Ehpad les Ecureuils BUDGET PREVISIONNEL 2018 PRESENTATION SOUS LA FORME DES SECTIONS TARIFAIRES

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1 Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Tél. : Fax : Clé non valide - A saisir sur la page Accueil ce ETABLISSEMENT HEBERGEANT DES PERSONNES AGEES DEPENDANTES - EHPAD BUDGET PREVISIONNEL 2018 PRESENTATION SOUS LA FORME DES SECTIONS TARIFAIRES Etablissement privé à but non lucratif Nombre de places : 1 N Finess : Le Directeur ou la personne habilitée à représenter l'établissement ou le service Le Président Production CIFO

2 Ehpad les Ecureuils BP 2018 ACTIVITE - BASE DE REFERENCE Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H au 01/10/2017 Nombre théorique de journées Nombre réel de journées Taux d'occupation en pourcentage 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% Nombre prévisionnel de personnes prises en charge par la structure Nombre réel de personnes prises en charge par la structure Taux moyen constaté en N-4, N-3 et N-2 Taux moyen prévu pour N (donnée à saisir ) 98.00% Production CIFO Page 2

3 Ehpad les Ecureuils BP 2018 ACTIVITE - CALCUL PREVISIONNEL DU NOMBRE DE JOURNEES POUR L'ANNEE N Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Types de Capacité Nombre de jours Nombre de journées Taux d'occupation Nombre de journées Personnes accueillies d'accueil d'ouverture théoriques (1) prévu prévues (2) Moins de 60 ans % 0 GIR % 357 GIR % 0 GIR % 0 GIR % 0 GIR % 0 GIR % 0 TOTAL % 357 (1) Nombre théorique = Capacité d'accueil x Nombre de jours d'ouverture (2) Nombre prévu = Nombre théorique x Taux d'occupation prévu COMMENTAIRES Production CIFO Page 3

4 Ehpad les Ecureuils BP 2018 PRODUCTION EN POINTS GIR ET NOMBRE DE JOURNEES Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Cotation GIR Valorisation en points GIR de la cotation GIR permettant le calcul du GMP (1) Points GIR pour la valorisation des actions de prévention de la dépendance (2) Valorisation en points GIR de la cotation GIR servant de base au calcul des tarifs dépendance et soins (3) Nombre de PAD de l'ehpad (4) Total points GIR budgétés (1) * (4) Total points GIR budgétés (3) * (4) % production en points GIR Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins Nbre de journées réalisées dépendance et soins GIR % 357 GIR GIR GIR GIR GIR % GIR MOYEN PONDERE (G.M.P.) points GIR / 1 PAD Nbre de journées Hébergement Prévisionnelles Réalisées Production CIFO Page 4

5 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 Nombre d'etp Total Remplacement compris REPARTITION DES CHARGES RELATIVES AU PERSONNEL SALARIE DANS UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Nombre d'etp Permanent Imputation ETP Valorisation salaires et charges sociales et fiscales Imputation à la section Hébergement Imputation à la section Dépendance Imputation à la section Soins Catégorie de Personnel Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Hébgt Dépend Soins Salaires Recond. Salaires Mesures nouvelles Charges Soc. Fisc. Recond. Charges Soc. Fisc. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. nouvel. Total Recond. Mes. nouvel. Total Recond. Mes. nouvel. Total Direction Administration Services généraux Animation Social ASH Aides Soignantes AMP Psychologues Infirmières Autres Auxiliaires médicaux Pharmaciens Médecins Contrat Aidé Apprentis Accompagnants Educatifs et Sociaux Assistant Soins Gérontologie Accueil Jour Accueil Temporaire TOTAL ETABLISSEMT Ratios Encadrement Production CIFO Page 5

6 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 REPARTITION DES CHARGES RELATIVES AU PERSONNEL EXTERIEUR DANS UN EHPAD Dépenses à affecter au compte 621 Nombre d'etp Charges relatives au personnel extérieur à l'établissement (compte 621) personnel intérimaire, détaché prêté ou affecté Imputation à la section Hébergement Imputation à la section Dépendance Imputation à la section Soins Catégorie de Personnel Recond. Mes. Nouv. Total Hébergt en ETP Dépend en ETP Soins en ETP Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Recond. Mes. Nouvel. Total Direction Administration 100% Services généraux 100% Animation Social 100% ASH 70% 30% Aides Soignantes AMP 30% 70% Psychologues 100% Infirmières 100% Autres Auxiliaires médicaux 100% Pharmaciens 100% Médecins 100% TOTAL ETABLISSEMT Ratios Encadrement Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Production CIFO Page 6

