BUDGET REALISE EXERCICE 2013

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1 CHAMBRE METIERS DU LOT EXERCICE 2013 q Budget de fonctionnement q Tableau financier q Balance définitive des comptes du grand livre q Bilan ETATS ANNEXES q Etat des frais de personnel q Tableau des emprunts q Taxe pour frais de chambre de métiers q Subventions en exonération de la taxe d'apprentissage q Crédit-bail q Tableau de synthèse } Annexe Annexe I Annexe II III Annexe IV Annexe V

2 CHAMBRE METIERS du LOT BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 1 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % CHARGES FONCTIONNEMENT 60 - ACHATS Achats stockés - Matières premières et fournitures Achats de denrées pour la restauration Matières premières (matière d'oeuvre) Fournitures Fournitures d'hébergement Total Achats stockés - Autres approvisionnements Fournitures consommables Combustibles Produits d'entretien Fournitures d'atelier Fournitures de magasin Fournitures de bureau Fournitures d'imprimerie et de reproduction Fournitures "informatique" Total Variation des stocks Variation des stocks matières premières et fournitures Denrées Matières premières Fournitures

3 CHAMBRE METIERS du LOT BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 2 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Variation de stock des autres approvisionnements Fournitures consommables Combustibles Produits d'entretien Fournitures d'atelier Fournitures de magasin Fournitures de bureau Fournitures d'imprimerie et de reproduction Produits destinés à l'informatique Variation des stocks de marchandises Total Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables Electricité (+) % Eau (+) % Gaz (+) % Carburants et lubrifiants (-) % Combustibles Matières d'oeuvre (+) % Autres fournitures non stockables (+) % Petit équipement Pédagogie Administration Restauration Hébergement

4 CHAMBRE METIERS BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 3 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Fournitures Pédagogie (+) % Administration (-) % Restauration (+) % Hébergement Produits d'entretien (+) % Autres fournitures Reproduction des cours (-) % Total (+) % 607 Achats de marchandises Total Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats Total 609 TOTAL DU COMPTE (+) %

5 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 4 NUMEROS Sous-traitance générale Redevances de crédit-bail INTITULE Total 611 Total 612 de l'exercice antérieur 61 - SERVICES EXTERIEURS Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % (+) % Locations Locations immobilières (-) % 6135 Locations mobilières (+) % Total (-) % 614 Charges locatives et de copropriété Total Entretien et réparations Sur biens immobiliers (+) % 6155 Sur biens mobiliers (+) % 6156 Maintenance (-) % Total (+) % Primes d'assurances Multirisques I.V.D. (incendie, vol, dégâts des eaux) Assurance obligatoire dommage construction Assurance transport Responsabilité civile (+) % Assurance membres élus, associés et assimilés Assurance des véhicules Divers Total (+) %

6 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 5 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 617 Etudes et recherches Total Divers (documentation, frais d'inscription) Documentation générale (-) % Documentation technique (pédagogie et atelier) Frais d'inscription à des colloques, séminaires Total (-) % 619 Rabais, remises et ristournes sur services extérieurs Total 619 TOTAL DU COMPTE (+) %

7 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 6 NUMEROS INTITULE 62 - AUTRES SERVICES EXTERIEURS Personnel extérieur à la Chambre de Métiers Personnel intérimaire Personnel mis à disposition ou prêté à la compagnie (+) % Total (+) % Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Honoraires (+) % Frais d'actes et de contentieux Divers 0.00 Total 622 de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % (+) % Publicité, publications, relations publiques Annonces et insertions (-) % 6233 Foires et expositions (-) % Catalogues et imprimés Publications (dont bulletin de la Chambre de Métiers) (+) % 6238 Divers (pourboires, dons courants) (+) % Total (-) % 624 Transports de biens et transports collectifs 6241 de personnes Transports de biens (-) % Transports entre siège et annexes Transports collectifs des membres élus et associés Liaison C.F.A.-entreprise

