INDEX. Affichage Dispositions (voir enseignes) Aire de stationnement temporaire Dispositions, art. 18.8
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- Jérôme Coutu
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1 INDEX A Abri d'auto Dans la cour arrière, art.15.3 Dispositions générales, art Remise rattachée à, art Affichage Dispositions (voir enseignes) Aire de stationnement temporaire Dispositions, art Aire de verdure Bâtiment en rangée, art Délai d'aménagement, art Station-service, art Zones institutionnelles, art Annexe Dispositions générales, art Antenne Cours arrière et latérales, art Dispositions générales, art Arbre, Arbuste Dans zones tampons, annexe 4 Définition (abattage), art Obligation d'obtenir un certificat d'abattage, art et 3.16 Plantations prohibées, art Protection des arbres et boisés, art (tableau 11) Auvent Définition, art Construction, art Dans la cour avant, art Dans la cour latérale, art.15.2 Dans la cour arrière, art Enseigne sur, art et B Bacs de récupération de vêtements Certificat d'autorisation, art Dispositions particulières, art Balcon Dans la cour avant, art Dans la cour arrière, art Balises de déneigement Dispositions, art Bar érotique Normes générales, chapitre 12
2 Bâtiment accessoire Dans la cour avant, art Dans la cour arrière, art Détruit ou devenu dangereux, art Droit acquis, art Formes interdites, art Normes générales, art Bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis Agrandissement, art et 15.1 Déplacement, art Détruit ou devenu dangereux, art Hauteur dérogatoire, art Réparation et entretien, art Revêtement extérieur dans marge, art Bâtiment de service Dispositions générales, art Formes interdites, art Bâtiment en rangée Aire de verdure, art Marges, art Bâtiment fortifié Dispositions générales, art Bâtiment jumelé Marges, art Bâtiment principal Clapet de retenue, art Contrôle architectural, chapitre 20 Délai aménagement extérieur, art Existant avant le 9 avril 1992, art Façade et profondeur minimales, art Fondations, art Fondations inutilisées, art Formes interdites, art Hauteur (entre deux bâtiments principaux), art (Abrogé par règlement numéro ) Hauteurs minimale et maximale, art Incendié ou inoccupé, art Logement dans une cave, art Niveau du bâtiment, art Nombre par terrain, art Orientation, art Superficie minimale, art Bâtiment temporaire Certificat d'autorisation requis, art , tableau 1 Normes générales, art Borne-fontaine (distance clôtures, haies ou murets) Distance d'une borne-fontaine, art Bunker Voir bâtiment fortifié
3 C Café-terrasse Dans la cour avant, art Implantation, art Capteur solaire Dispositions générales, art Cave Logement dans une, art Centre commercial Enseigne, art Stationnement exigé, art , tableau 18 Centre-Ville Particularité zonage, art et Certificat Causes d'invalidité, art Délai d'émission, art Émis avant entrée vigueur règ. 350, art Obligation du détenteur, art Obligation de se procurer, art Renseignements requis, art Certificat d'afficher Renseignements requis, art Certificat d'aménager un stationnement Renseignements requis, art Certificat d'autorisation de déblayer ou remblayer Conditions particulières, art Obligation de se procurer, art Certificat d'autorisation de couper des arbres Conditions particulières, art.3.16 Obligation de se procurer, art Certificat d'autorisation pour changement installation d'élevage Certificat d'autorisation requis, art Certificat de déplacer Documents requis, art Obligation de se procurer, art Certificat pour aménagement de la rive d'un cours d'eau Renseignements requis, art Certificat d'occupation Conditions particulières, art Renseignements requis, art Certificat d'occupation résidence deux générations Certificat d'autorisation annuel, art Obligation de se procurer, art Renseignements requis, art Climatiseur Dans la cour latérale, art Dispositions générales, art. 17.4
