Quoi faire si vous avez trop cotisé à votre REER

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1 Mars 2006 Quoi faire si vous avez trop cotisé à votre REER...1 Des conseils fiscaux pour Bienvenue à notre bulletin Dossier Financier! Nous espérons que vous trouverez ce bulletin informatif. N'hésitez-pas à nous envoyer vos commentaires. DANS CET EXEMPLAIRE: Quoi faire si vous avez trop cotisé à votre REER L'industrie financière au Canada fait un excellent travail à promouvoir les bénéfices des REER, dans lesquels beaucoup de Canadiens investissent en trop involontairement. Si cette situation vous arrivait, vous pouvez vous attendre à une montagne de paperasse afin de renverser ce problème. Coup d oeil... 4 Concepts financiers de base... 5 Bulletin économique... 6 Avant que l'arc ait instauré leur nouvelle marge de tolérance aux contributions REER, quelqu'un pouvait contribuer jusqu'à un excédent de $, avant d'être passible d'une amende de 1% par mois, pour l'excès de contribution. Ceci permettait à certains investisseurs à délibérément cotiser en trop à leur REER afin qu'ils puissent bénéficier de la déduction d'impôt additionnelle sans pénalité. En 1995, l'arc a réduit la marge de tolérance à un maigre $ sans excès de pénalité et plusieurs contribuables se sont soudainement retrouvés au-dessus de la limite permise. Aujourd'hui, si votre contribution excède $, l'excédent sera sujet à une pénalité imposable mensuelle de 1%, jusqu'au moment où celui-ci soit supprimé du REER. Cette pénalité de taxe est dispendieuse vous assurant que cela ne vaut pas la peine de faire des contributions au-dessus de votre limite de cotisation. Néanmoins, les contribuables peuvent certainement faire des erreurs. Il peut arriver que vous ne réalisiez pas combien vos contributions ont été coupées comme suite à votre adhésion au fond de pension au travail. Ou certains peuvent être confus au sujet de l'année d'imposition à laquelle s'applique leur cotisation. Par exemple, si vous avez contribué à votre REER durant les deux premiers mois de 2006, votre contribution aurait pu être utilisée dans votre déclaration de revenus, soit pour l'année 2005 ou Cependant, dans le cas présent, il est possible que vous n'ayez pas surcotisé à votre REER, étant donné que la contribution peut être appliquée sur le retour d'impôt de l'année prochaine. Le coussin de $ est voulu exactement pour cette raison, en tant que protection, venant d'une inadvertance d'avoir contribuer en trop. Si vous utilisez intentionnellement ce coussin, vous ne recevrez aucune déduction pour cette contribution en trop jusqu'au moment où vous aurez assez de place dans votre REER. Cependant, votre contribution continuera à s'accroître à l'abri de l'impôt dans votre REER. Néanmoins, gardez en mémoire qu'il ne vous reste plus aucune marge d'erreur. Ceci peut représenter un problème pour les individus qui ont des fonds de pension. Comment renverser une contribution payée en trop qui aurait été faite d'une manière involontaire? Supposons que vous avez dans votre REER de l'année dernière $ de contributions payées en trop. Soustraire $ de l'excès du montant permis et vous êtes imposables sur $ ou $. Antérieurement, il y a eu des contribuables ont sauté une année en ne faisant pas de 1

2 contribution dans leur REER et se sont tout simplement remis sur la bonne voie l'année suivante. La contribution payée en trop peut avoir passé inaperçue, mais votre conseiller financier est dans l'obligation de vous informer que vous devez déclarer tout montant excédent à l'arc le plus tôt possible qui invoquera sans aucun doute une pénalité à votre égard. Si vous avez contribué en trop involontairement à votre REER, il serait judicieux de retirer de votre plan toute contribution payée en trop. À défaut d'exécution, cela pourrait avoir comme conséquence une double taxation ; vous pourriez être taxé sur le montant payé comme bénéfice et n'ayant pas reçu une déduction pour le montant lorsque vous avez contribué. Il y a deux moyens que les contribuables peuvent renverser les contributions payées en trop dans leur REER: 1. Vous pouvez remplir le formulaire T3012A : Renonciation à l'impôt