DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017"

Transcription

1 DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 ASSOCIATIONS SPORTIVES NOM DE l'association : Documents à remplir * Présentation de l association P.2 à 5 * Eléments financiers et engagement P 6 * Documents budgétaires P.7 à 10 * Attestation sur versement de la subvention 2016 P 11 Pièces à joindre obligatoirement - la liste à jour et datée des membres du bureau et du conseil d administration - le bilan d activités de l année écoulée - le budget prévisionnel de l année 2017, le compte de résultats + le bilan financier de la dernière année clôturée, certifiés par le Président (fournir les documents propres à l association ou compléter les fiches 7 à 10 de ce dossier) Le justificatif fédéral du nombre de licenciés (par catégorie d âges) - Le relevé d identité bancaire - Le procès verbal de la dernière assemblée générale En cas de changement seulement ou pour une 1ère demande - Les statuts de l association et le récépissé de déclaration à la Préfecture. Dossier à retourner en deux exemplaires impérativement avant le 31 Decembre 2016 A Service des Sports du Grand Cahors : Complexe sportif de Cabessut 150 rue de la Guinguette CAHORS ATTENTION : TOUTE DEMANDE INCOMPLETE NE SERA PAS PRISE EN COMPTE

2 PRESENTATION DE L ASSOCIATION Identification de l association Nom de l association :.. Sigle de l association : Adresse Siège Social :..... Objet de l association : (joindre le bilan d activités de l année écoulée) Numéro SIRET (annexe 1) Numéro de téléphone du siège Adresse de correspondance, si différente :.. Identification du responsable de l association et de la personne chargée du dossier Représentant légal (Président) Nom : Qualité : Prénom :. Téléphone/fax :. Personne chargée du dossier au sein de l association Nom : Qualité :. Prénom : Téléphone :.. Fax/mail : Nom du trésorier : Nom du secrétaire :.. : Partenaires Publics Ville de Cahors Grand Cahors Agglomération Conseil Départemental du Lot Conseil Régional Midi-Pyrénées Etat Autres Lesquels : 2

3 Renseignements d ordre administratif et juridique N de l association en préfecture : Déclaration en Préfecture : Date de publication au Journal Officiel :.. Affiliation à un organisme national N d agrément ministériel en date du. Objet de l association : Nombre d adhérents : dont domiciliés dans la Communauté du Grand Cahors dont domiciliés dans le Lot (hors Grand Cahors) Hors département Votre association est-elle reconnue d utilité publique? oui o non o Votre association dispose-t-elle d un commissaire aux comptes? oui o non o Personnels de l association ou salariés gérés par le Club Indiquer le nombre de personnes participant à l activité de l association, tant de manière bénévole que rémunérée. Nombre de Bénévoles : Nombre total de salariés permanents : administratifs techniques - Salariés en CDI : dont salariés à temps partiel : - Salariés en CDD : dont salariés à temps partiel : - Salariés en CDI : dont salariés à temps partiel : - Salariés en CDD : dont salariés à temps partiel : 3

4 Salariés gérés par un organisme autre que le club : (ex prosport Lot, chèque emploi associatif etc ) administratifs techniques - Salariés en CDI : dont salariés à temps partiel : - Salariés en CDD : dont salariés à temps partiel : - Salariés en CDI : dont salariés à temps partiel : - Salariés en CDD : dont salariés à temps partiel : L association a participé à des rencontres non compétitives : (ex Forum, city Raid, LAJ, Ticket Sport, Cahors Plage, etc.) 4

5 L ACTIVITE Lieu de pratique : Les licenciés- âges concernés : Nombre de licenciés Inférieur ou égal à 11 ans Supérieur à 11 ans et inférieur à 18 ans Supérieur à 18 ans Encadrants, dirigeants, entraîneurs, éducateurs Total Femmes Hommes Total Adhérents non licenciés, nombre : Meilleurs résultats sportifs : individuel équipe (joindre en annexe le nom des équipiers) Nom/Prénom Age Catégorie Type de compétition Niveau : Département, Région, autre Résultat A titre indicatif : Coût annuel pour le pratiquant Cotisation Montant qui revient intégralement au club (donc sans licence et sans assurance Licence/assurance (payée par l adhérent) Montant reversé à la fédération ou à la ligue Inférieur ou égal à 11 ans Supérieur à 11 ans et inférieur à 18 ans Supérieur à 18 ans Encadrants, dirigeants, entraineurs, éducateurs 5

