ARCHIVES DU SYNDICAT NATIONAL DES PERSONNELS DES PREFECTURES ET DES CADRES LOCAUX (S.N.P.P) Sommaire
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- Gautier Corriveau
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1 1 ARCHIVES DU SYNDICAT NATIONAL DES PERSONNELS DES PREFECTURES ET DES CADRES LOCAUX (S.N.P.P) Le fonds des archives du syndicat national des personnels des prefectures est constitué de 98 boites d archives. Sommaire I-Congrès: , (cartons 1 à 12). II-Réunions statutaires: , (cartons 13 à 27). III-Circulaires et informations: , (cartons 28 à 39). IV-Le personnel des préfectures: : a-elections aux Commissions administratives paritaires, (cartons 40 à 45). b-intégration et reclassement, (cartons 46 à 47). c-réforme du statut des cadres A, B et C, (cartons 47 et 48). d-avancement, notation et nomination, (cartons 49 à 59). e-comité technique paritaire central, (cartons 60 et 61). f-commission nationale d action sociale, (carton 62).
2 2 V-Statut, concours et formation professionnelle: , (cartons 63 à 68). VI-Correspondance départementale: , (cartons 69 à 72). VII-Dossiers thématiques: , (cartons 73 à 76). VIII-Budget: , (cartons 77 à 82). IX-Trésorerie: , (cartons 83 à 98).
3 3 I-CONGRES Typologie des documents: rapports de congrès ; circulaires ; convocations ; mandats des délégués ; courrier ; comptes rendus des réunions préparatoires aux congrès ; bulletins d informations spéciales congrès. Carton n 1: XIIIè congrès national, Paris, du 16 au 18 octobre XIVè congrès national, du 20 au 21 octobre XVè congrès national, Paris, du 25 au 26 octobre XVIè congrès national, Tours, du 25 au 26 octobre Carton n 2: XVIIè congrès national, Clérmont-Ferran d, du 17 au 18 octobre Carton n 3: XVIIIè congrès national, Saint-Ouen, Carton n 4: XIXè congrès national, Dourdan, du 5 au 7 octobre Carton n 5: XIXè congrès de 1970, (suite). Carton n 6: XXè congrès national, Orgemont, du 25 a u 26 mai Carton n 7: XXIè congrès national, du 8 au 10 octob re Carton n 8: XXIIè congrès national, Six-Fours (Var), du 26 au 28 octobre Carton n 9: XXIIIè congrès national, La Pommeraye ( Maine-et-Loire), du 3 au 5 octobre Carton n 10: XXIIIè congrès de 1978, suite des docu ments Carton n 11: XXIVè congrès national, Port-Manech (F inistère), du 7 au 9 octobre Carton n 12: XXIVè confrès de 1980, suite des docum ents.
4 4
5 5 II-REUNIONS STATUTAIRES Typologie des documents: comptes rendus des réunions du Bureau national du syndicat (B.N. ) ; comptes rendus des réunions du Conseil syndical national (C.S.N.) ; convocations et mandats ; circulaires ; rapports de la Commission de contrôle ; documentation ; bulletins d informations: Carton n 13: Bureau national du syndicat (B.N.S.) e t Conseil syndical national (C.S.N): Carton n 14: B.N.S-C.S.N.: Carton n 15: B.N.S-C.S.N.:1966 Carton n 16: B.N.S-C.S.N.:1967 Carton n 17: B.N.S-C.S.N.: Carton n 18: B.N.S-C.S.N.: Carton n 19: B.N.S-C.S.N.: Carton n 20: B.N.S.C.N.:1974. Carton n 21: B.N.S-C.S.N.: 1975 Carton n 22: B.N.S-C.S.N.: Carton n 23: B.N.S-C.S.N.: 1978 Carton n 24: B.N.S-C.S.N.:1979 Carton n 25: B.N.S-C.S.N.:1980 Carton n 26: B.N.S-C.S.N.:1981
6 Carton n 27: B.N.S.-C.S.N.:1982 6
7 7 III-CIRCULAIRES Carton n 28: Circulaires: Carton n 29: Circulaires: Carton n 30: Circulaires: Carton n 31: Circulaires: Carton n 32: Circulaires: Carton n 33: Circulaires: Carton n 34: Circulaires:1981 Carton n 35: Circulaires: Carton n 36: Circulaires: Carton n 37: Conférences de presse: Carton n 38: Journée d étude du 16 décembre 1977, o rganisée par l Union générale des fédérations de fonctionnaires et les fédérations des PTT et services publics. Carton n 39: «Guide pratique de l usager des préfe ctures», ; contrat et avenant pour la diffusion du guide ; correspondance:
8 8 IV-LE PERSONNEL DES PREFECTURES: A-ELECTIONS AUX COMMISSIONS ADMINISTRATIVES PARITAIRES CENTRALES ET LOCALES DES PREFECTURES: Typologie des documents: circulaires ; courrier ; résultats des élections. Carton n 40: C.A.P: Carton n 41: C.A.P.:1966 Carton n 42: C.A.P.:1970 Carton n 43: C.A.P.:1974 Carton n 44: C.A.P.: Carton n 45: C.A.P.: , suite du C.A.P. B-INTEGRATION ET RECLASSEMENT Carton n 46: Intégration des agents en catégorie A, Intégration et reclassemnt des mécanographes: Carton n 47: Reclassement des commis: C-REFORME DU STATUT DES CATEGORIES A, B ET C: Carton n 48: Réforme du statut des cadres A, B et C : , suite des documents. D-C.A.P., AVANCEMENT, NOTATION ET NOMINATION: Carton n 49: Notation des fonctionnaires des préfec tures: Avancement dans les grades: 1967.
