Le nouveau guide de la gestion de vos déchets

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Le nouveau guide de la gestion de vos déchets"

Transcription

1 EODéchets 0 Déchets Rifiuti égende Conservez-moi: je suis votre guide des déchets! " ) Déchèterie! ( Ecopoint $ + Autre $ + Glovelier! ( HAUTE-SORNE e nouveau guide de la gestion de vos déchets Haute-Sorne Glovelier Etabli sur la base du PB-o/PE cantonal, octobre 0

2 nfos générales ON REFEXE TR À A SOURCE Quand je fais mes achats... j'en profite pour ramener au(x) magasin(s) où je me rends, tous les déchets qui y sont repris : bouteilles en verre et en PET, piles, appareils hors d'usage, etc.. ég Contact et infos " )! ( $ + Secrétariat communal Fenatte Bassecourt info@haute-sorne.ch je choisis les objets et denrées en fonction de leur bilan écologique (économes en emballages, en énergie de production et de transport, moins polluants, recyclables...) autant que possible, je laisse sur place les emballages de mes achats. A CONTRBUTON FNANCÈRE A l'achat de certains articles, je paie une taxe anticipée de recyclage (TAR) comprise dans le prix et couvrant les frais de leur recyclage (PET, piles, appareils, etc.). REARQUES EST NTERDT DE ASSER ES CONTENEURS DES EN BORDURE DE ROUTE! EST PERATF DE POUOR DENTFER ES CONTENEURS UTSES POUR ES ORDURES ENAGERES, OU DE SE PROCURER UN CONTENEUR DE COUEUR ERTE! ES ÉCOPONTS nfo déchets Arc jurassien Aux heures de bureau (tarif normal) - Route de Saulcy : verre, boîtes de conserve, alu, huiles, textiles, dosettes de café. Dépôt autorisé du lundi au samedi de h à 0h. Fermé le dimanche et les jours fériés. - Rue du Chapelat : verre Dépôt autorisé du lundi au samedi de h à 0h. Fermé le dimanche et les jours fériés. Place du silo à sel à Glovelier ATTENTON - x DURANT 'ANNÉE!!! vendredi 0h00 à h00 et h0 à h0 et samedi de 0h00 à h0 : déchets inertes, ferraille, sagex, cendres de bois, appareils électriques. Avec l'app mobile EODéchets la gestion des déchets est encore plus simple! g

3 0 Haute-Sorne ANER-UN GOEER Début des tournées : 0h0 janvier février mars avril mai juin S D S 0 D 0 0 S 0 D S D S D 0 0

4 0 Haute-Sorne UET-DÉCEBRE GOEER Début des tournées : 0h0 juillet août septembre octobre novembre décembre 00 depliant dechets A_v_ise en page 0.0. h0mn Page S D 0 0 S D S D S D 0 0 S 0 0 D 0 0

5 00 depliant dechets A_v_ise en page 0.0. h0mn0 Page Comment gérer vos déchets? Ordures ménagères sacs SEOD A mettre dans des sacs à ordures officiels. A déposer dans les conteneurs ou en bordure de route le jour de la collecte. es sacs hors des points de collecte ne seront pas ramassés. Papier Sont à déposer solidement attachés (ficelés ou dans des sacs en papier ou dans des cartons ou dans des conteneurs) lors des jours de ramassage. Déchets compostables ménagers Doivent être déposés dans des conteneurs aux points de collecte désignés. es déchets en vrac ou dans des récipients non conformes ne seront pas ramassés. Branches Ø max 0 cm, fagots ficelés. Flacons en plastique avec bouchon Avec les ordures ménagères, dans les sacs taxés. Restes de repas / déchets de cuisine / lavures Avec les ordures ménagères. erre A déposer à l'écopoint ou à l'autre point de collecte aux heures autorisées. Bois Avec les déchets encombrants combustibles. Déchets encombrants combustibles Tout objet recyclable ou pouvant être contenu dans un sac 0 lt n'est pas considéré comme un déchet encombrant combustible et ne sera pas ramassé. es parties métalliques doivent être enlevées. Aluminium et boîtes de conserve A déposer à l'écopoint aux heures autorisées. Aérosols Avec les ordures ménagères ou avec l'alu si le pictogramme "recyclable alu" figure sur l'objet. Berlingots / Briques à boissons Avec les ordures ménagères. Huiles minérales et végétales A déposer à l'écopoint aux heures autorisées. Textiles et chaussures A déposer à l'écopoint ou autres conteneurs à textiles aux heures autorisées. Déchets inertes (petites quantités) Sur la place du silo à sel de Glovelier le vendredi de 0h00 à h00 et de h0 à h0 et le samedi de 0h00 à h0 aux mêmes dates que la collecte de la ferraille. Dépouilles d'animaux Au centre de déchets carnés à Soyhières u-sa : h0 - h0 (0 0 ). nterdit de les enterrer. PET Capsules Nespresso (aluminium) A déposer à l'écopoint aux heures autorisées. Déchets spéciaux des ménages A apporter à K+S Entsorgung AG - Zone ndustrielle - Rue StHenri - 00 Delémont (0/..), e mardi du mois de h à h. Pour plus d'info ou au bureau communal. Pneus édicaments Appareils électriques et électroniques Sur la place du silo à sel de Glovelier le vendredi de 0h00 à h00 et de h0 à h0 et le samedi de 0h00 à h0 aux mêmes dates que la collecte de la ferraille. Congélateurs, réfrigérateurs, climatiseurs interdits. Tubes lumineux (néon) / ED Par les points de vente. Fondation SENS, 0/ Cartouches d'encre pour imprimantes A rapporter aux points de vente ou à mettre avec les ordures ménagères. CD A rapporter aux points de vente ou à mettre avec les ordures ménagères. Plastiques agricoles Plastiques agricoles y compris balles rondes conduits par les paysans à la déchèterie du SEOD à Boécourt. Piles et accumulateurs Carton propre Sont à déposer solidement attachés (ficelés ou dans des sacs en papier ou dans des cartons ou dans des conteneurs) lors des jours de ramassage. Ferraille (objets métalliques) Sur la place du silo à sel de Glovelier le vendredi de 0h00 à h00 et de h0 à h0 et le samedi de 0h00 à h0 aux dates indiquées sur le plan. Sagex Sur la place du silo à sel de Glovelier le vendredi de 0h00 à h00 et de h0 à h0 et le samedi de 0h00 à h0 aux mêmes dates que la collecte de la ferraille. Cendres de bois Sur la place du silo à sel de Glovelier le vendredi de 0h00 à h00 et de h0 à h0 et le samedi de 0h00 à h0 aux mêmes dates que la collecte de la ferraille.

