Suites données aux recommandations de sécurité
|
|
- Jean-Louis Leduc
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Suites données aux recommandations de sécurité Accident survenu le 25 mai 2000 à Paris Charles de Gaulle (95) aux avions immatriculés F-GHED exploité par Air Liberté et G-SSWN exploité par Streamline Aviation Le MD 83 immatriculé F-GHED est autorisé à décoller en piste 27 à Paris Charles de Gaulle Le Shorts 330 immatriculé G-SSWN est ensuite autorisé à s'aligner et à attendre «numéro 2» Le contrôleur croit que les deux avions sont au seuil de piste, alors que le Shorts a été autorisé à emprunter une bretelle intermédiaire Le Shorts s'engage sur la piste au moment où le MD 83 approche de sa vitesse de rotation L'extrémité de l'aile gauche du MD 83 traverse le poste de pilotage du Shorts 330 et touche les deux pilotes Le MD 83 interrompt son décollage Rapport d'enquête technique du BEA Réception par la DGAC : 11 Juillet 2001 Recommandation 00 L'enquête n'est pas terminée et il serait prématuré d'anticiper sur ses conclusions Plusieur points restent encore à établir ou à compléter, des études et analyses sont à faire sur la bse des éléments factuels pour les expliquer ou comprendre leur éventuelle contribution à l'accident A titre conservatoire, le BEA recommande que : En attendant les conclusions de l'enquête en cours, que l'utilisation simultanée pour les décollages de deux parties différentes de la piste soit interdite sur les aérodromes français lorsque le contrôleur n'est pas en mesure de s'assurer de la position des avions au décollage (Recommandation émise dans le rapport préliminaire) Suite à cette recommandation, AdP a limité à Roissy la dispersion des points d alignement sur une zone de 700m (sauf pour les vols très long courrier devant utiliser la totalité de la piste) ; AdP a par ailleurs imposé l alignement à partir des seuls points d'arrêt perpendiculaires à la piste Recommandation 01 L'enquête a montré l'importance pour la sécurité d'une très grande précision quant à l'utilisation des pistes et les risques graves créés par tout malentendu, en particulier lorsque les procédures de l'aérodrome autorisent la présence occasionnelle de plus d'un avion sur la piste En conséquence, le BEA recommande que :
2 Qu'Aéroports de Paris et la DGAC étudient l'ensemble des procédures et moyens associés à l'utilisation simultanée de deux parties différentes d'une piste de façon à garantir en toutes circonstances le même niveau de sécurité que lorsque la piste n'est utilisée que par un seul avion Les études d'aéroport De Paris (ADP) sur ce thème ont notamment été effectuées dans le cadre du groupe prévention sécurité (avec participation de représentants des compagnies aériennes) Elles se sont traduites par les mesures qui sont décrites en réponse aux sous thèmes proposés par les recommandations 2 à 7 Parmi les mesures les plus significatives on notera tout particulièrement un renforcement important de la signalisation, et la restriction de l'accès aux pistes par les seules bretelles perpendiculaires Recommandation 02 Aéroports de Paris et la DGAC étudient l'ensemble des procédures et moyens associés à l'utilisation simultanée de deux parties différentes d'une piste de façon à garantir en toutes circonstances le même niveau de sécurité que lorsque la piste n'est utilisée que par un seul avion et en particulier que : Que la pratique de la phraséologie du contrôle SOL implique systématiquement l'idendification du point d'arrêt spécifique à la bretelle désirée lors de l'instruction de roulage vers la piste Lors de l'instruction initiale de roulage par le contrôle sol, le point d'arrêt n'est pas nécessairement connu, car le séquencement de décollage n'est pas figé : dans certains cas, la bretelle d'accès et le point d'arrêt ne seront donc mentionnés que lors des clairances ultérieures En revanche, les nouvelles dispositions d'alignement impliquent qu'il n'y ait qu'un seul point d'arrêt disponible par bretelle Recommandation 03 Que la pratique de la phraséologie du contrôle d'aérodrome implique systématiquement l'identification de la bretelle à partir de laquelle l'avion doit s'aligner Les procédures d'identification de la bretelle ont été explicitée dans la note de service AdP 12/00 du 14 juin 2000 Recommandation 04
3 Que la pratique de la phraséologie du contrôle d'aérodrome implique systématiquement, en cas de délivrance d'une instruction d'alignement derrière un avion au départ, l'identification formelle et sans ambiguité de cet avion Cette phraséologie a été rappelée dans la note de service AdP 12/00 du 14 juin 2000 Recommandation 05 Que la procédure d'alignement en séquence soit définie, ainsi que ses conditions d'application Dès l'été 2000, les conditions d'alignements multiples et la phraséologie à utiliser par les contrôleurs sol et local ont fait l'objet de rappels et de nouvelles consignes spécifiques ont été élaborées, notamment par la note de service 17/2000 du 21 juillet 2000 modifiée le 30 août 2000 Pour garantir une meilleure vision de la piste, les alignements sont désormais réalisés à partir de bretelles perpendiculaires ou quasi perpendiculaires Recommandation 06 Que les positions de contrôle d'aérodrome à Paris Charles de Gaulle soient équipées d'une visualisation de radar sol évoluée L'amélioration de la visualisation du trafic sol s'est notamment concrétisée par : - l installation en début 2001 d'un 3ème radar sol pour améliorer la couverture au sud du terrain ; - l'installation en mai 2002 d'un 4ème radar sol pour une meilleure couverture au nord du terrain ; - la déclaration opérationnelle en 2003 de l image AVISO 2 ; - l évaluation en 2002 et 2003 de la multi-latération par mode S permettant l'identification automatique de tous les vols ; - l évaluation en 2003 du système expert de détection des intrusions Recommandation 07