7 Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 602 ACHATS STOCKES AUTRES APPROVISIONNEMENTS sauf 6021 et Produits pharmaceutiques et produits à usage médical Fournitures hôtelières (sauf couches, alèses et produits absorbants) Couches, alèses et produits absorbants 603 VARIATION DES STOCKS AUTRES APPROVISIONNEMENTS sauf et Produits pharmaceutiques et produits à usage médical Fournitures hôtelières (sauf couches, alèses et produits absorbants) Couches, alèses et produits absorbants 606 ACHATS NON STOCKES DE MATIERES ET FOURNITURES sauf 60622, et Produits d'entretien Fournitures hôtelières (hors couches, alèses et produits absorbants) Couches, alèses et produits absorbants 6066 Fournitures médicales 61 SERVICES EXTERIEURS sauf 6111, 61121, 61551, 61562, Prestations à caractère médical Ergothérapie Entretien et réparation sur biens mobiliers : matériels et outillage méd Entretien et réparation du matériel dépendance Maintenance du matériel médical Maintenance du matériel dépendance Primes d'assurance maladie, maternité,accident du travail Matériel médical A 1 = HEBERGEMENT - A 2 = DEPENDANCE - A 3 = SOINS Total à reporter Production CIFO Page 7

8 Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS sauf 621, 62113, 6223, 6281, Personnel extérieur (sauf et 62114) Personnel médical et para-médical 6223 Médecins 6281 Blanchissage à l'extérieur 6283 Nettoyage à l'extérieur Enlèvement déchets bactériologiques Transports Accueil de jour en Ehpad 631 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (administration des impôts) 633 IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR REMUNERATIONS (autres organismes) 635 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (administration des impôts) 637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (autres organismes) 64 CHARGES DE PERSONNEL 648 Autres charges de personnel 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6811 Dotations aux amortissements et provisions sauf mat. Médical 6811 Dotations aux amortissements du matériel médical Dotations aux provisions : autres provisions pour risques (pathologies lou 68 Dotations autres à répartir 695 Impôts sur les sociétés A 1 = HEBERGEMENT - A 2 = DEPENDANCE - A 3 = SOINS Total des charges d'exploitation Production CIFO Page 8

9 Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 70 PRODUITS 708 * Produits des activités annexes Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel Prestations délivrées aux usagers et accompagnants Prestations délivrées à d'autres tiers Prestations effectuées par les usagers Autres produits d'activités annexes 73 DOTATIONS ET PRODUITS DE LA TARIFICATION Forfait global de soins (art. 5 Loi n du 20/07/01 - APA) Tarifs afférents à l'hébergement Département Hébergés Tarifs afférents à la dépendance Tarifs afférents à la dépendance couverts par l'apa Participation des résidents aux tarifs afférents à la dépendance Contrib. de l'assur. Mal. prévue à l'article 30 du décret n Dotation budgétaire globale APA Tarifs afférents aux soins Dotation globale de financement soins Hébergés 7363 Dispositifs médicaux Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins Prestations exclues des tarifs journaliers afférents aux soins Produits de la facturation des charges non incluses dans les tarifs afférents aux soins (tarif partiel) Total à reporter Production CIFO Page 9

10 Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 N de Intitulé Total Section d'imputation Hébergement Section d'imputation Dépendance Section d'imputation Soins Clef de répartition compte Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Hébgt Dép Soins 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION ET PARTICIPATIONS 75 Autres produits de gestion courante 755 * Quotes parts de résultat sur opérations faites en commun Quotes parts de services gérés en commun 758 * Produits divers de gestion courante Participations reçues Remboursement de frais Autres produits de gestion courante 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISE / AMORT. & PROV. 79 TRANSFERT DE CHARGES TOTAUX RECETTES EN ATTENUATION (*) Total Classe 7 hors 73 TOTAUX DES PRODUITS Production CIFO Page 10