6

7 Q A a c a R C C h D l D l P A v d d a

déchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr

déchets ménagers Collecte en apport aux colonnes Tél. 02 43 94 86 50 www.syndicatvaldeloir.fr info service + Organisation de la collecte Demandez l autocollant «Stop pub»! Si vous ne souhaitez pas recevoir de publicités dans votre boîte à lettres, une seule solution : l autocollant «Stop pub»!

Plus en détail

DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr

DÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette

Plus en détail

implifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons

implifiezletri vous Ville de Bondy GUIDE DU TRI Quelle poubelle choisir? Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons S ( implifiezletri vous GUIDE DU TRI Ville de Bondy Quelle poubelle choisir? Les autres déchets Vos équipements Bouteilles et flacons en plastique Boîtes métalliques, briques, cartons Journaux, magazines

Plus en détail

Les verres, bocaux et bouteilles en verre

Les verres, bocaux et bouteilles en verre Guide pratique du tri Les poubelles R pour protéger l et vos éc Trier ses déchets, ce n est pas seulement un geste citoyen bénéfique à l environnement, c est aussi un moyen de faire des économies en réduisant

Plus en détail

Tri et réduction des déchets

Tri et réduction des déchets Tri et réduction des déchets dans les locaux sociaux de son établissement # 1 - Organiser le tri dans les locaux sociaux # 2 - Valoriser les déchets en organisant la collecte des poubelles # 3 - Communiquer

Plus en détail

DECHETERIES. Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! www.agglo-larochelle.fr. Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY

DECHETERIES. Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! www.agglo-larochelle.fr. Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY DECHETERIES Donnez, recyclez, réparez, compostez avant de jeter! Service Gestion des déchets rue Anita Conti 17180 PÉRIGNY 0 800 535 844 Du lundi au vendredi de 8h15 à 12h et de 13h15 à 16h45 Photo : Fred

Plus en détail

Déchets professionnels

Déchets professionnels 2015 info service+ Des questions? Des informations complémentaires? Des problèmes d équipements? Un changement de situation? Le professionnel est invité à contacter directement le Syndicat du Val de Loir

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B

REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités

Plus en détail

INFOS PRATIQUES. www.metropole-rouen-normandie.fr. duclair PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS

INFOS PRATIQUES. www.metropole-rouen-normandie.fr. duclair PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS INFOS PRATIQUES déchets PROGRAMME DE REDUCTION DES DECHETS 205 duclair www.metropole-rouen-normandie.fr édito Chère Madame, cher Monsieur, En matière de gestion des déchets, la Métropole Rouen Normandie

Plus en détail

Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France :

Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France : Pour tout renseignement concernant la collecte, le tri, les bacs, les sacs à Val de France : N Vert 0 800 321 231 Pour tout renseignement concernant les déchèteries du Sigidurs : N Vert 0 800 735 736 SiteS

Plus en détail

SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte

SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER. Règlement d attribution et d utilisation des contenants pour la collecte en porte-à-porte SIEEOM GRISOLLES & VERDUN Président : M. Denis ROGER siège social : Mairie de Verdun-sur-Garonne services : Quai de Transfert Place de la Mairie 350, chemin de la Fraysse 82 600 Verdun-sur-Garonne 82 170

Plus en détail

VILLEPINTE. guide du TrI. document À Conserver. > Allo SEAPFA. Appel gratuit depuis un poste fixe ou 01 41 51 10 09

VILLEPINTE. guide du TrI. document À Conserver. > Allo SEAPFA. Appel gratuit depuis un poste fixe ou 01 41 51 10 09 guide du TrI Les meilleurs déchets sont ceux qu'on ne produit pas document À Conserver 2011 Allo SEAPFA Appel gratuit depuis un poste fixe ou 01 41 51 10 09 sommaire 4 les ordures ménagères 5 les emballages