retenu sur le remboursement de vos cotisations inutilisées versées à un REER. Ceci est une demande de permission à l'arc d'enlever les contributions payées en trop dans le REER, sans avoir des retenues d'impôt par le fiduciaire du REER. Étant donné que vous n'avez jamais reçu de déductions d'impôts, pourquoi devriez-vous être taxé sur votre contribution en trop? Votre conseiller financier est dans l'obligation de vous informer que vous devez déclarer tout montant excédent à l'arc le plus tôt possible. L'ARC vous demandera par la suite de remplir le formulaire T1OVP : Déclaration des particuliers pour Cotisations excédentaires versées à un REER. Ce formulaire calcule la pénalité que vous allez devoir payer. 2. Si vous ne remplissez pas le formulaire T3012A, l'impôt est retenu, mais il vous sera remboursé lors de votre prochaine déclaration d'impôt. Le fiduciaire vous émettra un T4RSP afin de documenter le retrait de votre REER et les impôts qui sont retenus. Les deux montants devront être inscrits sur votre déclaration, mais vous pouvez réclamer une déduction compensatoire sur la ligne 232, pour que la somme ne soit pas ajoutée à votre revenu imposable. Les taxes retenues qui sont indiquées sur le T4RSP peuvent être créditées contre d'autres taxes chargées sur d'autres sources de revenus et conséquemment, seront effectivement remboursées. Vous vous trouvez dans la même situation qu'avant votre surcotisation. Si vous avez contribué en trop dans votre REER pour 2006, vous avez jusqu'à la fin de 2008 pour la retirer et ne pas y payer d'impôt. Le 1% de pénalité par mois reste toujours en vigueur. Ultimement, c'est au contribuable de faire une rétrospection concernant la pénalité à subir pour la contribution payée en trop dans son REER. Des conseils fiscaux pour 2007cotisé à votre Une planification fiscale appropriée demande que vous y pensiez à l'avance. Étant donné que le temps des impôts arrive à grands pas, il est présentement malheureusement trop tard d'envisager comment épargner sur l'impôt. Par ailleurs, aujourd'hui est un bon temps de penser aux économies que vous serez en mesure de faire pour l'année prochaine. Les cinq déductions d'impôts principales que vous êtes en mesure de réclamer sont les dons de charité, services de garde d'enfants, cotisation syndicale ou professionnelle, dépenses médicales et les contributions au REER. Si vous avez plus qu'une source de revenus ou si vous possédez un certain nombre d'investissements non enregistrés qui vous ont donné d'intéressants gains dans votre portefeuille, il y a des stratégies que vous pouvez utiliser, afin de réduire le montant d'impôt donc vous sauriez dans l'obligation de payer. Voici quelques conseils pour l'année prochaine : Connaître votre tranche d'imposition Connaître votre tranche d'imposition est la première étape d'une bonne planification de vos impôts. Vous travaillez fort pour votre ar- 2

3 gent ; en sachant combien d'impôt vous devez payer, toute stratégie fiscale vous aidera à diminuer les impôts et celle-ci deviendra précieuse à vos yeux. Séparation du revenu La séparation du revenu est un moyen de réduire le fardeau fiscal familial. En déplaçant le revenu ou gain de capital du contribuable ayant le revenu le plus élevé à celui ou celle qui possède le revenu le moins élevé, vous pouvez réduire le montant de taxe payé sur le revenu puisque celui-ci sera imposé à un taux inférieur ou pas du tout, à condition que le contribuable ayant le revenu le moins élevé soit dans une la tranche d'imposition assez basse. Une des stratégies les plus utilisées pour le fractionnement du revenu est le REER au conjoint, en investissant l'argent au nom du contribuable ayant le revenu le moins élevé, en achetant des REEE (Régime enregistré d'épargne-études, et pour les personnes âgées en divisant les RPC (Régime de pension du Canada). Conseil : Dans un REER au conjoint, assurez-vous que les deux conjoints possèdent approximativement lors de la retraite le même montant annuel de revenu. Comprendre les conséquences fiscales sur le revenu du placement Trop souvent, les investisseurs regardent le retour de leurs investissements avant les taxes à