11 Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE I : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins A L'EXPLOITATION COURANTE Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total ACHATS 601 Achats stockés de matières premières et de fournitures Achats stockés - autres approvisionnements Variation des stocks Achats non stockés de matières et fournitures Achats de marchandise Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement Variations des stocks, en cours de production, produits (en dépenses) SERVICES EXTERIEURS 6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical Sous-traitance: prestations à caractère médico-social Sous-traitance: autres prestations de service AUTRES SERVICES EXTERIEURS 6241 Transports de biens Transports d'usagers Transports collectifs du personnel Transports divers Déplacements, missions et réceptions Frais postaux et frais de télécommunications Prestations de blanchissage à l'extérieur Prestations d'alimentation à l'extérieur Prestations de nettoyage à l'extérieur Prestations d'informatique à l'extérieur Remboursement de frais Autres prestations TOTAL GROUPE I GROUPE II : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins AU PERSONNEL Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 621 Personnel extérieur à l'établissement Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Rémunération du personnel non médical Rémunération du personnel médical Rémunération des personnels handicapés Charges de sécurité sociale et de prévoyance Personnes handicapées Autres charges sociales Autres charges de personnel TOTAL GROUPE II Production CIFO Page 11

12 Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins A LA STRUCTURE Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 612 Redevances de crédit bail Locations immobilières Locations mobilières Charges locatives et de co-propriété Entretien et réparations sur biens immobiliers Entretien et réparations sur biens mobiliers Maintenance Primes d'assurances Etudes et recherches Divers Information, publications, relations publiques Services bancaires et assimilés Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires Pertes sur créances irrécouvrables Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun Subventions Charges diverses de gestion courante CHARGES FINANCIERES 66 Charges financières CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges sur exercices antérieurs Valeurs comptables des éléments d'actif cédés Autres charges exceptionnelles Production CIFO Page 12

13 Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES Total Hébergement Dépendance Soins A LA STRUCTURE (suite) Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation Dotations aux provisions des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux dépréciations des actifs circulants Dotations aux amortissements et aux provisions: charges financières Dotations aux amortissements et aux provisions: charges exceptionnelles dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations dont dotations aux amortissements dérogatoires dont dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nett dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant dont autres dont dotations aux dépréciations exceptionnelles Engagements à réaliser sur ressources affectées dont engagements à réaliser sur subventions attribuées dont engagements à réaliser sur dons manuels affectés dont engagements à réaliser sur legs et donations affectées TOTAL GROUPE III TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) Production CIFO Page 13

14 Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION ET ASSIMILES Total Hébergement Dépendance Soins Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 731 Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD) Produits à la charge de l'etat Produits à la charge du département (hors EHPAD) Produits à la charge de l'usager (hors EHPAD) Produits des EHPAD - Secteur des personnes âgées dont produits à la charge de l'assurance maladie dont produits à la charge du département dont produits à la charge de l'usager Produits à la charge d'autres financeurs TOTAL GROUPE I GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS Total Hébergement Dépendance Soins A L'EXPLOITATION Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 70 Produits sauf Participations forfaitaires des usagers dont forfaits journaliers dont participations des personnes handicapées prévues au 4 alinéa de l'article L du CASF dont participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT dont autres participations forfaitaires des usagers Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation et participations Autres produits de gestion courante Variation des stocks (en recettes) Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieu Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services Remboursements sur rémunérations du personnel non méd Remboursements sur rémunérations du personnel médica Remboursements sur rémunérations des personnes handic /6 Remboursements sur charges de sécurité sociale et de 9/79 prévoyance et sur autres charges sociales Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité Intérêts des emprunts et dettes (en recettes) TOTAL GROUPE II Production CIFO Page 14

15 Ehpad les Ecureuils Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE DETERMINATION ET D'AFFECTATION DES RESULTATS DE CHAQUE SECTION D'IMPUTATION TARIFAIRE D'UN EHPAD GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS Total Hébergement Dépendance Soins ET PRODUITS NON ENCAISSABLES Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total Recond. Mes. Nouv. Total 76 Produits financiers PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits sur exercices antérieurs Produits de cessions d'éléments d'actif Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice Autres produits exceptionnels AUTRES PRODUITS 781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) dont reprises sur amortissements dérogatoires dont reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR dont reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant dont autres reprises (sur provisions réglementées) Reprises sur dépréciations exceptionnelles Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (M22 bis) Transferts de charges dont transfert de charges d exploitation dont transfert de charges financières dont transfert de charges exceptionnelles TOTAL GROUPE III TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) Production CIFO Page 15

