lebâtisseurestrien Spécial sur l ocre ferreux sommaire Mot du président 2 Babillard 3 Info santé sécurité 5 Info technique 6

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1 lebâtisseurestrien Le Bâtisseur estrien est en ligne au VOL. 10, N 2 n JUILLET 2014 Spécial sur l ocre ferreux Le jeudi 12 juin dernier avait lieu la présentation sur l ocre ferreux par le service technique de l APCHQ. Vous trouverez en pages 6 et 7 un résumé des informations techniques ainsi qu un avis juridique sur ce problème. Horaire des matchs du Phoenix à l intérieur sommaire Mot du président 2 Babillard 3 Info santé sécurité 5 Info technique 6 Info juridique 7 Formation à venir 11 Bienvenue aux nouveaux membres 11 Merci à nos partenaires 12 Assurances générales

2 motduprésident V otre association fait peau neuve en juillet! En effet, l Association Provinciale des Constructeurs d Habitation du Québec devient l Association des Professionnels de la Construction et de l Habitation du Québec. Pourquoi ce changement? Parce que cette dénomination représente beaucoup mieux l activité réelle de l APCHQ. Bien que la majorité de nos interventions soit encore dans le secteur de l habitation, on constate qu au fil des ans, nombre d entrepreneurs des secteurs commercial et institutionnel ainsi que du secteur génie civil ont joint les rangs de notre regroupement. Pour vous donner une image de la taille de l Apchq Estrie, nous comptons actuellement 1005 membres, soit tout près de la moitié de tous les détenteurs de licence de la Régie du Bâtiment de toute catégorie dans la région. L association représente donc des entrepreneurs de tous les secteurs de l économie en plus de plusieurs fournisseurs. Souhaitons longue vie à l Association des Professionnels de l Habitation et de la construction, région Estrie! Au niveau des chantiers de la région, on constate que le secteur de la construction résidentielle a connu un lent départ cette année. On ressent un certain regain d activité surtout dans les autres secteurs de la construction. Les dispositions du programme ÉcoRénov ont certainement aidé à revitaliser la rénovation résidentielle. Concernant les activités régionales, plusieurs éléments sont à noter. C est le temps de faire votre choix pour assister à un match du Phoenix dans la loge de l APCHQ. Premier arrivé, premier servi (voir encart dans Le Bâtisseur). Je vous invite également à participer en grand nombre au tournoi de golf de l Association qui aura lieu le 8 août prochain ainsi qu à la course de Karting du 11 septembre, événement organisé par les entrepreneurs de la Relève de l Association. Vous recevrez sous peu une invitation très intéressante pour participer à un match amical entre les entrepreneurs de l APCHQ et les anciens Canadiens. C est une occasion unique de vous faire plaisir en jouant contre ou avec les Guy Carbonneau, Patrice Brisebois, Vincent Damphousse, Mathieu Dandenault, Donald Brashear, Steve Shutt, Donald Audette, Claude Lemieux et plusieurs autres anciennes vedettes de la ligue nationale! Les profits seront remis à la Maison Oxygène Estrie qui vient en aide aux pères vivant des difficultés et leurs enfants ainsi qu au fonds d étude des joueurs du Phoenix de Sherbrooke. Sur ce, je vous souhaite de très bonnes vacances et espère vous rencontrer lors d une des nombreuses activités de l Association! André Duclos, président APCHQ, région de l Estrie 2

3 Babillard Les vacances annuelles d été auront lieu du 20 juillet au 2 août inclusivement. Si vous avez des questions concernant les travaux permis durant ce congé, contactez M. Francis Montmigny, du service des Relations du travail au Durant cette période, vous pouvez appeler au GRATUIT Référencement en ligne pour les membres de l APCHQ-Estrie Répertoire à adhésion volontaire sur Pour toute information, contacter Julie Duquet au Voyage 2015 : Croisière dans les îles grecques. Surveillez Le Bâtisseur de septembre pour plus d informations. Avis d embauche et de mise à pied Vous avez reçu un constat d infraction pour non-déclaration d un mouvement de main d œuvre? Communiquez avec M. Francis Montmigny du service des Relations du travail au Date : Le jeudi 23 octobre 2014 Assemblée générale annuelle Heure : 17 heures Suivra le 6 à 8 du président M. André Duclos et un hommage à M. Gérard Allard, personnalité bien connue du monde de la construction en Estrie Les documents de l Assemblée générale annuelle vous seront transmis dans l édition du Bâtisseur du mois de septembre. 3

