ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL 21 FÉVRIER 2012 À 19 HEURES

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1 ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL 21 FÉVRIER 2012 À 19 HEURES 1. RECUEILLEMENT ET OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. PÉRIODE DE QUESTIONS 3. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 4. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 17 JANVIER 2012, DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 24 JANVIER 2012 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JANVIER DIRECTION GÉNÉRALE 5.1 Cession de lots situés dans le secteur du boulevard des Érables 5.2 Entente avec monsieur Roland Czech concernant le paiement du loyer de l Office du tourisme du Suroît 5.3 Fermeture du chemin de desserte sud dans le cadre du projet de complexe intermodal de CSX 5.4 Mandat à une agence en communications pour la réalisation d'un document promotionnel pour la Cité de la santé et du savoir 5.5 Mandat à une firme de consultants pour le démarrage de l équipe d amélioration continue 5.6 Participation dans le cadre du projet pilote de développement pour la pyrolyse de déchets de restauration rapide par micro-ondes 6. SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 6.1 Abolition d'un poste de concierge-journalier au Service de l'environnement et des travaux publics et création d'un poste de préposé aux loisirs au Service récréatif et communautaire 6.2 Congédiement de l employé numéro 07715

2 6.3 Nomination au poste d'opérateur "B" au Service de l'environnement et des travaux publics 6.4 Nomination au poste de technicien en géomatique au Service de l'ingénierie 6.5 Ratification d'embauche et de départ de personnel pour le mois de janvier SERVICE DU GREFFE 7.1 Nomination de responsables pour autoriser les dépenses 7.2 Reconduction du règlement portant sur les districts électoraux de la Ville 8. SERVICE DU CONTENTIEUX 8.1 Convention d'annulation de la résiliation du contrat avec Technologies Fabgroups inc. 9. SERVICE DES FINANCES ET DE L'INFORMATIQUE 9.1 Approbation de critères d évaluation standardisés pour l'octroi de contrats relatifs à la fourniture de services professionnels 9.2 Approbation de la liste de comptes numéro 160 totalisant ,49 $ et de la liste de chèques annulés numéro Dépôt des rapports budgétaires au 31 décembre 2011 et au 13 février Imposition d'une taxe d'administration au propriétaire Québec inc. pour l'alimentation du système de gicleurs automatiques 10. SERVICE RÉCRÉATIF ET COMMUNAUTAIRE 10.1 Adoption du plan d'action annuel à l'égard des personnes handicapées 10.2 Autorisation à la Chambre de commerce de la région de Salaberry-de-Valleyfield pour la tenue de la Beauce Carnaval 10.3 Autorisation d'un permis de boisson au club Les Dodgers de Valleyfield lors de leurs activités de baseball 10.4 Autorisations diverses et protocole d'entente avec le Festival de musique Artefact pour la tenue de leur activité 2

3 10.5 Autorisations diverses et protocole d'entente avec le Festival des arts visuels de Salaberry-de-Valleyfield pour la tenue de leur activité 10.6 Contrat de location avec Auto rebuts Valleyfield inc. pour un local d entreposage et espace de terrain 10.7 Modification de la résolution concernant le renouvellement de l'entente de développement culturel avec le ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine 10.8 Protocole d'entente avec la Chambre de commerce de la région de Salaberry-de- Valleyfield pour la tenue des mardis en musique 10.9 Protocole d'entente avec Moisson Sud-Ouest relatif à l'octroi d'une aide financière servant au fonctionnement de la banque alimentaire 11. SERVICE DE L'INGÉNIERIE 11.1 Approbation de travaux additionnels dans le cadre des travaux de prolongement des infrastructures du boulevard Bord-de-l Eau 12. SERVICE DE L'URBANISME ET DES PERMIS 12.1 Acquisition du lot situé dans le secteur de la rue Lecompte 12.2 Audition des personnes intéressées relativement à la demande de dérogation mineure des futurs 395, rue Dufferin et 800, boulevard du Havre afin d'autoriser diverses demandes concernant la construction d'immeubles à logements et réponse à cette demande 12.3 Nomination d'un nouveau membre au comité consultatif d'urbanisme au siège numéro Nomination d'un nouveau membre au comité consultatif d'urbanisme au siège numéro Réponse à la demande pour la construction d une nouvelle maison située au futur 564, rue du Sextant en vertu du Règlement 153 concernant les plans d'implantation et d'intégration architecturale 12.6 Réponse à la demande pour la modification d'une partie du centre-jardin en cour latérale de l'édifice commercial situé au 2050, boulevard Mgr-Langlois en vertu du Règlement 153 concernant les plans d'implantation et d'intégration architecturale 12.7 Réponse à la demande pour la rénovation de la façade de l'édifice commercial situé au 10, rue Nicholson en vertu du Règlement 153 concernant les plans d'implantation et d'intégration architecturale 3

4 13. SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 13.1 Entente avec la Municipalité de Saint-Stanislas-de-Kostka relative à l'établissement d'un plan d'entraide mutuelle en cas d'incendie et d'intervention d'urgence 14. APPELS D'OFFRES 14.1 Appel d'offres : coupe de gazon et entretien des espaces verts dans le secteur Salaberry-de-Valleyfield 14.2 Appel d'offres : coupe de gazon et entretien des espaces verts - plateaux sportifs dans le secteur Salaberry-de-Valleyfield 14.3 Appel de proposition : vente de lots situés dans le quartier Saint-Eugène 15. INVITATIONS À SOUMISSIONNER 15.1 Invitation à soumissionner 2012-ENV-04 : conciergerie au poste de police 15.2 Invitation à soumissionner 2012-SRC-03 : coupe de gazon et entretien des petits espaces verts dans le secteur Salaberry-de-Valleyfield 15.3 Invitation à soumissionner 2012-URBA-07 : services professionnels de géomatique pour la création d'animations d ambiance 3D au centre-ville 16. RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX 16.1 Avis de motion pour un règlement décrétant la division du territoire de la Ville en 8 districts électoraux 17. DIVERS 17.1 Contribution à divers organismes 17.2 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de toute taxe foncière formulée par l'organisme Cité des Arts et des Sports inc. auprès de la Commission municipale du Québec 17.3 Demande de reconnaissance aux fins d'exemption de toute taxe foncière formulée par l'organisme Moisson Sud-Ouest inc. auprès de la Commission municipale du Québec 17.4 Mise à jour du tableau des commissions, comités et organismes du conseil 4

5 18. PÉRIODE DE QUESTIONS 19. COMMUNICATIONS DES MEMBRES DU CONSEIL AU PUBLIC 20. LEVÉE DE LA SÉANCE 5