16 Ehpad les Ecureuils BP 2018 Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 INCORPORATION DES RESULTATS ANTERIEURS DANS LE BUDGET DE L'EXERCICE Budget prévisionnel 2018 Budget exécutoire 2018 Hébergement Dépendance Soins Hébergement Dépendance Soins AFFECTATION DES RESULTATS DEFICITAIRES ANTERIEURS aux charges d'exploitation de l'exercice Report à nouveau (solde débiteur) AFFECTATION DES RESULTATS EXCEDENTAIRES ANTERIEURS Total RESULTATS + Affectation au financement des mesures d'investissement Affectation à l'investissement d'un CPOM prévu à l'article R du CASF Affectation à la réserve de trésorerie (Besoin en Fonds de Roulement) Affectation à la réserve de compensation des déficits d'exploitation Affectation à la réserve de compensation des charges d'amortissement Excédent affecté au financement de mesures d exploitation non reconductibles RESULTAT N-2 A INCORPORER Total Utilisation des excédents antérieurement affectés à des mesures d'exploitation + RESULTAT GLOBAL A INCORPORER Total Production CIFO Page 16

17 Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Intitulé Sections d'imputation TOTAL Hébergement Dépendance Soins Total des charges d'exploitation hébergement=a1, dépendance=a2, soins=a3 Produits autres que ceux de la tarification hébergement=b1, dépendance=b2, soins=b3 Contribution de l'assurance maladie prévue à l'art. R du CASF=B4 0 Incorporation des résultats des exercices antérieurs hébergement=c1, dépendance=c2, soins=c3 Base de calcul des tarifs journaliers Tarif moyen journalier hébergement=d1 soit A1-B1+C1 0 dépendance=d2 soit [A2-(B2+B4)]+C2 0 soins=d3 soit A3-B3+C3 0 Quote part charges nettes relatives aux aides-soignantes et aux AMP imputée sur la section tarifaire soins=e 0 Production totale de points GIR de l'établissement=f Valeur nette du point GIR aides-soignantes et AMP=E/(GMPx Capacité occupée) 0.00 Valeur nette du point GIR dépendance=(a2-b2)/f 0.00 Production de points GIR dans les groupes 1 et 2=G Production de points GIR dans les groupes 3 et 4=G2 0 Production de points GIR dans les groupes 5 et 6=G3 0 Proportion de points GIR dans groupes 1 et 2=G1/F=H % Proportion de points GIR dans groupes 3 et 4=G2/F=H2 0.00% Proportion de points GIR dans groupes 5 et 6=G3/F=H3 0.00% Production CIFO Page 17

18 Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Intitulé Sections d'imputation TOTAL Hébergement Dépendance Soins Nbre de journées prévisionnelles hébergement pour les personnes classées dans les groupes 1 à 6 =I 357 Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 1 à 6 =J Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 1 et 2 =K Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 3 et 4 =K2 0 0 Nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 5 et 6 =K3 0 0 Pourcentage du nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 1 et 2 =L % % Pourcentage du nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 3 et 4 =L2 0.00% 0.00% Pourcentage du nbre de journées prévisionnelles dépendance et soins pour les personnes classées dans les groupes 5 et 6 =L3 0.00% 0.00% Calcul du tarif journalier net moyen hébergement=d1/i - Calcul du tarif journalier dépendance pour les Gir 1 et 2=D2xH1/K1 - Calcul du tarif journalier dépendance pour les Gir 3 et 4=D2xH2/K2 - Calcul du tarif journalier dépendance pour les Gir 5 et 6=D2xH3/K3 - Calcul du tarif journalier soins pour les Gir 1 et 2 =[(ExH1)+(D3-E)xL1]/K Calcul du tarif journalier soins pour les Gir 3 et 4 =[(ExH2)+(D3-E)xL2]/K Calcul du tarif journalier soins pour les Gir 5 et 6 =[(ExH3)+(D3-E)xL3]/K Dotation globale de financement soins=d3+b4 0 Production CIFO Page 18

