US GAAP. Rt exceptionnel Au US on classe dans ce poste uniquement ce qui est extraordinaire cad non récurrent et pas prévisible (expropriation).

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1 US GAAP I - DIVERGENCES NOTABLES Communication du Rt par Action (earning per share) Crédit bail (capital lease) A activer dans les comptes individuels. Rt exceptionnel Au US on classe dans ce poste uniquement ce qui est extraordinaire cad non récurrent et pas prévisible (expropriation). Financial statements - Balance sheet (bilan) - Profit and loss account (compte de Rt), Income statment - Notes to the account (annexes) - Cash flow statement (tableau de flux) - Per share holder equity statment (tableau de varaiation des KP) Gestion des stocks (inventory) Pas de méthode imposée. Il faut choisir la méthode qui fournit la meilleur information. On inscrit dans les stocks toutes les charges qui s y rapportent dont les coûts de manutention, les salaires des manutentionnaires de l entrepôt, le loyer de l entrepôt. Titres On peut réévaluer les titres en US GAAP dans les comptes individuels. Provision pour cptes clients (Allowance for bad debits) En France : provision calculée pour chaque client en fonction de la probabilité de recouvrement. Le fisc commence à admettre une évaluation statistique des provisions. US : provisions globales statistiques possibles si constantes et justifiées (créances à + de 3 mois tant de %, créances à + de 6 mois tant de %). Actifs incorporels (Intengibles assets) Sont inscrits en charges car très difficile à constituer pour une entreprise individuelle. Actualisation des intérêts (capitalized interests) Capitalisation des intérêts sur actifs et passifs. II PRINCIPES D Etablissement Des comptes US GAAP : Les critères Régularité : Tous les comptes doivent respecter les US GAAP en vigueur. Sincérité : Tous les comptes doivent être publiés avec bonne foi et sans idée de fraude.

2 Fidélité (true and fair view) Les comptes doivent donner une image fidèle de la réalité économique. La législation est constituée d un empilement de textes. Il faut donner l information la plus importante. Principes comptables : Business entily principle : Séparation du patrimoine Objectivity principles : Les actionnaires doivent avoir connaissance de tous les faits significatifs survenus dans l exercice. Les concepteurs des états financiers doivent s en assurer. Cost principle : Les états financiers sont présentés en coût réel ou coût actuel e doivent se rapprocher le plus possible de la réalité. Going concern principle : Continuité d exploitation. Monetary unit principle : L entreprise doit utiliser une monnaie stable pour assurer une comparaison des états financiers dans le temps. Revenue recognition principle : Le revenu est reconnu quand il est très stable (règle très stricte). Time périod principle : Les états financiers sont établis sur un cycle complet d exploitation (souvent 52 semaines). Matching principle: Rattachement à l exercice des produits et des charges. Materiality principle : L entreprise peut ne pas comptabiliser des événements non significatifs. Full disclosure (révélation) principle : Il faut fournir une information totale et parfaite qui permet aux actionnaires de comprendre ce qui s est passé dans l entreprise. Consistency principle : Principe de permanence des méthodes. Consevation principle : Prudence version US. Substance La réalité économique d un fait est supérieur à la réalité juridique. III LE CADRE CONCEPTUEL

3 SEC : Security and exchange commission Ressemble à l AMF. FASB : Financial Accounting Standards Board GIASB : Gouvernment Accounting Standards Board AICPA : American Institute of Certified Public Accountant (ordre des experts comptables). Liberté totale quant au plan comptable et à la présentation des états financiers. Imposition des sociétés par impôt fédéral (état + municipalité). Le fisc US se nomme IRS (Internal Reserve Service) et n a que peut d influence sur les règles comptables. SEC Créé en 1934, la SEC est dotée d un pouvoir de sanction et délivre aux sociétés les autorisations pour rentrer sur les marchés de capitaux. Elle a pouvoir de répression et impose aux sociétés un certain nombre d obligations : toutes les sociétés doivent soumettre leurs comptes (annuels et intermédiaires) à un expert comptable indépendant (CPA). établissement de documents de synthèses annuels sous une forme bien déterminée (FORM 10K) les entreprises doivent fournir sur un état complémentaire : la rémunération des administrateurs et des dirigeants le nombre des actions qu ils possèdent éventuellement leur patrimoine informations exceptionnelles (FORM 8-K) Les sociétés non cotées ne sont soumises à aucun contrôle. Par contre les sociétés cotées sont contrôlées très sévèrement. AICPA (Ordre des EC) Créé en Emet des normes comptables et des normes de révision. FASB Organisme central de normalisation : émet toutes les règles en matière de droit comptable et de control des comptes les normes émises sont des FAS ou des SFAS (Statment of Financial and Accounting Standard) émet des interprétations comptables et des bulletins techniques traduit l empilement des textes. GASB Ensemble de règles et recommandations émises par les administrations locales.

