Délibération au Conseil Municipal du lundi 21 novembre 2011

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1 Délibération au Conseil Municipal du lundi 21 novembre Versement de subventions à diverses associations et manifestations sportives et annulation de subventions. Dans le cadre de sa politique sportive, la Ville de Strasbourg attribue en cours d exercice des subventions exceptionnelles et des subventions d équipement aux associations sportives strasbourgeoises. Afin de permettre aux clubs de haut niveau amateur de faire face aux lourdes dépenses engendrées dès le début de la saison sportive, il est également proposé de verser un acompte de subvention au titre de la nouvelle saison sportive. Le solde sera versé après le vote du budget primitif de Au vu des dossiers réceptionnés par la Ville, il est proposé d allouer une aide financière d un montant total de aux associations sportives ci-dessous : Amicale des Egoutiers (Quilles) Participation de l équipe féminine à la Coupe du Monde des vainqueurs de coupe qui se tiendra en octobre à Skopje en Macédoine AS Cheminots Acquisition de matériel pour la pratique du rugby AS Pierrots Vauban Soutien aux activités de football (DH) 2 e acompte saison sportive Organisation de la 4 e édition des Masters de badminton soutien aux activités de l équipe de handball féminin (N2) 1 er acompte saison sportive 2011/2012 : soutien aux activités de natation (N1A) saison sportive 2011/2012 : ASTRES Participation au championnat de France handibasket Club sportif de Hautepierre Organisation de la 7 e édition de la marche populaire le 11 décembre 2011 à Strasbourg Hautepierre /5

2 Football Gardien Entrainement Mise en place d entrainements spécifiques pour les gardiens de football Office des sports Acquisition de billets pour un spectacle de Noël au Zénith pour des enfants licenciés dans des clubs sportifs strasbourgeois RCS Omnisport Organisation, par la section tir, d un tournoi international de tir en décembre Rugby club de Strasbourg mise en place d une tribune provisoire Rugby club de Strasbourg Soutien aux activités du club Strasbourg Agglomération Athlétisme Soutien aux activités d athlétisme (N2A) 2 e acompte saison sportive Société Athlétique Koenigshoffen Organisation du championnat d Alsace de sports de contact Société de Natation de Strasbourg Soutien aux activités de water-polo féminin (N1) 2 e acompte saison sportive Taekwondo Sipjin Participation aux frais de location du dojo du lycée Couffignal Tennis club de Strasbourg Soutien au tennis masculin (N1A) versement 1er acompte pour la saison sportive 2011/ Par ailleurs, il apparaît nécessaire d annuler un petit nombre de subventions délibérées par le Conseil. D une part, la liquidation de la société anonyme sportive professionnelle Racing club de Strasbourg ne permet plus le versement du solde de subvention au titre de ses activités d intérêt général pour la saison sportive , pour un montant de Ce solde peut être affecté à d autres associations. D autre part, une erreur dans la catégorie de compétition, un abandon et un double transfert vers un club non strasbourgeois conduisent à retirer les subventions initialement prévues respectivement pour le Club de lutte olympique dans le cadre du Partenariat avec les Champions et pour Mme Apolline DREYFUSS, ainsi que pour Mmes Adeline et Cynthia Vanessa VESCAN au titre de leur préparation aux Jeux olympiques de Londres en Toutes ces informations sont parvenues tardivement dans les services. Le montant total de ces subventions, engagées sur la ligne budgétaire SJ03C/6574/40, s élève à Il est ainsi proposé au Conseil d annuler ces cinq subventions. Je vous demande de bien vouloir adopter le projet de délibération suivant : Le Conseil, 2/5

3 sur proposition de la Commission plénière, après en avoir délibéré, approuve - l annulation de la subvention et de l engagement correspondant d un montant de 8 250, attribuée à l association Club de lutte olympique de Strasbourg dans le cadre du dispositif «Partenariat avec les champions», - l annulation des subventions de et des engagements correspondants d un montant de , attribuées aux athlètes suivantes dans le cadre de la préparation aux Jeux olympiques de Londres en 2012 : - Apolline DREYFUSS, - Adeline VESCAN, - Cynthia Vanessa VESCAN, - l annulation du versement du solde de la subvention d un montant de attribuée à la SASP Racing Club de Strasbourg et l affectation de ces crédits à d autres associations ; - l allocation de subventions pour un montant total de réparti comme suit : sur le compte 40 /2042 /7024 /SJ00 aux associations sportives suivantes : AS Cheminots acquisition de matériel pour la pratique du rugby Rugby club de Strasbourg Mise en place d une tribune provisoire sur le compte 415 / 6574 / SJ03 B aux associations sportives suivantes : Amicale des Egoutiers (Quilles) Participation de l équipe féminine à la Coupe du Monde des vainqueurs de coupe qui se tiendra en octobre à Skopje en Macédoine Organisation de la 4 e édition des Masters de badminton ASTRES Participation au championnat de France handibasket Club sportif de Hautepierre Organisation de la 7 e édition de la marche populaire le 11 décembre 2011 à Strasbourg Hautepierre Football Gardien Entrainement Mise en place d entrainements spécifiques pour les gardiens de football Office des sports Acquisition de billets pour un spectacle de Noël au Zénith pour des enfants licenciés dans des clubs sportifs strasbourgeois /5