Plus en détail

Calendrier2014 de collectes

Calendrier2014 de collectes Calendrier01 de collectes Férié : 1 pas de collecte 1 Report collecte Ordures Ménagères du 1 er Janvier 1 1 0 Pôle déchets du Pays de Sarrebourg Terrasse Normandie - ZAC des Terrasses de la Sarre - 0 SARREBOURG

Plus en détail

LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS

LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS UN DOUTE? UNE QUESTION? LE DEVENIR DES EMBALLAGES TRIÉS LA COLLECTE DES SACS ET DES BACS JAUNES : Les agents de collecte ramassent une fois par semaine les sacs et bacs jaunes. Seuls les emballages et

Plus en détail

À recycler ou pas? Guide pratique du tri

À recycler ou pas? Guide pratique du tri À recycler ou pas? Guide pratique du tri Pour trier, quels sont vos équipements? Pour les bouteilles et flacons en plastique, les emballages métalliques, les cartonnettes et les briques alimentaires Pour

Plus en détail

Le guide du tri. J habite Châtillon, je trie

Le guide du tri. J habite Châtillon, je trie Le guide du tri J habite Châtillon, je trie EDITO La collecte et le traitement des déchets ménagers jouent un rôle primordial dans la qualité de notre environnement. Ce guide du tri regroupe l ensemble

Plus en détail

pratique Votre guide Nouveau systeme de collecte des dechets menagers www.cc-haguenau.fr Objectifs Jeter moins, trier mieux!

pratique Votre guide Nouveau systeme de collecte des dechets menagers www.cc-haguenau.fr Objectifs Jeter moins, trier mieux! Nouveau Objectifs Jeter moins, trier mieux! systeme de collecte des dechets menagers Votre guide pratique www.cc-haguenau.fr Batzendorf - Berstheim - Dauendorf / Neubourg Haguenau / Harthouse / Marienthal

Plus en détail

COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES

COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION.DIJONNAISE REGLEMENT DU SERVICE DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS ET DES DECHETS ASSIMILES ARTICLE 1 -DEFINITION DES DECHETS COLLECTES Sont compris dans la dénomination de

Plus en détail

OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT

OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT OUTILS DE SENSIBILISATION : L INFO-TRI POINT VERT Juillet 2014 1 Suivi des mises à jour du Guide MAI 2012 : JUIN 2012 : Précision concernant la consigne à donner pour les opercules. - Précisions concernant

Plus en détail

sur le tri suivez le guide!...

sur le tri suivez le guide!... pour tout savoir sur le tri de vos déchets ménagers suivez le guide!... 02 edito C est une chaine complexe qui est mise en œuvre pour collecter les déchets ménagers et les valoriser. Le premier maillon

Plus en détail

Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons?

Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? LYCEE FENELON : démarche Qualycée en cours Quels sont les efforts réalisés à Fénelon pour contribuer au tri sélectif et à la valorisation des déchets que nous produisons? 16/03/2015 tri sélectif à Fénelon

Plus en détail

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles

COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles COLLECTE DES DECHETS MENAGERS : Recommandations techniques applicables lors de la conception de voiries, lotissements et immeubles Rappel : Organisation de la collecte des déchets sur le secteur de SAINT-BRIEUC

Plus en détail

GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE

GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE L ARRIVÉE DU PRINTEMPS ET DE L AUTOMNE EST SOUVENT SYNONYME DE «GRAND MÉNAGE» OU DE «NETTOYAGE DES BERGES». LA FONTE

Plus en détail

Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés Page 1 sur 9 Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D APPLICATION 1.1 : Objet Le présent règlement fixe, à l intérieur du périmètre de ramassage des déchets

Plus en détail

Défi 7/7 Mission Ecogestes

Défi 7/7 Mission Ecogestes Défi 7/7 Mission Ecogestes - 202 851 habitants (au 1er janvier 2011) Les hommes commencent à se regrouper dans des villes. Les déchets sont jetés dans les rues entraînant de nombreuses épidémies meurtrières

Plus en détail

Tél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr

Tél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr Communauté de Communes de la Basse-Zorn 34, rue de La Wantzenau - 67720 Hoerdt Tél : 03 90 64 25 50 Site : www.cc-basse-zorn.fr NOUVEAU SYSTEME DE COLLECTE DES DÉCHETS MÉNAGERS Weitbruch Gries Kurtzenhouse

Plus en détail

2011 / rev. 01 JDL / 30.12.2

2011 / rev. 01 JDL / 30.12.2 Renens Epalinges Gland Froideville Crissier 11 janvier 17 janvier 18 janvier 19 janvier 19 janvier 2011 / rev. 01 JDL / 30.12.2 tourisme des déchets Lausanne Région (29 communes, ~275 000 habitants) GEDREL

Plus en détail

Règlement de la collecte des ordures ménagères. ou autres déchets des ménages sur. le territoire d Angers Loire Métropole

Règlement de la collecte des ordures ménagères. ou autres déchets des ménages sur. le territoire d Angers Loire Métropole Règlement de la collecte des ordures ménagères ou autres déchets des ménages sur le territoire d Angers Loire Métropole Page 1 sur 16 SOMMAIRE Préambule Collecte des ordures ménagères Définition des ordures

Plus en détail

Que faire de nos déchets?