payer. Imaginez deux investissements, un payant un taux de rendement de 10% et le second payant un taux de 8%. Lequel des deux choisiriezvous? Le premier investissement semble le plus rentable des deux, sauf que le taux de rendement actuel ne considère en aucun cas l'impôt à payer. Que se passerait-il si ces mêmes deux investissements donnaient un taux de rendement après impôts de 6% et 7%? Maintenant, lequel des deux investissements choisiriez-vous? Les différents types de placement peuvent générer différents genres de revenu. Par exemple, des intérêts, des gains de capital ou dividendes. Il est important de comprendre les implications après impôts de chaque type de placement. Les intérêts et dividendes sont reçus chaque année et sont imposables dans l'année que vous recevez le revenu. Par ailleurs, vous n'avez aucun contrôle quant à l'année que le revenu va être payé. À l'inverse, vous n'êtes pas imposé sur le gain de capital, pas avant la vente de votre investissement, alors, vous avez un certain contrôle sur l'année que vous désirez recevoir le revenu. Si vous n'avez aucun autre revenu que le revenu en dividendes de corporations canadiennes, vous pouvez gagner approximativement $ avant que toute taxe fédérale soit payée. Pour chaque $ de dividendes canadiennes, $ est inclus sur votre revenu imposable (le $ est appelé majoration). Cependant, il existe un crédit d'impôt pour dividendes qui peut réduire la taxe payable, ayant comme résultat un bas taux d'imposition. Si vous n'avez aucun revenu autre que des gains en capital, vous pouvez ramasser approximativement $ avant que la taxe fédérale soit payable. L'impôt payé sur le gain en capital est bas, parce que seulement 50% du gain en capital est taxable. De plus, les gains ne sont pas taxables avant que le placement soit vendu, excepté en situation où il y a une aliénation nécessaire. Une aliénation nécessaire peut avoir lieu, par exemple, à la mort d'un contribuable ou lorsqu'un investissement est transféré dans un REER, ou lorsque l'investissement est donné comme étant un cadeau. Conseil : Choisissez des investissements qui génèrent des gains en capital et dividendes plutôt qu'un revenu en intérêts, achetez et conservez des fonds mutuels et les corporations spécialisées en fonds mutuels. Maximiser vos déductions d'impôts Les REER représentent la stratégie la plus utilisée concernant les déductions d'impôts. Ils fournissent deux stratégies de bases et en même temps extrêmement importantes pour votre planification fiscale, soient : déductions d'impôts et croissance de votre capital sous un abri fiscal. Vous ne paierez aucun impôt sur la partie de votre revenu qui est investi dans un REER. De plus, vous pouvez bénéficier en fait, que le coût après impôt de votre contribution est actuellement plus bas que le montant initial investi. 3

4 L'épargne de votre impôt augmente en même temps que votre niveau d'imposition. Voici une autre raison de faire la révision de votre plan d'investissement sur une base régulière. Les bénéfices d'une cotisation maximisée sont évidents par eux-mêmes ; le plus vous investissez, plus large est votre déduction d'impôt ; le plus élevé est votre placement s'accroissant à l'abri de l'impôt, le plus de capital montant vous aurez accumulé pour votre retraite. En d'autres termes, en mettant de côté le plus d'argent dans votre REER chaque année, vous constaterez que c'est le meilleur moyen de sauver sur l'impôt. D'autres stratégies pour des réductions d'impôts incluent des cotisations à un régime de pensions, cotisation syndicale et professionnelle, frais de garde d'enfants, dépenses de déménagement, pensions alimentaires au conjoint(e) et frais financiers. Réclamations médicales et crédits pour charité Gardez en tout temps vos reçus pour soins médicaux et dons de charité. En gardant ces deux dépenses, celles-ci peuvent vous sauver de l'impôt. Ces crédits peuvent également être transférés d'un conjoint à l'autre. Un contribuable peut réclamer des dépenses médicales qui sont payées soit par le contribuable lui-même ou le/la conjointe ou conjoint de fait. Les dépenses médicales peuvent être réclamées durant les derniers 12 mois de l'année