Tutelle des congrégations : constitution, modification, dissolution, gestion immobilière ( )

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1 ARCHIVES DE PARIS Préfecture de Paris Direction de l administration, bureau des groupements associatifs Tutelle des congrégations : constitution, modification, dissolution, gestion immobilière ( ) 2372W 1 à 24 Bordereau de versement Juillet 2006 Documents librement communicables

2 2372W 1-24 Dossiers des congrégations religieuses regroupées par nom. On peut y trouver des décrets ; des statuts ; des ordonnances ; des donations ; des bilans d association ; des arrêtés ministériels ou préfectoraux ; des procès verbaux d estimation, d acquisitions d immeubles, de terrains ; diverses ventes et acquisitions d immeubles et de terrains en France ; des legs ; des emprunts des baux ; des reconnaissances de succursales ; des états actif-passif des établissements ; des rétrocessions d immeubles ; des taxes d accroissement ; des demandes d exonération de la taxe d accroissement ; des abrogations d actes ; des plans, etc W 1-8 Les Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul W 1 Aubervilliers Butte aux Cailles Etablissement rue de Reuilly Etablissement rue J.P. Timbaud Etablissement rue Jenner Etablissement rue Caulaincourt La Courneuve Le Raincy 1936 Montreuil Pavillons sous Bois Romainville Saint-Denis Saint-Ouen Stains Les Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul Compagnie des Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul W 2 Les Filles de la Charité de Saint-Vincent de Paul Nota : abrogation par décret du 2 juin 1983 à Paris, Hauts-de-Seine et diverses villes de Province ; abrogation par décret du 5 avril Rue Oudinot W 3 Rue Basfroi, rue Bobillot Rue Caulaincourt, rue Championnet Rue de Charenton, rue des Meuniers, rue de Charonne Rue J.P. Timbaud, rue Geoffroy Saint-Hilaire Rue Jenner Rue de Ménilmontant Rue Poulletier Rue Raynouard, rue Réaumur, rue Saint-Guillaume Rue de Reuilly Rue Stephenson, rue Victor Hugo Rue de Thionville

3 2372W 4 Les Filles de la Charité de Saint-Paul-Saint-Dominique W 5 Les Filles de la Charité de Saint-Paul W 6 Les Filles de la Charité de Saint-Paul W 7 Les Filles de la Charité de Saint-Paul W 8 Les Filles de la Charité de Saint-Paul W 9 Sœurs de la Compassion de la Sainte-Vierge (Saint-Denis) Dames Augustines du Saint-Cœur de Marie Dames Chanoinesses régulières de Saint-Augustin de la congrégation de Notre-Dame de Strasbourg Dames Chanoinesses régulières de Saint-Augustin de la Congrégation de Notre-Dame Sœurs Augustines de l Hôtel Dieu Archevêché Congrégation des Assomptionnistes Dames religieuses de l Assomption Communauté des Dames Augustines de Sainte-Marie Communauté des Sœurs Augustines de Sainte-Marie de Lorette Communauté des religieuses de la Congrégation de Notre-Dame Des Oiseaux (Maison dite Des Oiseaux) Communauté des Augustines de la Miséricorde de Jésus Religieuses Augustines de Notre-Dame de Miséricorde Sœurs du Pauvre Enfant Jésus «dites de la Bienfaisance Chrétienne» 1963 Petites sœurs de l Assomption W 10 Sœurs du Bon Secours de Notre-Dame Communauté des Bénédictines du Saint-Sacrement W 11 Basilique du Sacré-Cœur de Montmartre, Chapelle du Sacré-Cœur Archevêché Sœurs de la Charité et de l Instruction Chrétienne de Nevers W 12 Sœurs de l Instruction Charitable du Saint-Enfant Jésus «dite de Saint-Maur» W 13 Sœurs de l Instruction Charitable du Saint-Enfant Jésus «dite de Saint-Maur» Sœurs Charité, Présentation de la Sainte-Vierge de Tours Congrégation de Notre-Dame des Anges ( ) - reconnue comme établissement de la Congrégation des Sœurs de la Charité, Présentation de la Sainte-Vierge de Tours) W 14 Sœurs Fidèles Compagnes de Jésus W 15 Sœurs du Christ-Union Mystérium Christi

