en l'hôtel de Ville de Verviers ORDRE DU JOUR
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- Mauricette Martineau
- il y a 6 ans
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1 Administration communale de VERVIERS SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU LUNDI 27 JANVIER 2014 A HEURES en l'hôtel de Ville de Verviers ORDRE DU JOUR SEANCE PUBLIQUE 01.- PROCES-VERBAL DES RESOLUTIONS PRISES AU COURS DE LA SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU 25 NOVEMBRE Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité-relations extérieures" CONSEIL COMMUNAL - Règlement d'ordre intérieur - Modification de l'article 47 - Création d'une Section "Budget-Logement-Emploi - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité-relations extérieures" CONSEIL COMMUNAL - Sections permanentes - Section "Budget- Logement-Emploi" - Désignation des membres KERMESSES ET FETES FORAINES - Calendrier Approbation - Avis de la Section "Administration générale-police-sécurité-relations extérieures" POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements complémentaires - Modification - Mise sous statut "sens interdit" de la rue des Martyrs - Avis de la Section "Administration générale-police- Sécurité-Relations extérieures" POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements complémentaires - Modification (création d'un emplacement de stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes handicapées, rue Auguste Dupont n 40) - Avis de la Section "Administration générale- Police-Sécurité-Relations extérieures".
2 07.- POLICE ADMINISTRATIVE - Circulation routière - Règlements complémentaires - Modification (création d'un emplacement de stationnement réservé aux véhicules utilisés par les personnes handicapées, rue du Stade n 84) - Avis de la Section "Administration générale-police- Sécurité-Relations extérieures" CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE - Budget 2014 et projections financières à 5 ans - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-emploi" URBANISME - Site de la Gare Verviers-central - Etude d'orientation urbanistique - Convention de partenariat d'études - Utilisation d'un crédit d'urgence - Adoption - Avis de la Section "Développement économique et territorial-logement" URBANISME - Révision du schéma de développement de l'espace régional - Clôture de l'enquête publique - Avis de la Section "Développement économique et territorial-logement" REVITALISATION URBAINE - Spintay - Convention de partenariat - Projet d'avenant - Approbation - Avis de la Section "Développement économique et territorial-logement" REVITALISATION URBAINE - Spintay - Convention d'option d'achat - Projet d'avenant - Approbation - Avis de la Section "Développement économique et territorial-logement" ENTITES CONSOLIDEES - Régie communale autonome "Synergis" - Plan d'entreprise 2014/ Actualisation - Approbation - Avis de la Section "Développement économique et territorial-logement" CAISSE COMMUNALE - Vérification au 31 décembre ENTITES CONSOLIDEES - Régie communale autonome "Synergis" - Modifications statutaires - Approbation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-emploi".
3 16.- PLAN DE COHESION SOCIALE - Modification du P.C.S Plan définitif - Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale- Intégration" PLAN DE COHESION SOCIALE - Conventions de partenariat (C.P.A.S., Lire et Ecrire, Relais social, SIMA.) - Adoption - Avis de la Section "Cohésion sociale-intégration" PLAN DE COHESION SOCIALE - Article 18 - Conventions de partenariat (Service de Santé mentale, Téléservice, La Belle Diversité) - Adoption - Avis de la Section "Cohésion sociale-intégration" RELATIONS INTERCULTURELLES - Organisation du "Festival de la Citoyenneté" et de "Verviers en Fête" - Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale-intégration" SIMA, A.S.B.L. - Convention de partenariat avec la Ville - "50 ans d immigration turque et marocaine dans la Région de Verviers - Bienvenue en Belgique" - Adoption - Avis de la Section "Cohésion sociale-intégration" LES ENFANTS DE LA TOURELLE, A.S.B.L. - Démission et remplacement d'un membre au Conseil d'administration MAISON DE L'EGALITE DES CHANCES ET DES ASSOCIATIONS - Espace associations - Ensemble autrement, A.S.B.L. - Demande d'adhésion - Approbation - Avis de la Section "Cohésion sociale-intégration" BUDGET COMMUNAL Octroi d'un subside - Société verviétoise d'archéologie et d'histoire, A.S.B.L. - Demande de disposition d'une salle du C.T.L.M. - Gratuité - Approbation - Avis de la Section "Instruction publique- Jeunesse-Animation de la Ville-Etat civil" MAISON DU TOURISME DU PAYS DE VESDRE, A.S.B.L. - Nouveaux statuts - Approbation - Avis de la Section "Instruction publique-jeunesse- Animation de la Ville-Etat civil".
4 25.- VOIRIE - Impasse Scuvée - Vente - Projet d'acte - Approbation - Avis de la Section "Travaux-Environnement-Informatique-Cultes-Associations patriotiques" CULTURE - Comité culturel de Saint-Remacle - Convention de partenariat - Adoption - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistique-patrimoine" BIBLIOTHEQUES - Révision tarifaire des retards - Approbation - Avis de la Section "Culture-Enseignement artistique-patrimoine" JOGGING DE VERVIERS - Convention avec la Société GOLAZO - Adoption - Avis de la Section "Sport-Santé-Vie associative-information" FUTUROFOOT, A.S.B.L. - Comptes et budget Approbation - Avis de la Section "Sport-Santé-Vie associative-information" REGIE COMMUNALE AUTONOME "Synergis" - Contrat de mise à disposition des salles de sport des Linaigrettes et de Hodimont - Approbation - Avis de la Section "Sport-Santé-Vie associative-information" PLAINES ET COINS DE JEUX - Plaines de vacances - Règlement - Approbation - Avis de la Section "Sport-Santé-Vie associative-information" CORRESPONDANCE ET COMMUNICATIONS OFFICIELLES.
5 HUIS CLOS 33.- EMPLOIS SPECIFIQUES - Personnel - Mise en disponibilité, pour cause de maladie, d'une ouvrière (surveillante de gardiennat) PERSONNEL ADMINISTRATIF - Démission d un chef de service administratif - Autorisation de faire valoir ses droits à la pension de retraite immédiate - Octroi du titre honorifique - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-emploi" PERSONNEL ADMINISTRATIF - Mise en disponibilité, pour cause de maladie, d'une chef de division administratif PERSONNEL ADMINISTRATIF - Mise en disponibilité, pour convenance personnelle, d'une chef de bureau administratif - Prolongation - Avis de la Section "Ressources humaines et financières-emploi" ENSEIGNEMENT MATERNEL ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'institutrices, à titre temporaire, dans des emplois non vacants ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'une institutrice, à titre temporaire, dans un emploi vacant ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'une directrice, à titre temporaire, dans un emploi non vacant ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'instituteur(trice)s, à titre temporaire, dans des emplois non vacants ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'une maîtresse spéciale de religion catholique, à titre temporaire, dans un emploi non vacant.
6 42.- ENSEIGNEMENT PRIMAIRE ORDINAIRE - Personnel - Désignation d'un maître spécial d'éducation physique, à titre temporaire, dans un emploi non vacant ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Mise en disponibilité, pour cause de maladie, d un professeur ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Interruption partielle de la carrière professionnelle d une logopède dans le cadre du congé parental - Prise d acte ENSEIGNEMENT PRIMAIRE SPECIALISE - Personnel - Désignation d'un instituteur, à titre temporaire, dans un emploi non vacant CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Démission d'un professeur CONSERVATOIRE DE VERVIERS - Personnel - Désignation d'un professeur, à titre temporaire, dans un emploi vacant.
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