6 ELEMENTS FINANCIERS Aides sollicitées pour l année concernée par la demande Commune de Cahors * Subvention : Autres collectivités et organismes : - Joindre des documents financiers propres à l association ou compléter les modèles joints ci-après - Préciser les aides en nature perçues et les intégrer dans les documents budgétaires (voir pages 7 et 8) Nous soussignés : ENGAGEMENT Président de l'association _ Trésorier de l'association nous engageons à utiliser la subvention conformément à l objet pour lequel elle a été attribuée à satisfaire aux contrôles réglementaires découlant de l'attribution de la subvention * (conformément au Code Général des Collectivités Territoriales Art. L : toute association, œuvre ou entreprise ayant reçu une subvention, peut être soumise au contrôle des délégués de la Commune qui l'a accordée. Tous groupements, associations, œuvres ou entreprises privées qui ont reçu dans l'année en cours une ou plusieurs subventions sont tenus de fournir à l'autorité qui a mandaté la subvention une copie certifiée de leurs budgets et de leurs comptes de l'exercice écoulé, ainsi que tous documents faisant connaître les résultats de leur activité). Date : Le Trésorier, Le Président, * Lorsque la subvention atteint Euros, convention ou avenant à conclure entre l'association et la Ville. 6

7 Nom de l association : A remplir si l'association n'a pas son document comptable COMPTE DE RESULTAT ET BUDGET PREVISIONNEL n cptes 60 ACHATS fournitures pour les activités marchandises (boissons, alimentation, vêtements, souvenirs.) fournitures d'entretien fournitures administratives achat carburant achat d'études ou de prestation eau/électricité 61 SERVICES EXTERIEURS locations entretien et réparations primes d'assurances documentation générale frais colloques, séminaires. 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS personnel extérieur à l'association annonces et insertions cadeaux clientèle catalogues et imprimés publications voyages et déplacements missions (missionné par l'association) Réceptions / restaurants frais postaux et télécommunications frais bancaires inscriptions/engagements frais de sécurité divers 63 IMPOTS ET TAXES taxe d'apprentissage 64 CHARGES DE PERSONNEL rémunération du personnel cotisations URSSAF, ASSEDIC médecine du travail, pharmacie autres charges personnel (formation...) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE droit d'auteurs (sacem) cotisations liées à la vie statutaire 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES (A préciser) TOTAL DES CHARGES EXCEDENT (= Produits-charges) résultat positif VALORISATION AVANTAGES EN NATURE (idem produits) mise à disposition de matériels par la commune mise à disposition de locaux par la commune autres (communication, personnel.) Benévolat Dernier exercice clos (préciser l année) CHARGES prévisionnel 2017 ou TOTAL Certifié exact Le Président Le Trésorier 7

8 Nom de l association : COMPTE DE RESULTAT ET BUDGET PREVISIONNEL n cptes INTITULES VENTE DE PRODUITS, PRESTATIONS 70 DE SERVICES, MARCHANDISES ventes de produits finis prestations de services marchandises (buvettes, souvenirs, vêtements..) activités annexes (location ) 74 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT subvention Commune de Cahors subvention Grand Cahors subvention Conseil Général du Lot subvention Conseil Régional Subvention Etat Autres (à préciser) Dernier exercice clos (préciser l année) PRODUITS prévisionnel 2017 ou AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE dons manuels collectes cotisations 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS sponsoring, recettes publicitaires vente de biens manifestations exceptionnelles (repas/bal/loto..) TOTAL DES PRODUITS DEFICIT (= charges-produits) résultat négatif VALORISATION AVANTAGES EN NATURE (idem charges) mise à disposition de matériels par la commune mise à disposition de locaux par la commune Autres (communication, personnel ) Bénévolat TOTAL Certifié exact Le Président Le Trésorier 8

9 Association : TRESORERIE DE L ASSOCIATION Dernier exercice clos (préciser l année) Solde des comptes bancaires : (à détailler dessous) Fond de Caisse (espèces) Comptes épargne (livrets.): (à détailler dessous) TOTAL Certifié exact Le Président Le Trésorier Dernier relevé d identité bancaire (à coller ci-dessous) 9

10 Bilan financier Photographie instantanée du patrimoine d'une association Actif Richesses détenues à un instant donné par l'association Passif Origine des richesses de l'association (sources de financement) Classe Montant Classe Montant Actif fixe (argent immobilisé) Actif circulant (biens destinés à être transformés en liquidités) 2 Immobilisations 1 Capitaux propres Biens durables (>1an) propriété de l'association Capital ou Fonds associatif (apport des fondateurs de l'association) et 10 subventions non renouvelables (accordées pour l'achat d'un bien dont le renouvellement ou amortissement est à la charge de l'association) 20 Immobilisations incorporelles non amortissables (fonds de commerce, brevets, licences) 21 Immobilisations corporelles amortissables (immobilier, mobilier) 27 Immobilisations financières (actions, obligations et cautions) 28 Amortissement des immobilisations Stocks Marchandises, matières premières Créances Personnes physiques ou morales qui doivent de l'argent à l'association Comptes financiers - Trésorerie Disponibilités bancaires Comptes épargne Caisse SICAV (valeurs mobilières de placement) Report à nouveau (résultats antérieurs en réserve) Résultat du dernier exercice (positif ou négatif) subventions d'investissement renouvelables (accordées pour l'achat d'un bien dont le renouvellement sera assuré par le financeur) Provisions pour risques et charges (assurance sur l'avenir qui consiste à provisionner des fonds en cas d'excédent pour se prémunir des risques éventuels). Emprunts à moyen et long terme (EMLT >1 an) Fonds dédiés (ressources financières non encore utilisées : subventions, donations, legs) Comptes de tiers (emprunts et dettes à court terme) Personnes physiques ou morales à qui l'on doit de l'argent à court terme (DCT ) Dettes financières (découverts bancaires, emprunts) Dettes d'exploitation (fournisseurs) Dettes diverses (sociales ou fiscales) Capitaux permanents (ressources durables de l'association) Capitaux temporaires Total Actif Bilan Total Passif Bilan 10