19 Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS JOURNALIERS D'UN EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Hébergement Dépendance Soins Total TARIF JOURNALIER "HEBERGEMENT" 0.00 TARIF JOURNALIER "DEPENDANCE" - POUR LES GIR 1 ET TARIF JOURNALIER "DEPENDANCE" - POUR LES GIR 3 ET TARIF JOURNALIER "DEPENDANCE" - POUR LES GIR 5 ET TARIF JOURNALIER "SOINS" - POUR LES GIR 1 ET TARIF JOURNALIER "SOINS" - POUR LES GIR 3 ET TARIF JOURNALIER "SOINS" - POUR LES GIR 5 ET TARIF JOURNALIER POUR LES MOINS DE 60 ANS DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT "SOINS" 0 CALCUL DE LA DOTATION MINIMALE DE CONVERGENCE (DO-MINI-C) Gir Moyen Pondéré Soins (GMPS) = GMP DO-MINI-C= 10.1 x (GMPS) x NB résidents ECART AVEC DOTATION GLOBALE DE FINANCEMENT Ecart en % entre Dominic et Dotation % Production CIFO Page 19

20 Ehpad les Ecureuils BP 2018 DOTATION BUDGETAIRE GLOBALE DEPENDANCE Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Proposition de l'établissement Retenu par le président du conseil général Total des charges d'exploitation de la section tarifaire dépendance = A 0 Recettes atténuatives de la section tarifaire dépendance = B 0 Contribution de l'assurance maladie au titre de l'article R fixée par l'autorité de tarification de l'etat = C Incorporation des résultats des exercices antérieurs de la section tarifaire dépendance = D 0 0 Total A - (B + C) + D = E 0 0 Montant de la participation prévue au I de l'article L du code de l'action sociale = F Tarifs afférents à la dépendance ou quote-part de dotation budgétaire globale afférente à la dépendance des résidents bénéficiaires de l'allocation personnalisée d'autonomie en établissements des autres départements que celui du président du conseil général tarificateur = G Dotation budgétaire globale afférente à la dépendance = E - (F + G) 0 0 Production CIFO Page 20

21 Ehpad les Ecureuils BP 2018 TABLEAU DE BORD DES INDICATEURS MEDICO-SOCIO ECONOMIQUES DES EHPAD Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Au 30 septembre de l'année 2017 Données moyennes comparatives ETABLISSEMENT Nombre de personnes hébergées 1 Age moyen des résidents Durée moyenne de séjour (exprimée en mois) Nombre de nouvelles admissions dans l'année DEPARTEMENT (base des étabts saisis) REGION (à saisir) FRANCE ENTIERE (à saisir) Taux annuel de nouvelles admissions 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% Production totale de points GIR GIR moyen pondéré (GMP) Valeur nette du point GIR "dépendance" 0.00 Valeur nette du point GIR "aides soignantes - AMP" 0.00 Tarif net journalier soins hors aides soignantes et AMP 0.00 Coût place "hébergement" hors dépenses de structure (1) 0.00 Nombre total de postes en équivalents temps plein (ETP) 0.00 Nombre de postes à temps partiel en équivalent temps plein 0.00 Nombre de postes à temps complet en équivalent temps plein 0.00 % de postes (équivalents temps plein), à temps partiel 0.00% 0.00% 0.00% 0.00% Ancienneté moyenne des personnels salariés Nombre de postes d'as et AMP en ETP 0.00 (1) Total des dépenses - hors dotations aux amortissements, frais financiers, assurance de l'immobilier, entretien de l'immobilier, locations immobilières -, rapporté au nombre de places Production CIFO Page 21

22 ANNEXE 1: CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES (arrêté du 22 octobre 2003 modifié par l'arrêté du 10 avril 2006) N FINESS / Nom de l'établissement ou service Ehpad les Ecureuils ADRESSE : Date de la dernière autorisation : Département : 34 - Hérault ORGANISME GESTIONNAIRE : TELEPHONE / FAX / NOM DU DIRECTEUR ou de la personne habilitée à représenter l'établissement : CATEGORIE : Autorité en charge de la tarification : Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) A.R.S. + Conseil Départemental C.C.N.T. : CCNT 1951 DATE D ARRIVEE DES DOCUMENTS : CAPACITE AUTORISEE : 1 TOTAL AGREGAT APPROUVE en N - 1 Classe 6 - groupes II et III de produits : 0 Production CIFO Page 22