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5 infosantésécurité Respirez par le nez!!! Par Ève Lachapelle, conseillère en prévention, service de la santé et sécurité du travail, APCHQ La Commission de la Santé et Sécurité du Travail a émis une directive à tous ses inspecteurs, en Elle exigera dorénavant l usage de protecteurs respiratoires répondant à la norme CSA Z , par les travailleurs des métiers à risques de contamination par la poussière fine de silice cristalline. Cette situation se produit surtout lors de certaines opérations telles que le sciage de béton et de pièces de maçonnerie. Il est stipulé dans la norme CSA Z que tous utilisateurs de protection respiratoire doivent exécuter le test d étanchéité et le test d essai d ajustement pour démontrer l efficacité de la protection respiratoire. Mais qu est-ce qu un test d étanchéité et d ajustement qualitatif? Le test d étanchéité est un test manuel exécuté par l utilisateur pour valider si le masque est bien positionné et ajusté sur son visage. Il y a deux étapes soit le négatif et le positif. Ce test doit être fait à chaque fois que l utilisateur portera son appareil de protection respiratoire. Tandis que le test d essai d ajustement qualitatif ou plus communément appelé Fit Test est un test visant à s assurer que l utilisateur de protection respiratoire soit protégé de tout contaminant. Ce qui veut dire que le masque le protège à 100%. Le test qualitatif dure environ 15 minutes. On se sert d un sel de dénatonium appelé Bitrex comme agent de contrôle. Le Bitrex est un répulsif non toxique qui ne sent rien, mais a plutôt mauvais goût. Donc, ce n est pas le nez qui indiquera s il y a passage de particules ou de contamination, mais les papilles gustatives. En partenariat avec la CSST et le CSSS Haut Saint-François, l APCHQ- Estrie a invité ses membres et les membres des Mutuelles de Prévention à participer à une formation et un Fit test dans le cadre de la campagne de sensibilisation se déroulant du 25 mars au 10 avril Il y a eu 256 participants. La campagne a été un succès et appréciée de tous. Cependant, plusieurs n ont pu profiter de cette campagne de sensibilisation pour diverses raisons. NOUVEAU SERVICE GRATUIT ET EXCLUSIF AUX MEMBRES DE L APCHQ-ESTRIE. L APCHQ Estrie offrira le service de Fit test pour les demimasques et masques complets à cartouche P100 et ce gratuitement. Prenez note que les Fit test seront exécutés seulement au bureau de l APCHQ, 100, rue Belvédère Sud, Sherbrooke. Pour prendre rendez-vous, vous devez contacter Amélie Patoine-Longpré au Nouvelles régionales, Annonces classées, Emplois, Avis de décès, Concours, Calendrier, Répertoire 5