11 ATTESTATION Je soussigné (e), (Nom, Prénom),., Président (e) de l Association atteste sur l honneur que la subvention versée en 2016 par la Ville de Cahors ne représente pas plus de 50 % des ressources du budget 2016 de notre Association. Fait à Le.. Tampon de l Association, Signature du Président ou de la Présidente 11

12

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 ASSOCIATIONS AFFAIRES SOCIALES ET INTERVENTIONS SOCIALES NOM DE l'association : Documents à remplir * Présentation de l association P. 2 et 3 * Présentation des

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 Associations culturelles. Mairie de Saint-Julien-en-Genevois. Fiche d identité de l association

DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 Associations culturelles. Mairie de Saint-Julien-en-Genevois. Fiche d identité de l association DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 Associations culturelles Mairie de Saint-Julien-en-Genevois Nom et coordonnées de l association Fiche d identité de l association Nom de l'association Objet Adresse de

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 A retourner avant le 31 janvier 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 A retourner avant le 31 janvier 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 A retourner avant le 31 janvier 2017 Nom de l Association : Objet de l Association : Adresse du siège social : Tel. :.. Email :.. Réservé à l administration : N enregistrement

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014 A retourner avant le 31 janvier 2014 A adresser à Monsieur le Député - Maire personnellement Hôtel de Ville Service des Finances 7 place du Marché-au-Bois 44350 GUERANDE

Plus en détail

VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018

VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018 VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Vern-sur- Seiche. Une subvention n est jamais attribuée

Plus en détail

SITUATION FINANCIÈRE COMPTE DE RÉSULTATS ET BILAN DE L'ANNÉE 20. Dépenses Recettes Résultats BUDGET PRÉVISIONNEL DE L'ANNÉE 20. Recettes.

SITUATION FINANCIÈRE COMPTE DE RÉSULTATS ET BILAN DE L'ANNÉE 20. Dépenses Recettes Résultats BUDGET PRÉVISIONNEL DE L'ANNÉE 20. Recettes. 1 SIÈGE SOCIAL : PRÉSIDENT(E) : RESPONSABLE ADMINISTRATIF : TRÉSORIER(E) : NATURE DU STATUT JURIDIQUE : N DÉCLARATION A LA PRÉFECTURE : SITUATION FINANCIÈRE COMPTE DE RÉSULTATS ET BILAN DE L'ANNÉE 20 Dépenses

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 A retourner à la Communauté d Agglomération Seine-Essonne au plus tard le 19 DECEMBRE 2014 NOM DE L ASSOCIATION : ADRESSE : CONTENU DU DOSSIER : Ce dossier permet

Plus en détail

VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018

VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018 VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Vern-sur- Seiche. Une subvention n est jamais attribuée

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 A retourner au service vie associative, Mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani 91008 Corbeil-Essonnes cedex ou par mail vieassociative@mairie-corbeil-essonnes.fr

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATION SPORTIVE A retourner avant le 31 janvier 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATION SPORTIVE A retourner avant le 31 janvier 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATION SPORTIVE A retourner avant le 31 janvier 2017 Nom de l Association : Objet de l Association : Adresse du siège social : Tel. :.. Email :.. Réservé à l

Plus en détail

DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION Nom de l Association :...

DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION Nom de l Association :... DOSSIER de DEMANDE de SUBVENTION 2017 Nom de l Association :.... 1 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2017 1 ère DEMANDE RENOUVELLEMENT SECTEUR D ACTIVITE Sport Culture (Plusieurs secteurs d

Plus en détail

COMMUNE DE MAURIAC (15200) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Subvention annuelle de fonctionnement -

COMMUNE DE MAURIAC (15200) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Subvention annuelle de fonctionnement - COMMUNE DE MAURIAC (15200) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - Subvention annuelle de fonctionnement - CADRE RESERVE A LA COLLECTIVITE Nom de l association : Pièces à fournir : Statuts Composition du bureau

