CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 17 janvier 2008 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS

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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 17 janvier 2008 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal M. le Président Secrétaire de séance Désignation M. le Président Le Conseil désigne M. Pierre VERNOT, Membre de la Conférence des Maires Comptes rendus Approbation Séances du 11 octobre 2007 M. le Président Le Conseil adopte à l unanimité 1 / 7

2 N DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS Finances M. André DESPAGNET 1 DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES DEL Le conseil donne acte 2 SECTION D'INVESTISSEMENT- PRISE EN COMPTE DES OPERATIONS DE DEPENSES ET DE RECETTES SUSCEPTIBLES D'ETRE REPORTEES DE L'EXERCICE 2007 SUR L'EXERCICE AUTORISATION DE MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT SUR L'EXERCICE DEL Gestion des Déchets M. Philippe BODARD 3 BIOPOLE CENTRE DE VALORISATIONS DES ORDURES MENAGERES - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX - DEL BIOPOLE - DEMANDE DE CREATION D'UNE COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE POUR BIOPOLE - DEL BIOPOLE CENTRE DE VALORISATIONS DES ORDURES MENAGERES - AVENANT N 1 AU MARCHE DE MANDAT AVEC LA SODEMEL - DEL N AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS Economie 6 BEAUCOUZE - PARC D'ACTIVITE D'ANGERS BEAUCOUZE - REVENTE D'UNE PARCELLE SISE RUE DE LA FONTAINE A LA SCI LA FONTAINE - DEL RESERVES FONCIERES COMMUNAUTAIRES - TRELAZE - ZONE INDUSTRIELLE DE L'AUBINIERE - REVENTE A LA SOCIETE GH DEVELOPPEMENT - DEL TRAITEMENT DES DECHETS DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES (D3E) - CONSTRUCTION D'UN BATIMENT INDUSTRIEL - AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX - AUTORISATION DE SIGNATURE - DEL / 7

3 Aéroport 9 GESTION DE L'AEROPORT ANGERS LOIRE AEROPORT - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - PROLONGATION. - DEL Administration Générale 10 CESSION DE VEHICULES REFORMES D'ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL Habitat et Logement M. Marc GOUA 11 PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE BOUCHEMAINE ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE ECOUFLANT ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE FENEU ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE LE PLESSIS-GRAMMOIRE ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE SAINT BARTHELEMY D'ANJOU ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE SAINT MARTIN DU FOUILLOUX ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE SOULAINES SUR AUBANCE ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE VILLEVEQUE ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL RESERVES FONCIERES COMMUNALES - BOUCHEMAINE - HABITAT SOCIAL - REVENTE A LA SA HLM LE VAL DE LOIRE D'UNE MAISON SISE AU 34 RUE DE LA CHATAIGNERAIE - DEL / 7

4 Urbanisme M. Jean-Louis GASCOIN 20 SITE DES ARDOISIERES - ORIENTATIONS POUR LA RECONVERSION DE LA FRICHE INDUSTRIELLE - DEL Aménagement rural M. Jean-Louis GASCOIN 21 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE ANGERS LOIRE METROPOLE ET LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX- ANJOU RENOUVELLEMENT - DEL Service Public de Bus M. André DESPAGNET 22 EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN - UTILISATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - DEL CONVENTION POUR L'EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE L'AGGLOMERATION ANGEVINE - AVENANT N 5 - DEL Eau et Assainissement M. Marc LAFFINEUR 24 EAU : CONTRAT D'EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE LA COMMUNE DE SOULAINES-SUR-AUBANCE AVEC LA SAUR. AVENANT N 1. - DEL Enseignement scolaire 25 VILLE D'ANGERS - GROUPE SCOLAIRE DES HAUTS DE SAINT AUBIN - APPROBATION DU PROGRAMME ET DU COUT DE L'OPERATION - DEL COMMUNE DE FENEU - EXTENSION DE L'ECOLE PRIMAIRE L'EAU VIVE - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE - LOT N 4 - DEL / 7

