COMMUNE DE BEAUMONT COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2015

Transcription

1 DEPARTEMENT DU PUY DE DOME ARRONDISSEMENT DE CLERMONT-FERRAND COMMUNE DE BEAUMONT COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MARS 2015 Conseillers en exercice 33 Présents 27 Absents représentés 6 Absents non représentés 0 L an deux mille quinze, le mercredi 04 MARS à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de BEAUMONT s est réuni en séance ordinaire à la Mairie, après convocation légale du mardi 24 février 2015, sous la présidence de Monsieur Alain DUMEIL, Maire. Étaient présents : Alain DUMEIL, Jean Paul CUZIN, Aline FAYE, Didier CARON, Marie Anne MEUNIER ANGLADE, Damien MARTIN, Josiane BOHATIER, André JAMMOT, Josette MIGNOT, Jean Pierre COGNERAS, Adjoints et Adjointes au Maire. Jean GORY, Josiane MARION, Francis GAUMY, Chantal SUSANNA, Michel PREAU, Stéphane ISNARD, Alexandre TRINIOL, Delphine MENARD, Géraldine COURNOL, François SAINT ANDRE, Nadine PIALOUX, Christine THOMAS, Hervé MANTELET, Marie Christine LEYMARIE, Dominique MOLLE, Sébastien MOSTEFA, Gaël DRILLON. Absents représentés : M. Francis CHATELLIN représenté par M. Jean Pierre COGNERAS Mme Agustina MONTJOTIN représentée par M. Damien MARTIN Mme Muriel VERDELLET représentée par M. André JAMMOT Mme Nathalie BESSE représentée par Mme Chantal SUSANNA Mme Alix HIRLEMANN représentée par Mme Josiane BOHATIER M. Allan RAUTER représenté par M. Jean Paul CUZIN M. Stéphane ISNARD a été nommé secrétaire de séance.

2 APPROBATION DU PV DE LA SEANCE DU 04/02/2015. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l unanimité par 33 voix Pour : APPROUVE le Procès-verbal de la séance du 04 Février TAUX D IMPOSITION M. MARTIN présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l Unanimité, par 33 Voix Pour : - ADOPTE les taux d imposition ci-dessous : - taxe d habitation : % - taxe sur le foncier bâti : % - taxe sur le foncier non bâti : 86,90 % 02. BUDGET PRIMITIF BUDGET PRINICPAL. M. MARTIN présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à la majorité par 25 voix Pour et 8 voix Contre : - ADOPTE le budget primitif 2015 dont les dépenses et les recettes s équilibrent aux montants suivants : section de fonctionnement : ,00 section d investissement : , TARIFS EAU ET ASSAINISSEMENT M. MARTIN présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l Unanimité par 33 voix Pour : - ADOPTE les nouveaux tarifs Eau & Assainissement pour l année 2015 tels qu ils figurent en annexe.