Plus en détail

Dossier de demande de subvention 2014

Dossier de demande de subvention 2014 1 Communauté d Agglomération du Grand Angoulême Partenariat Culturel Dossier de demande de subvention 2014 Les dossiers doivent impérativement être fournis avant le 31 octobre 2013 pour être pris en compte

Plus en détail

Demande de subvention exceptionnelle 2017

Demande de subvention exceptionnelle 2017 Demande de subvention exceptionnelle 2017 Remplir une fiche par action exceptionnelle, en dehors de l'activité habituelle de l'association (subvention de fonctionnement). DATES LIMITES IMPERATIVES DE RETOUR

Plus en détail

VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018

VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018 VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Vern-sur- Seiche. Une subvention n est jamais attribuée

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2017 Nom statutaire : (Nom sous lequel l association a été déclarée en Préfecture) Sigle ou nom usuel : Votre dossier complet (dossier rempli

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Aide à caractère facultatif attribuée pour le fonctionnement général de votre association ou la mise en œuvre d un projet spécifique durant l année Le dossier complet,

Plus en détail

Demande de subvention exceptionnelle 2017

Demande de subvention exceptionnelle 2017 Demande de subvention exceptionnelle 2017 Remplir une fiche par action exceptionnelle, en dehors de l'activité habituelle de l'association (subvention de fonctionnement). DATES LIMITES IMPERATIVES DE RETOUR

Plus en détail

1. IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION. Nom de l association :. Sigle N SIRET :...

1. IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION. Nom de l association :. Sigle N SIRET :... Date de réception du dossier : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2018 A remettre impérativement avant le 30 novembre 2017 NB : les dossiers hors délai ou incomplets ne seront pas instruits 1. IDENTIFICATION

Plus en détail

Dossier de demande de subvention. Année 2017

Dossier de demande de subvention. Année 2017 Dossier de demande de subvention Année 2017 Première demande Renouvellement NOM DE L ASSOCIATION COMPETENCES LTC : Développement économique (annexe 1 à remplir) Enseignement supérieur et recherche Développement

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 Date limite de retour des dossiers : Vendredi 6 janvier 2017 A retourner à l attention du Service des Finances Hôtel de Ville 6 rue Louis Michel Féraud 06610 LA GAUDE La

Plus en détail

DOSSIER DE SUBVENTION DE PROJET D'INTERET COMMUNAL ANNEE 2017

DOSSIER DE SUBVENTION DE PROJET D'INTERET COMMUNAL ANNEE 2017 DOSSIER DE SUBVENTION DE PROJET D'INTERET COMMUNAL ANNEE 2017 A retourner avant le 04 Novembre 2016 A l attention de : Monsieur Le Maire MAIRIE ANNEXE Service Vie associative 2 Avenue Mirabeau 13530 TRETS

Plus en détail

Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année 2017

Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année 2017 Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année 2017 Attention, tout dossier incomplet (pièces à joindre au dossier en dernière page) ou hors délai ne pourra malheureusement

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE AU TITRE DES ASSOCIATIONS (loi du 1 er juillet 1901) ANNEE A adresser à : Date Limite de dépôt du dossier :

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE AU TITRE DES ASSOCIATIONS (loi du 1 er juillet 1901) ANNEE A adresser à : Date Limite de dépôt du dossier : 1 DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE AU TITRE DES ASSOCIATIONS (loi du 1 er juillet 1901) ANNEE 2017 A adresser à : Date Limite de dépôt du dossier : Monsieur le Maire d'ennezat, 01/03/2017 Place de la mairie

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOUS SOMMES LA POUR VOUS AIDER ASSOCIATION Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION A RENDRE IMPERATIVEMENT COMPLET AVANT LE 15 DECEMBRE 2016 Veuillez

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 NOM DE L ASSOCIATION :. Dossier à compléter et à retourner, accompagné des pièces demandées à : Mairie de Quiberon Service Comptabilité 7 Rue de Verdun CS90801 56178 QUIBERON

Plus en détail

Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année A retourner au plus tard le 15 novembre 2017.

Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année A retourner au plus tard le 15 novembre 2017. Dossier de demande de subvention déposé par une association au titre de l année 2018 Attention, tout dossier incomplet (pièces à joindre au dossier en dernière page) ou hors délai ne pourra malheureusement

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 DEPARTEMENT DE L AUBE ARRONDISSEMENT de BAR-SUR-AUBE COMMUNE DE Brienne-le-Château DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 Toutes les rubriques doivent obligatoirement être complétées et les annexes transmises

Plus en détail

Association. Dossier de demande de subvention Année Nom de l'association : Cocher ci-dessous la case correspondant à votre cas :

Association. Dossier de demande de subvention Année Nom de l'association : Cocher ci-dessous la case correspondant à votre cas : D é p a r t e m e n t d e l A i s n e V a i l l y s u r A i s n e 0 2 3 7 0 Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention Année 2015 Nom de l'association

Plus en détail

Commune de CARCES dossier de demande de subvention Année 2 COMMUNE DE CARCES. DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE...