4 L'utilisation des dégagements à grande vitesse pour l'alignement soit subordonnée à l'existence de dispositions garantissant un niveau de sécurité équivalent aux vérifications visuelles faites par l'équipage L'utilisation pour alignement des voies de dégagement grande vitesse est désormais interdite à Roissy ; des panneaux et marques au sol d'interdiction ont été installés et les travaux d'infrastructure en vue d'utiliser exclusivement les bretelles perpendiculaires ont été réalisés Recommandation 08 En outre et en soulignant que l'enquête n'a pas visé à l'évaluation des avantages et des inconvénients de l'utilisation systématique d'une langue unique, que : Qu'au regard de l'analyse de cet accident et de l'expérience acquise précédemment, la DGAC étudie l'opportunité et les modalités d'une mise en oeuvre de l'utilisation systématique de la langue anglaise pour le contrôle d'aérodrome à Paris Charles de Gaulle, ainsi que de l'extension de cette mesure à d'autres aérodromes accueillant un trafic international important Un bilan du traitement de cette recommandation a été réalisé à l occasion du comité de pilotage du Programme de Sécurité de l Etat en décembre 2009 Les principales difficultés rencontrées au cours de l étude d opportunité sont rappelées ci-dessous : - l existence d une expérimentation au printemps 2000 avant l accident du Short, qui s est soldée par un échec et qui a fait l objet d un rapport pointant des effets négatifs induits ; - le poids politique, voire diplomatique de l utilisation obligatoire de l anglais en France ; avec des problématiques similaires dans d autres pays (au Canada par exemple) - l absence de formation suffisante à l anglais des utilisateurs de la plate-forme, autres que pilotes et contrôleurs ; - une aisance plus grande des équipages français dans leur langue maternelle, et donc une interface moins fluide pour des pilotes francophones si la langue anglaise est utilisée ; - la difficulté de trouver un organisme compétent ayant l objectivité nécessaire pour approfondir ce type d étude ; - les avis très partagés des membres du Comité de Pilotage PSE sur le potentiel d amélioration de la sécurité correspondant et sur l aptitude d un organisme d étude à l évaluer de façon non controversée Ces conclusions permettent de clore l étude d opportunité menée en réponse à cette recommandation La DGAC n envisage pas d action complémentaire à celles déjà engagées par ailleurs, concernant notamment le niveau de compétence en langue anglaise des agents concernés et la mise en œuvre du plan EAPPRI Cette recommandation est considérée comme close Degré d'avancement ( 08 Décembre 2009) Recommandation 09 L'enquête a mis en évidence l'insuffisance des procédures de vérification individuelles ou croisées des tâches et l'importance d'une définition plus systématique et rigoureuse des méthodes et pratiques du contrôle En conséquence, le BEA recommande que : La DGAC mette en place une définition précise et une procédure de contrôle des manuels d'exploitations des tours de contrôle
5 Les dispositions relatives au contenu des manuels d exploitation des tours de contrôle sont contenues dans : - l arrêté du 28 octobre 2004, relatif à l utilisation de systèmes de management de la sécurité par les prestataires de services de la gestion du trafic aérien, qui précise en Annexe 1 1 que le manuel d un prestataire de services ATM doit contenir les plans types des manuels d exploitation et qu ils doivent être approuvés par l autorité compétente ; - le manuel de la DSNA qui contient les plans types des manuels d exploitation relatifs aux fonctions d un organisme de la circulation aérienne La procédure de contrôle des manuels est réalisée à deux niveaux : - le manuel de la DSNA et ceux des organismes de la circulation aérienne contiennent des procédures de gestion documentaire qui s appliquent aux manuels d exploitation ; - la DCS, créée en 2005, constitue l autorité de surveillance nationale au sens des règlements européens «ciel unique» ; elle exerce, dans le cadre de son activité de surveillance, au cours d audits d organismes d exploitation, un contrôle ciblé des manuels, et des procédures de gestion de ces manuels Recommandation 10 L'enquête a mis en évidence l'insuffisance des procédures de vérification individuelles ou croisées des tâches et l'importance d'une définition plus systématique et rigoureuse des méthodes et pratiques du contrôle En conséquence, le BEA recommande que : La DGAC étudie la mise en oeuvre dans les pratiques du contrôle de procédures systématiques de vérification Un rappel sur les procédures systématiques de vérification dans les pratiques du contrôle a été effectué par par note de service AdP; ces vérifications sont facilitées par la réorientation des positions de contrôle dans la tour centrale face au doublet nord, et le seront encore plus lors de la mise en exploitation de la future tour nord plus proche du doublet Recommandation 11 L'enquête a mis en évidence l'insuffisance des procédures de vérification individuelles ou croisées des tâches et l'importance d'une définition plus systématique et rigoureuse des méthodes et pratiques du contrôle En conséquence, le BEA recommande que : Que la DGAC accélère et systématise la mise en oeuvre d une formation à la gestion des ressources de l équipe de contrôle, notamment pour prendre en compte les aspects relatifs à la coordination La formation à la gestion des ressources humaines (TRM) est effective dans tous les CRNA ; son extension aux aéroports a débuté en 2001; c'est notamment le cas à Roissy avec plusieurs stages annuels