3 Tarifs eau et assainissement Désignation / Années Écart % Prime fixe Véolia Eau HT 17, ,00% Prime Fixe Commune HT 4,7 4,7 4,7 4,7 4,781 4, ,00% Eau Barême Véolia Eau - de 0 à 15 m 3 HT 0,5483 0,46 0,46 0,46 0,46 0,46 0 0,00% Barême Véolia Eau - de 15 m 3 non compris à 200 HT 0,5483 0,57 0,57 0,57 0,57 0,57 0 0,00% Barême Véolia Eau - supérieur à 200 m 3 HT 0,5483 0,6 0,6 0,6 0,6 0,6 0 0,00% Taxe Communale-0 à 15 m 3 HT 0,103 0,103 0,103 0,103 0,103 0, ,00% Taxe Communale - de 15 m 3 non compris à 2 HT 0,103 0,107 0,109 0,109 0,112 0, ,00% Taxe Communale - supérieur à 200 m 3 HT 0,103 0,113 0,115 0,115 0,118 0, ,00% Redevance Pollution domestique HT 0,23 0,27 0,27 0,27 0,27 0,27 0 0,00% Redevance Modernisation des réseaux de collecte HT 0,18 0,21 0,21 0,21 0,21 0,21 0 0,00% T.V.A. (5,5%) 0,0584 0,0629 0,0629 0,0629 0, , ,00% Total eau par m 3 (pour une consommation TTC 1,32 1,38 1,38 1,38 1,39 1,39-0,00-0,05% annuelle de 120 m 3 ) Assainissement Taxe Communale HT 0,84 0,85 0,86 0,86 0,8565 0, ,00% Taxe Clermont communauté HT 0,378 0,378 0,47 0,49 0,62 0,62 0 0,00% Total assainissement par m 3 TTC 1,22 1,23 1,33 1,35 1,48 1,48 0,00 0,00% Total par m 3 (pour une consommation annuelle de 120 m 3 ) TTC 2,54 2,61 2,71 2,73 2,87 2,87-0,00-0,03% * Les chiffres en italiques correspondent à des tarifs soumis par d autres collectivités et non encore connus Simulation pour une facture de 120 m 3 Désignation / Années Écart % Eau (part proportionnelle) TTC 134,36 146,04 146,28 146,28 147,11 147,11 0,00 0,00% Assainissement (part proportionnelle) TTC 146,16 147,36 159,60 162,00 177,18 177,18 0,00 0,00% Total (part proportionnelle) TTC 280,52 147,60 304,49 308,28 324,29 324,29 0,00 0,00% Total (part fixe) TTC 23,86 20,78 20,78 20,78 20,78 20,78-0,00% Total général TTC 304,38 312,82 325,28 329,06 345,07 345,07 0,00 0,00% 04. BUDGET PRIMITIF SERVICE EAU POTABLE. M. MARTIN présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à la majorité par 25 voix Pour et 8 Abstentions : - ADOPTE le budget primitif du service Eau Potable 2015 dont les dépenses et les recettes s équilibrent aux montants suivants : section de fonctionnement : ,00 section d investissement : ,00

4 05. BUDGET PRIMITIF SERVICE ASSAINISSEMENT. M. MARTIN présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à la majorité par 26 voix Pour et 7 Abstentions : - ADOPTE le budget primitif du service Assainissement 2015 dont les dépenses et les recettes s équilibrent aux montants suivants : section d exploitation : ,00 section d investissement : , BUDGET PRIMITIF ZAC DE LA MOURETTE. M. MARTIN présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l Unanimité par 33 voix Pour : - ADOPTE le budget primitif 2015 de la ZAC de la Mourette dont les dépenses et les recettes s équilibrent aux montants suivants : section de fonctionnement : - section d investissement : , TARIFS MUNICIPAUX M. MARTIN présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l Unanimité, par 33 voix Pour : -ADOPTE les nouveaux tarifs des services municipaux pour l année 2015, à compter du 1 er avril 2015 tels qu ils figurent en annexe. Le m 2 pour les cabines Le Km pour les lignes Direction aménagement du territoire Lignes Téléphoniques TARIFS 2014 PROPOSITIONS 2015 Tarifs maxima fixés par texte réglementaire Tarifs maxima fixés par texte réglementaire Assainissement Tarifs maxima fixés par texte réglementaire Tarifs maxima fixés par texte réglementaire Branchement jusqu'à 3 m et regards 1 500, ,00 Diagnostic assainissement le Mètre supplémentaire 270,00 270,00 Jardins Communaux Droit forfaitaire d'entrée 50,00 50,00