23 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 Activité par dérogation Lits ou places réels n-2 Lits ou places financés Nombre de jours d'ouverture Nombre de jours de présence des travailleurs en E.S.A.T Nombre de journées théorique Nombre de personnes Nombre de journées proposées Activité théorique (1) (2) (3) (4) 5 = (2) x (3) (6) (7) (8) Nombre de journées allouées TOTAL Externat 0 Semi-internat 0 Internat Autre 1 0 Autre 2 0 Autre 3 0 CA 2014 CA 2015 CA 2016 Moyenne BP 2017 BP proposé 2018 Retenu par tarificateur Nombre Taux d'occupation Activité prévisionnelle (9) (10) (12) (13) (14) (15) (16) (17) (18) Nombre Taux d'occupation TOTAL en journées % % Externat % 0.00% Semi-internat % 0.00% Internat % 0.00% Autre % 0.00% Autre % 0.00% Autre % 0.00% Production CIFO Page 23

24 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 SECTION D'INVESTISSEMENT - EMPLOIS Réduction des fonds propres ou reprise sur apports 10 Fonds associatifs, apports, dotations et réserves 1161 Amortissements comptables excédentaires différés 13 Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables Reprises 14 Provisions réglementées (sauf compte 1412 : provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR - dotation par financement de l'autorité de tarification) 15 Provisions Remboursement des dettes financières 16 Emprunts et dettes assimilées 17 Dettes rattachées à des participations Compte de liaison investissement 18 Comptes de liaison investissements Acquisition d'éléments de l'actif immobilisé 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 24 Immobilisations affectées, concédées ou mises à disposition 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières Autres 28 Amortissements des immobilisations (reprises) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (reprises) 39 Provisions pour dépréciation de stocks et en-cours 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices (augmentation) 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (reprises) 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (reprises) 001 Résultat d'investissement cumulé antérieur (Déficit) 004 Amortissements comptables excédentaires différés 003 Excédent prévisionnel d'investissement Réel 2016 Budget exécutoire 2017 Budget prévisionnel 2018 TOTAL GENERAL Production CIFO Page 24

25 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 SECTION D'INVESTISSEMENT - RESSOURCES Augmentation des fonds propres 10 Fonds associatifs, apports, dotations et réserves 1161 Amortissements comptables excédentaires différés 13 Subventions d'investissement affectées à des biens non renouvelables Dotations aux provisions 14 Provisions réglementées (sauf compte 1412 : provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR - dotation par financement de l'autorité de tarification) 15 Provisions Augmentation des dettes financières 16 Emprunts et dettes assimilées 17 Dettes rattachées à des participations Compte de liaison 18 Compte de liaison investissements Immobilisations (sorties) 20 Immobilisations incorporelles 21 Immobilisations corporelles 22 Immobilisations reçues en affectation 23 Immobilisations en cours 24 Immobilisations affectées, concédées ou mises à disposition 26 Participations et créances rattachées à des participations 27 Autres immobilisations financières Autres 28 Amortissements des immobilisations (dotations) 29 Provisions pour dépréciation des immobilisations (dotations) 39 Provisions pour dépréciation de stocks et en-cours 481 Charges à répartir sur plusieurs exercices (diminution) 49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers (dotations) 59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers (dotations) 001 Résultat d'investissement cumulé antérieur (excédent) 004 Amortissements comptables excédentaires différés 007 Déficit prévisionnel d'investissement Réel 2016 Budget exécutoire 2017 Budget prévisionnel 2018 TOTAL GENERAL Production CIFO Page 25