6 Recommandation 12 Le BEA recommande également que : Que la fonction d'assistant (rôle, prérogatives et armement éventuel de la position) soit définie ; la tenue par le chef de Tour d'une position de contrôle ne puisse se faire que dans la mesure où elle reste compatible avec ses fonctions propres ; les procédures de relâcher des contrôleurs soient définies de manière à ne pas reposer sur l'auto évaluation Le rôle d'une position "assistant local doublet" a été évalué et est défini au sein d'un groupe de travail à Roissy Par ailleurs, il a été vérifié que la tenue par le Chef de tour d'une position de contrôle est compatible avec les pratiques décrites dans les notes de service et le manuel d'exploitation Le rôle d'une position "assistant local doublet" a été évalué et est défini au sein d'un groupe de travail à Roissy Par ailleurs, il a été vérifié que la tenue par le Chef de tour d'une position de contrôle est compatible avec les pratiques décrites dans les notes de service et le manuel d'exploitation La procédure de relâché après une absence significative figure dans la note de service de CDG du 25/4/94 (avec des procédures différentes entre 10 semaines et un an, entre 1 an et 2 ans, et après plus de 2 ans) Contacts Mentions légales Plan du site
RAPPORT D'ENQUÊTE SUR ÉVÉNEMENT AÉRONAUTIQUE
RAPPORT D'ENQUÊTE SUR ÉVÉNEMENT AÉRONAUTIQUE COLLISION AVEC UN VÉHICULE AIR FRANCE BOEING 747-200 F-BPVV AÉROPORT INTERNATIONAL DE MONTRÉAL / MIRABEL (QUÉBEC) 15 OCTOBRE 1995 RAPPORT NUMÉRO A95Q0206 Le
Plus en détailGUIDE DE REDACTION D'UN MANUEL D'EXPLOITATION PARTIE D
Page : 1/7 Note : Le contenu des différents chapitres de la partie D doit être traité par des responsables de l exploitation et non du TRTO. Les éléments qui concernent les personnels navigants doivent
Plus en détailQUEL CONTROLEUR CONTACTER
QUEL CONTROLEUR CONTACTER A partir du grade : et programme examen du grade et supérieurs 1. INTRODUCTION : Cet article est créé au vue de la problématique des pilotes débutant sur IVAO à savoir quel contrôleur
Plus en détailRÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL DES AGENTS AFIS
RÉFÉRENTIEL PROFESSIONNEL DES AGENTS AFIS Les missions de l agent AFIS s articulent autour de trois objets L exécution de fonctions opérationnelles La tenue de documents L exercice de relations avec la
Plus en détailModèle de Manuel de. Système de Management de la Sécurité, et SMS/SGS
MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Direction générale de l aviation civile Direction de la sécurité de l'aviation civile Direction aéroports et navigation
Plus en détailLES REGLES DE VOL VFR
LES REGLES DE VOL VFR 1. DEFINITION : Un pilote effectue un vol selon les règles de vol à vue ou VFR (Visual Flight Rules), lorsqu'il maintient son avion dans une configuration propre au vol (attitude,
Plus en détail2. Activités et Modèles de développement en Génie Logiciel
2. Activités et Modèles de développement en Génie Logiciel Bernard ESPINASSE Professeur à l'université d'aix-marseille Plan Les Activités du GL Analyse des besoins Spécification globale Conceptions architecturale
Plus en détailR A P P O R T cn-n950110
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS, DU LOGEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER - BUREAU D'ENQUETES ET D'ANALYSES POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE Accident survenu le 10 janvier 1995 à Paris Charles
Plus en détailConsignes d'utilisation de l'aérodrome de Saint Tropez-La Môle. Pour une exploitation en Transport public
Consignes d'utilisation de l'aérodrome de Saint Tropez-La Môle NOTE D INFORMATION A L ATTENTION DES OPERATEURS D APPAREILS DE MTOW INFERIEURE A 5.7t Pour une exploitation en Transport public Page 2 Consignes
Plus en détailFiche conseil n 16 Audit
AUDIT 1. Ce qu exigent les référentiels Environnement ISO 14001 4.5.5 : Audit interne EMAS Article 3 : Participation à l'emas, 2.b Annexe I.-A.5.4 : Audit du système de management environnemental SST OHSAS
Plus en détail014 54es Journées d études et de formation IHF, Tous droits réservés - Toute reproduction même partielle est interdite. Aéroports de Paris :
Aéroports de Paris : Bernard CATHELAIN Directeur Général Adjoint Aménagement et Développement Juin 2014 Sommaire A. Présentation de l activité B. La diversité des projets C. L organisation de la maîtrise
Plus en détailLES SERVICES ET UTILISATION DU RADAR
LES SERVICES ET UTILISATION DU RADAR A partir du grade : et programme examen du grade et supérieurs 1. FONCTIONNEMENT DES RADAR : Les radars de contrôles aériens sont des instruments de télédétection utilisés
Plus en détailRAPPORT D'ENQUÊTE D'ACCIDENT DIRECTION RÉGIONALE ÎLE-DE-MONTRÉAL-1 ACCIDENT MORTEL SURVENU À UN EMPLOYEUR AU 426, RUE GAGNÉ, LASALLE LE 7 JUILLET 2003
EN003429 RAPPORT D'ACCIDENT DIRECTION RÉGIONALE ÎLE-DE-MONTRÉAL-1 ACCIDENT MORTEL SURVENU À UN EMPLOYEUR AU 426, RUE GAGNÉ, LASALLE LE 7 JUILLET 2003 PAUL LÉTOURNEAU, ING., INSPECTEUR TABLE DES MATIÈRES
Plus en détailPlateforme STAR CLM. Gestion intégrée des réseaux multilingues d entreprise
Plateforme STAR CLM Gestion intégrée des réseaux multilingues d entreprise Groupe STAR Your single-source partner for corporate product communication Chaque plan de vol est unique... Chaque vol est un
Plus en détailAnticiper pour avoir une innovation d'avance : le leitmotiv de Pierre Jouniaux, entrepreneur du big data!