8 CHAMBRE METIERS du LOT BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 7 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 6246 Frais de regroupement des apprentis, autres stagiaires de formation et pré apprentis Remboursement aux apprentis, autres stagiaires de formation et pré apprentis Apprentis (-) % Autres stagiaires de formation Pré apprentis Transports collectifs (+) % Transports collectifs du personnel Divers (dont voyage d'étude et à but éducatif) 0.00 Total (-) % Déplacements, missions et réceptions Voyages, déplacements du personnel (-) % 6254 Voyages, déplacements des membres élus et associés (-) % Frais de déménagement du personnel Missions Réceptions (-) % Total (-) % 626 Frais postaux et frais de télécommunications (+) % 6261 Affranchissements (-) % 6262 Téléphone, télégramme (-) % Total (-) % Services bancaires et assimilés Frais sur titres Commissions et frais sur émission d'emprunts Locations de coffres Autres frais et commissions sur prestations de services (+) % Total (+) %

9 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 8 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Divers Frais de formation professionnelle du personnel (-) % F.A.F. du personnel des Chambres de Métiers Formation des formateurs Autres frais (-) % Frais de reproduction Imprimés de bureau (-) % Imprimés d'enseignement (-) % Frais de recrutement de personnel Hébergement extérieur des apprentis, autres stagiaires de formation et pré apprentis Apprentis (-) % Autres stagiaires de formation Pré apprentis Restauration extérieure des apprentis, autres stagiaires de formation et pré apprentis Apprentis (-) % Autres stagiaires de formation (-) % Pré apprentis Autres charges diverses 0.00 Total (-) % 629 Rabais, remises sur autres services extérieurs Total 629 TOTAL DU COMPTE (-) %

10 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 9 NUMEROS INTITULE 63 - IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES 631 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) 6311 Taxe sur les salaires (+) % 6313 Participation des employeurs à la formation professionnelle continue 6314 Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction 6318 Autres 0.00 Total (+) % 633 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Versement de transport Allocation logement Participation des employeurs à la formation professionnelle continue (-) % Participation des employeurs à l'effort de construction Autres 0.00 Total 633 de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % (-) % 635 Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) 6351 Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices) (-) % Impôts indirects Droits d'enregistrement et de timbre Autres droits (-) % Total (-) %

11 CHAMBRE METIERS du LOT BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 10 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 637 Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) Total 637 TOTAL DU COMPTE (+) %

12 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 11 NUMEROS Rémunérations du personnel Salaires et appointements Personnel Titulaire (-) % Personnel Contractuel (+) % 6412 Congés payés (-) % 6413 Primes et gratifications Indemnités et avantages divers (-) % Indemnités et préavis de licenciement Indemnités pour perte d'emploi (-) % 6418 INTITULE Divers (y compris supplément familial personnels détachés de la fonction publique) Total % (+) % Charges de Sécurité Sociale et de prévoyance Cotisations à l'u.r.s.s.a.f. Personnel sous statut (+) % Personnel non statutaire Cotisations aux mutuelles Personnel sous statut (-) % Personnel non statutaire Cotisations aux caisses de retraite Personnel sous statut (+) % Personnel non statutaire Cotisations aux autres organismes sociaux (+) % Total 645 de l'exercice antérieur Budget primitif 64 - CHARGES PERSONNEL EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % (+) %

13 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 12 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Autres charges sociales Prestations directes Accidents du travail Traitements du personnel en longue maladie Versements aux autres oeuvres sociales Médecine du travail, pharmacie (+) % Total (+) % 648 Autres charges de personnel Total (-) % TOTAL DU COMPTE (+) %

14 Indemnités de présence versées aux représentants de la Chambre de Métiers Membres élus Indemnités liés au fonctionnement interne Indemnités liées à la représentation extérieure (-) % Membres associés et assimilés Indemnités liés au fonctionnement interne Indemnités liées à la représentation extérieure BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 13 NUMEROS INTITULE Redevances pour concessions, brevets, licences, procédés, droits et valeurs similaires Pertes sur créances irrécouvrables Total 651 de l'exercice antérieur Budget primitif 65 - AUTRES CHARGES GESTION COURANTE Total 653 Total 654 EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % (-) % Charges spécifiques Elections Listes électorales Remboursements des frais de propagande électorale Subventions C.F.A. (non gérés par la compagnie) Autres organismes % 6573 Bourses récompenses 6574 R.N.M (+) I.N.S.E.E Total (+) %

