COPROPRIÉTÉ BLANC SUR VERT

Transcription

1 COPROPRIÉTÉ BLANC SUR VERT ÉTATS FINANCIERS AU 31 DÉCEMBRE 2015 Gestion Imhotep (450)

2 COPROPRIÉTÉ BLANC SUR VERT AVIS AUX COPROPRIÉTAIRES ÉTATS FINANCIERS Résultats Fonds d'administration Évolution des soldes de fonds Fonds d'administration Fonds de prévoyance Bilan Fonds d'administration 3. Fonds de prévoyance 3. NOTES AUX ÉTATS FINANCIERS 4. RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES 5. Gestion Imhotep (450)

3 AVIS AUX COPROPRIÉTAIRES En tant que gestionnaire de votre copropriété, j ai compilé le bilan de l ' ASSOCIATION PANORAMA au 31 décembre 2015, ainsi que les états de l'évolution des soldes de fonds et des résultats de l'exercice terminé à cette date. Ces états regroupent les données financières des quatres immeubles, communément appelés «Panorama». Glen Gagné, Adm.A. Glen Gagné, Adm.A. Bromont, Le 26 février 2016 Gestion Imhotep (450)

4 1 RÉSULTATS DE L'EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2015 BUDGET RÉEL RÉEL PRODUITS Contributions régulières $ $ $ Revenus divers CHARGES D'OPÉRATIONS Quote-part Budget Horizontal Assurances Entretien bâtiment Lavage de vitres Honoraires de gestion Administration Frais de banque Fonds de prévoyance EXCÉDENT NET - $ $ 67 $

5 2 ÉVOLUTION DES SOLDES DE FONDS DE L'EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE FONDS DE PRÉVOYANCE SOLDE AU DÉBUT DE L'EXERCICE $ $ CONTRIBUTIONS REVENUS D'INTÉRÊTS SOLDE À LA FIN DE L'EXERCICE $ $ FONDS D'ADMINISTRATION SOLDE AU DÉBUT DE L'EXERCICE $ $ EXCÉDENT NET SOLDE À LA FIN DE L'EXERCICE $ $

6 3 BILAN AU 31 DÉCEMBRE ACTIF Fonds Fonds de d'administration prévoyance Total Total À COURT TERME Encaisse $ $ $ $ Placement $ $ $ $ PASSIF À COURT TERME Créditeurs $ - $ $ 844 $ Contributions perçues d'avance Frais courus à payer SOLDES DES FONDS Fonds de prévoyance (annexe A) Fonds d'administration $ $ $ $ AU NOM DU CONSEIL D'ADMINISTRATION,

7 4 NOTES AUX ÉTATS FINANCIERS DE L'EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE ACTE CONSTITUTIF ET NATURE DES ACTIVITÉS Le syndicat est une personne morale créée en vertu du Code civil du Québec. Au sens des lois fédérale et provinciale de l'impôt sur le revenu, il est un organisme sans but lucratif, et est exempté de l'impôt sur les bénéfices. Il a pour objet la conservation d'un immeuble détenu en copropriété divise, l'entretien et l'administration des parties communes, la sauvegarde des droits afférents à l'immeuble ou à la copropriété, ainsi que toutes les opérations d'intérêts communs. 2. Cette association a été constituée pour l administration et l entretien de services communs aux quatre immeubles détenus en copropriété et pour la poursuite d intérêts communs. Elle permet la mise en commun des ressources des quatre syndicats qui permettra d accroitre l efficacité de gestion et de l intendance. Cette association ne constitue pas une fusion des quatre syndicats et ne remplace pas chacun des syndicats qui continuent d exister. Elle est composée des syndicats verticaux suivants : Copropriété de Bagot Copropriété de Bagot Copropriété de Bagot Copropriété de Bagot 3. PRINCIPALES CONVENTIONS COMPTABLES FONDS D'ADMINISTRATION Le fonds d'administration est utilisé pour les activités courantes du syndicat. Les contributions des membres sont établies annuellement par les administrateurs en fonction des charges afférentes à la prestation de services et à l'administration. Ce fonds regroupe les actifs, les passifs, les produits et les charges autres que ceux afférents au fonds de prévoyance. FONDS DE PRÉVOYANCE Le fonds de prévoyance est constitué dans le but de pourvoir aux réparations majeures et au remplacement des parties communes. Les copropriétaires doivent contribuer annuellement au fonds de prévoyance à raison d'un minimum de 5% de leur contribution régulière aux charges communes, tel qu'exigé par l'article 1072 du Code civil du Québec.

8 5. RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES - ANNEXES A DE L'EXERCICE TERMINÉ LE 31 DÉCEMBRE 2015 RÉEL RÉEL A. RÉPARTITION DU FONDS DE PRÉVOYANCE Copropriété de bagot $ $ Copropriété de bagot Copropriété de bagot Copropriété de bagot $ $