Anticiper pour avoir une innovation d'avance : le leitmotiv de Pierre Jouniaux, entrepreneur du big data! Pierre Jouniaux http://www.safety line.fr CV : Pierre Jouniaux, ingénieur aéronautique, pilote
Plus en détailRapport d'audit étape 2
Rapport d'audit étape 2 Numéro d'affaire: Nom de l'organisme : CMA 76 Type d'audit : audit de renouvellement Remarques sur l'audit Normes de référence : Autres documents ISO 9001 : 2008 Documents du système
Plus en détailDéroulement du vol. Collision avec le relief d'un aéronef Metro III de Perimeter Aviation à Sanikiluaq (Nunavut), le 22 décembre 2012
Rapport d enquête aéronautique A12Q0216 Résumé Collision avec le relief d'un aéronef Metro III de Perimeter Aviation à Sanikiluaq (Nunavut), le 22 décembre 2012 Déroulement du vol Le vol 993 de Perimeter
Plus en détailCharte de qualité de L ENVIRONNEMENT. Aéroport Toulouse-Blagnac
Charte de qualité de L ENVIRONNEMENT Aéroport Toulouse-Blagnac SOMMAIRE Les groupes de travail constitués pour élaborer et rédiger la charte de l aéroport Toulouse-Blagnac ont identifié 5 axes majeurs
Plus en détailAérodrome de Cerfontaine Règlement d ordre intérieur
Aérodrome de Cerfontaine Règlement d ordre intérieur Art 1. LOCALISATION 2 Art 2. ACTIVITES 2 Art 3. OBLIGATIONS 2 Art 4. INTEGRATION / CIRCUITS 2 Art 5. SECURITE AU SOL 3 Art 6. SECURITE EN VOL 3 Art
Plus en détailACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA
1 APPEL D OFFRES ACCOMPAGNEMENT A LA CERTIFICATION ISO 9001 DE L AGENCE POUR LA RECHERCHE ET L INNOVATION EN CHAMPAGNE-ARDENNE - CARINNA JUILLET 2013 2 1. OBJET DE L APPEL D OFFRE Réalisation d un accompagnement
Plus en détailLa contrefaçon par équivalence en France
BREVETS La contrefaçon par équivalence en France I. Introduction Si l'on considère une revendication de brevet qui remplit les conditions de validité au regard de l'art antérieur, le cas de contrefaçon
Plus en détailChartes SMS+ applicables au 01/04/2015
Chartes SMS+ applicables au 01/04/2015 Principales évolutions : Les principales évolutions par rapport aux versions précédentes ont été surlignées en jaune. Article modifié Charte de conception Article
Plus en détailDES RÉFÉRENTIELS RENTIELS DE BACCALAUREATS PROFESSIONNELS
CROISEMENTS DES RÉFÉRENTIELS RENTIELS DE BACCALAUREATS PROFESSIONNELS DU SECTEUR TERTIAIRE COMMERCIAL ET DES RÉFÉRENTIELS DE BREVETS DE TECHNICIENS SUPERIEURS DU SECTEUR TERTIAIRE PARTIE PROFESSIONNELLE
Plus en détailINTELLIGENCE ECONOMIQUE : ENJEUX ET RETOUR D EXPERIENCE PILOTE DANS SEPT PMI DE BOURGOGNE
INTELLIGENCE ECONOMIQUE : ENJEUX ET RETOUR D EXPERIENCE PILOTE DANS SEPT PMI DE BOURGOGNE BUSINESS INTELLIGENCE : GOALS AND RESULTS OF A PILOT EXPERIMENT INVOLVING SEVEN SMEs FROM BOURGOGNE Ludovic DENOYELLE,
Plus en détailPERTE DE MAÎTRISE - SPIRALE CESSNA 150 C-FQZC BELLIS (ALBERTA) 16 SEPTEMBRE 1996 RAPPORT NUMÉRO A96W0178
RAPPORT D=ENQUÊTE SUR ÉVÉNEMENT AÉRONAUTIQUE PERTE DE MAÎTRISE - SPIRALE CESSNA 150 C-FQZC BELLIS (ALBERTA) 16 SEPTEMBRE 1996 RAPPORT NUMÉRO A96W0178 Le Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST)
Plus en détailCHARTE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT
PLAN DEPARTEMENTAL D'ACTIONS POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DEFAVORISEES DEPARTEMENT DE LA LOIRE CHARTE DE L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT Les mesures d'accompagnement Social Lié au Logement (A.S.L.L.)
