PLAN COMPTABLE DES EPLE Classe 1 : Comptes de capitaux

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1 MEN DAF A3 page 1/14 PLAN COMPTABLE DES EPLE 2008 Classe 1 : Comptes de capitaux 10 - Capital et réserves Apports Dotation Complément de dotation (collectivité de rattachement) Complément de dotation (autre que la collectivité de rattachement) Dons et legs en capital Affectation Réserves Autres réserves Etablissement Services spéciaux : formation initiale Enseignement technique Stages ou périodes de formations en entreprises Services spéciaux : groupements de services Equipe mobile d ouvriers professionnels Service annexe d hébergement (groupement de services) Services spéciaux : autres services annexes Service annexe d hébergement (hors groupement de services) Dépréciation de l'actif 11 - Report à nouveau Report à nouveau (solde créditeur) Etablissement Services spéciaux Services spéciaux : formation initiale Enseignement technique Stages ou périodes de formations en entreprises Services spéciaux : groupements de services Equipe mobile d ouvriers professionnels Service annexe d hébergement (groupement de services) Services spéciaux : autres services annexes Service annexe d hébergement (hors groupement de services) Report à nouveau (solde débiteur) Etablissement Services spéciaux Services spéciaux : formation initiale Enseignement technique Stages ou périodes de formations en entreprises Services spéciaux : groupements de services Equipe mobile d ouvriers professionnels Service annexe d hébergement (groupement de services) Services spéciaux : autres services annexes Service annexe d hébergement (hors groupement de services) 12 - Résultat net de l'exercice (bénéfice ou perte) Résultat de l'exercice (solde créditeur - excédent) Résultat de l'exercice (solde débiteur - déficit) 13 - Subventions d'investissement Subventions d'équipement reçues Etat Région Département Commune et groupement de communes Organismes internationaux Autres subventions d'équipement reçues

2 MEN DAF A3 page 2/ Produit des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage Participation des établissements à l'équipement du GRETA Versements des organismes collecteurs de taxes parafiscales Fonds commun des services d'hébergement Participations reçues pour équipement du groupement de services Autres participations et subventions d'équipement Autres subventions d'investissement reçues Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat Subventions d'équipement Autres subventions d'investissement 15 - Provisions pour risques et charges Provisions pour risques Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices Provisions pour grosses réparations Autres provisions pour charges 16 - Emprunts et dettes assimilés Dépôts et cautionnements reçus Emprunts et dettes assortis de conditions particulières Avances de l'etat et des collectivités publiques Classe 2 : Comptes d immobilisations 20 - Immobilisations incorporelles Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, droits et valeurs similaires 21 - Immobilisations corporelles Terrains Agencements - Aménagements de terrains Constructions Bâtiments Installations générales, agencements, aménagements des constructions Constructions sur sol d'autrui Bâtiments sur sol d'autrui Agencements, aménagements, installations dans bâtiments sur sol d'autrui Installations techniques, matériels et outillages Collections Autres immobilisations corporelles Installations générales, agencements, aménagements divers (dans des constructions dont l'établissement n'est pas propriétaire ou affectataire) Matériel de transport Matériel de bureau et informatique Mobilier 23 - Immobilisations en cours Immobilisations corporelles en cours Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles 26 - Participations et créances rattachées à des participations Titres de participation et parts dans les associations, syndicats et organismes divers Autres formes de participation (dont participation à constitution de patrimoine commun) 27 - Autres immobilisations financières Titres immobilisés (droit de propriété)