4 IV HIERARCHIE DES TEXES US GAAP : 1 er niveau : FAS & SFAS AICPA APB AICPA ARB 2ème niveau : Technical bulletins du FASB Guides comptables et d audit de l AICPA Positions normatives de l AICPA 3ème niveau : Règle de l EITF (Energing Issus Task Force) 4ème niveau : Interprétations comptables de l AICPA et du FASB Proposition de plan comptable : Classe 1 : Assets tous les actifs 2 : Liabilities passif +/- dettes hors KP 3 : Shareholder s equity KP 4 : Revenues Tous les produits 5 : Costs of sales 6 : Expenses Toutes les autres charges 7 : Gains or losses Cession actifs ou activités chgmt méthode cptable tout ce qui n est pas lié à l activité Aux US il n existe que 3 classes (contre 5 en France). V STRUCTURE DES ETATS FINANCIERS US GAAP Le bilan Aucune obligation concernant la présentation mais des règles à respecter : Tableau avec actif et passif Bilan présenté après répartition du Rt Bilan présenté du plus liquide au moins liquide Mise en évidence de l exigibilité de chaque poste + ou d 1 an (LT et current) Les postes d actif sont présentés en net. Les provisions peuvent éventuellement être fournies entre parenthèses. Nombre limité de postes pour permettre une bonne lisibilité Présentation de plusieurs années ASSETS LIABILITIES Current assets X Current liabilities X LT assets X LT liabilities X Fixed assets Intengible assets Stockholders equity (fds prop) X LT investments Capital Retenaid earnings (réseves + KP)

5 Balance sheet - CHESS 31/12/2000 ASSETS LIABILITIES Current assets 216 Current liabilities 184 Cash and cash equivalents 14 Notes payables 41 Cash in hand 2 Cash at bank 2 Accounts payables 35 Cash 10 Other current liabilities 68 Short term investments 44 Salaries payables 56 Marketable securities 23 Dividends payables 12 Held to maturity 21 Bonds payable 15 Short terms receivable 100 Interest receivable 9 Deffered tax 25 Notes receivable 15 Intallment notes 45 Account receivable 34 Allowance for bad debit -3 Inventories 55 Merchandise 25 Finished goods 30 Charges paid in advance 3 Prepaid rent 3 LT ASSETS 377 LT LIABILITIES 197 LT investments 71 Bonds payable 121 Held to maturity 35 Sinking fund of bond 36 Other LT debit 76 Notes payables 15 Fixed assets 199 Obligations under capital leases 15 Buildings 135 Other borrowings 46 Machinery and equipment 132 (accumulated depreciation) -68 STOCKHOLDER'S EQUITY 212 Other 54 Common stock 103 Furniture and fixtures 54 Treasury stock -10 APIC common stock 86 Intangible assets 7 Organization costs 23 Retained earnings 33 (accumulated depreciation) -16 Patents 15 Other assets 31 Installment notes 17 Leased assets 26 (accumulated depreciation) -12 TOTAL ASSETS 593 TOTAL LIABILITIES 593

6 BALANCE SHEET - MARIE ASSETS LIABILITIES Current assets Current liabilities Cash and cash equivalents Trades payables account Cash in hand Cash at bank Dividends payables Cash Other current liabilities Short term investments Fiscal and social debt Other debt Short terms receivable Income relating to future periods Account receivable Inventories Current properties of LT debit M/ses Finished goods Charges paid in advance Prepaid rent LT ASSETS LT LIABILITIES LT investments Bonds payable E.O Investments Other Contingence lost provision Fixed assets Property Buildings Short term to be refinanced Equipment Other borrowings Intangible assets Goodwil STOCKHOLDER'S EQUITY Other Other Common stock Furniture and fixture Other assets Receivable Retained earnings TOTAL ASSETS TOTAL LIABILITIES

7 Compte de résultat - Income statment Le chiffre d affaire représente les ventes moins les frais liés aux ventes (frais de transaction, commissions, intérêts ) Détermination du Rt par action qui est le 1 er indicateur (earning per share) Rangement par fonction. Il existe 2 structures de compte de Rt. Le compte de Rt est décomposé en deux parties : Partie opérationnelle présentée avant impôt Impôt Activité courante, Rt après impôt opérations récurrentes Above line Activités abondonnées (discountinued segment) Exceptionnel Changement méthode comptable Impact correction erreur, Changement estimation comptable Below line

8 STATEMENT OF CASH FLOW Texte APB 49 FAS 95 Le tableau est décomposé en 3 questions : - comment l entreprise a obtenu sa trésorerie? - qu a fait l entreprise de sa trésorerie? - quel est l impact sur la trésorerie? 3 types d activité dans le tableau : - operating activities - investing activities - financing activities 2 méthodes : Direct : méthode préférentielle Indirect Pour chaque poste est calculée la variation et l origine de la trésorerie. Résultat net : - enlever les produits non encaissables - ajouter les charges décaissables Partir du résultat et voir ce qui est encaissable ou pas (idem CAF) Différence entre normes US et Françaises : Le tableau est obligatoire pour toutes les entreprises Les comptes individuels aux US doivent être établir ce tableau En France ce tableau est obligatoire si : - CA > 17 millions ou 300 salariés - société cotée la FAS95 n impose pas de modèle standard (en France il existe 2 méthodes) Tableau sur 2 ans aux US et sur 3 en France La trésorerie aux US est égale à la trésorerie excédentaire. Le concours bancaire courant va être mis en financement. Aux US la méthode directe est la méthode préférentielle (variation par poste). Si choix de la méthode indirecte, obligation de présentation en annexe. Selon FAS 95, la variation de stock est net de provision. En France, brut et provisions sont traités différemment. Lors du retraitement du crédit bail, la part de remboursement du capital est : - Aux US est dans opération de financement - En France est dans investissement

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