Plus en détail0.1. SOMMAIRE GUIDE D'ÉLABORATION D'UN MANUEL D'EXPLOITATION PREFACE
PREFACE Ed 3 Rév 0 Page : 1/4 0.1. SOMMAIRE PREFACE PARTIE 0 : PREFACE 0.1. SOMMAIRE 0.2. INTRODUCTION 0.3. PRÉSENTATION DU GUIDE 0.4. STRUCTURE ET CONTENU DU MANUEL 0.5. SECTIONS DU MANUEL RELATIVES À
Plus en détailRapport final d'enquête partiel fourni ultérieurement. le Service d'enquête sur les accidents des transports publics
Unfalluntersuchungsstelle Bahnen und Schiffe UUS Service d enquête sur les accidents des transports publics SEA Servizio d inchiesta sugli infortuni dei trasporti pubblici SII Investigation bureau for
Plus en détailBROCHURE D INFORMATION RELATIVE A L OBTENTION DU PERMIS D EXPLOITATION AERIENNE «RACI 3010»
MINISTERE DES TRANSPORTS AUTORITE NATIONALE DE L AVIATION CIVILE DE CÔTE D IVOIRE Ref. : RACI 3010 BROCHURE D INFORMATION RELATIVE A L OBTENTION DU PERMIS D EXPLOITATION AERIENNE Approuvé par le Directeur
Plus en détailENAC Edition 1 Amendement N 07 01 JUIN 2014. GUIDE DE L INSTRUCTEUR VFR Edition du 01 juin 2014
ENAC Edition 1 Amendement N 07 01 JUIN 2014 GUIDE DE L INSTRUCTEUR VFR Edition du 01 juin 2014 ENAC Edition 1 Amendement N 7 01 JUIN 2014 PAGE LAISSÉE INTENTIONNELLEMENT BLANCHE ENAC Edition 1 Amendement
Plus en détailMODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK. "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme "
Organisme certificateur 11, avenue Francis Le Pressensé F 93571 SAINT-DENIS LA PLAINE CEDEX MODALITES D'APPLICATION DE LA KEYMARK "Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme " N d identification AFAQ AFNOR
Plus en détailEvaluation de la mise en œuvre des formations CRM & FH
Evaluation de la mise en œuvre des formations CRM & FH Evaluation de la mise en œuvre CRM Objectif des travaux Evaluer la mise en œuvre de la formation de type CRM pour PNT, PNC, Maintenance : = "Apporter
Plus en détailUtilisation des médicaments au niveau des soins primaires dans les pays en développement et en transition
09-0749 1 WHO/EMP/MAR/2009.3 Utilisation des médicaments au niveau des soins primaires dans les pays en développement et en transition Synthèse des résultats des études publiées entre 1990 et 2006 Organisation
Plus en détailRAPPORT D'ENQUÊTE SUR ÉVÉNEMENT AÉRONAUTIQUE
RAPPORT D'ENQUÊTE SUR ÉVÉNEMENT AÉRONAUTIQUE IMPACT SANS PERTE DE CONTRÔLE CARGAIR LTÉE CESSNA 172N C-GBZG INLET SAINT-PAUL (TERRE-NEUVE) 22 JUILLET 1996 RAPPORT NUMÉRO A96A0134 Le Bureau de la sécurité
Plus en détailFiche d inscription :
Fiche d inscription : LE STAGIAIRE Nom :.........................Prénom :................... Sexe :.................. Date de naissance :................. Adresse :..........................................................................................................
Plus en détailREFERENTIEL Chef(fe) de Projets Marketing et Commercial Titre Bac+4 certifié Niveau II J.O du 09 Août 2014 - code NSF 312
REFERENTIEL Chef(fe) de Projets Marketing et Commercial Titre Bac+4 certifié Niveau II J.O du 09 Août 2014 - code NSF 312 1 REFERENTIEL DE FORMATION CHEF(FE) DE PROJETS MARKETING ET COMMERCIALE TITRE CERTIFIE
Plus en détailLe management des risques de l entreprise Cadre de Référence. Synthèse
Le management des risques de l entreprise Cadre de Référence Synthèse SYNTHESE L incertitude est une donnée intrinsèque à la vie de toute organisation. Aussi l un des principaux défis pour la direction
Plus en détailAVIS DE VACANCE D EMPLOI Attachés Printemps 2012
Numéro 009881 AVIS DE VACANCE D EMPLOI Attachés Printemps 2012 ministère de l Ecologie, du Développement durable, des transports et du logement Direction générale de l'aviation Civile 1. Les candidatures
Plus en détailOBJET : Mise en œuvre du décret n 2004-1144 du 26 octobre 2004 relatif à l'exécution des marchés publics par carte d'achat.
Secrétariat général DIRECTION DE L'EVALUATION DE LA PERFORMANCE, ET DES AFFAIRES FINANCIERES ET IMMOBILIERES SOUS-DIRECTION DES AFFAIRES IMMOBILIERES SLAC/N AFFAIRE SUIVIE PAR : Pierre AZZOPARDI Tél :
Plus en détailRayonnages. Guide de bonnes pratiques en matière de sécurité au travail. Inspection & Entretien
Guide de bonnes pratiques en matière de sécurité au travail Rayonnages Inspection & Entretien De l'inspection par les experts au remplacement des pièces de rayonnages défectueuses selon la norme DIN EN
Plus en détailDéfaut de paiement : une obligation incomplète
Défaut de paiement : une obligation incomplète La loi de 2003 relative à la Centrale des Crédits aux Particuliers (CCP) organise l'enregistrement de tous les crédits à la consommation et crédits hypothécaires
Plus en détailAtelier A7. Audit de la gestion globale des risques : efficacité ou conformité?