6 infotechnique Le phénomène de l ocre ferreux Par Daniel Corbeil, conseiller technique, APCHQ Ce printemps, plusieurs constructeurs ont rapporté des problèmes de colmatage des drains français par les ions ferreux. On reconnait le problème par les traces rougeâtres et gluantes que laissent des bactéries dans les drains français et les fosses de puisards. Bien que le problème ne soit pas nouveau, le nombre de cas rapportés nous incite à vous rappeler qu il faut porter une attention accrue aux conditions des sites de chantiers en cours ou futurs. Voici nos principales recommandations : 1- CONSTRUISEZ AU-DESSUS DE LA NAPPE SOUTERRAINE n La plupart des cas rapportés auraient pu être évités si le constructeur avait construit au-dessus du niveau des eaux souterraines (nappe phréatique); n Au besoin, consultez un hydrogéologue pour bien identifier le niveau de la nappe phréatique, lequel peut fluctuer en élévation au cours d une année; n Si vous prenez la décision de construire sous le niveau ou très près du niveau de la nappe phréatique, sachez que la dalle et les murs de béton du sous-sol devront résister aux pressions hydrostatiques. À cet effet, cette dalle ainsi que les murs de fondations devront être recouverts d une membrane d étanchéité continue afin de prévenir le risque d infiltration d eau au sous-sol. 2- DISCUTEZ AVEC LES RESPONSABLES DE LA MUNICIPALITÉ n Si les règlements municipaux vous imposent une limite de hauteur pour les fondations que vous ne pouvez respecter sans construire sous le niveau de la nappe phréatique, discutez de cette problématique avec les responsables de la municipalité afin d évaluer la possibilité d obtenir une dérogation à ce sujet; n Les services municipaux de certaines municipalités connaissent le phénomène de l ocre ferreux et pourraient identifier les zones à risques sur leurs territoires et vous recommander des méthodes préventives. 3- CONSTRUISEZ DIFFÉREMMENT Certains principes de construction ont démontré de meilleures performances que les méthodes traditionnelles et pratiques courantes tels que : n Apporter une attention particulière lors de l installation du drain français; n Installer le drain sur un lit de pierres concassées d environ 2 pouces d épaisseur; n Utiliser un drain rigide sans membrane géotextile, conçu de façon à ce qu il ne comporte aucune ondulation (antivague) et dont les orifices (perforations) sont suffisamment grands (3/4 pouce) et nombreux pour diminuer les risques de colmatage; n Ajouter des «cheminées de nettoyage» à un coin arrière ainsi qu à un coin avant du bâtiment, reliées au drain français et s étendant verticalement jusqu au niveau du sol fini afin d en permettre l accès pour en faire l entretien (Lavage sous pression); n Installer une gaine au pourtour de ces cheminées afin de prévenir le soulèvement par le gel et par le fait même, le débranchement des cheminées du drain français. Pour toute information supplémentaire, contacter Daniel Corbeil au CE QUE L ON SAIT DU PHÉNOMÈNE DE L OCRE FERREUX C est un phénomène bactérien. La présence simultanée d eau, d air et de fer s avère propice au développement bactérien et à la formation d ocre ferreux. Le phénomène se produit à une élévation assez précise dans le sol, c est-à-dire au niveau où la nappe phréatique se situe et fluctue. C est la zone à risque. La plupart des cas se trouvent sur des sites où l on trouve du sable, mais de nouveau cas ont été rapportés où l on trouve de l argile silteuse. Il existe plusieurs types de bactéries pouvant colmater un drain. Un entretien régulier du drain par un nettoyage à pression peut s avérer suffisant dans les cas moins sévères. 6