Commune de CARCES dossier de demande de subvention Année 2 COMMUNE DE CARCES. DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE... COMMUNE DE CARCES DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE.... Nom du club : Montant sollicité pour l exercice :...... Date limite de dépôt du dossier : 30 Janvier 2017 Pièces à joindre

Plus en détail

OFFICE MUNICIPAL du SPORT DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007

OFFICE MUNICIPAL du SPORT DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007 OFFICE MUNICIPAL du SPORT de BÉZIERS DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007 Dossier à retourner avant le 31 octobre 2007, délai de rigueur à : Office Municipal du Sport Maison

Plus en détail

Les coordonnées de votre association ont-elles changé depuis le 01/01/2016? Non. Courriel :.

Les coordonnées de votre association ont-elles changé depuis le 01/01/2016? Non. Courriel :. Au titre de la saison 2015/2016 Nom de l association :.. Les coordonnées de votre association ont-elles changé depuis le 01/01/2016? Non Oui, compléter les informations ci-dessous Adresse postale du siège

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Dépôt des dossiers en mairie le 31 décembre au plus tard Tout dossier incomplet ne pourra être pris en compte La ville de Vitré a fait le choix d une politique de

Plus en détail

VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE

VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 2017 Association: Les dossiers de demande de subventions sont à compléter et à retourner accompagnés des pièces justificatives

Plus en détail

Dossier de demande de subvention pour l année Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 1 er décembre 2017

Dossier de demande de subvention pour l année Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 1 er décembre 2017 Dossier de demande de subvention pour l année 2018 Date limite de dépôt des dossiers : vendredi 1 er décembre 2017 Ce dossier est à adresser à : Monsieur le Maire de Bayonne Direction des finances et du

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2017

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2017 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2017 Renseignements et informations : Secrétariat des sports et de la vie associative : 01.39.71.57.84 * * * * * * Le dossier complété est à retourner par

Plus en détail

1. Présentation de l association

1. Présentation de l association 1. Présentation de l association Identification Nom : Sigle : Objet : Activités principales réalisées :. Adresse du siège social :. Code postal :.. Commune :.. Téléphone : Télécopie :.. Adresse de correspondance,

Plus en détail

VILLE DE COGNAC DEMANDE DE SUBVENTION 2017

VILLE DE COGNAC DEMANDE DE SUBVENTION 2017 VILLE DE COGNAC DEMANDE DE SUBVENTION 2017 A remettre au plus tard le 9 décembre 2016 Présenter un dossier complet par demande. SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Première demande Renouvellement d une demande

Plus en détail

CADRE RESERVE A LA VILLE. Dossier à compléter et à retourner, accompagné des pièces demandées à :

CADRE RESERVE A LA VILLE. Dossier à compléter et à retourner, accompagné des pièces demandées à : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION VILLE DE PLUVIGNER ANNEE 2017 CADRE RESERVE A LA VILLE Dossier arrivé le Montant demandé par l association : Dossier à compléter et à retourner, accompagné des pièces demandées

Plus en détail

Dossier de demande de SUBVENTION COMMUNALE 2017

Dossier de demande de SUBVENTION COMMUNALE 2017 Association loi 1901 Dossier de demande de SUBVENTION COMMUNALE 2017 ASSOCIATIONS SPORTIVES Nature de la subvention demandée : Subvention de fonctionnement Subvention exceptionnelle 1ère demande Renouvellement

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Les dossiers doivent impérativement être retournés dûment complétés avant le 1 er décembre 2016 pour être pris en compte dans le cadre du budget 2017 Tout dossier incomplet ou

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2016

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2016 Renseignements et informations : Secrétariat des sports et de la vie associative : 01.39.71.57.84 * * * * * * Dossier à renvoyer dument complété avant

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION :...... o du siège social :... o... o Nom et prénom du président :... o Tél :... Correspondance :...... Tél. fixe :... Tél.

Plus en détail

Dossier de demande de subvention culturelle 2017

Dossier de demande de subvention culturelle 2017 Communauté d Agglomération du Grand Angoulême Dossier de demande de subvention culturelle 2017 Les dossiers doivent impérativement être fournis avant le 31 décembre 2016 pour être pris en compte dans le

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 SERVICE VIE ASSOCIATIVE (hors domaine sportif)

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 SERVICE VIE ASSOCIATIVE (hors domaine sportif) Les dossiers sont à adresser à : Mairie de Vienne Service Vie Associative Place de l Hôtel de Ville 38200 VIENNE Ou par mail : vieassociative@mairie-vienne.fr Avec l ensemble des pièces justificatives