Atelier A7 Audit de la gestion globale des risques : efficacité ou conformité? 1 Intervenants Jean-Pierre Hottin Associé, PWC jean-pierre.hottin@fr.pwc.com Annie Bressac Directeur de l audit et du contrôle
Plus en détailRapport d'audit interne du processus RESSOURCES MATERIELLES NANCY
Rapport d'audit interne du processus RESSOURCES MATERIELLES Date de l'audit : 23/03/2010 - Processus audité(s) : Système management qualité Site audité : Nancy Référentiel(s) : ISO 9001 : 2008 Équipe d'audit
Plus en détailGUIDE À L USAGE DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE QUI NE VOYAGENT PAS DE MANIÈRE HABITUELLE OU VOYAGENT POUR LA PREMIÈRE FOIS EN AVION
GUIDE À L USAGE DES PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE QUI NE VOYAGENT PAS DE MANIÈRE HABITUELLE OU VOYAGENT POUR LA PREMIÈRE FOIS EN AVION En tant que personne à mobilité réduite (PMR), vous devez pouvoir profiter
Plus en détailANNEXE 1 RECOMMANDATIONS DEONTOLOGIQUES APPLICABLES AUX SERVICES SMS+ / MMS+
ANNEXE 1 RECOMMANDATIONS DEONTOLOGIQUES APPLICABLES AUX SERVICES SMS+ / MMS+ Outre les présentes règles déontologiques, l Editeur de service par SMS/MMS, ci-après l Editeur, s'engage à respecter l ensemble
Plus en détailDES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES Secrétariat CONF 3980/96
CONFERENCE DES REPRESENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES Secrétariat CONF 3980/96 Bruxelles, l (OR.dk) LIMITE NOTE DE TRANSMISSION Objet : Protection des consommateurs Les délégations trouveront
Plus en détailA.3 Les méthodes : L applicabilité
SOMMAIRE A. Première partie A.1 Ingénierie système : du besoin au système (produit/service) A.2 SDF, Maintenance et concepts sous-jacents A.3 Les méthodes : L applicabilité A.4 GMAO = GM + AO B. Deuxième
Plus en détailQUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR
QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR I IDENTITE DU PROPOSANT Nom : Adresse: Code Postal: Ville: Tél : Fax : Email : N d'inscription (éventuel) : au Registre du
Plus en détailPartager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ :
Objet de la présentation Partager l expérience de l ASECNA dans la mise en œuvre du SMS et du SMQ : Défis rencontrés Avantages acquis Contenu de la présentation Qu est ce que l ASECNA? Planification de
Plus en détailSpécialité auxiliaire en prothèse dentaire du brevet d études professionnelles. ANNEXE IIb DEFINITION DES EPREUVES
ANNEXE IIb DEFINITION DES EPREUVES 51 Epreuve EP1 : ANALYSE ET COMMUNICATION TECHNOLOGIQUES UP1 Coefficient 4 Finalité et objectifs de l épreuve L épreuve vise à évaluer la capacité du candidat à mobiliser
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailA/A: 122.20 MHz 206º. Segre 2400. Arfa Adrall. El Pla de Sant Tirs 4.9 NM. SEO 340 Not Usable Between 328º-028º / 088º-128º / 208º-268º
Visual Approach Chart AD ELEV: 2628 ft LAT: N42º 20' 46.35" LON: E001º 24' 53.09" VAR: W0.35º (2010) A/A: 122.20 MHz LESU BARCELONA TMA FL245 C FL195 127.70 D FL80 / 1000ft ASFC Andorra 6400 5600 306º
Plus en détailChapitre 1 : Introduction aux bases de données
Chapitre 1 : Introduction aux bases de données Les Bases de Données occupent aujourd'hui une place de plus en plus importante dans les systèmes informatiques. Les Systèmes de Gestion de Bases de Données
Plus en détailCOMMENT OBTENIR UN PERMIS D EXPLOITATION AERIENNE?
ANAC-TOGO AUTORITE DE SURVEILLANCE COMMENT OBTENIR UN PERMIS D EXPLOITATION AERIENNE? Guide à l attention des futurs exploitants AVRIL 2008 Agence Nationale de l Aviation Civile du Togo Boîte Postale :
Plus en détailMANDAT CONSEIL CONSULTATIF SUR LA RÉGLEMENTATION AÉRIENNE CANADIENNE (CCRAC) COMITÉ TECHNIQUE
MANDAT CONSEIL CONSULTATIF SUR LA RÉGLEMENTATION AÉRIENNE CANADIENNE (CCRAC) COMITÉ TECHNIQUE GROUPE DE TRAVAIL SUR LA FORMATION EN GESTION DES RESSOURCES DE L ÉQUIPAGE (GT CRM) HISTORIQUE Plus de 70 %
Plus en détailsimulateur de chute libre découvrez les coulisses de la soufflerie au travers d une visite technique de l installation
simulateur de chute libre connectez-vous découvrez les coulisses de la soufflerie au travers d une visite technique de l installation sommaire 1. UN PARI HISTORIQUE 2. une soufflerie dernière génération
Plus en détailCONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION LINK MYPEUGEOT 1 - PREAMBULE
CONDITIONS GENERALES D UTILISATION DE L APPLICATION LINK MYPEUGEOT 1 - PREAMBULE L application Link MyPeugeot (ci-après dénommée «l Application») est une application mobile gratuite, compatible ios 6 ou
Plus en détailI. Description générale du dispositif. 1) date limite de dépôt des dossiers :
Fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque les plus sensibles I. Description
Plus en détailERP5. Gestion des Services Techniques des Collectivités Locales
Gestion des Services Techniques des Collectivités Locales Cte 1 2 P 3 s tio T 4 m ilg h trc c n p.o 5 re u fe ro a le tio c M S tw u aa c e O 2 Relation Citoyen Interventions Patrimoine Core Ressources
Plus en détailAnnexe sur la maîtrise de la qualité
Version du 09/07/08 Annexe sur la maîtrise de la qualité La présente annexe précise les modalités d'application, en matière de maîtrise de la qualité, de la circulaire du 7 janvier 2008 fixant les modalités
Plus en détailEntre les soussignés :
PROTOCOLE D ACCORD RELATIF A L EMPLOI DES SENIORS A L UGECAM NORD-PAS-DE-CALAIS-PICARDIE Entre les soussignés : L'Ugecam Nord Pas-de-Calais Picardie représentée par son Directeur général... Monsieur Jacques
Plus en détailEnquête 2014 de rémunération globale sur les emplois en TIC