15 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 14 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Charges diverses de gestion courante Frais d'a.p.c.m. Contribution obligatoire aux frais de fonctionnement de l'a.p.c.m Contribution aux travaux de l'immeuble de l'a.p.c.m. Contribution aux fonds de calamités publiques (+) % Contribution aux fonds de solidarité des présidents (-) % Indemnités compensatrices des anciens présidents (+) % Frais de C.R.M. et de C.O.R.E.M. Participation aux services communs Caisse de secours des artisans Participation à des C.F.A. non gérés par la compagnie Autres charges et participations diverses Participations (Syndicat Mixte) (-) % Autres charges (-) % Total (-) % TOTAL DU COMPTE (-) %

16 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 NUMEROS INTITULE (tous services confondus) Feuillet n 15 de l'exercice antérieur Budget primitif 66 - CHARGES FINANCIERES EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Charges d'intérêts Intérêts des emprunts et dettes Intérêts des emprunts et dettes assimilées Intérêts des dettes rattachées à des participations Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs 0.00 Total Pertes sur créances liées à des participations Total Pertes de charge Total Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Total Autres charges financières Total 668 TOTAL DU COMPTE 66

17 CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 NUMEROS INTITULE Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Pénalités sur marchés (et débits payés sur achats et ventes) Pénalités, amendes fiscales et pénales Dons, libéralités Créances devenues irrécouvrables dans l'exercice Rappels d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS (tous services confondus) Feuillet n 16 de l'exercice antérieur Budget primitif 67 - CHARGES EXCEPTIONNELLES Total 671 EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % (-) % (-) % Valeurs comptables des éléments d'actif cédés Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières 0.00 Total Autres charges exceptionnelles Total 678 TOTAL DU COMPTE (-) %

18 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 17 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif 68 - DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 681 Dotations aux amortissements et provisions Charges d'exploitation 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Immobilisations corporelles Immobilisations corporelles (+) % 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 6815 Dotations aux provisions pour risques (+) et charges d'exploitation Total (+) % TOTAL DU COMPTE (+) %

19 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT CHARGES FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 18 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 695 Impôts sur les bénéfices 69 - IMPÔTS SUR LES BENEFICES ET ASSIMILES Total 695 TOTAL DU COMPTE 69 TOTAL S CHARGES FONCTIONNEMENT (+) % MO REALISATION L'EQUILIBRE DU FONCTIONNEMENT (Excédent de l'exercice) (+) TOTAUX EGAUX EN CHARGES ET EN PRODUITS (+) %

20 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 19 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif PRODUITS FONCTIONNEMENT EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 70 - VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS SERVICES, MARCHANDISES Ventes de produits finis Ventes de produits résiduels Travaux Total 701 Total 703 Total (-) % Prestations de service 7061 Redevances et droits Contrats d'apprentissage (-) % Etudes Examens Conventions Restauration Apprentis Commensaux Autres stagiaires de formation Pré apprentis Transports Apprentis Autres stagiaires de formation Pré apprentis Total 705

21 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 20 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Hébergement Apprentis Commensaux Autres stagiaires de formation Pré apprentis Prestations d'enseignement Contribution des assujettis aux stages d'initiation à la gestion (+) % Formations FAF Artisans (+) % Autres prestations d'enseignement (+) % Prestations aux entreprises A.T.M. - M.D.G. Prestations diverses (+) Foires expositions Autres prestations diverses (-) % Total (-) % 707 Ventes de marchandises (-) % Total (-) % 0

22 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 21 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Produits des activités annexes Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel 7083 Locations diverses (-) % 7084 Mise à disposition de personnel facturée (+) % 7085 Ports et frais accessoires facturés Participation d'autres organismes aux frais généraux Autres produits d'activités annexes 0.00 (cessions d'approvisionnements,...) (-) % Total (-) % 709 Rabais, remises et ristournes accordés par la compagnie Total 709 TOTAL DU COMPTE (-) %

23 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 22 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 71 - PRODUCTION STOCKEE (ou destockage) 713 Variation des stocks (en-cours de production, produits) Variation des en-cours de production de biens Variation des en-cours de production de services Variation des stocks de produits 0 Total 713 TOTAL DU COMPTE PRODUCTION IMMOBILISEE 722 Immobilisations corporelles Total 722 TOTAL DU COMPTE 72

