitées Nature Montant Origine Montant Total : Total :

9 ANNEXE 5 DEMANDE DE SUBVENTION POUR IMPLICATION ET EFFORTS DE L'ASSOCIATION Quelle a été l'implication de votre association au sein de la commune durant la saison? (Organisation d'événements, participation aux animations organisées par la Commune ou l'oms...) Quels efforts d'autonomie financière votre association a-t-elle fournis durant la saison? (Recherche de sponsoring, partenariat, subventions autres que celle de la Commune ou autre action visant à équilibrer le budget de votre association)