ARRETES DU MAIRE. N Arrêté municipal portant modification de l'arrêté de création de la régie de recettes et d'avances "activités jeunesse"

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1 ARRETES DU MAIRE N Arrêté municipal portant retrait du permis de construire tacite n PC pour la réalisation de deux maisons individuelles N Arrêté municipal accordant le permis de construire n PC pour l'édification d'un réservoir d'eau potable semi-enterré N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation au 21/23 avenue de Toulouse afin de permettre la réfection de la chaussée du 10 au 12 janvier 2012 de 9h à 16h N Arrêté municipal portant occupation privative sans emprise du domaine public communal pour le dépôt d'une benne et de matériel sur le trottoir devant le 9 rue des Genévriers du 10 au 20 janvier 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Allée des Champs Pinsons pour la réalisation de travaux pour alimentation électrique pour panneau Info SMAT le 16 janvier 2012 de 9h à 16h N Arrêté municipal transférant le permis de construire n PC délivré le 02/08/2011 au bénéfice de la SARL FIANCIERE FHIDIAS à la SCI LES BASTIDES DE LISE N Arrêté municipal temporaire portant règlementation du stationnement et de la circulation sur la voie de desserte des parkings du gymnase et du lycée Pierre Paul RIQUET le 27/01/2012 de 6h à 20h à l'occasion de la journée scolaire du festival du livre de jeunesse N Arrêté municipal temporaire portant règlementation du stationnement et de la circulation sur la voie de desserte des parkings du gymnase et du lycée Pierre Paul RIQUET les 28-29/01/2012 de 6h à 20h à l'occasion du festival du livre de jeunesse N Arrêté municipal accordant le permis de construire modificatif n PC modifiant le permis de construire n C0056 délivré le 03/12/2007 et le permis de construire modificatif n C délivré le 20/06/2008 N Arrêté municipal portant modification de l'arrêté de nomination de la régie de recettes et d'avances "activités jeunesse" N Arrêté municipal portant modification de l'arrêté de création de la régie de recettes et d'avances "activités jeunesse" N Arrêté municipal permanent portant règlementation de la circulation des véhicules sur les rues des Chasselats et du Centre N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Allée des Champs Pinsons pour la réalisation de travaux pour alimentation électrique pour panneau Info SMAT du 17 au 27 janvier 2012 de 9h à 16h N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Allée des Champs Pinsons pour la réalisation de travaux de réfection et création d'un trottoir du 23 janvier au 3 février 2012

2 N Arrêté municipal portant occupation privative sans emprise du domaine public communal pour le dépôt d'une benne sur le trottoir devant le 6 rue des Rives du 23 janvier au 27 février 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Impasse de la Clairière pour la réalisation de travaux de construction d'un branchement d'eau potable du 23 au 26 janvier 2012 N Arrêté municipal portant occupation privative sans emprise du domaine public communal pour la pose d'une clôture provisoire de chantier, Impasse de la Clairière, du 20 janvier au 30 avril 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation du stationnement sur le parking de la Maison de la Petite Enfance - rue du Centre - à l'occasion de la manifestation "Jeune en scène" du 24 au 25 mars 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation du stationnement sur le parking du château Catala à l'occasion de la fête de l'amicale Laïque le 23 juin 2012 de 8h à 24h N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue du Commerce pour la réalisation de travaux de mise en conformité de passages piétons du 6 au 24 février 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Allée des Champs Pinsons pour la réalisation de travaux de mise en conformité de passages piétons du 6 au 24 février 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue des Saphirs pour la réalisation de travaux de renouvellement de branchements en plomb du réseau d'eau potable du 30 janvier au 17 février 2012 N Arrêté municipal accordant le permis de construire n PC pour l'édification d'une maison individuelle N Arrêté municipal portant retrait du permis de construire n PC délivré le 20/07/2011 pour l'édification d'un bâtiment collectif de 23 logements N Arrêté municipal portant refus du permis de construire n PC pour la transformation d'un garage en pièce habitable et pour l'édification d'un abri de jardin et d'un carport N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation 4 Avenue de La Marqueille pour la réalisation de travaux de création d'un branchement d'eau potable du 1er au 3 février 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue des Topazes pour la réalisation de travaux de réfection de trottoir du 2 au 8 février 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation 2 Rue de Lanoul pour la réalisation de travaux de création d'une entrée cochère du 6 au 10 février 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation 3 bis Rue de Fondargent pour la réalisation de travaux de création d'une entrée cochère du 31 janvier au 10 février 2012 N Arrêté municipal accordant le permis de construire n PC pour l'agrandissement d'un bâtiment agricole