24 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 23 NUMEROS Subventions de l'etat Ministère de l'education Nationale Fonctionnement C.F.A. (à recrutement national) Restauration C.F.A. (à recrutement national) Organisation des examens (+) % INTITULE C.P.A. Divers Ministère du Commerce, de l'artisanat de l'exercice antérieur Budget primitif 74 - SUBVENTIONS D'EXPLOITATION EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % et du Tourisme Apprentissage (service) Initiation à la gestion Formation professionnelle continue Animateurs Animateurs économiques (-) % Assistants techniques des métiers Autres animateurs Etudes économiques Actions économiques Opérations de promotion commerciale Divers Autres ministères Ministère du Travail, de l'emploi et de la Formation Professionnelle (+) % Fonds de la formation professionnelle 0 Total (+) %

25 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 24 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 744 Subventions des collectivités territoriales et organismes publics Région C.F.A. fonctionnement (-) % C.F.A. restauration Formation professionnelle continue (-) % Animateurs Etudes économiques Actions économiques (-) % Opérations de promotion commerciale Divers (+) % Département C.F.A % C.M.A (+) % Formation professionnelle continue Actions économiques Divers Communes et groupements de communes (+) % 7445 Divers fonds d'intervention autres que communautaires (F.I.D.A.R., F.I.C.,...) 7446 Communauté économique européenne 7448 Autres organismes publics 0 Total (-) %

26 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 25 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Autres subventions d'exploitation Sommes venant en exonération de la taxe d'apprentissage 7482 F.A.F. artisans Produits provenant de taxes parafiscales F.A.F. personnel des Chambres de Métiers Organismes professionnels (+) % 7487 Participation des employeurs au financement de la formation professionnelle continue 7488 Divers (+) % Total (+) % TOTAL DU COMPTE (+) %

27 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 26 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 75 - AUTRES PRODUITS GESTION COURANTE 751 Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires Total Revenus des immeubles non affectés aux activités professionnelles Total Indemnités de présence reçues Total Produits spécifiques Taxe pour frais de Chambre de Métiers (-) % 7572 Redevances du répertoire des métiers (-) % 7573 Fonds national de développement Total (-) % Produits divers de gestion courante Contribution d'organismes aux déplacements des élus (-) % Cession de guides, livres, annuaires Autres produits divers de gestion courante (+) % Total (+) % TOTAL DU COMPTE (+) %

28 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 27 NUMEROS INTITULE Produits de participation Revenus des titres de participation Revenus des créances rattachées à des participations Total 761 de l'exercice antérieur 76 - PRODUITS FINANCIERS Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Produits des autres immobilisations financières Revenus des titres immobilisés Revenus des prêts au personnel de la compagnie Revenus des autres prêts Revenus des valeurs mobilières de placement Total 762 Total (-) % Escomptes obtenus Gains de change Total 765 Total Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Total Autres produits financiers Total 768 TOTAL DU COMPTE (-) %

29 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 28 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 77 - PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Dédits et pénalités perçus aux achats et sur ventes Libéralités perçues Rentrées sur créances amorties Dégrèvements d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices) Autres produits exceptionnels sur produits de gestion Total Produits des cessions d'éléments actifs Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Total Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice Total (+) % 778 Autres produits exceptionnels Total (+) % TOTAL DU COMPTE (+) %

30 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 29 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif 78 - REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) Reprises sur amortissements des immobilisations Incorporelles et corporelles Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation Total (-) % (-) % TOTAL DU COMPTE (-) %

31 BUDGET FONCTIONNEMENT : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT PRODUITS FONCTIONNEMENT L'EXERCICE : 2013 (tous services confondus) Feuillet n 30 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 79 - TRANSFERTS CHARGES 791 Transferts de charges d'exploitation 20 Total Transferts de charges financières Total Transferts de charges exceptionnelles Total 797 TOTAL DU COMPTE 79 TOTAL S PRODUITS FONCTIONNEMENT (+) % MO REALISATION L'EQUILIBRE DU FONCTIONNEMENT (Déficit de l'exercice) (-) % TOTAUX EGAUX EN PRODUITS ET EN CHARGES (+) %

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33 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S EMPLOIS FINANCIERS L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 31 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif A - INVESTISSEMENTS ET CHARGES A REPARTIR 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 201 Frais d'établissement Total Droit au bail Total Autres immobilisations incorporelles Total 208 TOTAL DU COMPTE IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211 Terrains Total Agencements et aménagements de terrains Total Constructions 0 Total 213