26 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES GROUPE I : DEPENSES AFFERENTES A L'EXPLOITATION COURANTE Réel Budget exécutoire Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H Reconductions nouvelles Mesures Total autorisées exécutoire ACHATS (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 601 Achats stockés de matières premières et de fournitures Achats stockés - autres approvisionnements Variation des stocks Achats non stockés de matières et fournitures Achats de marchandise Rabais, remises, ristournes accordés par l'établissement Variations des stocks, en cours de production, produits (en dépenses) SERVICES EXTERIEURS 6111 Sous-traitance: prestations à caractère médical Sous-traitance: prestations à caractère médico-social Sous-traitance: autres prestations de service AUTRES SERVICES EXTERIEURS 6241 Transports de biens Transports d'usagers Transports collectifs du personnel Transports divers Déplacements, missions et réceptions Frais postaux et frais de télécommunications Prestations de blanchissage à l'extérieur Prestations d'alimentation à l'extérieur Prestations de nettoyage à l'extérieur Prestations d'informatique à l'extérieur Remboursement de frais Autres prestations TOTAL GROUPE I Production CIFO Page 26

27 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE II : DEPENSES AFFERENTES AU PERSONNEL SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES Réel Budget exécutoire Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7) 621 Personnel extérieur à l'établissement Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Rémunération du personnel non médical Rémunération du personnel médical Rémunération du personnel handicapé 645 Charges de sécurité sociale et de prévoyance Personnes handicapées Autres charges sociales Autres charges de personnel TOTAL GROUPE II Production CIFO Page 27

28 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES Réel Budget exécutoire Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7) 612 Redevances de crédit bail Locations immobilières Locations mobilières Charges locatives et de co-propriété Entretien et réparations sur biens immobiliers Entretien et réparations sur biens mobiliers Maintenance Primes d'assurances Etudes et recherches Divers Information, publications, relations publiques Services bancaires et assimilés Autres impôts taxes et versements assimilés (administration des impôts) Autres impôts taxes et versements assimilés (autres organismes) AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 651 Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires Pertes sur créances irrécouvrables Quote-parts de résultat sur opérations faites en commun Subventions Charges diverses de gestion courante CHARGES FINANCIERES 66 Charges financières CHARGES EXCEPTIONNELLES 671 Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges sur exercices antérieurs Valeurs comptables des éléments d'actif cédés Autres charges exceptionnelles Production CIFO Page 28

29 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE III : DEPENSES AFFERENTES A LA STRUCTURE (suite) SECTION D'EXPLOITATION : DEPENSES Réel Budget exécutoire Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire Dotations aux amortissements, aux dépréciations, aux provisions et engagements (1) (2) (3) (4) (5)=(3)+(4) (6) (7) 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation Dotations aux provisions des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux dépréciations des actifs circulants Dotations aux amortissements et aux provisions: charges financières Dotations aux amortissements et aux provisions: charges exceptionnelles dont dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations dont dotations aux amortissements dérogatoires dont dotations aux provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR dont dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé dont dot. aux provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant dont autres dont dotations aux dépréciations exceptionnelles Engagements à réaliser sur ressources affectées dont engagements à réaliser sur subventions attribuées dont engagements à réaliser sur dons manuels affectés dont engagements à réaliser sur legs et donations affectées TOTAL GROUPE III TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) RAN 2016 RAN 2017 Report à nouveau Déficit de la section d'exploitation reporté Amortissements comptables excédentaires différés TOTAL DEPENSES D'EXPLOITATION Production CIFO Page 29

30 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE I : PRODUITS DE LA TARIFICATION SECTION D'EXPLOITATION : RECETTES Réel Budget exécutoire Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 731 Produits à la charge de l'assurance maladie (hors EHPAD) Produits à la charge de l'etat Produits à la charge du département (hors EHPAD) Produits à la charge de l'usager (hors EHPAD) Produits des EHPAD - Secteur des personnes âgées dont produits à la charge de l'assurance maladie dont produits à la charge du département dont produits à la charge de l'usager Produits à la charge d'autres financeurs TOTAL GROUPE I Reconductions GROUPE II : AUTRES PRODUITS RELATIFS A L'EXPLOITATION Réel Budget exécutoire Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions nouvelles Mesures Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 70 Produits sauf Participations forfaitaires des usagers dont forfaits journaliers dont participations des personnes handicapées prévues au 4 alinéa de l'article L du CASF dont participations aux frais de repas et de transport dans les ESAT dont autres participations forfaitaires des usagers Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation et participations Autres produits de gestion courante Variation des stocks (en recettes) Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs Remboursements sur rémunérations du personnel non médical Remboursements sur rémunérations du personnel médical Remboursements sur rémunérations des personnes handicapées /69/ Remboursements sur charges de sécurité sociale et de prévoyance et sur autres charges 79 sociales Fonds de compensation des cessations anticipées d'activité Intérêts des emprunts et dettes (en recettes) TOTAL GROUPE II Production CIFO Page 30