5 Le m² 0,50 0,50 Occupation du domaine public Occupation terrasse :m² par an 20 Occupation par dispositif de type distributeur (m2/année commencée) Occupation lors de travaux (m2/semaine entamée) Franchise 4 semaines Occupation camion ambulant (restauration rapide (jusqu'à 30 m² tout inclus) mensuellemnt hors charges Occupation diverses(camion forum, outillage, publicité ou autre,,) Forfait par jour Direction ressources Emplacements publicitaires (par m 2 ou fraction de m 2 ) 300,00 300,00 2,00 2,00 100,00 100,00 Dispositifs publicitaires non numériques 50 m² Dispositifs publicitaires non numériques > 50 m² Préenseignes non numériques 50 m² Préenseignes non numériques > 50 m² Superficie des dispositifs publicitaires & préenseignes numériques Somme des superficies des enseignes 7 m² Somme des enseignes autres que celles scellées au sol 12 m² Somme des superficies des enseignes 12 m² Somme des superficies des enseignes entre 12 m² et 50 m² Somme des surperficies des enseignes entre 12 m² et 20 m² Somme des superficies des enseignes > à 50 m² Délibération 2008/08/03 du 22/10/2008 TLPE Délibération 2008/08/03 du 22/10/2008 TLPE Délibération 2008/08/03 du 22/10/2008 TLPE Délibération 2008/08/03 du 22/10/2008 TLPE Délibération 2008/08/03 du 22/10/2008 TLPE Délibération du 2 juin Délibération du 2 juin Délibération du 2 juin Délibération du 2 juin Délibération du 2 juin Délibération du 2 juin Délibération 2008/08/03 du 22/10/2008 TLPE Délibération 2008/08/03 du 22/10/2008 TLPE 20,40 20,40 61,20 Délibération du 2 juin Délibération du 2 juin 20,40 Délibération du 2 juin Délibération du 2 juin Délibération du 2 juin Direction de la réglementation et citoyenneté Cimetière Concessions 2,5 m 2 15 ans 205,00 205,00 30 ans 410,00 410,00 50 ans 725,00 725,00 Columbarium + cases 15 ans 170,00 170,00 30 ans 340,00 340,00 50 ans 585,00 585,00 Dépositoire Municipal (prix à la journée) 30 premiers jours 0,00 0,00 du 31ème jour au 60ème jour 2,00 2,00 du 61ème jour au 120ème jour 4,00 4,00 Vacation funéraire de police La vacation 20,00 20,00

6 Direction petite enfance et vie scolaire Crèche familiale (Tarifs fixés par la CAF dans le cadre de la PSU calcul PSU : revenu annuel imposable / 12 * par X% -1 enfant 0,05 %, 2 enfants 0,04 %, 3 enfants : 0,03 % -en fonction du nombre d enfants à charge) Tarifs plancher Tarifs maxima Plancher : QF < Plancher 2014 puis Plancher : QF < Plancher 2014 puis Plancher : QF < Plancher 2015 puis Plancher : QF < Plancher 2015 puis Halte garderie (Tarifs fixés par la CAF dans le cadre de la PSU calcul PSU : revenu annuel imposable / 12 * par X% -1 enfant 0,06 %, 2 enfants 0,05 %, 3 enfants : 0,04 % -en fonction du nombre d enfants à charge) Tarifs plancher Tarifs maxima Plancher : QF < Plancher 2014 puis Plancher : QF < Plancher 2014 puis Tarif urgence : 3,50 Restauration Scolaire Enfants de familles résidant à Beaumont Plancher : QF < Plancher 2015 puis Plancher : QF < Plancher 2015puis T1 : QF 290 0,51 0,51 T2 : 290 < QF 400 1,28 1,28 T3 : 400 < QF 600 2,00 2,00 T4 : 600 < QF 850 2,77 2,77 T5 : 850 < QF ,49 3,49 T6 : < QF ,00 4,00 T7 : < QF ,51 4,51 T8 : QF > ,92 4,92 PAI (si famille se situe dans une tranche inférieure, le tarif correspondant sera appliqué) Repas exceptionnel si enfant inscrit (si la famille fait calculer son tarif, ce dernier sera appliqué avec effet rétroactif sur la période) Enfants de familles ne résidant pas à Beaumont 2,77 2,77 4,92 4,92 Repas 5,00 5,00 Repas exceptionnel 5,00 5,00 Repas enfants employés municipaux 4,51 4,51 PAI 3,49 3,49 Adultes Enseignants 4,92 4,92 Employés municipaux 4,51 4,51 Employés des Ecoles qui ne sont pas en journée continue 4,51 4,51 Autres cas (stagiaires, extérieurs, ) 5,00 5,00