4 RCS Omnisport Organisation, par la section tir, d un tournoi international de tir en décembre Rugby club de Strasbourg Soutien aux activités du club Société Athlétique Koenigshoffen Organisation du championnat d Alsace de sports de contact Taekwondo Sipjin Participation aux frais de location du dojo du lycée Couffignal sur le compte 40 / 6574 / SJ03 C aux associations sportives suivantes : AS Pierrots Vauban Soutien aux activités de football (DH) 2 e acompte saison sportive - soutien aux activités de l équipe de handball féminin (N2) 1 er acompte saison sportive 2011/2012 : soutien aux activités de natation (N1A) saison sportive 2011/2012 : Strasbourg Agglomération Athlétisme Soutien aux activités d athlétisme (N2A) 2 e acompte saison sportive Société de Natation de Strasbourg Soutien aux activités de water-polo féminin (N1) 2 e acompte saison sportive Tennis club de Strasbourg Soutien au tennis masculin (N1A) versement d un premier acompte pour la saison sportive 2011/ décide 1. la réaffectation des montants des subventions annulées sur la ligne budgétaire : 40 / 6574 / SJ03 C, dont le montant disponible avant le présent conseil s élève à , 2. l'imputation des dépenses susvisées sur les lignes budgétaires : - 40 / / SJ00 du Budget Primitif 2011 dont le montant disponible avant le présent conseil s élève à , / 6574 / SJ03 B du Budget Primitif 2011 dont le montant disponible avant le présent conseil s élève à , - 40 / 6574 / SJ03 C du Budget Primitif 2011 dont le montant disponible s élève à suite aux réaffectations des montants des subventions annulées. autorise 4/5

5 le Maire ou son représentant à signer les conventions financières et autres documents relatifs à ces opérations. Adopté le 21 novembre 2011 par le Conseil Municipal de Strasbourg Rendu exécutoire après transmission au Contrôle de Légalité préfectoral et affichage au Centre Administratif Le 23 novembre /5

6 Versement de subventions aux associations sportives strasbourgeoises. Conseil municipal du 21 novembre 2011 Dénomination de l Association Nature de la sollicitation Montant sollicité Amicale des Egoutiers AS Cheminots AS Pierrots Vauban ASTRES Club sportif de Hautepierre Football Gardien Entrainement Office des sports RCS Omnisports Participation de l équipe féminine à la Coupe du Monde des vainqueurs de coupe qui se tiendra en octobre à Skopje en Macédoine Acquisition de matériel pour la pratique du rugby Soutien aux activités de football (DH) 2 e acompte saison sportive Organisation de la 4 e édition des Masters de badminton - soutien aux activités de l équipe de handball féminin (N2) 1 er acompte saison sportive 2011/2012 : soutien aux activités de natation (N1A) saison sportive 2011/2012 : Participation au championnat de France handibasket Organisation de la 7 e édition de la marche populaire le 11 décembre 2011 à Strasbourg Hautepierre Mise en place d entrainements spécifiques pour les gardiens de football Acquisition de billets pour un spectacle de Noël au Zénith pour des enfants licenciés dans des clubs sportifs strasbourgeois Organisation, par la section tir, d un tournoi international de tir en décembre 2011 Montant proposé Montant octroyé N Rugby club de Strasbourg Mise en place d une tribune provisoire Rugby club de Strasbourg Soutien aux activités du club Strasbourg Agglomération Soutien aux activités d athlétisme (N2A) Athlétisme 2 e acompte saison sportive 2011/2012 Société Athlétique de Organisation du championnat d Alsace de Koenigshoffen sports de contact Société de natation de Strasbourg Soutien aux activités de water-polo féminin (N1) 2 e acompte saison sportive Taekwondo Sipjin Participation aux frais de location du dojo du lycée Couffignal Tennis club de Strasbourg Soutien au tennis masculin (N1A) versement 1 er acompte pour la saison sportive 2011/

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