9 9 Carton n 50: Avancement dans les grades: Titularisation: Transformation d emplois: Avancement-échelle spéciale des commis:1969. Carton n 51: Avancement, promotion et titularisatio n: Carton n 52: Avancement:1972. Carton n 53: Avancement: Carton n 54: Notation t avancement: Carton n 55: Avancement et nomination: :1976. Carton n 56: Avancement et nomination: Carton n 57: Avancement et nomination: Carton n 58: Avancemnt et nimination: Carton n 59: Avancement: E-COMITE TECHNIQUE PARITAIRE DES PREFECTURES: Carton n 60: Comité Technique paritaire des préfect ures: Carton n 61: Comité Technique paritaire des préfect ures: f-commission NATIONALE D ACTION SOCIALE: Carton n 62: Commission nationale d action sociale:
10 10 V-STATUT ET CONCOURS DES PERSONNELS DEPARTEMENTALES Typologie des documents: réunions du groupe de travail sur le statut du personnel départemental ; résolutions l assemblée des présidents de consils généraux ; réunions avec l UGFF ; documentation: statut type ; statistique INSEE ; copie du projet de statut ; courrier Carton n 63: Statut du personnel départemental: Carton n 64: Statut du personnel départemental, sui te des documents Carton n 65: Concours administratif: Carton n 66: Concours administratif: Carton n 67: Formation professionnelle des personne ls de préfectures: Carton n 68: Formation professionnelle des personne ls de préfectures:
11 11 VI-CORRESPONDANCE Carton n 69: Correspondance des sections départemen tales: de AIN à Loire Atlantique: Carton n 70: Correspondance des sections départemen tales: de Aisne au Tarn: Carton n 71: Correspondance des sections départemen tales: Tarn-et-Garonne et Dom-Tom: Carton n 72: Correspondance départementale relative au cas particulier de fonctionnaires:
12 12 VII-Dossiers thématiques Carton n 73: Complexe intersyndical CGT: projet ; c ourrier et notes relatifs au projet ; prévisions budgétaires ; plans: Carton n 74: Informatisation du fichier des adhéren ts au journal «La Tribune»: listing: Carton n 75: Correspondance du ministère de l inter ieur relative aux validations de services auxiliaires des employés de la préfecture ; textes de lois: Courrier du syndicat des employés auxiliaires de la préfectures, des sous-préfectures et des services annexes: Courrier du ministère de l interieur relatif à la notation et l avancement des fonctionnaires de préfectures: Dissolution du syndicat des assistances sociales: Carton n 76: Rapport Guichard «Vivre Ensemble»:19 76.
13 13 VII-BUDGET Typologie des documents: courrier des parlementaires ; notes du S.N.P.P.: Carton n 77: Budget: Carton n 78: Budget: Carton n 79: Budget: Carton n 80: Budget:1980 Carton n 81: Budget:1981 Carton n 82: Budget:1982.
14 14 VIII-TRESORERIE Carton n 83: Carton n 84: Carton n 85: Carton n 86: 1976 Carton n 87: 1977 Carton n 88: 1978 Carton n 89: 1978 Carton n 90: 1979
15 15 Carton n 91: 1979 Carton n 92: 1979 Carton n 93: 1981 Carton n 94: Livres et bilans: Carton n 95: Fichier des cotisations antérieur à Carton n 96: Factures: janvier à décembre 1980 et j ustificatifs de versement des cotisations Carton n 97: Courrier relatif aux états de commande s du matériel syndical: Relation avec la CFDT:correspondance Carton n 98: Effectifs:
16 16
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