34 CHAMBRE METIERS du LOT TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS VARIATIONS S EMPLOIS FINANCIERS L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 32 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 214 Constructions sur sol d'autrui Total Installations techniques, matériel et outillage (à caractère pédagogique) (+) % Total (+) % Autres immobilisations corporelles Installations générales, agencements, aménagements divers (-) % 2182 Matériel de transport (+) Matériel de bureau et informatique Matériel de bureau (-) % Matériel informatique (-) % 2184 Mobilier (-) % 2188 Divers Total (-) % TOTAL DU COMPTE (-) %

35 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S EMPLOIS FINANCIERS L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 33 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 23 - IMMOBILISATIONS EN COURS 231 Immobilisations corporelles en cours Total Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles Total Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles Total 238 TOTAL DU COMPTE Charges à répartir sur plusieurs exercices Total 481 TOTAL A - INVESTISSEMENTS ET CHARGES A REPARTIR (-) %

36 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S EMPLOIS FINANCIERS L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 34 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % B - HORS EXPLOITATION ET AUTRES EMPLOIS 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 139 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Total (+) % TOTAL DU COMPTE (+) % 15 - PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGE Provisions pour risques Provisions pour litiges Autres provisions pour risques Total 151 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices (grosses réparations) Total 157 TOTAL DU COMPTE EMPRUNTS ET TTES ASSIMILEES Autres emprunts obligatoires Emprunts auprès des établissements de crédit Total 163 Total (-) %

37 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S EMPLOIS FINANCIERS L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 35 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % Emprunts et dettes assortis de conditions particulières Avances de l'etat Avances d'autres collectivités territoriales Total Primes de remboursement des obligations Total 169 TOTAL DU COMPTE PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A S PARTICIPATIONS 261 Titres de participations (actions de SEM) Total Autres formes de participation Total 266 TOTAL DU COMPTE 26

38 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S EMPLOIS FINANCIERS L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 36 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 271 Titres immobilisés (droit de propriété) Total Titres immobilisés (droit de créance) Total Prêts Prêts au personnel Autres prêts Total Dépôts et cautionnements versés Total Autres créances immobilisées Total 276 TOTAL DU COMPTE 27

39 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S EMPLOIS FINANCIERS L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 37 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % TOTAL HORS EXPLOITATION (+) % FICIT L'EXERCICE (-) % TOTAL B - HORS EXPLOITATION ET AUTRES EMPLOIS (-) % TOTAL GENERAL S EMPLOIS L'EXERCICE (-) % MO D'EQUILIBRE L'EXERCICE Augmentation du fonds de roulement (+) % TOTAUX EGAUX EN EMPLOIS ET RESSOURCES (+) %

40 CHAMBRE METIERS du LOT TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS VARIATIONS S RESSOURCES FINANCIERES L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 38 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif C - AUTOFINANCEMENT L'EXERCICE EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % EXCENT L'EXERCICE (+) DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 681 Dotations aux amortissements et provisions Charges d'exploitation 6811 Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles (+) % 6812 Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir 6815 Dotations aux provisions pour risques et Charges d'exploitation Total (+) % TOTAL DU COMPTE (+) %

41 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S RESSOURCES FINANCIERES L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 39 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % CESSIONS 20 - IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 206 Droit au bail Total Autres immobilisations incorporelles Total 208 TOTAL DU COMPTE IMMOBILISATIONS CORPORELLES 211 Terrains Total Agencements et aménagements de terrains Total Constructions Total 213

42 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S RESSOURCES FINANCIERES L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 40 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 214 Constructions sur sol d'autrui Total Installations techniques, matériel et outillage (à caractère pédagogique) Total Autres immobilisations corporelles Total 218 TOTAL DU COMPTE 21 TOTAL C - AUTOFINANCEMENT L'EXERCICE (+) %

43 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S RESSOURCES FINANCIERES L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 41 NUMEROS 102 INTITULE Apports (dons et legs en capital) D - FINANCEMENT EXTERNE ET HORS EXPLOITATION Total 102 de l'exercice antérieur 10 - CAPITAL ET RESERVES Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % TOTAL DU COMPTE Subventions d'équipement 1311 Etat 1312 Région (-) % Département Communes et groupement de communes Autres organismes publics 13 - SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT Total (-) % Autres subventions d'investissement Sommes venant en exonération de la taxe d'apprentissage Taxes parafiscales Autres Total 138 TOTAL DU COMPTE (-) %