3 MEN DAF A3 page 3/ Titres immobilisés (droit de créance) Dépôts et cautionnements versés Autres créances immobilisées 28 - Amortissement des immobilisations (amortissement réel budgétaire) Amortissement des immobilisations incorporelles Amortissements des immobilisations corporelles Agencements - Aménagements de terrains Constructions Constructions sur sol d'autrui Installations techniques, matériels industriels et outillages Collections Autres immobilisations corporelles 28 bis - Dépréciation des immobilisations (amortissement pour ordre) 280 bis - Dépréciation des immobilisations incorporelles 281 bis - Dépréciation des immobilisations corporelles 2812 bis - Agencements - Aménagements de terrains 2813 bis - Constructions 2814 bis - Constructions sur sol d'autrui 2815 bis - Installations techniques, matériels industriels et outillages 2816 bis - Collections 2818 bis - Autres immobilisations corporelles 29 - Provisions pour dépréciation des immobilisations Provisions pour dépréciation des immobilisations incorporelles Provisions pour dépréciation des immobilisations corporelles Provisions pour dépréciation des participations et créances rattachées à des participations Provisions pour dépréciation des autres immobilisations financières Classe 3 : Comptes de stocks et d en cours 31 - Matières premières Denrées Matières d'oeuvre 32 - Autres approvisionnements Matières et fournitures consommables Charbon Fuel Autres combustibles Trousseaux Fournitures scolaires Autres approvisionnements stockés 33 - En cours de production de biens Produits en cours (objets confectionnés) 34 - En cours de production de services Prestations de services en cours 35 - Stocks de produits Produits finis (objets confectionnés) Classe 4 : Comptes de tiers 40 - Fournisseurs et comptes rattachés Fournisseurs ordinaires

4 MEN DAF A3 page 4/ Fournisseurs - Achats de biens ou prestations - Exercice précédent Fournisseurs - Achats de biens ou prestations - Exercice courant Retenues de garanties et oppositions Fournisseurs - Effets à payer Fournisseurs d'immobilisations Fournisseurs d'immobilisations - Exercice précédent Fournisseurs d'immobilisations - Exercice courant Retenues de garanties et oppositions Fournisseurs d'immobilisations - Effets à payer Fournisseurs - Factures non parvenues Fournisseurs - Factures non parvenues Fournisseurs d immobilisations - Factures non parvenues Fournisseurs débiteurs Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes Fournisseurs - Créances pour emballages et matériels à rendre 41 - Clients et comptes rattachés Familles - Collectivités et établissements hébergés Familles - Frais scolaires - Exercices antérieurs Familles - Frais scolaires - Exercice courant Collectivités diverses - Frais scolaires - Exercices antérieurs Collectivités diverses - Frais scolaires - Exercice courant Etablissements - Frais scolaires - Exercices antérieurs Etablissements - Frais scolaires - Exercice courant Familles - Participation aux voyages scolaires - Exercices antérieurs (2008) Familles - Participation aux voyages scolaires - Exercice courant (2008) Autres clients Autres clients - Exercices antérieurs Autres clients - Exercice courant Titres restaurant Créances contentieuses Clients - Produits non encore facturés Clients créditeurs Avances reçues des familles, collectivités et établissements hébergés Avances reçues des autres clients 42 - Personnel et comptes rattachés Personnel - Rémunérations dues Personnel - Remboursement de frais Personnel - Avances et acomptes Personnel - Oppositions Personnels - Charges à payer et produits à recevoir Personnel - Dettes provisionnées pour congés à payer Personnel - Autres charges à payer Personnel - Produits à recevoir Déficits et débets des comptables et régisseurs Déficits constatés avant émission de l'ordre de reversement Déficits constatés après émission de l'ordre de reversement Débets constatés par arrêté du ministre Débets constatés par arrêt du juge des comptes 43 - Sécurité sociale et organismes sociaux Sécurité sociale

5 MEN DAF A3 page 5/ Autres organismes sociaux Organismes sociaux - Charges à payer et produits à recevoir Organismes sociaux - Charges sociales sur congés à payer Organismes sociaux - Autres charges à payer Organismes sociaux - Produits à recevoir 44 - Etat et autres collectivités publiques Etat et collectivités publiques - Subventions à recevoir ou reçues Subventions de l'etat Subventions pour frais de personnel Subventions pour frais de personnel d'internat (ouvert aux seuls établissements mutualisateurs FARPI) Subventions pour frais de personnel d'externat Subventions emplois jeunes Subventions assistants d éducation Subventions pour bourses Subventions pour stages en entreprise Subventions pour examens Autres subventions pour dépenses pédagogiques Subventions pour manuels scolaires Subventions droits d auteur et de reproduction Subventions pour activités péri et parascolaires Fonds de vie lycéenne Actions d'animation Subventions Fonds sociaux Fonds social des cantines Subventions d'investissement Autres subventions de l'etat Subventions de la collectivité de rattachement Subventions de fonctionnement Subventions d'investissement Subventions spécifiques de la collectivité de rattachement Subventions spécifiques d'autres collectivités publiques Autres subventions Fonds commun des services d'hébergement Subventions diverses Opérations particulières avec l'etat, les collectivités et établissements publics, les organismes internationaux Droits d'examen Dépenses de jury ou baccalauréat Organisation de concours Opérations pour le compte de la collectivité de rattachement Opérations diverses Taxes sur le chiffre d'affaires Autres impôts, taxes et versements assimilés Etat et autres collectivités publiques - Charges à payer, produits à recevoir Etat et autres collectivités publiques - Charges fiscales sur congés à payer Etat et autres collectivités publiques - Autres charges à payer Etat et autres collectivités publiques - Produits à recevoir 45 - Services à comptabilité distincte Services à comptabilité distincte avec personnalité juridique Services à comptabilité distincte sans personnalité juridique Opérations faites en commun 46 - Débiteurs et créditeurs divers Créances sur cessions d'immobilisations et valeurs mobilières de placement Taxes reçues des entreprises et d'organismes collecteurs Taxe d'apprentissage