4 2372W 16 Sœurs de l Immaculée Conception Filles du Bon Sauveur de Caen Filles de Sainte-Marie de la Présentation Sœurs Hospitalières du Sacré Cœur de Jésus Filles de la Croix «dite Sœurs de Saint-André» Filles de Jésus de Kermaria Sœurs Franciscaines Oblates du Sacré Coeur 1978 Filles de la Sagesse 1986 Filles du Saint-Esprit 1986 Frères de Saint-Gabriel W 17 Sœurs de Marie-Joseph et de la Miséricorde Sœurs de Marie Auxiliatrice Petits Frères de Marie 1877 Mission des Lazaristes, fondée par Saint-Vincent de Paul-(recueil d actes du gouvernement français concernant la congrégation «dite de Saint-Lazare- 1902» W 18 Petites Sœurs des Pauvres Missionnaires d Afrique Pères Blancs Sacrés Cœurs, Pères Missionnaires de Picpus Sœurs de Notre-Dame de Bon Secours de Troyes W 19 Sœurs de Saint-Paul de Chartres Sœurs de Saint-Joseph de Cluny W 20 Sœurs de Sainte-Clotilde Sœurs de Sainte-Marie Sœurs des Sacrés Cœurs et de l Adoration W 21 Fédération des Monastères des Sœurs Servantes de Marie (Madrid-Espagne) 1974 Servantes du Saint Cœur de Marie 1931 Sœurs de Saint-Vincent de Paul «dite de Saint-Maurice de Chartres» 1968 Sœurs de la Mère de Dieu Sœurs Missionnaires du Saint-Esprit Dominicains Franciscains pour les Missions à l étranger 1923 Dames de la Mère de Dieu 1882 Dames Anglaises de la Conception Dames Franciscaines de Sainte-Élisabeth Dames Dominicaines de la Croix 1889 Sœurs de Notre-Dames du Bon Pasteur d Angers Sœurs de Notre-Dame, «dites de l Abbaye aux Bois» Sœurs garde-malades de Notre-Dame Auxiliatrice (Montpellier) Notre-Dame d Afrique de Kouba (Province d Alger)

5 Notre-Dame du Calvaire de Grèzes-Dominicaines de Notre-Dame de Grâce de Châtillon Sœurs de Notre-Dame des Apôtres de Vénissieux Sœurs de Notre-Dame (Paris) 1877 Dominicaines de Notre-Dame du Rosaire de Monteils (Aveyron) Notre-dame de l Espérance de Bordeaux Sœurs Hospitalières de Notre-Dame des Sept-Douleurs de Sainte-Marthe (Bobigny) Hospice Saint-Antoine de Padou (Noisy le Sec) Filles de la Providence de Saint-Brieuc Soeurs de la Providence (La Pommeraye Maine et Loire) Sœurs de Saint-Joseph de l Apparition (Fontenay sous Bois) Religieuses Hospitalières de Saint-Joseph Sœurs de la Retraite du Sacré Cœur d Angers «dite société de Marie» Sœurs de la Miséricorde (Abbaye de Saint-Sauveur le Vicomte) Sœurs du Sacré Cœur de Jésus (Saint-Jacut les Pins-Morbihan) Religieuses de la Sainte Famille de Bordeaux 1988 Franciscaines Missionnaires de Notre-Dame (Paris) 1988 Sœurs Saint-Joseph du Puy 1980 Sœurs de Saint-Joseph (Bourg en Bresse) Sœurs du Saint-Sacrement W 22 Sœurs Zélatrices de la Sainte-Eucharistie-Les Ursulines de Jésus Religieuses du Premier Monastère de la Visitation de Sainte-Marie de Paris Religieuses de Notre-Dame de Sion W 23 Mission des Lazaristes 1985 Sœurs du Très Saint-Sauveur-Filles du Divin Rédempteur Sœurs Trinitaires Congrégation du Saint-Esprit W 24 Administration des Fondations catholiques anglaises en France 1896 Séminaire des Missions Etrangères