Plus en détail

Demande de subvention Année 2017

Demande de subvention Année 2017 Commune de Roquebrune Cap Martin Nom de l association : Secteur d activité : Demande de subvention Année 2017 Sport Culture Loisir/Animation Scolaire Social Patriotique Autres (Merci de cocher la case

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 Associations Sportives

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 Associations Sportives Date de réception au Service de la Vie Associative :. DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 Associations Sportives Cochez la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2016

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2016 DIRECTION DE L EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Contact : Nicole Gaumez 03 84 90 92 72 nicole.gaumez@territoiredebelfort.fr DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2016 Canton

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 Cachet d arrivée en Mairie Dossier à retourner avant le 13 mai 2016 à la Mairie d OFFEMONT 96 rue Aristide Briand 90300 OFFEMONT DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 Contact : Mairie d OFFEMONT Tél : 03

Plus en détail

Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2017

Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2017 Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2017 A RETOURNER AVANT LE 31 DECEMBRE 2016 Documents à fournir : Lors d une première demande : Récépissé de déclaration

Plus en détail

Associations. Dossier de demande de subvention Année 2018 ou saison 2017 / 2018

Associations. Dossier de demande de subvention Année 2018 ou saison 2017 / 2018 Associations Dossier de demande de subvention Année 2018 ou saison 2017 / 2018 La Ville de Vaux sur Mer, au travers de ses subventions, affirme une politique de soutien et exprime ainsi son désir d aider,

Plus en détail

Dossier de demande. de subvention 2017

Dossier de demande. de subvention 2017 Mairie de Bagnolet Direction des Sports, du développement local et de la Vie associative Place Salvador Allende 93170 Bagnolet Dossier de demande de subvention 2017 1 ère demande Renouvellement Dossier

Plus en détail

Associations Demande de subvention. Dossier

Associations Demande de subvention. Dossier Associations Demande de subvention Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association Dossier ANNÉE 2016 (A remplir dans son intégralité) Nom de votre association : Cocher ci-dessous la case correspondant

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES RURALES DE L'ENTRE DEUX MERS

DOSSIER DE DEMANDE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES RURALES DE L'ENTRE DEUX MERS DOSSIER DE DEMANDE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS DE LA COMMUNAUTE DES COMMUNES RURALES DE L'ENTRE DEUX MERS (CDCREDM) Année 2017 / 2018 Dénomination de votre association: Activité(s) proposée(s)

Plus en détail

Dossier de demande de Subvention Année 2017

Dossier de demande de Subvention Année 2017 Dossier de demande de Subvention Année 2017 Fonctionnement 1 ère Demande Exceptionnelle Renouvellement Nom de votre organisme : Sigle : Pour toute demande Première demande Pièces à fournir R.I.B. Lettre

Plus en détail

Demande de subvention Communale 2017

Demande de subvention Communale 2017 DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS PUBLIQUES SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNE Maison des Associations 19 rue du Monument 94 500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE Tél. : 01-55-09-14-80 Fax : 01-55-09-14-88

Plus en détail

Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2017

Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2017 Association Loi 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE AU TITRE DE L ANNEE 2017 A RETOURNER AVANT LE 31 DECEMBRE 2016 Lors d une première demande : Documents à fournir : - Récépissé de déclaration

Plus en détail

COMMUNE D ÉTIOLLES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017

COMMUNE D ÉTIOLLES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 COMMUNE D ÉTIOLLES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 NOM DE L ASSOCIATION : Dossier de subvention Étiolles 2017 1 DOSSIER COMPLET DE DEMANDE DE SUBVENTION A RENDRE AU PLUS TARD LE VENDREDI 20 JANVIER

Plus en détail

Association. Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2014 Ville d Hérouville Saint Clair

Association. Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2014 Ville d Hérouville Saint Clair Association Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Dossier de demande de subvention 2014 Ville d Hérouville Saint Clair NOM DE L ASSOCIATION : ADRESSE DU SIEGE SOCIAL : CODE POSTAL

Plus en détail

DOSSIER DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES MUNICIPALES POUR L EXERCICE

DOSSIER DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES MUNICIPALES POUR L EXERCICE DOSSIER DE SUBVENTION POUR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES MUNICIPALES POUR L EXERCICE 2017-2018 SUBVENTION DE FONCTIONNNEMENT OU EXCEPTIONNELLE IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION : NOM DE L ASSOCIATION :... ADRESSE

Plus en détail

Communauté d Agglomération de Bastia

Communauté d Agglomération de Bastia Communauté d Agglomération de Bastia Dossier de subvention 2016 Associations sportives Cadre réservé à l Administration : Dossier complet Dossier incomplet Pièces manquantes : N Dossier : Le dossier est

Plus en détail

MAIRIE DE PIERRELATTE

MAIRIE DE PIERRELATTE MAIRIE DE PIERRELATTE Dossier de Demande de Subvention 2015 NOM ASSOCIATION : MONTANT SOLLICITE : - SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT: - SUBVENTION(S) EXCEPTIONNELLE(S) : INFORMATIONS PRATIQUES Merci

Plus en détail

DEMANDE D AIDE FINANCIèRE

DEMANDE D AIDE FINANCIèRE Les démarches administratives association DEMANDE D AIDE FINANCIèRE le / / association NOM DE L ASSOCIATION Activité Catégorie de l association Sport culture & loisirs anciens combattants environnement

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2015/2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement de demande Nom de l association :... Sigle :...