7 Direction de l'animation de la Cité SERVICE CULTURE Location des locaux culturels (Tremplin) Hors partenariat (séminaires, conférences ou autres) à hauteur des coûts réels chiffrés par le régisseur à hauteur des coûts réels chiffrés par le régisseur PARTENARIATS MUSIQUES ACTUELLES (définis avec chaque partenaire. Le tarif choisi, tient compte des coûts de revient, incluant notamment, les frais techniques) P 1 500,00 500,00 P 2 750,00 750,00 P , ,00 P , ,00 P , ,00 P , ,00 P , ,00 P , ,00 P , ,00 Location studio de répétition par créneau de 3 h 12,00 12,00 Location studio de répétition pour 1 heure supplémentaire 4,00 4,00 Caution studio de répétition (par musicien) 300,00 300,00 Tarifs boissons Bière 25 CL 2,00 2,00 Vin (1 verre) 2,00 2,00 Soda 25 CL 2,00 2,00 Eau de Source bouteille de 25 CL 1,00 1,00 consigne pour gobelet non jetable 1,00 1,00 TARIFS Tarifs billetterie spectacles, concerts, conférences, projections NORMAL ABONNE** REDUIT*** ABONNE NORMAL ABONNE** ABONNE REDUIT*** TARIF TARIF 1 1 TARIF 2 2 TARIF 3 3 TARIF 4 4 TARIF 5 5 TARIF 6 6 TARIF 7 7 TARIF 8 8 TARIF 9 9 TARIF TARIF TARIF

8 TARIF TARIF TARIF TARIF TARIF TARIF TARIF TARIF TARIF TARIF TARIF TARIF TARIF REDUIT* : demandeurs d'emploi, titulaires du RSA, retraités beaumontois non imposables, étudiants de moins de 27 ans, beaumontois de moins de 27 ans, titulaires de la carte Citéjeune, enfants de moins de 12 ans, familles (au minimum 3 personnes, dont au moins un adulte), titulaires de la carte CEZAM ABONNE** : tarif appliqué à tous les spectacles de la saison culturelle, dés l'achat en une seule fois de au moins 3 spectacles de la saison. ABONNE REDUIT*** : tarif appliqué à tous les spectacles de la saison culturelle, dés l'achat en une seule fois de au moins 3 spectacles de la saison, applicable aux bénéficiaires du tarif REDUIT * Fourniture d'un badge d'accès aux équipements municipaux (type Dallas) SERVICE SPORT ET VIE ASSOCIATIVE Location des salles Salle des fêtes (grande salle) Caution 10,00 10,00 Délibération n 2005/09/08 900,00 900,00 Associations de Beaumont 1ère manifestation de l'année (1 nettoyage inclus) 1 jour 153,00 153,00 1ère manifestation de l'année (1 nettoyage inclus) 2 jours 204,00 204,00 1ère manifestation de l'année (1 nettoyage inclus) 3 jours 255,00 255,00 A partir de la 2ème manifestation de l'année 1 jour 275,00 275,00 A partir de la 2ème manifestation de l'année 2 jours 408,00 408,00 A partir de la 2ème manifestation de l'année 3 jours 510,00 510,00 Associations Hors commune manifestation d'un jour (nettoyage inclus) 1 020, ,00 manifestation de deux jours (1 nettoyage inclus) 1 530, ,00 manifestation de trois jours (1 nettoyage inclus) 1 840, ,00 Associations caritatives ou humanitaires

