OBSÈQUES. Démarches et conseils

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1 OBSÈQUES Démarches et conseils

2 5 - Les premières démarches 6 Auprès du corps médical 6 Auprès de la mairie du lieu de décès 8 Auprès des principaux organismes concernés par le décès 11 - L organisation des obsèques 12 Le choix d une entreprise de pompes funèbres 12 Le transport du défunt avant la mise en bière 14 La mise en bière du défunt 15 Le transport du défunt après la mise en bière 15 La cérémonie 16 La volonté du défunt : crémation ou inhumation 17 Les différents modes de sépulture 18 Les concessions 20 Les travaux de marbrerie 20 Les personnes sans ressources 23 - Les cimetières havrais 24 Qui peut reposer dans un cimetière havrais? 24 Quel est le rôle de la Ville du Havre? 25 Le cimetière de Bléville 26 Le cimetière Nord 27 Le cimetière de Sanvic 28 Le cimetière Sainte-Marie 29 Le cimetière de Graville Abbaye 30 Le cimetière de Graville Corot 31 Le cimetière de Rouelles SOMMAIRE La perte d un être cher est une épreuve difficile à surmonter. Dans ces moments pénibles, plus propices au recueillement qu à l organisation des obsèques, la mission de la Ville du Havre est d apporter son soutien aux familles dans l accomplissement des diverses formalités administratives. Nous espérons que ce guide facilitera vos démarches et vous apportera l aide dont vous avez besoin dans ces tristes instants. Benoît Bied-Charreton Adjoint au maire, chargé de l habitat, de l urbanisme et des cimetières. 3

3 Les premières démarches Jake Hellbach 5

4 Les premières démarches Auprès du corps médical Le constat du décès Le constat du décès dépend du lieu où il survient. En effet, si la personne décède à domicile, il faut appeler le médecin de famille ou le SAMU afin qu il constate le décès et établisse le certificat médical de décès. Si le décès survient dans un établissement médical, le certificat médical de décès est délivré par le médecin de l établissement. Auprès de la mairie du lieu de décès La déclaration du décès La déclaration doit être faite à la mairie dans un délai de 24 heures (les dimanches et jours fériés ne sont pas compris). Le déclarant doit se munir du livret de famille ou de toute autre pièce d identité du défunt et du certificat médical de décès. Cette déclaration peut être faite par : - un membre de la famille, - un employé de l entreprise de pompes funèbres. Vous devez vous rendre à la mairie également pour obtenir des copies d acte de décès. Il est nécessaire d en 7 demander une dizaine d exemplaires, ces derniers vous serviront à effectuer les démarches liées au décès auprès des organismes concernés. Dans le cas d un décès au Havre, la déclaration doit être effectuée à la mairie-annexe (Rouelles, Bléville, Sanvic ou Rouelles) du lieu de décès ou à l Hôtel de Ville pour le centre-ville. L acte de décés sera rédigé à ce moment-là. A savoir La mairie prend en charge automatiquement la mise à jour de l acte de naissance avec la mention du décès. Les documents à demander à la mairie - L autorisation de fermeture du cercueil ; délivrée sur présentation d un certificat médical. - La copie intégrale d acte de décès. Cette démarche peut se faire en ligne sur lehavre.fr ; rubrique Mairie pratique / Etat civil / Décès. - L autorisation de transport du corps ; dans le cas d obsèques dans une autre commune. 6 7