5 Gestion des Déchets M. Philippe BODARD 27 DECHETERIES - CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION A.L.I.S.E. ATELIERS RELATIVE A LA COLLECTE DE BOUCHONS DE LIEGE DANS LES DECHETERIES D'ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL DECHETERIES - CONVENTION AVEC LA PHARMACIE HUMANITAIRE INTERNATIONALE ANJOU RELATIVE A LA COLLECTE ET AU TRAITEMENT DES RADIOGRAPHIES MEDICALES USAGEES ISSUES DES DECHETERIES D'ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL COLLECTE SELECTIVE - RACHAT DE CONTENEURS POUR LE TRI SELECTIF - DEL Ressources Humaines Mme Catherine DEROCHE 30 MISE A DISPOSITION D'UN AGENT DE FRANCE TELECOM - DEL CHARGE(E) DE MISSION CONSEIL DE DEVELOPPEMENT - CONTRAT DE RECRUTEMENT - DEL NEGOCIATEUR FONCIER - CONTRAT DE RECRUTEMENT - DEL Tourisme M. Le Président 33 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA PROMOTION TOURISTIQUE D'ANGERS LOIRE METROPOLE - AVENANT N 1- MODIFICATION DE L'ARTICLE 19-2 RELATIF A L'ACTUALISATION DE LA CONTRIBUTION FORFAITAIRE - DEL DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) PROMOTION ET COMMERCIALISATION TOURISTIQUE - AVENANT N 2 - MODIFICATION DE L'ANNEXE 4 RELATIVE A LA POLITIQUE TARIFAIRE - DEL DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CHATEAU MUSEE DE LA COMMUNICATION - AVENANT N 1 - MODIFICATION DE L'ARTICLE 21-3 RELATIF A L'ACTUALISATION DE LA CONTRIBUTION FORFAITAIRE - DEL DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) POUR L'EXPLOITATION DU CHATEAU MUSEE DE LA COMMUNICATION - AVENANT N 2 - MODIFICATION DE L'ANNEXE 12 RELATIVE A LA POLITIQUE TARIFAIRE - DEL / 7

6 Plan de Déplacement Urbain M. Raymond PERRON 37 CREATION D'UNE COMMISSION INTERCOMMUNALE D'ACCESSIBILITE - DEL Tramway M. Raymond PERRON 38 CONSTRUCTION DU CENTRE DE MAINTENANCE - AVENANT N 1 AU MARCHE PASSE AVEC LA SOCIETE JOSSE ENERGIES (lot n 11) - DEL Urbanisme M. Dominique SERVANT 39 PROROGATION DE LA CONVENTION CADRE TRIENNALE ENTRE L'AGENCE D'URBANISME DE LA REGION ANGEVINE ET ANGERS LOIRE METROPOLE - AVENANT - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME CENTRE - REVISION SIMPLIFIEE N 4 - CLOTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME DES PONTS DE CE - REVISION SIMPLIFIEE N 1 - CLOTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST -REVISION SIMPLIFIEE N 5- APPROBATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST - REVISION SIMPLIFIEE N 6 - CLOTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST - REVISION SIMPLIFIEE N 7 - CLOTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST - REVISION SIMPLIFIEE N 8 - CLOTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-EST -REVISION SIMPLIFIEE N 4- APPROBATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME SUD-OUEST - REVISION SIMPLIFIEE N 9 - CLOTURE DE LA CONCERTATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-EST -REVISION SIMPLIFIEE N 5- APPROBATION - DEL PLAN LOCAL D'URBANISME NORD-EST - REVISION SIMPLIFIEE N 6 - CLOTURE DE LA CONCERTATION - DEL / 7

7 50 RESERVES FONCIERES COMMUNALES - ANGERS - REVENTE A LA SEM LA SOCLOVA D'UNE MAISON D'HABITATION SISE 44 RUE DELAÂGE - DEL RESERVES FONCIERES COMMUNALES - SAINT-LEGER-DES-BOIS - EXPROPRIATION DU GRAND MOULIN EST - ACCORD DE M. BRETON, LOCATAIRE, SUR L'INDEMNITE D'EVICTION - DEL PATRIMOINE - RESERVES FONCIERES COMMUNALES - SAINT- LEGER-DES-BOIS - EXPROPRIATION DU GRAND MOULIN EST - ACCORD DE M. BOURDEL FERNAND, LOCATAIRE, SUR L'INDEMNITE D'EVICTION - DEL Liste des arrêtés Pris en vertu des articles L et L du Code Général des Collectivités Territoriales Questions diverses M. Le Président Le Conseil entérine à l unanimité Angers, le 18 janvier 2008 Le Président, Jean-Claude ANTONINI 7 / 7