9 1ère manifestation de l'année (1 nettoyage inclus) 1 jour 51,00 51,00 1ère manifestation de l'année (1 nettoyage inclus) 2 jours 102,00 102,00 1ère manifestation de l'année (1 nettoyage inclus) 3 jours 153,00 153,00 A partir de la 2ème manifestation de l'année 1 jour 102,00 102,00 A partir de la 2ème manifestation de l'année 2 jours 153,00 153,00 A partir de la 2ème manifestation de l'année 3 jours 204,00 204,00 Entreprises privées manifestation d'un jour (nettoyage inclus) 1 020, ,00 manifestation de deux jours (1 nettoyage inclus) 1 530, ,00 manifestation de trois jours (1 nettoyage inclus) 1 840, ,00 Salle des fêtes : Clemens Brentano Caution Délibération n 2005/09/08 300,00 300,00 Associations de Beaumont sans recette pour l'activité manifestation d'un jour avec recette 46,00 46,00 le jour complémentaire avec recette 46,00 46,00 Associations Hors commune manifestation d'un jour 164,00 164,00 le jour complémentaire 164,00 164,00 Entreprises & Syndics manifestation d'un jour 306,00 306,00 C.A.B : la Galipote Caution Délibération n 2005/09/08 300,00 300,00 Associations de Beaumont sans recette pour l'activité manifestation d'un jour avec recette 46,00 46,00 le jour complémentaire avec recette 46,00 46,00 Associations Hors commune manifestation d'un jour 164,00 164,00 le jour complémentaire 164,00 164,00 Particuliers (habitants la Commune) manifestation d'un jour (nettoyage inclus) 164,00 164,00 Entreprises & Syndics manifestation d'un jour 306,00 306,00 Caution prêt de matériel 250,00 250,00 Droits de place Marché hebdomadaire le mètre linéaire, forfait mensuel 2,10 2,20 Marché hebdomadaire le mètre linéaire par jour d'occupation Marché hebdomadaire Petits producteurs 3 mètres L maximum le ml Marché de noël le mètre linéaire (associations partenaires, groupes scolaires et collège) 0,53 0,70 0,70 0,00 0,00 Marché de noël le mètre linéaire (autres exposants) 5,00 6,00 Fête des Cornards: boutiques stands (tir, loterie,confiserie,jeux, pêche,,,)le ml pour la durée de la fête 4,50

10 Fête des Cornards Autre surface occupée(métiers forains): par m² jusqu'à 100 m² 1,60 Fête des Cornards Autre surface occupée(métiers forains): au delà de 100 m² par m² supplémentaire 0,80 SERVICE JEUNESSE Activités "Jeunes" Demi-journée avec prestation et droit d'entrée - ( ans) Jeunes Beaumontois 4,60 4,60 Jeunes non Beaumontois 7,10 7,10 journée avec prestation et droit d'entrée - ( ans) Jeunes Beaumontois 9,15 9,15 Jeunes non Beaumontois 10,15 10,15 Multi-activités ( sportives, artistiques, culturelles..) Jeunes Beaumontois 2,10 2,10 Jeunes non Beaumontois 3,10 3,10 Camps ou séjours Tarif 1 : prix de revient du séjour à la journée jusqu'à 60 Jeunes Beaumontois 21,85 21,85 Jeunes non Beaumontois 30,50 30,50 Tarif 2 : prix de revient du séjour à la journée de 61 à 70 Jeunes Beaumontois 27,50 27,50 Jeunes non Beaumontois 37,60 37,60 Tarif 3 : prix de revient du séjour à la journée de 71 à 80 Jeunes Beaumontois 33,53 33,53 Jeunes non Beaumontois 46,30 46,30 Tarif 4 : prix de revient du séjour à la journée de 81 à 90 Jeunes Beaumontois 41,68 41,68 Jeunes non Beaumontois 57,45 57,45 Accueil de loisirs sans hébergement Beaumontois 1/2 Journée QF jusqu'à 350 QF de 0 à 290 : 1,80 QF de 0 à 290 : 1,80 QF de 351 à 450 QF de 291 à 400 :2,10 QF de 291 à 400 :2,10 QF de 451 à 500 QF de 401 à 600 :2,73 QF de 401 à 600 :2,73 QF de 501 à 700 QF de 601 à 850 : 3,55 QF de 601 à 850 : 3,55 QF de plus de 700 QF de 851 à 1050 : 4,60 QF de 851 à 1050 : 4,60 QF de 1051 à 1200 : 6,00 QF de 1051 à 1200 : 6,00 QF de 1201 à 1350 : 6,60 QF de 1201 à 1350 : 6,60 QF de plus de 1350 : 7,65 QF de plus de 1350 : 7,65 Journée QF jusqu'à 350 QF de 0 à 290 : 2,50 QF de 0 à 290 : 2,50 QF de 351 à 450 QF de 291 à 400 : 3,25 QF de 291 à 400 : 3,25 QF de 451 à 500 QF de 401 à 600 :4,23 QF de 401 à 600 :4,23 QF de 501 à 700 QF de 601 à 850 : 5,55 QF de 601 à 850 : 5,55 QF de plus de 700 QF de 851 à 1050 : 7,15 QF de 851 à 1050 : 7,15 QF de 1051 à 1200 : 9,28 QF de 1051 à 1200 : 9,28