Que faire de nos déchets? Collège Que faire de nos déchets? Problématique L utilisation dans la vie quotidienne d une très grande variété d objets fabriqués dans des matériaux divers entraîne une production importante de déchets

Plus en détail

PLUS BELLE MA VILLE!

PLUS BELLE MA VILLE! Conception graphique - Illustrations Communication GPSO - C.Favreau - 2013 ISS Y-LES-M O U L INE A U X PLUS BELLE MA VILLE! GUIDE DES COLLEC TES www.agglo-gpso.fr grand paris seine ouest collecte vos objets

Plus en détail

INCITATIVE REDEVANCE. guide de la. à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets

INCITATIVE REDEVANCE. guide de la. à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets guide de la REDEVANCE INCITATIVE à la réduction, au tri et à une meilleure gestion des déchets COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU VAL DE MORTEAU MORTEAU // VILLERS-LE-LAC // LES FINS // MONTLEBON GRAND COMBE-CHÂTELEU

Plus en détail

eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7

eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7 eedd LA PLANETE N EST PAS UNE POUBELLE 1/7 I- ETUDE D UNE PHOTOGRAPHIE DE YANN ARTHUS-BERTRAND : Stockage d ordures dans la périphérie de Saint-Domingue en République dominicaine au cœur des Caraïbes Légende

Plus en détail

Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé

Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé Approuvé par délibération 2009-5-44 du 8 décembre 2009 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE RIBEAUVILLE 1, Rue Pierre de Coubertin 68150 RIBEAUVILLE - 1 - LISTE

Plus en détail

de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine

de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine Gnuouidveel du Bacs ordures ménagères Ordures ménagères Tri sélectif Collecte du verre Prévention des déchets Déchèteries de la Communauté de communes de Parthenay-Gâtine arrivant 39 COMMUNES S ENGAGENT

Plus en détail

Fabriquer ses produits ménagers naturels. Semaine Européenne de la Réduction des Déchets 2013

Fabriquer ses produits ménagers naturels. Semaine Européenne de la Réduction des Déchets 2013 Fabriquer ses produits ménagers naturels Semaine Européenne de la Réduction des Déchets 2013 Fabriquer ses produits ménagers naturels Programme Intérêt de fabriquer ses produits Les principaux ingrédients

Plus en détail

Notre Alimentation Notre Climat. Notre Monde. environnement. changement climatique. Prenons soin de notre environnement

Notre Alimentation Notre Climat. Notre Monde. environnement. changement climatique. Prenons soin de notre environnement Notre Climat RÉALISEZ LA PREMIÈRE OU LA SECONDE ACTIVITÉ DE CETTE SECTION EN FONCTION DE VOTRE TRANCHE D ÂGE. PUIS CHOISISSEZ TROIS ACTIVITÉS SUPPLÉMENTAIRES SUR LA LISTE CI-APRÈS. Prenons soin de notre

Plus en détail

Guide 2015. Ordures ménagères

Guide 2015. Ordures ménagères Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 environnement@cc-podensac.fr www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de

Plus en détail

G U I D E D ' I N F O R M AT I O N R E D E VA N C E I N C I TAT I V E. Madame, Monsieur,

G U I D E D ' I N F O R M AT I O N R E D E VA N C E I N C I TAT I V E. Madame, Monsieur, 2 N LA REDEVANCE INCITATIVE LE GUIDE PRATIQUE Madame, Monsieur, Le respect de notre environnement étant un objectif commun, le G U I D E D ' I N F O R M AT I O N R E D E VA N C E I N C I TAT I V E tri

Plus en détail

Halte au suremballage!

Halte au suremballage! Halte au suremballage! ou comment faire maigrir sa poubelle... Halte au suremballage! ou comment faire maigrir sa poubelle pages 1 & 2 page 3 page 4 page 5 page 6 page 7 page 8 page 9 page 10 page 11 page

Plus en détail

COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An.

COLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An. COLLECTES SECTEUR A Secteur Saint-Joachim-de-Courval Secteur Saint-Charles-de-Drummond Ouest boul. Lemire Ouest autoroute 20 ave. des Châtaigniers Rivière Saint- Germai n boul. Lemire rue Saint-Georges

Plus en détail

Soyez. Pour un logement

Soyez. Pour un logement Soyez Pour un logement Sommaire LE CHAUFFAGE 2 LA VENTILATION 2 LES EQUIPEMENTS MENAGES 3 L ECLAIRAGE ET L ELECTRICITE 4 L EAU 4 TRIE DES DECHETS 5 LA CONSOMMATION DURABLE 6 LE TRANSPORT 7 Ce guide va

Plus en détail

Environnement. Dracénie l avenir s offre à nous. www.dracenie.com

Environnement. Dracénie l avenir s offre à nous. www.dracenie.com Environnement www.dracenie.com Dracénie l avenir s offre à nous. Ampus Bargemon Callas Châteaudouble Claviers Draguignan Figanières Flayosc La Motte Le Muy les arcs-sur-argens Lorgues Montferrat Saint-Antonin-du-vAr

Plus en détail

Les héros du recyclage. Livret de contrôle. Recycling. Heroes

Les héros du recyclage. Livret de contrôle. Recycling. Heroes Les héros du recyclage Livret de contrôle Recycling Heroes Je suis un héros du recyclage Nom: Prénom: Classe: Mon héros du recyclage favori: Qu est-ce que c est qu un héros? Un héros est serviable et s

