Votre guide Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP...3. Accédez à votre publication sur Internet : mode d emploi...

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1 Votre guide Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP...3 Guide de première connexion...5 Accédez à votre publication sur : mode d emploi...7 Recherchez et téléchargez un modèle sur Accédez à la convention collective de votre choix...9 Sommaire détaillé Index alphabétique des modèles Index alphabétique de la publication Partie 1 - Les documents liés aux comptes annuels Chapitre Régles générales L établissement des comptes annuels... CFB L établissement et le contenu du bilan social... CFB L établissement de l annexe comptable... CFB * 30 Chapitre Documents liés à la prévention des difficultés des entreprises L établissement des documents liés à la prévention des difficultés des entreprises... CFB Partie 2 - Les régimes d imposition Chapitre Choix du régime d imposition Les différentes formes sociétaires... CFB Les différences de fonctionnement entre l IS et l IR... CFB IR ou IS : avantages et inconvénients comparés... CFB En sociétés IS, attirer des investisseurs : la réduction d impôt pour souscription au capital des PME... CFB Les régimes d imposition des bénéfices (régimes existants, options et retours en arrière possibles)... CFB Les différences de fonctionnement entre le régime micro-bic et le régime réel... CFB Micro ou réel : avantages et inconvénients comparés... CFB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot 11

2 Passer de l IR à l IS ou de l IS à l IR... CFB Opter pour le statut d entrepreneur individuel à responsabilité limitée... CFB Les centres de formalités des entreprises : compétences et rôle... CFB Chapitre La détermination du bénéfice imposable Prendre en compte le produit des ventes de biens et des prestations de services... CFB * 65 Prendre en compte les subventions d exploitations... CFB * 65 Assurer la déduction des charges... CFB Déduire les impôts... CFB Partie 3 - Trésorerie/Financement Chapitre Les banques Les règles à suivre pour une bonne gestion de la trésorerie... CFB Souscrire un emprunt bancaire d entreprise... CFB * 77 Vaut-il mieux emprunter, faire un crédit-bail ou louer?... CFB Établir un rapprochement bancaire... CFB * 82 Obtenir la garantie du paiement des travaux... CFB Connaître l assurance-crédit... CFB Chapitre Les comptes courants d associés Les règles à suivre en matière de comptes courants d associés... CFB Gérer les intérêts de comptes courants d associés... CFB * 92 Chapitre Les dispositifs d aides financières Le prêt bonifié BTP Banque/OPPBTP pour l achat des équipements de protection collective... CFB L aide à l assurance professionnelle (en cas de création ou reprise d entreprise)... CFB L aide de BTP-Prévoyance à la reprise d une entreprise de BTP... CFB L aide à la formation des salariés du BTP (FAF.SAB et AREF-BTP)... CFB L aide à l amélioration de la gestion des déchets du BTP... CFB Partie 4 - Les immobilisations Chapitre Les critères d appartenance à l actif immobilisé La définition d un actif... CFB Valoriser et inscrire les biens à l actif... CFB Chapitre Application de la méthode par composant Décomposition des éléments d actif... CFB Appliquer la méthode par composant pour un immeuble... CFB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur 12 Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot

3 Chapitre Les règles applicables en matière d amortissement Gérer les provisions pour dépréciation de créance... CFB Les modalités d amortissement... CFB * 126 Le calcul de l amortissement... CFB Les amortissements dérogatoires et Opter pour une déduction accélérée (amortissement dégressif, exceptionnel)... CFB * 129 Chapitre Règles particulières applicables à certains éléments de l actif immobilisé Créer un site : traitement comptable et fiscal... CFB Le traitement comptable et fiscal des subventions d investissement... CFB La fiscalité des véhicules... CFB * 135 L entretien et réparation des biens amortissables... CFB * 135 Les immobilisations en cours... CFB Immeuble d exploitation : déduction par l entreprise locataire des charges de location immobilières... CFB Immeuble d exploitation : déduction par l entreprise propriétaire des charges immobilières... CFB Immeuble d exploitation : déduction des frais d entretien, réparation et remplacement... CFB Partie 5 - Produits et charges courantes Chapitre Règles et contrôles particuliers liés aux éléments courants Le contrôle de la marge brute... CFB Les contrats à long terme (LT)... CFB * 153 Les règles de rattachement des charges et des produits à l exercice... CFB La mise à disposition de personnel à une autre société... CFB Chapitre Services Extérieurs L établissement du relevé des frais généraux... CFB Souscrire une assurance «homme-clé»... CFB * 162 Mécénat ou sponsoring : quelle différence au plan fiscal?... CFB * 162 Déduire les frais de déplacement et de réception... CFB L entretien et réparation des biens amortissables... CFB Le traitement des spécificités des contrats de crédit-bail et des locations financières... CFB * 168 Gérer les honoraires et les commissions (rémunérer les conseils et autres intermédiaires)... CFB * 168 Déduire les charges de personnel... CFB Partie 6 - Stocks et travaux en cours Chapitre Opérations courantes évaluer et inventorier les stocks... CFB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot 13