Enquête 2014 de rémunération globale sur les emplois en TIC Enquête 2014 de rémunération globale sur les emplois en TIC Les emplois repères de cette enquête sont disponibles selon les trois blocs suivants
Plus en détailProgramme détaillé MASTER DE MANAGEMENT ET DE STRATEGIE D ENTREPRISE. Objectifs de la formation. Les métiers. Niveau et durée de la formation
Objectifs de la formation Les métiers Ce Master valide votre qualification professionnelle et votre aptitude à tenir les emplois de cadres et futurs cadres supérieurs dans les professions industrielles
Plus en détailREGLEMENT GENERAL D UTILISATION DES AIRES DE STATIONNEMENT ET DES ABRIS POUR AERONEFS AEROPORT CANNES MANDELIEU
REGLEMENT GENERAL D UTILISATION DES AIRES DE STATIONNEMENT ET DES ABRIS POUR AERONEFS AEROPORT CANNES MANDELIEU PREAMBULE Le présent règlement entre en vigueur à compter de la date susmentionnée, après
Plus en détailNOM : Prénom : Date de naissance : Ecole : CM2 Palier 2
NOM : Prénom : Date de naissance : Ecole : CM2 Palier 2 Résultats aux évaluations nationales CM2 Annexe 1 Résultats de l élève Compétence validée Lire / Ecrire / Vocabulaire / Grammaire / Orthographe /
Plus en détailNE PAS DIFFUSER AUX ETATS UNIS, AU CANADA OU AU JAPON COMMUNIQUE PUBLIE EN APPLICATION DU REGLEMENT GENERAL DE L AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS
Informations NE PAS DIFFUSER AUX ETATS UNIS, AU CANADA OU AU JAPON Air France place avec succès 402,5 millions d euros d OCEANE en actions Air France-KLM sur les marchés de capitaux Visa de l Autorité
Plus en détail1 sur 5 10/06/14 13:10
Time Machine est un outil proposé par Mac OS depuis sa version 10.5 (Leopard) et qui permet d'effectuer des sauvegardes de votre disque dur de manière régulière. Mais au-delà de la simple sauvegarde périodique,
Plus en détailANNEXE 4 CHARTE DE CONCEPTION DES SERVICES SMS+ / MMS+
ANNEXE 4 CHARTE DE CONCEPTION DES SERVICES SMS+ / MMS+ L Editeur s engage à n adresser de SMS-MT ou MMS-MT surtaxés dans le cadre de son Service qu en réponse à une requête d un Utilisateur, formulée par
Plus en détailwww.ceotronics.fr CT-DECT GateCom 3W avec Fonction CT-ASR CT-DECT Bluetooth / tablette tactile et téléphones GSM Geschäftsbericht 09/10 I 1
www.ceotronics.fr CT-DECT avec Fonction CT-ASR CT-DECT Bluetooth / tablette tactile et téléphones GSM Geschäftsbericht 09/10 I 1 NOUVEAU! 3W (3-voies) avec CT-DECT GateCom Fonction CT-ASR CT-DECT Bluetooth
Plus en détailRapport d évaluation du master
Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Etudes internationales de l Université Paris-Sud Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section des Formations et des diplômes
Plus en détailDiriger comme un pilote. Analyses économiques & Techniques aéronautiques au service de la croissance
Diriger comme un pilote Analyses économiques & Techniques aéronautiques au service de la croissance 1 2 3 4 Diriger comme un pilote Une nouvelle vision du management Le cockpit Un laboratoire pour la prise
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR. Les Planeurs des Pays de l Adour est une association de bonnes volontés.
«Les Planeurs des Pays de l Adour» REGLEMENT INTERIEUR Titre I GENERALITES Article 1 - DEFINITION - ESPRIT. «Les Planeurs des Pays de l Adour», association déclarée et enregistrée le 01 octobre 2009, est
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND
CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND En renvoyant la fiche d'inscription, le demandeur s'engage à accepter sans réserve les présentes conditions générales de vente.
Plus en détailAIC N 10/A/15GO 19 MARS 2015
AGENCE POUR LA SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION AÉRIENNE EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR Phone : +(221) 33.869.23.32 +(221) 33.869.23.46 Fax : +(221) 33.820.06.00 AFTN : GOOOYNYX E-mail : dakarbni@asecna.org Web :
Plus en détailTAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes
TAXES & PARTICIPATIONS : quelques outils à la disposition des communes La loi n 2000-1028 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbain, dite «loi SRU», avait instauré une participation
Plus en détailRef : Résolution problème d'accès aux supports de cours
PLATE FORME e-learning LLMS Pôle national de compétences FOAD (Formation Ouverte et A Distance) Ref : Résolution problème d'accès Pôle compétences FOAD SIGAT http://foad.ac-toulouse.fr/ Page 2 SOMMAIRE
Plus en détailEXPERT FINANCIER POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE. Poste de rattachement hiérarchique : Chef de service Conseil et Expertise Financière
Direction Finances EXPERT FINANCIER J CHARGE DU CONTRÔLE INTERNE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) ET DE CONSEIL EN GESTION POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Direction : Direction Finances Poste de
Plus en détailSEP 2B juin 20. Guide méthodologique de calcul du coût d une prestation
SEP 2B juin 20 12 Guide méthodologique de calcul du coût d une Sommaire Préambule 3 Objectif et démarche 3 1 Les objectifs de la connaissance des coûts 4 2 Définir et identifier une 5 Calculer le coût
Plus en détailManuel Management Qualité ISO 9001 V2000. Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13
Réf. 20000-003-002 Indice 13 Pages : 13 Manuel Management Qualité ISO 9001 V2000 EVOLUTIONS INDICE DATE NATURE DE L'EVOLUTION 00 09/06/2000 Edition Originale 01 29/09/2000 Modification suite à audit interne
Plus en détailPEPI GPI (Gestion de Projet Informatique) - Note de Cadrage décembre 2010 -
I N S T I T U T N A T IO N A L D E L A R E C H E R C H E A G R O N O M I Q U E Pepi Gestion de Projets Informatiques PEPI GPI (Gestion de Projet Informatique) - Note de Cadrage décembre 2010-1 Préambule...