6 MEN DAF A3 page 6/ Taxes diverses Autres comptes débiteurs - Ordres de recettes à recouvrer Exercices antérieurs Exercice courant Autres comptes créditeurs (2008) Mandats à payer - Exercice précédent Mandats à payer - Exercice courant Virements à réimputer Excédents de versement à rembourser Oppositions Ordres de paiement de l'ordonnateur Autres comptes débiteurs ou créditeurs Semaine des élèves Caisse de solidarité Fonds commun des services d'hébergement Fonds académique de mutualisation des ressources de la formation continue (2008) Participation des associations au titre du fonds social pour les cantines Garanties versées pour mise à disposition de matériels Autres comptes débiteurs ou créditeurs Produits à recevoir et charges à payer Produits à recevoir Produits à recevoir sur conventions et autres ressources affectées Produits à recevoir - Contrats aidés Produits à recevoir - Contrats emploi solidarité Produits à recevoir - Contrats emploi consolidé Produits à recevoir - Contrats d avenir Produits à recevoir - Contrats d accompagnement dans l emploi Produits à recevoir - Crédits pédagogiques Produits à recevoir - Projets d'établissement (FAI, PAE...) Produits à recevoir - Zone d'éducation prioritaire Produits à recevoir - Sections sports études Produits à recevoir - Formation continue Produits à recevoir - Actions de formation continue Produits à recevoir - Actions de formation continue, crédits européens Produits à recevoir - Fonds structurels (GRETA) Produits à recevoir - Leonardo (GRETA) Produits à recevoir - Socrates (GRETA) Produits à recevoir - Actions de formation des personnels de l'education nationale Produits à recevoir - Appariements, voyages, échanges Produits à recevoir - Centres d'accueil Produits à recevoir - Transports scolaires Produits à recevoir - Financements européens Produits à recevoir - Fonds structurels Produits à recevoir - Leonardo Produits à recevoir - Socrates Charges à payer Charges à payer sur conventions et autres ressources affectées Charges à payer - Contrats aidés Charges à payer - Contrats emploi solidarité Charges à payer - Contrats emploi consolidé Charges à payer - Contrats d avenir Charges à payer - Contrats d accompagnement dans l emploi Charges à payer - Crédits pédagogiques Charges à payer - Projets d'établissement (FAI, PAE...) Charges à payer - Zone d'éducation prioritaire Charges à payer - Sections sports études Charges à payer - Formation continue Charges à payer - Actions de formation continue Charges à payer - Actions de formation continue, crédits européens

