INFORMATIONS GÉNÉRALES
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- Alphonse Barrette
- il y a 6 ans
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1 INFORMATIONS GÉNÉRALES Mariage devant être célébré le à heures Entre M et M Contrat de Mariage signé le par Maître notaire à Echange des alliances en mairie : OUI NON Cérémonie Religieuse : OUI NON Adresse du futur domicile conjugal :
2 INFORMATIONS CONCERNANT LE 1 ER ÉPOUX NOM : Prénoms : Date de naissance : Lieu de naissance : Domicile ou résidence : Nationalité : N de téléphone : Etat antérieur au mariage : Célibataire Veuf (veuve) Divorcé(e) Depuis le Nom du précédent conjoint : PERE : Nom : Prénoms : Adresse : MERE: Nom : Prénoms : Adresse :
3 INFORMATIONS CONCERNANT LE 2 ÈME ÉPOUX NOM : Prénoms : Date de naissance : Lieu de naissance : Domicile ou résidence : Nationalité : N de téléphone : Etat antérieur au mariage : Célibataire Veuf (veuve) Divorcé (e) Depuis le Nom du précédent conjoint : PERE : Nom : Prénoms : Adresse : MERE: Nom : Prénoms : Adresse :
4 ATTESTATION DU 1 ER ÉPOUX Je soussigné(e) Né(e) le à Département Certifie, SUR L HONNEUR, l exactitude des renseignements ci-après : Qu aucune séparation de corps n a été prononcée judiciairement contre moi Que je suis célibataire ou non remarié(e) Que je suis domicilié(e) à (adresse) : depuis le Que j exerce la profession d Et que je réside, ou ai résidé, sans interruption dans la commune d depuis le jusqu au A le Signature
5 ATTESTATION DU 2 ÈME ÉPOUX Je soussigné(e) Né(e) le à Département Certifie, SUR L HONNEUR, l exactitude des renseignements ci-après : Qu aucune séparation de corps n a été prononcée judiciairement contre moi Que je suis célibataire ou non remarié(e) Que je suis domicilié(e) à (adresse) : depuis le Que j exerce la profession d Et que je réside, ou ai résidé, sans interruption dans la commune d depuis le jusqu au A le Signature
6 DECLARATION DES TEMOINS (à remplir par chaque témoin) (articles 92 de l IGREC, 37 et 75 du Code Civil) (Joindre la photocopie d une pièce d identité) TEMOIN DU 1 ER EPOUX Je soussigné(e) : (Pour les femmes mariées : nom de jeune fille suivi du nom d épouse et prénom) Né(e) le : à Atteste être domicilié(e) à Et exercer la profession d Fait à le Signature :
7 DECLARATION DES TEMOINS (à remplir par chaque témoin) (articles 92 de l IGREC, 37 et 75 du Code Civil) (Joindre la photocopie d une pièce d identité) TEMOIN DU 1 ER EPOUX Je soussigné(e) : (Pour les femmes mariées : nom de jeune fille suivi du nom d épouse et prénom) Né(e) le : à Atteste être domicilié(e) à Et exercer la profession d Fait à le
8 DECLARATION DES TEMOINS (à remplir par chaque témoin) (articles 92 de l IGREC, 37 et 75 du Code Civil) (Joindre la photocopie d une pièce d identité) TEMOIN DU 2 ÈME EPOUX Je soussigné(e) : (Pour les femmes mariées : nom de jeune fille suivi du nom d épouse et prénom) Né(e) le : à Atteste être domicilié(e) à Et exercer la profession d Fait à le
9 DECLARATION DES TEMOINS (à remplir par chaque témoin) (articles 92 de l IGREC, 37 et 75 du Code Civil) (Joindre la photocopie d une pièce d identité) TEMOIN DU 2 ÈME EPOUX Je soussigné(e) : (Pour les femmes mariées : nom de jeune fille suivi du nom d épouse et prénom) Né(e) le : à Atteste être domicilié(e) à Et exercer la profession d Fait à le
10 LISTE DES TÉMOINS DU MARIAGE Témoin n 1 : NOM et Prénom : Date et lieu de naissance : Domicile : Témoin n 2 : NOM et Prénom : Date et lieu de naissance : Domicile : Témoin n 3 : NOM et Prénom : Date et lieu de naissance : Domicile : Témoin n 4 : NOM et Prénom : Date et lieu de naissance : Domicile :
11 LISTE DES PIÈCES A FOURNIR Copie intégrale de l acte de naissance du 1 er époux (moins de 3 mois à la date du mariage) Copie intégrale de l acte de naissance du 2 ème époux (moins de 3 mois à la date du mariage) Copie intégrale de l acte de naissance des enfants communs des futurs époux (moins de 3 mois à la date du mariage) Carte d identité ou passeport du 1 er époux Carte d identité ou passeport du 2 ème époux Justificatif de domicile (facture EDF, impôts, France Télécom ) du 1er époux (moins de 3 mois à la date du mariage) Justificatif de domicile du 2 ème époux (moins de 3 mois à la date du mariage) Copie de la carte d identité ou passeport des témoins Si l un des époux est de nationalité étrangère, il faut IMPÉRATIVEMENT : Certificat de coutume Certificat de célibat à demander auprès de votre Consulat
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