Plus en détail

Dossier de subvention de fonctionnement

Dossier de subvention de fonctionnement Animation et vie associative Mairie de Sarzeau Place Richemont - BP 14 56370 Sarzeau Tél. : 02 97 41 85 15 Fax : 02 97 41 84 28 animasso@sarzeau.fr www.sarzeau.fr Demande pour l année 2017 Dossier de subvention

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION VILLE DE CONQUES SUR ORBIEL ASSOCIATION DEMANDE DE SUBVENTION 2017 (Loi du 1 ier juillet 1901 relative au contrat d association) DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Nom de l association : Vous trouverez dans

Plus en détail

ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2017 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 DECEMBRE Nom de l'association

ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2017 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 DECEMBRE Nom de l'association Mairie de Saint-Bonnet en Champsaur Place Waldems 05500 Saint-Bonnet en Champsaur www.mairie-saint-bonnet.net ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2017 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT

Plus en détail

v v v REMARQUES IMPORTANTES

v v v REMARQUES IMPORTANTES Dossier de demande de subvention Année 2017 Dénomination de l Association : Écrire le titre en entier et en lettres capitales Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : o Première demande

Plus en détail

DOSSIER DE SUBVENTION ANNÉE 2017

DOSSIER DE SUBVENTION ANNÉE 2017 Service des Finances DOSSIER DE SUBVENTION ANNÉE 2017 POUR Formulaire LES DEMANDES à compléter par l association ÉGALES OU SUPÉRIEURES Á 1 000 EUROS NOM DE L ASSOCIATION (en toutes lettres) : Vous trouverez

Plus en détail

Dossier : Demande de subvention Année 2017

Dossier : Demande de subvention Année 2017 Dossier à retourner en mairie MAIRIE 1 rue Mathurin Poirier 35600 SAINTE MARIE 02.99.72.00.69 02 99 72 03 53 accueil@sainte-marie35.fr Site web : sainte-marie35.fr pour le 24 février 2017, au plus tard.

Plus en détail

FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SPORT - CULTURE - VIE ASSOCIATIVE FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SAISON 20... / 20... OU ANNEE CIVILE 20... (Rayer la mention inutile) NOM DE L ASSOCIATION :... ACTIVITE(S) / DISCIPLINE(S)

Plus en détail

«APPEL A PROJETS» Soutien au développement. des. Associations Sportives. Saison 2017

«APPEL A PROJETS» Soutien au développement. des. Associations Sportives. Saison 2017 «APPEL A PROJETS» Soutien au développement des Associations Sportives Saison 2017 Dossier à envoyer à : Communauté de Communes des Campagnes de l Artois Service Evénementiel Sport / Culture 12, rue des

Plus en détail

// Dossier de demande de subvention communale exceptionnelle // 2018

// Dossier de demande de subvention communale exceptionnelle // 2018 // Dossier de demande de subvention communale exceptionnelle // 2018 Nom de l association : Document à retourner avant le 10 janvier au service concerné Subvention demandée : euros Projet : Cocher la délégation

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Aide à l équipement clubs sportifs amateurs au titre de l année 2017

DEMANDE DE SUBVENTION Aide à l équipement clubs sportifs amateurs au titre de l année 2017 DEMANDE DE SUBVENTION Aide à l équipement clubs sportifs amateurs au titre de l année 2017 INTITULE EXACT DE L'ASSOCIATION ET SIGLE :...... Adresse du siège social :... Code postal :... Commune :... Téléphone

Plus en détail

Dossier de demande de subvention. Année 2017

Dossier de demande de subvention. Année 2017 Dossier de demande de subvention Année 2017 Première demande Renouvellement NOM DE L ASSOCIATION COMPETENCES CIAS : Petite Enfance et Enfance Jeunesse (ex CC Beg Ar C hra et Centre Trégor CC Presqu île

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE LOISIRS

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE LOISIRS DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 ASSOCIATIONS CULTURELLES ET DE LOISIRS NOM DE L ASSOCIATION.. Dossier à compléter et à retourner, accompagné des pièces demandées à : Mairie de Quiberon Service Comptabilité

Plus en détail

1. Présentation de la structure

1. Présentation de la structure 1. Présentation de la structure Nom... Numéro SIRET : Adresse du siège social... Adresse postale (si différente)...... Courriel... Site internet... Identification du représentant légal Nom... Prénom...