fiscale en cours (et ne doit pas être réclamé antérieurement), ou durant l'année du décès pour toute période de 24 mois finissant durant l'année en cours d'imposition (et non réclamé à l'année antérieure). Généralement, toutes les dépenses médicales peuvent être réclamées, même si les individus se trouvent à l'extérieur du Canada. Lorsque des dépenses médicales sont remboursées par un plan d'assurance, seulement la portion non remboursé peut être réclamé. COUP D OEIL LE GLISSEMENT DE LA RÉPARTITION Les catégories d'actif évoluent différemment. Pour retrouver votre répartition cible, un rééquilibrage peut être nécessaire. 4

5 CONCEPTS FINANCIERS DE BASE RÉVISEZ VOTRE T1 GÉNÉRAL: QUOI NOTER Vous pouvez éviter plusieurs erreurs courantes simplement en prenant le temps de vérifier que vous avez bien rempli votre déclaration d'impôt. Voici une liste de vérifications à faire avant d'envoyer votre formulaire à l'arc. 1. Assurez-vous d'avoir bien complété toutes vos informations personnelles dans la section Identification de la première page de votre déclaration. Assurez-vous que votre nom et adresse sont exacts, que vous avez indiqué votre numéro d'assurance sociale, votre date de naissance, votre langage de correspondance et votre état civil. Si vous êtes marié ou avez un conjoint de fait, vous devez indiquer son numéro d'assurance sociale et son prénom. 2. N'oubliez-pas d'inscrire votre province de résidence du 31 décembre de l'année fiscale. 3. Si vous pensez être éligible pour le crédit de la TPS/TVH, veuillez cocher oui dans la case à cet effet au bas de la page Vérifiez d'avoir bien reçu tous les relevés et reçus nécessaires (par exemple, votre relevé T4, reçus de dons de charité, dépenses médicales) dont vous attendez de votre employeur, institu tions bancaires et autres organismes avant de remplir votre déclaration. Les documents que vous devez inclure avec votre déclaration sont listés dans le guide général d'impôt et de presta tions. N'oubliez pas d'envoyer votre déclaration avant la date limite même s'il vous manque cer tains documents. Joignez une note à votre déclaration indiquant la documentation qu'il vous manque et ce que vous faites pour vous la procurer. 5. Faites une revérification de vos calculs et assurez-vous d'avoir indiqué les bon montants sur les lignes désignées. 6. Assurez-vous de calculer la taxe provinciale et de déclarer les déductions ou crédits d'impôt provinciaux (par exemple: l'impôt foncier, cherté de vie, crédit de taxe de vente) auxquels vous êtes éligibles. 7. De nombreux individus oublient souvent d'inclure le montant inscrit dans la case de facteur d'équivalence sur votre T4. Ce montant est nécessaire afin de déterminer votre plafond de coti sation à votre REER qui sera inscrit sur votre avis de cotisation pour l'année d'imposition suivant. Référez-vous à la ligne 206 de votre guide pour plus d'information. 8. Notez bien avoir indiqué le revenu net de votre conjoint(e) là où indiqué. Par exemple, dans la case s'adressant à la demande de crédit pour la taxe TPS/TVH sur la page Déclarez toutes les déductions d'impôts auxquelles vous avez droit. Vérifier tous les relevés et faites la requête des taxes retenues. Source: Agence du revenu du Canada 5

6 CANADA La croissance du PIB canadien se ralentit durant le dernier trimestre de Cette tendance continua au début de la nouvelle année avec la faible augmentation du taux de chômage domestique durant les premiers mois de Affectée par le dollar canadien élevé, la production manufacturière domestique subit un ralentissement. Le secteur des ressources naturelles continua son expansion et compensa légèrement pour les pertes des autres secteurs. Le PIB en dollars constants du Canada se développa à un taux de 2.5 % durant le dernier trimestre de 2006, une baisse de 1.0 % du trimestre précédent. La raison principale pour ce ralentissement fut la diminution des stocks durant le 4e trimestre comparativement au 3e. Malgré cela, les dépenses domestiques sont demeurées robustes à un taux de 4.3 % pendant que les dépenses des ménages ont augmenté à 2.9 % du taux de 2.4 % du trimestre précédent. Le dollar canadien continua son