3 N Arrêté municipal temporaire interdisant l'utilisation des terrains engazonnés en raison des mauvaises conditions climatiques du 4 février 2012 à 8h au 5 février à 20h N Arrêté municipal portant occupation privative sans emprise du domaine public communal Place Jean Bellières pour l'organisation du carnaval le 11 mars 2012 de 10h à 20h N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation aux abords de la Place Jean Bellières à l'occasion du carnaval le 11 mars 2012 de 13h à 19h N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Avenue des Pyrénées pour la réalisation de travaux de renouvellement de conduite d'eau potable et de changement de branchements en plomb du 6 février au 23 mars 2012 N Délégation des fonctions d'officier de l'état civil à Monsieur Serge JOP, Conseiller Municipal, pour la célébration d'un mariage le 24 mars 2012 à 11h30 N Arrêté municipal accordant le permis de construire n PC pour l'édification d'un bâtiment composé de deux locaux commerciaux dont l'un sous l'enseigne "Picard Surgelés" N Arrêté municipal portant retrait du permis de construire n PC délivré le 18/02/2010 pour l'édification d'une maison individuelle N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation RD54/ Route de Lauzerville et RD 57/ route de la Jurge pour la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable et les branchements des particuliers du 13 février au 16 mars 2012 N Délégation des fonctions d'officier de l'état civil et de police des funérailles à Monsieur Jean-François FLECHER, Conseiller Municipal, du 10 février 2012 à 16h30 au 12 février inclus N Délégation des fonctions d'officier de l'état civil et de police des funérailles à Madame Christiane REGNIER née DENAYROLLES, Conseillère Municipale, du 24 février 2012 à 16h30 au 26 février inclus N Délégation des fonctions d'officier de l'état civil et de police des funérailles à Madame Annick BRULE, Conseillère Municipale, du 2 mars 2012 à 16h30 au 4 mars inclus N Délégation des fonctions d'officier de l'état civil et de police des funérailles à Madame Denise DUPRAT épouse DELEUZE, Conseillère Municipale, du 16 mars 2012 à 16h30 au 18 mars inclus N Délégation des fonctions d'officier de l'état civil et de police des funérailles à Madame Corinne GONZALEZ épouse CABASSUD, Conseillère Municipale, du 30 mars 2012 à 16h30 au 1er avril inclus N Délégation des fonctions d'officier de l'état civil et de police des funérailles à Madame Marie-Laurence CHOT-PLASSOTépouse BARES, Conseillère Municipale, du 6 avril 2012 à 16h30 au 9 avril inclus N Délégation des fonctions d'officier de l'état civil et de police des funérailles à Monsieur Olivier ARTERO, Conseiller Municipal, du 13 avril 2012 à 16h30 au 15 avril inclus N Délégation des fonctions d'officier de l'état civil et de police des funérailles à Monsieur Philippe BAPT, Conseiller Municipal, du 20 avril 2012 à 16h30 au 22 avril inclus

4 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation RD54/ Route de Lauzerville et RD 57/ route de la Jurge pour la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau d'eau potable et les branchements des particuliers du 13 février au 16 mars 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Avenue des Carabènes pour la réalisation de travaux de pose de canalisations d'adduction d'eau potable liée à la création du nouveau réservoir du 14 au 24 février 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Avenue de La Marqueille RD2c pour la réalisation de travaux de renforcement du réseau d'eau potable du 14 au 29 février 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Avenue Augustin Labouilhe pour la réalisation de travaux de raccordement électrique dans le cadre de la ZAC de Tucard du 16 février au 15 mars 2012 N Arrêté municipal temporaire interdisant l'utilisation des terrains engazonnés en raison de la fragilité structurelle de la pelouse suite aux mauvaises conditions climatiques du 18 février 2012 à 8h au 19 février à 20h N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Avenue de Stéphanie pour la réalisation de travaux de renouvellement de branchements plomb du 20 février au 19 mars 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue du Couli pour la réalisation de travaux de renouvellement de branchements plomb du 20 février au 19 mars 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Allée des Champs Pinsons pour la réalisation de travaux de mise en conformité de passages piétons du 20 au 21 février 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue du Mont Vallier pour la réalisation de travaux de renouvellement de conduite d'eau potable et changement des branchements plomb du 5 au 23 mars 2012 N Arrêté municipal accordant le permis de construire n PC pour réhabiliter et changer la destination de 2 bâtiments (2 logements existants) pour réaliser une opération de 9 logements N Arrêté municipal accordant le permis de construire n PC pour édifier un bâtiment collectif à usage de logements N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Impasse de la Clairière pour la réalisation de travaux de construction d'un branchement d'eau potable du 28 février au 1er mars 2012 N Arrêté municipal portant occupation privative sans emprise du domaine public communal pour le dépôt d'une benne sur le trottoir devant le 15 rue de l'orbier du 27 février au 09 mars 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Avenue Augustin Labouilhe pour la réalisation de travaux de raccordement gaz dans le cadre de la ZAC de Tucard du 7 au 8 mars 2012 N Arrêté portant autorisation de travaux n AT pour aménager une boutique à l'enseigne "Formul" N Arrêté municipal accordant le permis de construire n PC pour édifier un collectif de 16 logements et réhabiliter une maison individuelle existante en 3 logements