4 La gestion des en-cours de production... CFB La Retenue de garantie... CFB Situations de travaux - Travaux en cours... CFB * 183 La sous-traitance dans le BTP... CFB Chapitre Cas particuliers La dépréciation des stocks et en-cours... CFB Distinguer les immobilisations des stocks et des frais généraux... CFB * 1884 Partie 7 - Impôts et taxes Chapitre Les plus-values Calculer une plus-value professionnelle... CFB Imposer une plus-value professionnelle - entreprise soumise à l IR... CFB Imposer une plus-value professionnelle à société soumise à l IS... CFB Bénéficier de l exonération de plus-values des petites entreprises... CFB Chapitre L impôt sur les sociétés Déclarer et payer l impôt sur les sociétés... CFB Déterminer le taux de l impôt sur les sociétés... CFB Gérer les déficits (société soumise à l impôt sur les sociétés)... CFB * 210 Déclarer ses résultats... CFB Acquitter l imposition forfaitaire annuelle (entreprise soumise à l IS)... CFB Chapitre Les principaux crédits d impôts existant Le crédit d impôt recherche... CFB * 218 Le crédit d impôt famille... CFB * 218 Le crédit d impôt apprentissage... CFB Le crédit d impôt pour dépenses de formation des dirigeants... CFB Le crédit d impôt en faveur de l intéressement... CFB * 224 Le crédit d impôt maître restaurateur (CIMR)... CFB * 224 Le crédit d impôt mécénat (CIM)... CFB * 224 Le crédit d impôt en faveur des métiers d art... CFB Le crédit d impôt pour dépenses de prospection commerciale... CFB * 227 Le crédit d impôt pour la reprise d une entreprise par ses salariés... CFB * 227 L exonération d impôt ZFU (zone franche urbaine)... CFB L allègement fiscal «Jeunes entreprises innovantes»... CFB * 230 Les allégements d impôt liés à l investissement... CFB Chapitre Impôts et taxes et versements assimilés Déclarer et payer la taxe sur les salaires... CFB Déclarer et payer la taxe d apprentissage... CFB Déclarer et payer la participation au financement de la formation professionnelle continue... CFB Déclarer et payer la participation à l effort de construction... CFB * 245 Déclarer et payer la contribution sur les revenus locatifs... CFB * 245 Déclarer et payer la contribution sociale de solidarité des sociétés... CFB * 245 Les suivies d une * sont consultables uniquement sur 14 Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot

5 Déclarer et payer la taxe sur les véhicules de sociétés... CFB Déclarer et payer la taxe générale sur les activités polluantes appliquée aux imprimés papiers... CFB * 249 Déclarer et payer la taxe sur certaines dépenses de publicité... CFB Déclarer et payer la taxe annuelle de 3 % sur les immeubles... CFB Déclarer et payer la contribution des services de restauration... CFB * 256 Déclarer et payer la contribution foncière des entreprises (CFE)... CFB * 256 Déclarer et payer la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)... CFB * 256 Bénéficier d un dégrèvement de contribution économique territoriale (CET)... CFB * 256 Acquitter la taxe bois CODIFAB (entreprises de menuiserie bois)... CFB Facturer l éco-contribution aux déchets d équipements électriques et électroniques (DEEE)... CFB Acquitter la taxe à l essieu (TSVR)... CFB Se faire rembourser une partie de la TIPP (taxe sur le gazole)... CFB * 265 Acquitter la taxe foncière... CFB Partie 8 - TVA Chapitre Champ d application L activité est-elle assujettie à la TVA?... CFB * 273 Régime TVA : franchise en base ou régime réel... CFB TVA : la dispense de taxation... CFB TVA et activités immobilières... CFB * 276 Connaître les taux de TVA applicables au BTP... CFB Chapitre Territotalité de la TVA Le régime de TVA des livraisons intracommunautaires de biens... CFB Le régime de TVA des acquisitions intracommunautaires de biens... CFB Le régime de TVA des importations extracommunautaires de biens... CFB Le régime de TVA des exportations extracommunautaires de biens... CFB Territorialité des prestations de services... CFB Établir la déclaration européenne de services (DES)... CFB * 295 Établir la déclaration d échange de biens... CFB * 295 Chapitre TVA Collectée Base d imposition de la TVA... CFB Fait générateur et exigibilité de la TVA... CFB * 299 Détermination du taux de TVA... CFB Déclarer sa TVA collectée lorsque l on est prestataire de services... CFB * 303 Chapitre TVA Déductible TVA Déductible: l exercice du droit à déduction... CFB TVA Déductible: coefficient de déduction... CFB * 307 TVA Déductible: régularisation du droit à déduction... CFB * 307 Les suivies d une * sont consultables uniquement sur Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot 15

6 Chapitre Obligations et Formalités Payer la TVA... CFB TVA : obligations déclaratives... CFB L autoliquidation de la TVA... CFB * 312 Partie 9 - Le contrôle de l impôt Chapitre Les moyens de contrôle Contrôle fiscal : pendant combien de temps l Administration peut-elle agir?... CFB L Administration vous sollicite pour obtenir des renseignements : que faire?... CFB * 317 Vous recevez un avis de vérification de comptabilité : les bons réflexes... CFB Gérer le déroulement du contrôle fiscal... CFB Vérification de comptabilité : que va faire le vérificateur?... CFB * 324 Chapitre Les procédures de contrôle L Administration peut-elle vous taxer d office?... CFB L Administration vous oppose une procédure d abus de droit fiscal : ce qu il faut savoir... CFB L Administration vous envoie une proposition de rectification : les bons réflexes... CFB * 330 L Administration vous envoie une proposition de rectification : comment répondre?... CFB L Administration vous envoie une proposition de rectification : quels recours?... CFB * 333 Chapitre Les droits et garanties des entreprises Combien de temps peut durer une vérification de comptabilité?... CFB L Administration peut-elle venir contrôler l entreprise plusieurs fois de suite?... CFB Chapitre Les pénalités La majoration pour manquement délibéré ou manoeuvres frauduleuses : ce qu il faut savoir... CFB Éviter l intérêt de retard... CFB * 342 Chapitre Les réclamations Procéder à une réclamation contentieuse... CFB Solliciter une remise gracieuse... CFB Se voir opposer la compensation : ce qu il faut savoir... CFB * 348 Chapitre le rescrit fiscal Solliciter un rescrit fiscal : mode d emploi... CFB Solliciter un rescrit valeur : mode d emploi... CFB * 351 Solliciter un rescrit abus de droit : mode d emploi... CFB * 351 Les suivies d une * sont consultables uniquement sur 16 Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot

7 Partie 10 - Capitaux propres et provisions Chapitre Les provisions Gérer les provisions pour investissement... CFB Gérer les provisions pour dépréciation de créance... CFB * 357 Gérer les provisions pour litige : conditions de déduction et justification... CFB * 357 Gérer les provisions pour licenciement de personnel : conditions de déduction et justification... CFB Les provisions particulières aux entreprises du BTP... CFB Chapitre Les dividendes Prendre en compte les dividendes... CFB Arbitrage entre dividendes et salaire pour les dirigeants... CFB * 365 Partie 11 - Autres comptes Chapitre Comptes exceptionnels Amendes et pénalités : gestion et déductibilité fiscale... CFB * 371 Gérer les abandons de créance... CFB Gérer la rémunération des administrateurs de sociétés... CFB * 371 Gérer l actif circulant... CFB Chapitre Autres comptes et charges Prendre en compte les subventions d exploitations... CFB Les immobilisations en cours... CFB Partie 12 - Calculer le salaire de base Chapitre Définir le salaire de base Appliquer la rémunération minimale légale et conventionnelle... CFB Vérifier si le niveau du SMIC et celui des minima conventionnels sont bien respectés... CFB Différencier les rémunérations de salariés accomplissant l e même travail... CFB Négocier ou réviser de façon individuelle le salaire... CFB * 393 Distribuer les pourboires... CFB * 393 Prendre en compte les primes pour comparer la rémunération versée au SMIC... CFB * 393 Vérifier si le salarié perçoit le bon niveau de rémunération en fonction de son poste et de ses diplômes... CFB Chapitre Définir le temps de travail Déterminer le temps de travail effectif... CFB Heures d équivalence : dissocier temps de présence et temps Les suivies d une * sont consultables uniquement sur Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot 17

8 de travail effectif... CFB Rémunérer les temps de pause, de douches, d habillages et déshabillages... CFB La modulation du temps de travail (accords conclus après la loi du 20 août 2008)... CFB Mettre en place les forfaits en heures et en jours sur l année... CFB Calculer le salaire en cas d un mois incomplet... CFB Rémunérer un temps partiel... CFB * 420 Calculer et verser la rémunération d un salarié multi-employeurs... CFB * 420 Calculer le nombre de JRTT en fonction du nombre de semaines travaillées... CFB * 420 Chapitre Comptabiliser et rémunérer les heures supplémentaires Faire effectuer des heures supplémentaires... CFB Dépasser la durée maximale quotidienne du travail... CFB * 425 Dépasser la durée maximale hebdomadaire du travail... CFB * 425 Heures supplémentaires effectuées sans votre accord : que faire?... CFB * 425 La convention de forfait : allouer une somme forfaitaire pour les heures supplémentaires... CFB * 425 Heures supplémentaires : calculer le taux de majoration... CFB Accorder les repos compensateurs... CFB * 431 Chapitre Rémunérer les status particuliers Constituer le bulletin de paie d un VRP... CFB * 431 Rémunérer un VRP... CFB * 431 Rémunérer un stagiaire... CFB Rémunérer un salarié expatrié... CFB * 434 Embaucher un travailleur handicapé... CFB * 434 Embaucher son conjoint... CFB Comparer les coûts des différents statuts possibles du conjoint... CFB Ne pas confondre sous-traitance et prêt de main-d œuvre... CFB Chapitre Situations particulières Traiter une demande d acompte ou d avance d un salarié... CFB Récupérer les avances, acomptes et prêts... CFB La procédure de saisie sur salaire... CFB La procédure de cession sur salaire... CFB * 454 Le traitement comptable, fiscal et social des titres CESU... CFB Rémunérer les astreintes... CFB * 459 Répercuter le chômage partiel sur la paie : fermeture de l entreprise et chômage partiel pour diminution de l activité... CFB Répercuter le chômage partiel sur la paie : fermeture de l entreprise pour congés payés... CFB Diminuer le salaire en raison de difficultés de trésorerie... CFB * 465 Chapitre Etablir les bulletins de paie Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires... CFB La mention du crédit d heures de délégation sur le bulletin de paie... CFB Remettre le bulletin de paie au salarié... CFB * 473 Les suivies d une * sont consultables uniquement sur 18 Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot

9 Partie 13 - Déterminer les autres éléments de la rémunération Chapitre Octroyer un avantage en nature Évaluer les avantages en nature... CFB Fournir un repas... CFB * 479 Fournir un logement... CFB * 479 Fournir un véhicule de fonction ou de service... CFB Fournir d autres types d avantages en nature (portable, ordinateur, réduction sur produit/service de l entreprise...)... CFB * 483 Mettre en place les chèques-vacances dans une entreprise du BTP de moins de 50 salariés... CFB Modifier les avantages en nature d un salarié... CFB * 487 Chapitre Rembourser les frais professionnels Calculer les frais de repas... CFB Calculer les primes de panier... CFB Calculer les frais de trajet et de transport... CFB Utilisation du véhicule personnel à des fins professionnelles : indemniser les frais... CFB Frais professionnels : comparer les différentes prises en charge des frais de repas... CFB Calculer les indemnités de grands déplacements en France métropolitaine... CFB Chapitre Attribuer des primes Calculer et verser une prime d ancienneté ou d assiduité... CFB Calculer et verser une prime de 13 e mois... CFB Calculer et verser une prime en fonction des résultats... CFB Calculer les primes des salariés à temps partiel... CFB Connaître l allocation de maternité... CFB * 524 Calculer et verser la prime de vacances... CFB * 524 Chapitre Offrir des titres restaurant, des chèques vacances ou des chèques cadeaux Fournir des titres-restaurant... CFB Fournir des chèques vacances, des chèques cadeaux... CFB * 527 Chapitre Mettre en place la participation, l intéressement ou l épargne salariale La participation : mettre en place un système d épargne salariale motivant... CFB Calculer et verser les primes d intéressement... CFB Le plan d épargne d entreprise (PEE) ou interentreprises (PEI)... CFB * 537 Le plan d épargne retraite collectif (PERCO) : permettre aux salariés de se constituer une épargne retraite... CFB * 537 Associer les salariés aux résultats financiers de l entreprise : l intéressement... CFB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot 19

10 Négocier un accord d intéressement... CFB * 542 Négocier un accord de participation... CFB * 542 Mettre en place l actionnariat salarié... CFB * 542 Faire bénéficier les salariés de stock-options ou d actions gratuites (si vous êtes une SA ou SCA)... CFB * 542 Chapitre Mettre en place une mutuelle ou une prévoyance Mettre en place un accord de mutuelle... CFB Mettre en place un accord de prévoyance... CFB Changer de mutuelle... CFB * 548 Partie 14 - Mesurer l incidence des absences et congés sur la paie Chapitre Gérer les congés Indemniser au titre du chômage intempéries... CFB Calcul et traitement comptable de la provision congés payés et RTT... CFB La mise en place du chômage partiel et son incidence sur la paie... CFB Le bulletin de paie des salariés en congé parental d éducation... CFB Tenir compte des congés pour évènements familiaux dans le calcul de la paie... CFB Tenir compte des congés payés dans le calcul de la rémunération... CFB Chapitre Gérer les absences maladie, Maternité, Paternité et Accident du travail Maintien de salaire en cas d arrêt maladie : calcul du complément de rémunération... CFB Le bulletin de paie des salariés en congé maternité ou d adoption... CFB Indemniser un ouvrier arrêté pour accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle... CFB Calculer la réparation prévue en cas d AT/MP... CFB Connaître les absences rémunérées... CFB * 593 L incidence sur la paie des absences non rémunérées... CFB * 593 Indemniser un ouvrier arrêté pour maladie non professionnelle... CFB Indemniser un ETAM ou cadre arrêté pour accident du travail, accident de trajet ou maladie professionnelle... CFB Indemniser un ETAM ou cadre arrêté pour maladie non professionnelle.. CFB Chapitre Traiter en paie les absences non rémunérées Le traitement en paie des absences injustifiées... CFB Les conséquences de la mise à pied disciplinaire sur le salaire... CFB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur 20 Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot

11 Partie 15 - Calculer les cotisations et exonérations de charges Chapitre Calculer et régler les cotisations sociales Calculer les cotisations URSSAF (vieillesse, CSG CRDS, maternité, invalidité, etc.)... CFB Calculer les cotisations Pôle emploi... CFB * 627 Choisir l abattement de 10 % dans les entreprises du BTP... CFB Le cas des salariés ayant plusieurs employeurs... CFB * 633 Calculer les cotisations à PRO BTP... CFB Le régime social et fiscal de la participation... CFB * 636 Calculer et verser la contribution AGEFIPH... CFB Vérifier si un élément de rémunération est soumis ou non à cotisation et sur quelle base... CFB * 640 Recourir au rescrit social... CFB * 640 Déterminer l effectif de l entreprise... CFB Déclarer et régler ses cotisations sociales... CFB Réagir à une procédure de recouvrement de cotisations sociales... CFB Calculer l abattement du plafond de Sécurité sociale en cas de temps partiel... CFB Tarification AT/MP : comment s applique-t-elle à votre entreprise?... CFB * 656 Calculer la CSG et la CRDS... CFB Connaître les cotisations personnelles du dirigeant et du conjoint... CFB * 659 Adhérer et utiliser les services de la Caisse de congés payés du BTP. CFB Faut-il embaucher un handicapé ou payer la contribution AGEFIPH?... CFB * 663 Calculer les autres contributions annuelles (formation professionnelle, apprentissage)... CFB * 663 Réagir aux interventions de la CARSAT... CFB Réagir aux contrôles et injonctions de l URSSAF... CFB Calculer la cotisation à l OPPBTP... CFB Chapitre Calculer les exonérations de charges Calculer la réduction Fillon... CFB Calculer l abattement du plafond de Sécurité sociale en cas de temps partiel... CFB * 679 Calculer l abattement du plafond de Sécurité sociale en cas de multi-employeurs... CFB * 679 La neutralisation du plafond de Sécurité sociale (ouvriers, ETAM, cadres)... CFB Diminuer ses cotisations AT/MP... CFB Partie 16 - Bénéficier d aides à l embauche ou de contrats aidés Chapitre Bénéficier d aides financières à l embauche Les exonérations et aides financières en cas d embauche de jeunes... CFB Embaucher un travailleur handicapé... CFB Les aides pour les zones franches urbaines... CFB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot 21

12 L aide à l embauche «Zéro charges» pour les TPE (entreprises de moins de 10 salariés)... CFB Chapitre Recourir à un contrat aidé Embaucher sous contrat de professionnalisation... CFB Connaître les spécificités de la rémunération du contrat de professionnalisation... CFB Rémunérer un apprenti... CFB Le contrat initiative-emploi : pour favoriser la réinsertion d une personne en difficulté... CFB * 725 Partie 17 - La fin du contrat de travail Chapitre Calculer les indemnités de départ Calculer et verser vous-même les indemnités de congés payés... CFB Calculer l indemnité d un licenciement... CFB Calculer les indemnités de départ à la retraite... CFB * 737 Calculer et verser la contrepartie financière d une clause de non-concurrence... CFB * 737 Calculer et verser l indemnité de clientèle (VRP)... CFB * 737 Calculer les indemnités de fin de contrat à durée déterminée... CFB Connaître les spécificités de la rémunération du CDD... CFB Traiter les sommes isolées en paie... CFB Calculer l indemnité de licenciement économique... CFB * 750 Calculer l indemnité d un licenciement pour inaptitude professionnelle... CFB * 750 Calculer les indemnités de mise à la retraite... CFB * 750 Chapitre établir les documents de fin de contrat Préavis : déterminer sa durée exacte, sa date de départ et de fin... CFB Verser le solde de tout compte... CFB Agir en cas de décès d un salarié... CFB * 758 Régler une transaction... CFB Conclure et mettre fin à un contrat de chantier... CFB Partie 18 - La rémunération du dirigeant et ses éléments accessoires Chapitre La rémunération des dirigeants Gérer la rémunération des dirigeants de société... CFB Déduire la rémunération des dirigeants et ses éléments accessoires... CFB * 773 Déduire les rémunérations de l exploitant individuel et des membres de sa famille... CFB * 773 Gérer le statut et la rémunération du conjoint du dirigeant... CFB Cumuler un contrat de travail et un mandat social... CFB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur 22 Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot

13 Chapitre les éléments accessoires à la rémunération des dirigeants Le contrôle des cotisations TNS (travailleurs non salariés)... CFB * 783 Le traitement comptable et fiscal des cotisations «Madelin»... CFB Gérer les avantages en nature des dirigeants... CFB Les suivies d une * sont consultables uniquement sur Comptabilité, fiscalité et paie pour les entreprises du BTP Editions Tissot 23