5 Les premières démarches Auprès des principaux organismes concernés Dans les 8 jours u L employeur ou le Pôle Emploi u Les organismes sociaux (la Sécurité sociale notamment) u Les mutuelles et organismes de prévoyance, les assurances décès u Les caisses complémentaires u Les banques et autres établissements de crédit ou financiers u Les établissements scolaires : chefs d'établissement, assistants sociaux Dans le mois qui suit u Le notaire u Le centre des impôts u Les compagnies d assurance (auto, habitation) u La Poste u Le propriétaire du logement si le défunt était locataire u Les opérateurs de télécommunications, les compagnies des eaux, les fournisseurs d énergie u La Caisse d Allocations Familiales A savoir Le don d organes La règlementation suppose que toute personne est volontaire pour faire don de ses organes lors de son décès sauf avis contraire de sa famille. Pour plus d informations, contactez la Fédération des associations pour le don d organes et de tissus humains. ADOT 76 - Seine-Maritime 10 rue de la Liègue ECARDENVILLE Tél. : france-adot.org Le don du corps à la science Chacun peut décider de faire don de son corps à la science pour contribuer à l évolution de la médecine. Il convient dans ce cas de se rapprocher des facultés de médecine acceptant ce don. Il faut remettre un exemplaire de la déclaration de don faite par la personne défunte à l agent de l état civil de la mairie. Pour plus d informations, contactez la faculté de médecine la plus proche. 8 9

6 Tarikh Jumeer L organisation des obsèques Jake Hellbach 11

7 L oganisation des obsèques Le choix d une entreprise de pompes funèbres L'entreprise de pompes funèbres vous accompagne dans l'organisation des obsèques. Lorsqu'un décès survient, les proches du défunt font appel à elle afin de déterminer le mode de sépulture, le modèle de cercueil, la date des funérailles, le transport et le déroulement de la cérémonie. Pour comparer les prix et les prestations, il est nécessaire de faire appel à plusieurs entreprises de pompes funèbres et de leur demander des devis détaillés. Une liste des entreprises et opérateurs de pompes funèbres habilités est disponible à la mairie, dans les mairies-annexes, dans les funérariums, les chambres mortuaires, au crématorium, dans les cimetières et sur le site Internet de la Ville lehavre.fr ; rubrique Mairie pratique / Etat civil, Famille. Voici plusieurs exemples de prestations qui peuvent être confiées à une entreprise de pompes funèbres : - le séjour du défunt en funérarium ou le maintien à domicile, - le transport du corps avant et après la mise en bière, - les soins à la personne décédée, - l organisation des obsèques, - la fourniture des housses, des cercueils ainsi que des urnes cinéraires, - la mise à disposition du personnel habilité, des objets et des prestations nécessaires aux obsèques, - le corbillard. Certaines entreprises de pompes funèbres peuvent vous proposer de la marbrerie funéraire et des fleurs. Certaines de ces prestations sont obligatoires. Un devis type a été promulgué par décret pour aider les familles dans le choix de l entreprise. Il est à disposition sur simple demande dans tous les établissements mentionnés précédemment et sur lehavre.fr 12 13

8 L oganisation des obsèques Le transport du défunt avant la mise en bière Lorsque la personne décède à son domicile ou chez un proche, son corps peut y demeurer jusqu aux obsèques, ou être transporté vers une chambre funéraire. Le certificat médical de décès constatant qu il n y a pas de problème d ordre médico-légal vous sera demandé. Le recours à une entreprise habilitée est obligatoire. En cas de décès dans un établissement de santé (hôpital, clinique ou maison de retraite), le corps est soit admis à la chambre mortuaire de l établissement, soit transféré vers une chambre funéraire extérieure. Dans ces deux cas, les 3 premiers jours sont à la charge de l établissement. Le transport du défunt après la mise en bière Après la mise en bière, le corps est conduit au lieu de cérémonie, avant inhumation ou crémation. Si le corps quitte définitivement la commune, une autorisation de transport doit être demandée à la mairie de la commune de départ. La cérémonie Les cérémonies et les rites sont différents selon les religions. Aussi, vous pouvez vous mettre en relation avec le culte de votre choix pour définir le type de cérémonie souhaité par le défunt. Les entreprises de pompes funèbres peuvent également proposer des cérémonies civiles. itsxtian La mise en bière du défunt La période de recueillement s achève par la fermeture du cercueil, généralement effectuée par un agent des pompes funèbres présent Carmen Steiner