expansion durant la période de 3 mois se terminant en février. La valeur croissante du huard affecta négativement les manufacturiers locaux. Le mouvement à la hausse de la monnaie domestique d'un mois à l'autre rendit les biens canadiens plus chers à l'exportation. Une demande affaiblie pour les biens locaux mit de la pression sur les producteurs du Québec et de l'ontario. Le Québec effectua 8,700 mises à pied en décembre. Au niveau national, les emplois du secteur manufacturier ont chuté de emplois en janvier. Par contre, grâce à l'alberta et la Colombie-Britannique, les chiffres d'emploi national sont demeurés forts. Le taux de chômage national augmenta à 6.6 % en janvier d'un taux de 6.5 % en décembre. ÉTATS-UNIS Le rétablissement visible de l'économie américaine continua. Le déclin rapide de leur taux de chômage, l'augmentation des principaux indices économiques couplée à une amélioration de sa production manufacturière suggérèrent une saine croissance économique pour les États-Unis durant les deux premiers mois de l'année. Les conditions du marché du travail aux États-Unis ont démontré des signes de rétablissement au début de l'année. Le revenu personnel augmenta de 0.7 % en janvier suivi de la baisse des demandes d'assistance-chômage à un niveau le plus bas en cinq ans, de demandes à la mi-février L'indice de l'emploi monta de 51.3 à 55 points pour la même période. L'augmentation des emplois et des salaires causa l'augmentation des dépenses des ménages de 0.9 % durant les deux premiers mois. Les principaux indicateurs économiques des États- Unis ont affiché une hausse de 1.1 % en janvier après une baisse de 0.3 % en décembre. Le secteur manufacturier aida aussi le rétablissement de l'économie domestique. L'indicateur de l'activité manufacturière aux États- Unis sauta à son niveau le plus élevé depuis les 16 derniers mois à 56.7 en février, de son taux du mois précédent de Les rapports de l'institut of Supply Management de production et hors production ont aussi attesté l'état sain de l'économie américaine. Les deux indices se sont repris de leur tendance à la baisse et ont accumulé 3.3 et 2 points respectivement en février. Les coûts de l'énergie ont eu un impact négatif sur l'inflation des États-Unis. L'indice des prix à la consommation afficha une augmentation de 0.7 % en janvier et causa à l'inflation d'année en année de hausser de 4 %. L'inflation de base nota aussi une augmentation de 0.2 % durant le même mois, ce qui résulta en un ralentissement de son rythme d'année en année à 2.1 % de 2.2 %. 6

7 ZONE EURO Les économies de l'europe ont perdu du terrain à la fin de Les chiffres deux premiers mois de l'année n'ont pas réussi à renverser la tendance négative. Malgré l'optimisme des consommateurs et des entreprises, la zone Euro ne démontrait aucun signe de rétablissement. Le rétablissement économique de la zone Euro commençait à sentir un ralentissement au début de Les principaux indicateurs économiques de l'allemagne étaient contradictoires. Le chiffre du chômage dépassa la barre de 5 millions en janvier pendant que les exportations continuaient d'augmenter. Malgré les rapports défavorables, l'indice allemand de la confiance des entreprises augmenta à en février de son taux de de janvier. L'indice atteignit son niveau le plus élevé depuis Les secteurs de la construction et de la vente au détail ont reporté une meilleure situation qu'à la fin de Les ventes au détail de l'angleterre n'ont affiché aucun signe d'amélioration durant la période de trois mois se terminant en février. Les ventes glissèrent à 0.9 % de 1.1 % pour la même période. Après avoir gardé les taux d'intérêt fixes pour plus de deux ans, la Banque Centrale d'europe augmenta son taux directeur de prêt de 25 points de base à un taux de 2.5 %. Les attentes d'un renforcement de l'économie européenne jumelées aux préoccupations de l'inflation affectèrent la décision de la Banque d'augmenter son taux pour la deuxième fois en quatre mois. Durant la période de trois mois se terminant en février, le taux d'inflation vacillait entre 2.2 % et 2.4 %, ce qui est faiblement plus élevé que les indications de la Banque Centrale. MARCHÉS Les