44 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S RESSOURCES FINANCIERES L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 42 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 163 Autres emprunts obligataires 16 - EMPRUNTS ET TTES ASSIMILEES Total Emprunts auprès des établissements de crédit Total Emprunts, dettes assortis de conditions particulières Avances de l'etat Avances d'autres collectivités territoriales Total 167 TOTAL DU COMPTE PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A S PARTICIPATIONS 261 Titres de participation (actions de SEM) Total Autres formes de participation Total 266 TOTAL DU COMPTE 26

45 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S RESSOURCES FINANCIERES L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 43 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % 271 Titres immobilisés (droit de propriété) 27 - AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES Total Titres immobilisés (droit de créance) Total Prêts Prêts au personnel Autres prêts Total Dépôts et cautionnements Total Autres créances immobilières (créances diverses) Total 276 TOTAL DU COMPTE 27

46 TABLEAU FINANCIER : REALISATIONS CHAMBRE METIERS du LOT VARIATIONS S RESSOURCES FINANCIERES L'EXERCICE : 2013 Feuillet n 44 NUMEROS INTITULE de l'exercice antérieur Budget primitif EXERCICE PRESENT Montant de la variation Réalisations ( 5-3 ) ± % TOTAL D - FINANCEMENT EXTERNE ET HORS EXPLOITATION (-) % TOTAL GENERAL S RESSOURCES L'EXERCICE (+) % MO D'EQUILIBRE L'EXERCICE Diminution du fonds de roulement (-) TOTAUX EGAUX EN RESSOURCES ET EMPLOIS (+) %

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52 CHAMBRE METIERS DU LOT BALANCE FINITIVE S DU GRAND LIVRE de l'exercice 2013

53 CHAMBRE METIERS ET L'ARTISANAT DU NUMERO S LOT Feuillet n 45 INTITULE S ET SOUS BALANCE FINITIVE S NUMERO S CLASSE Dotation initiale Dons et legs en capital Affectation Autres réserves (réserves facultatives) Dépréciation de l'actif Report à nouveau (solde créditeur) Report à nouveau (solde débiteur) Résultat net de l'exercice (bénéfice) Résultat net de l'exercice (perte) Subventions d'équipement - Etat Subventions d'équipement - Région Subventions d'équipement - Département Subventions d'équipement - Communes et groupement de communes Subventions d'équipement - Autres organismes publics Autres subventions d'investissement - Sommes venant en exonération de la taxe d'apprentissage Autres subventions d'investissement - Taxes parafiscales Autres subventions d'investissement Subventions d'équipement inscrites au compte de résultat - Etat Subventions d'équipement inscrites au compte de résultat - Région Subventions d'équipement inscrites au compte de résultat - Département Subventions d'équipement inscrites au compte de résultat - Communes et groupement de communes Subventions d'équipement inscrites au compte de résultat - Autres organismes publics Autres subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Sommes venant en exonération de la taxe d'apprentissage Autres subventions d'investissement inscrites au compte de résultat - Taxes parafiscales Autres subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Provisions pour litiges Autres provisions pour risques Provisions pour grosses réparations Autres emprunts obligataires Emprunts auprès des établissements de crédit Avances de l'etat Avances d'autres collectivités territoriales 1678

54 CHAMBRE METIERS ET L'ARTISANAT DU LOT NUMERO S Feuillet n 47 INTITULE S ET SOUS BALANCE FINITIVE S NUMERO S Intérêts courus sur autres emprunts obligataires Intérêts courus sur emprunts auprès des établissements de crédit Intérêts courus sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières Primes de remboursement des obligations 169 TOTAUX CLASSE 1 CLASSE Frais d'établissement Droit au bail Autres immobilisations incorporelles Terrains Agencements et aménagements de terrains Constructions Constructions sur sol d'autrui Installations techniques, matériel et outillage à caractère pédagogique Installations générales, agencements, aménagements divers Matériel de transport Matériel de bureau Matériel informatique Mobilier Divers (autres immobilisations corporelles) Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles Actions (S.E.M.) Autres formes de participation Titres immobilisés (droit de propriété) Titres immobilisés (droit de créance) Prêts au personnel Autres prêts Dépôts 2751