4 Clôture Aménagement permanent, art Dans la cour arrière, art Dans la cour avant, art et 17.2 Dans la cour latérale, art Distance d'une borne-fontaine, art Nouvelle construction, art , tableau 3 Obligation de se procurer, art et Propriété en bordure d'un cours d'eau, art Renseignements requis, art Commerce temporaire Usage commercial, 18.9 Construction illégale Maintien, art. 1.5 Conteneurs d'entreposage Certificat d'autorisation, art Contrôle architectural Dispositions générales, art Dispositions générales Centre-Ville, art et 20.4 Dispositions particulières Centre-Ville, art Dispositions Résidences XVI et XX, art Formes interdites, art Corde à linge Corniche Cour arrière Constructions permises, art Dispositions particulières, art Pour station-service, poste d'essence, lave-auto, art Cour avant Constructions permises, art Dispositions particulières, art et 15.5 Disposition pour toiture, art Porte (sens de l'ouverture), art Cour latérale Constructions permises, art Dispositions particulières, art.15.4 Pour station-service, poste d'essence, lave-auto, art D Déblai Certificat d'autorisation, art Déchet Décrochement Au Centre-Ville, art Délai de construction Dispositions particulières, art
5 Déneigement Balises, art Droits acquis Bâtiment accessoire, art Bâtiment dérogatoire protégé par droit acquis, définition, art Dispositions particulières terrain agricole, art Enseignes, art Lot non conforme, art Permis nouvelle construction, art Usage dérogatoire protégé par droit acquis, définition, art E Écran-Tampon Aménagement, annexe 4 Enseigne A l'intérieur, Avec certificat, art à 14.9 Centres commerciaux, art Dans zone commerciale, art Dans zone d'espaces verts, art Dans zone industrielle, art Dans zone institutionnelle, art Dans zone résidentielle, art Dérogatoire, art Dispositions générales, art En bordure de l'autoroute, art et Excédant le toit, art Hauteur définition, art Interdite, art Poste d'essence et station-service, art Projet immobilier, art , et Projetante, art et Publicitaire, définition, art Publicitaire, art , et Sans certificat, art à Sur auvent, art Temporaire, art et Terrain d'angle, art Vente de véhicules automobiles, art Entreposage extérieur Voir le chapitre 13 et l'annexe 3 (grilles de spécifications) Espace de rangement Superficie exigée, art Établissement offrant des spectacles ou des services rendus par des personnes dévêtues F Famille Fondations Dispositions générales, art Obligation, art Fourrière Aménagement, art Frais de parcs Contribution, art. 7.2
6 G Galerie Dans cour arrière, art Dans cour avant, art.15.1 Dans cour latérale, art Obligation de se procurer un permis, art , tableau 2 Garage saisonnier (bâtiment temporaire) Dans cour avant, art Dispositions générales, art et Gazebo (voir Gloriette) Dispositions générales, art Gîte du passant Dispositions générales, art Gestion solide Gîte du passant Gîte touristique Glissements de terrain Conditions particulières, art Dispositions normatives, art H Haie Dans cour arrière, art Dans cour avant, art et 17.2 Dans cour latérale, art Dispositions générales, art Handicapé Rampe dans cours, art. 15.1, 15.2 et 15.3 Hauteur d'un bâtiment Dispositions générales, art , , I Illustrations Annexe 1 K Kiosque temporaire (voir bâtiment temporaire) Certificat d'autorisation requis, art , tableau 1 Normes générales, art L Largeur de terrain Dispositions générales, art. 8.1 à 8.2
7 Lave-auto Dispositions générales, art à Logement Dans une cave, art Distance stationnement vs., art Rangement dans, art Lotissement Dimensions des terrains, art. 8.1 Dimensions des terrains, exceptions, art. 8.2 Largeur minimum des rues, art. 5.2 Normes des îlots, art. 6.2 Normes intersections, art. 5.3 Orientation des terrains, art. 6.1 Rue en cul-de-sac, art. 5.4 Terrain dérogatoire, art. 8.2 M Marquise Construction, art Dans cour arrière, art Dans cour avant, art Dans cour latérale, art D'une station-service, poste d'essence, lave-auto, art Entretien, art Muret Dans cour arrière, art Dans cour avant, art et 17.2 Dans cour latérale, art Dispositions générales, art N Niveau moyen du sol Niveau du seuil, art O Opération cadastrale Aménagements des îlots, art. 6.2 Dimensions des lots, art. 8.1 Obligation de cadastrer, art Orientations des terrains, art. 6.1 Parcs et terrains de jeux, chapitre 7 P Passage aérien et souterrain Dispositions générales, art Passage fermé Dispositions particulières, art Passage piétonnier Majoration marge, art