7 infojuridique L ocre ferreux : on fait le point. Par M e Guillaume Daigneault, en collaboration avec Vanessa Thibeault Crochetière, Pétrin, avocats AVOCATS S.E.N.C. Est-ce un vice de sol? Les tribunaux se sont prononcés : l ocre ferreux présent au moment de la construction d un immeuble est un vice du sol. Conséquemment, l entrepreneur a l obligation de fournir un sol exempt de vices et s il s avère y avoir un problème à ce niveau, il doit le dénoncer au client. Qu en est-il lorsque le client fournit le terrain? La Cour d Appel, dans un jugement récent, a précisé l étendue de la responsabilité de l entrepreneur pour la présence d ocre ferreux. Il est maintenant établi que l entrepreneur n est pas responsable de tous les vices du sol. Il doit informer le client seulement quant aux vices de sol qu il pouvait déceler par un examen attentif du terrain. Cela découle de son devoir légal de renseigner le client sur les vices apparents et cachés qu il ne pouvait ignorer. En cas de recours, des entrepreneurs ont déjà invoqué que le client avait lui-même choisi le terrain et donc qu il lui revenait de faire des vérifications sur la qualité du sol. C est un moyen de défense qui a été retenu dans plusieurs décisions. Par contre, même si c est le client qui choisit le terrain, l entrepreneur doit quand même toujours vérifier l état du sol avant de construire l ouvrage pour s assurer de respecter son obligation de divulgation. Il n est pas nécessaire qu une analyse de sol par laboratoire soit faite pour qu il puisse se dégager de sa responsabilité. Qu en est-il lorsque l entrepreneur fournit le terrain? La loi prévoit qu un entrepreneur qui vend un terrain lui appartenant, avec un immeuble à usage d habitation bâti ou à bâtir est assujetti aux principes applicables au contrat d entreprise. Cela comprend, entre autres, la garantie de qualité du vendeur. C est en vertu de cette garantie que l ocre ferreux constitue un vice caché du terrain affecté. La bactérie répond aux quatre critères du vice caché : le vice doit être grave, antérieur à la vente, inconnu de l acheteur et caché. De plus, il existe dans la loi une présomption de responsabilité contre l entrepreneur. Il devra l écarter en prouvant qu il n aurait pas pu connaître la présence d ocre ferreux. Cela peut notamment se faire en établissant l absence d ocre ferreux dans le quartier et ainsi prouver que rien ne donnait à croire que le sol en serait affecté. Il demeure tout de même que le vendeur est à priori responsable. Ce qui n est pas accepté par les tribunaux comme moyen de défense La construction réalisée selon la pratique courante La jurisprudence a précisé que l installation d un système de drainage respectant les usages du temps ne peut dégager l entrepreneur de sa responsabilité. En effet, son obligation de résultat de fournir un système de drainage pouvant prévenir les infiltrations prévaut. La force majeure (ou cas fortuit) Les tribunaux ont jugé que la force majeure ne peut être invoquée quant à la présence d ocre ferreux puisque c est un phénomène connu depuis plusieurs années. La force majeure est un événement étranger, imprévisible et irrésistible. Premièrement, l entrepreneur doit prouver précisément ce qui l a empêché d exécuter son obligation de résultat. Celle-ci consiste en la délivrance au client d un immeuble construit sur un sol de qualité, pouvant accueillir l immeuble. Deuxièmement, il doit prouver les caractéristiques précises qui en font un événement imprévisible. Comme mentionné, l ocre ferreux ne rencontre pas ces critères. Bref, les entrepreneurs doivent s assurer de la qualité du sol sur lequel les constructions sont érigées, car il est difficile de s exonérer de la responsabilité découlant de ce vice de sol. En résumé À la question : est-ce que la responsabilité de l entrepreneur peut être engagée pour la présence dans le sol d ocre ferreux? La réponse est positive, dans un cas où l entrepreneur aurait pu ou aurait dû déceler la présence d ocre ferreux et aurait donc manqué à son obligation de le dénoncer au client. Mieux vaut prévenir que guérir! 7

8 La Grande course de Karting Jeudi 11 septembre 2014, 19 h Karting Orford 980, boul. Bourque, Magog (autoroute 10, sortie 132) Coût : 65 $ taxes incluses Forfait jaune (9HP) Qualification 10 minutes Course de 25 minutes Équipement fourni Payable sur place Présenté par La Relève de l APCHQ-Estrie! Tous seront conviés à un «après-karting» pour célébrer le vainqueur. Contacter Sylvain Mathieu au On vous attend! 8

9 Gagnez une croisière dans les îles grecques Obtenez une chance de gagner un voyage pour 2 dans les îles grecques en octobre 2015 à chaque tranche de 1000 $ dépensé en isolation résidentielle Pour détails et règlements RÉSIDENTIEL COMMERCIAL Laine soufflée Uréthane giclé