55 CHAMBRE METIERS ET L'ARTISANAT DU LOT NUMERO S Feuillet n 49 INTITULE S ET SOUS BALANCE FINITIVE S NUMERO S 2755 Cautionnement Créances diverses Intérêts courus Amortissement des frais d'établissement Amortissement des autres immobilisations incorporelles Amortissement des agencements et aménagements de terrains Amortissement des installations techniques, matériel et outillage à caractère pédagogique Amortissement des installations générales, agencements, aménagements divers Amortissement du matériel de transport Amortissement du matériel de bureau et matériel informatique Amortissement du mobilier Amortissement des autres immobilisations corporelles - Divers bis Amortissement pour ordre - Agencements et aménagements de terrains 2812 bis 2813 bis Amortissement pour ordre - Constructions 2813 bis 2814 bis Amortissement pour ordre - Constructions sur sol d'autrui 2814 bis 2815 bis Amortissement pour ordre - Installations techniques, matériel et outillage à caractère pédagogique 2815 bis bis Amortissement pour ordre - Installations générales, agencements, aménagements divers bis bis Amortissement pour ordre - Matériel de transport bis bis Amortissement pour ordre - Matériel de bureau et matériel informatique bis bis Amortissement pour ordre - Mobilier bis bis Amortissement pour ordre - Autres immobilisations corporelles - Divers bis CLASSE 3 TOTAUX CLASSE Denrées pour la restauration Matières premières (matière d'oeuvre) Fournitures (d'hébergement) Combustibles Produits d'entretien Fournitures d'atelier Fournitures de magasin 3224

56 CHAMBRE METIERS ET L'ARTISANAT DU LOT NUMERO S Feuillet n 51 INTITULE S ET SOUS BALANCE FINITIVE S 3225 Fournitures de bureau Fournitures d'imprimerie et de reproduction Fournitures "informatique" Produits en cours Travaux en cours Etudes en cours Prestations de services en cours Produits finis Stocks de marchandises 37 CLASSE 4 TOTAUX CLASSE Fournisseurs - Achats de biens ou de prestations de services Fournisseurs - Retenues de garanties Fournisseurs - Achats d'immobilisations Fournisseurs d'immobilisations - Retenues de garanties Fournisseurs - Factures non parvenues Avances et acomptes versés sur commande Créances pour emballages et matériel à rendre Rabais, remises et ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus Apprentis Commensaux Autres stagiaires de formation Pré apprentis Autres clients Créances contentieuses Clients - Produits non encore facturés Avances et acomptes reçus des apprentis Avances et acomptes reçus des commensaux Avances et acomptes reçus des autres stagiaires de formation Avances et acomptes reçus des pré apprentis NUMERO S

57 CHAMBRE METIERS ET L'ARTISANAT DU LOT NUMERO S Feuillet n 53 INTITULE S ET SOUS BALANCE FINITIVE S NUMERO S 4192 Avances et acomptes reçus des autres clients Rémunérations dues - Personnel sous statut Rémunérations dues - Personnel non statutaire Oeuvres sociales Avances et acomptes - Personnel sous statut Avances et acomptes - Personnel non statutaire Personnel - Oppositions Personnel - Charges à payer Personnel - Produits à recevoir Sécurité Sociale Mutuelles Caisses de retraite complémentaire Caisses de retraite des cadres Autres organismes sociaux - Divers Organismes sociaux - Charges à payer Organismes sociaux - Produits à recevoir Subventions d'investissement à recevoir - Etat Subventions d'investissement à recevoir - Région Subventions d'investissement à recevoir - Département Subventions d'investissement à recevoir - Communes et groupement de communes Subventions d'investissement à recevoir - Autres organismes publics Autres subventions d'investissement à recevoir Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Education Nationale - Fonctionnement C.F.A. (à recrutement national) Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Education Nationale - Restauration C.F.A. (à recrutement national) Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Education Nationale - Organisation des examens Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Education Nationale - C.P.A Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Education Nationale - Divers Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Commerce, Artisanat, Tourisme - Apprentissage (service) Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Commerce, Artisanat, Tourisme - Initiation à la gestion Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Commerce, Artisanat, Tourisme - Formation professionnelle continue Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Commerce, Artisanat, Tourisme - Moniteurs de gestion Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Commerce, Artisanat, Tourisme - Assistants techniques des métiers Subventions d'exploitation à recevoir - Ministère Commerce, Artisanat, Tourisme - Autres animateurs économiques