9 L oganisation des obsèques La volonté du défunt La crémation Si le défunt ou les proches choisissent la crémation, il leur revient de décider de ce qu il adviendra des cendres. Elles peuvent être conservées dans une urne placée dans une sépulture traditionnelle, sur un monument funéraire, dans une case de columbarium ou dans un cavurne. Elles peuvent également être dispersées dans un espace aménagé à cet effet dans le cimetière (jardin du souvenir). Les cendres ne doivent pas être dispersées sur l espace public. Au Havre, les crémations sont réalisées au crématorium situé rue des Sports, près du cimetière Nord. Les différents modes de sépulture Le caveau est une construction en sous-sol permettant d isoler le défunt de la terre. Ce type de sépulture peut accueillir urnes et cercueils dans les mêmes conditions qu une concession pleine terre. Les urnes peuvent également être scellées sur le monument. La pleine-terre est une fosse creusée à même la terre pouvant accueillir urnes et cercueils. Les urnes peuvent également être scellées sur le monument. Le columbarium est une construction regroupant plusieurs emplacements (cases) permettant d accueillir des urnes funéraires exclusivement. Les cimetières Nord et Sainte-Marie possèdent un jardin du souvenir aménagé où les familles peuvent disperser les cendres du défunt et se recueillir. L inhumation Une inhumation peut se faire en pleine terre ou dans un caveau, selon le choix du défunt. Les inhumations peuvent être réalisées dans tous les cimetières du Havre. Le jardin du souvenir est un espace paysager au sein du cimetière destiné à la dispersion des cendres. Le cavurne est un petit caveau où l on dépose une ou plusieurs urnes exclusivement

10 L oganisation des obsèques Les concessions Qu est-ce qu une concession? Une concession est un emplacement dans un cimetière délivré par la Ville à un particulier pour une durée et une superficie variables. Elle peut accueillir un ou plusieurs défunts. Comment acheter une concession? L achat d une concession peut être effectué par un membre de la famille du défunt ou par l intermédiaire d une entreprise de pompes funèbres. Cette démarche s effectue exclusivement à l Hôtel de Ville. Les différentes durées de concession proposées dans les cimetières du Havre sont de 15, 30 ou 50 ans et sont renouvelables. Comment renouveler une concession? Seul le concessionnaire, ou ses héritiers s il est décédé, peut renouveler la concession dans les deux années suivant son expiration. Si le titulaire, ou ses héritiers, ne la renouvelle pas, un des membres de la famille ou un proche n ayant aucun lien de parenté avec le concessionnaire ou le défunt, peut la renouveler 2 ans après la date de son expiration. Le fait de renouveler ne donne pas droit à l inhumation. Le renouvellement est accordé au demandeur (sous réserve du bon état du monument) s il s engage à conserver et entretenir la sépulture. Cette démarche s effectue à la mairie et dans les mairies annexes. À défaut de renouvellement 2 ans et 1 jour après expiration de la concession, la Ville est alors en droit de procéder à sa relève. A savoir Lorsque vous achetez une concession, vous devenez titulaire de la concession. Vous pouvez l acquérir pour vous-même, pour un des membres de votre famille ou pour un proche n ayant aucun lien de parenté avec vous. Vous avez la possibilité de la mettre soit à votre nom, soit au nom de vos héritiers directs. Vous êtes tenu d'assurer l entretien de la sépulture. Vous devrez veiller à ce qu elle ne soit pas dangereuse. Les droits du conjoint survivant Au moment de l achat d une concession, le titulaire doit préciser par écrit le nom des personnes qui y seront inhumées. L époux(se) du titulaire de la concession est la seule personne qui puisse y être inhumée sans avoir été désignée, sauf si le titulaire précise qu il ne le souhaite pas. Pour les personnes vivant en union libre ou liées par un Pacs, leur inhumation dans une même concession devra être prévue au moment de l achat si tel est leur souhait