marchés canadiens ont témoigné un événement marquant au début du mois lorsque le TSX atteignit points pour la première fois dans l'histoire. Par contre, la baisse des prix du pétrole et de l'or jumelée à la prise des bénéfices par les investisseurs entraînèrent la baisse des marchés à la fin de février. L'indice boursier de Toronto, le TSX, atteignit la barre de points pour la première fois dans son histoire. Cette montée en flèche fut princepalement menée par l'énergie, l'or et les titres de compagnies minières. Les prix du pétrole étaient très volatiles en février affectés par les peurs que l'iran, le deuxième plus important producteur de pétrole de l'opec, interrompe ses exportations de pétrole. Les négociateurs s'inquiétaient que les disputes entre les États-Unis et l'iran, causées par l'annonce du programme d'uranium enrichi de l'iran, allassent perturber leur offre de pétrole. Les températures au-dessus de la normale aux États-Unis ont aussi aidé à réduire la demande de mazout domestique et par conséquent, le prix du pétrole subit une baisse. Les actions du TSX ont fermé à des prix plus bas en février avec la chute des prix du pétrole et de gaz naturel ayant poussé les marchés à la baisse. L'indice repère du Canada a fermé affichant une perte de 2.2%, retournant les gains accumulés en janvier durant lequel les marchés avaient atteint 6 %. Les actions américaines montèrent en février causant au DOW d'atteindre son niveau le plus élevé en 4.5 ans. Affecté par l'indice des prix à la consommation qui signalait dans son rapport une possible augmentation des taux d'intérêt et la baisse du prix du pétrole, l'indice boursier repère des États-Unis accumula 128 points durant le mois. 7

8 MONNAIE Le huard menait les autres monnaies en février ayant atteint son niveau record en 14 ans contre le dollar américain et son niveau record en 12 ans contre la livre britannique. Le huard menait les autres monnaies ayant atteint son niveau record en 14 ans contre le dollar américain et le Yen, son niveau record en 12 ans contre la livre britannique, et son niveau record en 5 ans contre le franc suisse au début de février. Cette montée en flèche fut expliquée par les prix soutenus des marchandises jumelés aux perspectives d'une augmentation des taux d'intérêt au Canada. Par contre, la publication des principaux indicateurs économiques qui suggéraient l'amélioration de l'économie américaine et des attentes d'une hausse des taux, donna une poussée au dollar américain à la mi-février. Le dollar américain améliora sa position contre le huard et ce dernier chuta de son niveau record de 0.88 $ pour atteindre 0.86 $. Cette tendance s'est renversée à la fin du mois. Le dollar canadien récupéra ses gains et finit le mois à $ US, affecté par la forte demande et l'offre restreinte des marchandises. Si vous ne désirez pas recevoir de futures exemplaires de ce bulletin, cliquez sur Désenregistrement Les renseignements et opinions contenus dans ce bulletin proviennent de diverses sources jugées fiables, mais leur exactitude ne peut être garantie. Les lecteurs auraient davantage à consulter leur conseiller professionnel avant de prendre une décision sur la base de l'information fournie dans ce bulletin. Tous droits réservés 2005, Triglobal Inc. L'information contenue dans le present message electronique et les fichiers qui y sont joints sont reserves uniquement a l'usage de recipient. Le present message peut contenir des renseignements de nature confidentielle, exclusive ou protegee par le secret professionnel aux termes de la loi. Si le lecteur du present message n'est pas le destinataire vise ou l'employe ou l'agent responsable de la remise du message au destinataire vise, veuillez prendre note que toute diffusion, distribution, divulgation, utilisation, impression ou reproduction de la presente communication, et de tout fichier qui y est joint, est strictement interdite. Si vous avez recu le present message electronique par erreur, veuillez informer immediatement l'expediteur à Détruire toutes les copies et supprimer le message de votre ordinateur et de votre serveur. 8

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