7 MEN DAF A3 page 7/ Charges à payer - Fonds structurels (GRETA) Charges à payer - Leonardo (GRETA) Charges à payer - Socrates (GRETA) Charges à payer - Actions de formation des personnels de l'education nationale Charges à payer - Appariements, voyages, échanges Charges à payer - Centres d'accueil Charges à payer - Transports scolaires Charges à payer - Financements européens Charges à payer - Fonds structurels Charges à payer - Leonardo Charges à payer - Socrates 47 - Comptes transitoires ou d'attente Recettes à classer Produits scolaires hors forfait (2008) Commensaux (2008) Recettes des régisseurs à vérifier Autres recettes à classer Dépenses à classer et à régulariser Dépenses payées avant ordonnancement Commission bancaire en instance de mandatement (2008) Commission bancaire chèques vacances (2008) Commission bancaire titres restaurant (2008) Autres commissions bancaires (2008) Dépenses des régisseurs à vérifier Autres dépenses à régulariser Recettes et dépenses à transférer Recettes à transférer Cotisations mutuelles (2008) Cotisation de Sécurité sociale des étudiants Cantines scolaires Autres recettes à transférer (dont frais de culte) Dépenses à transférer Autres comptes transitoires Euro - Ecarts d arrondi Euro - Ecarts de conversion liés au basculement (au bilan d entrée) 48 - Comptes de régularisation Charges constatées d'avance Produits constatés d'avance (2008) 49 - Provisions pour dépréciation des comptes de tiers Provision pour dépréciation des comptes de clients Provision pour dépréciation des comptes de débiteurs divers Classe 5 : Comptes financiers 50 - Valeurs mobilières de placement Valeurs mobilières de placement 51 - Banques, établissements financiers et assimilés Valeurs à l'encaissement Chèques bancaires à l'encaissement Autres valeurs à l encaissement (2008) Chèques vacances (2008) Titres restaurant (2008) Cartes de crédit Cartes de paiement - Dépenses Cartes de paiement - Recettes

8 MEN DAF A3 page 8/ Prélèvements automatiques Chèques impayés Disponibilités (services à comptabilité distincte) (2008) Numéraire (services à comptabilité distincte avec personnalité juridique) (2008) Compte courant (services à comptabilité distincte sans personnalité juridique) (2008) Trésor Trésor Trésor - Chèques à payer 53 - Caisse Caisse Bons Unesco 54 - Régies d'avances et accréditifs Avances consenties (cadre du fonds académique de mutualisation) (2008) Régies d'avance Régies de recettes Avances pour menues dépenses 58 - Virements internes Virements internes de comptes Virements internes de fonds 59 - Provisions pour dépréciation des comptes financiers Provisions pour dépréciation des valeurs mobilières de placement Classe 6 : Comptes de charges 60 - Achats et variation de stocks Achats de matières premières Achats de denrées Achats de matières d'oeuvre Achats d'autres approvisionnements Matières et fournitures consommables Charbon Fuel Combustibles divers Trousseaux Fournitures scolaires Achats d'autres approvisionnements stockés Variation des stocks Variation des stocks de matières premières Variation du stock de denrées Variation du stock de matières d'oeuvre Variation des stocks des autres approvisionnements Variation du stock de charbon Variation du stock de fuel Variation du stock de combustibles divers Variation du stock des trousseaux Variation du stock des fournitures scolaires Variation du stock d'autres approvisionnements stockés Achats d approvisionnements non stockés Fournitures non stockables (eau et énergie) Electricité Gaz Carburants et lubrifiants Autres sources d'énergie Eau

9 MEN DAF A3 page 9/ Manuels scolaires Fournitures et petit matériel d entretien Fournitures administratives (2008) Fournitures administratives générales (2008) Carnets de correspondance (2008) Linge, vêtements de travail et produits de nettoyage Infirmerie et produits pharmaceutiques Fournitures et matériels d'enseignement (non immobilisables) Autres fournitures (matériels, mobiliers et outillages non immobilisables...) 61 - Services extérieurs Sous-traitance générale Redevances de crédit-bail Crédit-bail mobilier Locations Charges locatives et de copropriété Entretien et réparation Primes d'assurance Divers Documentation générale et administrative Abonnements Ouvrages Ouvrages électroniques Bibliothèque des élèves Abonnements Ouvrages Ouvrages électroniques 62 - Autres services extérieurs Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Publicité, publications, relations publiques Annonces et insertions Publications Divers Transports de biens et transports collectifs de personnes Transports pour voyages d études, visites et sorties pédagogiques Transports divers Déplacements, missions et réceptions Voyages et déplacements du personnel Déplacements d élèves (hors transport collectif) Frais d inscription aux colloques Réceptions Frais postaux et frais de télécommunications Téléphone Affranchissements Internet Liaisons spécialisées (télématioues) Services bancaires Charges externes diverses Blanchissage Formation des personnels Formation des emplois jeunes Sorties pédagogiques (hors transport) (2008) Hébergements