8 Permis Cause invalidité, art Délai d'émission, art Émis avant entrée vigueur règ. 350, art Obligation du détenteur, art Obligation de se procurer, art Renseignements requis demande de permis, art Travaux sans permis, art Permis de construction d'une piscine Documents requis, art Permis de construction ou agrandissement Causes d'invalidité, art Documents requis, art Permis de construction ou réparation d'installation septique Documents requis, art Permis de lotir Aménagement des îlots, art. 6.2 Approbation par le Conseil, art Orientations des terrains, art. 6.1 PAE, dispositions particulières, art Procédures d'émission, art Renseignements requis, art Permis démolition Conditions particulières, art Permis ou certificat d'autorisation pour les interventions en zones exposées aux glissements de terrain Conditions particulières, art Perron Dans cour arrière, art Dans cour avant, art Dans cour latérale, art Pièce adaptée Piscine Dans cour arrière, art Dans cour avant, art Dans cour latérale, art Normes d'implantation, art Permis, renseignements requis, art Superficie maximale, art Sur lot de coin, art Plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) Dispositions particulières, art Plate-forme de chargement Dispositions générales, art Plomberie Clapet de retenue, art Urinoirs, art Pompe thermique Dans cour avant, art Dispositions générales, art. 17.4
9 Poste d'essence Dispositions particulières, art R Rampe d'accès pour handicapés Dans la cour arrière, art Dans la cour avant, art Rangement Voir espace de rangement Remblai ou déblai Certificat, art , tableau 1 et art Conditions particulières, art Dispositions déclaratoires, art. 1.4 Interdictions/ouvrages permis dans les rives, chap. 21 Travaux sur propriété en bordure d'un cours d'eau, art Remise Bâtiment accessoire, art Rattachée à l'abri d'auto, art Remplissage Matériaux de, art Réservoir Fins résidentielles, art Lisier et fumier, art Résidences Classification, art Résidence deux générations Certificat d'autorisation annuel, art Classification, art , et Dispositions particulières, art Famille, définition, art Obligation d'obtenir un certificat, art et 3.21 Pièce adaptée, définition, art Revêtement extérieur Dispositions générales, art Empiétement marge non conforme, art Obligation d'obtenir un permis, tableau 2, art Travaux d'agrandissement, art Rive Chapitre 21 Rue Tracé des rues, chapitre 5 S Sapin Bâtiment temporaire (voir définition, art ) Obligation d'obtenir un certificat, tableau 1, art Vente de sapins, art Station-service Dispositions particulières, art et 18.1
10 Stationnement Dispositions, chapitre 19 Temporaire, art Superficie de plancher T Tente Activité particulière, art Certificat d'autorisation requis, art , tableau 1 Terrain Dangereux ou contaminés, art et Délai d'aménagement, art Dimensions et superficies, art. 8.1 Droit acquis, art Formé de plusieurs lots, Orientation, art. 6.1 Ouvrages autorisés dans la rive, art Plantations prohibées, art Pour fins de parcs et terrains de jeux, chapitre 7 Voir aire de verdure Terrain d'angle Clôtures, art Triangle de visibilité, art Thermopompe Voir pompe thermique Triangle de visibilité Clôtures, haies, murets, art Dispositions générales, art U Urinoir Dispositions, art Usage Classification des groupes, chapitre 13 Permis dans toutes les zones, art Usage dérogatoire protégé par droits acquis Abandon, cessation ou interruption, art Affichage permis, art Agrandissement du bâtiment, Extension, art Reconstruction, art Remplacement, art Retour à usage dérogatoire, art Véhicules récréatifs Remorque, roulotte, art g) et Z Zone tampon Dispositions générales, art Regl350/index-reglement350-53
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