Plus en détail

La collecte des papiers de bureau

La collecte des papiers de bureau Développement durable La collecte des papiers de bureau 1 LE SIVOM DU BAS-BUGEY Compétences La collecte des ordures ménagères La collecte sélective 3 déchetteries : Belley, Culoz et Virieu le Grand Quai

Plus en détail

19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS

19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS 19- LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DECHETS Rapport de présentation / Diagnostic Dossier de PLU approuvé 255 19.1 LES ORDURES MENAGERES ET EMBALLAGES MENAGERS RECYCLABLES La prestation de collecte des

Plus en détail

Arrêté portant règlementation sur la collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile

Arrêté portant règlementation sur la collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté de Communes du Pays de Sainte Odile Arrêté portant règlementation sur la collecte des déchets ménagers et assimilés de la Communauté

Plus en détail

MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE

MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX MEMOIRE TECHNIQUE & METHODOLOGIQUE Document à remplir et

Plus en détail

Informations sur la gestion des déchets dans notre commune. Centre de recyclage mobile «Alferweiher»

Informations sur la gestion des déchets dans notre commune. Centre de recyclage mobile «Alferweiher» Gestion Gestion des des déchets déchets de de la la Commune Commune d Echternach d Echternach Ville d Echternach Informations sur la gestion des déchets dans notre commune Centre de recyclage mobile «Alferweiher»

Plus en détail

«Agir rend heureux» POUR DES ACHATS RESPECTUEUX DE L ENVIRONNEMENT, DES FEMMES ET DES HOMMES, GOODPLANET VOUS INFORME ET CASINO VOUS DONNE LE CHOIX!

«Agir rend heureux» POUR DES ACHATS RESPECTUEUX DE L ENVIRONNEMENT, DES FEMMES ET DES HOMMES, GOODPLANET VOUS INFORME ET CASINO VOUS DONNE LE CHOIX! «Agir rend heureux» Yann Arthus-Bertrand FONDATEUR DE LA FONDATION GOODPLANET POUR DES ACHATS RESPECTUEUX DE L ENVIRONNEMENT, DES FEMMES ET DES HOMMES, GOODPLANET VOUS INFORME ET CASINO VOUS DONNE LE CHOIX!

Plus en détail

TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00

TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00 TOULOUSE : ZAC de Garonne - Chemin de Chantelle - 31200 - Tél : 05 34 51 12 00 L entreprise Professionnel dans la collecte, le traitement et la valorisation de déchets industriels depuis plus de 80 ans

Plus en détail

5-DECHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB)

5-DECHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB) 5-DECHETS INDUSTRIELS BANALS (DIB) Les DIB regroupent l'ensemble des pouvant être générés par les activités courantes d'un établissement d'enseignement supérieur, à l'exclusion des présentant un risque

Plus en détail

Conditions de réservation et Tarifs

Conditions de réservation et Tarifs LE DOMAINE DE LA FERME DE GRISIEN DESCRIPTION DES LIEUX Conditions de réservation et Tarifs Avec la réservation de la salle (le week-end) sont automatiquement compris dans la location : l office, le vestiaire,

Plus en détail

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16

Plus en détail

Bienvenue dans votre nouveau logement SATO. Les questions fréquentes des nouveaux locataires

Bienvenue dans votre nouveau logement SATO. Les questions fréquentes des nouveaux locataires Bienvenue dans votre nouveau logement SATO Les questions fréquentes des nouveaux locataires Le service clientèle de SATO tel. 020 334 443 asiakaspalvelu@sato.fi sato.fi facebook.com/sato Quand vais-je

Plus en détail

Annexe 4. Activité économique et installations classées.

Annexe 4. Activité économique et installations classées. Annexe 4. Activité économique et installations classées. La nomenclature d'activités économique a été élaborée dans un cadre européen harmonisé, imposé par un Règlement (CEE) du Conseil (n 3037/90 du Conseil

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2

FORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2 INFORMATIONS GENERALES Page 1 / 14 1. INFORMATIONS GENERALES N du dossier : Art. 7.7.b «La nature et l emplacement de l établissement, l objet de l exploitation, les installations et procédés à mettre

Plus en détail

9, Rue de la Ville 14600 Honfleur Tél : 02 31 14 29 30 Fax : 02 31 14 29 39

9, Rue de la Ville 14600 Honfleur Tél : 02 31 14 29 30 Fax : 02 31 14 29 39 9, Rue de la Ville 14600 Honfleur Tél : 02 31 14 29 30 Fax : 02 31 14 29 39 Collectivités membres : Ablon, Barneville-la-Bertran, Cricqueboeuf, Equemauville, Fourneville, Genneville, Gonneville-sur-Honfleur,

Plus en détail

Partie C1 «Déchets de boues et autres déchets organiques non dangereux produits en 2008»

Partie C1 «Déchets de boues et autres déchets organiques non dangereux produits en 2008» - Centre de tri ou déchèterie : catégorie à utiliser seulement si la destination finale n'est pas connue. Il s'agit en pratique d'une étape intermédiaire de collecte des déchets. Cette catégorie comprend

Plus en détail

PRÉSENCE FRANCOPHONE

PRÉSENCE FRANCOPHONE PF PF Magazine PRÉSENCE FRANCOPHONE Périodique destiné aux francophones de Leeuw-St-Pierre Edité par «Présence francophone» et l Association Culturelle de Leeuw-St-Pierre ASBL. Pour les 65+ la gratuité