11 QF de 1201 à 1350 : 12,06 QF de 1201 à 1350 : 12,06 QF de plus de 1350 : 15,68 QF de plus de 1350 : 15,68 Journée plus repas QF jusqu'à 350 QF de 0 à 290 : 6,00 QF de 0 à 290 : 6,00 QF de 351 à 450 QF de 291 à 400 :7,00 QF de 291 à 400 :7,00 QF de 451 à 500 QF de 401 à 600 :9,10 QF de 401 à 600 :9,10 QF de 501 à 700 QF de 601 à 850 : 10,45 QF de 601 à 850 : 10,45 QF de plus de 700 QF de 851 à 1050 : 12,70 QF de 851 à 1050 : 12,70 Tarif repas QF de 1051 à 1200 : 15,25 QF de 1051 à 1200 : 15,25 QF de 1201 à 1350 : 16,80 QF de 1201 à 1350 : 16,80 QF de plus de 1350 : 18,45 QF de plus de 1350 : 18,45 Indépendant du QF 5,05 5,05 4,39 4,39 Forfait 5 jours : inscription à la semaine pour les vacances avec possibilité de ne pas venir sur une journée déclarée au moment de l'inscription ; le tarif appliqué est alors 4/5ème du forfait 5 jours QF jusqu'à 350 QF de 0 à 290 :29,00 QF de 0 à 290 :29,00 QF de 351 à 450 QF de 291 à 400 : 34,00 QF de 291 à 400 : 34,00 QF de 451 à 500 QF de 401 à 600 :39,45 QF de 401 à 600 :39,45 QF de 501 à 700 QF de 601 à 850 : 45,47 QF de 601 à 850 : 45,47 QF de 501 à 700 QF de 851 à 1050 : 53,08 QF de 851 à 1050 : 53,08 QF de 1051 à 1200 : 61,57 QF de 1051 à 1200 : 61,57 QF de 1201 à 1350 : 71,42 QF de 1201 à 1350 : 71,42 QF de plus de 1350 : 82,84 QF de plus de 1350 : 82,84 Extérieurs 1/2 Journée QF jusqu'à 350 QF de 0 à 290 : 2,82 QF de 0 à 290 : 2,82 QF de 351 à 450 QF de 291 à 400 :3,95 QF de 291 à 400 :3,95 QF de 451 à 500 QF de 401 à 600 :5,53 QF de 401 à 600 :5,53 QF de 501 à 700 QF de 601 à 850 : 7,74 QF de 601 à 850 : 7,74 QF de plus de 700 QF de 851 à 1050 : 9,28 QF de 851 à 1050 : 9,28 QF de 1051 à 1200 : 11,42 QF de 1051 à 1200 : 11,42 QF de 1201 à 1350 : 12,14 QF de 1201 à 1350 : 12,14 QF de plus de 1350 : 13,20 QF de plus de 1350 : 13,20 Journée QF jusqu'à 350 QF de 0 à 290 : 4,65 QF de 0 à 290 : 4,65 QF de 351 à 450 QF de 291 à 400 : 6,80 QF de 291 à 400 : 6,80 QF de 451 à 500 QF de 401 à 600 : 8,40 QF de 401 à 600 : 8,40 QF de 501 à 700 QF de 601 à 850 : 10,05 QF de 601 à 850 : 10,05 QF de plus de 700 QF de 851 à 1050 : 11,05 QF de 851 à 1050 : 11,05 QF de 1051 à 1200 : 12,15 QF de 1051 à 1200 : 12,15 QF de 1201 à 1350 : 13,36 QF de 1201 à 1350 : 13,36 QF de plus de 1350 : 17,37 QF de plus de 1350 : 17,37 Journée plus repas QF jusqu'à 350 QF de 0 à 290 : 6,50 QF de 0 à 290 : 6,50 QF de 351 à 450 QF de 291 à 400 :7,00 QF de 291 à 400 :7,00 QF de 451 à 500 QF de 401 à 600 : 10,90 QF de 401 à 600 : 10,90 QF de 501 à 700 QF de 601 à 850 : 12,00 QF de 601 à 850 : 12,00 QF de plus de 700 QF de 851 à 1050 : 13,50 QF de 851 à 1050 : 13,50 QF de 1051 à 1200 : 16,00 QF de 1051 à 1200 : 16,00 QF de 1201 à 1350 : 18,80 QF de 1201 à 1350 : 18,80 QF de plus de 1350 : 20,80 QF de plus de 1350 : 20,80