5 N Arrêté municipal permanent portant règlementation des bruits de voisinage sur la ZAC de Tucard N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue des Saphirs pour la réalisation de travaux de renouvellement de branchements en plomb du réseau d'eau potable du 19 mars au 6 avril 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Avenue des Pyrénées pour la réalisation de travaux de renouvellement de conduite d'eau potable et de changement de branchements en plomb du 19 mars au 1er juin 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue du Vignemale pour la réalisation de travaux de renouvellement de conduite d'eau potable et de changement de branchements en plomb du 19 mars au 1er juin 2012 N Délégation des fonctions d'officier de l'état civil et de police des funérailles à Madame Annick BRULE, Conseillère Municipale, du 16 mars 2012 à 16h30 au 18 mars 2012 inclus N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue des Bolets pour la réparation du réseau d'eaux usées du 19 mars au 10 avril 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Avenue des Améthystes pour la réfection complète de la chaussée et du trottoir et la création d'aménagements de voirie du 19 mars au 10 avril 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue de Stéphanie pour la réalisation de travaux de renouvellement de branchements plomb du 19 mars au 16 avril 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue du Palais pour la réalisation de travaux de renouvellement de branchements plomb du 19 mars au 16 avril 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue du Couli pour la réalisation de travaux de renouvellement de branchements plomb du 19 mars au 16 avril 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Avenue Louis Couder pour la réalisation de travaux de pose de conduite et reprise de branchements d'eau potable du 10 au 27 avril 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Rue de Fondargent pour la réalisation de travaux d'alimentation BT du 26 mars au 6 avril 2012 N Arrêté municipal portant occupation privative sans emprise du domaine public communal pour le stationnement d'un camion de déménagement devant le 60 bis avenue de la Marqueille les 12 et 13 avril 2012 N Arrêté municipal portant occupation privative sans emprise du domaine public communal pour le stationnement d'un camion de déménagement devant le 22 avenue de Gameville le 2 avril 2012 N Arrêté municipal portant occupation privative sans emprise du domaine public communal pour le stationnement d'un camion nacelle devant le château d'eau sis place de la Poste le 22 mars 2012 de 9h à 18h N Arrêté municipal portant retrait du permis de construire n PC délivré le 17/08/2011 pour édifier 4 maisons individuelles

6 N Arrêté municipal autorisant l'ouverture par l'association Amicale Laïque d'un débit de boisson temporaire de 2ème catégorie le 24 mars 2012 de 19h à 01h à l'occasion de la manifestation "Jeunes en scène" N Arrêté municipal autorisant l'ouverture par l'association Saint Orens Badminton d'un débit de boisson temporaire de 2ème catégorie les 18, 19 et 20 mai 2012 au gymnase Pierre Paul Riquet à l'occasion d'un tournoi de badminton N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation 35 Rue des Alisiers pour la réalisation de travaux de création d'un branchement d'eau potable du 26 au 30 mars 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Chemin Piétonnier Antilles/RD2 pour la réalisation des travaux de construction d'un réservoir d'eau potable N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation Avenue des Améthystes du 14 au 54 pour la réfection complète de chaussée et de trottoir et la création d'aménagements de voirie du 30 mars au 30 avril 2012 N Arrêté municipal accordant le permis de construire modificatif n PC modifiant le permis de construire n PC délivré le 22/11/2010 pour modifier l'aspect extérieur d'une maison individuelle N Arrêté municipal temporaire portant règlementation de la circulation 6 Rue du Parthenaïs pour la réalisation de travaux de raccordement de branchement pluvial du 16 au 20 avril 2012 N Arrêté municipal temporaire portant règlementation du stationnement sur une partie du parking de l'école Henri Puis du 5 avril 2012 à 20h au 10 avril 2012 à 14h à l'occasion de la manifestation "Avenir Durable" N Arrêté municipal temporaire portant règlementation du stationnement sur une partie du parking de l'école Henri Puis du 6 avril 2012 à 20h au 7 avril 2012 à 7h à l'occasion de la manifestation "Avenir Durable" N Arrêté municipal autorisant l'ouverture par le Comité des Fêtes de la commune de Saint Orens de Gameville d'un débit de boisson temporaire de 2ème catégorie Place Jean Bellières les 11, 12 et 13 mai 2012 à l'occasion de la fête locale N Arrêté municipal autorisant l'ouverture par le Comité des Fêtes de la commune de Saint Orens de Gameville d'un débit de boisson temporaire de 2ème catégorie Place Jean Bellières le 21 juin 2012 à l'occasion de la fête de la musique N Arrêté municipal autorisant l'ouverture par le Comité des Fêtes de la commune de Saint Orens de Gameville d'un débit de boisson temporaire de 2ème catégorie Place Jean Bellières le 13 juillet 2012 à l'occasion de la Fête Nationale N Arrêté municipal autorisant l'ouverture par le Comité des Fêtes de la commune de Saint Orens de Gameville d'un débit de boisson temporaire de 2ème catégorie Place Jean Bellières le 16 septembre 2012 à l'occasion du Vide Grenier N Arrêté municipal autorisant l'ouverture par le Comité des Fêtes de la commune de Saint Orens de Gameville d'un débit de boisson temporaire de 2ème catégorie Place Jean Bellières le 2 décembre 2012 à l'occasion du Marché de Noël