11 L oganisation des obsèques Les personnes sans ressources La mairie prend en charge les obsèques, l inhumation ou la crémation des personnes décédées sans ressources suffisantes. L inhumation est alors réalisée en terrain commun tandis que les cendres sont dispersées au jardin du souvenir. Les travaux de marbrerie La construction de caveaux, la pose de monuments funéraires, les gravures, les épitaphes, etc., sont le plus souvent exécutées par un marbrier choisi par la famille. Il est conseillé de faire établir des devis avant de faire réaliser ces travaux. Tout particulier peut également exécuter ces chantiers en se conformant au règlement du cimetière. A savoir Les dispositions à prendre de son vivant Vous pouvez souscrire un «contrat obsèques» auprès d une entreprise de pompes funèbres, il permet à tout un chacun d'organiser et de financer ses obsèques de son vivant. Il garantit le déroulement des obsèques tel qu il en a été décidé dans le contrat. Vous pouvez également souscrire un «contrat de prévoyance». Il est souscrit auprès d une compagnie d assurance ou d une banque. Le capital sera versé à votre famille à votre décès. Vous pouvez également vous rendre chez le notaire pour mettre par écrit vos dernières volontés et en donner copie à vos proches. A savoir Pour les concessions pleine terre, un délai minimum de 6 mois après inhumation est nécessaire avant la pose d un monument funéraire

12 Les cimetières havrais David Wardhaugh 23

13 Les cimetières havrais Il existe 7 cimetières au Havre. Ce sont des lieux de recueillement, de souvenir mais aussi de mémoire collective où le passé de notre ville se dévoile au fil des visites. Le cimetière paysager de Bléville A cet ancien cimetière de quartier, s est greffé un cimetière novateur. C est un véritable jardin dont bénéficient les défunts et leurs familles. Les pelouses accueillent de nouveaux types de sépulture : cavurnes, sépultures engazonnées et caveaux normalisés. Pour répondre aux besoins des Havrais, il est aujourd hui envisagé un nouvel agrandissement de ce jardin funéraire. 24 Qui peut reposer dans un cimetière havrais? Les cimetières de la Ville accueillent les sépultures : - des personnes décédées au Havre ; - des personnes domiciliées au Havre, quel que soit le lieu de décès ; - des personnes qui ont une concession familiale dans un cimetière havrais ; - des personnes établies hors de France et votant au Havre. Quel est le rôle de la Ville du Havre? Plus de quarante agents municipaux travaillent dans les cimetières. Leurs missions concernent la gestion des emplacements, l entretien des parties communes, la surveillance des lieux et l exploitation du crématorium. Ils sont aussi présents pour accueillir, écouter et soutenir les visiteurs. Adresse : rue Maryse Bastié Horaires : Du 1 er novembre au 28 février du lundi au samedi de 8 h à 17 h 15, le dimanche de 10 h à 17 h 15 Du 1 er mars au 31 octobre du lundi au samedi de 8 h à 17 h 45, le dimanche de 10 h à 17 h 45 25

14 Les cimetières havrais Le cimetière Nord Ce cimetière est sans nul doute le préféré des Havrais, il s'étend sur 12 hectares. Bordé par les arbres de la forêt de Montgeon, il dispose d un charmant jardin du souvenir d'inspiration japonisante. À la Toussaint, lors de la floraison des chrysanthèmes, la féérie des couleurs rend ce lieu accueillant et harmonieux. Adresse : 76, rue des Sports Horaires : Du 1 er novembre au 28 février du lundi au samedi de 8 h à 17 h 15, le dimanche de 10 h à 17 h 15 Du 1 er mars au 31 octobre du lundi au samedi de 8 h à 17 h 45, le dimanche de 10 h à 17 h 45 Le cimetière de Sanvic Adossé aux Jardins Suspendus, ce cimetière de quartier offre une atmosphère intime. Cet emplacement priviligié procure calme et sérenité. 26 Adresse : 45, rue Albert Copieux Horaires : Du 1 er novembre au 28 février du lundi au samedi de 8 h à 17 h 15, le dimanche de 10 h à 17 h 15 Du 1 er mars au 31 octobre du lundi au samedi de 8 h à 17 h 45, le dimanche de 10 h à 17 h 45 27

