Images des répertoires du notaire Josué Alexis Augé de Fleury pour l'étude XL

Transcription

1 Images des répertoires du notaire Josué Alexis Augé de Fleury pour l'étude XL MC/RE/XL/2 - MC/RE/XL/3 Minutier central des notaires de Paris, notices préparées par Kinga Kantorska, chargée d'études documentaires, puis Nathalie Jourdain, adjointe administrative principale. Deuxième édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. Mentions de révision : Mai 2017: Corrections et ajouts en vue de la mise en ligne sur la SIV, N. Jourdain 2

3 Préface Cet instrument de recherche accompagne la mise en ligne des répertoires du notaire en mode images. 3

4 Sommaire Images des répertoires du notaire Josué Alexis Augé de Fleury pour l'étude XL 5 Répertoire chronologique pour la période du 9 février 1813 au 15 avril Liste chronologique des actes pour la période du 9 février au 29 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 28 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 29 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 15 avril Répertoire chronologique pour la période du 19 avril 1819 au 27 avril Liste chronologique des actes pour la période du 19 avril au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 29 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 27 avril

5 INTRODUCTION Référence MC/RE/XL/2 - MC/RE/XL/3 Niveau de description série organique Intitulé Images des répertoires du notaire Josué Alexis Augé de Fleury pour l'étude XL Date(s) extrême(s) 9 février avril 1822 Présentation du contenu Liens : Liens IR : Archives de l'étude XL Nom du producteur Etude XL Augé de fleury, Josué-Alexis 2 registres Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France Localisation physique Paris Conditions d'accès Minutes et répertoires : la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation. Conditions d'utilisation Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Modalités d'entrée Registres entrés aux Archives nationales en

6 Termes d'indexation répertoire d'officier public ministériel 6

7 MC/RE/XL/2 - MC/RE/XL/3 MC/RE/XL/2 Répertoire chronologique pour la période du 9 février 1813 au 15 avril février avril 1819 Le registre contient aussi le répertoire des notaires Anne Urbain Bourget pour la période du 1er juillet 1806 au 22 février 1810 et Marie Jean Charles Huvé pour la période du 2 décembre 1810 au 7 février Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement. Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients). Le répertoire comporte 21 feuillets et fait partie d'un registre de 217 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 cm x largeur 24 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état, mais les ff 104, 105 et 166 sont déchirés. Termes d'indexation répertoire 97 r -111 r Liste chronologique des actes pour la période du 9 février au 29 décembre février - 29 décembre feuillets 112 r -125 r Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre er janvier - 31 décembre feuillets 125 r -152 r Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 28 décembre janvier - 28 décembre feuillets 7

8 152 r -175 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 176 r -193 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 29 décembre janvier - 29 décembre feuillets 193 v -211 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 30 décembre janvier - 30 décembre feuillets 211 v -217 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 15 avril janvier - 15 avril feuillets MC/RE/XL/3 Répertoire chronologique pour la période du 19 avril 1819 au 27 avril avril avril 1822 Le registre contient aussi le répertoire du notaire Louis Félix Cosnard pour la période du 2 mai 1822 au 12 août Le répertoire contient les informations suivantes : 1. le n de l'acte dans l'année ; 2. date du jour ; 3. nature de l'acte passé en brevet ; 4. nature de l'acte passé en minute ; 5. nom, prénom, domicile des parties, indication sur la situation et les prix des biens ; 6. date d'enregistrement de l'acte ; 7. droits d'enregistrement. Attention : seuls les actes passés en minute sont conservés ; les actes mentionnés dans le répertoire 8

9 comme passés en simple brevet (colonne 3) ne sont pas conservés par les notaires et ne sont donc pas versés au Minutier (ils sont remis aux clients). Type de classement Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran) Le répertoire comporte 47 feuillets et fait partie d'un registre de 111 feuillets de papier manuscrits, hauteur 35 cm x largeur 24 cm, composé de cahiers foliotés par le notaire. Le registre est en bon état ; le f 34 est taché d'encre. Termes d'indexation répertoire 1 r -13 r Liste chronologique des actes pour la période du 19 avril au 31 décembre avril - 31 décembre feuillets 13 r -28 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 29 décembre janvier - 29 décembre feuillets 28 r -41 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 41 v -47 r Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 27 avril er janvier - 27 avril feuillets 9

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