12 Forfait 5 jours : inscription à la semaine pour les vacances avec possibilité de ne pas venir sur une journée déclarée au moment de l'inscription ; le tarif appliqué est alors 4/5ème du forfait 5 jours QF jusqu'à 350 QF de 0 à 290 : 31,80 QF de 0 à 290 : 31,80 QF de 351 à 450 QF de 291 à 400 :34,00 QF de 291 à 400 :34,00 QF de 451 à 500 QF de 401 à 600 : 46,10 QF de 401 à 600 : 46,10 QF de 501 à 700 QF de 601 à 850 : 50,72 QF de 601 à 850 : 50,72 QF de plus de 700 QF de 851 à 1050 : 56,08 QF de 851 à 1050 : 56,08 QF de 1051 à 1200 : 68,58 QF de 1051 à 1200 : 68,58 QF de 1201 à 1350 : 81,86 QF de 1201 à 1350 : 81,86 QF de plus de 1350 : 90,80 QF de plus de 1350 : 90,80 Tarif adhésion annuelle ALSH ans - mercredis scolaires Adhésion annuelle 30,00 30,00 Mercrdedi scolaire avec repas Beaumontois QF de 0 à 290 : 5,80 QF de 0 à 290 : 5,80 QF de 291 à 400 :6,10 QF de 291 à 400 :6,10 QF de 401 à 600 : 6,73 QF de 401 à 600 : 6,73 QF de 601 à 850 : 7,55 QF de 601 à 850 : 7,55 QF de 851 à 1050 : 8,60 QF de 851 à 1050 : 8,60 QF de 1051 à 1200 : 11,50 QF de 1051 à 1200 : 11,50 QF de 1201 à 1350 : 13,50 QF de 1201 à 1350 : 13,50 QF de plus de 1350 : 15,00 QF de plus de 1350 : 15,00 Mercrdedi scolaire avec repas non Beaumontois QF de 0 à 290 : 6,00 QF de 0 à 290 : 6,00 QF de 291 à 400 :6,50 QF de 291 à 400 :6,50 QF de 401 à 600 : 9,53 QF de 401 à 600 : 9,53 QF de 601 à 850 : 11,74 QF de 601 à 850 : 11,74 QF de 851 à 1050 :13,28 QF de 851 à 1050 :13,28 QF de 1051 à 1200 : 15,42 QF de 1051 à 1200 : 15,42 QF de 1201 à 1350 : 16,14 QF de 1201 à 1350 : 16,14 QF de plus de 1350 : 17,20 QF de plus de 1350 : 17, PERSONNEL COMMUNAL.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS. MODIFICATION D UN POSTE DE PUERICULTRICE DE CLASSE SUPERIEURE EN PUERICULTRICE HORS CLASSE. M. JAMMOT présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l Unanimité, par 33 Voix Pour : - APPROUVE la modification du poste de puéricultrice de classe supérieure en poste de Puéricultrice hors classe. 09. PERSONNEL COMMUNAL. CREATION DE 8 POSTES POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D ACTIVITE ET RECRUTEMENT D AGENTS NON TITULAIRES. M. JAMMOT présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l Unanimité par 33 voix Pour :