Plus en détailSystème de gestion des données du secteur des transports (TSDMS)
Système de gestion des données du secteur des transports (TSDMS) Exposé succinct I. Introduction II. Objet de la gestion des données du secteur des transports III. Efforts passés et présents par le SSATP
Plus en détailADHESION AU SYSTEME DE PAIEMENT PAR CARTES BANCAIRES CB CONDITIONS GENERALES D'ADHESION AU SYSTEME DE PAIEMENT A DISTANCE PAR CARTES BANCAIRES CB
ADHESION AU SYSTEME DE PAIEMENT PAR CARTES BANCAIRES CB CONDITIONS GENERALES D'ADHESION AU SYSTEME DE PAIEMENT A DISTANCE PAR CARTES BANCAIRES CB GENERALITES 1) Par «accepteur» il faut entendre non seulement
Plus en détailSECURITE - Quelques règles - Ce document est vivant, chacun peut proposer des améliorations en accord avec le Road Marshal. Doc001-3A Page 1/16
SECURITE - Quelques règles - Ce document est vivant, chacun peut proposer des améliorations en accord avec le Road Marshal. Doc001-3A Page 1/16 La rubrique des Safety Officers Les signes à connaître Le
Plus en détailCentre de Ressources pour les Evaluations (ERC) Guide d'utilisateur. Bureau d Evaluation, Septembre 2006
Centre de Ressources pour les Evaluations (ERC) Guide d'utilisateur Bureau d Evaluation, Septembre 2006 Ce Guide d'utilisateur de l ERC est aligné avec la politique d'évaluation du PNUD et le Guide d'utilisateur
Plus en détailMARCHE A SUIVRE ASSURANCES FFVV 2015 ESPACE WEB FFVV OFFRES COMPLEMENTAIRES «SPECIAL FFVV» Nous contacter. www.air-assurances.com
ESPACE WEB FFVV www.air-assurances.com Accédez 7j/7 et 24h/24 : > Extranet Clubs FFVV > Les outils de gestion de votre assurance en ligne (Déclaration de parc, Déclaration des pilotes autorisés à faire
Plus en détailLe Collège des Bourgmestre et Echevins ;
Le Collège des Bourgmestre et Echevins ; Vu la demande de permis introduite en date du 17 septembre 2003 par laquelle CLUB ALPIN BELGE -AILE FRANCOPHONE ASBL, ci-après dénommé( e ) l'exploitant, sollicite
Plus en détailIntroduction. I Étude rapide du réseau - Apprentissage. II Application à la reconnaissance des notes.
Introduction L'objectif de mon TIPE est la reconnaissance de sons ou de notes de musique à l'aide d'un réseau de neurones. Ce réseau doit être capable d'apprendre à distinguer les exemples présentés puis
Plus en détailLes tableaux croisés dynamiques
Les tableaux croisés dynamiques Table des matières Les tableaux croisés dynamiques... 1 1. Les tutoriels... 1. Quelle est l'utilité d'un tableau croisé dynamique... 3. Vérifier les données de départ...
Plus en détailSEMINAIRES INTERNATIONAUX
n, Conseil Formation Recrutement-Intérim SEMINAIRES INTERNATIONAUX Programmes de Formation de Certification Conçus et Dispensés Entièrement en Français Par Illinois State University et GSBO Niamey - Lomé
Plus en détailSYNTHESE D INSPECTIONS
Direction de l Inspection et des Etablissements Département Inspection en Contrôle du Marché Unité Inspection des dispositifs médicaux SYNTHESE D INSPECTIONS THEME : Prothèses Dentaires Il importe de souligner
Plus en détailGuide pour remplir la fiche de règlement d emprunt
Guide pour remplir la fiche de règlement d emprunt Section 1 RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX Section 2 IDENTIFICATION DU MONTANT D EMPRUNT À APPROUVER ET DU MONTANT DU FINANCEMENT PERMANENT Total des dépenses
Plus en détailET LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT
RÉFÉRENTIEL POUR L'ATTRIBUTION ET LE SUIVI D'UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D'ENTREPRISE ET LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT Date d'application : 29 octobre 2014 DOCUMENT QUALIBAT 005 VERSION 06 OCTOBRE
Plus en détailCONTRAT D'ACCEPTATION EN PAIEMENT DE PROXIMITE DES CARTES "CB" OU AGREEES "CB" VERSION 7.2
CONTRAT D'ACCEPTATION EN PAIEMENT DE PROXIMITE DES CARTES "CB" OU AGREEES "CB" VERSION 7.2 Cette version 7.2 entre en vigueur le 1 er novembre 2009. Commentaires : cette version prend en compte les observations
Plus en détailInterne Forces Faiblesses Externe Opportunités Menaces
L ANALYSE SWOT 1 Pourquoi utiliser cet outil en évaluation? L'analyse SWOT (Strengths Weaknesses Opportunities Threats) ou AFOM (Atouts Faibses Opportunités Menaces) est un outil d'analyse stratégique.
Plus en détailPartie 1 : Évaluer le marché
Partie 1 : Évaluer le marché 1.1 Établir un diagnostic de ces 2 segments. Conclure Remarques préliminaires : Forces : Faiblesses : utiliser la matrice SWOT la conclusion doit tendre vers un élargissement
Plus en détailRÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE
RÈGLES DE CERTIFICATION D ENTREPRISE Fabrication et transformation de matériaux et d emballages destinés au contact des aliments : respect des règles d hygiène (méthode HACCP) Réf. Rédacteur LNE PP/GLB
Plus en détailANNEXE 1 RECOMMANDATIONS DEONTOLOGIQUES APPLICABLES AUX SERVICES SMS+ / MMS+
ANNEXE 1 RECOMMANDATIONS DEONTOLOGIQUES APPLICABLES AUX SERVICES SMS+ / MMS+ Outre les présentes règles déontologiques, l Editeur de service par SMS/MMS, ci-après l Editeur, s'engage à respecter l ensemble
Plus en détail- Nous faisons du ciel votre meilleur espace - - Publicitaire -
- Nous faisons du ciel votre meilleur espace - - Publicitaire - Tél.: 00.33.04.94.33.56.34 / Fax.: 00.33.04.94.48.35.69 3 - Qui sommes nous - Notre expérience, depuis 37 ans nous permet d offrir des solutions
Plus en détail