Plus en détail

Les plastiques en débat 2014

Les plastiques en débat 2014 Les plastiques en débat 2014 Pratique Léger Astucieux Solide Transformable Indispensable Qualifié Utile Esthétique 3eD_college_LES_CAMPELIERES Collège Les Campelières 121 Chemin Campelières 06250 Mougins

Plus en détail

Edito. La redevance incitative. Sommaire. La Redevance Incitative se profile à l horizon. dans le Pilat Rhodanien. N 2 - Octobre 2012

Edito. La redevance incitative. Sommaire. La Redevance Incitative se profile à l horizon. dans le Pilat Rhodanien. N 2 - Octobre 2012 La redevance incitative dans le Pilat Rhodanien N 2 - Octobre 2012 Edito La Redevance Incitative se profile à l horizon C omme nous vous l avions annoncé dans le précédent numéro spécial de la redevance

Plus en détail

Le Plan Local d Urbanisme

Le Plan Local d Urbanisme P.L.U. DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE Communauté d Agglomération du SICOVAL COMMUNE D AUZEVILLE-TOLOSANE Le Plan Local d Urbanisme 5.1.8. Notice déchets P.L.U. Approuvé par D.C.M. le 18 décembre 2007

Plus en détail

FOURNITURE LIVRAISON DE PRODUITS D ENTRETIEN ET D ARTICLES DE NETTOYAGE POUR LA VILLE DE CYSOING

FOURNITURE LIVRAISON DE PRODUITS D ENTRETIEN ET D ARTICLES DE NETTOYAGE POUR LA VILLE DE CYSOING Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys FOURNITURE LIVRAISON DE PRODUITS D ENTRETIEN ET D ARTICLES DE NETTOYAGE POUR

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN CHAUFFE EAU SOLAIRE

CONSTRUCTION D UN CHAUFFE EAU SOLAIRE CONSTRUCTION D UN CHAUFFE EAU SOLAIRE Motivé par le développement durable je voulais absolument trouver la méthode pour me fabriquer un chauffe eau solaire. J ai donc décidé moi aussi de m investir dans

Plus en détail

Lettre info environnement

Lettre info environnement S O M M A I R E : 1-Edito du Président 2-Equipement des Professionnels et Particuliers en containers ordures ménagères 3-Les Permanences en Mairie et au bâtiment technique 4 Les Modalités de distribution

Plus en détail

Métallerie / Serrurerie

Métallerie / Serrurerie Votre activité peut être liée à celles de traitement de surface/polissage et de décapage. Si vous êtes dans ce cas, reportezvous aux fiches correspondantes. 1 Les déchets Les déchets issus de votre activité

Plus en détail

Comment prouver que les végétaux ont besoin d eau, de minéraux, d air et de lumière pour se développer normalement?

Comment prouver que les végétaux ont besoin d eau, de minéraux, d air et de lumière pour se développer normalement? Comment prouver que les végétaux ont besoin d eau, de minéraux, d air et de lumière pour se développer normalement? La question que l on se pose : Les végétaux ont-ils besoin d eau, de minéraux, d air

Plus en détail

INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS,

INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS, INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES RÉDUIRE ET VALORISER LES DÉCHETS, les choix gagnants INDUSTRIES AGRICOLES ET AGROALIMENTAIRES PRÉVENIR ET VALORISER LES DÉCHETS UNE STRATÉGIE TRIPLEMENT RENTABLE

Plus en détail

Votre guide. Déchets : Stockage des bacs, aménagements et circulation des camions

Votre guide. Déchets : Stockage des bacs, aménagements et circulation des camions Votre guide Déchets : Stockage des bacs, aménagements et circulation des camions POUR UNE BONNE GESTION DES DECHETS DANS LES EQUIPEMENTS SOMMAIRE Guide destiné : aux aménageurs, gestionnaires d équipements,

Plus en détail

Règlement à respecter par les particuliers qui fréquentent les parcs à conteneurs

Règlement à respecter par les particuliers qui fréquentent les parcs à conteneurs Règlement à respecter par les particuliers qui fréquentent les parcs à conteneurs Section 1 Accès aux parcs à conteneurs Article 1 er - Conformément à l'arrêté du Gouvernement wallon du 5 mars 2008 relatif

Plus en détail

Règlement du service public d élimination des déchets des ménages et assimilés

Règlement du service public d élimination des déchets des ménages et assimilés Sont concernées : Albigny-sur-Saône Bron Cailloux-sur-Fontaines Caluire-et- Cuire Champagne-au-Mont-d'Or Charbonnières-les-Bains Charly Chassieu Collonges-au-Mont-d'Or Corbas Couzon-au-Mont-d'Or Craponne

Plus en détail

Les associations. Qui récupère quoi?

Les associations. Qui récupère quoi? Qui récupère quoi? Certains objets peuvent avoir une seconde vie. Plutôt que de les jeter en déchèteries, pensez aux associations qui se chargent de les revaloriser et les remettre dans le circuit. Emmaüs,

Plus en détail

cadre de vie Quelques règles de bon voisinage

cadre de vie Quelques règles de bon voisinage 29 cadre de vie Quelques règles de bon voisinage Lutte contre les nuisances sonores Le 28 avril 2009, le Préfet du Val d Oise a signé un arrêté relatif aux bruits de voisinage. D une façon générale sont

Plus en détail

Genève ville propre Si chacun participe, Tout le monde en profite!