10 MEN DAF A3 page 10/ Versements forfaitaires pour hébergement des élèves Autres hébergements Repas confectionnés Concours divers (cotisations, ) (2008) Autres charges externes diverses 63 - Impôts, taxes et versements assimilés Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) Versement de transport Cotisation FNAL Participation des employeurs à la formation professionnelle continue Autres impôts sur rémunérations Autres impôts, taxes et versements assimilés (administration des impôts) Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes) 64 - Charges de personnel Rémunération personnels non enseignants (2008) Rémunération personnels enseignants (2008) Rémunération du personnel recruté en application de conventions et rémunérations diverses Rémunération du médecin de l'établissement Indemnités de direction et de gestion (formation continue) Rémunérations des contrats aidés Rémunérations des contrats emploi solidarité Rémunérations des contrats emploi consolidé Rémunérations des contrats d avenir Rémunérations des contrats d accompagnement dans l emploi Allocations pour perte d'emploi Rémunérations des emplois jeunes et des assistants d éducation Autres rémunérations Charges de Sécurité sociale et de prévoyance Cotisations à l URSSAF Cotisations aux mutuelles Cotisations aux caisses de retraite et pensions civiles Cotisations aux ASSEDIC Cotisations aux autres organismes sociaux Autres charges sociales Autres charges de personnel 65 - Autres charges de gestion courante Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires Redevances pour concessions, brevets, licences, marques et procédés (2008) Droits d auteur et de reproduction Droits de reprographie (2008) Autres droits d auteur (2008) Transfert à des collectivités ou à divers organismes Conventions de restauration Reversement à la collectivité territoriale (autre que Fonds commun des services d'hébergement) (2008) Contribution de la formation continue Participation au GRETA Fonds commun des services d'hébergement Contribution au groupement de services Participation de l'établissement aux services communs (ensemble immobilier) Autres transferts Charges spécifiques

11 MEN DAF A3 page 11/ Bourses nationales d'études, bourses d'équipement et primes à la qualification des élèves Dotation d'équipement des élèves Autres bourses Subventions aux associations (2008) Aide sociale en faveur des élèves Caisse de solidarité Fonds social collégien / lycéen Fonds social des cantines Autres charges spécifiques Autres charges spécifiques : aides forfaitaires - frais de transport Autres charges spécifiques : aides forfaitaires - frais d hébergement Autres charges spécifiques : aides forfaitaires - frais de restauration Autres charges spécifiques Autres charges de gestion courante Charges de gestion courante provenant de l'annulation d'ordres de recette des exercices antérieurs Contributions du service de la formation continue au service général Contribution entre services de l'établissement 66 - Charges financières Charges d intérêts Pertes de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres charges financières Charges financières provenant de l annulation d ordres de recettes des exercices antérieurs Diverses autres charges financières 67 - Charges exceptionnelles Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Pénalités sur marchés et dédits payés sur achats et ventes Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles provenant de l annulation d ordres de recettes des exercices antérieurs Euro - Charges issues des écarts de conversion Diverses autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion Valeur comptable des éléments d'actifs cédés Autres charges exceptionnelles 68 - Dotations aux amortissements et aux provisions Dotations aux amortissements et aux provisions (charges d'exploitation) Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles Dotations aux provisions pour risques et charges d'exploitation Dotations aux provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que valeurs mobilières de placement) Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges financières Dotations aux amortissements et aux provisions - Charges exceptionnelles Classe 7 : Comptes de produits 70 - Ventes de produits fabriqués, prestations de service, marchandises Ventes d'objets confectionnés Ventes de produits résiduels Prestations de services Produits scolaires Produits scolaires - Forfaits Produits scolaires - Hors forfait (2008) Produits scolaires - Externat surveillé Produits scolaires - Reversement forfaitaire d'autres établissements Repas vendus (2008)