13 - AUTORISE la création de huit postes pour faire face à un accroissement temporaire d activité et le recrutement d agents non titulaires répartis sur l année 2015 afin de renforcer les effectifs. - DIT que les crédits sont inscrits au budget RECTIFICATION DELIBERATION N 2015/01/05. ACQUISITION AMIABLE PARCELLES BC 292 ET 293. M. COGNERAS présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l Unanimité par 33 voix Pour : - DELEGUE à l EPF-Smaf l acquisition à l'amiable au prix de ,00, des parcelles cadastrées section BC n s 292 & 293 situées au 16 avenue Maréchal Leclerc. 11. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2015 AUX ASSOCIATIONS.. MME MIGNOT présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à la majorité par 23 voix Pour et 10 Non Participation au Vote : - APPROUVE l octroi des subventions et leur versement, aux associations, selon la répartition figurant dans le tableau joint en annexe, pour un montant de ,00, à l exercice budgétaire DIT que les crédits seront inscrits au chapitre 65 du budget SIGNATURE D UNE CONVENTION D OCCUPATION DE LOCAUX AVEC L ASSOCIATION «FORMES ET COULEURS». MME MIGNOT présente le rapport. Le Conseil Municipal après avoir délibéré à l Unanimité par 33 voix Pour : AUTORISE M. Le Maire à signer avec l association «FORMES ET COULEURS», la convention qui définit les droits et obligations de chaque partenaire. 13. SIGNATURE D UNE CONVENTION D OCCUPATION DE LOCAUX AVEC L ASSOCIATION «I M BAD». MME MIGNOT présente le rapport. Le Conseil Municipal après avoir délibéré, à l Unanimité par 33 voix Pour :

14 AUTORISE M. Le Maire à signer avec l association «I M BAD», la convention qui définit les droits et obligations de chaque partenaire. 14. SIGNATURE D UNE CONVENTION D OCCUPATION DE LOCAUX AVEC L ASSOCIATION «BEAUMONT LUTTE». MME MIGNOT présente le rapport. Le Conseil Municipal après avoir délibéré, à l Unanimité par 33 voix Pour : AUTORISE M. Le Maire à signer avec l association «BEAUMONT-LUTTE», la convention qui définit les droits et obligations de chaque partenaire. 15. SIGNATURE D UNE CONVENTION D OCCUPATION DE LOCAUX AVEC L ASSOCIATION «1 ère COMPAGNIE DES ARCHERS D AUVERGNE». MME MIGNOT présente le rapport. Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à l Unanimité par 33 voix Pour : AUTORISE M. Le Maire à signer avec l association «1 ère COMPAGNIE DES ARCHERS D AUVERGNE», la convention qui définit les droits et obligations de chaque partenaire. FIN DE LA SEANCE A 22H30