Genève ville propre Si chacun participe, Tout le monde en profite! 0 Genève ville propre Si chacun participe, Tout le monde en profite! Crédit photo : Patrick Gilliéron DANS CETTE La propreté, c est aussi votre affaire Pour améliorer la propreté à Genève, nous n avons

Plus en détail

Nourriture Boissons Nettoyage

Nourriture Boissons Nettoyage Services généraux Pris net dès 1. décembre 2014 dans la limite des stocks disponibles Nourriture Boissons Nettoyage Hygiène 2 Café et accessoires, plats cuisinés 156438 600 quenelles de viande 156531 600

Plus en détail

SOMMAIRE. Préambule p 3

SOMMAIRE. Préambule p 3 1 SOMMAIRE Préambule p 3 A/ Les collectes en Porte à Porte. A/ Chapitre 1. La collecte des déchets recyclables secs. p 6 (articles 1 à 6) II Les engagements de La Communauté d Agglomération de Montpellier.

Plus en détail

Notre ligne de produits lessive et nettoyants de Suisse

Notre ligne de produits lessive et nettoyants de Suisse Notre ligne de produits lessive et nettoyants de Suisse Page Lessives poudres 4 Lessives liquides 5 Lessives spéciales 6 7 Aides au lavage 8 Adoucissants 9 Nettoyants ménagers 10 11 Nettoyants vaisselle

Plus en détail

Les plastiques en Débat

Les plastiques en Débat Les plastiques en Débat Que pensez-vous de l impact des plastiques sur notre environnement? Plutôt positif! Néfaste! Et si on lançait un vrai débat! Collège Raymond GUEUX 70700 GY Le Débat Depuis son invention

Plus en détail

de la propreté 2011 www.mavillejenprendssoin.com

de la propreté 2011 www.mavillejenprendssoin.com Mon Guide de la propreté 2011 www.mavillejenprendssoin.com Mon mode d emploi Les nouveaux outils Propreté Destinés aux personnes qui sortent leurs containers sur la rue (bailleurs, logement privatifs),

Plus en détail

ARTICLE 1 - Réglementation et rôle de la Collectivité

ARTICLE 1 - Réglementation et rôle de la Collectivité CCPG - 135 Rue de Genève BP 441 01174 GEX Cedex Tel : 04 50 42 26 41 / Fax : 04 50 42 65 01 - dechets@ccpg.fr CONTRAT DE COLLECTE DES DÉCHETS ASSIMILÉS «DIB-DAC» ARTICLES L.2224-14 ET L.2333-78 DU CGCT

Plus en détail

REGLEMENT DE COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE REIMS

REGLEMENT DE COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE REIMS COMMUNE DE REIMS n VDECH-2013-01 REGLEMENT DE COLLECTE DE DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE REIMS Le Maire, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment

Plus en détail

Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire

Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Collecte et valorisation des déchets dans le pays de Gex Permis de construire Édition 2013 Règles et prescriptions à respecter pour les permis de construire Prévoir la voirie, les équipements et les zones

Plus en détail

LES PLASTIQUES EN DEBAT

LES PLASTIQUES EN DEBAT LES PLASTIQUES EN DEBAT Sensibilisés par plusieurs reportages successifs (journaux et télévision en novembre et décembre 2010), nous nous sommes plutôt penché sur les problèmes que posent l utilisation

Plus en détail

LeTri. de AàZ. Le dictionnaire des déchets

LeTri. de AàZ. Le dictionnaire des déchets LeTri de AàZ Le dictionnaire des déchets Préface Le SYDOM du Jura, toujours avec vous pour encore mieux trier. Trier ses déchets est devenu un geste évident. Les techniques et opportunités de recyclage

Plus en détail

CREDIT COOPERATIF. Le Crédit Coopératif BONNES PRATIQUES. 1- Eco-management COOPERATIVE

CREDIT COOPERATIF. Le Crédit Coopératif BONNES PRATIQUES. 1- Eco-management COOPERATIVE COOPERATIVE CREDIT COOPERATIF Crédit Coopératif NPdC 2 Bis, rue de Tenremonde BP 565 59023 LILLE Cedex Tél : 03 20 12 36 30 Fax : 03 20 30 77 66 Site : www.credit-cooperatif.fr Email : lille@coopanet.com

Plus en détail

Guide de l éclairage 1to1 energy Efficacité énergétique, confort et esthétique

Guide de l éclairage 1to1 energy Efficacité énergétique, confort et esthétique Guide de l éclairage to energy Efficacité énergétique, confort et esthétique Sommaire Pour y voir plus clair 3 L essentiel en bref 4 Comparatif anciennes/nouvelles ampoules 6 Ampoules basse consommation

Plus en détail

Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux. Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux?

Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux. Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux? Le Plan Régional d Élimination des Déchets Dangereux Comment mieux maîtriser production et gestion des déchets dangereux? Qu est-ce qu un Tout le monde produit des déchets dangereux via ses activités quotidiennes

Plus en détail

GUIDE DE L'ENTREPRISE : ENVIRONNEMENT / HYGIENE / SECURITE. Plomberie Chauffage

GUIDE DE L'ENTREPRISE : ENVIRONNEMENT / HYGIENE / SECURITE. Plomberie Chauffage Vous voulez démarrer une activité de plombier chauffagiste. Cette fiche rassemble l essentiel de la réglementation en matière d'environnement et de sécurité et quelques conseils importants pour être en

Plus en détail

Produire moins de déchets c est facile et c est possible!

Produire moins de déchets c est facile et c est possible! édito Produire moins de déchets c est facile et c est possible! la famille Maxidéchets LA PREUVE AVEC la famille Minidéchets Dans la salle de bains page 6 Dans la cuisine page 8 Dans les commerces page

Plus en détail

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010

ETABLISSEMENT : 0911042N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010 PAGE : 1 pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des d'achat retenues. Fournitures FE01 - Habillement-produits textiles 4 000.00 4 000.00 FE02 - Produits

Plus en détail

REGLEMENT DE COLLECTE INTERCOMMUNAL DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES

REGLEMENT DE COLLECTE INTERCOMMUNAL DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES REGLEMENT DE COLLECTE INTERCOMMUNAL DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES Approuvé en Conseil Communautaire du lundi 26 août 2013 Page 1 sur 22 SOMMAIRE TITRE 1 : DISPOSITIONS GENERALES... 4 1.1 OBJET DU REGLEMENT...

Plus en détail

ESII. Une entreprise éco-citoyenne

ESII. Une entreprise éco-citoyenne ESII Une entreprise éco-citoyenne ESII s inscrit dans une politique de développement durable garantissant la mise en œuvre de pratiques sans danger pour l environnement ainsi que le respect des normes

Plus en détail

Notice de pose NOTICE DE POSE 1-2. 1. Fond: 2. IMPORTANT:

Notice de pose NOTICE DE POSE 1-2. 1. Fond: 2. IMPORTANT: Panneaux de terrasse TimberStar Notice de pose NOTICE DE POSE 1-2 Veuillez lire l intégralité de la notice de pose avant de commencer le montage! Les panneaux de terrasse TimberStar peuvent être sciés,

Plus en détail

Service d enlèvement et de valorisation des déchets ménagers Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2011

Service d enlèvement et de valorisation des déchets ménagers Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2011 Service d enlèvement et de valorisation des déchets ménagers Rapport annuel sur le prix et la qualité du service 2011 En application du décret n 2000-404 du 11 mai 2000 Communauté de Communes de la Presqu'île

Plus en détail

Salut. Moi, c est enji, je te présente égé et alou mes amies ainsi que mes cousins Dic et Lulu.

Salut. Moi, c est enji, je te présente égé et alou mes amies ainsi que mes cousins Dic et Lulu. Salut. Moi, c est enji, je te présente égé et alou mes amies ainsi que mes cousins Dic et Lulu....p1 www.begeval.fr Eure-et-Loir (28) SIRTOMRA Essonne (91) Seine-et-Marne (77) SITOMAP PITHIVIERS SICTRM

Plus en détail

SÉRIES SM Cribles CRIBLES À TROMMELS SM 414 SM 414 K SM 518 SM 620 SM 620 K SM 720 CRIBLE À ÉTOILES SM 1200 WE CARE

SÉRIES SM Cribles CRIBLES À TROMMELS SM 414 SM 414 K SM 518 SM 620 SM 620 K SM 720 CRIBLE À ÉTOILES SM 1200 WE CARE SÉRIES SM Cribles CRIBLES À TROMMELS SM 414 SM 414 K SM 518 SM 620 SM 620 K SM 720 CRIBLE À ÉTOILES SM 1200 WE CARE CRIBLES SÉRIE SM CRIBLES À TROMMELS POUR UN CRIBLAGE OPTIMAL CRIBLES À TROMMELS Le trommel

Plus en détail

Déchèteries du SYELOM. Mode d emploi pour les professionnels

Déchèteries du SYELOM. Mode d emploi pour les professionnels Déchèteries du SYELOM Mode d emploi pour les professionnels Sommaire Page Edito du Président 3 Qu est ce que le SYELOM? 4 Quels sont les professionnels 6 acceptés? Vous êtes professionnels? 7 Vous devez

Plus en détail

Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets

Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets Annexe III du Protocole au Traité sur l'antarctique, relatif à la protection de l'environnement Elimination et gestion des déchets ARTICLE 1 OBLIGATIONS GENERALES 1. La présente Annexe s'applique aux activités

Plus en détail

eat recovery system Metos Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste La solution compacte à vos dechets! www.metos.com

eat recovery system Metos Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste La solution compacte à vos dechets! www.metos.com eat recovery system Metos Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste La solution compacte à vos dechets! www.metos.com Traitement de Déchets Solus Eco Flex Waste De plus en plus, le traitement des biodéchets

Plus en détail

1 er DEPARTEMENT Bureau de Police administrative Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal

1 er DEPARTEMENT Bureau de Police administrative Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal VILLE DE LIEGE 1 er DEPARTEMENT Bureau de Police administrative SEANCE PUBLIQUE Extrait du registre aux délibérations du Conseil communal SEANCE du 29 juin 2009 n Le Conseil, Vu les articles 119, 119bis

Plus en détail