15 Les cimetières havrais Le cimetière Sainte-Marie Créé en 1851, ce cimetière paysager est un véritable lieu de mémoire collective. Les monuments funéraires, parfois érigés en véritables mausolées, révèlent l histoire du Havre : gens de mer, armateurs et industriels qui marquèrent la ville de leur empreinte mais également l histoire des arts par la diversité des monuments. De grandes allées bordées d arbres rendent ce lieu apaisant et intime. Le jardin du souvenir et ses petits bancs permettent aux familles de se recueillir dans un cadre agréable. Le cimetière de Graville Abbaye Entourant le Prieuré de Graville, le plus ancien cimetière du Havre dégage une atmosphère romantique. Ses allées arborées sont, elles aussi, chargées de souvenirs du passé de la ville. On y découvre les sépultures de personnalités havraises comme Jean-Baptiste Eyriès et certains membres de la famille de Victor Hugo. Au milieu des sépultures trône majestueusement un cèdre du Liban. Ce cimetière est un lieu rare où le temps semble s être arrêté. Il y règne une ambiance paisible et intemporelle qui invite au recueillement. 28 Adresse : 2, rue Eugène Landoas Horaires : Du 1 er novembre au 28 février du lundi au samedi de 8 h à 17 h 15, le dimanche de 10 h à 17 h 15 Du 1 er mars au 31 octobre du lundi au samedi de 8 h à 17 h 45, le dimanche de 10 h à 17 h 45 Adresse : 53, rue de l Abbaye Horaires : Du 1 er novembre au 28 février du lundi au samedi de 8 h à 17 h 15, le dimanche de 10 h à 17 h 15 Du 1 er mars au 31 octobre du lundi au samedi de 8 h à 17 h 45, le dimanche de 10 h à 17 h 45 29

16 Les cimetières havrais Le cimetière de Graville Corot C'est le cimetière le plus à l'est de la ville. Situé sur la costière, il offre une vue dégagée sur les quartiers sud. Sa position privilégiée et ses espaces arborés rendent ce lieu propice à la méditation. Le cimetière de Rouelles Véritable cimetière de village situé en bordure de forêt, il se caractérise par son fort caractère familial et rural. Longeant un chemin vicinal, ce lieu est paisible et verdoyant. 30 Adresse : rue Corot Horaires : Du 1 er novembre au 28 février du lundi au samedi de 8 h à 17 h 15, le dimanche de 10 h à 17 h 15 Du 1 er mars au 31 octobre du lundi au samedi de 8 h à 17 h 45, le dimanche de 10 h à 17 h 45 Adresse : chemin vicinal n 2 Horaires : Du 1 er novembre au 28 février du lundi au samedi de 8 h à 17 h 15, le dimanche de 10 h à 17 h 15 Du 1 er mars au 31 octobre du lundi au samedi de 8 h à 17 h 45, le dimanche de 10 h à 17 h 45 31

17 Mairie du Havre BP Le Havre cedex Tél. : Horaires : Du lundi au vendredi de 8 h à 16 h 30 Permanence "Etat Civil" le samedi matin de 9 h à 11 h 50 (gratuit depuis un poste fixe, plus surcoût éventuel de l opérateur) Du lundi au vendredi, de 8 h à 17 h lehavre.fr Crématorium 76 rue des Sports Le Havre Direction Communication de la ville du Havre - Photos : Ph. Bréard - L. Bréard - E. Levilly - D.R. Informations pratiques Les mairies annexes Mairie annexe de Bléville 17 rue Pierre Farcis Le Havre Mairie annexe de Rouelles Rue Eugène Mopin Le Havre Mairie annexe de Graville 161 rue de Verdun Le Havre Mairie annexe de Sanvic 1 rue Jean Borda Le Havre

LES POMPES FUNÈBRES DU GRAND NARBONNE 51, voie des Élysiques 11100 Narbonne Tél. : 04 68 42 88 77 Télécopie : 04 68 42 88 33.

LES POMPES FUNÈBRES DU GRAND NARBONNE 51, voie des Élysiques 11100 Narbonne Tél. : 04 68 42 88 77 Télécopie : 04 68 42 88 33. ( LES POMPES FUNÈBRES DU GRAND NARBONNE 51, voie des Élysiques 11100 Narbonne Tél. : 04 68 42 88 77 Télécopie : 04 68 42 88 33 Guide Obsèques ) Sommaire Le décès........................... p 4 Ce qu il

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