31 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 CADRE NORMALISE DE PRESENTATION DU BUDGET PREVISIONNEL D'UN ETABLISSEMENT ET SERVICE SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL RELEVANT DU I DE L'ARTICLE L DU CODE DE L'ACTION SOCIALE ET DES FAMILLES GROUPE III : PRODUITS FINANCIERS SECTION D'EXPLOITATION : RECETTES Réel Budget exécutoire ET PRODUITS NON ENCAISSABLES Budget prévisionnel proposé 2018 Dépenses Budget Reconductions Mesures nouvelles Total autorisées exécutoire (1) (2) (3) (4) (5) = (3) + (4) (6) (7) 76 Produits financiers PRODUITS EXCEPTIONNELS 771 Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits sur exercices antérieurs Produits de cessions d'éléments d'actif Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice Autres produits exceptionnels AUTRES PRODUITS 781 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers) Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) dont reprises sur amortissements dérogatoires dont reprises sur provisions réglementées destinées à renforcer la couverture du BFR dont reprises sur provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif immobilisé dont reprises sur provisions réglementées: réserves des plus-values nettes d'actif circulant dont autres reprises (sur provisions réglementées) Reprises sur dépréciations exceptionnelles Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs (M22 bis) Transferts de charges dont transfert de charges d exploitation dont transfert de charges financières dont transfert de charges exceptionnelles TOTAL GROUPE III TOTAL GENERAL (GROUPE I + GROUPE II + GROUPE III) Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 RAN 2016 RAN 2017 Report à nouveau Excédent de la section d'exploitation reporté Amortissements comptables excédentaires différés TOTAL RECETTES D'EXPLOITATION Production CIFO Page 31

32 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE CALCUL DES TARIFS Retenu par Proposition de Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 l'autorité de l'établissement tarification A TOTAL CHARGES GROUPES I + II + III 0 B PRODUITS EN ATTENUATION - TOTAL GROUPES II + III 0 C D E F Reprises sur le compte 111 (M22) / (M22 bis, excédent affecté au financement des mesures d'exploitation non reconductibles) et le compte (excédent affecté en réserve de compensation des charges d'amortissement) Dotation (débits) de l'exercice aux amortissements comptables excédentaires différés (compte 116-1) Solde débiteur du compte 116-2: Dépenses pour congés payés ou solde créditeur du compte 4282: Dettes provisionnées pour congés à payer Provisionnements (débits) de l'exercice au compte 116-3: Autres droits acquis par les salariés non provisionnés en application du 3 de l'article R du C.A.S.F. et au compte G A - ( B + C + D + E + F ) = Dépenses nettes autorisées 0 0 H (+/-) Reprises de résultat (comptes ou en M22 bis ; comptes 111 ou 119 en M22) Total à prendre en compte pour le calcul des tarifs = G - H 0 0 Dotation globale de financement 0 0 Nombre de journées 0 - Externat 0 - Semi-internat 0 - Internat 0 - Autres Autres Autres Prix de journée moyen de l'année Externat 0 - Semi-internat 0 - Internat 0 - Autres Autres Autres Nombre de forfaits ou de séances Prix moyen sur l'année du forfait ou de la séance 0 Production CIFO Page 32

33 Ehpad les Ecureuils Budget prévisionnel 2018 TABLEAU DE REPARTITION DES CHARGES COMMUNES A PLUSIEURS ETABLISSEMENTS OU SERVICES (Annexe 3) Numéro Libellé Montant total Clef de répartition Unité de répartition 1 Unité de répartition 2 Unité de répartition 3 du compte du compte (nature) Pourcentage Montant Pourcentage Montant Pourcentage Montant Clé non valide - A saisir sur la page Accueil cellule H5 TOTAL 0 0.0% 0 0.0% 0 0.0% 0 Production CIFO Page 33