Plus en détail

Année Association :

Année Association : Association : Demande de subvention ANNUELLE Année 2016 Subvention allouée en 2015 : Subvention souhaitée pour 2016 : Dotation annuelle obtenue en 2015 (coupe, t-shirt..) : Dotation annuelle souhaitée

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Cadre réservé à l administration Dossier n : Date d enregistrement : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Nom de l association (en toutes lettres) : Objet de la demande de subvention (cochez la ou les

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention Nom de l association :... r Première demande de subvention de la Ville de Cluny r Renouvellement Cadre réservé au service Subvention accordée pour l exercice 2015 :...

Plus en détail

Dossier de demande de subvention F R - D A M S er mars 2010

Dossier de demande de subvention F R - D A M S er mars 2010 Dossier de demande de subvention FR- D A M S 2010 Nom de l association : Numéro SIRET : Numéro d'agrément Jeunesse et Sport (uniquement pour les clubs) : Discipline : Fédération de rattachement : Transmettre

Plus en détail

Nom de l Association : Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement de demande

Nom de l Association : Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement de demande Page 1 BUDGET 2010 COMMUNE DE SAINT GILLES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Nom de l Association : Veuillez cocher la case correspondant à votre situation : Première demande Renouvellement de demande Pour

Plus en détail

ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014

ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014 NOM DE VOTRE ASSOCIATION : ASSOCIATIONS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2014 Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association MAIRIE DE GRUISSAN Rue Jules Ferry 11430 GRUISSAN Service Vie Associative

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ou D AIDE EN NATURE

DEMANDE DE SUBVENTION ou D AIDE EN NATURE DEMANDE DE SUBVENTION ou D AIDE EN NATURE Tout dossier transmis après le 15 février sera traité comme une demande de subvention exceptionnelle et non comme une demande de subvention de fonctionnement,

Plus en détail

ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Centre Communal d Action Sociale de la Ville d EMBRUN Le 30 novembre 2016 ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 A REMETTRE au CCAS AVANT LE 15 JANVIER 2017 Composition du dossier :

Plus en détail

Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2017

Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2017 Tout dossier doit être accompagné d un courrier de demande de subvention adressé à Monsieur le Maire. Esplanade Nelson Mandela 72700 ALLONNES au plus tard le 30 novembre 2016 Hôtel de Ville Esplanade Nelson

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er juillet 1901

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er juillet 1901 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er juillet 1901 1ère demande 1. Renouvellement 1. PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :......

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE DE FONCTIONNEMENT

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE DE FONCTIONNEMENT POUR L'EXERCICE : 2018 REMARQUES IMPORTANTES : DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE DE FONCTIONNEMENT 1- Seules peuvent obtenir une subvention les Associations déclarées conformément à la loi du 1er Juillet

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION : Nom de l association : Adresse du siège social : CONTACT : Correspondance : Tél. fixe : Tél. mobile : Courriel : Site internet

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE Avertissement : Demande de subvention à retourner, dûment renseignée en mairie, le 15 janvier 2016 au plus tard. Mairie de Pomponne 1, rue du Général Leclerc CS 50306 / POMPONNE 77405 LAGNY SUR MARNE Cedex

Plus en détail

DEMANDE de SUBVENTION ANNEE 2016/2017 pour les associations sportives ANNEE 2017 pour toutes autres associations

DEMANDE de SUBVENTION ANNEE 2016/2017 pour les associations sportives ANNEE 2017 pour toutes autres associations 1 ère demande Renouvellement Subvention sollicitée FONCTIONNEMENT... EVENEMENT / ACTION SPECIFIQUE... DEMANDE de SUBVENTION ANNEE 2016/2017 pour les associations sportives ANNEE 2017 pour toutes autres

Plus en détail

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Cadre réservé à l administration DOSSIER : Retour le :. Complet Incomplet Pièces manquantes :.. SUBVENTION ACCORDEE : Fonctionnement Investissement DEMANDE 2016 OBTENUE

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE : 2014

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE : 2014 SECTEUR DE RATTACHEMENT:... (cadre réservé à l administration) 1ère DEMANDE RENOUVELLEMENT SUBVENTION SOLLICITÉE FONCTIONNEMENT... PROJET SPÉCIFIQUE... DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE : 2014 IDENTIFICATION

Plus en détail

I. PRESENTATION DE L ASSOCIATION

I. PRESENTATION DE L ASSOCIATION IMPRIME2017-JG/BT.doc ATTENTION : les rubriques marquées d'un font l'objet d'indications dans la notice explicative jointe à cet imprimé DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D EQUIPEMENT EXERCICE 2018

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année Association patriotique:

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année Association patriotique: Dossier à retourner avant le : 2 janvier 2017 Au : Service Associations Mairie de Saint Marcellin 21 place d Armes - 38160 SAINT MARCELLIN 04 76 38 50 12 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION Année 2017 Association

Plus en détail