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11 Formation à venir... Cours RBQ pour l exemption des examens (Pour une nouvelle licence, un ajout de catégorie, sous-catégorie ou perfectionnement) n Gestion de projets et de chantiers* (135 heures) Du 11 août au 22 octobre 2014 Membre : 1 735,50 $ Non-membre : 2 310,50 $ n Administration (90 heures) Du 3 octobre au 28 novembre 2014 Membre : 1 006,50 $ Non-membre : 1 466,50 $ n Exécution de travaux* (65 heures) Du 25 octobre au 28 novembre 2014 Membre : 749,00 $ Non-membre : 999,00 $ n Gestion de la sécurité sur les chantiers (40 heures) Du 1 er au 15 décembre 2014 Membre : 502,75 $ Non-membre : 732,75 $ * Les participants doivent se procurer le Code de construction obligatoire pour ce cours. Membre : 245 $ Non-membre : 265 $ Cours ASP Santé sécurité sur les chantiers 6, 7, 13 et 14 septembre 29 et 30 novembre, 6 et 7 décembre Chaque cours est d une durée de 30 heures obligatoires et inclut la formation SIMDUT 225 $ pour tous L horaire des cours est disponible sur Les dates de formation sont sujettes à changements sans préavis bienvenueaux nouveauxmembres Inov Art Céramique inc. Steve Lemieux 309, rue Louis-Bureau Sherbrooke QC J1E 0A Certainteed Ronald Dion 700, 1 re Avenue, C.P. 269 Ville Sainte-Catherine QC J5C 1C Construction C. Leblond Carl Leblond 185, rue d Alençon Sherbrooke QC J1G 3A PLM Construction inc. Pierre-Luc Champoux 620, rue John-O-Donigan Magog QC J1X 0A Québec inc. Gypseatout M. Éric Perreault 650, route 147 Sud Dixville QC J0B 1P Construction P.A.M. inc. Philippe-Antoine Gervais 1782, rue des Horizons Magog QC J1X 0G Les immeubles Dupuis & fils inc. Patrick Dupuis 231, rue du Domaine Ascot Corner QC J0B 1A Les Entreprises Phalro Alexandre Montour 2545, rue des Mélèzes Sherbrooke QC J1G 4N Entreprises Aumaco inc. Daniel Durand 144, rue Miquelon Saint-Camille QC J0A 1G Pro Pieux Fondations Estrie inc. Ioyann Lallier-Dorman 30, rue Mullins Sherbrooke QC J1C 0N S.P. Construction Estrie inc. Simon Poirier 5775, rue Joyal Sherbrooke QC J1N 3B Mini travaux Lauzier Denis Lauzier 450, chemin Fitch Bay Magog QC J1X 3W Pure Espace Design inc. Gilles Poulin 5100, boul. des Galeries Québec QC G2K 2M Pierre Gailloux 2546, rue de l Ile D Orléans Sherbrooke QC J1N 2X PO Gendron Entrepreneur général inc. Pierre-Olivier Gendron 148, rue Viger Stoke QC J0B 3G

12 merciànospartenaires GRAPHISME : DANIELLE PARÉ VENTE, INSTALLATION, RÉPARATION ALUMINIUM, VINYLE, FIBRO-CIMENT, ACIER, COLONNES Roger Côté, président Directeur des ventes 4115, boul. Industriel, Sherbrooke (Québec) J1L 2S7 Tél. : Téléc. : RBQ : SERVICE D ESTIMATION Construction neuve Décontamination Rénovation Après sinistre R.B.Q Nos priorités SERVICE et QUALITÉ Stéphane Lalonde Estimateur, IICRC WRT (819) RBQ RÉMI GENDRON Distributeur, propriétaire 160 rue Léger, Sherbrooke, Qc J1L 1L9 T Poste 207 C F ARMOIRES de CUISINE et SALLE de BAINS 1383, rue Main, Ayer s Cliff QC J0B 1C Fax Jean Rousseau AVOCATS S.E.N.C. 100, Belvédère Sud, bureau 310 Sherbrooke Québec) J1H 4B5 Téléphone : Télécopieur Également, bureau à Montréal Roger Brouillard Directeur de succursale 4589, boul. Bourque, Sherbrooke QC J1N 2G6 Tél. : Téléc. : Courriel : G R O U P E A N C T I L J.ANCTIL MAGOG UsiHOME STRUCTURES USINÉES GROUPE ANCTIL DIVISION ENVIRONNEMENT Estimation de plans et de projets Murs préfabriqués Chevrons et poutrelles Portes et fenêtres 3110, ROUTE 222, SAINT-DENIS DE BROMPTON janctil.com Finition intérieure Livraison...et beaucoup plus! 205, RUE CENTRE, MAGOG ronamagog.com Vous aussi voulez être partenaire du bulletin LeBâtisseurestrien? Contactez Josée Demers au , poste

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