12 MEN DAF A3 page 12/ Hébergements Formation continue et promotion sociale Formation professionnelle continue - Contribution de l'etat Formation professionnelle continue - Contribution des collectivités territoriales Contribution des entreprises et organismes professionnels sur conventions Contribution des participants Autres contributions à la formation continue Contribution des familles aux voyages scolaires Produits des activités annexes Locations diverses Mise à disposition de personnels facturée Participation d'autres organismes aux frais généraux Autres produits d'activités annexes Ventes d'objets (EMT et enseignement ménager) Autres produits annexes 71 - Production stockée (variation de l'exercice) Variation du stock d'objets confectionnés Variation du stock des en-cours de production de biens Variation du stock des en-cours de production de services Variation du stock des produits finis 72 - Production immobilisée Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles 74 - Subventions d'exploitation Etat Ministère de l'éducation nationale Subvention pour frais de personnel d'internat Subvention pour frais de personnel d'externat Fonds social des cantines Subventions pour examens Autres subventions pour dépenses pédagogiques Subventions manuels scolaires Subventions droits d auteur et de reproduction Subventions emplois jeunes et assistants d éducation Fonds social collégien / lycéen Subventions diverses Subventions de l'etat pour bourses et aides Subventions d'autres ministères Collectivités publiques et organismes internationaux Subventions de la région Subvention de fonctionnement de la région Subvention de la région : aides forfaitaires - frais de transport Subvention de la région : aides forfaitaires - frais d hébergement Subvention de la région : aides forfaitaires - frais de restauration Autres subventions de la région Subventions du département Subvention de fonctionnement du département Autres subventions du département Subventions des communes et groupements de collectivités CNASEA CNASEA - Rémunérations des contrats aidés CNASEA - Rémunérations des contrats emploi solidarité CNASEA - Rémunérations des contrats emploi consolidé CNASEA - Rémunérations des contrats d avenir CNASEA - Rémunérations des contrats d accompagnement dans l emploi CNASEA - Frais de formation Subventions des organismes internationaux

13 MEN DAF A3 page 13/ Subventions de l Union européenne Subventions des autres organismes internationaux Autres subventions de collectivités publiques Dons et legs Action de mécénat Dons et legs (caisse de solidarité) Autres dons et legs Autres subventions d'exploitation Produits des versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage Contributions hors convention des entreprises et organismes professionnels Reversements par des organismes collecteurs de taxes diverses Participation des associations au titre du fonds social pour les cantines Fonds commun des services d'hébergement 75 - Autres produits de gestion courante Redevances pour brevets, licences, marques et procédés, droits et valeurs similaires Transferts d'établissements ou de collectivités publics Contribution au fonds académique de la formation continue Contributions des établissements membres au GRETA Contributions des établissements au groupement de services Participation de l'établissement aux services communs (ensemble immobilier) Autres transferts Divers autres produits de gestion courante Produits de gestion courante provenant de l'annulation de mandats des exercices antérieurs Contributions du service de la formation continue au service général Contributions entre services de l'établissement 76 - Produits financiers Produits de participations Produits des autres immobilisations financières Revenus des autres créances Revenus des valeurs mobilières de placement Escomptes obtenus Gains de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Autres produits financiers Produits financiers provenant de l annulation de mandats des exercices antérieurs Divers autres produits financiers 77 - Produits exceptionnels Produits exceptionnels sur opérations de gestion Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels provenant de l annulation de mandats des exercices antérieurs Euro - Produits issus des écarts de conversion Divers autres produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits des cessions d éléments d'actifs Quote-part des subventions d'investissement virée au compte de résultat de l'exercice Autres produits exceptionnels 78 - Reprises sur amortissements et provisions Reprises sur amortissements et provisions (à inscrire dans les produits d'exploitation) Reprises sur amortissements et provisions des immobilisations incorporelles et corporelles Reprises sur provisions pour risques et charges d'exploitation

14 MEN DAF A3 page 14/ Reprises sur provisions pour dépréciation des actifs circulants (autres que les valeurs mobilières de placement) Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits financiers) Reprises sur provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels) 79 - Transferts de charges (compte ouvert pour mémoire) Classe 8 : Comptes spéciaux 80 - Engagements hors bilan Engagements donnés par l'établissement Engagements reçus par l'établissement Autorisations de programme Engagements juridiques Crédits de paiement Engagements comptables annuels Mandatements 88 - Valeurs inactives Titres et valeurs en portefeuille Titres et valeurs chez les correspondants Comptes de prise en charge 89 - Bilan Bilan d'ouverture Bilan de clôture

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